LE GUIDE DES E-CONSOMMATEURS

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«2 Éditorial Partant du constat que le commerce électronique au Maroc est sans aucun doute l avenir du commerce (ou le commerce de l avenir), mais que les consommateurs restent très réticents à effectuer des achats en ligne, il fallait non pas étudier les raisons de cette réticence (qui est de l ordre de l étude psycho-socio-économique), mais apporter des réponses aux questions ainsi que des éléments de nature à rassurer les consommateurs particuliers (e-consommateurs). Ainsi, le lecteur pourra s apercevoir qu il existe de très grandes similitudes entre le fait de contracter dans le monde «réel» et dans le monde «virtuel» Ce guide servira de repère pour ceux qui (comme moi) ne sont pas rassurés à l idée de contracter dans le monde virtuel. Il s adresse aux e-consommateurs marocains ou ayant leur résidence habituelle sur le territoire national. Cet ouvrage est conçu de façon pratique de sorte que lecteur ne se sente pas perdu au milieu d explications fastidieuses et compliquées d ordre technique ou juridique. La simplicité est donc de rigueur afin d être accessible à tous. Il était cependant nécessaire d y faire figurer certaines références juridiques que le lecteur peut retrouver en bas de page. Il a été choisi d aborder dans les grandes lignes quelques points récurrents auxquels les e-consommateurs sont ou seront souvent confrontés en faisant des achats en ligne. Ainsi, ce guide est articulé autour de deux grands axes que sont les différents types de litiges liés à l achat en ligne et leur prévention, et la résolution éventuelle de ces dits litiges. Des conseils sont donc donnés aux e-consommateurs aussi bien pour les phases pré-contractuelle et contractuelle, que contentieuse. Des propositions concrètes sont faites afin d essayer d améliorer la prévention et la résolution des conflits entre les consommateurs (personnes physiques) et les entreprises françaises ou étrangères qui pratiquent la vente en ligne. La question (pourtant importante) du consentement ne fera pas l objet de développement particulier puisqu il est supposé que l e-consommateur a valablement consenti, que le contrat est formé et que les éventuels soucis vont naître par la suite. Bien qu il ne représente pas, en terme de chiffre, la part la plus importante du commerce électronique, le champ d application de cet ouvrage reste cependant limité au B to C (business to consumer) : relations entre les consommateurs et les entreprises. Sur ce, je vous souhaite une bonne lecture. El Amine SERHANI Fondateur et président de la Fédération National du e-commerce au Maroc.

3 Sommaire «ACHETER SANS SE TROMPER Que puis-je acheter sur l internet? Quel site choisir pour mes achats en ligne? BIEN PASSER MA COMMANDE Comment procéder pour la commande? Comment payer en ligne? RECEVOIR LE PRODUIT Le produit est-il livré? Il ne me plaît pas, je peux changer d avis? QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME? Pas de panique, il existe des recours! ACHETER OU VENDRE SUR PLATE-FORME Les clés de mon «vide-grenier virtuel» ZOOM SUR L achat gagnant! RÉSERVER UN VOYAGE EN LIGNE Partir en toute conance COMPARER LES PRIX Savoir utiliser les comparateurs CONNAITRE LES LOIS Tout savoir sur les lois qui vous protège INFOS UTILES Les institutions qui me protègent

4 1 Présentation Conseils indispensables pour les achats sur Internet Internet est un espace fabuleux dont l avantage au niveau du commerce est de donner accès à un nombre de biens infinis puisqu il est possible d acheter à travers le monde entier tout en restant chez soi. Cependant, il faut respecter certains principes et précautions de base d autant plus que les boutiques virtuelles n offrent pas, a priori, un sentiment de sécurité «commerciale» puisque la visualisation du partenaire n existe pas. Précautions à prendre face à un site marocain Ainsi, il est fortement recommandé de contracter avec des commerçants : - que vous connaissez déjà - qui vous ont été recommandés - que vous pouvez facilement identifier Pour cela il est important de toujours cliquer, préalablement à toute commande, sur les rubriques : «contact» «qui sommes-nous» «nos références» etc. Il faut donc toujours vérifier que l adresse postale du commerçant est complète. Il convient de faire preuve d une prudence plus accrue lorsque le commerçant utilise une boite postale car son identification est alors plus problématique. Il est recommandé de noter avec soin ou d imprimer l adresse du commerçant. Accordez une attention toute particulière aux conditions générales de vente et notamment à ce que trop de consommateurs négligent : les mentions en petits caractères. Pour cela n hésitez pas à agrandir la fenêtre qui s affiche sur votre écran et à descendre en bas de page. Toutes ces informations doivent apparaître clairement sur le site web. N hésitez pas à prendre contact (quand cela est possible) par téléphone ou e-mail pour obtenir des renseignements complémentaires. Vérifiez toujours lors de la livraison que le produit livré est bien celui commandé. Faites une copie imprimée ou une sauvegarde sur le disque dur de votre ordinateur, de votre commande et du contrat.

5 Présentation (Suite) Précautions à prendre face à un site étranger Les précautions ci-dessus restent valables, mais acheter sur un site marcoain ou sur un site étranger n entraîne pas les mêmes conséquences en cas de litige. C est pourquoi vous devez prendre quelques précautions élémentaires qui peuvent vous apparaître comme superficielles et relevant de la niaiserie lors de l achat, mais qui se révèleront primordiales par la suite. Ainsi, vérifiez que ce que vous allez acheter pourra valablement fonctionner au Maroc Pensez à inclure dans le prix d achat et en plus des frais de livraison d éventuelles taxes de douane. Prenez toujours en comptes les taux de conversion que votre banque appliquera aux ventes effectuées avec des pays qui sont hors de la zone euro. Renseignez-vous sur le fonctionnement de la garantie et du service après vente. Ayez conscience de l aspect international de la transaction qui a une répercussion juridique en cas de litige. Où et comment faire respecter vos droits?. ATTENTION : - Un site qui fait l objet d un bon référencement n est pas forcément plus sûr qu un site mal référencé par un moteur de recherche. - Il en va de même pour les sites affichés par un annuaire. - Cependant certains sites, qui ont acquis une certaine notoriété, testent des boutiques en lignes et publient des avis qui sont assez conformes avec la réalité.