ANNEE UNIVERSITAIRE

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1 ANNEE UNIVERSITAIRE Demande d'inscription Numéro OPI Demande de réinscription (Vous êtes en réinscription si vous avez déjà été inscrit au moins une fois à l'université Joseph Fourier depuis 1973) ETAT CIVIL NUMERO INE ou BEA Indiquer votre numéro d'étudiant (UJF) Provisoire Nom patronymique Prénom 1 Nom d'usage Prénom 2 Né(e) le : 1 9 à Département ou pays : Sexe M F Nationalité : Situation familiale 1 - Seul, sans enfant 2- Couple, sans enfant 3- Seul, avec enfant 4- Couple, avec enfant Handicap Si vous êtes en situation de handicap merci de vous référer à la notice explicative pour compléter cette rubrique Code : Type de Handicap : JOURNEE DEFENSE ET CITOYENNETE (ex JAPD) 5-Journée Nationale accomplie 6-Doit accomplir la Journée Nationale 8-Recensé (étudiants de moins de 18 ans) 7-Non concerné PREMIERE INSCRIPTION Réservé à l'administration Dans l'enseignement supérieur français : Année - (Formations post-baccalauréat) En Université française et publique : Année - Nom de l'université française publique Département A l' UJF : Année - BACCALAUREAT ET EQUIVALENCE Réservé à l'administration 1- code établissement Titre Année Série spécialité Mention P-passable AB-assez bien B-bien TB-très bien Nom établissement Type LY-Lycée 00-Université 15-Autre Ville Département

2 ADRESSE ADRESSE FIXE (ou des parents) Code postal Commune Pays Téléphone TYPE D'HEBERGEMENT POUR L'ANNEE EN COURS 1- Résidence universitaire 2- Foyer agréé 3- Logement HLM-CROUS 4- Domicile parental 5- Logement personnel hors chambre d'étudiant 6- Chambre étudiant 7- Autre ADRESSE POUR L'ANNEE EN COURS Tel.portable Adresse électronique personnelle : Code postal Commune Pays Téléphone INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE VOUS ETES EN FORMATION : 1- Initiale 2- Continue (reprise d'études financées par un organisme) 3- Reprise d'études non financées par un organisme 4- Formation par apprentissage VOTRE STATUT EST : 01- Etudiant FC- stagiaire Formation Continue EA- Etudiant Apprenti Autre CP- public en Contrat Pro VOTRE CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE : (voir notice explicative) LA CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE DU PERE : Code Libellé LA CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE DE LA MERE : ACTIVITE PROFESSIONNELLE QUOTITE TRAVAILLEE (voir notice explicative) (voir notice explicative) Code Libellé VOUS ETES ETUDIANT SPORTIF DE HAUT NIVEAU Oui Non Si oui, précisez le sport Code (Voir notice explicative) VOUS BENEFICIEZ D'UNE AIDE FINANCIERE Non Oui (si oui voir notice explicative pour type d'aide) Type aide VOUS ETES DANS LE CADRE D'ECHANGES INTERNATIONAUX Envoi ( E ) Programme Accueil (A) ERASMUS CREPUQ Autres programmes financés par l'union Européenne Autres programmes et accord bilatéraux Etablissement étranger (d'accueil ou d'origine) Pays VOTRE DERNIER ETABLISSEMENT FREQUENTE Réservé à l'administration TYPE : 00- Université LY- Lycée (bac) 02- Lycée (CPGE) Code établissement (y compris ESPE et IUT) 3- Lycée (BTS) 10- Etranger Autre NOM DE L'ETABLISSEMENT : DEPARTEMENT / PAYS : Année universitaire - ETUDES SUIVIES : Pour les cas 00 ou autre : avez-vous effectué votre demande de transfert de dossier étudiant? OUI NON

3 SITUATION ANNEE PRECEDENTE Réservé à l'administration CODE : H- Université A- Enseignement secondaire (bac) D- Lycée (CPGE) Code établissement B- Lycée (BTS) P- Etablissement étranger Autre M- ESPE C- IUT NOM DE L'ETABLISSEMENT : Dépt : Pays : DERNIER DIPLÔME OBTENU Réservé à l'administration DIPLOME : Année : Code diplôme Etablissement : Dépt./ Pays : AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L'ANNEE EN COURS Réservé à l'administration VOUS ETES DEJA INSCRIT DANS UN AUTRE ETABLISSEMENT Oui Non Code établissement NOM DE L'ETABLISSEMENT : Si oui précisez DEPARTEMENT / PAYS : Profil ETUDES SUIVIES : VOUS MAINTENEZ CETTE INSCRIPTION Oui Non 1er DIPLOME POSTULE Réservé à l'administration LIBELLE ANNEE FORMATION : LIBELLE DIPLÔME : VOUS ETES BOURSIER POUR CE DIPLÔME? Oui Non Si oui, précisez : Code étape Version étape Code diplôme TYPE DE BOURSE : 09-Sur critères sociaux 12-De mérite 13-Aide d'urgence Annuelle 06-Ministère de la Santé 01-Du gouvernement français TITRE D'ACCES OBTENU EN A INSCRIPTION Ecole Polytechnique : 1ère année : êtes-vous issu d'une classe préparatoire? Non Oui Si Oui laquelle : 2ème DIPLOME POSTULE Réservé à l'administration LIBELLE ANNEE FORMATION : LIBELLE DIPLÔME : Code étape Version étape Code diplôme VOUS ETES BOURSIER POUR CE DIPLÔME? Oui Non Si oui, précisez : TYPE DE BOURSE : 09-Sur critères sociaux 12-De mérite 13-Aide d'urgence Annuelle 06-Ministère de la Santé 01-Du gouvernement français TITRE D'ACCES : OBTENU EN A

4 Réservé à l'administration Situation sociale : CAS DE NON AFFILIATION SECURITE SOCIALE ETUDIANTE Vous avez déjà acquitté vos droits dans un autre établissement Vous êtes ayant droit de votre conjoint salarié Vous êtes titulaire de la Carte Européene d'assurance Maladie Vos parents sont agents français d'une organisation internationale Vous êtes bénéficiaire d'une AFR (Allocation Formation Reclassement) Vous relevez personnellement d'un autre régime Vous n'êtes pas concerné(e) par les rubriques ci-dessus reportez-vous à la colonne de droite REGIME DE SECURITE SOCIALE DE VOS PARENTS Régime français des artisans, commerçants, professions libérales (sauf médecins, dentistes auxiliaires médicaux conventionnés), EDF/GDF Régime français des salariés ou régime français agricole Régime de la Marine marchande ou Comédie Française Régime de prévoyance SNCF Autre situation des parents VOUS AVEZ PLUS DE 28 ANS, MAIS VOUS BENEFICIEZ D'UNE PROLONGATION D'AFFILIATION, PRECISEZ LE MOTIF : VOUS POSSEDEZ UNE CARTE D'ASSURE SOCIAL : Oui Non INDIQUEZ VOTRE NUMERO DE SECURITE SOCIALE VOUS N'AVEZ PAS DE N (PREMIERE AFFILIATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE), VEUILLEZ PRECISER : NOM, PRENOM DE VOTRE PERE : NOM DE JEUNE FILLE, PRENOM DE VOTRE MERE : CENTRE DE PAIEMENT DES PRESTATIONS DE SECURITE SOCIALE OBLIGATOIRE CHOISISSEZ UN CENTRE PAYEUR 1- LMDE GRENOBLE 3- SMERRA GRENOBLE 2- LMDE VALENCE 4- SMERRA VALENCE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE Vous possédez une assurance responsabilite civile ou vous en avez fait la demande : 1- Adhésion avec LMDE ou SMERRA 2- Autre adhésion hors inscription DROITS FACULTATIFS : COMPETITION SPORTIVE UNIVERSITAIRE Oui Non MODALITES DE PAIEMENT : Comptant Paiement en 3 fois * * Par prélèvement bancaire obligatoire avec paiement immédiat du premier tiers Compléter la demande de paiement en 3 fois et joindre un RIB obligatoirement réservé à l'administration Je soussigné(e), certifie sur l'honneur l'exactitude des renseignements portés sur ce document Montant en euros Date Signature Mode de paiement : N de quittance : La loi n du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique à ce dossier. Elle vous donne un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Cette requête doit être adressée au bureau de gestion des étudiants en charge de votre dossier.

5 NOTICE EXPLICATIVE pour compléter votre dossier d inscription NUMERO INE (page 1) L'Identifiant National Etudiant (INE) est le numéro matricule étudiant à 11 caractères (ou BEA pour les bacheliers depuis la session du baccalauréat 1995) : pour les étudiants déjà inscrits à l'ujf ce numéro est déjà enregistré dans notre fichier vous n'avez pas à l'indiquer, pour les étudiants venant d une autre université, vous devez obligatoirement être en sa possession (le demander à votre université d origine). pour les étudiants n ayant jamais été inscrits en Université Française et bacheliers avant 1995, il va vous être attribué, NUMERO O.P.I : ne rien mentionner HANDICAP : Ne concerne que les handicaps reconnus par une carte d invalidité ou un certificat médical (Voir tableau figurant page 5 de cette notice). SERVICE NATIONAL : concerne les étudiants français : pour les garçons et les filles nés à partir de 1986 : copie de l attestation de participation à la journée nationale (JAPD ou JDC). INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE (page 2) Formation : à cocher en fonction de votre situation personnelle : - initiale : concerne les étudiants qui n ont jamais interrompu leurs études. - continue : reprise d études financées par un organisme - reprise d études non financées par un organisme (interruption des études depuis au moins 2 ans) - formation par apprentissage Statut : à cocher en fonction de votre situation personnelle : - Etudiant - Stagiaire formation continue : uniquement sur attestation du service formation continue - Etudiant Apprenti : étudiant sous contrat d apprentissage - Public en contrat pro : public bénéficiant d un contrat de professionnalisation Catégorie socio-professionnelle : utilisez le tableau figurant page 5 de cette notice pour coder votre catégorie socioprofessionnelle, l activité professionnelle et la quotité travaillée.renseigner également la CSP de votre père et de votre mère. Sportif de haut niveau : utilisez le tableau figurant page 6 de cette notice pour coder votre sport pratiqué. Aide financière : à cocher en fonction de votre situation personnelle (voir tableau page 6 de cette notice) AFFILIATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE (page 4) Voir document «Note d information sur la Sécurité Sociale». Le numéro de sécurité sociale à indiquer est celui qui se trouve sur la carte d'immatriculation (carte vitale) qui vous a été adressée par la Caisse Primaire d'assurance Maladie (en aucun cas celui des parents ou du conjoint). ADHESION A UNE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE (page 4) Il est obligatoire d être couvert par une assurance responsabilité civile pour tous les risques d'accidents dont vous pourriez être l'auteur soit à l'intérieur de l'université, soit sur le lieu d'un stage faisant l'objet d'une convention université / organisme d'accueil. 1

6 ADHESION A UNE MUTUELLE ETUDIANTE (page 4) L'adhésion à une mutuelle étudiante est facultative. Vous trouverez les informations concernant ces mutuelles dans ce dossier. L'université ne réglera aucun conflit concernant une éventuelle adhésion abusive à une mutuelle. 2

7 SITUATIONS PARTICULIERES INFORMATIONS GENERALES PRESENTATION DE L ORIGINAL DU BACCALAUREAT Les étudiants s inscrivant pour la première fois en 1 ère année de licence à l Université Joseph Fourier fournissent l original et une photocopie de leur relevé de notes du baccalauréat lors de leur inscription. (la photocopie sera conservée par le service de scolarité) TRANSFERT DE DOSSIER Les étudiants provenant d'un autre établissement universitaire français doivent demander le transfert de leur dossier auprès du dernier établissement fréquenté. ANNULATION D'INSCRIPTION 1- transfert d inscription entre 2 établissements publics au cours du 1 er semestre : remboursement des droits de scolarité par l établissement d origine (moins 23 au titre des actes de gestion (attention, tarifs 2014/2015 à titre indicatif)) ; 2- transfert d inscription entre 2 établissements publics à la fin du 1 er semestre ou après ce semestre : pas de remboursement des droits de scolarité ; 3- Annulation de l inscription avant le début de l année universitaire : remboursement des droits de scolarité (moins 23 au titre des actes de gestion tarifs 2014/2015 à titre indicatif) 4- Annulation de l inscription après le début de l année universitaire : remboursement d une partie des droits de scolarité sous certaines conditons (selon critères retenus par le conseil d administration de l Université Joseph Fourier). ETUDIANTS HANDICAPES Les étudiants handicapés peuvent avoir droit, selon la nature de leur handicap, à des dispositions spécifiques. Il leur est vivement conseillé de faire part de leurs éventuelles difficultés à leurs enseignants, au responsable de la formation ou au Directeur de l'ufr ou de la Composante dont ils dépendent. Il convient de prendre également contact avec le Service Accueil Handicap (SAH : ) SPORTS Les étudiants souhaitant pratiquer la compétition sportive universitaire doivent acquitter un droit supplémentaire. Tous les renseignements relatifs au sport universitaire sont donnés au bureau des Sports UJF, bâtiment C du DLST ou au bureau de BDE STAPS (bâtiment principal UFRAPS) pour les étudiants en APS. ETUDIANTS DOUBLE INSCRITS UNIVERSITES DE GRENOBLE 2, GRENOBLE 3, IPG Les étudiants de l IPG (Institut Polytechnique de Grenoble), des universités Grenoble 2 (Université Pierre Mendès- France) et Grenoble 3 (Université Stendhal) qui souhaitent également s inscrire à l université Grenoble 1(Université Joseph Fourier) doivent préalablement s inscrire dans leur établissement d origine. ETUDIANTS SALARIES - Pour les étudiants souhaitant un aménagement d étude, - Pour les étudiants qui ont moins de 28 ans et qui sont couverts par un régime de sécurité sociale du fait de leur activité salariée (CDD du 01/09/2015 au 31/08/2016) : joindre une attestation de l activité salariée (contrat de travail faisant apparaître les dates de début et de fin de contrat). 3

8 Coordonnées des composantes INSCRIPTIONS APS Activités Physiques et Sportives (Grenoble) DESIGNATION TELEPHONE ADRESSE MAIL SITE WEB COMPOSANTE OLIVIER Cécile - Resp, Gestion des Etudiants cecile,olivier@ujf-grenoble,fr BANDET Evelyne - Resp Bureau des Licences - L1 STAPS evelyne,bandet@ujf-grenoble,fr PARRINELLO Cendrine - L2 STAPS cendrine.parrinello@ujf-grenoble,fr CHAVIN-GAZALIER Sylvie - L2 / L3 APAS sylvie.chavin-gazalier@ujf-grenoble,fr MORICE Stéphanie - l3 EM/ES stephanie,morice@ujf-grenoble,fr PANZARELLA Marie-France M1/M2 LEST marie-france,panzarela@ujf-grenoble,fr MARCOS Jocelyne M1/M2 MPSI jocelyne.marcos@ujf-grenoble,fr BIOLOGIE / CHIMIE CANAVESIO Sylvie - Resp. Bureau des Licences et des RI [email protected] BREVARD Odile - Resp. Bureau des Masters et du public en apprentissage odile,brevard@ujf-grenoble,fr SABIN Brigitte - Gestion des Licences Biologie brigitte,sabin@ujf-grenoble,fr BICKERT Fabienne - Gestion des Licences Chimie fabienne,bickert@ujf-grenoble,fr CEPEDA Aline - Gestion M1 BEE - M2R et P BEE - M2 R et P POTA M2R NeuroBiologie Neurosciences et M2 R PHED [email protected] THOMAS Aurélie - Gestion M1 BMC - M2R et P IMI - M2R BBS [email protected] BASSANI Marie-Pierre - Gestion M1 CV - M1 CV international M2 Labsciences trading marie-pierre.bassani@ujf-grenoble,fr GLENAT Pierrette - Gestion des Licences Professionnelles et M2 P BiotechCo pierrette,glenat@ujf-grenoble,fr DEL VILLAR Estrella - Gestion M1 et M2 GDP - M2 R et P Chimie du Vivant [email protected] DLST Département Licence Sciences Technologies Accueil Scolarité [email protected] [email protected] NEAU Frédérique - Responsable Gestion des Etudiants frederique,neau@ujf-grenoble,fr MOYROUD Stéphanie - Correspondant APOGEE stephanie,moyroud@ujf-grenoble,fr ARGENTIER Cécile - L2 INF - L2 MIN - L2 MIN INT [email protected] DEGERINE Barbara - L1 SPI - L2 SPI [email protected] JOUBERT-BOUSSON Julianne - L1 L2 CH - L1 L2 CHB - L1 L2 CHB INT [email protected] MAZUEL Christine - L1 L2 PMM - L1 L2 PGM [email protected] MOHAMED Souad - L1 BIO - L1 BIO INT - L1 SVT [email protected] TARDY Estelle - L2 BIO - L2 BIO INT - L2 SVT [email protected] WAKSMANN Nathalie - L1 L2 Géosciences [email protected] ZGHIGHAD Nathalie - L1 L2 PHY - L1 L2 PHC - L1 L2 PHY INT [email protected] ZORZETTIG Evelyne - L1 INF - LI MIN - L1 MIN INT [email protected] ESPE GRENOBLE CLERC-PREVOST Martine - Bureau 2nd degré martine,clerc@ujf-grenoble,fr DERAISIN Serge - Bureau 1er degré serge,deraisin@ujf-grenoble,fr GEOGRAPHIE VILLA Pura Resp. Gestion des Etudiants [email protected] MONIN Sylvie Adj resp. Gestion des Etudiants L1 L2 L [email protected] BLANC Lucile - Gestion des étudiants licences [email protected] ARCAINA Marie-Sophie Gestion des Etudiants M [email protected] LACHKAR Nadia Gestion des Etudiants M [email protected] PIEDADE-DUPUS Céline - Gestion des étudiants M2 Mobat - ITER et référente FC [email protected] IM²AG (Informatique, Mathématiques, Mathématiques Appliquées de Grenoble) GROS Cécile - Chargée du Bureau Gestion des Etudiants cecile,gros@ujf-grenoble,fr HAMED-ABDELOUAHAB Latifa : L3 INFO - M2P MIA - M2R SIAM - Magistère Info et Maths [email protected] GARATTI Cécile : M1 et M2R Info et MOSIG - M2R BHC, RI [email protected] GROS Cécile - M2P&R SCCI - M2P MIA parcours CCI [email protected] CARGNEL Carolyn - M1 MIAGE - M2P GI - M2P SAFE - M2P MIAGE - dossiers FC [email protected] LE-MOULEC Claire - L3 Maths - LP Biostat - M1 MAI - DU ISN [email protected] GARCIA Laurence - L3 MIAGE - L3 MI - M1 Maths - M2R Maths - M2P enseignements des Maths parcours Agrégation - M2P&R ICCA PhiTEM (PHYSIQUE-MECANIQUE- Observatoire des Sciences de l'univers de Grenoble) Accueil service formation Bureau de Gestion des Etudiants [email protected] [email protected]

9 MEDECINE / PHARMACIE ALMERAS Anne - Responsable Service Formation [email protected] BASSAC Farida - Resp adjointe Service Formation / Responsable BGE farida,bassac@ujf-grenoble,fr LEBRETON Martine - Accueil - Gestion des Thèses - Gestion des dossiers DAP martine,lebreton@ujf-grenoble,fr CŒUR Isabelle - Bureau des Masters - Licence isabelle,cœur@ujf-grenoble,fr DELGADO Josy - Licence Pro - L2 - L josy,delgado@ujf-grenoble,fr BOULALA Naïma - M naima,boulala@ujf-grenoble,fr ALCARAZ Rosette - M rosette,alcaraz@ujf-grenoble,fr BENZERTIHA Hassiba - Resp bureau PACES hassiba,benzertiha@ujf-grenoble,fr LAMBERT Marie - PACES - suivi des étudiants PACES marie,lambert@ujf-grenoble,fr MANAS Céline - PACES - Gestion du tutorat PACES celine,manas@ujf-grenoble,fr PEIFFER Chantal - DU/DIU chantal,pieffer@ujf-grenoble,fr DIAZ Marie-Christine DU - DIU [email protected] PANELLA Christelle - Resp 2e et 3e année des études de médecine christelle,panella@ujf-grenoble,fr RESTA Alison DU DIU alison,resta@ujf-grenoble,fr SAMYN Céline - Responsable Bureau 2e cycle celine,samyn@ujf-grenoble,fr BOUCHER-CHAIZE Véronique - 2e cycle [email protected] LOBIES Magéna - 2e cycle magena,lobies@ujf-grenoble,fr SORREL Julie - 2e cycle [email protected] LECOMTE Peggy - Coordonnatrice des pôles [email protected] VEYRAND Alexandra - secrétaire des pôles S3 et T [email protected] DECRET Maryline - Secrétaire des pôles S1 et T maryline,decret@ujf-grenoble,fr DELAYE Chantal - Secrétaire du pôle S chantal,delaye@ujf-grenoble,fr GONCALVES Eugénia - Responsable Bureau 3e cycle eugenia,goncalves@ujf-grenoble,fr MARTIN Violette - 3e cycle - MG - DFMS et DFMSA violette,martin@ujf-grenoble,fr VERDIER Benjamin - 3e cycle - Autres spécialités benjamin,verdier@ujf-grenoble,fr SIMIEN Emeline - Resp RI Médecine et Pharmacie [email protected] PAILLARD Aline - Relations Internationales Médecine ri-medecine@ujf-grenoble,fr COUDURIER Morgane - Formations paramédicales paramed-maieutique@ujf-grenoble,fr RIBOTTA Sophie - Responsable Bureau Pharmacie sophie,ribotta@ujf-grenoble,fr ANZALLO Isabelle - 2 et 3e année de Pharmacie [email protected] BERT Josette - 4e et 6e année et thèses de Pharmacie josette,bert@ujf-grenoble,fr DUTOURNE Jean-François - 5e année et Relations Internationales Pharmacie jean-francois,dutourne@ujf-grenoble,fr Institut Universitaire de Technologie (IUT 1) Accueil Scolarité [email protected] POLYTECH DIDIER Elise polytech-scolarite@ujf-grenoble,fr APS Activités Physiques et Sportives VALENCE HAUTION Mathilde Licence STAPS ARNAUD Jacqueline Master LEST Sciences Technologies Santé [email protected] MANDON Nina Licence Sciences et Technologies MIAGE [email protected] PARADIS Laura Master ITDD [email protected] ESPE antenne de VALENCE VAZQUEZ Marie-Hélène Master MES M [email protected] EYRAUD Sandrine Master MES M [email protected] CERMOSEM SITE DU PRADEL portail/indexphp?pid=85 index.php?pid=374 home/portail/index.php?pid=85 chirurgie/index.php?pid= FIALON Alexandra Licence Professionnelle ATU [email protected] 5

10 C O D E S A R E P O R T E R S U R L E D O S S I E R D I N S C R I P T I O N Types de HANDICAP Code Type de Handicap 1 Déficiences visuelles : Cécité 10 Incapacité temporaire 11 Autres handicaps Déficiences visuelles : autres déficiences 2 visuelles Déficiences auditives : surdité sévère et 3 profonde Déficiences auditives : autres déficiences 4 auditives 5 Déficiences motrices : incapacité manuelle Déficiences motrices : troubles de la 6 locomotion 7 Troubles psychologiques 8 Maladies invalidantes Troubles cognitifs de l apprentissage 9 (dyslexie) Codes des CATEGORIES SOCIO-PROFESSIONNELLES Agriculteurs exploitants 10 Contremaîtres, Agents de maîtrise 48 Artisans 21 Employés civils et Agents de service Fonction Publique 52 Aide éducateur Commerçants et assimilés 22 Policiers et Militaires 53 Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus 23 Employés administratifs d'entreprise 54 Professions libérales 31 Employés de commerce 55 Cadres de la Fonction Publique 33 Personnels des services directs aux 56 Officier et élève officier des armées particuliers Professeurs, Professions scientifiques 34 Ouvriers qualifiés 61 Médecin hospitalier / Interne hôpitaux Professions de l'information, des Arts et des 35 Ouvriers non qualifiés 66 Spectacles Cadres administratifs et Commerciaux 37 Ouvriers agricoles 69 d'entreprise Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise 38 Retraités : agriculteurs exploitants 71 Instituteurs /MA/MI/SE et CPE 42 Retraités : artisans, commerçants, chefs d'entreprise 72 Professions intermédiaires de la santé et du 43 Retraités : cadres et professions intermédiaires 73 travail social Clergé, religieux 44 Retraités : employés et ouvriers 76 Professions intermédiaires administratives de 45 Chômeurs n'ayant jamais travaillé 81 la Fonction Publique Professions intermédiaires administratives et 46 Autre personne sans activité professionnelle 82 commerciales des entreprises Techniciens 47 Non renseigné (inconnu ou sans objet) 99 Codes ACTIVITE PROFESSIONNELLE 00 Inactivité 67 Emploi supérieur à 6 mois 40 Autre étudiant rémunéré au titre de ses études 68 Aide éducateur 64 Dispositifs de conversion / CIF 69 Autre emploi jeune 65 Emploi inférieur ou égal à un mois 72 Internes en médecine 66 Emploi supérieur à un mois et inférieur ou égal à 6 mois 75 Assistant d Education 6

11 Codes QUOTITE TRAVAILLEE Contrat couvrant l année Universitaire (01/09 au 31/08) Temps complet Temps partiel égal ou supérieur à 120 heures par trimestre Temps partiel < à 120 heures/trimestre 7 Contrat ne couvrant pas l année universitaire ETUDIANTS SPORTIF DE HAUT NIVEAU Les étudiants sportifs de haut niveau, c est à dire inscrits sur une liste du Ministère de la Jeunesse et des Sports doivent être recensés en début d année. Vous êtes sportif de haut niveau, reportez le code qui correspond à votre activité sportive Sport Codes à reporter Sport Codes à reporter Athlètisme A5 Natation P5 Aviron B5 Planche à voile Q5 Badminton C5 Plongée R5 Basket D5 Rugby S5 Boxe française E5 Ski alpin T5 Equitation G5 SKI T6 Escalade H5 Tennis V5 Escrime I5 Tennis de table W5 Foot (masculin féminin) J5 Tir à l arc 15 Gymnastique rythmique K5 Volley ball X5 Gymnastique K6 VTT 25 Hand ball M5 Water polo P6 Judo et disciplines associées N5 Autres disciplines Z0 Le statut «étudiants sportif de haut niveau» vous sera définitivement accordé après avis du département du sport de haut niveau de l Université Joseph Fourier auprès duquel il vous appartient de prendre rendez vous dès la rentrée : DSHN, bâtiment C, DLST 480 avenue centrale campus universitaire tél : fax : [email protected] Codes AIDES FINANCIERES Types d Aide financière Codes Types d Aide financière Codes Allocation de recherche (Région) 1 Allocation de recherche (ADEME) 2 Salaire entreprise 3 Salaire laboratoire 4 Salaire INRIA 5 ATER 6 Allocation de recherche (Ministère) A CIFRE B Aide à la mobilité dont Erasmus, Région C Autres bourses Collectivités Territoriales D Bourse gouvernement étranger F Prêt d honneur G Ressources des parents I Ressources du conjoint J Allocation chômage ou AFR L Autre bourse O Bourse de mérite Q Bourse régionale (hors mobilité) R Salaire laboratoire CNRS T Salaire laboratoire CEA U Salaire laboratoire INSERM V Salaire association W Autre aide financière X 7

12 Nom fichier :FO-CP-RGI-DemPai3XU-02.docx DEMANDE DE PAIEMENT EN TROIS FOIS DES DROITS D INSCRIPTION Date de création : 05/06/2014 Dernière mise à jour : 17/04/2015 Comptable Recettes Page 1 sur 1 Je soussigné(e) Nom :... Prénom :.. Adresse fixe :.. N d étudiant :...mail :... Inscrit (e) en. Demande à bénéficier du paiement en trois fois des droits d inscription (droits de scolarité, cotisation Sécurité Sociale, cotisation mutuelle facultative) au titre de l année universitaire et certifie détenir un compte bancaire en domicilié en France. Le paiement en trois fois est autorisé pour un montant supérieur à 250 euros. Le paiement du premier tiers est effectué le jour de l inscription. Je m engage : A veiller à l approvisionnement de mon compte aux dates des prélèvements : Inscriptions de juillet : le 19 octobre et le 19 novembre Inscriptions de septembre : le 19 octobre et le 19 novembre J ai été informé(e) : Que l absence du règlement à échéance de l un des tiers des droits d inscription aura pour conséquence : - des frais bancaires pour impayé - ma déchéance des droits de sécurité sociale étudiante et de mutuelle - l annulation de mon inscription administrative pour l année 2015 / Que si ma situation sociale me permet un remboursement des droits d inscription, celui-ci ne pourra pas intervenir avant le mois de janvier 2016, et en tout état de cause après confirmation par l agence comptable du paiement complet des droits d inscription. Que si j annule mon inscription avant le début des enseignements, le remboursement des droits de scolarité ne pourra pas intervenir avant le mois de janvier Que la mise en place du paiement en trois fois peut engendrer des frais bancaires (montant variable selon les établissements bancaires). Fait à..., Signature de l étudiant le. Tampon de l Université NB : fait en double exemplaire : 1 pour le bureau de gestion pour remise à l Agence Comptable 1 pour l étudiant MD-PM-SQA-Formulaire-01 Si vous imprimez ce document, veillez à en vérifier la validité au moment de son utilisation

13 NOTICE EXPLICATIVE pour compléter votre dossier d inscription NUMERO INE (page 1) L'Identifiant National Etudiant (INE) est le numéro matricule étudiant à 11 caractères (ou BEA pour les bacheliers depuis la session du baccalauréat 1995) : pour les étudiants déjà inscrits à l'ujf ce numéro est déjà enregistré dans notre fichier vous n'avez pas à l'indiquer, pour les étudiants venant d une autre université, vous devez obligatoirement être en sa possession (le demander à votre université d origine). pour les étudiants n ayant jamais été inscrits en Université Française et bacheliers avant 1995, il va vous être attribué, NUMERO O.P.I : ne rien mentionner HANDICAP : Ne concerne que les handicaps reconnus par une carte d invalidité ou un certificat médical (Voir tableau figurant page 5 de cette notice). SERVICE NATIONAL : concerne les étudiants français : pour les garçons et les filles nés à partir de 1986 : copie de l attestation de participation à la journée nationale (JAPD ou JDC). INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE (page 2) Formation : à cocher en fonction de votre situation personnelle : - initiale : concerne les étudiants qui n ont jamais interrompu leurs études. - continue : reprise d études financées par un organisme - reprise d études non financées par un organisme (interruption des études depuis au moins 2 ans) - formation par apprentissage Statut : à cocher en fonction de votre situation personnelle : - Etudiant - Stagiaire formation continue : uniquement sur attestation du service formation continue - Etudiant Apprenti : étudiant sous contrat d apprentissage - Public en contrat pro : public bénéficiant d un contrat de professionnalisation Catégorie socio-professionnelle : utilisez le tableau figurant page 5 de cette notice pour coder votre catégorie socioprofessionnelle, l activité professionnelle et la quotité travaillée.renseigner également la CSP de votre père et de votre mère. Sportif de haut niveau : utilisez le tableau figurant page 6 de cette notice pour coder votre sport pratiqué. Aide financière : à cocher en fonction de votre situation personnelle (voir tableau page 6 de cette notice) AFFILIATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE (page 4) Voir document «Note d information sur la Sécurité Sociale». Le numéro de sécurité sociale à indiquer est celui qui se trouve sur la carte d'immatriculation (carte vitale) qui vous a été adressée par la Caisse Primaire d'assurance Maladie (en aucun cas celui des parents ou du conjoint). ADHESION A UNE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE (page 4) Il est obligatoire d être couvert par une assurance responsabilité civile pour tous les risques d'accidents dont vous pourriez être l'auteur soit à l'intérieur de l'université, soit sur le lieu d'un stage faisant l'objet d'une convention université / organisme d'accueil. 1

14 ADHESION A UNE MUTUELLE ETUDIANTE (page 4) L'adhésion à une mutuelle étudiante est facultative. Vous trouverez les informations concernant ces mutuelles dans ce dossier. L'université ne réglera aucun conflit concernant une éventuelle adhésion abusive à une mutuelle. 2

15 SITUATIONS PARTICULIERES INFORMATIONS GENERALES PRESENTATION DE L ORIGINAL DU BACCALAUREAT Les étudiants s inscrivant pour la première fois en 1 ère année de licence à l Université Joseph Fourier fournissent l original et une photocopie de leur relevé de notes du baccalauréat lors de leur inscription. (la photocopie sera conservée par le service de scolarité) TRANSFERT DE DOSSIER Les étudiants provenant d'un autre établissement universitaire français doivent demander le transfert de leur dossier auprès du dernier établissement fréquenté. ANNULATION D'INSCRIPTION 1- transfert d inscription entre 2 établissements publics au cours du 1 er semestre : remboursement des droits de scolarité par l établissement d origine (moins 23 au titre des actes de gestion (attention, tarifs 2014/2015 à titre indicatif)) ; 2- transfert d inscription entre 2 établissements publics à la fin du 1 er semestre ou après ce semestre : pas de remboursement des droits de scolarité ; 3- Annulation de l inscription avant le début de l année universitaire : remboursement des droits de scolarité (moins 23 au titre des actes de gestion tarifs 2014/2015 à titre indicatif) 4- Annulation de l inscription après le début de l année universitaire : remboursement d une partie des droits de scolarité sous certaines conditons (selon critères retenus par le conseil d administration de l Université Joseph Fourier). ETUDIANTS HANDICAPES Les étudiants handicapés peuvent avoir droit, selon la nature de leur handicap, à des dispositions spécifiques. Il leur est vivement conseillé de faire part de leurs éventuelles difficultés à leurs enseignants, au responsable de la formation ou au Directeur de l'ufr ou de la Composante dont ils dépendent. Il convient de prendre également contact avec le Service Accueil Handicap (SAH : ) SPORTS Les étudiants souhaitant pratiquer la compétition sportive universitaire doivent acquitter un droit supplémentaire. Tous les renseignements relatifs au sport universitaire sont donnés au bureau des Sports UJF, bâtiment C du DLST ou au bureau de BDE STAPS (bâtiment principal UFRAPS) pour les étudiants en APS. ETUDIANTS DOUBLE INSCRITS UNIVERSITES DE GRENOBLE 2, GRENOBLE 3, IPG Les étudiants de l IPG (Institut Polytechnique de Grenoble), des universités Grenoble 2 (Université Pierre Mendès- France) et Grenoble 3 (Université Stendhal) qui souhaitent également s inscrire à l université Grenoble 1(Université Joseph Fourier) doivent préalablement s inscrire dans leur établissement d origine. ETUDIANTS SALARIES - Pour les étudiants souhaitant un aménagement d étude, - Pour les étudiants qui ont moins de 28 ans et qui sont couverts par un régime de sécurité sociale du fait de leur activité salariée (CDD du 01/09/2015 au 31/08/2016) : joindre une attestation de l activité salariée (contrat de travail faisant apparaître les dates de début et de fin de contrat). 3

16 Coordonnées des composantes INSCRIPTIONS APS Activités Physiques et Sportives (Grenoble) DESIGNATION TELEPHONE ADRESSE MAIL SITE WEB COMPOSANTE OLIVIER Cécile - Resp, Gestion des Etudiants cecile,olivier@ujf-grenoble,fr BANDET Evelyne - Resp Bureau des Licences - L1 STAPS evelyne,bandet@ujf-grenoble,fr PARRINELLO Cendrine - L2 STAPS cendrine.parrinello@ujf-grenoble,fr CHAVIN-GAZALIER Sylvie - L2 / L3 APAS sylvie.chavin-gazalier@ujf-grenoble,fr MORICE Stéphanie - l3 EM/ES stephanie,morice@ujf-grenoble,fr PANZARELLA Marie-France M1/M2 LEST marie-france,panzarela@ujf-grenoble,fr MARCOS Jocelyne M1/M2 MPSI jocelyne.marcos@ujf-grenoble,fr BIOLOGIE / CHIMIE CANAVESIO Sylvie - Resp. Bureau des Licences et des RI [email protected] BREVARD Odile - Resp. Bureau des Masters et du public en apprentissage odile,brevard@ujf-grenoble,fr SABIN Brigitte - Gestion des Licences Biologie brigitte,sabin@ujf-grenoble,fr BICKERT Fabienne - Gestion des Licences Chimie fabienne,bickert@ujf-grenoble,fr CEPEDA Aline - Gestion M1 BEE - M2R et P BEE - M2 R et P POTA M2R NeuroBiologie Neurosciences et M2 R PHED [email protected] THOMAS Aurélie - Gestion M1 BMC - M2R et P IMI - M2R BBS [email protected] BASSANI Marie-Pierre - Gestion M1 CV - M1 CV international M2 Labsciences trading marie-pierre.bassani@ujf-grenoble,fr GLENAT Pierrette - Gestion des Licences Professionnelles et M2 P BiotechCo pierrette,glenat@ujf-grenoble,fr DEL VILLAR Estrella - Gestion M1 et M2 GDP - M2 R et P Chimie du Vivant [email protected] DLST Département Licence Sciences Technologies Accueil Scolarité [email protected] [email protected] NEAU Frédérique - Responsable Gestion des Etudiants frederique,neau@ujf-grenoble,fr MOYROUD Stéphanie - Correspondant APOGEE stephanie,moyroud@ujf-grenoble,fr ARGENTIER Cécile - L2 INF - L2 MIN - L2 MIN INT [email protected] DEGERINE Barbara - L1 SPI - L2 SPI [email protected] JOUBERT-BOUSSON Julianne - L1 L2 CH - L1 L2 CHB - L1 L2 CHB INT [email protected] MAZUEL Christine - L1 L2 PMM - L1 L2 PGM [email protected] MOHAMED Souad - L1 BIO - L1 BIO INT - L1 SVT [email protected] TARDY Estelle - L2 BIO - L2 BIO INT - L2 SVT [email protected] WAKSMANN Nathalie - L1 L2 Géosciences [email protected] ZGHIGHAD Nathalie - L1 L2 PHY - L1 L2 PHC - L1 L2 PHY INT [email protected] ZORZETTIG Evelyne - L1 INF - LI MIN - L1 MIN INT [email protected] ESPE GRENOBLE CLERC-PREVOST Martine - Bureau 2nd degré martine,clerc@ujf-grenoble,fr DERAISIN Serge - Bureau 1er degré serge,deraisin@ujf-grenoble,fr GEOGRAPHIE VILLA Pura Ŕ Resp. Gestion des Etudiants [email protected] MONIN Sylvie Ŕ Adj resp. Gestion des Etudiants L1 L2 L [email protected] BLANC Lucile - Gestion des étudiants licences [email protected] ARCAINA Marie-Sophie Ŕ Gestion des Etudiants M [email protected] LACHKAR Nadia Ŕ Gestion des Etudiants M [email protected] PIEDADE-DUPUS Céline - Gestion des étudiants M2 Mobat - ITER et référente FC [email protected] IM²AG (Informatique, Mathématiques, Mathématiques Appliquées de Grenoble) GROS Cécile - Chargée du Bureau Gestion des Etudiants cecile,gros@ujf-grenoble,fr HAMED-ABDELOUAHAB Latifa : L3 INFO - M2P MIA - M2R SIAM - Magistère Info et Maths [email protected] GARATTI Cécile : M1 et M2R Info et MOSIG - M2R BHC, RI [email protected] GROS Cécile - M2P&R SCCI - M2P MIA parcours CCI [email protected] CARGNEL Carolyn - M1 MIAGE - M2P GI - M2P SAFE - M2P MIAGE - dossiers FC [email protected] LE-MOULEC Claire - L3 Maths - LP Biostat - M1 MAI - DU ISN [email protected] GARCIA Laurence - L3 MIAGE - L3 MI - M1 Maths - M2R Maths - M2P enseignements des Maths parcours Agrégation - M2P&R ICCA PhiTEM (PHYSIQUE-MECANIQUE- Observatoire des Sciences de l'univers de Grenoble) Accueil service formation Bureau de Gestion des Etudiants [email protected] [email protected]

17 MEDECINE / PHARMACIE ALMERAS Anne - Responsable Service Formation [email protected] BASSAC Farida - Resp adjointe Service Formation / Responsable BGE farida,bassac@ujf-grenoble,fr LEBRETON Martine - Accueil - Gestion des Thèses - Gestion des dossiers DAP martine,lebreton@ujf-grenoble,fr CŒUR Isabelle - Bureau des Masters - Licence isabelle,cœur@ujf-grenoble,fr DELGADO Josy - Licence Pro - L2 - L josy,delgado@ujf-grenoble,fr BOULALA Naïma - M naima,boulala@ujf-grenoble,fr ALCARAZ Rosette - M rosette,alcaraz@ujf-grenoble,fr BENZERTIHA Hassiba - Resp bureau PACES hassiba,benzertiha@ujf-grenoble,fr LAMBERT Marie - PACES - suivi des étudiants PACES marie,lambert@ujf-grenoble,fr MANAS Céline - PACES - Gestion du tutorat PACES celine,manas@ujf-grenoble,fr PEIFFER Chantal - DU/DIU chantal,pieffer@ujf-grenoble,fr DIAZ Marie-Christine DU - DIU [email protected] PANELLA Christelle - Resp 2e et 3e année des études de médecine christelle,panella@ujf-grenoble,fr RESTA Alison DU DIU alison,resta@ujf-grenoble,fr SAMYN Céline - Responsable Bureau 2e cycle celine,samyn@ujf-grenoble,fr BOUCHER-CHAIZE Véronique - 2e cycle [email protected] LOBIES Magéna - 2e cycle magena,lobies@ujf-grenoble,fr SORREL Julie - 2e cycle [email protected] LECOMTE Peggy - Coordonnatrice des pôles [email protected] VEYRAND Alexandra - secrétaire des pôles S3 et T [email protected] DECRET Maryline - Secrétaire des pôles S1 et T maryline,decret@ujf-grenoble,fr DELAYE Chantal - Secrétaire du pôle S chantal,delaye@ujf-grenoble,fr GONCALVES Eugénia - Responsable Bureau 3e cycle eugenia,goncalves@ujf-grenoble,fr MARTIN Violette - 3e cycle - MG - DFMS et DFMSA violette,martin@ujf-grenoble,fr VERDIER Benjamin - 3e cycle - Autres spécialités benjamin,verdier@ujf-grenoble,fr SIMIEN Emeline - Resp RI Médecine et Pharmacie [email protected] PAILLARD Aline - Relations Internationales Médecine ri-medecine@ujf-grenoble,fr COUDURIER Morgane - Formations paramédicales paramed-maieutique@ujf-grenoble,fr RIBOTTA Sophie - Responsable Bureau Pharmacie sophie,ribotta@ujf-grenoble,fr ANZALLO Isabelle - 2 et 3e année de Pharmacie [email protected] BERT Josette - 4e et 6e année et thèses de Pharmacie josette,bert@ujf-grenoble,fr DUTOURNE Jean-François - 5e année et Relations Internationales Pharmacie jean-francois,dutourne@ujf-grenoble,fr Institut Universitaire de Technologie (IUT 1) Accueil Scolarité [email protected] POLYTECH DIDIER Elise polytech-scolarite@ujf-grenoble,fr APS Activités Physiques et Sportives VALENCE HAUTION Mathilde Licence STAPS ARNAUD Jacqueline Master LEST Sciences Technologies Santé [email protected] MANDON Nina Licence Sciences et Technologies MIAGE [email protected] PARADIS Laura Master ITDD [email protected] ESPE antenne de VALENCE VAZQUEZ Marie-Hélène Master MES M [email protected] EYRAUD Sandrine Master MES M [email protected] CERMOSEM SITE DU PRADEL portail/indexphp?pid=85 index.php?pid=374 home/portail/index.php?pid=85 chirurgie/index.php?pid= FIALON Alexandra Licence Professionnelle ATU [email protected] 5

18 C O D E S A R E P O R T E R S U R L E D O S S I E R D I N S C R I P T I O N Types de HANDICAP Code Type de Handicap 1 Déficiences visuelles : Cécité 10 Incapacité temporaire 11 Autres handicaps Déficiences visuelles : autres déficiences 2 visuelles Déficiences auditives : surdité sévère et 3 profonde Déficiences auditives : autres déficiences 4 auditives 5 Déficiences motrices : incapacité manuelle Déficiences motrices : troubles de la 6 locomotion 7 Troubles psychologiques 8 Maladies invalidantes Troubles cognitifs de l apprentissage 9 (dyslexie) Codes des CATEGORIES SOCIO-PROFESSIONNELLES Agriculteurs exploitants 10 Contremaîtres, Agents de maîtrise 48 Artisans 21 Employés civils et Agents de service Fonction Publique 52 Aide éducateur Commerçants et assimilés 22 Policiers et Militaires 53 Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus 23 Employés administratifs d'entreprise 54 Professions libérales 31 Employés de commerce 55 Cadres de la Fonction Publique 33 Personnels des services directs aux 56 Officier et élève officier des armées particuliers Professeurs, Professions scientifiques 34 Ouvriers qualifiés 61 Médecin hospitalier / Interne hôpitaux Professions de l'information, des Arts et des 35 Ouvriers non qualifiés 66 Spectacles Cadres administratifs et Commerciaux 37 Ouvriers agricoles 69 d'entreprise Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise 38 Retraités : agriculteurs exploitants 71 Instituteurs /MA/MI/SE et CPE 42 Retraités : artisans, commerçants, chefs d'entreprise 72 Professions intermédiaires de la santé et du 43 Retraités : cadres et professions intermédiaires 73 travail social Clergé, religieux 44 Retraités : employés et ouvriers 76 Professions intermédiaires administratives de 45 Chômeurs n'ayant jamais travaillé 81 la Fonction Publique Professions intermédiaires administratives et 46 Autre personne sans activité professionnelle 82 commerciales des entreprises Techniciens 47 Non renseigné (inconnu ou sans objet) 99 Codes ACTIVITE PROFESSIONNELLE 00 Inactivité 67 Emploi supérieur à 6 mois 40 Autre étudiant rémunéré au titre de ses études 68 Aide éducateur 64 Dispositifs de conversion / CIF 69 Autre emploi jeune 65 Emploi inférieur ou égal à un mois 72 Internes en médecine 66 Emploi supérieur à un mois et inférieur ou égal à 6 mois 75 Assistant d Education 6

19 Codes QUOTITE TRAVAILLEE Contrat couvrant l année Universitaire (01/09 au 31/08) Temps complet Temps partiel égal ou supérieur à 120 heures par trimestre Temps partiel < à 120 heures/trimestre 7 Contrat ne couvrant pas l année universitaire ETUDIANTS SPORTIF DE HAUT NIVEAU Les étudiants sportifs de haut niveau, c est à dire inscrits sur une liste du Ministère de la Jeunesse et des Sports doivent être recensés en début d année. Vous êtes sportif de haut niveau, reportez le code qui correspond à votre activité sportive Sport Codes à reporter Sport Codes à reporter Athlètisme A5 Natation P5 Aviron B5 Planche à voile Q5 Badminton C5 Plongée R5 Basket D5 Rugby S5 Boxe française E5 Ski alpin T5 Equitation G5 SKI T6 Escalade H5 Tennis V5 Escrime I5 Tennis de table W5 Foot (masculin féminin) J5 Tir à l arc 15 Gymnastique rythmique K5 Volley ball X5 Gymnastique K6 VTT 25 Hand ball M5 Water polo P6 Judo et disciplines associées N5 Autres disciplines Z0 Le statut «étudiants sportif de haut niveau» vous sera définitivement accordé après avis du département du sport de haut niveau de l Université Joseph Fourier auprès duquel il vous appartient de prendre rendez vous dès la rentrée : DSHN, bâtiment C, DLST 480 avenue centrale campus universitaire tél : fax : [email protected] Codes AIDES FINANCIERES Types d Aide financière Codes Types d Aide financière Codes Allocation de recherche (Région) 1 Allocation de recherche (ADEME) 2 Salaire entreprise 3 Salaire laboratoire 4 Salaire INRIA 5 ATER 6 Allocation de recherche (Ministère) A CIFRE B Aide à la mobilité dont Erasmus, Région C Autres bourses Collectivités Territoriales D Bourse gouvernement étranger F Prêt d honneur G Ressources des parents I Ressources du conjoint J Allocation chômage ou AFR L Autre bourse O Bourse de mérite Q Bourse régionale (hors mobilité) R Salaire laboratoire CNRS T Salaire laboratoire CEA U Salaire laboratoire INSERM V Salaire association W Autre aide financière X 7

20 PIECES JUSTIFICATIVES Le jour de votre inscription, votre dossier doit être complet. Tout dossier incomplet sera refusé. La remise d un dossier d inscription à un étudiant n engage pas l Université tant que le titre permettant l inscription n est pas justifié. Pièces obligatoires Dossier d'inscription entièrement rempli, signé et complété par les pièces annexes selon votre situation. Baccalauréat : - original et photocopie du baccalauréat (pour les bacs antérieurs) - original du relevé de notes + photocopie (pour les étudiants s inscrivant pour la 1 ère fois à l UJF) DAEU B original du diplôme + photocopie (les étudiants ayant obtenu le diplôme à Grenoble1 ont déjà un n d étudiant UJF le signaler le jour de l inscription) 2 e et 3 e année de Licence et Master : titulaire d un diplôme français : attestation de réussite du titre permettant l inscription et relevés de notes 2 Photographies d identité petit format(indiquer nom et prénom au verso) 2.7cm x 2.7cm Carte d identité (ou passeport) + photocopie lisible Attestation responsabilité civile, mentionnant le nom de l étudiant et couvrant l année universitaire 2015/2016 Numéro de Sécurité Sociale : photocopie de la carte d immatriculation de l étudiant délivrée par la Caisse Primaire d Assurance Maladie ou carte vitale Etudiants français uniquement : certificat de participation à la Journée d Appel de Préparation à la Défense (JAPD) ou Journée Défense et Citoyenneté (JDC). Conformément à la loi du 28/10/1997, en l absence de l un de ces documents l étudiant ne sera pas autorisé à s inscrire aux examens ni aux concours. Charte informatique signée en 2 exemplaires Et, si vous êtes concerné(e) Carte d étudiant de l année précédente Notification universelle conditionnelle d attribution de bourse 2015/ photocopie Justificatif d exonération de la cotisation au régime de sécurité sociale étudiant (droits déjà acquittés, salariés (du 1 er septembre au 31 août sans interruption de contrat), ayants droit, etc..) Autorisation d inscription ou lettre d acceptation (suivant le cas) si vous êtes : - titulaire d un diplôme étranger - concerné (e) par une validation d acquis - en Attestation d Etudes internationales : autorisation d inscription du bureau des relations internationales - en accès en cours de licence Carte d étudiant et relevé des droits payés, si vous êtes déjà inscrit dans une autre université du site grenoblois pour Stagiaires Formation Continue : attestation du service de la Formation Continue Attestation du directeur régional pour les sportifs de haut niveau pour l année 2015/2016 Photocopie de la carte pupille de la nation Carte d invalidité supérieure ou égale à 80% Moyen de paiement : Carte Bancaire, mandat cash, Virement, (contacter votre composante d inscription pour récupérer le RIB de l établissement), Paiement en 3 fois possible en chaîne d inscription (jusqu au 11 septembre 2015 inclus) ou par le web (jusqu au 11 septembre 2015 inclus), à partir d un montant minimum de 250 euros (fournir votre RIB si ce mode de paiement est choisi en chaîne d inscription).

21 AIDES ET AMENAGEMENTS SPECIFIQUES POUR ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Réussir ses études et sa vie d étudiant quand on est confronté à une maladie ou à une situation de handicap, permanent ou temporaire, à la dyslexie etc. RENSEIGNEMENTS PRATIQUES Les étudiants peuvent bénéficier d aides et aménagements concernant : leurs études et leurs examens la vie étudiante leur insertion sociale et/ou professionnelle VOUS AVEZ UNE DIFFICULTE, DES BESOINS SPECIFIQUES N HESITEZ PAS, CONTACTEZ LE SERVICE ACCUEIL HANDICAP DE L UNIVERSITE DE GRENOBLE ETUDES ET EXAMENS Durée et déroulement des études : possibilité de disposer d un aménagement du cursus et de l emploi du temps Aides à la communication : interprétariat LSF, codage LPC etc Accès au contenu des enseignements : prise de notes, transcription Braille, adaptation des ressources et supports Accompagnement pédagogique : tutorat et éventuellement travaux dirigés de reprise de cours ou de soutien MODALITE D EXAMENS (partiels ou terminaux) Des dispositions réglementaires existent : - aides : secrétaire etc se renseigner auprès du CORRESPONDANT - matériel bureautique / - temps d épreuve majoré HANDICAP de votre UFR ou au SAH Aide matérielle et technique : reprographie, documentation, bilan et préconisations pour l accès aux outils informatiques. se renseigner au SAH PRENDRE IMPERATIVEMENT CONTACT POUR UN RENDEZ-VOUS AVEC LE CENTRE DE SANTE UNIVERSITAIRE ET LE SERVICE ACCUEIL HANDICAP LE PLUS TÔT POSSIBLE ou, AU PLUS TARD, DEUX MOIS AU MOINS AVANT LE DEBUT DES EPREUVES. Il ne pourra être envisagé de dérogation que dans les cas d urgence exceptionnels. UN MEDECIN HABILITE par la Maison Départementale de l Autonomie FORMULERA UN AVIS sur les DISPOSITIONS à METTRE en OEUVRE VIE QUOTIDIENNE Une assistante sociale du CROUS est à votre disposition au SAH pour vous informer ou vous aider à résoudre les questions concernant : - le logement et les appartements adaptés, la restauration, les aides sociales : bourses, aides financières... se renseigner au SAH ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES Chaque étudiant handicapé pourra, s il le souhaite, choisir un sport en fonction de ses possibilités physiques. Cette pratique sportive se fera sous forme de loisir ou sous forme d UE optionnelle (UE, se renseigner au SAH ou au BUREAU des Bonification...) validée dans le cursus. SPORTS de votre université INSERTION SOCIALE ET/OU PROFESSIONNELLE Un certain nombre d entreprises et d associations développent des actions favorisant l insertion professionnelle des Etudiants Handicapés : - stages en entreprises : durant l année ou les vacances - parrainage partenariat - bourses d étude et d équipement... Des services sont à votre disposition et à même de vous conseiller, de vous informer : - sur les réseaux utiles, - sur les outils technologiques de compensation - sur l environnement, la législation s appliquant à l insertion, l orientation médicale. se renseigner au SAH SAH Service Accueil Handicap de l université Grenoble Alpes Résidence des Taillées - Bâtiment B rue de la Houille Blanche Domaine Universitaire Saint Martin d Hères Cedex Trams B ou D arrêt Les Taillées - Tram C arrêt Berlioz Fax : Courriel: [email protected] Site Web : Centre de Santé de Grenoble Universités MDA Maison de l Autonomie de l Isère 15 avenue Doyen Louis Weil Grenoble Cedex 1 Trams A arrêt St Bruno ou B arrêt Palais de justice (prix d un appel local) Fax CROUS Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires 180, rue de la Piscine BP Saint Martin d Hères Cedex Trams B ou D arrêt Les Taillées - Tram C arrêt Berlioz Fax : , rue d Arsonval BP Grenoble Cedex Trams A ou B arrêt Gares Service du Dossier Social Etudiant 361 allée Hector Berlioz Domaine Universitaire BP Saint Martin d Hères Cedex Tram C arrêt Berlioz ou 31 Contact mail : [email protected]

22 NOTE D INFORMATION SUR LA SECURITE SOCIALE 1 - AFFILIATION AU REGIME ETUDIANT DE SECURITE SOCIALE Etudiants français de moins de 28 ans Tous les étudiants, âgés de 16 à 28 ans, s inscrivant dans un établissement d enseignement ouvrant accès au régime étudiant, doivent obligatoirement s affilier au régime étudiant sécurité sociale en choisissant un centre payeur, soit la LMDE soit la SMERRA. Dans le cadre d une délégation de gestion, ces deux mutuelles étudiantes vont gérer les prestations Maladie Maternité et délivrer une carte vitale à leurs affiliés. L affiliation au régime étudiant de sécurité sociale est prioritaire sur tout autre régime (CMU comprise) sauf cas de dispenses et cas particuliers (voir ci-dessous) qui dépendent du régime de sécurité sociale des parents. Cas général : Vous avez entre 16 et 28 ans et vos parents dépendent du régime général français des salariés du secteur privé, fonctionnaires de l Etat, agents des collectivités locales, praticiens conventionnés, régime agricole : - vous devez vous affilier au régime étudiant sécurité sociale et choisir un centre payeur - vous payez la cotisation si vous avez plus de 20 ans au 30/09/2016. Si vous avez moins de 20 ans au 30/09/2016 vous êtes Ayant Droit Autonome (ADA) de vos parents et ne cotisez pas. Cas particuliers : Vos parents ne résident pas en France : l affiliation et la cotisation au régime étudiant est obligatoire quel que soit votre âge. Vos parents dépendent du régime militaire, des commerçants, artisans, professions libérales, EDF, RATP, Régime des Mines, des Clercs et employés de notaire, Chambre de Commerce et Industrie : - Vous êtes ayant droit de vos parents si vous avez moins de 20 ans au 30/09/ Vous devez vous affilier et cotiser au régime étudiant sécurité sociale si vous avez plus de 20 ans au 30/09/2016 Vos parents dépendent du régime de la Marine Marchande, Comédie française et Opéra, fonctionnaires de l ONU* : - Vous êtes ayant droit de vos parents si vous avez moins de 21 ans au 30/09/ Vous devez vous affilier et cotiser au régime étudiant sécurité sociale si vous avez plus de 21 ans au 30/09/2016 Vos parents dépendent du régime des fonctionnaires internationaux de l UNESCO : - Vous êtes ayant droit de vos parents si vous avez moins de 25 ans au 30/09/ Vous devez vous affilier et cotiser au régime étudiant sécurité sociale si vous avez plus de 25 ans au 30/09/2016 Vos parents dépendent du régime des fonctionnaires internationaux de l OTAN, CERN, communauté européenne, Banque européenne : - Vous êtes ayant droit de vos parents si vous avez moins de 26 ans au 30/09/ Vous devez vous affilier et cotiser au régime étudiant sécurité sociale si vous avez plus de 26 ans au 30/09/2016 Vos parents dépendent du régime de prévoyance de la SNCF : - Vous êtes ayant droit de vos parents si vous avez moins de 28 ans au 30/09/2016 Si vous êtes Ayant Droit de vos parents, vous devez obligatoirement fournir lors de votre inscription l attestation de Sécurité Sociale attestant votre couverture sociale jusqu au 30/09/2016 ainsi qu une photocopie Etudiants étrangers de moins de 28 ans Etudiant ressortissant d un état membre de l Espace Economique Européen et de la Suisse (voir liste page suivante**) Dispense d affiliation au régime étudiant de sécurité sociale sur présentation de la Carte Européenne d Assurance Maladie (CEAM). Sinon l affiliation au régime étudiant de sécurité sociale est obligatoire. Etudiant ressortissant d un état tiers (hors EEE et Suisse) Inscrit à un diplôme national, vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de sécurité sociale Inscrit à des éléments d un diplôme national et en échange international : ces étudiants ne sont pas affiliés au régime étudiant de sécurité sociale s ils présentent un justificatif d affiliation à un régime d assurance valable sur le territoire français pour la durée du séjour en France et offrant des garanties de couverture au moins équivalentes à celles de la sécurité sociale française. A défaut de production d un tel justificatif, l affiliation au régime étudiant est obligatoire.

23 Recul de la limite d âge de 28 ans Un report de l âge limite de 28 ans d affiliation au régime étudiant est possible Raisons médicales (sous réserve d accord du médecin conseil CPAM) : - de 1 à 4 ans en faveur des étudiants atteints d un handicap physique permanent entraînant une inaptitude à achever le cycle d études entrepris avant l âge de 28 ans - une ou plusieurs périodes de 6 mois pour maladie, maternité ou accident interrompant le cycle d études et ayant fait l objet de versement des prestations de sécurité sociale Raisons d études particulières : - de 1 à 4 ans pour les étudiants inscrits en 1 ère année de doctorat avant l âge limite de 28 ans - de 1 an pour les étudiants inscrits en 6 ème année de médecine ou de pharmacie LA COTISATION Les étudiants concernés par une affiliation au régime étudiant de sécurité sociale géré par les mutuelles SMERRA et LMDE, doivent s acquitter de la cotisation obligatoire lors de l inscription. Cette cotisation est forfaitaire, non fractionnable et due pour l intégralité de l année universitaire (du 01/10/2015 au 30/09/2016. Sont exonérés du paiement de la cotisation : - les étudiants boursiers de l enseignement supérieur munis de la notification d attribution de bourse - les étudiants étrangers boursiers du gouvernement français munis de la notification d attribution de bourse - les étudiants Ayants Droit Autonomes (ADA âgés de moins de 20 ans) Le remboursement de la cotisation versée par les étudiants en attente d une notification d attribution de bourse sera effectué sur présentation de l attribution définitive de bourse (dossier de demande de remboursement par l URSSAF à retirer auprès du bureau de gestion des étudiants qui a enregistré votre inscription) 2 ETUDIANTS NON AFFILIABLES AU REGIME ETUDIANT DE SECURITE SOCIALE Sont dispensés de l affiliation au régime étudiant de sécurité sociale : Les étudiants salariés bénéficiaires du régime général des salariés. L activité professionnelle doit être effective pendant toute l année universitaire (du 01/09/2015 au 31/08/2016) et être supérieure ou égale à 60h/mois ou 120h/ trimestre Pièces justificatives à fournir : contrat de travail (CDD, CDI, contrat d apprentissage ou de professionnalisation) mentionnant les dates de début et fin de contrat et couvrant l intégralité de l année universitaire. IMPORTANT : Seule la période effective de salariat est prise en considération et non pas la période de maintien de droit qui suit toute période d assujettissement à la sécurité sociale soit en qualité d assuré, soit en qualité d ayant droit. Le maintien des droits est subsidiaire, c'est-à-dire qu il n est possible qu à défaut de toute protection sociale obligatoire Le régime étudiant de sécurité sociale est un régime obligatoire qui prime sur le maintien des droits. Les étudiants ayants droit d un conjoint qui exerce une activité professionnelle permanente ouvrant droit pour lui et sa famille à l assurance maladie et maternité. Pièces justificatives à fournir : carte de sécurité sociale en cours de validité où vous figurez comme ayant droit et faisant apparaître votre couverture sociale jusqu au 30/09/2016 Les étudiants déjà affiliés en 2015/2016 lors d une inscription dans un autre établissement. Attention : l UJF doit être l établissement de 2ème inscription Pièces justificatives à fournir : carte d étudiant et attestation d affiliation Les étudiants inscrits à des certificats d université qui n ouvrent pas droit au bénéfice du régime étudiant de sécurité sociale * Attention : suite à la parution du décret du Ministère de la Santé et des Solidarités, les agents de la Banque de France seront affiliés au régime général de sécurité sociale à compter du 01/01/2008. Leurs enfants étudiants ne sont donc plus ayants droit jusqu à 21 ans et devront s affilier au régime étudiant de sécurité sociale dès l inscription dans l enseignement supérieur. Ils sont soumis au cas général des règles d affiliation et de cotisation. **Les pays de l'espace économique européen (EEE) sont les États membres de l'union européenne : - l Allemagne, l'autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre (partie grecque), la Croatie, le Danemark, l'espagne, l'estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'irlande, l'islande, l'italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume- Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.

24 Charte d'usage du Système d Information des Établissements Universitaires du PRES «Université de Grenoble» Approuvée par le C.A. de l UJF du 13 mars Annexée au Règlement Intérieur de l UJF Préambule Le "système d'information" recouvre l ensemble des ressources matérielles, logicielles, applications, bases de données et réseaux de télécommunication locaux, ainsi que ceux auxquels il est possible d accéder à distance ou en cascade à partir du réseau des Établissements Universitaires du PRES «Université de Grenoble». L informatique nomade, tels que les assistants personnels, les ordinateurs portables, les téléphones portables, est également un des éléments constitutifs du système d'information. Par Établissements Universitaires du PRES «Université de Grenoble» s entendent collectivement les Universités Joseph Fourier, Pierre Mendes-France, Stendhal, l Institut Polytechnique de Grenoble, l Institut d Études Politique de Grenoble, l Université de Savoie et le PRES «Université de Grenoble» désignés individuellement par «l établissement». Le terme d «utilisateur» recouvre toute personne ayant vocation à détenir un compte informatique ou à avoir accès aux ressources du système d'information quel que soit son statut. Il s agit notamment de : - tout agent titulaire ou non titulaire concourant à l exécution des missions du service public de l enseignement et de la recherche ; - tout étudiant inscrit dans l établissement ; - toute personne extérieure à l établissement, visiteur, invité, prestataire 1 ayant contracté avec l établissement. Le bon fonctionnement du système d information suppose le respect des dispositions législatives et réglementaires, notamment le respect des règles visant à assurer la sécurité, la performance des traitements et la conservation des données. La présente charte définit les règles d usage et de sécurité que l établissement et l utilisateur s engagent à respecter : elle précise les droits et les devoirs de chacun. Engagements de l'établissement L établissement porte à la connaissance de l'utilisateur la présente charte. L établissement met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité du système d information et la protection des utilisateurs. L établissement facilite l accès des utilisateurs aux ressources du système d'information. Les ressources mises à leur disposition sont prioritairement à usage professionnel mais l'établissement est tenu de respecter l utilisation résiduelle du système d information à titre privé. Engagements de l'utilisateur L'utilisateur est responsable, en tout lieu, de l'usage qu il fait du système d'information auquel il a accès. Il a une obligation de réserve et de confidentialité à l égard des informations et documents auxquels il accède. Cette obligation implique le respect des règles d éthique professionnelle et de déontologie 2. En tout état de cause, l'utilisateur est soumis au respect des obligations résultant de son statut ou de son contrat. L utilisation des ressources qui sont mises à sa disposition doit être rationnelle et loyale afin d en éviter la saturation ou le détournement à des fins personnelles. Article I. CHAMP D'APPLICATION Les règles d'usage et de sécurité figurant dans la présente charte s'appliquent à l établissement ainsi qu'à l ensemble de ses utilisateurs. Les usages relevant spécifiquement de l'activité des organisations syndicales ne sont pas régis par la présente charte. Ces règles s'appliquent à toute personne autorisée à utiliser les moyens informatiques de l établissement, y compris les moyens informatiques mutualisés ou externalisés, et s'étendent aux réseaux extérieurs accessibles par l'intermédiaire des réseaux de l établissement. Article II. DROIT D ACCÈS AUX SYSTÈMES D INFORMATION Le droit d accès aux systèmes d information est temporaire. Il est retiré si la qualité de l utilisateur ne le justifie plus et, sauf demande expresse, au plus tard 3 mois après que celui-ci n ait plus vocation à détenir un compte informatique. Il peut également être retiré, par mesure conservatoire, si le comportement de l utilisateur n est plus compatible avec les règles énoncées dans la présente charte. Article III. CONDITIONS D UTILISATION DES SYSTÈMES D INFORMATION Section III.1 Utilisation professionnelle / privée L Utilisation des systèmes d information de l établissement a pour objet exclusif de mener des activités de recherche, d enseignement, de documentation, d administration ou de vie universitaire. Sauf autorisation, ces moyens ne peuvent être employés en vue d une utilisation ou de la réalisation de projets ne relevant pas des missions de l établissement ou des missions confiées aux utilisateurs. Ils peuvent néanmoins constituer le support d'une communication privée dans les conditions décrites ci-dessous. L utilisation résiduelle du système d'information à titre privé doit être non lucrative et raisonnable, tant dans sa fréquence que dans sa durée. En toute hypothèse, le surcoût qui en résulte doit demeurer négligeable au regard du coût global d exploitation. Cette utilisation ne doit pas nuire à la qualité du travail de l'utilisateur, au temps qu'il y consacre et au bon fonctionnement du service. Toute information est réputée professionnelle à l'exclusion des données explicitement désignées par l'utilisateur comme relevant de sa vie privée. Ainsi, il appartient à l'utilisateur de procéder au stockage de ses données à caractère privé dans un espace de données prévu explicitement 3 à cet effet ou en mentionnant le caractère privé sur la ressource 4. La protection et la sauvegarde régulière des données à caractère privé incombent à l'utilisateur. 1 Le contrat devra prévoir expressément l'obligation de respect de la charte. 2 Notamment le secret médical dans le domaine de la santé. 3 Pour exemple, cet espace pourrait être dénommé "_privé_" 4 Pour exemple, "_privé_nom_objet" : l objet pouvant être un message, un fichier ou toute autre ressource numérique. L utilisateur est responsable de son espace de données à caractère privé. Lors de son départ définitif de l établissement, il lui appartient de détruire son espace de données à caractère privé, la responsabilité de l établissement ne pouvant être engagée quant à la conservation de cet espace. Les mesures de conservation des données professionnelles sont définies avec le responsable désigné au sein de l établissement. En cas de décès de l utilisateur, ses espaces privés seront effacés. L utilisation des systèmes d information à titre privé doit respecter la réglementation en vigueur. En particulier, la détention, diffusion et exportation d images à caractère pédophile 5, ou la diffusion de contenus à caractère raciste ou antisémite 6 est totalement interdite. Par ailleurs, eu égard à la mission de l établissement, la consultation de sites de contenus à caractère pornographique depuis les locaux de l établissement, hors contexte professionnel, est interdite. Section III.2 Continuité de service : gestion des absences et des départs Afin d assurer la continuité de service, l utilisateur doit privilégier le dépôt de ses fichiers de travail sur des zones partagées par les membres de son service ou de son équipe. En cas de départ, ou d absence prolongée, l'utilisateur informe sa hiérarchie des modalités permettant l'accès aux ressources mises spécifiquement à sa disposition. En tout état de cause les données non situées dans un espace identifié comme privé, sont considérées comme appartenant à l établissement qui pourra en disposer. Article IV. PRINCIPES DE SÉCURITÉ Section IV.1 Règles de sécurité applicables L établissement met en œuvre les mécanismes de protection appropriés sur les systèmes d'information mis à la disposition des utilisateurs. L'utilisateur est informé que les codes d accès constituent une mesure de sécurité destinée à éviter toute utilisation malveillante ou abusive. Cette mesure ne confère pas aux outils informatiques protégés un caractère personnel. Les niveaux d'accès ouverts à l'utilisateur sont définis en fonction de la mission qui lui est conférée. La sécurité des systèmes d'information mis à sa disposition lui impose : de respecter les consignes de sécurité, notamment les règles relatives à la gestion des codes d accès ; chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qui en est faite. de garder strictement confidentiels son (ou ses) codes d accès et ne pas le(s) dévoiler à un tiers ; de respecter la gestion des accès, en particulier ne pas utiliser les codes d accès d un autre utilisateur, ni chercher à les connaître. de veiller à ne pas laisser leur poste de travail en libre accès. Par ailleurs, la sécurité des ressources mises à la disposition de l'utilisateur nécessite plusieurs précautions: de la part de l'établissement : veiller à ce que les ressources sensibles ne soient accessibles qu aux personnes habilitées, en dehors des mesures d organisation de la continuité du service mises en place par la hiérarchie ; limiter l'accès aux seules ressources pour lesquelles l'utilisateur est expressément habilité ; de la part de l'utilisateur : s'interdire d'accéder ou de tenter d'accéder à des ressources du système d'information, pour lesquelles il n a pas reçu d habilitation explicite ; ne pas connecter directement aux réseaux locaux des matériels autres que ceux confiés ou autorisés par l établissement, ou ceux dont la liste a été précisée dans un guide d'utilisation établi par le service ou l'établissement ; ne pas installer, télécharger ou utiliser sur le matériel de l'établissement, des logiciels ou progiciels dont les droits de licence n ont pas été acquittés, ou ne provenant pas de sites dignes de confiance, ou sans autorisation de l établissement ; se conformer aux dispositifs mis en place par l'établissement pour lutter contre les virus et les attaques par programmes informatiques ; s'engager à ne pas apporter volontairement des perturbations au bon fonctionnement des ressources informatiques et des réseaux que ce soit par des manipulations anormales du matériel ou du logiciel. veiller à protéger les matériels mis à sa disposition contre le vol et les dégradations ; appliquer les recommandations sécurité de l'établissement. Section IV.2 Devoirs de signalement et d'information L'utilisateur doit avertir le responsable de la sécurité du système d information dans les meilleurs délais de tout dysfonctionnement constaté ou de toute anomalie découverte telle une intrusion dans le système d information, etc. Il signale également à son responsable ou sa hiérarchie toute possibilité d'accès à une ressource qui ne correspond pas à son habilitation. Section IV.3 Mesures de contrôle L'utilisateur est informé : que pour effectuer la maintenance corrective, curative ou évolutive, l'établissement se réserve la possibilité de réaliser des interventions (le cas échéant à distance) sur les ressources mises à sa disposition ; qu'une maintenance à distance est précédée d'une information de l'utilisateur ; que toute information bloquante pour le système ou générant une difficulté technique d acheminement à son destinataire, sera isolée ; le cas échéant supprimée. que le système d information peut donner lieu à une surveillance et un contrôle à des fins statistiques, de traçabilité réglementaire ou fonctionnelle, d optimisation, de sécurité ou de détection des abus, dans le respect de la législation applicable. Les personnels chargés des opérations de contrôle des systèmes d information sont soumis au secret professionnel. Ils ne peuvent divulguer les informations qu'ils sont amenés à connaître dans le cadre de leurs fonctions dès lors que : ces informations sont couvertes par le secret des correspondances ou qu identifiées comme telles, elles relèvent de la vie privée de l'utilisateur. 5 Article L et s. du Code pénal 6 Article 24 et 26bis de la Loi du 29 juillet 1881

25 elles ne mettent pas en cause le bon fonctionnement technique des applications ou leur sécurité, elles ne tombent pas dans le champ de l'article 7 40 alinéa 2 du code de procédure pénale. Article V. COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE Section V.1 Messagerie électronique L'utilisation de la messagerie constitue l'un des éléments essentiels d'optimisation du travail, de mutualisation et d échange de l'information au sein de l'établissement. (a) Adresses électroniques L'établissement s'engage à mettre à la disposition de l'utilisateur une boîte à lettres professionnelle nominative lui permettant d émettre et de recevoir des messages électroniques. L utilisation de cette adresse nominative est ensuite de la responsabilité de l utilisateur. L aspect nominatif de l'adresse électronique constitue le simple prolongement de l'adresse administrative : il ne retire en rien le caractère professionnel de la messagerie. Une adresse électronique, fonctionnelle ou organisationnelle, peut être mise en place pour un utilisateur ou un groupe d'utilisateurs pour les besoins de l établissement. La gestion d adresses électroniques correspondant à des listes de diffusion institutionnelles, désignant une catégorie ou un groupe d'«utilisateurs», relève de la responsabilité exclusive de l'établissement : ces listes ne peuvent être utilisées sans autorisation. (b) Contenu des messages électroniques Tout message est réputé professionnel sauf s'il comporte une mention particulière et explicite indiquant son caractère privé 8 ou s'il est stocké dans un espace privé de données. Pour préserver le bon fonctionnement des services, des limitations peuvent être mises en place. En particulier des solutions de traitement des messages indésirables (spam, contrôle des virus ) pourront être déployées. Sont interdits les messages comportant des contenus à caractère illicite quelle qu'en soit la nature. Il s'agit notamment des contenus contraires aux dispositions de la loi sur la liberté d'expression ou portant atteinte à la vie privée d'autrui (par exemple : atteinte à la tranquillité par les menaces, atteinte à l honneur par la diffamation, atteinte à l honneur par l injure non publique, protection du droit d auteur, protection des marques ). Les échanges électroniques (courriers, forums de discussion, etc.) se doivent de respecter la correction normalement attendue dans tout type d'échange tant écrit qu'oral. La transmission de données classifiées 9 est interdite sauf dispositif spécifique agrée et la transmission de données dites sensibles doit être évitée ou effectuée sous forme chiffrée. (c) Émission et réception des messages L utilisateur doit faire preuve de vigilance vis-à-vis des informations reçues (désinformation, virus informatique, tentative d escroquerie, chaînes, ). L'utilisateur doit s assurer de l identité et de l exactitude des adresses des destinataires des messages. Il doit veiller à ce que la diffusion des messages soit limitée aux seuls destinataires concernés afin d éviter les diffusions de messages en masse, l'encombrement inutile de la messagerie ainsi qu'une dégradation du service. (d) Statut et valeur juridique des messages Les messages électroniques échangés avec des tiers peuvent, au plan juridique, former un contrat, sous réserve du respect des conditions fixées par les articles à du code civil. L'utilisateur doit, en conséquence, être vigilant sur la nature des messages électroniques qu il échange au même titre que pour les courriers traditionnels. (e) Stockage et archivage des messages Chaque utilisateur doit organiser et mettre en œuvre les moyens nécessaires à la conservation des messages pouvant être indispensables ou simplement utiles en tant qu éléments de preuve. Section V.2 Internet Il est rappelé qu Internet est soumis à l ensemble des règles de droit en vigueur. L utilisation d Internet (par extension intranet) constitue l'un des éléments essentiels d'optimisation du travail, de mutualisation et d'accessibilité de l'information au sein et en dehors de l'établissement. Internet est un outil de travail ouvert à des usages professionnels (administratifs, pédagogiques ou de recherche). Si une utilisation résiduelle privée, telle que définie en section III.1, peut être tolérée, il est rappelé que les connexions établies grâce à l outil informatique mis à disposition par l établissement sont présumées avoir un caractère professionnel. (a) Publication sur les sites internet et intranet de l établissement Toute publication d information sur les sites internet ou intranet de l établissement 11 doit être validée par un responsable de site ou responsable de publication nommément désigné. Aucune publication d information à caractère privé (pages privées ) sur les ressources du système d information de l établissement n est autorisée, sauf disposition particulière précisée dans un guide d utilisation établi par le service ou l'établissement. (b) Sécurité L'établissement se réserve le droit de filtrer ou d'interdire l'accès à certains sites, de procéder au contrôle a priori ou a posteriori des sites visités et des durées d'accès correspondantes. Cet accès n'est autorisé qu'au travers des dispositifs de sécurité mis en place par l'établissement. Des règles de sécurité spécifiques peuvent être précisées, s'il y a lieu, dans un guide d'utilisation établi par le service ou l'établissement. L'utilisateur est informé des risques et limites inhérents à l'utilisation d'internet par le biais d'actions de formations ou de campagnes de sensibilisation. Section V.3 Téléchargements Tout téléchargement ou copie de fichiers (notamment sons, images, logiciels, cours en ligne ) sur Internet ou localement doit s'effectuer dans le respect des droits de propriété intellectuelle tels que définis à l'article VII. L'établissement se réserve le droit de limiter le téléchargement ou la copie de certains fichiers pouvant se révéler volumineux ou présenter un risque pour la sécurité des systèmes d'information (virus, codes malveillants, programmes espions ). Article VI. TRAÇABILITÉ L'établissement est dans l'obligation légale de mettre en place un système de journalisation 12 des accès Internet, de la messagerie et des données échangées. L'établissement se réserve le droit de mettre en place des outils de traçabilité sur tous les systèmes d'information. Préalablement à cette mise en place, l'établissement procèdera, auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, à une déclaration, qui mentionnera notamment la durée de conservation des traces et durées de connexions, les conditions du droit d accès dont disposent les utilisateurs, en application de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée. Article VII. RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'établissement rappelle que l utilisation des ressources informatiques 13 implique le respect de ses droits de propriété intellectuelle ainsi que ceux de ses partenaires et plus généralement, de tous tiers titulaires de tels droits. En conséquence, chaque utilisateur doit : utiliser les logiciels dans les conditions des licences souscrites ; ne pas reproduire, copier, diffuser, modifier ou utiliser les logiciels, bases de données, pages web, textes, images, photographies ou autres créations protégées par le droit d auteur ou un droit privatif, sans avoir obtenu préalablement l autorisation des titulaires de ces droits. Article VIII. RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS L'utilisateur à l obligation de respecter les dispositions légales en matière de traitement automatisé de données à caractère personnel, conformément à la loi n du 6 janvier 1978 dite «Informatique et Libertés» modifiée. Les données à caractère personnel sont des informations qui permettent - sous quelque forme que ce soit - directement ou indirectement, l identification des personnes physiques auxquelles elles s appliquent. Toutes les créations de fichiers comprenant ce type d informations et demandes de traitement afférent, y compris lorsqu'elles résultent de croisement ou d'interconnexion de fichiers préexistants, sont soumises aux formalités préalables prévues par la loi «Informatique et Libertés». En conséquence, tout utilisateur souhaitant procéder à une telle création devra en informer préalablement à sa mise en œuvre le Correspondant Informatique et Libertés (CIL) désigné par l Établissement à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Par ailleurs, conformément aux dispositions de cette loi, chaque utilisateur dispose d un droit d accès, de rectification, le cas échéant d opposition, relatif aux données le concernant, y compris les données portant sur l utilisation des systèmes d Information. Ce droit s exerce auprès du Correspondant Informatique et Libertés de l'établissement. Article IX. LIMITATION DES USAGES En cas de non-respect des règles définies dans la présente charte et des modalités définies dans les guides d'utilisation établis par le service ou l'établissement, la «personne juridiquement responsable» de l établissement pourra, sans préjuger des poursuites ou procédures de sanctions pouvant être engagées à l encontre des utilisateurs, limiter les usages par mesure conservatoire. Par «personne juridiquement responsable», il faut entendre toute personne ayant la capacité de représenter l établissement (président d université, directeur d institut ). Tout abus dans l'utilisation des ressources mises à la disposition de l'utilisateur à des fins extraprofessionnelles est passible de sanctions. Article X. ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA CHARTE Le présent document annule et remplace tous les autres documents ou chartes relatifs à l utilisation des systèmes d information de l'établissement.. Il est annexé au règlement intérieur. NOM D USAGE : PRENOM : NOM DE NAISSANCE: DATE DE NAISSANCE : Établissement payeur (UJF, INPG, CNRS, INSERM ) : Statut (permanent, contractuel, stagiaire ) : Date de départ prévue : Adresse électronique : Affectation (service/composante.) : Mention à porter à la main : «Je soussigné(e) (Nom, Prénom) atteste avoir lu le présent règlement et m engage à le respecter.» Je soussigné(e) : Fait à le Signature : 7 Obligation faite à tout fonctionnaire d informer sans délai le procureur de la République de tout crime et délit dont il a connaissance dans l'exercice de ses fonctions. 8 Pour exemple, les messages comportant les termes ("privé") dans l'objet ou sujet du message 9 II s agit des données classifiées de défense qui couvre le «confidentiel défense», le «secret défense» et le «très secret défense» 10 Issus de la loi n du 21 juin 2004, ces articles fixent certaines obligations pour la conclusion des contrats en ligne 11 A partir des ressources informatiques mises à la disposition de l utilisateur. 12 Conservation des informations techniques de connexion telles que l'heure d'accès, l'adresse IP de l'utilisateur 13 Y compris les ressources pédagogiques.

26 AS UJF Association Sportive de l Université Joseph Fourier DEMANDE DE LICENCE F.F.S.U (doit être déposée au minimum 15 jours avant la compétition universitaire) NE PAS REMETTRE LORS DE VOTRE PASSAGE EN CHAINE d INSCRIPTION (VOIR ALINEA 4) Notice explicative : Pour pratiquer un sport en compétition, il faut être licencié FFSU Pour obtenir sa licence FFSU, IL FAUT : 1 - Payer les droits compétitions (33 ), soit lors de la chaîne d inscription, soit au moment de votre demande de licence aux permanences indiquées ci-dessous. Attention : ce prix reste indicatif et pourra être éventuellement majoré. Le paiement est nécessaire mais pas suffisant!!! Il faut aussi : 2 - Remplir complètement l imprimé demande de licence FFSU et fournir le justificatif de paiement en chaîne d inscription 3 - Fournir un certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive de compétition de moins de 3 mois ou une photocopie de votre licence fédérale (2015/2016). 4 - Rapporter le dossier complet lors des permanences : Au bureau des Sports UJF, bâtiment C du DLST mardi, mercredi et jeudi de 11h30 à 13h30. Au bureau des sports de l IUT1 pour les étudiants de l IUT lundi, mardi et mercredi de 12h20 à 14h45 Au bureau du BDE de l UFRAPS pour les étudiants STAPS mercredi et jeudi de 11h30 à 13h30 Au bureau des sports du pôle santé pour les étudiants médecine/pharmacie/infirmière/sage femme. lundi, mardi et mercredi de 12h00 à 14h00 pôle Jean Roget ( ). Au BDE de Polytech 5 - Une photo d identité au moment du retrait de la licence. NE PAS OUBLIER DE VOUS MUNIR DE VOTRE CARTE D ETUDIANT 1 -Conformément à l article 37 de la loi 84/610 du 16 juillet 1984, l Association sportive de l UJF souscrit une assurance responsabilité civile au bénéfice de ses adhérents à la MAIF, comprenant les prestations de dommages corporels d origine accidentelle pour un plafond de euros. 2 - Si vous souhaitez prendre une assurance complémentaire, veuillez contacter votre assureur, la MAIF ou votre AS. Année Universitaire ACADEMIE DE GRENOBLE N étudiant :.... ETABLISSEMENT : Université Joseph Fourier UFR. 1ère demande de licence Renouvellement de licence Cadre réservé au Service des Sports Certificat médical N licence J Droits compétitions payés : Chaîne d'inscription Service des Sports Nom :. Prénom : Sexe (m/f) :..Date de naissance :..mail : Adresse : Code Postal :. Ville :.. Tel :.. CURSUS Année d étude : Sports pratiqués : 5 ESPE 5 Sciences Technologies Santé 6 UFR APS 8 Méd / Pharma / IFSI / Sage F. L1 L2 L3 M1 M2 Autre :.. 1 : 2 : 3 : Je soussigné(e), déclare être régulièrement inscrit(e) dans l'établissement d'enseignement supérieur mentionné ci-dessus, avoir pris connaissance des statuts et règlements de la FFSU et y avoir adhéré. Fait à : Le Signature : Les étudiants ne désirant pas que leurs coordonnées soient communiquées à des entreprises proposant des emplois, doivent en informer par écrit, le service informatique de la FFSU (conformément à la loi informatique et liberté).

27 Direction de la Formation de la Vie Etudiante et de l Insertion Professionnelle Bureau Central de Gestion des Etudiants DROITS D INSCRIPTION 2015/2016 DIPLÔMES NATIONAUX Licence Licence professionnelle DUT Master Prep. Agrégation Diplôme d Ingénieur DROITS DE SCOLARITE Etudiant ne bénéficiant d aucune aide VIE ETUDIANTE (FSDIE 16 + BU 34 + Médecine préventive 5.10 ) ,10 55,10 55,10 TOTAL 189,10 261,10 615,10 SECURITE SOCIALE DROITS + SECURITE SOCIALE ,10 830,10 COMPETITION SPORTIVE DIPLÔME SUPPLEMENTAIRE (droit à rajouter) L inscription principale correspond obligatoirement au diplôme dont les droits sont les plus élevés BOURSIER Droits à payer (médecine préventive) EXONERATION SUR DEMANDE INDIVIDUELLE (1) + Sécurité Sociale DOUBLE INSCRIT A GRENOBLE (Grenoble 2 - Grenoble 3 - INP) = 220, = 220, = 220, (1) Vous reporter à la notice orange de «demande d exonération du paiement des droits universitaires». Les droits d inscription pour lesquels vous pouvez être exonéré dans la chaîne (2) ou qui pourront vous être remboursés (cas après avis favorable de la commission d exonération) sont : Scolarité + Bibliothèque + FSDIE. Droitssimplifiés /07/2014

28 Direction de la Formation de la Vie Etudiante et de l Insertion Professionnelle Bureau Central de Gestion des Etudiants MODES DE PAIEMENT : 1) Par carte bancaire 2) Par mandat cash : Libellé à l ordre de l agent comptable de l UJF : l original enregistré par la poste doit être produit (attention à la date de validité). Ce mode de paiement remplace exclusivement les règlements en espèces qui ne sont plus autorisés à l UJF. Les frais de mandat cash sont pris en charge par l établissement. Pour les inscriptions d un montant compris entre 100 et 200 euros, les frais s élèvent à 7.10 ; au-delà, les frais sont de Vous devez seulement vous acquitter du montant total des droits (voir tableau ci-dessus) auprès de la poste, frais inclus. 3) Par chèque : Libellé à l ordre de l agent comptable de l UJF ATTENTION : vous devez vous assurer que votre compte bancaire dispose d une provision suffisante à la date de votre inscription. N.B. : Les droits d inscription à des diplômes d université ou certificats d université font l objet d une notice particulière. Droitssimplifiés /07/2014