Registres et documents

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2 Registres et documents présentés en détail sur le site wwwguillard-publicationscom Sécurité incendie R-SI 2E : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y - établissements recevant des travailleurs (ERT) R-J : Registre de sécurité incendie pour ERP de type J R-U : Registre de sécurité incendie pour ERP de type U DOS-SI : Dossier sécurité incendie R-US : Registre de sécurité incendie, sécurité des installations techniques, des machines et équipements de protection individuelle PERMIFEU : Permis de feu pour travaux par points chauds Sécurité des aires de jeux R-ADJ : Registre de sécurité pour aires de jeux GP-ADJ : Guide pratique pour aires de jeux Sécurité des piscines R-PPUC : Registre de sécurité des piscines CS-P : Carnet sanitaire de piscine Sécurité Sanitaire CS-ECS : Carnet sanitaire des eaux chaudes sanitaires Sécurité des équipements sportifs R-ES : Registre de sécurité pour équipements sportifs F-ES : Fiches état-suivi des installations, équipements et matériels sportifs Sécurité des personnes R-EXERC : Registre d exercices d évacuation (pour établissement d enseignement) R-HS : Registre d hygiène et sécurité R-PA : Registre des personnes âgées R-DGI : Registre des dangers graves et imminents R-ACM : Registre de présence des mineurs et des personnels Sécurité des ascenseurs CS-ASC : Carnet d entretien ascenseurs Sécurité des portes automatiques LE-PA : Livret d entretien pour portes automatiques Evaluation des risques pour la santé et la sécurité DOC-UNIQ : Document unique pour l évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (pour ERP, ERT et établissements administratifs) DOC-UNIQ-HAB : Document unique pour l évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d immeuble Sécurité des bâtiments d habitation CE-HAB : Carnet d entretien-registre de sécurité incendie pour immeuble d habitation Sécurité de l environnement R-DECHET : Registre de suivi des déchets Gestion du personnel R-PERS : Registre du personnel Registre spécifiques PHARMACIE R-STUP : Registre des stupéfiants R-SANG : Registre des médicaments dérivés du sang R-MPAC : Registre des matières premières et articles de conditionnement ORDO-STUP : Ordonnancier des stupéfiants R-PREP : Registre des préparations R-ECHANT : Registre des échantillons R-ALCOOL : Registres des alcools Vidéosurveillance R-VS : Registre de vidéosurveillance

3 Sécurité incendie Sécurité des équipements techniques Sécurité des machines, outils portatifs et équipements de protection individuelle Travaux neufs et aménagements Autres domaines d activités Registre d application du Code du travail Le présent registre contient 40 pages numérotées de 01 à 40 SOMMAIRE I - Renseigements généraux (page 2) II - Actions menées antérieurement à l ouverture du présent registre 1 -Sécurité incendie (pages 3 à 5) 2 - Sécurité des installations techniques (page 5) 3 - Sécurité des machines, outils portatifs et équipements de protection individuelle (pages 6 et 7) 4 - Travaux et aménagements en cours de réalisation et travaux et aménagements décidés (page 8) III- Actions menées et évènements survenus depuis l ouverture du présent registre (pages 9 à 39) Copyright by GUILLARD 2011 ISBN La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41 d une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l usage privé d un copiste et destinées à une utilisation collective et d autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d exemple et d illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause est illicite (alinéa 1 er de l article 40) Achevé d imprimer le 29 juillet 2011 sur les presses de l Imprimerie de la Rance QUEVERT - DINAN Dépôt légal : 3 ème trimestre 2011 Page 01

4 I - Renseignements généraux Nom de l établissement Adresse Ville Téléphone Fax - L établissement est composé de plusieurs bâtiments isolés si, nombre de bâtiments autre nombre - L établissement est implanté dans un bâtiment en multi-occupation si, nombre de niveaux occupés autre nombre - Le propriétaire de l établissement est : Commune Sivom District Conseil Général Opac CAF Communauté de communes Conseil Régional Société d assurance Autre (à préciser) - L établissement reçoit des travailleurs et du public Si, l établissement possède tout ou partie des bâtiments classés, au titre du règlement ERP, dans l un ou plusieurs des types suivants : Type L : Salle d audition ou + Type T : Salle d exposition Type M : Magasin de vente Type V : Établissements de culte Type N : Restaurants, débits de boissons Type W : Administrations, banques, bureaux Type O : Hôtels, pensions de famille Type X : Établissements sportifs couverts Type P : Salles de danses, Salles de jeux Type Y : Musées Type R : Établissements d enseignement, Colonies de vacances Type S : Bibliothèque, centre de documentation - L établissement possède : - des installations classées soumises à déclaration? - des installations classées soumises à autorisation? si, indiquer le ou les types d installations classées - Effectif de l établissement : Personnel Public - Au titre des règlements en vigueur l établissement est classé sous la référence suivante : Établissement assujetti au code du travail Établissement assujetti au code du travail + établissement assujetti au règlement de sécurité des ERP de type catégorie - L avis de contrôle de sécurité est affiché dans le hall d entrée principale du public - Type de construction structure métallique structure béton structure bois structure mixte métal+béton structure mixte bois+béton autre structure - Date de mise en service de l établissement : Autres renseignements généraux Page 02

5 DATES DES DERNIERES VISITES DE SECURITE DE L ETABLISSEMENT Inspection du Travail Inspection de la CRAM Commission de Sécurité des ERP Autres inspections II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre 1 - SECURITE INCENDIE MOYENS DE SECOURS A - Moyens de détection SSI de catégorie A SSI de catégorie B SSI de catégorie C SSI de catégorie D SSI de catégorie E ne possède pas de SSI Date de la dernière visite B - Moyens d alarme Equipement d alarme type 1 Equipement d alarme type 2a Equipement d alarme type 2b Equipement d alarme type 3 Equipement d alarme type 4 C - Moyens d alerte Liaison directe Sapeurs-Pompiers Téléphone urbain D - Moyens d éclairage de sécurité Source centralisée Blocs autonomes BAES Eclairage de remplacement E - Moyens de lutte contre l incendie Extincteurs mobiles Colonnes sèches Colonnes humides Sprinkleur Robinets d incendie armés (RIA) Exutoires de fumées et de chaleur Poteaux d incendie Bouches d incendie Autres moyens Page 03

6 II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre suite G - Information des salariés, du public et des sapeurs-pompiers Affichage des consignes de sécurité Hall d entrée Palier d escalier Couloir Cuisine Atelier Salle de classe Dortoir Chambre Chaufferie Sectionnement général GAZ Sectionnement général Electricité Autres emplacements sans objet sans objet sans objet sans objet sans objet sans objet sans objet Date de la dernière mise à jour Affichage du positionnement des moyens de secours mis à disposition Hall d entrée Palier d escalier Couloir de grande longueur Autres emplacements sans objet sans objet Date de la dernière mise à jour Affichage de la composition du service de sécurité Hall d entrée Palier d escalier Couloir de grande longueur Autres emplacements sans objet sans objet Date de la dernière mise à jour Affichage du plan d intervention des Sapeurs pompiers Hall d entrée principal Entrée secondaire Date de la dernière mise à jour Signalisation des sorties d évacuation Selon norme en vigueur (norme NF X ) Date de la dernière mise à jour Page 04

7 II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre suite H - Moyens humains et formation Personnel chargé de la mise en œuvre des moyens de sécurité Service de sécurité Personnel volontaire incendie-évacuation Secouriste Autres Incendie Evacuation Formation du personnel Lutte contre l incendie Conduite d une évacuation Secourisme Autres formations Date de la dernière formation Entraînement du personnel Exercice de simulation d incendie Exercice d évacuation Autres entraînements Date du dernier exercice ou entraînement I - Moyens mis à disposition et mesures prises pour l évacuation des handicapés Ascenseurs protégés Mesures prises pour l évacuation des handicapés Date du dernier contrôle J - Autres renseignements 2 - SECURITE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES Installation électrique Installation de Gaz Installation de chauffage Installation de désemfumage Installation de cuisson Installation de conditionnement d air Ascenseur et escaliers mécaniques Autres installations Date du dernier contrôle Page 05

8 Page 06 II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre suite 3 - SÉCURITÉ DES MACHINES (M) - OUTILS PORTATIFS (OP) ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) Référence inventaire Nom de la machine, de l outil portatif ou de l équipement de protection individuelle Date dernière vérification M OP EPI

9 Page 07 II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre suite Référence inventaire Nom de la machine, de l outil portatif ou de l équipement de protection individuelle Date dernière vérification M OP EPI

10 Page 08 II - Inventaire et récapitulatif des actions menées avant ouverture du présent registre suite 4 - TRAVAUX ET AMENAGEMENTS A - Isolation D - Peinture G - Sanitaire J - Changement d affectation de locaux B - Electricité E - Vitrerie H - Carrelage, revêtement de sols K - Autres travaux C - Gaz F - Plomberie I - Transformation de locaux Travaux en cours ABCDEFGH I JK Travaux décidés

11 III - Actions menées et évènements survenus depuis l ouverture du présent registre Pour tirer parti au mieux du registre unique de sécurité du bâtiment, faciliter la recherche d actions menées et par là même obtenir le plus rapidement possible le renseignement recherché, procéder comme suit - indiquer la date - Préciser succinctement l action menée, le nom de l intervenant, et si possible faire viser et remplir le registre par l intervenant - indiquer le domaine de l action menée Modèle de tenue du registre 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Sécurité Machines + Outils portatifs + EPI 4 - Travaux d entretien et aménagements 5 - Autre domaine Date - Description de l action effectuée, nom de l intervenant septembre 2006 Extincteurs : vérification annuelle par P DUPONT de la Société xyz Remarques particulières : 2 extincteurs EP 62 présentent des points de corrosion : à remplacer P DUPONT X 03 octobre 2006 Bureau n 14 et 16 : remplacement de la moquette par du parquet bois Travaux effectués par MM Durant et Duval du service technique vu le DST X 10 octobre 2006 Exercice d évacuation - Thème retenu : escalier Nord enfumé, inutilisable Participants : 42 personnes Durée de l évacuation : 2 minutes 45 environ Pompiers présents vu, le DST X 15 octobre 2006 : Visite du contrôleur de la CRAM (Mme Jeanne) Visa du document unique d évaluation des risques RAS sauf pour l extrudeuse N 4 : mettre une soupape de sécurité X 15 au 22 octobre 2006 : Electricité - Remise en état des installations électriques des bureaux 18, 20, 24 et de l escalier central par le service entretien-électricité (Paul GERARD + 4 personnes) P GERARD X 23 octobre 2006 Extrudeuse n 4 : installation d une soupape de sécurité sur le circuit hydraulique huile par jean SPE de la société WX Durée de l intervention : 2 heures Jean SPE X 24 octobre 2006 : Dégraissage des gaines d aspiration de la cuisine (service entretien) Changement des filtres D Duval X Page 09

12 III - Actions menées et évènements survenus 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Sécurité Machines + Outils portatifs + EPI 4 - Travaux d entretien et aménagements 5 - Autre domaine Date - Description de l action effectuée, nom de l intervenant Page 10

13 III - Actions menées et évènements survenus 1 - Sécurité incendie 2 - Sécurité installations techniques 3 - Sécurité Machines + Outils portatifs + EPI 4 - Travaux d entretien et aménagements 5 - Autre domaine Date - Description de l action effectuée, nom de l intervenant Page 39

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