DOSSIER. Syndicat national des personnels techniques, scientifiques et des bibliothèques de l enseignement supérieur, de la recherche et de la culture

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1 Syndicat national des personnels techniques, scientifiques et des bibliothèques de l enseignement supérieur, de la recherche et de la culture

2 Édito... Lutte contre les risques psychosociaux : Nous sommes tous concernés! L impact négatif de mauvaises conditions de travail, sur la santé physique et mentale des travailleurs, est démontré, depuis de nombreuses années. On parle de risques psychosociaux (RPS) depuis maintenant une quinzaine d années. Il aura pourtant fallu attendre 2011, pour que, dans la fonction publique, les comités d hygiène et de sécurité se voient confier des compétences en matière de conditions de travail et octobre 2013, pour qu un protocole d accord-cadre, relatif à la prévention des risques psychosociaux, soit signé, par la ministre et les représentants de certaines organisations syndicales. Ce protocole précise que le comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) doit être réuni et consulté pour pouvoir jouer un rôle central dans la démarche de prévention. Une des missions de cette instance de dialogue social est, en effet, de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des personnels. Mais, il est également rappelé que l obligation de sécurité de résultats incombe à l employeur. L efficacité d un plan de prévention des risques psychosociaux est conditionnée par une forte implication des différents acteurs (employeurs, DRH, médecins de prévention, psychologues du travail, représentants des personnels, assistants sociaux, conseillers de prévention, etc.). Il est également important que l ensemble des personnels soit plus attentif à la détresse dans laquelle se trouvent certains collègues. Nous devons tous modifier nos comportements, être à l écoute et plus solidaires, afin de créer un grand réseau de vigilance, pour que plus personne ne se retrouve seul face à ces difficultés. En parallèle, il faut contraindre cadres et employeurs à changer en profondeur cette organisation du travail qui favorise de plus en plus l individualisme au lieu de mettre en valeur les collectifs de travail. Les gouvernements successifs ont, bien entendu, contribué à la dégradation de nos conditions de travail en enchaînant des réformes (RGPP, autonomie des universités, rapprochement ou fusions d universités, etc.) tout en appliquant des mesures d austérité. Tout ceci doit cesser! Ce journal spécial a été réalisé, par le SNPTES, pour sensibiliser les personnels à cette problématique. Nous espérons que vous trouverez des réponses à vos questions et si ce n était pas le cas n hésitez pas à contacter vos représentants dans les CHSCT ou à poser vos questions sur le forum du SNPTES ( Alain HALERE, secrétaire général adjoint Le protocole d accord du 22 octobre 2013 sur les RPS : vers la reconnaissance des cas de souffrance au travail Ces risques sont dits «psychosociaux» et le protocole d accord du 22 octobre 2013 rappelle que la santé d un travailleur passe aussi par son bien-être mental et social. Le protocole s appuie sur le rapport du collège d expertise de Gollac et Bodier de 2011 qui définit les risques psycho-sociaux comme «les risques pour la santé mentale, physique ou sociale, engendrés par les conditions d emplois et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d interagir avec le fonctionnement mental». Ce collège d expertise a retenu six dimensions de risques à caractère psychosocial, qui sont expliquées dans la double page centrale détachable. Les personnes en situation de souffrance au travail sont encore malheureusement rarement reconnues en tant que telles. Bien souvent, le stress auquel elles sont exposées est nié, au profit de soi-disant fragilités personnelles, de problèmes familiaux ou encore par exemple d une pseudo incapacité à relever les challenges de la vie professionnelle. Et pourtant, les faits sont là, et désormais bien identifiés en tant que risques psychosociaux : restructurations à la va-vite, absence d objectifs ou d échéances, surcharge de travail, rythmes effrénés, manque d autonomie et de latitude décisionnaire, absence de reconnaissance professionnelle, relations difficiles avec la hiérarchie, absence d accompagnement sur de nouvelles fonctions par la formation, sont quelques-uns des facteurs de stress pouvant créer des troubles psychiques et physiques. Marie-Agnès DESPRÉS, chargée de mission du SNPTES, secteur Santé et sécurité au travail. 2 Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES

3 IMPORTANT L employeur est tenu d une l obligation de sécurité de résultat pour la prévention de l apparition de ces risques dans l environnement professionnel de l agent et de ses conditions de travail. Quels engagements? Les employeurs publics s engagent à : Supprimer ou, à défaut, réduire les tensions au travail et les exigences émotionnelles ; Redonner plus d autonomie et de marge de manœuvre aux agents et notamment aux cadres ; Favoriser le dialogue et les échanges sur le travail, et donner aux instances représentatives des personnels les moyens de leur action ; Veiller au respect des règles professionnelles et déontologiques, des valeurs portées par la Fonction publique. Le résumé des q mesures de l accord : j Rappel du rôle central du comité d hygiène de sécurité et des conditions de travail et de ses acteurs : dès 2014 un diagnostic local des facteurs de risques psychosociaux puis des préconisations doivent être réalisés en association et avec l aval du CHSCT ; k Mise en place d un appui méthodologique aux employeurs publics dans l évaluation et la prévention des RPS ; l Développement de la formation générale en matière de prévention des RPS (initiale et continue) pour les encadrants, les intervenants, les DRH, etc. m Renforcement de la formation des membres des CHSCT en matière de prévention des RPS (2 jours en plus) ; n Concertation des acteurs sur l amélioration de la qualité de vie au travail ; o Reconnaissance de l implication nécessaire des personnels ; p Reconnaissance du rôle de l encadrement dans la prévention des RPS ; q Mise en œuvre d une campagne de communication pour diffuser une culture de prévention des risques dans la Fonction publique. Directeur de la publication Laurent Diez : Secrétaire général du SNPTES Rédacteur en chef Alain Halère : Secrétaire général adjoint Comité de rédaction Marie-Agnès Després et Alain Halère Conception & réalisation Christian Alla - Martine Mathelier Illustrations Sabine Riffaut : Infographiste IFEP (paléo) à l université de Poitiers Impression : SNPTES 18, rue de Chevreul, CHOISY-LE-ROI le prix du numéro est compris dans la cotisation syndicale. CPPAP 0614 S ISSN : SNPTES Dépôt légal : mai 2014 secretariat@snptes.org http// RPS, définition : En clair, les RPS sont des facteurs liés à vos conditions de travail, qui peuvent dégrader votre équilibre personnel et créer fatigue, troubles du sommeil, maladies psychiques, dépression, TMS, maladies cardio-vasculaires, comportement violent, addictions RPS = STRESS / VIOLENCE / HARCÈLEMENT = SOUFFRANCE AU TRAVAIL Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES 3

4 Les RPS, je suis Je peux dire de mon travail qu il nécessite une très forte implication de ma part en continu, que la charge de travail est en flux tendu (impression de ne pas voir le «bout du tunnel») et/ou que l erreur et les retards sont très mal perçus ; J ai des objectifs flous (Je n ai pas de visibilité sur l organisation de ma charge de travail) : pas de hiérarchisation des tâches, changement permanent de priorités, pas d échéances ; Je fais toujours les mêmes tâches répétitives ; Je gère beaucoup d imprévus ; J ai parfois des instructions contradictoires ; Ma charge de travail a beaucoup augmenté et je me sens dépassé(e) ; Pour pouvoir compenser l augmentation de ma charge de travail, j ai l impression que «faire vite» rime avec «faire mal ou moins bien» ; Je trouve que «la pression» du travail m empêche de penser ; Je trouve que le rythme de mon travail, par exemple en pics et en creux, me perturbe (stress puis ennui) ; J ai des responsabilités sans avoir les moyens de les exercer ; Je n ai pas les compétences nécessaires pour réaliser mon travail (pas de formation pour l utilisation de nouvelles technologies, l encadrement ou un changement de poste ) ; Je travaille dans de mauvaises conditions matérielles (chaleur ou froid excessifs, bruit, mauvais éclairage). Les exigences et l intensité du travail Je ne participe jamais aux prises de décision en rapport avec mon travail ; Dans mon travail, je ne peux prendre aucune décision sans en référer à mon supérieur, alors même que je sais que cela me fait prendre du retard et que je suis tout à fait qualifié(e) pour cette décision ; Je n ai aucun choix dans les moyens à mettre en œuvre pour atteindre l objectif qu on m a fixé ; En cas d imprévu je ne peux pas prendre d initiative ; Je n ai pas le droit d interrompre momentanément mon travail ; Je ne peux pas anticiper sur mon travail car je n ai pas de visibilité à moyen terme ; Mon travail ne me permet pas de développer de nouvelles compétences, j ai l impression de régresser ; Je trouve mon travail ni intéressant, ni créatif ; Dans mon travail, je ne peux pas utiliser pleinement mes compétences ; Je trouve mon travail répétitif et monotone ; J estime être en «sous-charge» ; Mon travail ne me permet pas de faire des choses qui me plaisent ; J ai beaucoup d autonomie et il me semble donc que je suis responsable des échecs. 4 Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES Le manque d autonomie et de marges de manœuvre Les conflits de valeur Mon travail est en contradiction avec mes convictions personnelles ; Je me trouve empêché(e) de faire régulièrement du bon travail : par l organisation du travail ou la qualité des équipements. J ai le sentiment de faire du «mauvais travail» ; J ai un sentiment d inutilité de mon travail ; Je trouve que mon travail actuel porte atteinte à mon métier.

5 concerné(e)? Les exigences émotionnelles Je dois souvent façonner (mettre en scène) mes émotions pour exercer un contrôle sur les autres dans le cadre de mon travail : par exemple l hôtesse de l air qui se doit de garder le sourire en permanence pour rassurer les voyageurs ; Je travaille dans l accueil et celui-ci génère des tensions avec le public, qui dénigre aussi parfois mon travail, et je dois donner une certaine image de mon employeur à ce public qui ne me correspond pas ; Je travaille avec des personnes en situation de détresse ; Dans mon travail je dois souvent cacher mes émotions ou faire semblant d être de bonne humeur ; J ai peur d avoir un accident au travail ; J ai peur de l échec. L insécurité de la situation de travail Je ne me sens pas intégré(e) à ma communauté de travail; Je trouve que mon travail n est pas reconnu et je peux le ressentir comme une injustice et me sentir non intégré(e) : j estime que ma personne, mes compétences, mes efforts ou mes performances ne sont pas reconnus (par une carrière, une rémunération, des éloges, une meilleure organisation du travail) ou respectés par ma hiérarchie ou mes collègues ; J éprouve un sentiment d injustice par rapport à certains de mes collègues ; Je trouve qu il n y a pas ou trop peu de communication dans mon service ; Je trouve que mon point de vue n est pas ou trop peu écouté par mon supérieur et qu il fait régulièrement preuve d impolitesse ; Je ressens un isolement professionnel, travaillant la plupart du temps seul et ayant peu l occasion de parler de mes difficultés avec des collègues effectuant le même travail ; Il n y a pas de solidarité avec mes collègues ; Avec le rythme de mon travail élevé, je n ai plus le temps de souffler pour échanger sur mes difficultés ou mes réussites avec les collègues ; Je fais partie d un collectif de travail au sein duquel les codes d appartenances sont excessifs (milieu hyper masculinisé par exemple) ; Je n ai pas d aide de ma hiérarchie pour des tâches compliquées ; La mauvaise Je ressens une surveillance constante de ma hiérarchie ; qualité des rapports Ma hiérarchie ne m explique pas clairement mon travail ; sociaux et des Je trouve que mon travail ne correspond pas à ma formation ; relations de travail Je trouve que je travaille dans de mauvaises conditions matérielles car mon employeur ne reconnaît pas le travail qui m a été confié (locaux exigus, excentrés, en mauvais état ) ; J ai le sentiment que mon travail est inutile aux yeux de la société (absence de prestige du métier) ; Je subis des discriminations dans mon métier ; Je subis un harcèlement moral (ignorance, ridiculisation, critiques, etc.) ou sexuel. J ai des inquiétudes sur la pérennité de mon poste, le maintien de mon salaire ou le déroulement de ma carrière ; J ai le sentiment que je ne pourrais pas, pour des raisons psychiques ou physique, exercer mon métier toute ma vie ; Mon service a subi une réorganisation et j ai subi de nombreux changements (nouveaux rythmes, nouvelle équipe, dont une importante surcharge de travail) ; Depuis le début de ma carrière mon métier a beaucoup évolué au point que j ai l impression de ne plus effectuer le même métier. Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES 5

6 Le rôle de vos représentants syndicaux Les représentants du personnel, membres du CHSCT, ont un rôle de veille, d alerte et de proposition auprès du responsable de l établissement (directeur, président), qui est seul détenteur du pouvoir de décision. Ce sont vos représentants locaux, que vous connaissez déjà pour leur respect de la confidentialité, qui sont les mieux à même d identifier grâce à vous les risques auxquels vous et vos collègues êtes confrontés. Ils pourront se concerter avec les autres membres du CHSCT sur les moyens d enquête et les préconisations à faire auprès du responsable d établissement pour régler des situations à risques et améliorer la prévention. Vos représentants ont besoin de votre expérience car un cas qui vous semblait isolé peut en fait se révéler répété à l échelle du temps. Concrètement, le rôle des représentants du personnel : Participer à la mise en place d indicateurs qui permettront de déceler des situations anormales ; Enquêter : visites des services ou expertises externes à l initiative du CHSCT ; Écouter : les membres du CHSCT peuvent informer, recueillir des informations auprès des agents, conseiller, assister ; Alerter : l employeur, l encadrement ou les ressources humaines avec l accord des intéressés ; Proposer à l autorité : des actions de prévention (cas individuels et collectifs) ; des actions de traitement ; suggérer des actions de formation et d information (notamment à destination des encadrants). Rôle du CHSCT Le CHSCT a pour mission de contribuer à : La protection de la santé physique et mentale des agents ; La sécurité des agents ; L amélioration des conditions de travail des agents ; L information et la formation des agents en matière de sécurité et de prévention des risques professionnels. L employeur est responsable de la santé physique et mentale des salariés au travail. Il doit prendre les mesures indispensables de prévention des risques. Il a une obligation de sécurité de résultat. Les autres acteurs de la santé et de la sécurité au travail Contrôle et/ou conseille Inspecteur santé et sécurité au travail (ISST) Le chef d établissement L encadrement Les agents Consulte CHSCT Assistent le chef d établissement des mesures de prévention Assistants et conseillers de prévention Prévention des risques : registre SST ; document unique ; plan d action. Conseille l administration, les agents et leurs représentants et effectue la surveillance médicale des agents Le médecin de prévention ou le médecin du travail Services de ressources humaines, formation... Assistant de service social 6 Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES

7 Lutte contre les RPS : les bons réflexes Nous ne sommes pas tous égaux face à des situations similaires auquel le monde du travail peut nous confronter. Suivant notre personnalité, notre éducation, notre vécu, notre vie sociale et familiale, l accumulation ou la combinaison de risques à caractère psychosocial dans le temps peut progressivement nous entraîner vers une situation de souffrance au travail, sans forcément nous en apercevoir. Le SNPTES souhaite attirer votre attention sur la plus grande difficulté rencontrée par ceux d entre nous et ceux d entre vous qui ont été confrontés au mal-être au travail : la reconnaissance de cette souffrance «à posteriori», suite à l apparition de troubles physiques ou psychiques qui peuvent aller jusqu au burn-out et à ses conséquences parfois définitives Le plus grand drame des risques psychosociaux est le déni qui les entoure. Nous pouvons tous être exposés à un ou plusieurs risques sans pour autant développer de mal-être. Cependant, ils restent bel et bien des risques que chacun d entre nous se doit de reconnaître pour éviter tout glissement vers une souffrance au travail. C est pourquoi nous vous enjoignons à être vigilants pour faire changer les mentalités : le mal-être au travail devrait être identifié dès les premiers signes. Pourquoi attendre d être les victimes d effets physiques ou psychiques pour évoquer avec vos représentants les difficultés professionnelles que vous rencontrez? Dans la plupart des cas, elles vous paraîtront sans gravité parfois à raison. Mais pour toutes les autres situations, en parler avec votre représentant pourrait vous éviter l escalade du malêtre, et vous permettra de résoudre des conflits. Bien évidemment, il est tout aussi important de prendre rendez-vous également avec la médecine de prévention. Dans ce cadre, les représentants du personnel ont un véritable rôle d écoute, d aide et de suivi pour traiter ces déviances du monde professionnel : on sait par retour d expérience que les consultations à la médecine de prévention ont lieu lorsque «le mal est déjà fait», et de plus les médecins étant tenus au secret médical, dans la plupart des cas les représentants des personnels ne seront pas consultés sur les solutions à mettre en place au niveau professionnel, ce qui limitera l efficacité de leur action. Un accompagnement uniquement médical ou psychologique, sans supprimer les causes professionnelles de la souffrance, ne peut permettre de résoudre durablement ces situations à risques. Dans les faits, il est nécessaire de prendre contact simultanément avec votre médecine de prévention et votre médecin généraliste afin de pouvoir trouver des solutions médicales pour préserver votre santé (orientation vers d autres praticiens spécialisés, arrêt de travail, etc.), et avec vos représentants syndicaux pour pouvoir «soigner» le travail, et vous permettre de retrouver des conditions de travail normales, saines et épanouissantes. Pour aller plus loin sur la thématique RPS : Forum SNPTES : posez toutes vos questions sur le forum : Sources : Les acteurs opérationnels de la santé et la sécurité au travail (ministère de la Fonction publique-dgafp) : Accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique : Protocole d accord du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la Fonction publique et ses annexes : Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES 7

8 Liste des secrétaires académiques du SNPTES ACADÉMIE AIX-MARSEILLE AMIENS BESANCON Prénom NOM Adresse Tél. Courriel Jean luc ANSALDI Gérard COTTRELLE Université d'aix-marseille - Campus St Charles SNPTES - 3 place victor Hugo MARSEILLE cedex 3 Université de Picardie Jules Verne Pôle universitaire cathédrale 10, placette Lafleur AMIENS jean-luc.ansaldi@univ-amu.fr gerard.cottrelle@u-picardie.fr Section Besançon section-besancon@snptes.org BORDEAUX Christian PECOSTE IUT Bordeaux1 Département GEII - 15, rue Naudet GRADIGNAN cedex christian.pecoste@u-bordeaux1.fr CAEN Jean Louis GARBY SNPTES - Univ. de Caen Basse-Normandie Esplanade de la paix - CS Caen CEDEX section-caen@snptes.org CLERMONT-FERRAND Jean-Philippe DESIRONT Université Blaise Pascal (Clermont 2) Campus des Cézeaux, 24 avenue des Landais AUBIERE CEDEX J-Philippe.DESIRONT@univ-bpclermont.fr CORSE Marie-Thérèse SOULAS Université de Corté - Av. Jean Nicoli - BP CORTE mtsoulas@univ-corse.fr CRÉTEIL Amar AMMOUR SNPTES - 18 rue Chevreul CHOISY LE ROI amar. ammour@snptes.org DIJON Cédric CLERC Université de Bourgogne 9 avenue A. Savary DIJON cedric.clerc@u-bourgogne.fr GRENOBLE Miguel CALIN SNPTES Grenoble Université Joseph Fourier - Labo DCM - bât. Nano Bio BP GRENOBLE cedex miguel.calin@snptes.org GUADELOUPE Gilles DORLIPO CROUS - Campus de Fouillole - BP POINTE A PITRE cedex gdorlipo@crous-antillesguyane.fr GUYANE Frédéric RESTES Lycée Léon Gontran Damas, Rémire Montjoly Chemin Vidal, BP 5008, CAYENNE cedex f.restes@gmail.com LILLE Daniel DEGARDIN Université des Sciences et Technologies de Lille Villeneuve d Ascq cedex France daniel.degardin@snptes.org LIMOGES Valérie MAGLIULO Université de Limoges - dépt SVT 123 av Albert Thomas LIMOGES cedex valerie.magliulo@unilim.fr LYON Monique OUADOU IUT LYON1-3, Rue de l Emetteur F VILLEURBANNE cedex monique.ouadou@univ-lyon1.fr MARTINIQUE Jean Georges VOISIN Rectorat de Martinique, les Hauts de Terreville SCHOELCHER voisin@ac-martinique.fr MONTPELLIER Jacques SOETE UM2 -Place Eugène Bataillon MONTPELLIER cedex jacques.soete@snptes.org NANCY-METZ Gilles MOUROT Université de Lorraine - CRAN - 2, Avenue de la Forêt de Haye VANDOEUVRE LES NANCY gilles.mourot@univ-lorraine.fr NANTES Cyrille BROCHARD Université de Nantes, Faculté des Sciences et Techniques - 2 rue de la Houssinière, BP NANTES cedex cyrille.brochard@univ-nantes.fr NICE Thierry ROSSO Université de Nice Sophia Antipolis Parc Valrose - BP NICE cedex rosso@unice.fr ORLEANS-TOURS Christian DARET Université d Orléans - UFR Sciences - Service de la scolarité - 1, rue de Chartres - BP ORLEANS Cedex christian.daret@univ-orleans.fr PARIS Alain DALLE Université Paris 6, Pierre et Marie Curie, case 214 4, place Jussieu PARIS snptes75@gmail.com POITIERS Sandrine DIEAZANACQUE Centre de documentation - UFR Droit 43, Place du Général de Gaulle POITIERS sandrine.dieazanacque@univ-poitiers.fr REIMS Sandra VILLAUME Université de Reims - UFR Sciences - URVVC Moulin de la housse REIMS sandra.villaume@univ-reims.fr RENNES Nelly KERVAREC UBO-ENIB - service de RMN-RPE 6, Avenue le Gorgeu CS BREST cedex nelly.kervarec@univ-brest.fr REUNION Ilias TIMOL Université de la REUNION - Campus du Moufia 15, Avenue René Cassin SAINT-DENIS ilias.timol@univ-reunion.fr ROUEN Jean-Paul HENRY Université de Rouen - UFR de Méd. Pharmacie, INSERM , Bd Gambetta ROUEN cedex jean-paul.henry@univ-rouen.fr STRASBOURG Alain Vierling Direction informatique - 14 rue René Descartes STRASBOURG Cedex alain.vierling@snptes.org TOULOUSE Pierre ESCALIER INSA 135 avenue de Rangueil TOULOUSE cedex escalier@insa-toulouse.fr VERSAILLES Jean-Michel BOCHEREL Université Paris Sud - Faculté des sciences D Orsay Bt 333 porte ORSAY snptes-ac-versailles.syndicat@u-psud.fr 8 Dossier "risques psychosociaux" du SNPTES