Préparation de documents d orientation de Santé Canada sur l évaluation des risques pour la santé humaine associés aux sédiments contaminés

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1 Atelier national sur les sites contaminés fédéraux de l Institut des biens immobiliers de l IBIC 2014 Préparation de documents d orientation de Santé Canada sur l évaluation des risques pour la santé humaine associés aux sédiments contaminés

2 Résumé de la présentation Mandat de la Division des sites contaminés (DSC) de Santé Canada Motifs associés à l élaboration de lignes directrices sur l exposition des humains aux sédiments Renseignements généraux sur les documents d orientation (appelés bulletins consultatifs techniques ou BCT) BCT sur le contact direct : résumé du contenu clé BCT sur la consommation de fruits de mer : résumé du contenu clé Situation et prochaines étapes Questions

3 MANDAT DE LA DSC DE SANTÉ CANADA Fournir des lignes directrices, de la formation et des conseils sur l évaluation du risque pour la santé humaine par les ministères fédéraux gérant des sites contaminés fédéraux ou qui en sont propriétaires. Examiner les tableurs du SNCLC pour confirmer l admissibilité des sites au financement du PASCF. La DSC donne du soutien spécialisé pour remplir les obligations de Santé Canada vertu de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale. en SNCLC Système national de classification des lieux contaminés PASCF Plan d action pour les sites contaminés fédéraux DSC Division des sites contaminés

4 Documents d orientation publiés par Santé Canada Partie I : ÉQPR (V2.0) Partie II : Les valeurs toxicologiques de référence (V2.0) Partie III : Le guide sur l examen par les pairs d ÉRSH des sites contaminés fédéraux Partie VI : Feuille de calcul pour l évaluation préliminaire quantitative du risque pour la santé humaine Partie V : ÉQDR CHIM (substances chimiques) Partie VI : ÉQDR RAD (risques radiologiques) Partie VII : Guide d orientation pour l évaluation de l intrusion de vapeurs du sol sur les sites contaminés Guide supplémentaire sur l évaluation des risques pour la santé humaine liés aux aliments d origine locale Liste de vérification pour l examen par les pairs de l ÉQDR Guide supplémentaire servant à élaborer l énoncé des travaux d un contrat d ÉQPR et d ÉQDR pour la santé humaine ÉQPR évaluation quantitative préliminaire des risques ÉRSH évaluation des risques pour la santé humaine ÉQDR évaluation quantitative détaillée des risques

5 Préparation de lignes directrices sur les sédiments En réaction à la demande de lignes directrices liées à l ÉRSH pour les sédiments contaminés, Santé Canada travaille à la préparation de deux BCT sur ce qui suit. Contact direct avec les contaminants dans les sédiments Consommation de fruits de mer (bioaccumulation à partir des sédiments) Les BCT se veulent brefs. Ils ne portent que sur les enjeux clés et ne font référence qu aux autres lignes directrices existantes, le cas échéant. ÉRSH Évaluation des risques pour la santé humaine

6 Pourquoi faut-il des lignes directrices sur les sédiments en fonction de la santé humaine? Les lignes directrices sur les sédiments du CCME sont fondées sur les risques pour les récepteurs écologiques seulement. Il n existe aucune stratégie cohérente pour l ÉRSH posé par les sédiments contaminés. CCME Conseil canadien des ministres de l Environnement ÉRSH Évaluation des risques pour la santé humaine

7 Pourquoi ne pas utiliser des paramètres fondés sur le sol? Les caractéristiques physico-chimiques des sédiments peut différer du sol (l élément clé est le contenu en humidité; incidence sur l adhérence). La durée de l exposition humaine, les voies d exposition et les hypothèses sur l exposition sont différentes pour les sédiments.

8 BCT sur le contact direct Ligne directrice sur l évaluation de l exposition aux sédiments par contact direct (c.-à-d. contact cutané, ingestion accidentelle, inhalation de particules ou de substances volatiles). Accent mis sur les considérations qui ne sont pas abordées dans d autres lignes directrices..

9 BCT sur le contact direct Dépistage des CPP À l heure actuelle, il n y a aucune ligne directrice sur le dépistage des sédiments canadiens pertinents pour la santé humaine. Les CPP dans les sédiments sont identifiés en fonction des RQS fondées sur la santé humaine et des données des sites de référence. Bref documents d orientation sur l identification des sites de référence. Les CPP à concentration élevée dans les régions et non liées aux sites peuvent être exclus de l ÉRSH, à la discrétion du propriétaire du site et de l évaluateur du site. CPP contaminant potentiellement préoccupant RQS Recommandations pour la qualité des sols ÉRSH Évaluation des risques pour la santé humaine

10 BCT sur le contact direct Modèle d exposition conceptuel Le BCT présente des exemples généraux de MCE pour les 3 scénarios : Contact élevé Contact faible Travailleur MCE Modèle conceptuel d exposition

11 BCT sur le contact direct Adhérence cutanée Le BCT présente des facteurs d adhérence cutanée pour les sédiments à partir de la documentation pour les adultes et les enfants et comporte des lignes directrices sur la façon de les appliquer.

12 BCT sur le contact direct Ingestion de sédiments Le BCT présente des taux d ingestion de sédiments créés par Wilson and Meridian, employé à contrat par Santé Canada (un document est en cours de préparation pour publication). Les taux sont présentés pour le contact main-bouche avec les sédiments exposés (p. ex. jouer ou pique-niquer sur une plage). Les taux d ingestion sont présentés pour divers groupes d âge. Les taux d ingestion des sédiments en suspension sont aussi présentés.

13 BCT sur le contact direct : durée ou temps d exposition Aucune valeur par défaut fournie pour la durée ou le temps d exposition. On s attend à ce que les valeurs varient substantiellement d un site à l autre. Les valeurs de chaque site doivent être définies par l évaluateur du risque.

14 BCT sur la consommation de fruits de mer Lignes directrices sur l évaluation de l exposition lors de la consommation de fruits de mer aux substances bioaccumulables et bioamplifiables dans les sédiments. Les fruits de mer comprennent, notamment, les poissons, les mollusques, les œufs de poissons et de mollusques, les microalgues, les mammifères marins, les oiseaux de mer et les œufs d oiseaux de mer. or

15 BCT sur la consommation de fruits de mer : substances qui se bioaccumulables et bioamplifiables Voie pertinente pour les substances qui se bioaccumulables et se bioamplifiables Documents d orientation fournis sur la détermination des substances qui devraient être jugées bioaccumulables ou bioamplifiables

16 BCT sur la consommation de fruits de mer : dépistage préliminaire des CPP À l heure actuelle, il n y aucune valeur de référence sur les sédiments au Canada. La méthode peut être pertinente à des concentrations relativement faibles de CPP dans les sédiments. Examen préliminaire des sédiments en fonction de la comparaison avec les sites de référence. Option de dépistage fondée sur les concentrations tissulaires mesurées. CPP Contaminant potentiellement préoccupant

17 BCT sur la consommation de fruits de mer : concentrations au point d exposition Avantages et limites des concentrations tissulaires mesurées par rapport aux concentrations tissulaires modélisées Considérations clés liées au prélèvement des tissus pour l ÉRSH Court aperçu des concentrations tissulaires modélisées Lignes directrices générales liées aux statistiques pour définir les concentrations au point d exposition correspondant aux autres lignes directrices de Santé Canada ÉRSH Évaluation des risques pour la santé humaine SC Santé Canada

18 BCT sur la consommation de fruits de mer : caractéristiques des récepteurs Caractéristiques des récepteurs par défaut Taux de consommation de poissons pour divers groupes d âge et pour la population en général et les gros consommateurs (Santé Canada, 2007) Tailles des portions de poissons pour divers groupes d âge (Santé Canada, 2007) Tailles des portions de mollusques pour divers groupes d âge (Santé Canada, 2007) Poids santé correspondant à l ÉQPR de Santé Canada ÉQPR évaluation quantitative préliminaire des risques

19 Sommaire des lignes directrices provisoires BCT sur le contact direct Brèves lignes directrices sur les aspects clés liés à l évaluation de l exposition aux sédiments par contact. Comprend des lignes directrices sur l évaluation préalable des CPP et l élaboration du MCE. Présente les facteurs d adhérence cutanée et les taux d ingestion de sédiments. BCT sur la consommation de fruits de mer Brèves lignes directrices sur les aspects clés liés à l évaluation de l exposition aux CPP bioaccumulables et bioamplifiables dans les sédiments lors de la consommation de fruits de mer. Comprend des lignes directrices sur le dépistage des CPP et l identification des CPE. Présente les tailles des portions et les taux de consommation de fruits de mer par défaut. CPP Contaminant potentiellement préoccupant MCE Modèle conceptuel d exposition CPE Concentration au point d exposition

20 Situation et prochaines étapes Les BCT ont subi un examen interne et un examen externe par les pairs. Les commentaires des pairs sont présentement examinés. Un examen par la haute direction est nécessaire avant la traduction et la publication.

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