Security Service de Services sécurité. Engagement au niveau du service Dispositifs de sécurité

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Security Service de Services sécurité. Engagement au niveau du service Dispositifs de sécurité"

Transcription

1 Security Services Engagement au niveau du service Dispositifs de

2 TABLE DES MATIÈRES 1.0 PRÉAMBULE. Page APERÇU Page SERVICES À LA CLIENTÈLE 3.1 Services réguliers Page Services supplémentaires. Page OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE 4.1 Lecteur de cartes.. Page Système d alarme anti-intrusion. Page Alarmes de panique et anti-hold-up. Page Languettes d ordinateur personnel et de podium..... Page Caméras de..... Page TABLEAU Tableau 1 : Grille des responsabilités... Page 7

3 1.0 PRÉAMBULE 1.1 Nous sommes résolus à fournir un excellent service à la collectivité de McGill grâce à l acquisition de nouveaux dispositifs physiques de et au maintien des mécanismes existants. 1.2 Ce document décrit les services réguliers (services inclus dans le budget annuel de l Administration centrale) et les services supplémentaires (services dont les coûts sont récupérables) en ce qui a trait aux dispositifs de. 1.3 Nous nous engageons à atteindre les objectifs ci-dessous quant aux niveaux de service offerts à la clientèle, selon les conditions applicables. 2.0 APERÇU 2.1 Le traite les demandes de dispositifs de et offre des services de conseils gratuits tout au long du processus d acquisition. Il veille à ce que le dispositif de soit installé selon les spécifications établies. 2.2 Sauf pour les grands projets ou nouveaux immeubles, les Services réseaux et communications (Network Communications Services NCS) couvriront les coûts des éléments d infrastructure de base pour prendre en charge les dispositifs de. 2.3 Les utilisateurs devront défrayer le coût des éléments suivants : lecteurs de cartes; modules d interface des lecteurs; contacts d alarme (pour porte, fenêtre, ordinateur personnel, podium, etc.); autres dispositifs de détection d intrusion (détecteurs de mouvement, de bris de vitre; etc.); détecteurs divers (température, eau, etc.); boutons d alarme de panique et anti-hold-up; panneaux et claviers d alarme; et caméras de. 2.4 Les utilisateurs seront aussi facturés pour toute modification de quincaillerie ou autre équipement périphérique requis pour l installation d un dispositif de selon les normes établies. 2.5 Toute nouvelle installation effectuée par les NCS ou des entrepreneurs contractuels, porte une garantie de douze mois pour les pièces et la main-d œuvre, à partir de la date d installation. 2.6 Au delà de la période de garantie, la responsabilité des coûts de réparation, de remplacement et de mise hors service des équipements est établie dans le Tableau 1. Version: 1.1 Page 1 15 juin 2012

4 2.7 Le prix des nouvelles installations inclut les frais d entretien (main-d œuvre) après garantie des systèmes installés par les NCS. Les frais d entretien ne couvrent pas les modifications ou déménagements de dispositifs. 3.0 SERVICES À LA CLIENTÈLE 3.1 Les services décrits dans le tableau ci-dessous sont les services réguliers prévus dans le budget annuel approuvé par l Administration centrale. À moins d indication contraire, ces services sont gratuits pour la clientèle. Service d assistance Service d assistance aux abonnés disponible généralement de 8 h 30 à 17 h les jours de semaine. En cas d urgence, il est possible de joindre le Centre opérationnel du 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Répondre aux demandes de service dans les deux (2) jours ouvrables suivants Modifier les réglages d un dispositif de. 2. Modifier un niveau d accès existant ou en créer un nouveau. 3. Modifier les renseignements sur le détenteur d un insigne d accès. 4. Assigner un NIP à un titulaire de carte. 5. Produire un rapport de lecteur de cartes. Modifier les heures d ouverture d un immeuble ou d un secteur selon le calendrier scolaire en tenant compte des congés fériés. Les gestionnaires d accès sont avisés quant au moment de soumettre leurs demandes de changement. Assigner les niveaux d accès aux étudiants conformément aux règles établies par le gestionnaire d accès, qui sont avisés quant au moment de soumettre leurs demandes de changement. Formation Donner une formation structurée aux gestionnaires d accès sur la façon d utiliser et de gérer leurs lecteurs de cartes. Ce service vise le nouveau personnel et le personnel de remplacement. Fournir aux abonnés du système d alarme effraction, le manuel de l utilisateur et une formation pratique sur la façon d utiliser et de gérer le système. Ce service est offert uniquement dans le cas de nouvelles installations. Donner aux abonnés du service de caméra de surveillance avec droits de visualisation en direct, une formation pratique sur l utilisation de l application de visualisation. Ce service vise le nouveau personnel et le personnel de remplacement. Version: 1.1 Page 2 15 juin 2012

5 Surveillance alarmes des Fournir aux facultés, départements et autres unités de McGill, un service gratuit de surveillance des alarmes et d intervention, conformément au Protocole de surveillance des alarmes de. Rechercher la cause des fausses alarmes inexpliquées et suggérer des solutions aux abonnés. Faire les demandes d entretien au nom des abonnés pour les dispositifs de sous garantie. Faire le suivi du service. 3.2 Le tableau suivant décrit les services supplémentaires qui ne sont pas couverts par le budget de l Administration centrale. Ces services sont fournis selon le principe de la récupération des coûts. Service d assistance Fournir et configurer les cartes d accès vierges. Des frais de 12,00 $ par carte s appliquent. Le coût est de 8,00 $ par breloque porte-clés. Fournir et configurer les cartes d identité des fournisseurs de services à McGill. Des frais de 12,00 $ par carte s appliquent. Exécuter une tâche normalement exécutée par un abonné du système d alarme effraction, en cas d absence et de nonremplacement. 2 Exécuter une tâche normalement exécutée par un gestionnaire d accès, en cas d absence et de non-remplacement. 2 Exécuter une tâche en cas de non-respect par l utilisateur de la période d avis obligatoire 2 : à noter qu une demande faite en retard peut avoir pour résultat la non-exécution de la tâche requise. Exécuter toute tâche jugée hors de la capacité immédiate du logiciel de surveillance centrale des alarmes. Les utilisateurs devront défrayer le temps supplémentaire requis pour répondre à la demande. 2 Surveillance alarmes des Fournir un service de surveillance des alarmes et d intervention hors des paramètres établis dans le Protocole de surveillance des alarmes de La journée de travail est de 8 h 30 à 17 h. Les demandes faites après 8 h 30 sont traitées dans les 48 heures suivant la soumission du bon de travail. À noter que les congés et les fins de semaine ne comptent pas pour des jours de travail. Le tarif régulier est 50,00 $ l heure avec un minimum d une heure. Par la suite, le temps est calculé par tranches de 30 minutes supplémentaires. La politique de prix se fonde sur les normes de l industrie avec des frais mensuels et des frais distincts pour les appels de service. Version: 1.1 Page 3 15 juin 2012

6 4.0 OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE 4.1 Lecteur de cartes - La faculté, le département ou l unité qui acquiert ou prend possession en dernier ressort d un lecteur de cartes, assume les responsabilités suivantes Veiller à toujours avoir au moins deux (2) employés à temps plein pour assurer les fonctions de gestionnaire d accès (acronyme anglais : AAM), pour qu il y ait un remplaçant en cas d absence de l un d eux. Il peut être nécessaire d en avoir un plus grand nombre dans les secteurs plus étendus Nommer un remplaçant lorsqu un gestionnaire d accès quitte le service et aviser le de tout changement concernant les gestionnaires d accès Les gestionnaires d accès ont la responsabilité d attribuer les droits d accès aux membres du personnel, visiteurs et fournisseurs de services dans leur secteur respectif Les gestionnaires d accès ont la responsabilité de retirer les droits d accès aux membres du personnel, visiteurs et fournisseurs de services dans leur secteur respectif, le cas échéant Les gestionnaires d accès ont la responsabilité de veiller à ce que tous les utilisateurs de l espace protégé par un lecteur de cartes, comprennent le fonctionnement du lecteur de cartes et les éléments déclencheurs qui provoquent une alarme Les gestionnaires d accès ont la responsabilité d informer le de tout changement de titulaire de carte en ce qui a trait aux cartes d accès vierges. 4.2 Système d alarme effraction - La faculté, le département ou l unité qui acquiert ou prend possession en dernier ressort d un système d alarme effraction, assume les responsabilités suivantes Veiller à toujours avoir au moins deux (2) représentants de l abonné au système d alarme effraction, pour qu il y ait un remplaçant en cas d absence de l un d eux. Il peut être nécessaire d en avoir un plus grand nombre dans les secteurs plus étendus Nommer un remplaçant lorsqu un représentant de l abonné quitte le service et aviser le de tout changement Les représentants de l abonné ont la responsabilité de fournir un code d accès à tous les utilisateurs qui doivent accéder à un secteur protégé lorsque le système d alarme est amorcé. Version: 1.1 Page 4 15 juin 2012

7 4.2.4 Chaque utilisateur détenant un code d accès doit avoir un mot de passe confidentiel pour la vérification et l annulation des alarmes (Appel de vérification amélioré) Les représentants de l abonné ont l obligation de voir à ce que leurs utilisateurs communiquent avec le Centre opérationnel du s ils déclenchent accidentellement l alarme effraction; ou répondent à l appel téléphonique qui suit immédiatement l entrée dans un secteur protégé par le système d alarme Les représentants de l abonné ont la responsabilité de former leurs utilisateurs à utiliser correctement le système de détection des intrusions Les représentants de l abonné ont la responsabilité d informer leurs utilisateurs qu il ne doit plus y avoir personne dans le secteur protégé par le système d alarme, avant d amorcer le système d alarme effraction Les représentants de l abonné ont la responsabilité d informer leurs utilisateurs qu ils doivent s assurer que tous les secteurs dans la zone protégée sont sécurisés, avant d amorcer le système d alarme effraction. 4.3 Alarmes de panique et anti-hold-up - La faculté, le département ou l unité qui acquiert ou prend possession en dernier ressort d un système d alarme de panique ou anti-holdup, assume les responsabilités suivantes Veiller à toujours avoir au moins deux (2) représentants de l abonné au système d alarme de panique et anti-hold-up, pour qu il y ait un remplaçant en cas d absence de l un d eux. Il peut être nécessaire d en avoir un plus grand nombre dans les secteurs plus étendus Nommer un remplaçant lorsqu un représentant de l abonné quitte le service et aviser le de tout changement Chaque utilisateur qui a une alarme de panique ou anti-hold-up à son poste de travail doit posséder un mot de passe confidentiel pour la vérification et l annulation des alarmes (Appel de vérification amélioré) Les représentants de l abonné ont la responsabilité de former leurs utilisateurs à utiliser correctement les alarmes de panique ou anti-hold-up Les représentants de l abonné ont l obligation de voir à ce que leurs utilisateurs communiquent avec le Centre opérationnel du s ils déclenchent par erreur l alarme de panique ou anti-hold-up. 4.4 Languettes d ordinateur personnel (PC), de podium ou d équipement audiovisuel - La faculté, le département ou l unité qui acquiert ou prend possession en dernier ressort Version: 1.1 Page 5 15 juin 2012

8 d une languette de PC, de podium ou d équipement audiovisuel, assume les responsabilités suivantes Veiller à toujours avoir au moins deux (2) représentants de l abonné au système d alarme, pour qu il y ait un remplaçant en cas d absence de l un d eux. Il peut être nécessaire d en avoir un plus grand nombre dans les secteurs plus étendus Nommer un remplaçant lorsqu un représentant de l abonné quitte le service et aviser le de tout changement Les représentants de l abonné ont la responsabilité de veiller à ce que tous les utilisateurs d équipement protégé par une languette de comprennent les fonctions de la languette et les éléments déclencheurs qui provoquent une alarme. 4.5 Caméras de - La faculté, le département ou l unité qui acquiert ou prend possession en dernier ressort d une caméra de, assume les responsabilités suivantes Veiller à toujours avoir au moins deux (2) représentants de l abonné au système de caméra de surveillance, pour qu il y ait un remplaçant en cas d absence de l un d eux. Il peut être nécessaire d en avoir un plus grand nombre dans les secteurs plus étendus Nommer un remplaçant lorsqu un représentant de l abonné quitte le service et aviser le de tout changement. Version: 1.1 Page 6 15 juin 2012

9 TABLEAU 1 Grille des responsabilités Dispositif de Coûts d acquisition initiale et d installation Coûts d entretien et de réparation après garantie Coûts de remplacement Coûts de mise hors service Financé par : Projet ou abonné Abonné Abonné Projet ou abonné Unités pédagogiques 1 et administratives 2 Lecteur de cartes Entrées principales de l immeuble X X 5 X 5 X Autres portes du périmètre de l immeuble X X 5 X 5 X Système d alarme effraction et composantes Caméras de vidéosurveillance Entrées du périmètre X X X X Espaces intérieurs sans utilisateur défini X X X X Espaces intérieurs avec utilisateur défini X X X X Autres dispositifs de Alarmes de panique et anti-hold-up X X X X Languettes de PC et de podium X X X X Unités autofinancées 3 Lecteur de cartes Entrées principales de l immeuble X X 5 X 5 X Autres portes du périmètre de l immeuble X X 5 X 5 X Système d alarme effraction et composantes Caméras de vidéosurveillance Entrées du périmètre X X X X Espaces intérieurs sans utilisateur défini X X X X Espaces intérieurs avec utilisateur défini X X X X Autres dispositifs de Alarmes de panique et anti-hold-up X X X X Languettes de PC et de podium X X X X Version: 1.1 Page 7 15 juin 2012

10 TABLEAU 1 Grille de responsabilité (suite) Dispositif de Coûts d acquisition initiale et d installation Coûts d entretien et de réparation après garantie Coûts de remplacement Coûts de mise hors service Financé par : Projet ou abonné Abonné Abonné Abonné Unités de recherche 4 Lecteur de cartes Entrées principales de l immeuble X X 5 X 5 X Autres portes du périmètre de l immeuble X X 5 X 5 X Système d alarme effraction et composantes Caméras de vidéosurveillance Entrées du périmètre X X X X Espaces intérieurs sans utilisateur défini X X X X Espaces intérieurs avec utilisateur défini X X X X Autres dispositifs de Alarmes de panique et anti-hold-up X X X X Languettes de PC et de podium X X X X * En l absence d entente, tous les coûts sont défrayés par l utilisateur Unités offrant des cours et des programmes de formation : facultés des Sciences, de Génie, de Médecine, etc. Unités administratives de l Université McGill; par ex. le Secrétariat. Unités financées par des activités d exploitation et/ou par les étudiants; par ex. le stationnement, le magasin de livres, les résidences, etc. Unités financées par des organismes subventionnaires, le gouvernement, des entreprises, des donateurs, l Université McGill; par ex. le Centre d innovation Génome Québec, le Centre de la douleur, etc. La faculté commanditaire peut assumer la responsabilité des dispositifs de selon avec le chercheur. Les Services réseaux et communications assument les coûts de réparation ou de remplacement du lecteur de cartes, des mécanismes de gâche magnétique, de contact et de détection de sortie de porte. Version: 1.1 Page 8 15 juin 2012

Security Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité

Security Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité Security Service de Services sécurité Protocole de surveillance des alarmes de sécurité TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS Page 1 4.0 PROTOCOLE 4.1 Généralités.. Page

Plus en détail

Security Service de Services sécurité. Protocole d installation des dispositifs de sécurité

Security Service de Services sécurité. Protocole d installation des dispositifs de sécurité Security Service de Services sécurité Protocole d installation des dispositifs de sécurité Service de sécurité TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT.... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS. Page 2 4.0 PROTOCOLE

Plus en détail

Protocole d accès général

Protocole d accès général TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS Page 1 4.0 PROTOCOLE 4.1 Accès général Page 4 4.2 Accès par carte aux immeubles pendant les heures de fermeture Page 5 4.3 Contrôle

Plus en détail

Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6

Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6 ADMINISTRATION Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6 1. PRÉAMBULE Les membres du personnel autorisés peuvent effectuer

Plus en détail

RÈGLEMENT NO 382 SUR LES SYSTÈMES D ALARME ANTI-INTRUSION

RÈGLEMENT NO 382 SUR LES SYSTÈMES D ALARME ANTI-INTRUSION RÈGLEMENT NO 382 SUR LES SYSTÈMES D ALARME ANTI-INTRUSION ATTENDU QUE l article 62 de la Loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités le pouvoir d adopter des règlements en matière de

Plus en détail

alarme incendie (feu non maîtrisable)

alarme incendie (feu non maîtrisable) INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état

Plus en détail

La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée

La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée «La protection est désactivée» La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée Votre sécurité avant tout Pour garantir la protection de votre habitation ou de votre entreprise... Choisissez

Plus en détail

WIN-PAK SE/PE avec intégration de la Galaxy SOLUTIONS INTÉGRÉES DE CONTRÔLE D'ACCÈS, DE SÉCURITÉ ET DE VIDÉOSURVEILLANCE. Une Combinaison Gagnante

WIN-PAK SE/PE avec intégration de la Galaxy SOLUTIONS INTÉGRÉES DE CONTRÔLE D'ACCÈS, DE SÉCURITÉ ET DE VIDÉOSURVEILLANCE. Une Combinaison Gagnante WIN-PAK SE/PE avec intégration de la Galaxy SOLUTIONS INTÉGRÉES DE CONTRÔLE D'ACCÈS, DE SÉCURITÉ ET DE VIDÉOSURVEILLANCE Une Combinaison Gagnante Exploitez les possibilités! Applications typiques Bureaux

Plus en détail

Carte MasterCard BMO pour voyage prépayé La carte de paiement pour vos voyages

Carte MasterCard BMO pour voyage prépayé La carte de paiement pour vos voyages GUIDE DES AVANTAGES Carte MasterCard BMO pour voyage prépayé La carte de paiement pour vos voyages BIENVENUE! PRÉPAREZ-VOUS À UTILISER VOTRE CARTE AVEC UNE PARFAITE TRANQUILLITÉ D ESPRIT. Vous venez de

Plus en détail

Mise en contexte PAR CONSÉQUENT, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : 1. Objet

Mise en contexte PAR CONSÉQUENT, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : 1. Objet TERMES ET CONDITIONS OUVERTURE DE COMPTE-CLIENT PRÉVOYANT L UTILISATION D UN TRANSPONDEUR, DESTINÉ AU PÉAGE DU PONT SERGE-MARCIL, VÉHICULES DE CATÉGORIE 1 ET 2 Mise en contexte Ces modalités contractuelles

Plus en détail

Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD*

Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD* Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD* Aperçu du programme de récompenses SCÈNE Le programme de récompenses SCÈNE est administré par Scene Limited Partnership, une société en commandite

Plus en détail

La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée

La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée «Test Système terminé» La Solution de Sécurité Easy Series La sécurité simplifiée Un système de sécurité à la fois simple et puissant Le système de sécurité Easy Series, issu des nouvelles technologies

Plus en détail

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONTROLE D ACCES SECURITAIRE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONTROLE D ACCES SECURITAIRE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1.1 Soumettre les dessins de chaque installation. 1.1.2 Les plans détaillés avec localisation de l équipement, des boîtes de jonctions, etc. devront être fournis après installation

Plus en détail

Guide d inscription en ligne

Guide d inscription en ligne Guide d inscription en ligne Connexion AffairesMC de TELUS Pour commencer Le présent document décrit les étapes que les administrateurs et les utilisateurs doivent suivre pour créer leur compte et configurer

Plus en détail

GalaXy G2 G2-20 G2-44. Guide de l Utilisateur

GalaXy G2 G2-20 G2-44. Guide de l Utilisateur GalaXy G2 G2-20 G2-44 Guide de l Utilisateur Révision Septembre 2006 Sommaire Sommaire... iii Introduction...1 La maîtrise de votre système d alarme...2 Utilisateurs... 2 Groupes...2 Claviers... 3 Badges

Plus en détail

Accord d Hébergement Web Mutualisé

Accord d Hébergement Web Mutualisé Les Conditions qui suivent s appliquent aux services d hébergement Web mutualisé et aux services associés de Radiant achetés sur le site Web de Radiant ou sur les sites d autres partenaires. D autres services

Plus en détail

25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE

25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos

Plus en détail

Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)

Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT

Plus en détail

Manuel d Instruction PC55O. avec le clavier PC5OORK

Manuel d Instruction PC55O. avec le clavier PC5OORK Manuel d Instruction PC55O avec le clavier PC5OORK AVIS: L étiquette du ministère des Communications du Canada identifie le matériel homologué. Cette étiquette certifie que le matériel est conforme à certaines

Plus en détail

PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE

PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE La Ville de Vaison-la-Romaine est le gestionnaire du panneau électronique d informations municipales installé place du 11 novembre.

Plus en détail

Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP

Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP Date : TP : Disque dur multimédia MMEMUP Nom : Prénom : Classe : Groupe : Bac Pro SEN Hazebrouck Enseignement PROFESSIONNEL. Lycée Saint Joseph Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP

Plus en détail

EDC en Direct Guide du Centre d assurance comptes clients

EDC en Direct Guide du Centre d assurance comptes clients EDC en Direct Guide du Centre d assurance comptes clients Table des matières Introduction à EDC en Direct... 2 Section A : Mise en marche... 3 Section B : Approbations de crédit... 5 Demander une approbation

Plus en détail

Système de gestion des inscriptions en ligne pour les Expo-sciences du Québec

Système de gestion des inscriptions en ligne pour les Expo-sciences du Québec Système de gestion des inscriptions en ligne pour les Expo-sciences du Québec Guide des étapes à suivre pour l inscription en ligne pour un projet SOLO. Bienvenue au système de gestion des inscriptions

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN

CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN Date de prise d effet du contrat : 1 er juillet 2015 Durée du contrat : un an reconductible cinq fois MP 15/03

Plus en détail

Service HP Support Plus Services contractuels d assistance clientèle HP

Service HP Support Plus Services contractuels d assistance clientèle HP Service HP Support Plus Services contractuels d assistance clientèle HP Des services complets pour matériel et logiciels vous permettent d améliorer la disponibilité de votre infrastructure informatique.

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION DU SYSTEME D ALARME JABLOTRON - OASIS

NOTICE D UTILISATION DU SYSTEME D ALARME JABLOTRON - OASIS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 * 0 # NOTICE D UTILISATION DU SYSTEME D ALARME JABLOTRON - OASIS DECLENCHEMENT D URGENCE EN CAS D AGRESSION Pour déclencher manuellement votre système d alarme (sirène + flash) composer

Plus en détail

Proposition Choix protection-santé

Proposition Choix protection-santé Proposition Choix protection-santé Écrire lisiblement en CARACTÈRES D IMPRIMERIE Réservé à la FSL : Numéro d identification Dans la présente proposition, le mot «vous» désigne, selon le contexte, la personne

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME ATTENDU QUE le conseil désire réglementer l installation et le fonctionnement des systèmes d alarme

Plus en détail

L éduca onfinancière. Manuelduparticipant Lacotedecrédit. Unedivisionde

L éduca onfinancière. Manuelduparticipant Lacotedecrédit. Unedivisionde L éduca onfinancière Manuelduparticipant Lacotedecrédit Unedivisionde 1 DOCUMENT 7-1 Les bureaux de crédit Les bureaux de crédit sont des agences qui recueillent des renseignements sur la façon dont nous

Plus en détail

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance Remise en argent de HSBC Versement sur votre prêt hypothécaire de la HSBC Dépôt dans votre compte d épargne personnel de la HSBC Réservez vous-même

Plus en détail

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET À L UTILISATION DES SALLES ET DE L ÉQUIPEMENT Les salles du Centre d enseignement Dr Frédéric-Grunberg sont dédiées

Plus en détail

Règlement de la promotion. «Spain in Detail/L Espagne en détail»

Règlement de la promotion. «Spain in Detail/L Espagne en détail» Règlement de la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» 1. DEFINITIONS 1.1. Promotion : signifie la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» organisée par TURESPAÑA, et qui régit le tirage

Plus en détail

StANLEY SAFE tm. SOluTION CONNECTéE de PROTECTION des locaux PROFESSIONNElS. PERFORMANCE IN ACTION tm (1)

StANLEY SAFE tm. SOluTION CONNECTéE de PROTECTION des locaux PROFESSIONNElS. PERFORMANCE IN ACTION tm (1) StANLEY SAFE tm SOluTION CONNECTéE de PROTECTION des locaux PROFESSIONNElS (1) PERFORMANCE IN ACTION tm En cumulant des fonctionnalités avancées de sécurité et de domotique pilotables directement depuis

Plus en détail

Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Objectif 1 L objectif de la présente norme est de spécifier la comptabilisation d

Plus en détail

Vérification des contrats et processus propres au Service du parc automobile. Déposé devant le Comité de la vérification le 12 mars 2015

Vérification des contrats et processus propres au Service du parc automobile. Déposé devant le Comité de la vérification le 12 mars 2015 Bureau du vérificateur général Vérification des contrats et processus propres Résumé Déposé devant le Comité de la vérification le 12 mars 2015 Cette page a été intentionnellement laissée en blanc. Vérification

Plus en détail

1. Création du profil

1. Création du profil Marche à suivre pour votre inscription au portail et aux activités de développement professionnel continu de la Faculté de médecine de l Université Laval 1. Création du profil Toute personne désirant s

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours»)

RÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») Radio-Canada et Alpha assurances(le «Commanditaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun

Plus en détail

Assurance des sous-traitants et des fournisseurs en construction navale

Assurance des sous-traitants et des fournisseurs en construction navale Assurance des sous-traitants et des fournisseurs en construction navale Une protection personnalisée en appui à votre soumission Aviva * est l un des premiers assureurs à offrir une protection personnalisée

Plus en détail

Manuel d installation : Système de sécurité Réf. : 34920

Manuel d installation : Système de sécurité Réf. : 34920 Manuel d installation : Système de sécurité Réf. : 34920 Ref. : 34920 INFORMATIONS RELATIVES A L INSTALLATION Utilisateur Adresse de l utilisateur Installateur Entreprise installatrice Date d installation

Plus en détail

SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS

SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS 1. Lignes directrices 2. Issue extérieure au niveau du sol Accès et aire de manœuvre Sécurité fonctionnelle 3. Étages desservis par un Bâtiment protégé par des extincteurs automatiques

Plus en détail

ENTENTE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE VISANT À FACILITER LA MOBILITÉ DES INGÉNIEURS ENTRE L IRLANDE ET LE CANADA

ENTENTE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE VISANT À FACILITER LA MOBILITÉ DES INGÉNIEURS ENTRE L IRLANDE ET LE CANADA ENTENTE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE VISANT À FACILITER LA MOBILITÉ DES INGÉNIEURS ENTRE L IRLANDE ET LE CANADA (Ébauche, novembre 2007) 1 PARTIES 1.1 L Institution of Engineers of Ireland (Engineers Ireland)

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 5 RÈGLE RELATIVE AUX REMBOURSEMENTS DES COÛTS DES DOMMAGES NON COUVERTS PAR LES ASSURANCES

COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 5 RÈGLE RELATIVE AUX REMBOURSEMENTS DES COÛTS DES DOMMAGES NON COUVERTS PAR LES ASSURANCES COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 5 RÈGLE RELATIVE AUX REMBOURSEMENTS DES COUTS DES DOMMAGES NON COUVERTS PAR LES ASSURANCES RÉGULIÈRES 1.0 OBJECTIF 1.1 Préciser les dommages qui sont

Plus en détail

Ma ligne de conduite (le «Concours»)

Ma ligne de conduite (le «Concours») RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma ligne de conduite (le «Concours») de 15h00 HAE le 27 octobre 2014 à 23h59 HE le 7 décembre 2014 («Durée du Concours») Radio-Canada et la Société de l assurance automobile du Québec

Plus en détail

CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES

CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :

Plus en détail

Guide de l administrateur DOC-OEMCS8-GA-FR-29/09/05

Guide de l administrateur DOC-OEMCS8-GA-FR-29/09/05 Guide de l administrateur DOC-OEMCS8-GA-FR-29/09/05 Les informations contenues dans le présent manuel de documentation ne sont pas contractuelles et peuvent faire l objet de modifications sans préavis.

Plus en détail

Conditions d entreprise

Conditions d entreprise 1. Contenu du contrat 1.1. Tout entrepreneur qui exécute des travaux pour le compte de (nommé ci-après BASF) accepte l application de ces conditions générales à l exclusion de ses propres conditions standards.

Plus en détail

Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows

Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Table des matières Création d un compte utilisateur 3 Téléchargement et installation 4 Démarrer une session 4 Joindre une session 5 Fonctionnalités 6 Liste

Plus en détail

GE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation

GE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation GE Security KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable Manuel d utilisation g ination imag at work Kilsen is a brand name of GE Security. www.gesecurity.net COPYRIGHT

Plus en détail

Gestionnaire des services Internet (IIS)

Gestionnaire des services Internet (IIS) Windows Server 2003 Gestionnaire des services Internet (IIS) Auteur : Frédéric DIAZ I. Introduction : Vous éprouvez le besoin d héberger votre site internet ou intranet? Windows server 2003 dispose à cet

Plus en détail

Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014. Assurance pour les projets de construction

Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014. Assurance pour les projets de construction Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014 Assurance pour les projets de construction Agenda Assurance chantier Assurance wrap-up Autres assurances Cautionnement

Plus en détail

Une pandémie d influenza...

Une pandémie d influenza... Une pandémie d influenza... Que feriez-vous avec seulement le 2/3 de vos effectifs? Ordre du jour Pandémie influenza Dr. Lucie-Andrée Roy, Santé publique Annick Bouchard, M.Sc.Env., Centre de sécurité

Plus en détail

www.besafe.be Non aux alarmes intempestives: Réglementation relative aux alarmes anti-intrusion

www.besafe.be Non aux alarmes intempestives: Réglementation relative aux alarmes anti-intrusion www.besafe.be Non aux alarmes intempestives: Réglementation relative aux alarmes anti-intrusion Introduction Les services de police doivent pouvoir réagir efficacement à tout appel d urgence. C est pourquoi

Plus en détail

Dispositions relatives à l'installation :

Dispositions relatives à l'installation : Dispositions relatives à l'installation : Consultez le Guide d'installation pour obtenir des informations détaillées sur les opérations décrites dans ce guide, notamment sur l'alimentation, le montage

Plus en détail

Section Responsabilités des exploitants d autobus scolaires et des conducteurs et conductrices d autobus Type Responsabilités.

Section Responsabilités des exploitants d autobus scolaires et des conducteurs et conductrices d autobus Type Responsabilités. exploitants d autobus scolaires et 1 de 6 Énoncé Les exploitants d autobus scolaires et les conducteurs et conductrices d autobus doivent respecter les modalités et conditions des ententes de transport

Plus en détail

Questions et réponses (FAQ) Reliance Protectron Système de sécurité «Go! Control»

Questions et réponses (FAQ) Reliance Protectron Système de sécurité «Go! Control» Questions et réponses (FAQ) Reliance Protectron Système de sécurité «Go! Control» Q. Qui est Reliance Protectron? R. Reliance Protectron est le leader canadien en sécurité électronique et en domotique.

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand M.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand M. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE ORDINAIRE ET RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 6 FÉVRIER 2012 À 20h00 ET À

Plus en détail

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Entre Qui sera communément appelé dans le reste du document «Le Client» Et LogicAL Systems S.P.R.L. Boulevard de la Sauvenière, 103 4000 Liège

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL Avertissement : LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN CONDENSÉ DU RAPPORT ANNUEL DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL. VOUS ÊTES INVITÉ À CONSULTER LA VERSION INTÉGRALE

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE À REMPLIR ET FAIRE PARVENIR AU SIÈGE SOCIAL DE PRO ENERGY COURRIEL : INFO@PRO-ENERGY.CA FAX : 819-893-2288

OUVERTURE DE COMPTE À REMPLIR ET FAIRE PARVENIR AU SIÈGE SOCIAL DE PRO ENERGY COURRIEL : INFO@PRO-ENERGY.CA FAX : 819-893-2288 OUVERTURE DE COMPTE À REMPLIR ET FAIRE PARVENIR AU SIÈGE SOCIAL DE PRO ENERGY COURRIEL : INFO@PRO-ENERGY.CA FAX : 819-893-2288 MODÈLES D AFFAIRES EN BREF OPTION 1 - CLINIQUE MINCEUR LICENCIÉE PROGRAMME

Plus en détail

1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6

1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6 Table des matières 1 À noter... 3 2 Demande de prêt REER... 3 3 But du produit... 4 4 Le produit en bref... 5 5 Les principaux avantages... 6 6 Utilisation du prêt REER... 6 6.1 Taux d intérêt... 6 7 Modalités

Plus en détail

ABC DES CARTES DE DÉBIT

ABC DES CARTES DE DÉBIT GUIDES FINANCIERS PRATIQUES ABC DES CARTES DE DÉBIT Ce que vous devez savoir sur l utilisation de votre carte de débit UN ACCÈS À VOS FONDS Si une carte de crédit vous permet de «payer plus tard», une

Plus en détail

Vous planifiez un voyage? Nous avons tout ce qu il vous faut, de l assurance voyage à la gestion de votre argent.

Vous planifiez un voyage? Nous avons tout ce qu il vous faut, de l assurance voyage à la gestion de votre argent. Vous planifiez un voyage? Nous avons tout ce qu il vous faut, de l assurance voyage à la gestion de votre argent. Vous vous préparez à partir en voyage? C est un grand moment qui promet de bien belles

Plus en détail

MISE À JOUR DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU DÉPUTÉ FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE)

MISE À JOUR DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU DÉPUTÉ FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) MISE À JOUR DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU DÉPUTÉ FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) CODE D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES MEMBRES DE L ASSEMBLÉE NATIONALE (chapitre C-23.1, articles 37 et 38)

Plus en détail

Cartes de crédit à vous de choisir. Les cartes de crédit : comprendre vos droits et responsabilités

Cartes de crédit à vous de choisir. Les cartes de crédit : comprendre vos droits et responsabilités Cartes de crédit à vous de choisir Les cartes de crédit : comprendre vos droits et responsabilités À propos de l ACFC À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs, l Agence de la

Plus en détail

StANLEY SAFE tm. SOluTION CONNECTéE de PROTECTION du domicile. PERFORMANCE IN ACTION tm (1)

StANLEY SAFE tm. SOluTION CONNECTéE de PROTECTION du domicile. PERFORMANCE IN ACTION tm (1) StANLEY SAFE tm SOluTION CONNECTéE de PROTECTION du domicile (1) PERFORMANCE IN ACTION tm En cumulant des fonctionnalités avancées de sécurité et de domotique pilotables directement depuis un smartphone

Plus en détail

Comité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013

Comité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013 PROJET Encadrement du système de caméras de sécurité et Foire aux questions Comité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013 2 3 Table des matières 1. CADRE JURIDIQUE...4

Plus en détail

LE SYSTÈME D'ALARME DE GSM

LE SYSTÈME D'ALARME DE GSM LE SYSTÈME D'ALARME DE GSM Modèle: G11 UTILISATEUR MANUEL 1. Instruction Ce système d alarme possède une sirène d alarme pour avertir votre voisinage, et utilise le réseau GSM pour alerter les personnes

Plus en détail

Alarme intrusion filaire AEI HA-981 6 zones

Alarme intrusion filaire AEI HA-981 6 zones Alarme intrusion filaire AEI HA-981 6 zones Manuel d installation et programmation Page 1 sur 37 Manuel d installation et programmation Page 2 sur 37 Manuel d installation et programmation Page 3 sur 37

Plus en détail

SPL Le Voyage à Nantes

SPL Le Voyage à Nantes SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation

Plus en détail

un système complet Télécommande 4 touches Réf. 723R EUR-00

un système complet Télécommande 4 touches Réf. 723R EUR-00 un système complet Nouveau Barrière infrarouge extérieure à 90 C Une alarme est déclenchée lorsqu un intrus pénètre dans la zone protégée. Alimentation : 1 pile 3,6 Volts lithium fournie. Dimensions :

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

Article 1. Article 2. Article 3

Article 1. Article 2. Article 3 ENTENTE RELATIVE AUX COMITÉS DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DU TRAVAIL ET AU TEMPS DE LIBÉRATION ALLOUÉ AUX REPRÉSENTANTS À LA PRÉVENTION DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS (Juin 1992) Article 1 En vue de prévenir

Plus en détail

CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 697 CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MASCOUCHE

CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 697 CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MASCOUCHE 1 CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 697 CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MASCOUCHE La codification administrative comprend le texte du règlement d origine,

Plus en détail

Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical)

Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical) IND/RN/001/NT03 Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical) Renouvellement, modification ou annulation de l autorisation I DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D UNE AUTORISATION...3 I.1 Rappels...3

Plus en détail

Traitement de Visa Débit

Traitement de Visa Débit Traitement de Visa Débit Information à l intention des marchands sur le traitement des transactions du commerce électronique et des commandes par téléphone Table des matières À propos de ce guide 3 Procédures

Plus en détail

BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE

BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE NOUS VOUS REMERCIONS D AVOIR CHOISI SÉCURITÉ MELALEUCA C est le sentiment de dormir sur ses deux oreilles, de s évader sans peur durant la

Plus en détail

MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS

MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO Code : Politique 2.13 Date d entrée en vigueur : Le 30 avril 2007 Nombre de pages : 11 et annexe

Plus en détail

Conseil de la Ville. 1. Définitions Pour les fins de l application des articles 2 et 4, on entend par :

Conseil de la Ville. 1. Définitions Pour les fins de l application des articles 2 et 4, on entend par : Conseil de la Ville Règlement RV-2012-12-18 sur la tarification pour les services et les activités offerts par la Direction de la vie communautaire LE CONSEIL DE LA VILLE DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Définitions

Plus en détail

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation

Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines

Plus en détail

Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC

Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Proposition Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Si vous avez besoin d aide pour remplir la présente, appelez le : CDSPI Services consultatifs Inc. 1 877 293-9455 (sans frais)

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des

Plus en détail

Meilleur taux d intérêt. Économies supérieures.

Meilleur taux d intérêt. Économies supérieures. GUIDE DES AVANTAGES Carte Visa TauxAvantage RBC MC Meilleur taux d intérêt. Économies supérieures. La carte Visa TauxAvantage RBC, un choix avisé pour réaliser d autres économies. Grâce à un faible taux

Plus en détail

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la

Plus en détail

PERSONNEL. Approuvée le 22 septembre 2001 Entrée en vigueur le 22 septembre 2001 Modifiée le 21 juin 2003 Page 1 de 8

PERSONNEL. Approuvée le 22 septembre 2001 Entrée en vigueur le 22 septembre 2001 Modifiée le 21 juin 2003 Page 1 de 8 Modifiée le 21 juin 2003 Page 1 de 8 PRÉAMBULE Le Conseil scolaire de district du Centre-Sud-Ouest (CSDCSO) s engage à offrir des conditions de travail justes et équitables afin de garder un personnel

Plus en détail

Les règlements peuvent être modifiés sans préavis, contactez la ville de Bécancour pour connaître tout changement apporté.

Les règlements peuvent être modifiés sans préavis, contactez la ville de Bécancour pour connaître tout changement apporté. VILLE DE BÉCANCOUR RÈGLEMENT N O 774 RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME (Modifié par le règlement n o 1199) ADOPTION: Le 3 novembre 1997 MISE À JOUR : Janvier 2010 Les règlements peuvent être modifiés

Plus en détail

Règlement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes

Règlement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes Le 12 novembre 2013 Le gouvernement du Canada apportera des modifications au Règlement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes afin de le renforcer.

Plus en détail

Guide De L'usager. Safewatch Pro 2000. N7527-9FRV2 1/00 Model SAVS20ADTCN-1 File No. CS551 & CBP444

Guide De L'usager. Safewatch Pro 2000. N7527-9FRV2 1/00 Model SAVS20ADTCN-1 File No. CS551 & CBP444 Système de Sécurité Guide De L'usager Safewatch Pro 2000 N7527-9FRV2 1/00 Model SAVS20ADTCN-1 File No. CS551 & CBP444 IMPORTANT! PROTECTION ANTI-INTRUSION ADÉQUATE Pour une protection anti-intrusion adéquate,

Plus en détail

Directive relative à l achat, l utilisation et le soutien technique de différentes catégories d équipements technologiques

Directive relative à l achat, l utilisation et le soutien technique de différentes catégories d équipements technologiques 1. OBJECTIF La présente directive précise les modalités relatives à l achat, l utilisation et le soutien technique pour les équipements technologiques. Le but de cette directive n est pas d en empêcher

Plus en détail

Politique de location de salles

Politique de location de salles Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure

Plus en détail

Système d alarme Guide Utilisateur

Système d alarme Guide Utilisateur Système d alarme Guide Utilisateur Sommaire 1. Introduction... 1 Affichages et commandes... 3 Affichages... 3 Commande:... 4 2. Utilisation courante... 5 Accès au système... 5 Evoluer dans un espace protégé...

Plus en détail

Règlement no. 107 concernant les systèmes d alarme. Règlement 107 adopté le 9 novembre 1998

Règlement no. 107 concernant les systèmes d alarme. Règlement 107 adopté le 9 novembre 1998 Règlement no. 107 concernant les systèmes d alarme Règlement 107 adopté le 9 novembre 1998 Municipalité d Authier Version mise à jour juin 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D AUTHIER RÈGLEMENT

Plus en détail

Outils logiciels SPC - une façon simple d optimiser les performances et la protection

Outils logiciels SPC - une façon simple d optimiser les performances et la protection Outils logiciels SPC - une façon simple d optimiser les performances et la protection SPC - Étendre l art moderne de la détection d intrusion www.spc-intruder-detection.com Answers for infrastructure.

Plus en détail

MANUEL D INSTRUCTION PC2525

MANUEL D INSTRUCTION PC2525 MANUEL D INSTRUCTION PC2525 AVIS: L étiquette du ministère des Communications du Canada identifie le matériel homologué. Cette étiquette certifie que le matériel est conforme à certaines normes de protection,

Plus en détail

CAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES

CAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES COLLECTE SÉLECTIVE DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES PRÉPARÉ PAR : MRC DE DRUMMOND NOVEMBRE 2004 DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES & ASSURANCES

Plus en détail

Consommateurs et cartes de débit

Consommateurs et cartes de débit Consommateurs et cartes de débit Code de pratique Canadien des services de cartes de débit Préparé par le Groupe de travail sur le transfert électronique de fonds RÉVISION 2004 Table des matières 1. À

Plus en détail

0DQXHOGHOXVDJHU 9,67$6( N7229-12FR 7/03

0DQXHOGHOXVDJHU 9,67$6( N7229-12FR 7/03 0DQXHOGHOXVDJHU 9,67$6( N7229-12FR 7/03 IMPORTANT! PROTECTION ANTI-INTRUSION ADÉQUATE Pour une protection anti-intrusion adéquate, des détecteurs devraient être localisés sur tous les points d entrées

Plus en détail

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca. Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et

Plus en détail