Transcription

1 1 Procédure de téléchargement de l attestation Bbio Allez dans le menu de droite sur l onglet << Réglementation Thermique RT 2012 >> Bâtiments neufs Réglementation Thermique 2012 Réglementation Thermique 2005 Labels HPE Etanchéité à l'air du bâtiment Bonus de COS DPE Construction Etudes de faisabilité Réversibilité en maisons individuelles Réglementations spécifiques DOM Allez dans le menu de droite sur l onglet << Formulaires d attestation >> Réglementation Thermique 2012 Présentation Textes de références Données météorologiques Logiciels d'application Documents d'application Information et publications Titre V, étude des cas particuliers Attestations de prise en compte de la réglementation thermique Formulaires d'attestation

2 2 Pour une attestation B bio cliquer sur l icône << Attestation à établir au dépôt du permis de Formulaires d'attestation Attestations de prise en compte de la réglementation thermique La loi n du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (loi Grenelle 1) a introduit le dispositif des attestations de prise en compte de la réglementation thermique. L objectif de ce dispositif est de contribuer à l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs en attestant de la prise en compte de la réglementation thermique. Cela se traduit par la création de deux documents à établir à deux moments clés du processus de construction : au dépôt de la demande de permis de construire et à l achèvement des travaux de construction d un bâtiment. Si vous avez déjà un compte, saisir votre identifiant. Si vous n avez jamais déposé de fichier XML, vous devez créer un compte. Génération attestations Votre adresse Mot de passe Connexion Créer un compte

3 3 Créer un compte Génération attestations Pour accéder au service de génération des attestations au format PDF, vous devez vous inscrire en remplissant le formulaire ci-dessous. Nom Mot de passe Prénom Confirmation Votre adresse Annuler Inscription Dépose d un fichier XML Génération attestations Choix du type d attestation Bâtiments neufs Cliquer

4 4 Pour déposer le fichier XML, cliquer sur parcourir et allez chercher le fichier XML là ou vous l avez Bâtiments neufs Formulaire d'attestation de la réalisation de l'étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m² et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire Fichier à importer (xml ou zip) Importer Vos opérations Parcourir Si l importation du fichier xml, se fait sans indiquer d erreur, c est que le fichier XML est conforme à la RT2012. Accéder au formulaire à remplir en ligne. Une fois le fichier XML chargé, le système vous présente l ensemble des dossiers que vous avez sur votre compte. Pour retirer l attestation cliquez sur «Cliquez pour compléter». Répondez aux questions et cliquez sur Mettre à jour. Operations Batiment (s) Soumise le Xxxxxxxx 1 15 octobre 2012 Cliquer pour compléter 1 Batiment n 1 Page < 1 > sur 1 page (1) voir 30 par pages OK 1 enregistrement (s)

5 5 Retirer l attestation Bbio. Le chargement de votre fichier XML est maintenant complet, vous pouvez télécharger l attestation en cliquant sur << Attestation >> Operations Batiment (s) Soumise le Xxxxxxxx 1 15 octobre 2012 Complet 1 Batiment n1 Attestation Page < 1 > sur 1 page (1) voir 30 par pages OK 1 enregistrement (s) Ce document vous est offert par Denis GIRAULT Tel : Mail : [email protected]

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