Constitution. Général

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1 Constitution Général 1. ASSOCIATION DE MOTOCYCLISME MILITAIRE CANADIEN, ci-après identifié comme A.M.M.C. Le Chapitre (N) situé à Valcartier, Québec, est le Quartier général de l A.M.M.C. Tous les chapitres ainsi que leurs membres observeront les directives émises par le Comité (N) (Comité National) et observeront la constitution de l'organisation. Toutes questions relatives à l A.M.M.C. et à la mise en œuvre de la présente constitution doivent être soumises au Président (N) ou son Vice-président à l'adresse suivante :president.n@ammc-2004.org. 2. Toute personne souhaitant former un chapitre doit en faire la demande en ligne par courriel à :president.n@ammc-2004.org. Suite à l'approbation, le candidat devra rencontrer le Président (N) ou son Vice-président afin de recevoir l information pertinente pour la formation du nouveau chapitre. Après avoir fait sa première réunion et avoir retransmis l information à ses nouveaux membres, il sera de la responsabilité du Président de ce nouveau chapitre de commander à travers le Chapitre (N), les écussons de l A.M.M.C. ainsi que ses écussons de chapitre et de les remettre aux nouveaux membres. Sur preuve d'achat, le Président (N) inaugurera le nouveau chapitre dans les livres de l Association ainsi que sur le site internet, dans lequel sera assigné un nom de chapitre. Le candidat approuvé devient alors le Président de ce nouveau chapitre et suivra les directives du comité (N). Toutes questions relatives aux chapitres seront dirigées au Président (N) ou son Vice-président à l'adresse suivante :president.n@ammc-2004.org. 3. Tous les Présidents des chapitres existants assumeront la responsabilité de faire fabriquer par l entremise d un commanditaire ou autre des cartes de membres et de les remettre aux membres de leurs chapitres. Le Président peut désigner un Vice-président, et autres postes (ex : Secrétaire, Trésorier, Chef de randonnées, Balayeur, etc.) si nécessaire pour optimiser le bon fonctionnement du chapitre. 4. Les Présidents doivent tenir l A.M.M.C. informé des coordonnées de tous leurs membres en leur fournissant une liste à jour de leur adresse de courriel militaire et civile (si applicable), numéro de téléphone et adresse courante par l entremise du formulaire d admission prévu à cet effet qui peut être obtenu directement sur le site internet de l A.M.M.C. à l adresse suivante : Les Présidents qui ne maintiennent pas de ligne de communication avec le Chapitre (N) seront remplacés. Si aucun Président remplaçant n'est trouvé, le chapitre sera fermé et les membres restants

2 joindront les rangs du chapitre le plus près. N'importe quel membre peut contacter le Président (N) et demander d'assumer le poste de nouveau Président. Le Président (N) rendra les décisions suite à ces demandes. 5. Un membre peut inviter des non-membres à participer à des activités de l Association. Par le fait même, ceux-ci doivent respecter les règlements de l A.M.M.C. et deviennent immédiatement la responsabilité du membre. 6. Les écussons de l A.M.M.C. : Les noms "A.M.M.C." et "Association de Motocyclisme Militaire Canadien" sont des marques de commerce et la propriété de l A.M.M.C. De ce fait ne peuvent être reproduits de quelque façon que ce soit pour la revente par AUCUN membre ou une autre partie sans la permission écrite du propriétaire des droits. Les écussons de l Association ainsi que les écussons de chapitre peuvent être obtenus en communiquant avec le Trésorier (N) à l adresse de courriel suivante :tresorier.n@ammc-2004.org. 7. L'écusson et le nom "A.M.M.C." peuvent être reproduits sur les cartes de membres, entêtes de lettres, bulletins, sites internet et autres articles de même nature. Tous les graphiques provenant du site national peuvent être utilisés dans les pages des sites de chapitres sans permission supplémentaire. Les sites web de chapitres devront être approuvés avant de voir leur lien listé sur la page du site national et toutes les mises à jour impliquant le site national devront être acheminées au webmestre (N) à l'adresse suivante : webmaster.n@ammc-2004.org. 8. L'écusson de l A.M.M.C., sur une veste ou un manteau est apposé sur la partie supérieure ou centrale du vêtement sur le côté gauche (côté du cœur). On ne dit pas de l'écusson que ce sont «les couleurs.» L écusson de l A.M.M.C. ne sera pas porté dans le dos et disposé en 3 parties. Aucun membre de l A.M.M.C. ne doit ajouter la désignation 1% sur leurs vêtements. Les seuls écussons arborant un MC (petits et porté à l avant de la veste) qui seront acceptés devront avoir été voté cas par cas par le Comité (N) pour autorisation de port. Aucun écusson de lien d appartenance à un club de moto criminalisé ou raciste ainsi que tout emblème ou écusson portant préjudice à la bonne image des Forces canadiennes ne sera toléré avec l écusson de l A.M.M.C. L A.M.M.C. est une association de randonnée neutre à caractère familial. L Association ne démontre pas de préférence pour aucun club pas plus que pour un autre. L écusson de chapitre identifiant la région d appartenance sera porté en dessous de l écusson de l A.M.M.C. Aucune modification n est autorisée. 9. L écusson de l A.M.M.C. est représenté de la façon suivante : La couleur jaune représente les divers rangs des Forces canadiennes portés sur l uniforme de parade. La mention militaire, partenaire, supporteur ou photographe dans l encadrement/cercle de couleur jaune ou noire représente le statut du membre dans l Association. La roue de motocyclette avec rayons représente le sport de la moto, notre passion commune. Les douze feuilles d érables de couleur rouge et blanche représentent le drapeau du Canada ainsi que les provinces et territoires dans lesquels nous pouvons pratiquer le sport de la moto. Finalement le casque de Kevlar au centre de l écusson représente tous nos confrères/consœurs d armes, militaires et réservistes qui sont présentement actifs ou ont été actifs au sein des Forces canadiennes.

3 Sécurité 10. L A.M.M.C. considère la sécurité comme étant l'élément principal et essentiel de toute randonnée. L A.M.M.C. n'acceptera en aucune circonstance la responsabilité pour les actions ou les inactions d'un motocycliste avant, durant ou après une randonnée : a. Chaque motocycliste est responsable à 100% de : 1. conduire prudemment son véhicule en accord avec les règlements de la route en vigueur; 2. être en condition de conduire sa moto et s'assurer que cette dernière est en ordre; 3. s'assurer de pouvoir conduire et opérer la moto de façon sécuritaire selon les conditions. Si le motocycliste juge qu'il n'a pas les capacités personnelles pour continuer dans les conditions présentes, il est de son devoir d abandonner la randonnée de groupe. Chaque pilote doit conduire en respectant ses limites, ce qui inclut le respect envers les autres membres; et b. il est du devoir de chaque motocycliste de juger si les conditions sont sécuritaires pour lui-même et les autres membres de l Association. NOTE : En appliquant la règle à l effet que La sécurité est l'affaire de tous, chaque membre contribue conjointement et pleinement à la sécurité des randonnées de groupes. 11. L A.M.M.C. ne tolère pas l'alcool au guidon. Tout membre, partenaire ou participant qui consomme de l'alcool ou substances pouvant affecter la capacité de conduire une moto ou tout autre véhicule moteur à une randonnée ou un évènement de l A.M.M.C., consomme sans le consentement explicite de l A.M.M.C. Toute personne qui participe à une randonnée ou un évènement de l A.M.M.C. doit se soumettre aux lois en vigueur concernant l'alcool au volant dans la province ou l'état dans laquelle se déroule l'activité. 12. Tout membre reconnu par la présente constitution pour l A.M.M.C., peut soustraire quiconque participe à une randonnée ou un évènement de l A.M.M.C.; si ce dernier est sous influence de l alcool ou d autres drogues et met en danger les participants à la randonnée. Il est de la responsabilité de chaque individu d'agir de manière sécuritaire et de respecter les lois en vigueur. Comité et responsabilité 13. Le comité du Chapitre (N) est composé d un Président, Vice-président, Secrétaire, Trésorier et Fondateur ainsi que tout autre poste de comité qui auront été créé au sein du chapitre. La durée du mandat de ces représentants est illimitée. Si un de ces postes devient vacant le nouveau titulaire sera voté par le comité du Chapitre (N). Tout membre désireux de poser sa candidature ou soumettre une candidature validée pour un de ces postes pourra le faire en tout temps et être soumise au Président (N) ou son Vice-président à l'adresse suivante : president.n@ammc-2004.org, ainsi qu au début de toute assemblée de début ou fin de saison. Si aucune candidature n est soumise, les membres

4 réitèreront leurs fonctions suite à une motion en ce sens et un vote majoritaire des membres de l assemblée. 14. Le Président (N) encadrera toutes les activités de l A.M.M.C. et tout ce qui a trait à la marque de commerce de l Association. Il s assurera par l entremise du webmestre de maintenir le site à jours et encadrera tous les membres de l A.M.M.C. 15. Les Présidents et Vice-présidents des chapitres sont votés lors d assemblée par les membres de ces chapitres et seront soumis au comité du Chapitre (N) pour approbation. Ils sont aussi responsables de : a. maintenir le contact avec le comité du Chapitre (N); b. coordonner les évènements et les randonnées dans leur région et faire connaître les randonnées et évènements de leur chapitre au comité du Chapitre (N); c. mettre sur pied et coordonner des rallyes et évènements régionaux sans nuire aux évènements nationaux (coordination requise); d. s'assurer qu il demeure actif avec leur comité ainsi que les membres de leur chapitre et que toutes leurs coordonnées sont exactes et à jour par un suivi constant avec le comité du Chapitre (N); e. maintenir les lignes de communication ouvertes avec le comité du Chapitre (N) en leur soumettant des commentaires constructifs et positifs toujours dans le but d améliorer la structure de l Association ainsi que ses composantes; et f. s assurer qu ils seront présents ou qu ils délègueront un membre de leur comité pour les représenter lors de la réunion d ouverture et de fermeture de saison de l Association. Réunion qui sera toujours divulgué à l avance à tous les Présidents de chapitre par le biais du site Internet ou autres. 16. Les Présidents sont ceux qui ont fait la demande de création d'un chapitre et qui en assurent la charge ainsi que le bon fonctionnement en rapport avec les informations reçues au préalable par le Comité (N). Un Président doit être âgé de 21 ans ou plus. Il doit se procurer un écusson de l A.M.M.C. et le porter avec fierté. Il peut décider de la durée de son mandat. En quittant le poste, il peut suggérer des candidats pour le remplacer. 17. Des postes supplémentaires d'un chapitre peuvent être nommés par le Président ou Vice-président. Ces postes peuvent comprendre un Chef des randonnées de groupe et un Bloqueur. D'autres postes peuvent aussi être créés selon les besoins. Membres et Partenaires 18. Le statut de membre de l A.M.M.C. est ouvert à tous les militaires, ex-militaires et réservistes ou ex- réservistes qui désirent rouler en groupe sans distinction de compagnie de moto, de race, de croyance ou de sexe. Les motocyclistes doivent être en possession d un permis de conduire valide. Les membres doivent être pilotes ou passagers d'une motocyclette qui rencontre les exigences d admissibilité. Les passagers conjoints de membre sont éligibles à

5 devenir membres avec le statut de Partenaire. Exceptionnellement une personne qui ne conduit pas de motocyclette peut devenir membre seulement sous l approbation du Comité (N). L A.M.M.C. se réserve le droit de destituer de l Association tout membre qui contrevient à ses règles ou à son code de conduite. 19. L A.M.M.C. est une organisation à orientation familiale qui souhaite une certaine participation aux réunions et aux randonnées. Il est du devoir de chaque membre de toujours garder le contact et d aviser son Président de chapitre de chaque modification à son statut, ex : mutation, vente de moto ou tout simplement son désir de quitter l Association pour quelques raisons que ce soient. De cette façon, le Président sera toujours en mesure de maintenir à jour une liste de ses membres actifs et de garder un contact concis avec le comité du Chapitre (N) pour la liste des membres. 20. Quiconque souhaitant devenir MEMBRE doit contacter le Président ou le Viceprésident du chapitre de l A.M.M.C. le plus proche de sa région. Il/elle devra fournir une preuve qu il/elle est membre ou a déjà été membre de la force régulière ou de réserve des Forces canadiennes (carte d identité ou contrat, etc.). 21. Quiconque souhaitant devenir PARTENAIRE doit contacter le Président ou le Vice-président du chapitre de l A.M.M.C. le plus proche de sa région. Il devra fournir une preuve qu il est conjoint/conjointe, époux/épouse d un militaire ou ex-membre de la force régulière ou de réserve des Forces canadiennes (carte d identité ou contrat, etc.). 22. Lorsqu'une demande pour devenir MEMBRE ou PARTENAIRE est soumise, un des représentants du chapitre concerné entrera en contact avec celui-ci dès que possible, afin de l aviser de l acceptation ou du refus de sa demande. Après acceptation, le nouveau membre/partenaire se verra remettre une carte de MEMBRE ou PARTENAIRE et devra acheter l écusson de l A.M.M.C. ainsi que l écusson du chapitre qui devront être portés avec fierté. 23. Lorsqu un Partenaire change d état matrimonial, par exemple suite à une séparation ou décès du membre dont il avait le lien et avait obtenu le statut de Partenaire, celui-ci peut faire une demande de conserver son statut de Partenaire. Ces demandes seront traitées au cas par cas. Le Président de ce chapitre devra en faire la demande avec recommandation auprès du Comité (N). 24. Le Président peut destituer tout membre ou partenaire qui ne se conforme pas à la constitution ou qui agit de manière à porter préjudice à l'image de l A.M.M.C. Le Président peut aussi référer les problèmes au comité (N) pour obtenir des suggestions et/ou une directive afin d être en mesure de prendre une décision juste et finale qui convient à ses membres et partenaires et à l A.M.M.C. 25. Le Comité (N) peut à tout moment révoquer ou refuser d'admettre comme membre toute personne, et ce, pour le bien et la sécurité de l'ensemble de l A.M.M.C. Ambassadeur

6 26 Statut "Ambassadeur" Définition : Le membre Ambassadeur est un statut unique. Le membre "Militaire" est choisi par le Comité (N) pour véhiculer les principes et valeurs de l Association et la représenter lors de ses nombreux déplacements. Il/elle doit avoir un passé historique militaire varié et avoir été reconnu par ses confrères/consœurs d armes comme une personne intègre qui porte fièrement l écusson de l A.M.M.C. La durée de son mandat est illimitée, mais peut être résilié en tout temps soit par le membre lui-même pour quelque raison que ce soit ou par les membres du comité national. Définition et Règlements 27 Statut "Supporteur" Définition : Le membre "Supporteur" est un membre sans passé historique militaire, et qui ne remplit pas les critères d admissibilité pour avoir le statut de MILITAIRE ou PARTENAIRE A.M.M.C. Ce membre est un(e) ami(e), un proche ou un parent de membre de L Association qui participe aux évènements, sorties de groupe, activités, qui est propriétaire d une moto, possède un permis valide de classe 6A valide dûment enregistré au bureau des licences régional et plus que tout, partage les mêmes valeurs et principes de l Association. Règlements 28. Le maximum de pourcentage de Membres "Supporteur" d un chapitre est établi à 20%, ex : 100 membres = 20 membres "Supporteur". 29. Les membres partenaires ne sont pas inclus dans le calcul du 20%, ex : 100 membres + 50 partenaires = 20 membres "Supporteur". 30. Le parrainage d un membre "Supporteur" se fait seulement par l entremise d un membre MILITAIRE actif qui proposera sa nomination au comité de son chapitre. 31. Un membre MILITAIRE actif pourra proposer jusqu'à un maximum de 2 membres "Supporteur" au comité de son chapitre. Si un de ces membres "Supporteur" quitte l organisation, le membre militaire parrain sera alors éligible pour parrainer un autre membre supporteur. 32. Si un membre MILITAIRE étant parrain d un membre Supporteur quitte l organisation, ce membre sera responsable de lui trouver un autre parrain MILITAIRE actif. 33. Le membre "Supporteur" est assujetti aux mêmes règlements que le membre MILITAIRE et PARTENAIRE actif. 34. Le parrain sera responsable en tout temps de la conduite du membre "Supporteur", il devra l aviser des règlements (constitution) au sein de l Association. 35. Le Comité (N) à droit de véto sur tout membre "Supporteur" qui est nominé à ce statut et qui serais jugé indésirable par ces derniers.

7 36. L écusson "Supporteur" se porte au même endroit que l écusson de membres et est accompagné de l écusson de chapitre. 37. Le prix de l écusson est au même prix que l écusson de MILITAIRE ou PARTENAIRE. Idem pour l écusson de chapitre. 38. Lorsque le membre Supporteur voudra quitter l organisation, il devra remettre son écusson qui lui sera remboursé par le chapitre, ceci dans le but de garder un contrôle en tout temps des membres "Supporteur". Suite à cette remise d écusson, les membres MILITAIRE actif de ce chapitre pourront choisir un autre candidat pour le remplacer si le chapitre respecte toujours le statut du 20%. 39. Il est de la responsabilité de chaque chapitre de tenir sa liste de membres : A.M.M.C, Partenaires & Supporteur à jour et d en envoyer une copie au secrétaire du chapitre National aussitôt qu une modification y est apportée. 40. Le membre "Supporteur" sera invité en tout temps à participer aux réunions de début et fin de saison de l Association, mais n aura pas le droit de parole et vote au même titre que le membre PARTENAIRE. Toutefois lors de ces réunions et tout comme le membre PARTENAIRE, il pourra par l entremise de son parrain ou représentant de chapitre faire valoir son opinion ou points lors de ces assemblées. 41. Lors du renouvellement annuel, le membre Supporteur renouvellera son adhésion au même titre que le membre MILITAIRE et PARTENAIRE actif afin de garder son statut actif au sein de l Association. De ce fait, il aura droit au même rabais envers tous nos commanditaires. Programme d échange Inter Armées 42. Quiconque participant au programme d échange inter armées avec les Forces canadiennes démontrant un intérêt envers l A.M.M.C., et remplissant toutes les conditions d admissibilité de l Association, peut devenir membre et/ou partenaire. Il devra contacter le Président du chapitre de la région de sa mutation pour lui en faire la demande. Pour le statut de membre il devra fournir une preuve qu il est membre militaire de son pays (carte d identité ou contrat à l appui, etc.) Pour le statut de partenaire, il devra fournir une preuve qui identifie cette personne comme étant l époux/épouse ou le conjoint/conjointe de celui-ci. Si sa demande est acceptée, il devra respecter tous les règlements inscrits dans cette constitution et il sera considéré comme l un des nôtres. Ce membre ou partenaire portera fièrement les l écusson de l A.M.M.C. et de son chapitre. Lors de son départ, le membre pourra conserver ses écussons qu il aura fièrement portés durant son séjour parmi nous. Réunions 43. Une réunion peut consister en une randonnée ou une assemblée assise conduite par le chapitre. Il n'y a pas d'obligation pour un membre d'assister aux réunions. 44. Tout membre de comité des chapitres peut convoquer des réunions. Un membre de l A.M.M.C. peut aussi demander la tenue d'une réunion en faisant la

8 demande au Président ou Vice-président de son chapitre, et si ce dernier l'approuve le membre peut même diriger la réunion. 45. Les Partenaires sont les bienvenus et peuvent assister aux réunions et aux assemblées. Cependant, afin de garder un maximum de contrôle et de réduire les possibilités d extrapolations sur les discussions en cours, ceux-ci n auront pas le droit de parole et de vote. L Association demeure ouverte d esprit et il est évident que toute idée et suggestion ont une valeur sure et seront considérées pour l avancement et le bien-être de l Association et de ces membres. Donc, toutes idées et points de discussion qu un partenaire souhaite apporter lors des réunions sont les bienvenues. Ces points doivent être communiqués au préalable à un membre, qui à son tour les partagera avec le comité pour être ajouté à l ordre du jour. 46. En général, il y aura une réunion du Comité (N) avant le début de saison pour l établissement d un calendrier et la coordination au niveau national. La région et le lieu de cette réunion seront déterminés au préalable. Chaque chapitre devra avoir au moins un représentant à cette réunion. Il y aura aussi une autre réunion du Comité (N) en fin de saison pour conclure celle-ci et se préparer adéquatement pour la prochaine saison. Événements nationaux 47. La célébration annuelle de l'anniversaire de la fondation de l A.M.M.C., soit la première fin de semaine de septembre, se tiendra au lieu mentionné par le Comité (N). Le chapitre local qui aura été choisi pour l événement aura la responsabilité d aider aux besoins d hébergement et d organiser les randonnées pour cet événement. La célébration peut aussi se faire en conjonction avec un évènement ou une levée de fonds pour un organisme de charité. 48. La tenue de rallyes régionaux et nationaux est fortement encouragée. Ces évènements seront organisés sous la direction du Président du chapitre de la région. Ces rallyes ne sont pas strictement réservés aux membres résidents de cette région ou de ce chapitre, mais bien ouverts à tous les membres de l AMMC. Avant d'organiser un tel événement, les Présidents doivent contacter le Comité (N) afin d optimiser les rallyes sans nuire aux autres activités déjà présentes de l Association. 49. Les chapitres sont encouragés à organiser des randonnées entre eux et des réunions de plusieurs chapitres les fins de semaine. Afin de promouvoir la camaraderie et de faire preuve d une image publique positive au sein de l Association, nous encourageons aussi les chapitres à participer activement et à organiser des évènements locaux avec les communautés environnantes. Publicité 50. Toute publicité, article ou photo reliés à l Association et/ou à l identification d un de ses membres doit au préalable recevoir l approbation du Comité (N) et des individus concernés. Modificatifs 51. Ces règlements peuvent être modifiés par un vote majoritaire lors d une

9 réunion du Comité (N) ou par téléphone conférence. Si les membres du Comité (N) ne peuvent s y présenter ou ne peuvent être rejoint, le Fondateur et/ou le Président (N) aura droit de véto sur tout cas laissé en litige. 52. L'écusson de l A.M.M.C. et les répliques graphiques sont des marques de commerce appartenant à l A.M.M.C. Ceux-ci ne peuvent être copiés ou reproduits en aucun temps ou de quelque façon que ce soit ou encore utilisé sans la permission expresse de son propriétaire.