2 Informations concernant les placements et la gestion

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1 PROSTECTUS SIMPLIFIE DU FCP COUPOLE IM SECURITE 4 I PARTIE A STATUTAIRE 1 Présentation succincte CODE ISIN : Parts C : FR DENOMINATION : COUPOLE IM SECURITE 4 FORME JURIDIQUE : Fonds commun de placement (FCP) de droit français. COMPARTIMENT/NOURRICIER : Oui. L OPCVM est un Fonds nourricier de l OPCVM COUPOLE IM SECURITE M. SOCIETE DE GESTION : COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT GESTIONNAIRE FINANCIER PAR DELEGATION : Sans objet. AUTRES DELEGATAIRES : Délégation de gestion comptable : NATIIS INVESTOR SERVICING Délégation de gestion administrative : NATIIS ASSET MANAGEMENT DUREE D'EISTENCE PREVUE : Cet OPCVM a été initialement créé le 1 er juillet 2002 pour une durée de 99 ans. DEPOSITAIRE : NATIIS COMMISSAIRE AU COMPTES : BARBIER FRINAULT ET AUTRES COMMERCIALISATEUR : BOURSORAMA 2 Informations concernant les placements et la gestion CLASSIFICATION : Monétaire euro. OBJECTIF DE GESTION : COUPOLE IM SECURITE 4 est un nourricier du FCP maître COUPOLE IM SECURITE M. Son objectif de gestion reprend celui du FCP maître à savoir : obtenir une progression régulière de sa associée à une performance proche de celle du taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA), diminuée des frais de fonctionnement et de gestion. L attention du porteur est attirée sur le fait que la performance du FCP COUPOLE IM SECURITE 4 pourra être moins élevée que l évolution de l indicateur de référence du fait de l impact des frais réels directs et indirects. En conséquence, la performance pourra être inférieure à l indicateur de référence ci-dessous. INDICATEUR DE REFERENCE DU FONDS NOURRICIER: EONIA (EURO OVERNIGHT INDE AVERAGE) L indicateur de référence est celui de l OPCVM maître. L Eonia est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 1

2 L Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires au jour le jour transmis à la Banque Centrale Européenne (BCE) par les Banques de référence et pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base «nombre de jours exact/360 jours» et publié par la Fédération Bancaire Européenne. STRATEGIE D INVESTISSEMENT : L investissement sera réalisé au travers de l OPCVM maître COUPOLE IM SECURITE M et, à titre accessoire, en liquidités. OBJECTIF DE GESTION ET STRATEGIE D'INVESTISSEMENT DU FONDS MAITRE : OBJECTIF DE GESTION DU FONDS MAITRE : L objectif de COUPOLE IM SECURITE M est d obtenir une progression régulière de sa associée à une performance proche de celle du taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA) diminuée des frais de fonctionnement et de gestion. INDICATEUR DE REFERENCE DU FONDS MAITRE : EONIA (EURO OVERNIGHT INDE AVERAGE) L Eonia est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. L Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires au jour le jour transmis à la Banque Centrale Européenne (BCE) par les Banques de référence et pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base «nombre de jours exact/360 jours» et publié par la Fédération Bancaire Européenne. STRATEGIE D INVESTISSEMENT DU FONDS MAITRE : 1 - LA STRATEGIE UTILISEE : Afin d atteindre son objectif de gestion et de respecter son profil de risque, l OPCVM mettra en place une stratégie de choix et d utilisation de titres de créance et d instruments financiers faisant exclusivement partie de ceux décrits dans la rubrique «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES» et répondant aux critères de qualité et de prudence propres à la Société de Gestion. Plus précisément, les principaux critères de sélection des titres de créance et instruments financiers opérés par la Gestion sont d une part des critères de type quantitatif et d autre part des critères de type qualitatif : - critères quantitatifs : les titres de créance et instruments financiers doivent avoir des caractéristiques financières (durée de vie, indexation, devises, etc ) compatibles avec l «OBJECTIF DE GESTION» et le «PROFIL DE RISQUE» de l OPCVM, soit directement en raison de leur condition d émission, soit indirectement après adossement avec un ou plusieurs autres instruments financiers (notamment swaps) faisant eux aussi exclusivement partie de ceux décrits dans la rubrique «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES» ; - critères qualitatifs : les titres de créance et instruments financiers doivent répondre aux exigences de la Société de Gestion en ce qui concerne les critères de qualité de notation minimale des contreparties qui les émettent tels qu exposés ci-après au paragraphe «Titres de créance et instruments du marché monétaire :» Les stratégies spécifiques tenant à la nature particulière de certains instruments sont développées à la suite de la description de ces instruments dans «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES». 2 LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES : - Actions : L OPCVM n aura en aucun cas recours à cette classe d actifs. - Titres de créance et instruments du marché monétaire : Les actifs seront essentiellement investis en titres de créance de toutes natures, à court et moyen terme, français ou étrangers, acquis par achat ferme, prise en pension ou toutes techniques assimilables. Sont également éligibles à l actif de l OPCVM les titres de créance spécifiques que sont les véhicules de titrisation et notamment les Fonds Communs de Créances. Les titres de créance seront soit à taux fixe (essentiellement sur des durations inférieures ou égales à 2 ans à l acquisition), soit à taux variable (EONIA) ou révisable (EURIBOR), directement en raison de leurs conditions d émission FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 2

3 ou indirectement après adossement à un ou plusieurs contrats d échange de taux d intérêt («swaps de taux»). Les titres de créance référencés représenteront en permanence au minimum 90 % de l actif de l OPCVM. De plus, en ce qui concerne la notation des émetteurs de ces titres de créance, la Société de Gestion prévoit de ne pas acquérir de titres de créance dont l émetteur est noté "spéculatif". Aussi, les émetteurs ayant une notation, au moment de l'acquisition, inférieure à A (source S&P) et/ou A2 (source Moody's) sont, en principe, écartés des portefeuilles. En cas d absence de notation par les agences, la Société de Gestion ne retient que des instruments remplissant des critères de qualité au moins équivalents à ceux décrits ci-avant. Lorsque la notation d'un émetteur déjà présent dans le portefeuille se dégrade pour passer sous la notation minimale, la Société de Gestion évaluera l'opportunité de conserver ou non en portefeuille les titres de créance de l émetteur concerné avec pour critère principal d appréciation l'intérêt des porteurs. - Actions et parts d autres OPCVM ou Fonds d Investissement : L OPCVM ne pourra pas investir plus de 10 % de son actif en parts ou actions d OPCVM français ou européens conformes à la Directive. Dans cette même limite, l OPCVM pourra également détenir des parts ou actions d autres OPCVM gérés par la Société de Gestion ou des sociétés juridiquement liées. - Instruments dérivés : Dans les limites et les contraintes prévues par la réglementation, l OPCVM pourra opérer sur des instruments financiers négociés sur les marchés à terme et de dérivés, réglementés, organisés ou de gré à gré, français ou étrangers, dans un but de couverture ou d exposition du portefeuille, pour tirer partie ou se protéger des variations des marchés de taux. Ainsi, l OPCVM interviendra sur ces marchés (notamment par utilisation de swaps de taux d intérêt) afin d atteindre son objectif de gestion. En tout état de cause, le recours à ces instruments financiers n aura pas pour effet d engager le FCP au-delà de 100 % de son actif. - Opérations liées à la gestion des liquidités : prises en pension de titres (opérations d acquisition temporaire de titres et techniques assimilées), dépôts et opérations de d emprunts d espèces : Pour la gestion et l optimisation de sa trésorerie, l OPCVM, dans les limites et contraintes prévues par la réglementation, pourra recourir aux opérations suivantes : - opérations d acquisition temporaires de titres :L OPCVM pourra recourir aux opérations d acquisition temporaire de titres (prises en pension ou techniques assimilables). Des informations complémentaires figurent à la rubrique frais et commissions - opérations de dépôts et d emprunts d espèces: Il pourra réaliser des dépôts au sens de l article 2-1 du décret n dans la limite de 20 % de son actif et des emprunts d espèces à hauteur de 10 %. D une manière générale, le choix entre ces diverses opérations liées à la gestion des liquidités s opèrera avec pour critère d appréciation l intérêt des porteurs. PROFIL DE RISQUE : Le FCP a le même profil de risque que l OPCVM maître COUPOLE IM SECURITE M tel que repris plus bas. La performance de COUPOLE IM SECURITE 4 sera diminuée en outre des frais de fonctionnement et de gestion additionnels spécifiques à l OPCVM nourricier. En conséquence la performance nette pourra être inférieure au taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA). Le FCP sera principalement investi dans des titres de créance et instruments financiers sélectionnés par le gérant dans le cadre de la Stratégie d Investissement décrite au paragraphe précédent. Ces instruments sont soumis aux divers évolutions et aléas inhérents aux marchés financiers de taux. Un risque étranger à la gestion peut exister tel que l évolution de la fiscalité applicable aux valeurs mobilières émises dans tel ou tel pays par exemple. Comme tout OPCVM de la classification monétaire euro, l OPCVM est géré à l intérieur d une fourchette de sensibilité de 0 à 0,5. Dans ce cadre, l exposition de l OPCVM aux différents risques de marché est la suivante : - risque action (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marchés actions) : l exposition au risque action est interdite. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 3

4 - risque de taux (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marchés de taux court terme et/ou long terme) : l exposition au risque de taux est très limitée. - risque de change (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des devises autres que l euro) : le résident français, ou de l un des autres pays de la zone euro, n est pas exposé au risque de change. Le risque résiduel de l OPCVM est un risque crédit (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marges émetteurs ou «spreads» de crédit de toutes les catégories de titres de créance en portefeuille, y compris les véhicules de titrisation). Pour apprécier ce risque, se reporter au paragraphe «Titres de créance et instruments du marché monétaire :» de la STRATEGIE D INVESTISSEMENT. Les trois cas dans lesquels la volatilité de la serait susceptible d être élevée sont : - la détérioration de la qualité de l émetteur obligataire, - une forte volatilité des taux court-terme, - le défaut d un émetteur. SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : Tous investisseurs clients de BOURSORAMA. Les supports utilisés et les stratégies mis en œuvre correspondant à un risque faible et bien délimité, le Fonds peut s adresser à tout type d investisseur privilégiant la sécurité de ses placements. Durée de placement recommandée : 10 jours minimum. Le montant qu il est raisonnable d investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l investisseur souhaite prendre. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale. Aussi il est recommandé de contacter son conseiller habituel pour avoir une information plus adaptée à sa situation personnelle. 3 Information sur les frais, commissions et la fiscalité FRAIS ET COMMISSIONS : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent, au commercialisateur. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Taux barème FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 4

5 Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Assiette Actif net Taux barème 2% TTC maximum Commission de sur performance Actif net Prestataire percevant des commissions de mouvement : la société de gestion A l achat titre France : 100 euros TTC maximum Prélèvement sur A l achat titre Etranger : chaque transaction 300 euros TTC maximum A la vente : FRAIS ET COMMISSIONS INDIRECTS LIES AU FCP MAITRE COUPOLE IM SECURITE M : Commissions de souscription et de rachat du FCP Maitre COUPOLE IM SECURITE M : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent au commercialisateur. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Taux barème 5% TTC maximum Exonération : Souscriptions effectuées par des OPCVM gérés par COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT. Les frais de fonctionnement et de gestion du FCP Maitre COUPOLE IM SECURITE M : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 5

6 - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Assiette Actif net après déduction des parts ou actions d autres OPCVM pouvant figurer en portefeuille Taux barème 0,30% TTC maximum Commission de sur performance Actif net Prestataire percevant des commissions de mouvement : la société de gestion Prélèvement sur chaque transaction A l achat titre France : 100 euros TTC maximum A l achat titre Etranger : 300 euros TTC maximum A la vente : Pratique en matière de commissions en nature : COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT ne perçoit pas de commission en nature telle que définie à l article du Règlement Général de l Autorité des Marchés Financiers. Rémunération sur les opérations d acquisitions et cessions temporaires de titres : COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT ne perçoit pas de rémunération sur les opérations d acquisitions et cessions temporaires de titres. Description de la procédure de choix des intermédiaires : Les intermédiaires sont sélectionnés en fonction des critères suivants : Le risque de contrepartie défini par l équipe d analyse crédit de la société de gestion sur la base d une étude interne extrêmement détaillée. Cette analyse est menée séparément sur le marché monétaire et sur le marché obligataire. La compétitivité des prix évaluée à partir d un état de reporting fourni par les tables de négociation. La qualité de l exécution et du dénouement des opérations évaluée par un état de reporting fourni par le middle office. La qualité de la recherche. La demande d entrée en relation avec un nouvel intermédiaire financier, à l initiative d un négociateur ou d un gérant, doit être présentée à la Direction des Risques pour accord. Pour toute information complémentaire, les porteurs peuvent se reporter au rapport annuel du FCP. REGIME FISCAL : - Régime Fiscal : Les FCP étant des copropriétés, ils sont exclus de plein droit du champ d application de l impôt sur les sociétés et sont dits transparents. - Eligibilité (PEA, DSK, etc) : aucune. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès de votre conseiller habituel afin de prendre connaissance des modalités applicables à votre situation personnelle.. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 6

7 4 Informations d'ordre commercial CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT Les demandes de souscription et de rachat sont centralisées tous les jours jusqu à 18 heures 30 auprès de BOURSORAMA. Elles sont exécutées sur la base de la prochaine. Les souscriptions et les rachats s'effectuent en dix-millièmes de parts. Les opérations peuvent s'effectuer en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. La d origine : 300 euros. Adresse de l'organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : BOURSORAMA - 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT Catégories de parts Code ISIN Distribution des revenus Devise de comptabilité Souscripteurs concernés Minimum de souscription Initiale Souscription ultérieure minimale Valeur Liquidative d origine Parts C FR Capitalisation EUR Tous souscripteurs DATE DE CLOTURE DE L EERCICE : Dernier jour de bourse de Paris du mois de septembre. AFFECTATION DES RESULTATS : FCP de capitalisation. 10 millièmes de part 10 millièmes de part DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Le calcul de la est effectué chaque jour d'ouverture de la Bourse de Paris, à l exception des jours fériés légaux. 300 LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : La est disponible auprès de la Société de Gestion et du Commercialisateur aux adresses suivantes - COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT - 170, place Henri Regnault Paris-La Défense Cedex - BOURSORAMA - 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT DEVISE DE LIBELLE DES PARTS : Euro. DATE DE CREATION : Cet OPCVM a été agréé par l AMF le 18 juin Il a été créé le 01/07/2002. DATE DE CREATION DE L OPCVM MAITRE COUPOLE IM SECURITE M : Cet OPCVM a été agréé par l AMF le 26/10/2004. Il a été créé le 29/11/ Informations supplémentaires Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : - COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT - 170, place Henri Regnault Paris-La Défense Cedex - BOURSORAMA - 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT Les documents d information relatifs à l OPCVM Maître COUPOLE IM SECURITE M, de droit français agréé par l AMF le 26 octobre 2004, sont également disponibles auprès de COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT et BOURSORAMA. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 7

8 Les équipes commerciales de COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT et de BOURSORAMA sont à votre disposition pour toute information ou question concernant les OPCVM COUPOLE IM SECURITE 4 et/ou COUPOLE IM SECURITE M. Date de publication du prospectus : 13 juillet Le site de l'amf ( contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 8

9 Performances du FCP au 29/12/2006 Partie B STATISTIQUE OPCVM 1 AN 3 ANS * 5 ANS * Coupole IM Sécurité 4 1,65% 1,13% - Indice EONIA 2,91% 2,38% - * Performances annualisées Performance du FCP Coupole IM Sécurité 4 au 29/12/06 2,000% Performance 1,500% 1,000% 0,500% 0,000% 31/12/ /12/ /12/ /12/2006 Les calculs de performances sont réalisés dans la devise de l OPCVM coupons nets réinvestis (le cas échéant) AVERTISSEMENT: Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 - Prospectus simplifié 9

10 NOTE DETAILLEE DU FCP COUPOLE IM SECURITE 4 II CARACTERISTIQUES GENERALES 1 Forme de l'opcvm DENOMINATION : FCP COUPOLE IM SECURITE 4 FORME JURIDIQUE ET ETAT MEMBRE DANS LEQUEL L OPCVM A ETE CONSTITUE : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français. Le FCP est un Fonds nourricier du FCP Maître COUPOLE IM SECURITE M. DATE DE CREATION ET DUREE D'EISTENCE PREVUE : FCP créé le 1 er juillet 2002 pour une durée de 99 ans. SYNTHESE DE L'OFFRE DE GESTION : Catégories de parts Code ISIN Distribution des revenus Devise de comptabilité Souscripteurs concernés Minimum de souscription Initiale Souscription ultérieure minimale Valeur Liquidative d origine Parts C FR Capitalisation EUR Tous souscripteurs 10 millièmes de part 10 millièmes de part 300 INDICATION DU LIEU OU L'ON PEUT SE PROCURER LE DERNIER RAPPORT ANNUEL ET LE DERNIER RAPPORT PERIODIQUE : Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés sous un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : - COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT Siège social : 170, place Henri Regnault COURBEVOIE - BOURSORAMA Siège social : 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT Les documents d information relatifs à l OPCVM Maître COUPOLE IM SECURITE M, de droit français agréé par l AMF le 26 octobre 2004, sont également disponibles auprès de COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT et BOURSORAMA. Des explications supplémentaires peuvent être obtenues auprès de la Société de Gestion et du commercialisateur. 2 Acteurs SOCIETE DE GESTION : COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT SA Société Anonyme, agréée par l AMF le 16 mars 2004 sous le numéro GP , en qualité de société de gestion de portefeuille Siège social : 170, place Henri Regnault Courbevoie DEPOSITAIRE : NATIIS Forme juridique : société anonyme Etablissement de crédit agréé auprès du CECEI Siège social : 45 rue Saint Dominique - BP PARIS CEDE 02 FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 10

11 BOURSORAMA assure la centralisation des ordres de souscription et rachat. COMMISSAIRE AU COMPTES : Barbier Frinault et Autres Siège social : 41, rue Ibry NEUILLY SUR SEINE CEDE Signataire : Thierry Gorlin COMMERCIALISATEUR : BOURSORAMA 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT DELEGATAIRES : Délégation comptable : NATIIS INVESTOR SERVICING, société par actions simplifiée à associé unique 45 rue Saint Dominique BP PARIS CEDE 02 Délégation administrative NATIIS ASSET MANAGEMENT Société Anonyme agréée par l AMF sous le numéro GP , en qualité de société de gestion de portefeuille Siège social : 21 Quai d Austerlitz PARIS CEDE 13 CONSEILLERS : Sans objet. III MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION 1 Caractéristiques générales CARACTERISTIQUES DES PARTS OU ACTIONS : Nature du droit attaché à la catégorie de parts : L investisseur dispose d un droit de copropriété proportionnel au possédées. Modalités de tenue du passif : La tenue du passif est assurée par BOURSORAMA. Droit de vote : aucun droit de vote n est attaché aux parts du FCP. La gestion est assurée par la société de gestion qui agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif. Forme des parts : nominatives et/ou au porteur. Fractionnement de parts : Les parts sont fractionnées en dix-millièmes. DATE DE CLOTURE : Dernier jour de bourse de Paris du mois de septembre. INDICATIONS SUR LE REGIME FISCAL : Le FCP n'est pas assujetti à l'impôt des sociétés. Selon le principe de transparence, les produits encaissés par le FCP sont imposés entre les mains des porteurs résidents lorsqu ils sont effectivement distribués et les plus values réalisées par le FCP sont normalement taxables à l occasion du rachat des parts par les porteurs. Le régime fiscal applicable dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière du porteur. Il est recommandé au porteur de prendre contact avec son conseiller habituel pour prendre connaissance des modalités applicables à sa situation personnelle. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 11

12 2 Dispositions particulières CODE ISIN : FR CLASSIFICATION : Monétaire euro. DELEGATION DE GESTION FINANCIERE : Sans objet. OBJECTIF DE GESTION : COUPOLE IM SECURITE 4 est un nourricier du FCP maître COUPOLE IM SECURITE M. Son objectif de gestion reprend celui du FCP maître à savoir : obtenir une progression régulière de sa associée à une performance comparable à celle du taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA), diminuée des frais de fonctionnement et de gestion. L attention du porteur est attirée sur le fait que la performance du FCP COUPOLE IM SECURITE 4 pourra être moins élevée que l évolution de l indicateur de référence du fait de l impact des frais réels directs et indirects. En conséquence, la performance pourra être inférieure à l indicateur de référence ci-dessous. INDICATEUR DE REFERENCE DU FONDS NOURRICIER : EONIA (EURO OVERNIGHT INDE AVERAGE) L indicateur de référence est celui de l OPCVM maître. L Eonia est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. L Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires au jour le jour transmis à la Banque Centrale Européenne (BCE) par les Banques de référence et pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base «nombre de jours exact/360 jours» et publié par la Fédération Bancaire Européenne. STRATEGIE D INVESTISSEMENT : Le fonds COUPOLE IM SECURITE 4 est un OPCVM nourricier du Fonds COUPOLE IM SECURITE M, l OPCVM Maître. L investissement sera réalisé au travers de l OPCVM maître et, à titre accessoire, en liquidités. INDICATEUR DE REFERENCE DU FONDS MAITRE : EONIA (EURO OVERNIGHT INDE AVERAGE) L Eonia est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. L Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires au jour le jour transmis à la Banque Centrale Européenne (BCE) par les Banques de référence et pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base «nombre de jours exact/360 jours» et publié par la Fédération Bancaire Européenne. OBJECTIF DE GESTION ET STRATEGIE D'INVESTISSEMENT DU FONDS MAITRE : OBJECTIF DE GESTION DU FONDS MAITRE : L objectif de COUPOLE IM SECURITE M est d obtenir une progression régulière de sa associée à une performance proche de celle du taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA) diminuée des frais de fonctionnement et de gestion. INDICATEUR DE REFERENCE DU FONDS MAITRE : EONIA (EURO OVERNIGHT INDE AVERAGE) L Eonia est la principale référence du marché monétaire de la zone euro. L Eonia correspond à la moyenne des taux interbancaires au jour le jour transmis à la Banque Centrale Européenne (BCE) par les Banques de référence et pondéré par le volume des opérations traitées. Il est calculé par la BCE sur une base «nombre de jours exact/360 jours» et publié par la Fédération Bancaire Européenne. STRATEGIE D INVESTISSEMENT DU FONDS MAITRE : 1 - LA STRATEGIE UTILISEE : Afin d atteindre son objectif de gestion et de respecter son profil de risque, l OPCVM mettra en place une stratégie de choix et d utilisation de titres de créance et d instruments financiers faisant exclusivement partie de ceux décrits dans la rubrique «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES» et répondant aux critères de qualité et de prudence propres à la Société de Gestion. Plus précisément, les principaux critères de sélection des titres de créance et instruments financiers opérés par la Gestion sont d une part des critères de type quantitatif et d autre part des critères de type qualitatif : FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 12

13 - critères quantitatifs : les titres de créance et instruments financiers doivent avoir des caractéristiques financières (durée de vie, indexation, devises, etc ) compatibles avec l «OBJECTIF DE GESTION» et le «PROFIL DE RISQUE» de l OPCVM tels que décrits dans la présente Note Détaillée, soit directement en raison de leur condition d émission, soit indirectement après adossement avec un ou plusieurs autres instruments financiers (notamment swaps) faisant eux aussi exclusivement partie de ceux décrits dans la rubrique «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES» ; - critères qualitatifs : les titres de créance et instruments financiers doivent répondre aux exigences de la Société de Gestion en ce qui concerne les critères de qualité de notation minimale des contreparties qui les émettent tels qu exposés ci-après au paragraphe «Titres de créance et instruments du marché monétaire :» Les stratégies spécifiques tenant à la nature particulière de certains instruments sont développées à la suite de la description de ces instruments dans «LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES». 2 LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES : - Actions : L OPCVM n aura en aucun cas recours à cette classe d actifs. - Titres de créance et instruments du marché monétaire : Les actifs seront essentiellement investis en titres de créance de toute nature à court et moyen terme, français ou étrangers, acquis par achat ferme, prise en pension ou toutes techniques assimilables. Sont également éligibles à l actif de l OPCVM les titres de créance spécifiques que sont les véhicules de titrisation et notamment les Fonds Communs de Créances. Les titres de créance seront soit à taux fixe (essentiellement sur des durations inférieures ou égales à 2 ans à l acquisition), soit à taux variable (EONIA) ou révisable (EURIBOR), directement en raison de leurs conditions d émission ou indirectement après adossement à un ou plusieurs contrats d échange de taux d intérêt («swaps de taux»). Les titres de créance référencés représenteront en permanence au minimum 90 % de l actif de l OPCVM. De plus, en ce qui concerne la notation des émetteurs de ces titres de créance, la Société de Gestion prévoit de ne pas acquérir de titres de créance dont l émetteur est noté "spéculatif". Aussi, les émetteurs ayant une notation, au moment de l'acquisition, inférieure à A (source S&P) et/ou A2 (source Moody's) sont, en principe, écartés des portefeuilles. En cas d absence de notation par les agences, la Société de Gestion ne retient que des instruments remplissant des critères de qualité au moins équivalents à ceux décrits ci-avant. Lorsque la notation d'un émetteur déjà présent dans le portefeuille se dégrade pour passer sous la notation minimale, la Société de Gestion évaluera l'opportunité de conserver ou non en portefeuille les titres de créance de l émetteur concerné avec pour critère principal d appréciation l'intérêt des porteurs. - Actions et parts d autres OPCVM ou Fonds d Investissement : L OPCVM ne pourra pas investir plus de 10 % de son actif en parts ou actions d OPCVM français ou européens conformes à la Directive. Dans cette même limite, l OPCVM pourra également détenir des parts ou actions d autres OPCVM gérés par la Société de Gestion ou des sociétés juridiquement liées. - Instruments dérivés : Dans les limites et les contraintes prévues par la réglementation, l OPCVM pourra opérer sur des instruments financiers négociés sur les marchés à terme et de dérivés, réglementés, organisés ou de gré à gré, français ou étrangers, dans un but de couverture ou d exposition du portefeuille, pour tirer parti ou se protéger des variations des marchés de taux. Ainsi, l OPCVM interviendra sur ces marchés (notamment par utilisation de swaps de taux d intérêt) afin d atteindre son objectif de gestion. Les positions sur ces instruments financiers négociés sur les marchés à terme, réglementés, organisés ou de gré à gré, français ou étrangers dans un but de couverture ou d exposition du portefeuille, pour tirer parti ou se protéger des variations des marchés de taux sont récapitulées dans le tableau ci-après. En tout état de cause, le recours à ces instruments financiers n aura pas pour effet d engager le FCP au-delà de 100 % de son actif. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 13

14 - Opérations liées à la gestion des liquidités : prises en pension de titres (opérations d acquisition temporaire de titres et techniques assimilées), dépôts et opérations d emprunts d espèces : Pour la gestion et l optimisation de sa trésorerie, l OPCVM, dans les limites et contraintes prévues par la réglementation, pourra recourir aux opérations suivantes : - opérations d acquisition temporaires de titres :L OPCVM pourra recourir aux opérations d acquisition temporaire de titres (prises en pension ou techniques assimilables. Des informations complémentaires figurent à la rubrique frais et commissions - opérations de dépôts et d emprunts d espèces: Il pourra réaliser des dépôts dans la limite de 20 % de son actif et des emprunts d espèces à hauteur de 10 %. D une manière générale, le choix entre ces diverses opérations liées à la gestion des liquidités s opèrera avec pour critère d appréciation l intérêt des porteurs. PROFIL DE RISQUE : Le FCP a le même profil de risque que l OPCVM maître COUPOLE IM SECURITE M tel que repris plus bas La performance de COUPOLE IM SECURITE 4 sera diminuée en outre des frais de fonctionnement et de gestion additionnels spécifiques à l OPCVM nourricier. En conséquence la performance nette pourra être inférieure au taux moyen du marché monétaire au jour le jour (EONIA). Le FCP sera principalement investi dans des titres de créance et instruments financiers sélectionnés par le gérant dans le cadre de la Stratégie d Investissement décrite au paragraphe précédent. Ces instruments sont soumis aux divers évolutions et aléas inhérents aux marchés financiers de taux. Un risque étranger à la gestion peut exister tel que l évolution de la fiscalité applicable aux valeurs mobilières émises dans tel ou tel pays par exemple. Comme tout OPCVM de la classification monétaire euro, l OPCVM est géré à l intérieur d une fourchette de sensibilité de 0 à 0,5 Dans ce cadre, l exposition de l OPCVM aux différents risques de marché est la suivante : - risque action (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marchés actions) : l exposition au risque action est interdite. - risque de taux (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marchés de taux court terme et/ou long terme) : l exposition au risque de taux est très limitée. - risque de change (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des devises autres que l euro) : le résident français, ou de l un des autres pays de la zone euro, n est pas exposé au risque de change. Le risque résiduel de l OPCVM est un risque crédit (sensibilité de l évolution de la aux évolutions des marges émetteurs ou «spreads» de crédit de toutes les catégories de titres de créance en portefeuille, y compris les véhicules de titrisation). Pour apprécier ce risque, se reporter au paragraphe «Titres de créance et instruments du marché monétaire :» de la STRATEGIE D INVESTISSEMENT. Les trois cas dans lesquels la volatilité de la serait susceptible d être élevée sont : - la détérioration de la qualité de l émetteur obligataire, - une forte volatilité des taux court-terme, - le défaut d un émetteur. SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE : Tous investisseurs clients de BOURSORAMA. Les supports utilisés et les stratégies mis en œuvre correspondant à un risque faible et bien délimité, le Fonds peut s adresser à tout type d investisseur privilégiant la sécurité de ses placements. Durée de placement recommandée : 10 jours. Le montant qu il est raisonnable d investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l investisseur souhaite prendre. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale. Aussi il est recommandé de contacter son conseiller habituel pour avoir une information plus adaptée à sa situation personnelle. MODALITES DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES REVENUS : FCP de capitalisation. La comptabilisation des intérêts est effectuée selon la méthode des intérêts encaissés. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 14

15 FREQUENCE DE DISTRIBUTION : Sans objet. CARACTERISTIQUES DES PARTS OU ACTIONS : Les parts sont libellées en euros et fractionnées en dix-millièmes. Valeur liquidative d origine : 300 euros. Catégories de parts Code ISIN Distribution des revenus Devise de comptabilité Souscripteurs concernés Minimum de souscription Initiale Souscription ultérieure minimale Valeur Liquidative d origine Parts C FR Capitalisation EUR Tous souscripteurs 10 millièmes de part 10 millièmes de part 300 MODALITES DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Les demandes de souscription et de rachat sont centralisées tous les jours jusqu à 18 heures 30 auprès de BOURSORAMA. Elles sont exécutées sur la base de la prochaine. Les souscriptions et les rachats s'effectuent en dix-millièmes de parts. Les opérations peuvent s'effectuer en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. Adresse de l'organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : BOURSORAMA - 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT Date et périodicité de la : Le calcul de la est effectué chaque jour d'ouverture de la Bourse de Paris, à l exception des jours fériés légaux. Lieux et modalités de publication ou de communication de la : La est disponible auprès de la Société de Gestion et du Commercialisateur. FRAIS ET COMMISSIONS : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent au commercialisateur. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Taux barème Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 15

16 - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Assiette Actif net Taux barème 2 % TTC maximum Commission de sur performance Actif net Prestataire percevant des commissions de mouvement : la société de gestion A l achat titre France : 100 euros TTC maximum Prélèvement sur A l achat titre Etranger : chaque transaction 300 euros TTC maximum A la vente : FRAIS ET COMMISSIONS INDIRECTS LIES AU FCP MAITRE COUPOLE IM SECURITE M : Commissions de souscription et de rachat du FCP Maitre COUPOLE IM SECURITE M : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent, au commercialisateur. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Taux barème 5% TTC maximum Exonération : Souscriptions effectuées par des OPCVM gérés par COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT. Les frais de fonctionnement et de gestion du FCP Maître COUPOLE IM SECURITE M : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées Note à Détaillée l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 16

17 Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Assiette Frais de fonctionnement et de gestion TTC Actif net après (incluant tous les frais hors frais de transaction, déduction des parts de surperformance et frais liés aux ou actions d autres investissements dans des OPCVM ou fonds OPCVM pouvant d investissement) figurer en portefeuille Taux barème 0,30 % TTC maximum Commission de sur performance Actif net Prestataire percevant des commissions de mouvement : la société de gestion Prélèvement sur chaque transaction A l achat titre France : 100 euros TTC maximum A l achat titre Etranger : 300 euros TTC maximum A la vente : Pratique en matière de commissions en nature : COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT ne perçoit pas de commission en nature telle que définie à l article du Règlement Général de l Autorité des Marchés Financiers. Rémunération sur les opérations d acquisitions et cessions temporaires de titres : La société de gestion ne perçoit pas de rémunération sur les opérations d acquisitions temporaires de titres qu elle peut effectuer. Description de la procédure de choix des intermédiaires : Les intermédiaires sont sélectionnés en fonction des critères suivants : Le risque de contrepartie défini par l équipe d analyse crédit de la société de gestion sur la base d une étude interne extrêmement détaillée. Cette analyse est menée séparément sur le marché monétaire et sur le marché obligataire. La compétitivité des prix évaluée à partir d un état de reporting fourni par les tables de négociation. La qualité de l exécution et du dénouement des opérations évaluée par un état de reporting fourni par le middle office. La qualité de la recherche. La demande d entrée en relation avec un nouvel intermédiaire financier, à l initiative d un négociateur ou d un gérant, doit être présentée à la Direction des Risques pour accord. Pour toute information complémentaire, les porteurs peuvent se reporter au rapport annuel du FCP. IV INFORMATIONS D ORDRE COMMERCIAL AFFECTATION DU RESULTAT : Les revenus des parts C sont intégralement capitalisés. DIFFUSION DES INFORMATIONS CONCERNANT L OPCVM MODALITES D INFORMATION DES PORTEURS COMMUNICATION DU PROSPECTUS ET DES DOCUMENTS ANNUELS ET PERIODIQUES Ces documents seront adressés aux porteurs qui en font la demande écrite auprès de : - BOURSORAMA - 18, quai du point du jour BOULOGNE-BILLANCOURT - COUPOLE INVESTMENT MANAGEMENT - 170, place Henri Regnault Paris-La Défense Cedex FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 17

18 Toute demande d information relative à l OPCVM Maître COUPOLE IM SECURITE M peut être également adressée auprès des interlocuteurs visés ci-dessus. COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE La peut être obtenue auprès de la société de gestion, des agences bancaires ou représentants des commercialisateurs. DOCUMENTATION COMMERCIALE La documentation commerciale est mise à disposition des porteurs et souscripteurs de parts du FCP dans les agences bancaires du commercialisateur. INFORMATIONS EN CAS DE MODIFICATION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU FCP Les porteurs de parts sont informés des changements concernant le FCP selon les modalités arrêtées par l Autorité des marchés financiers : soit individuellement, par courrier, soit par voie de presse, soit par tout autre moyen conformément aux dispositions de l instruction du 25 janvier Les demandes de rachats sont centralisées tous les jours ouvrés avant 18h30 auprès de BOURSORAMA. Elles sont exécutées sur la base de la prochaine. Les investisseurs désirant procéder aux rachats de parts sont invités à se renseigner, directement auprès de leur établissement commercialisateur habituel, sur l heure limite de prise en compte de leur demande de souscription ou de rachat, cette dernière pouvant être antérieure à l heure de centralisation mentionnée, ci dessus. DEVISE DE LIBELLE DES PARTS : euro. DATE DE CREATION : Cet OPCVM a été agréé par l AMF le 18 juin Il a été créé le 1 er juillet DATE DE CREATION DE L OPCVM MAITRE COUPOLE IM SECURITE M : Cet OPCVM a été agréé par l AMF le 26/10/2004. Il a été créé le 29/11/2004. V REGLES D INVESTISSEMENT L OPCVM investit en totalité et en permanence en parts ou actions d un seul OPCVM dit maître et, à titre accessoire, en liquidités détenues dans la limite des besoins liés à la gestion des flux de l OPCVM. VI REGLES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS Les titres détenus dans le portefeuille du FCP sont évalués à la dernière du Fonds Maître COUPOLE IM SECURITE M. FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Note détaillée 18

19 REGLEMENT TITRE 1 - ACTIF ET PARTS Article 1 - Parts de copropriété Les droits des copropriétaires sont exprimés en parts, chaque part correspondant à une même fraction de l actif du fonds. Chaque porteur de parts dispose d un droit de copropriété sur les actifs du fonds proportionnel au possédées. La durée du fonds est de 99 ans à compter de sa création, sauf dans les cas de dissolution anticipée ou de la prorogation prévue au présent règlement. Possibilité de regroupement ou de division des parts sur décision de la société de gestion. Les dispositions du règlement réglant l émission et le rachat de parts sont applicables aux fractions de parts dont la valeur sera toujours proportionnelle à celle de la part qu elles représentent. Toutes les autres dispositions du règlement relatives aux parts s appliquent aux fractions de parts sans qu il soit nécessaire de le spécifier, sauf lorsqu il en est disposé autrement. Enfin, la société de gestion peut, sur ses seules décisions, procéder à la division des parts par la création de parts nouvelles qui sont attribuées aux porteurs en échange des parts anciennes. Le fonds est un OPCVM nourricier. Les porteurs de parts de cet OPCVM nourricier bénéficient des mêmes informations que s ils étaient porteurs de parts ou actions de l OPCVM maître. Article 2 - Montant minimal de l actif Il ne peut être procédé au rachat des parts si l actif du FCP devient inférieur à euros ; dans ce cas, et sauf si l actif redevient entre temps supérieur à ce montant, la société de gestion prend les dispositions nécessaires pour procéder dans le délai de trente jours à la fusion ou à la dissolution du fonds. Article 3 - Emission et rachat des parts Les parts sont émises à tout moment à la demande des porteurs sur la base de leur augmentée, le cas échéant, des commissions de souscription. Les rachats et les souscriptions sont effectués dans les conditions et selon les modalités définies dans le prospectus simplifié et la note détaillée. Les parts de fonds commun de placement peuvent faire l objet d une admission à la cote selon la réglementation en vigueur. Les souscriptions doivent être intégralement libérées le jour du calcul de la. Elles peuvent être effectuées en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. La société de gestion a le droit de refuser les valeurs proposées et, à cet effet, dispose d un délai de sept jours à partir de leur dépôt pour faire connaître sa décision. En cas d acceptation, les valeurs apportées sont évaluées selon les règles fixées à l article 4 et la souscription est réalisée sur la base de la première valeur liquidative suivant l acceptation des valeurs concernées. Les rachats sont effectués exclusivement en numéraire, sauf en cas de liquidation du fonds lorsque les porteurs de parts ont signifié leur accord pour être remboursés en titres. Ils sont réglés par le dépositaire dans un délai maximum de cinq jours suivant celui de l évaluation de la part. Toutefois, si, en cas de circonstances exceptionnelles, le remboursement nécessite la réalisation préalable d actifs compris dans le fonds, ce délai peut être prolongé, sans pouvoir excéder 30 jours. Sauf en cas de succession ou de donation-partage, la cession ou le transfert de parts entre porteurs, ou de porteurs à un tiers, est assimilé à un rachat suivi d une souscription ; s il s agit d un tiers, le montant de la cession ou du transfert doit, le cas échéant, être complété par le bénéficiaire pour atteindre au minimum celui de la souscription minimale exigée par le prospectus simplifié et le prospectus complet. En application de l article L du code monétaire et financier, le rachat par le FCP de ses parts, comme l émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion, quand des circonstances exceptionnelles l exigent et si l intérêt des porteurs le commande. Lorsque l actif net du FCP est inférieur au montant fixé par la réglementation, aucun rachat des parts ne peut être effectué. Article 4 - Calcul de la valeur liquidative Le calcul de la des parts est effectué en tenant compte des règles d évaluation figurant dans la note détaillée du prospectus complet. Les apports en nature ne peuvent comporter que les titres, valeurs ou contrats admis à composer l actif des OPCVM ; ils sont évalués conformément aux FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Règlement 19

20 règles d évaluation applicables au calcul de la valeur liquidative. TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DU FONDS Article 5 - La société de gestion La gestion du fonds est assurée par la société de gestion conformément à l orientation définie pour le fonds. La société de gestion agit en toutes circonstances pour le compte des porteurs de parts et peut seule exercer les droits de vote attachés aux titres compris dans le fonds. Article 5 bis - Règles de fonctionnement Les instruments et dépôts éligibles à l actif de l OPCVM ainsi que les règles d investissement sont décrits dans la note détaillée du prospectus complet. Article 6 - Le dépositaire Le dépositaire assure la conservation des actifs compris dans le fonds, dépouille les ordres de la société de gestion concernant les achats et les ventes de titres ainsi que ceux relatifs à l exercice des droits de souscription et d attribution attachés aux valeurs comprises dans le fonds. Il assure tous encaissements et paiements. Le dépositaire doit s assurer de la régularité des décisions de la société de gestion. Il doit, le cas échéant, prendre toutes mesures conservatoires qu il juge utiles. En cas de litige avec la société de gestion, il informe l'autorité des Marchés Financiers. Le fonds est un OPCVM nourricier. Le dépositaire a établi un cahier des charges adapté. Article 7 - Le commissaire aux comptes Un commissaire aux comptes est désigné pour six exercices, après accord de l'autorité des Marchés Financiers, par la société de gestion. Il effectue les diligences et contrôles prévus par la loi et notamment certifie, chaque fois qu il y a lieu, la sincérité et la régularité des comptes et des indications de nature comptable contenues dans le rapport de gestion. Il peut être renouvelé dans ses fonctions. Il porte à la connaissance de l'autorité des Marchés Financiers, ainsi qu à celle de la société de gestion du FCP, les irrégularités et inexactitudes qu il a relevées dans l accomplissement de sa mission. Les évaluations des actifs et la détermination des parités d échange dans les opérations de transformation, fusion ou scission sont effectuées sous le contrôle du commissaire aux comptes. Il apprécie tout apport en nature et établit sous sa responsabilité un rapport relatif à son évaluation et à sa rémunération. Il atteste l exactitude de la composition de l actif et des autres éléments avant publication. Ses honoraires sont compris dans les frais de gestion. Les honoraires du commissaire aux comptes sont fixés d un commun accord entre celui-ci et la société de gestion au vu d un programme de travail précisant les diligences estimées nécessaires. En cas de liquidation, il évalue le montant des actifs et établit un rapport sur les conditions de cette liquidation. Il atteste les situations servant de base à la distribution d acomptes. Le fond est un OPCVM nourricier : Quand il est commissaire aux comptes de l OPCVM nourricier et de l OPCVM maître, il établit un programme de travail adapté. Article 8 - Les comptes et le rapport de gestion A la clôture de chaque exercice, la société de gestion, établit les documents de synthèse et établit un rapport sur la gestion du fonds pendant l exercice écoulé. L inventaire est certifié par le dépositaire et l ensemble des documents ci-dessus est contrôlé par le commissaire aux comptes. La société de gestion tient ces documents à la disposition des porteurs de parts dans les quatre mois suivant la clôture de l exercice et les informe du montant des revenus auxquels ils ont droit : ces documents sont soit transmis par courrier à la demande expresse des porteurs de parts, soit mis à leur disposition à la société de gestion ou chez le dépositaire. Article 9 TITRE 3 - MODALITES D AFFECTATION DES RESULTATS Le résultat net de l exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, dividendes, primes et lots, jetons de présence ainsi que tous produits relatifs aux titres constituant le portefeuille du fonds majoré du produit FCP COUPOLE IM SECURITE 4 Règlement 20

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