Un superprix! Chaque semaine. Tirage journalier. Gagnez de superbes prix!
|
|
- Olivier Savard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PARTICIPEZ AU CONCOURS! Êtes-vous prêts à mettre à l épreuve votre mémoire? Jouez chaque jour sur Facebook au jeu sur la culture suisse, défiez vos amis et montez haut au classement! Gagnez un weekend dans un hôtel 4 étoiles d une valeur de CHF! Vol et séjour de 3 nuits dans les principales villes européennes. Un superprix! Chaque semaine Un bon de réduction de 180 CHF sur des vols! Le coupon pourra être utilisé sur le site Un bon de réduction de 100 CHF sur des vols! Le coupon pourra être utilisé sur le site Tirage journalier. Accédez à la page Facebook Ginsana Swiss Natural Products: à partir du 16 septembre vous pourrez participer chaque jour à notre concours. Augmentez votre score et gagnez des séjours fantastiques dans les principales capitales européennes! En collaboration avec: Gagnez de superbes prix! Pour plus d informations sur le règlement du concours et pour jouer: La participation au concours est gratuite et valable du 16/09/2913 au 31/10/2013.
2 Informations sur le concours MemoQuiz by Ginsana. En collaboration avec: Gagnez de superbes prix! La participation est ouverte aux personnes de plus de 18 ans domiciliées en Suisse qui sont inscrites sur Facebook et qui se déclarent d accord avec les conditions de participation disponibles sur Tous les collaborateurs et toutes les collaboratrices de Ginsana SA sont exclus(es) de la participation au concours. La participation a lieu sur la page où les participants peuvent s enregistrer en remplissant un formulaire avec leurs données personnelles. Le formulaire acceptera les inscriptions 24 heures sur 24, de 9h00 du 16 septembre 2013 à minuit du 31 octobre La participation est gratuite et ne dépend pas de l achat d un produit ou d une prestation. Le concours se déroule comme un jeu à score qui permet aux participants de jouer en défiant un ami ou en jouant seuls. Les utilisateurs peuvent jouer autant de fois qu ils veulent pendant toute la durée de la promotion. Les utilisateurs gagnent 1 point pour chaque réponse correcte et doublent leur score s ils gagnent contre un ami. En cas d égalité, le vainqueur sera celui qui a répondu le plus rapidement. Tous les utilisateurs peuvent gagner 1 point pour chaque ami qu ils ont invité au concours et 5 points s ils partagent le concours (valable une fois seulement). L attribution des prix se déroule selon le principe de la casualité (tirage au sort) et selon une compétition à classement. Un gagnant sera tiré au sort chaque jour. Les participants ayant gagné un prix journalier seront exclus des tirages suivants, mais ils pourront quand même gagner le prix hebdomadaire et le superprix final. Chaque semaine, les joueurs qui auront obtenu le score le plus élevé et le score le plus bas du classement gagneront un prix. Chaque participant pourra gagner le prix hebdomadaire une fois seulement. Le participant qui aura obtenu le score le plus élevé du classement à la fin du concours gagnera le superprix final. Tous les gagnants seront contactés et informés par . Le concours n est en aucune façon promu, soutenu ou géré par Facebook. Pour plus d informations sur la typologie des prix et pour consulter le règlement complet:
3 Conditions d'utilisation Utilisation Le contenu de ce site est la propriété de Ginsana SA et est protégé par le droit d'auteur. L'autorisation d'utiliser les documents et matériels issus de ce site Internet peut être obtenue, à la seule discrétion de Ginsana SA, à condition que (1) cette clause apparaisse sur tous les exemplaires et que l'avis des droits d'auteur et la clause d'autorisation apparaissent, (2) l'usage de tels documents issus de ce site est uniquement informatif, non commercial et personnel et ne sera pas copié, posté sur un quelconque ordinateur en réseau ni diffusé par des médias commerciaux, et (3) aucune modification ne sera apportée à aucun document. Un quelconque autre usage est expressément interdit et peut entraîner des sanctions civiles et pénales sérieuses. Les violations feront l'objet de poursuites. L'autorisation donnée ci-dessus n'inclut pas l'usage du design et de la présentation des sites Internet et ni ceux de tout autre site appartenant à Ginsana SA, visé par une licence, ou exploité ou géré par Ginsana SA. Les éléments de ce site Internet sont protégés par les lois en matière de présentation, de droits d'auteurs, de concurrence déloyale et d'autres lois, et ne peuvent être copiés ni imités, en totalité ou en partie. Aucune marque, présentation, aucun logo, son, ni aucune image tirés du site Internet de Ginsana SA ne peut être copié ou retransmis, sauf stipulation expresse contraire de Ginsana SA. Déclaration de confidentialité Ginsana SA est responsable de ce site Internet et contrôle les données qui y sont publiées. Ginsana SA peut être contacté à Boîte postale 265, Via Mulini 6934 Bioggio, Suisse. Ginsasa SA s'engage à protéger les renseignements fournis pas les visiteurs de son site Internet et respecte leur vie privée. En se rendant sur le site Internet de Ginsana, le visiteur donne son accord et son consentement quant à une éventuelle collecte, un usage et une divulgation de ses données personnelles. Le visiteur est informé que la collecte de ses données personnelles par Ginsana SA est subordonnée à la protection adéquate des individus au regard du traitement des dites données. Les données personnelles et non personnelles fournies à Ginsana SA par le visiteur sont stockées sur des serveurs administrés et maintenus par Ginsana SA ou par des tiers en son nom et pour son compte. Ginsana SA ne retient les données personnelles que le temps et dans la mesure nécessaires pour remplir la fonction pour laquelle elles ont été originellement fournies, sauf disposition contraire de la loi. Clause de non-responsabilité Tout a été raisonnablement mis en œuvre pour inclure des données exactes et actualisées sur ce site Internet. Néanmoins, Ginsana SA et/ou ses fournisseurs respectifs ne fait/font aucune représentation quant à savoir si les données et les graphiques publiés sur le présent Site répondent bien aux objectifs visés. L'ensemble de ces documents et graphiques sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune sorte. Ginsana SA et/ou ses fournisseurs respectifs déclinent toute garantie et condition au regard de cette information, y compris toutes les garanties et conditions implicites de la qualité marchande, l'aptitude à l'usage prévu, le titre et l'absence de contrefaçon. Tout accès et usage du contenu est au propre risque de l'utilisateur. En aucun cas Ginsana SA et/ou ses fournisseurs respectifs ne pourront être tenus responsables de tout dommage particulier, direct ou consécutif que ce soit résultant de la perte d'usage, des données ou bénéfices, par le fait du contrat, d'une négligence ou d'une quelconque action tortueuse émanant de ou en relation avec l'usage ou la fourniture d'informations disponibles sur ce site. Les documents portant sur les produits pharmaceutiques ne sont pas destinés à être considérés comme une alternative à une consultation chez un professionnel de la santé ou un professionnel
4 qualifié. Si vous êtes en quête de conseils sur un problème de santé spécifique, veuillez consulter des professionnels de la santé. Les documents et les graphiques afférents publiés sur ce serveur peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont régulièrement apportées aux informations publiées ici. Ginsana SA et/ou ses fournisseurs respectifs peuvent apporter des améliorations et/ou des modifications au(x) produit(s) et/ou au(x) programme(s) décrits ici à tout moment. Notices portant sur les logiciels, les documents et les services disponibles sur ce site Internet En aucun cas Ginsana SA et/ou ses fournisseurs respectifs ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage particulier, direct ou consécutif que ce soit résultant de la perte d'usage, des données ou bénéfices, par le fait du contrat, d'une négligence ou d'une quelconque action tortueuse résultant de ou liée à l'utilisation ou au fonctionnement des logiciels, des documents et/ou de tous les autres éléments disponibles sur ce site. Sites tiers En cas de présence de liens vers d'autres sites Internet, le contrôle de ces derniers n'est pas de la responsabilité de Ginsana SA. Ginsana SA n'est pas responsable du contenu de tout site relié ou de tout lien contenu dans un site relié ou de toute modification ou mise à jour de ces sites. Ginsana SA n'est pas non plus responsable de la diffusion sur Internet ou de tout autre forme de transmission obtenue par le biais d'un site relié. Ces liens vous sont exclusivement fournis pour des raisons de commodité et l'inclusion de tout lien n'implique nullement l'aval de Ginsana SA pour lesdits sites. Il est possible que des sites tiers intègrent des hyperliens vers le site Internet de Ginsana SA ou ses produits. De tels sites Internet opèrent de façon autonome indépendamment du contrôle de Ginsana SA. Ginsana SA n'est pas responsable du contenu de ces sites et/ou de leur usage et du traitement des informations qu'ils opèrent ou de leurs politiques de respect de la vie privée. Droits d'auteur Copyright 2011 Ginsana SA, Switzerland. Tous droits réservés. Droits d'auteur Les appellations commerciales des produits de Ginsana SA dont il est fait référence ici, qu'elles apparaissent ou non accompagnées du symbole, sont des appellations commerciales de Ginsana SA. L'usage de ces appellations commerciales, du nom de l'entreprise Ginsana et de son logo, en dehors de ce qui est permis ici, est expressément interdit et peut contrevenir à la loi. Les produits dont il est question ici peuvent avoir différentes appellations commerciales, différents étiquetages, présentations produits et concentrations dans différents pays. Nous vous invitons à contacter votre représentant local en cas de besoin de clarification. Requêtes et informations relatives à la santé Les requêtes et autres commentaires adressés à Ginsana SA par le biais de ce site Internet ne doivent pas contenir de questions portant sur l'état de santé personnel. Celles-ci doivent être adressées à un professionnel de la santé. Ce site Internet peut contenir des informations relatives à la santé ou à des conditions médicales, à la prévention et aux traitements. Celles-ci dont exclusivement fournies à titre informatif et dépendent toujours des progrès scientifiques réalisés. Ginsana SA s'efforce de maintenir ces informations à jour, mais ne peut fournir aucune garantie sur leur exactitude scientifique continuelle. Ce site n'est pas destiné à se substituer aux conseils pouvant être dispensés par un médecin ou un autre professionnel de la santé. Les informations fournies sur ce site Internet ne doivent pas être utilisées comme un diagnostic médical ou de maladie. Les conseils médicaux et
5 professionnels sont toujours suggérés. Ce site Internet s'adresse à un public international. Les produits et services de Ginsana SA sont généralement disponibles dans différents pays. Néanmoins, la mention desdits produits et services sur ce site Internet ne signifie pas qu'ils sont disponibles à tout moment et dans chaque pays. Ginsana SA ne doit pas être tenu pour responsable de tout type de conformité légale dans un pays spécifique si ces produits et services ne sont pas disponibles dans ledit pays. Ginsana SA ne doit pas être tenu pour responsable de toute conformité légale que ce soit dans un pays spécifique si une quelconque information publiée sur ce site Internet n'est pas accessible à un visiteur dans son pays de référence, ni si une telle information n'est pas conforme avec une règle ou règlementation dudit pays. L'utilisation de ce site Internet peut être enregistrée. Ginsana SA est libre d'utiliser cette information à des fins d'évaluations statistiques afin d'assurer un service ininterrompu et d'améliorer nos sites Internet. Veillez vous abstenir d'utiliser ce service si vous ne pouvez vous conformer à cette politique. Droit applicable et juridiction compétente Ces termes d'utilisation, leur interprétation, leur validité et tout litige résultant de ou en rapport avec ces termes sont régis par le droit suisse. Le tribunal de Lugano, Suisse, est compétent. Ces termes d'utilisation peuvent être modifiés à tout moment par Ginsana SA, sans notification préalable, par mise à jour de cette publication. Les visiteurs sont invités à consulter régulièrement ce site Internet afin d'accepter les termes d'utilisations valides. Tous droits non octroyés expressément dans les présentes sont réservés.
ROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB
ROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB ATTENTION : Ces modalités et conditions ("Conditions") s'appliquent à tout le contenu de ce site web sous le nom de domaine www.rosettastone.fr ("Site
Plus en détail1.7 Start People SA se réserve le droit souverain de modifier, ajouter ou supprimer des dispositions dans le cadre du présent règlement.
Règlement du concours Start People 50 ans d'expérience juin 2013 1. Dispositions générales 1.1 Le présent règlement contient les conditions et règles qui seront appliquées entre les participants au concours
Plus en détailCondition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site
Condition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE SOMMAIRE ARTICLE 1 : DEFINITION ARTICLE 2 : PRESENTATION ARTICLE 3
Plus en détailLicence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org
Licence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org Stipulations liminaires La licence ODbL (Open Database License) est un contrat de licence ayant pour objet d autoriser les utilisateurs à partager,
Plus en détailCharte d'usage et de contrôle du Label Hosted in Luxembourg
Charte d'usage et de contrôle du Label Hosted in Luxembourg La présente charte a pour objet de définir les conditions et modalités d'exploitation de la marque Hosted in Luxembourg ci-après désignée «Le
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE L application Link MyPeugeot (ci-après dénommée «l Application») est une application mobile gratuite, compatible ios 6 ou
Plus en détail1 - PREAMBULE - OBJET
1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du
Plus en détailPortail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service
Portail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service Version 1.4 1 ACCEPTATION DES CONDITIONS 1.1 Votre utilisation du portail clients GCC de GlobalSign (GlobalSign Certificate
Plus en détailRèglement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» :
Règlement du jeu concours «Grand Quiz Nice Tourisme et European Masters Games» : Article 1 : Société organisatrice L Office du Tourisme et des Congrès de Nice, Etablissement Industriel et Commercial, loi
Plus en détailDescription de la prestation Webhosting / HomepageTool
Description de la prestation Webhosting / HomepageTool 1 Domaine d application La «description de la prestation Webhosting / HomepageTool» («description de la prestation») de la Swisscom (Suisse) SA («Swisscom»)
Plus en détailMENTIONS LEGALES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE
MENTIONS LEGALES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE Cette page vous informe des conditions applicables à l'utilisation de notre site www.enritec.com (notre site). Veuillez lire ces conditions d'utilisation
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION
1. Objet CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Les présentes conditions générales d utilisation ont pour objet de préciser les conditions dans lesquelles VINS BIO ET NATURE autorise l utilisateur à utiliser
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA Préambule Dans l intérêt de ses utilisateurs, SNCF a décidé de s engager dans une démarche «OPEN DATA», de partage de certaines informations liées à son activité, par la mise à disposition
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA PREAMBULE Dans l intérêt de ses utilisateurs, la SNCF a décidé de s engager dans une démarche de partage de certaines informations liées à son activité, permettant ainsi aux personnes
Plus en détailConditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine»
Conditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine» Les présentes Conditions Générales d Utilisation régissent l ensemble des différentes utilisations de l APPLICATION tablettes
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008 PREAMBULE Les conditions générales de vente Particuliers (ci-après dénommées «CGV») s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société
Plus en détailXTRADE TRADING CFD EN LIGNE. XTRADE - XFR Financial Ltd. CIF 108/10 1
XTRADE TRADING CFD EN LIGNE XTRADE - XFR Financial Ltd. CIF 108/10 1 TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Marques - Droits de propriété intellectuelle XFR Financial
Plus en détailConditions générales de vente relatives à la souscription en ligne
Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Mise à jour le 04.11.2011. Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations relatives à la souscription
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION -
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION - L'activité principale de la société AxoDev est la location d application Internet. Les services et les applications proposés sont la propriété de
Plus en détaildirectement ou indirectement, par le biais d une ou plusieurs applications de niveau intermédiaire et c) ajoute des fonctionnalités significatives et
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL CRYSTAL REPORTS POUR IBM RATIONAL SOFTWARE ARCHITECT ET RATIONAL APPLICATION DEVELOPER (LES «PRODUITS OEM») IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT DOCUMENT
Plus en détailLicence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence
Plus en détailUNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS Genève, 15 février 2001 Avis de publication No 199b-01 rév. Direction of Traffic: Trading Telecom Minutes La 3 e édition de la publication intitulée «Direction
Plus en détailRèglement jeu concours les essais connectés PEUGEOT
Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la
Plus en détailHEBERG-24. Table des Matières. Heberg-24
HEBERG-24 Version 1.0 applicable à tout Contrat souscrit à partir du 02/02/2012 Table des Matières Généralités... 2 1 Introduction... 2 2 Définitions... 2 3 - Capacité Juridique du Client... 3 4 - Processus
Plus en détailGrand Prix Photo 2015
Règlement du concours Grand Prix Photo 2015 Article 1 : Organisation La société Place des Editeurs / Lonely Planet, située 12 avenue d Italie 75627 Paris cedex 13, RCS Paris B 622 012 987, ci- après dénommée
Plus en détail01V96i Editor Manuel d'installation
01V96i Editor Manuel d'installation ATTENTION CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE («CONTRAT») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST
Plus en détail[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence
BESOINS PROPRES DE L'AGENCE LICENCE TYPE DE l'esa 4 [Contractant] et [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence Contrat partiellement
Plus en détailCONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE
CONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE DEFINITIONS : OPEN KERNEL CONSULTING: signifie la société OPEN KERNEL CONSULTING prestataire spécialisé dans la fourniture de services d'accès aux informations
Plus en détailRèglement du jeu Concours Photo #cvchatel
Règlement du jeu Concours Photo #cvchatel Article 1 - Présentation de l organisateur La Mairie de châtelaillon-plage, située 20 Boulevard de la Libération 17340 Châtelaillon-Plage ciaprès dénommée «Organisateur»,
Plus en détailArticle 1 : Société organisatrice Article 2 : Acceptation Article 3 : Nature de l opération Article 4 : Modalités de participation
Règlement du Jeu «Gagner 2 places de cinéma tous les jours au jeu concours Grand Concours Cinema» Article 1 : Société organisatrice L association des Commerçants de L esplanade établie Place de L accueil,
Plus en détailStorageTek Tape Analytics
StorageTek Tape Analytics Guide de sécurité Version 2.1 E60949-01 Janvier 2015 StorageTek Tape Analytics Guide de sécurité E60949-01 Copyright 2012, 2015, Oracle et/ou ses affiliés. Tous droits réservés.
Plus en détailGuide de l'utilisateur
Work Security ID pour BES12 Version: 1.1.0 Guide de l'utilisateur Publié : 2014-12-09 SWD-20141209151415875 Table des matières Utilisation de l'work Security ID...4 Importation d'un jeton logiciel... 5
Plus en détailRéutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire
Réutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire Contrat de licence de type ODbL (Open Database Licence) n.. Entre : Le Département de Saône-et-Loire, représenté
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN» Article 1 SOCIETE ORGANISATRICE La SARL SPTI, société à responsabilité limité, dont le siège social est situé au 214, route de St Simon, 31100 Toulouse,
Plus en détailMédiathèque DASTRI Mentions légales
Médiathèque DASTRI Mentions légales I. Objet... 1 II. Définitions... 1 III. Inscription et accès Utilisateur et Professionnel... 2 IV. Utilisation des services de la médiathèque par les Utilisateurs...
Plus en détailConditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers
Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers Préambule : La lecture et l acceptation des présentes conditions d utilisation, ci-après les «Conditions d Utilisation», sont requises avant toute
Plus en détailVitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014»
Vitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014» Article I. Organisation M LOISIRS SARL, société à responsabilité limitée Siret 494 213 994 000 10 dont le siège social se situe 500 route des Envignes
Plus en détailBON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)
12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l
Plus en détailLe programme d'affiliation de l'annonceur est géré par Effiliation (www.effiliation.com)
Conditions et Clauses Particulières Affiliés «Conditions et Clauses Particulières d'affiliation entre l'annonceur et l'affilié» Annonceur : http://www.kkostore.com/ Le présent contrat, conclu de façon
Plus en détailGuide de l'utilisateur
Version: 3.3 Guide de l'utilisateur Publié : 2014-03-27 SWD-20140327151333334 Table des matières...4 Fonctionnalités...4 Se connecter à votre tablette à l'aide de...4 Ouvrir un élément sur l'écran de votre
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION 1. Documents et clients concernés Les présentes Conditions générales
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL
ARTICLE 1 : OBJET CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Prestataire assurera le référencement naturel et
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de souscriptions, d abonnement et de Maintenance
Plus en détailconditions générales d utilisation auteurs welovewords
conditions générales d utilisation auteurs welovewords 1/ contexte WeLoveWords est une communauté d auteurs online accessible à l adresse suivante : www.welovewords.com. WeLoveWords permet à ses membres
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION
CONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION Entre la société DIDA CONCEPT dont le siège social est 50, rue de Metz 54 580 Auboué n SIREN :438 756 330. Représentée par son Gérant, Monsieur Pascal NEY Désignée ci-après
Plus en détailConditions générales de prestations de services
Conditions générales de prestations de services Article 1 Objet Les présentes conditions générales (ci-après les «Conditions Générales») ont pour objet de préciser les modalités d intervention de GEVERS
Plus en détailRèglement du jeu concours: «Jeu : Fête de la Bretagne 2015»
Règlement du jeu concours: «Jeu : Fête de la Bretagne 2015» Article 1 - Présentation Ce jeu est organisé par la Région Bretagne, 283 avenue du Général Patton, CS 21101, 35711 Rennes Cedex 7. Les dates
Plus en détailCONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE
CONTRAT D ENREGISTREMENT DE NOM DE DOMAINE DEFINITIONS : GLOBEX COMMUNICATIONS : signifie la société GLOBEX COMMUNICATIONS SARL prestataire spécialisé dans la fourniture de services d'accès aux informations
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités
Plus en détailConditions Générales de Vente et d'utilisation
Conditions Générales de Vente et d'utilisation ARTICLE 1 OBJET : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Varcap Informatique fournit des
Plus en détailI/ L adhésion au programme de fidélité des hôtels Roi Soleil
Conditions générales de la carte de Fidélité Les Cartes Gold s'inscrivent dans le programme de fidélité des Hôtels Roi Soleil, géré par la Sarl Hôtels Roi Soleil au capital de 11 650 000 dont le siège
Plus en détailConditions Générale. Article 1 - Définitions. Article 2 - Objet. Article 3 - contenu des prestations
Conditions Générale Article 1 - Définitions Nom commercial, MDI-SERVICES, désigne l'auto-entrepreneur, M. JAILLON Nicolas, Résidence Edmond Rostand Entrée 5 Appt 41 33185 LE HAILLAN (A.E, société non assujetti
Plus en détailMicrosoft Office Communications Server for BlackBerry Smartphones Guide de l'utilisateur
Microsoft Office Communications Server for BlackBerry Smartphones Guide de l'utilisateur Version: 2.6 SWDT373971-562846-0222021227-002 Table des matières Notions de base... 3 À propos de Microsoft Office
Plus en détailConditions Générales de vente - Service AUDIT MY APPS (les «CGV»)
Conditions Générales de vente - Service AUDIT MY APPS (les «CGV») de PRADEO SECURITY SYSTEMS, SAS au capital de 50.660, dont le siège social se situe CAP OMEGA, ROND POINT BENJAMIN FRANKLIN 34960 MONTPELLIER
Plus en détailAccès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation
Accès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation Dernière mise à jour: [23/07/2003] Préambule Le service FREE est un service offert par la société FREE, société anonyme inscrite au RCS sous le numéro
Plus en détailApplicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi
Plus en détailLes définitions suivantes ne s appliquent qu aux présentes Conditions d utilisation du Site API de Preva :
CONDITIONS D UTILISATION DU SITE API DE PREVA L ensemble des modalités prévues dans les Conditions d utilisation de Preva s appliqueront également aux présentes Conditions d utilisation du Site API de
Plus en détailThierry Aimé DGFIP, Bureau de l'architecture informatique Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
L'usage des logiciels libres dans l'administration Thierry Aimé DGFIP, Bureau de l'architecture informatique Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Rencontre Mondiale du Logiciel
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Droits SIRC accorde à l'abonné et les utilisateurs autorisés à l'abonné de l'institution d'un droit d'accès à la version électronique de ces revues pour les volumes qui maintient
Plus en détailRèglement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie»
Règlement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La SAS au capital de 75000 immatriculée 33521982000016, située, 70300 Luxeuil les Bains, ci-après désignée ou
Plus en détailLA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr
LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr Termes et conditions L'achat de produits et de services La Cyber Compagnie
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détail1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.
Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES SERVICES
L utilisation du site www.twiing.com/paca (ci-après désigné le «Site») édité par IZICAP implique sans réserve l acceptation des dispositions suivantes par le simple visiteur ou toute personne désirant
Plus en détailConditions Générale de «Prestations de services»
Conditions Générale de «Prestations de services» Article 1 - Définitions Nom commercial, ORDI-HS, désigne l Auto-entrepreneur, M. HAMID Farid, 5 Avenue de Jouandin, 64100, Bayonne. (A.E, entreprise non
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DES OFFRES 100% GRATUITES
CONDITIONS PARTICULIERES DES OFFRES 100% GRATUITES Les présentes conditions particulières d enregistrement, de renouvellement et de transfert de noms de domaine (ci-après les «CPV») forment un contrat
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom
CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom Pour un crédit de.points. ENTRE LES SOUSSIGNES SERVICES soft Eurl Dont le Siège social est : 1 er Groupe, Bt B Place du 1 er Mai Alger Ci après dénommer «LE PRESTATAIRE»
Plus en détailCatalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels.
Catalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels. Prestations comprises dans l'affiliation Guide pour e-commerçants au format PDF Label de Qualité et Protection
Plus en détailTERMES ET CONDITIONS POUR L'UTILISATEUR de "emblue"
1. GÉNÉRALITÉS TERMES ET CONDITIONS POUR L'UTILISATEUR de "emblue" 1.1 Les termes et conditions qui suivent font référence à la manière dont l'utilisateur profitera des SERVICES emblue (ci-après dénommés
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"
FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR LE SITE www.xerfi.com
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR LE SITE www.xerfi.com Article 1 Introduction Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et les modalités selon lesquelles Xerfi DGT propose à la vente depuis
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET
Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise
Plus en détailConditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom
Conditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom Les conditions générales d utilisation de la bibliothèque numérique en ligne fim@ktabati d Algérie Télécom (désigné ci-après le «site») détaillées
Plus en détailremplacement de disque dur, il faut réinstaller le système d'exploitation si c'est le disque système qui est remplacé.
Article 1 : Statut et objet social Conditions Générales de Vente LUNIS INFORMATIQUE est une auto-entreprise immatriculée au RCS Meaux sous le numéro 539 120 865 et dont le siège social est situé 5 Hameau
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION - WWW.CHRUS.CH/MYSMS
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION - WWW.CHRUS.CH/MYSMS Les présentes conditions générales régissent l'utilisation par tout utilisateur, ci-après "le client", des services proposés par les dirigeants,
Plus en détailBlackBerry Mobile Conferencing
BlackBerry Mobile Conferencing BlackBerry 7.0 Guide de l'utilisateur Version: 3.0 SWD-1908201-0130111955-002 Table des matières Notions de base sur les conférences téléphoniques... 2 À propos de BlackBerry
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailSITE INTERNET ACE FRANCE CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION. Vous êtes actuellement connecté au site www.acegroup.com/fr (le "Site Internet").
SITE INTERNET ACE FRANCE CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES MENTIONS LEGALES Vous êtes actuellement connecté au site www.acegroup.com/fr (le "Site Internet"). Conformément
Plus en détailLE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
DIRECTIVE DU CONSEIL du 22 février 1990 modifiant la directive 87/102/CEE relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de crédit
Plus en détailConditions générales de vente et d utilisation Shopymind au 18 novembre 2013
Conditions générales de vente et d utilisation Shopymind au 18 novembre 2013 Les Présentes Conditions Générales de Ventes sont conclues entre : La Société SHOPYMIND, SARL au capital de 4.000 euros, immatriculée
Plus en détailConditions Générales d Utilisation de la plateforme depot-doublage.fr
Conditions Générales d Utilisation de la plateforme depot-doublage.fr ARTICLE 1 : Préambule Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d utilisation de la plateforme «depot-doublage.fr»
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE
CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE D'INFORMATIONS GEOLOCALISEES EN MAINE ET LOIRE PREAMBULE Dans le cadre du projet Anjou Dynamique Numérique (développement des services
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le
Plus en détailPour chaque entité il est prévu une partie spécifique du site pour laquelle des conditions d utilisation différentes sont d application.
Disclaimer Lisez attentivement les informations suivantes avant de poursuivre. I/ Notification - Informations légales En consultant ce site Internet, vous marquez votre accord avec le contenu du présent
Plus en détailSOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
SOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL («LICENCE») AVANT D UTILISER LE LOGICIEL DE SOFTURION. EN UTILISANT CE LOGICIEL,
Plus en détailConditions générales pour l'utilisation (CGU) de PARSHIP.be Etat au 23.01.2015
Conditions Générales Conditions générales pour l'utilisation (CGU) de PARSHIP.be Etat au 23.01.2015 En vous inscrivant comme client chez PARSHIP (dont le contractant est PARSHIP GmbH, Speersort 10, 20095
Plus en détailCONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE Référence : XXX/2014/001 ENTRE ADVIZIUM 37 rue de Neuilly - 92110 Clichy RCS Nanterre 499 404 390 Représentée par Monsieur Bertrand DALAISON,
Plus en détailConditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site
Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Ce site est édité par Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, nommé Veolia dans la suite du document, SCA au capital de 2.207.287.340,98
Plus en détailConditions générales d'utilisation des services de P4X SPRL:
Conditions générales d'utilisation des services de P4X SPRL: Siège social : P4X sprl avenue des thuyas,5 4121-Neuville en Condroz (Belgique) www.p4x.be info@p4x.be 070 66 02 61 Article 1 : Général 1.1.
Plus en détailConditions générales d utilisation
Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.fastt-mut.org (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUS LES CONTRATS... 2 A 1 STRUCTURE CONTRACTUELLE 2 2 DROIT APPLICABLE ET FOR 2 3 CESSION 2 4 PERENNITE 2 5 OBLIGATION D'OBSERVER LE SECRET 2
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES
CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER
REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER Article 1 : Organisation Le site web Voyage Way ci après désignée sous le nom «L'organisatrice», organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du
Plus en détailREGLEMENT. JEU POP CORN Spectacle Musical «Pop et Corn et l incroyable machine du professeur Loufok»
REGLEMENT JEU POP CORN Spectacle Musical «Pop et Corn et l incroyable machine du professeur Loufok» Article 1 : Organisation Les 3 entités suivantes : - la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, dont le siège
Plus en détailConditions générales. Utilisateurs de machine à affranchir
Conditions générales Utilisateurs de machine à affranchir Conditions générales En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société
Plus en détail-«Charte de Nommage» : toute règle administrative édictée par une Unité d Enregistrement ou un Registre pour enregistrer un Nom de Domaine.
FranceDNS - CONDITIONS GENERALES DES NOMS DE DOMAINE CG-ND version 2.0 en date du 1er décembre 2012 FranceDNS SAS, 165 avenue de bretagne 59000 LILLE FRANCE, Ci-après dénommée «FranceDNS» S engage à réaliser
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ VàD 1 - Introduction France Télévisions distribution édite le Service de Vidéo à La Demande (VAD) accessible sur le site de pluzzvad à l
Plus en détail