Bilan social académique Année 2014

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1 Bilan social académique Année 2014

2 Avant propos Le bilan social de l année 2014 est une photographie des personnels de l académie (hors personnels des établissements privés) présents au 31 décembre Il permet de caractériser la population qui intervient dans l académie, en s attachant à leurs caractéristiques d âge, de sexe, absence, déroulement de carrière. Les données présentées dans ce document sont extraites de l Entrepôt des Données de l Education Nationale (EDEN) qui regroupe les données des systèmes d information des ressources humaines (SIRH) de l académie : AGAPE (1 er degré), EPP (2 nd degré), et AGORA (IATOSS). Les données de la partie sur la formation continue ne sont pas extraites des SIRH, elles sont principalement issues d un bilan élaboré par la DAFPEN et du bilan de la formation continue des personnels du premier degré réalisé à la demande du ministère. Les données sur les coûts moyens proviennent de la DBCG. 2

3 BILAN SOCIAL ACADEMIQUE 2014 Thématiques : PARTIE 1 : Les personnels PARTIE 2 : Les absences PARTIE 3 : La formation continue PARTIE 4 : Les activités du conseil mobilité carrière PARTIE 5 : Médecine de prévention et accidents du travail PARTIE 6 : L action sociale PARTIE 7 : Le disciplinaire PARTIE 8 : La retraite PARTIE 9 : Recrutements et promotions PARTIE 10 : Rémunérations et coûts moyens 3

4 Table des matières Sommaire PARTIE 1 : LES PERSONNELS Vue d ensemble des effectifs de l académie au 31 décembre Zoom sur les enseignants affectés dans le second degré en Zoom sur les personnels IATOSS Structure par âge Modalité de service et temps partiel Les Flux PARTIE 2: LES ABSENCES Évolution des congés Congés des personnels du premier degré Congés des personnels du second degré Congés des personnels IATOSS PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Le premier degré Le second degré (Personnels enseignants et IATOSS) Le Droit Individuel à la Formation (DIF) PARTIE 4: LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE Agents reçus en selon l'âge et le genre Agents reçus en selon le motif Détail des problématiques de la mobilité Agents reçus en selon le corps Les mobilités fonctionnelles réussies PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL Les activités des médecins de prévention Accident du travail et maladie professionnelle PARTIE 6: L'ACTION SOCIALE Le service social des personnels L action sociale du Rectorat de Toulouse en chiffres 69 PARTIE 7: LE DISCIPLINAIRE.71 Les fautes et leurs sanctions PARTIE 8: LA RETRAITE Retraites second degré et personnels IATOSS Retraites premier degré Autres causes de départ de l Académie PARTIE 9: RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Les personnels de Direction, d Inspection, d Education, d Orientation en Les enseignants du premier degré en Les enseignants du second degré en Les IATOSS en PARTIE 10: REMUNERATIONS ET INDICES MOYENS Situation indiciaire par catégorie de personnel Rémunération et sexe Coûts moyens en GLOSSAIRE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

5 PARTIE 1 LES PERSONNELS 5

6 PARTIE 1 : LES PERSONNELS PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.1 Vue d ensemble des effectifs de l académie au 31 décembre 2014 La population des personnels de l académie, tous corps confondus, a atteint cette année personnes ( personnes en 2013). On constate une baisse sensible chez les non titulaires, elle est due à la suppression des contractuels admissibles. L académie de Toulouse est composée à 86,56% de titulaires. Les personnels enseignants des premier et second degrés représentent 86,98 % des effectifs titulaires, les IATOSS : 8.91 %, et, les personnels de direction, d inspection, d éducation et d orientation : 4.11 %. Depuis 2012 le nombre de personnels titulaires est en augmentation de 2.29 %. La part des non titulaires est en diminution par rapport à 2013 en raison de la fin des contractuels admissibles. La population enseignante du 2 nd degré est constituée à 57,10 % de certifiés, 15,62 % de professeurs de lycées professionnels, 12,11 % d agrégés. Elle enseigne essentiellement en collège (45,59 %), en lycée à hauteur de 28,96% et en lycée professionnel pour 16,11 % Effectifs des personnels titulaires Titulaires DIEO* Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS Total *Personnels de Direction Inspection Education Orientation Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Effectifs des personnels titulaires : 6

7 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Effectifs des personnels non titulaires Dans les 1 ers et 2 nd degrés la hausse du nombre de personnels non titulaires est essentiellement due à la présence, cette année, des contractuels admissibles. Non titulaires DIEO Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS Total Effectifs des personnels non titulaires : Evolution des effectifs des personnels Evolution Evolution Evolution Titulaires ,30% 2,03% 2,30% Non titulaires Non titulaires hors MI/SE Ratio des NT (yc MI/SE) ,50% -13,73% -1,25% ,50% -13,72% -1,23% 13,90% 15,50% 13,40% 1,6-2,1-0,5 7

8 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Evolution des effectifs des personnels : Evolution des effectifs par fonction et catégorie statutaire Sont concernés l ensemble des personnels y compris les non titulaires. Personnels de direction, d inspection, d éducation et d orientation : Evol. 2013/2014 % de femmes Age moyen Administration 14 21,4 55 Direction ,0% 48,2 50 Education ,3% 72,9 46 Inspection ,2% 46,3 54 Orientation ,0% 86,2 45 TOTAL DIEO ,1% 61,7 48 Personnels du 1 er degré : Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen Accompagnement ,6 43 Accompagnement soutien et hors AIS ,2 52,0 46 Personnel 1er degré Personnel 1er degré Administration ,3 60,7 45 Assistant d'éducation ,3 85,6 37 Assistant d éducation - AVS Besoins éducatifs AIS hors classe Conseillers pédagogiques (31.92) , ,8 75, ,0 Enseignement ,6 84,9 42 8

9 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Suite Mise à disposition avec remboursement Mise à disposition sans remboursement Pilotage et animation pédagogique Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen ,0 50,0 * ,0 0,0 * ,0 55,2 50 Réadaptation ,0 73,3 46 Remplacement ,9 73,2 40 TOTAL Personnel 1er degré ,5 83,9 42 Personnels du 2 nd degré : Accompagnement des élèves en situation de handicap Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen ,6 43 Administration ,2 33,3 44 Apprentissage ,3 0,0 * Assistant d'éducation ,1 59,2 30 Personnel 2nd degré Assistant d éducationauxiliaire de vie scolaire Assistant étranger ,0 72,2 24 Chef de travaux ,0 33,3 50 Personnel 2nd degré Conseiller en formation continue Conseillers pédagogiques (31.92) Coordination insertion jeunes Coordonnateur pédagogique en centre de formation d'apprentis ,1 71, ,1 33, ,2 75, ,0 57,1 53 Documentation ,0 88,7 44 Educateur en internat ,1 39,0 44 suite Emplois particuliers - actions diverses ,1 47,8 41 Enseignement ,0 61,2 44 Formation continue des adultes ,0 9

10 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Formation insertion jeunes devant élèves Evol. 2013/ ,0 % de femmes Age moyen Laboratoire ,0 33,3 50 Réadaptation ,1 71,4 47 Réemploi auprès du CNED ,0 100,0 * Surveillance ,5 100,0 * TOTAL Personnel 2nd degré ,0 61,4 42 Personnel IATOSS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé) : Evol. 2012/ 2014 % de femmes Age moyen Personnels administratifs ,6 83,9 48 Personnels médico-sociaux ,4 95,1 48 IATOSS Personnels ouvriers et de service ,7 75,0 53 Personnels techniques ,8 56,3 46 TOTAL IATOSS ,7 81,3 48 * secret statistique (<5) Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) 10

11 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.2 Zoom sur les enseignants affectés dans le second degré en 2014 Effectif % Effectif % CERTIFIE ,10% ,60% P.L.P ,62% ,50% AGREGE ,11% ,35% PROF. EPS ,53% ,41% PROF.CONTR 792 4,65% 816 4,91% PROF.ECOLE 386 2,26% 377 2,27% PEGC 71 0,42% 82 0,49% CHAIRE SUP 96 0,56% 95 0,57% CH.ENS.EPS 65 0,38% 74 0,44% M.A. 41 0,24% 49 0,29% VACATAIRE 13 0,08% 11 0,07% A.E. 4 0,02% 7 0,04% C.P.E. 4 0,02% 6 0,04% P. ORIENT. 1 0,01% 2 0,01% S.EXTERNAT 1 0,01% 2 0,01% TOTAL % % Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Répartition des enseignants affectés dans le second degré Part des personnels enseignants affectés par type d'établissement Collège et SEGPA taux 2012 taux 2013 taux ,23% 45.56% 45,59% Lycées (yc SGT) 29,02% 28,97% 28,96% Lycées prof. (yc SEP et EREA) Autres établissements Services administratifs Zone de remplacement ZR réservée aux MA garantis d'emploi Section générale et techno en LP 16,21% 16,01% 16,11% 0,58% 0,57% 0,53% 0,39% 0,44% 0,40% 9,15% 8,08% 8,09% 0,23% 0,17% 0,15% 0,19% 0,20% 0,17% 11

12 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Poids des EPLE de l enseignement public dans l académie en Nombre % Collège % SEGPA* 55 12% Lycées 72 16% SEP** 17 4% LP 50 11% Sect. Générale et Technologique 11 2% EREA*** 3 1% TOTAL % * Section d'enseignement Général et Adapté ** Section d'enseignement Professionnel *** Etablissement régional d'enseignement adapté Source livret d accueil des nouveaux personnels

13 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.3 Zoom sur les personnels IATOSS : Etude selon le genre répartition selon les niveaux d emplois cat F H F H F H A B C Total total H-F Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Répartition hommes-femmes selon le niveau d emploi : (en nombre de personnels) 13

14 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.4 Structure par âge L âge moyen général de l ensemble des personnels de l académie des personnels est de 42 ans. Le corps où l âge est le plus élevé est celui des personnels de direction et d inspection (51 ans), tandis que celui où l âge est le moins élevé concerne à la fois les personnels du 1 er (42 ans) et du 2 nd degré* (41 ans). L âge moyen des administratifs est de 49 ans. La population enseignante du 2 nd degré est féminine à 61% 52% pour les agrégés 69% pour les certifiés 47% pour les professeurs d EPS 50% pour les PLP C est une population qui globalement est assez jeune, 41,4 ans d âge moyen et 41 ans d âge médian. Cependant les corps présentent des caractéristiques très différentes, les PLP ayant l âge le plus élevé avec une moyenne de 46 ans. Dans le 1 er degré la population est féminisée à 83%, l âge moyen et l âge médian sont de 42 ans. L âge moyen de la population des IATOSS est 48 ans. Cette population est composée à 81% de femmes. La catégorie la plus féminisée est la catégorie C, 85% ; la moins féminisée est la catégorie A, 77%. La catégorie B apparaît comme étant la plus jeune avec un âge moyen de 47 ans, les A étant plus âgés avec 49 ans d âge moyen. A noter, la féminisation croissante des enseignants, tous degrés confondus, à l exception des professeurs d EPS et, dans une moindre mesure, des PLP. Le bas de la pyramide des âges indique une raréfaction des hommes et un déséquilibre inquiétant. * : ensemble des personnels du 1 er et du 2 nd degré : enseignants, AED, assistants étranger, CFC, 14

15 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Les personnels de Direction, d Inspection, d Education et d Orientation Personnels de Direction et d Inspection: hommes en % femmes en % 53% 47% Age moyen : 51 ans Pyramide des âges : personnels de direction et d inspection Glissement du poids des classes d âge des personnels de direction et d inspection ( ) : Personnels d Education et d Orientation hommes en % femmes en % 24% 76% Age moyen : 45 ans 15

16 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Pyramide des âges : personnels d éducation et d orientation 2014 Glissement du poids des classes d âge des personnels de d éducation et d orientation ( ) : Le premier degré public hommes en % femmes en % 17% 83% Age moyen : 42 ans Pyramide des âges : enseignants du 1 er degré : 16

17 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des enseignants du 1 er degré ( ) : Le second degré public hommes en % femmes en % 39% 61% Age moyen : 41 ans Pyramide des âges : personnels du 2 nd degré : Glissement du poids des classes d âge des personnels du 2 nd degré ( ) : 17

18 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Agrégés hommes en % femmes en % 47% 53% Age moyen : 44 ans Pyramide des âges : agrégés : Glissement du poids des classes d âge des agrégés ( ) : Certifiés hommes en % femmes en % 31% 69% Age moyen : 43 ans Pyramide des âges des certifiés : 18

19 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des certifiés ( ) : Professeurs d Enseignement Physique et Sportif hommes en % femmes en % 53% 47% Age moyen : 44 ans Pyramide des âges des PEPS : 19

20 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des PEPS ( ) : Professeurs de Lycée Professionnel hommes en % femmes en % 50% 50% Age moyen : 46 ans Pyramide des âges des PLP : Glissement du poids des âges des PLP ( ) : 20

21 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Les personnels administratifs hommes en % femmes en % 19% 81% Age moyen : 48 ans Pyramide des âges des personnels IATOSS : Glissement du poids des classes d âge des personnels IATOSS ( ) : Catégorie A hommes en % femmes en % 23% 77% Age moyen : 49 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie A : 21

22 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie A ( ) : Catégorie B hommes en % femmes en % 22% 78% Age moyen : 47 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie B : Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie B ( ) : 22

23 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Catégorie C hommes en % femmes en % 15% 85% Age moyen : 49 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie C : Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie C ( ) : 23

24 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.5 Modalité de service et temps partiel Deux régimes de temps partiel existent : - le temps partiel sur autorisation, - et le temps partiel de droit. Le bénéfice d un temps partiel sur autorisation est subordonné aux nécessités de fonctionnement du service. Les quotités de travail possibles sont comprises entre 50 et 90%. Une autorisation de travail à temps partiel de droit est possible dans les cas suivants : - à l occasion de chaque naissance jusqu au troisième anniversaire de l enfant, ou de chaque adoption jusqu à l expiration d un délai de trois ans à compter de l arrivée de l enfant au foyer, - pour donner des soins au conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant atteint d un handicap nécessitant la présence d une tierce personne, ou victime d un accident ou d une maladie grave, - pour un personnel en situation de handicap entrant dans la catégorie des travailleurs reconnus handicapés, des victimes d accident du travail ou de maladie professionnelle ayant entrainé une incapacité permanente, des titulaires d une pension d invalidité, des titulaires d une allocation ou d une rente d invalidité, ou des titulaires de l allocation adulte handicapé. Les quotités de travail possibles sont comprises dans ce cas entre 50 et 80%. Modalités de service et temps partiel La féminisation des corps constituant la population intervenant dans les établissements a des conséquences fortes notamment sur le temps partiel puisqu on peut constater que ce sont quasi exclusivement des femmes qui travaillent à temps partiel : de 92 à 93% dans le 1 er degré de 94% à 97% selon les quotités pour le personnel IATOSS de 75% à 88% pour les enseignants du 2 nd degré Les affectations à temps partiels ont globalement baissé de 2013 à 2014 (-6 %) ; depuis 2010, la baisse est, également, de -6 %. S agissant des personnels du 1 er degré, du 2 nd degré et des IATOSS, on constate sur la période 2010/2014 une tendance à la baisse. Elle est plus accentuée chez les personnels administratifs (- 13%) et chez les personnels du 2 nd degré (-7 %). En revanche, pour les personnels de direction, d inspection d éducation et d orientation, l évolution est de +20 % sur la période 2010/2014, mais, sur 2013/2014, elle est négative (-10%) ; à noter que la population concernée était de 30 en 2010, et, est de 36 en Les comportements sont différents selon les corps, mais, depuis 2010, le pourcentage des personnels enseignants 1 er et 2 nd degré, DIEO et IATOSS qui travaillent à temps partiel est quasiment stable (cf. tableau 1.5.2) Evolution des personnels avec une affectation à temps partiel Evol. 2010/ 2014 Evol. 2013/2014 DIEO % -10% Personnel 1er degré Personnel 2nd degré % -2% % -9% IATOSS % -6% Total % -6% Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) 24

25 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du poids des temps partiels DIEO 2% 3% 3% 3% 3% Personnel 1er degré Personnel 2nd degré 12% 13% 13% 12% 14% 9% 9% 9% 8% 8% IATOSS 17% 17% 17% 16% 17% Total 10% 11% 11% 10% 11% Évolution du temps partiel des DIEO* Évolution sexuée du temps partiel Évolution Évolution 2010 / /2014 F % -11% H % 0% Total % -10% *DIEO personnels de Direction d Inspection d Éducation et d Orientation 25

26 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du temps partiel des personnels du 1 er degré Évolution sexuée du temps partiel Evol. 2010/2014 Evol. 2013/2014 F % -2% H % -2% Total % -2% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% % 42 >50 à 80 % % 39 >80 à <100 % % % % 43 Total % 42 26

27 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du temps partiel des personnels du second degré Evolution sexuée du temps partiel Évolution 2010/2014 Évolution 2013/2014 F % -8% H % -12% TOTAL % -9% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% % 44 >50 à 80 % % 42 >80 à <100 % 57 86% % % 42 TOTAL % 42 27

28 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Evolution du temps partiel des personnels IATOSS Evolution sexuée du temps partiel Évolution 2010/2014 Évolution 2013/2014 F % -6% H % 4% Total % -6% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% 54 96% 48 >50 à 80 % % 45 >80 à <100 % 95 97% % % 48 TOTAL % 48 28

29 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 29

30 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.6 FLUX Les informations liées à ce chapitre permettent de visualiser les motifs de sorties provisoires et de réintégrations des agents par corps. Ces motifs s associent principalement soit à des congés d une durée égale ou supérieure à six mois (notamment liés à la famille) soit à des mises en disponibilité ou à des détachements. En complément de ces données pour l année 2014 il est intéressant de noter que 6 personnels contractuels se sont vu reconnaître dans l Académie une intégration par la transformation de leur contrat en CDI (contrat à durée indéterminée) Personnels du premier degré Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. aca. C700 congé parental Age moyen aca. F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F204 détachement auprès d'une administration ou établissement public ou entreprise publique ne conduisant pas à pension 2 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger 8 34 F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 5 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F512 disponibilité pour donner des soins à un conjoint ou partenaire suite à un grave accident ou à une grave maladie 1 * F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * Réintégrations Position Precedente Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F203 Détach. pour effectuer une mission de coopération. culturelle scientifique er tech 1 * F204 Détach. auprès adm. ou étab. pub. ou entre pub ne conduisant pas à pension 1 * F205 Détach. auprès d'une entre. ou organisme privé d'intérêt général ou assimilé 3 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger F208 détachement pour effectuer une mission dans un organisme international 1 * F209 détachement pour exercer une fonction élective ou de membre du gouvernement 1 * F400 non activité pour études d'intérêt professionnel 1 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 1 * F501 disponibilité pour études ou recherches 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 1 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * Age moyen aca

31 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Personnels du second degré Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F204 Détach. auprès d'une adm. ou étab. Pub. ou entreprise pub. ne conduisant pas à pension 1 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger 2 * F230 détachement auprès d'une administration dans un emploi ne conduisant pas à pension 1 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 2 * F501 disponibilité pour études ou recherches 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 1 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * F841 retraite après recul de limite d'âge avec maintien en fonction 1 * F860 retraite sur demande pour ancienneté d'âge et de services 4 * F913 fin de fonction dans l'académie 2 * F917 fin de fonction dans l'académie suite à une affectation dans le supérieur 1 * Age moyen aca Réintégrations Position précéd. Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F201 Détach. dans un emploi conduisant à pension au sein d'un autre syst. d'inform 1 * F204 Détach. auprès adm. ou étab. pub. ou entre. pub. ne conduisant pas à pension 1 * F205 détach. auprès entreprise ou d'un organisme privé d'intérêt général ou assimilé 7 49 F206 détachement pour enseignement à l'étranger F207 détachement pour effectuer une mission d'intérêt public à l'étranger 2 * F217 Détach. pour effectuer un stage préalable à tit. dans un autre syst d'information 2 * F230 Détach. auprès d'une adm. dans un emploi ne conduisant pas à pension 3 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 2 * F501 disponibilité pour études ou recherches 3 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * Age moyen aca

32 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Personnels IATOSS Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. C700 congé parental 6 35 F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 3 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 2 * Age moyen aca Réintégrations Position préced. Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F221 détachement dans un autre corps dans une autre administration 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs 2 * F512 disponibilité pour donner des soins à un conjoint ou partenaire suite à un grave accident ou à une grave maladie 1 * F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 3 * Total Age moyen aca. Source : application BSA Observation des départs provisoires entre le 01/09/2013 et le 01/09/2014 Observation des réintégrations entre le 02/09/2013 et le 02/09/

33 PARTIE 2 : LES ABSENCES PARTIE 2 LES ABSENCES 33

34 PARTIE 2 : LES ABSENCES PARTIE 2 : LES ABSENCES Les chiffres sur les absences proviennent des données issues du module congé des bases de gestion des personnels. Tous les congés sont pris en compte, y compris les congés de longue durée et les congés de formation. L observation des absences s effectue entre le 1 er septembre 2013 et le 31 août 2014, le nombre de personnes dans l académie est l effectif au 1 décembre Évolution des congés Globalement le nombre de jours de congé est en augmentation par rapport à l an dernier, jours sur un volume global de jours. Le nombre de personnes ayant pris au moins un congé est en augmentation avec personnes. La durée des congés par personne est de 18,1 jours (15,8 en ). La durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé est de 26,8 jours, 25,8 pour l année précédente, elle était de 27,5 en 2006/2007. Le taux d absentéisme, tous corps confondus s élève à 4,95%, contre 4% en Tous les corps ne sont pas uniformément absents : 5,8% dans le 1 er degré (5,2% en 2013) 4,5% dans le 2 nd degré (3,9% en 2013) 4,4% pour les IATOSS (3,6% en 2013) Quatre motifs d absence ressortent de façon évidente : Maladie ordinaire Formations en forte hausse dans le 1 er degré. Autorisations d absences Autorisations d absences institutionnelles. Elles sont en hausse dans les 1 ers et 2 nd degré et chez les IATOSS. Pour le 1 er degré, l augmentation est sensible : 2048 jours pour 1774 absences en 2011/2012, 2772 jours pour 2337 absences en 2012/2013. Le nombre de jours d absence est en augmentation pour tous les corps. Le nombre de personnes prenant au moins un congé est, lui aussi, en légère hausse pour les trois corps. En 2013/2014, le nombre de jours d absence pour CLD a fortement augmenté, ainsi que le nombre d absences, la durée moyenne est, quant à elle, stable : 128 jours. Les absences les plus nombreuses ont comme motifs principaux la maladie ordinaire, la maternité, le CLM, la formation. Le nombre de jours d absence pour maladie ordinaire, ainsi que le nombre des absences, pour ce motif, est en augmentation pour les trois corps. Pour les trois corps, le nombre de jours d absence pour formation a augmenté. Concernant les ATSS, la durée moyenne des absences est de 5,5 jours, cela est principalement dû à des congés de formation. Il est intéressant de noter également que les absences sont plus nombreuses dans les brigades de remplacement du 1 er degré et dans les ZR du 2 nd degré, respectivement 7,58% et 8%, pour 5,66% devant élèves dans le 1 er degré, 4,53% en collège, 3,56% en lycée (cf. tableaux et 2.3.4). Les congés pour accidents du travail (727 absences représentant jours en 2014, et, 677 absences pour jours en 2013) ont augmenté en nombre et en durée en 2014, sauf pour les ATSS. 34

35 PARTIE 2 : LES ABSENCES Récapitulatif des congés pour l ensemble du personnel Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/(nombre de personnes dans l'académie*365) * ,7 14,9 15,1 15,7 15,9 15,6 15,8 18,1 27,5 27,5 27,5 27, ,5 25,8 26,9 1,6 1,6 1,7 1,9 1,9 2 2,1 2,4 2,9 3 3,1 3,2 3,2 3,3 3,4 3,6 4,00% 4,10% 4,10% 4,30% 4,40% 4,30% 4,33% 4,95% 35

36 PARTIE 2 : LES ABSENCES Taux d absence des personnels Taux d'absence des personnels Enseignant 1er degré 4,50% 4,70% 4,80% 4,90% 5,00% 4,90% 5,20% 5,80% Personnel du 2nd degré 3,80% 3,90% 3,90% 4,10% 4,10% 3,90% 3,90% 4,50% Personnel IATOSS 3,10% 3,00% 2,90% 3,10% 3,20% 3,50% 3,60% 4,40% 36

37 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des congés selon leurs motifs par famille nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences MO MAT CLM CGM* CLD formation AT MP auto abs auto abs instit ** autres *** * congé longue maladie, congé grave maladie (non titulaires) ** congé formation syndicale, participation non rémunérée et rémunérée à un jury, candidat à un concours ou examen, absence pour choix sujets, harmonisation notes, pour réunions pédagogiques, pour voyage scolaire, sortie pédagogique, participation à une CAP ou une CCMA *** congé administratif, d office avec plein traitement. 37

38 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.1 Congés des personnels du premier degré Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/ (Nombre de personnes dans l'académie*365) * ,6 17,2 17,7 17,9 18, ,9 21,2 29,3 29,4 30,3 29, ,6 25,7 26,7 1,5 1,5 1,6 1,7 2,2 2,5 2,6 3,0 2,6 2,6 2,7 2,8 3,1 3,4 3,6 3,8 4,50% 4,70% 4,80% 4,90% 5,00% 4,90% 5,19% 5,81% Répartition des absences selon le motif motifs nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences 1er degré MO MAT CLM CLD FORMAT ION ACC TRAV mal pro aut abs aut inst abs AUTRES

39 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Taux d'absence Ecole 1er degré 4,76 4,99 5,66 Collèges (yc SEGPA) 0,25 0,30 0,74 Lycées (yc SGT) 0,69 0,51 1,04 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 0,09 0,02 1,34 Autres établissements 5,69 6,76 8,44 Services administratifs 4,67 4,75 5,07 zone de remplacement 7,52 7,48 7,58 39

40 PARTIE 2 : LES ABSENCES 40

41 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.3 Congés des personnels du second degré Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire (Nombre de personnes dans l'académie*365) *100 3,8% 3,9% 3,9% 4,1% 4,1% 3,9% 3,9% 4,5% Répartition des absences selon le motif Motifs 2nd nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences MO MAT CLM CLD FORMATION ACC TRAV MAL. PROF AUTO. ABS AUTO. ABS. INSTITU AUTRES TOTAL

42 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des absences selon le corps Corps Effectif Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 14 j Nombre absences N-1 Dont absences > 14 j Taux d'absence ADJOINT D'ENSEIGNEMENT ADM CONTR 1ER DEGRE SESSION EX 2014 PR ADMISSIBLE CONTRACTUEL 1D EXCEPT 2014 ADMISSIBLE CONTRACTUEL 2D EXCEPT ASSISTANT D'EDUCATION CHARGE D'ENSEIGNEMENT EPS CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION CORPS DES ASSISTANTS ETRANGERS ECR AGREGE ECR INSTITUTEUR ECR INSTITUTEUR SUPPLEANT ECR MAITRE AUXILIAIRE ECR PROFESSEUR CERTIFIE ECR PROFESSEUR DE LYCEE PROF ECR PROFESSEUR D'EPS ECR PROFESSEUR DES ECOLES

43 PARTIE 2 : LES ABSENCES Corps Effectif Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 14 j Nombre absences N-1 Dont absences > 14 j Taux d'absence INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG. REGIONAL INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE INSTITUTEUR MAITRE AUXILIAIRE PERSONNEL DE DIRECTION PERSONNEL D'ORIENTATION PROFESSEUR AGREGE PROFESSEUR CERTIFIE PROFESSEUR CONTRACTUEL PROFESSEUR DE CHAIRE SUPERIEURE PROFESSEUR D'ENS. GENERAL DES COLLEGES PROFESSEUR D'EPS PROFESSEUR DES ECOLES PROFESSEUR DES LYCEES PROFESSIONNELS SURVEILLANT D'EXTERNAT TOTAL Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Collèges (yc SEGPA) 4,13 3,93 4,63 Lycées (yc SGT) 3,1 3,36 3,56 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 4,11 3,93 4,51 Autres établissements 3,25 4,60 2,64 Services administratifs 1,56 2,94 3,02 ZR 6,47 6,13 8,00 sec gle techno en lp 2,15 2,23 0,00 Ecole 1er degré 0 0,00 6,95 43

44 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.4 Congés des personnels IATOSS Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/(nombre de personnes dans l'académie*365) * ,3 10,8 10,7 11,2 11,5 12,8 13,0 16,2 30, ,5 24,6 23,1 28,2 28,9 34,8 0,9 0,9 1 1,2 1,4 1,3 1,2 1,4 2,5 2,5 2,6 2,7 2,8 2,8 2,7 3,0 3,10% 3,00% 2,90% 3,10% 3,20% 3,50% 3,57% 4,44% Répartition des absences selon le motif Motifs IATOSS nombre de jours d absence nombre d absences durée moyenne des absences MO ,7 9,9 8,5 MAT ,1 55,4 61,0 CLM ,2 77,9 CLD ,8 60,3 157,0 FORMATION ,9 5,1 5,5 ACC TRAV ,9 21,1 16,8 MALADIE PROF ,0 0,0 AUT ABSENCE ,4 1,4 1,3 AUT INSTITU ABSENCE ,3 1,4 1,0 AUTRES ,5 3,3 TOTAL ,2 10,5 11,5 44

45 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Collèges (yc SEGPA) 3,47 3,32 4,29 Lycées (yc SGT) 3,82 3,63 4,47 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 5,12 3,02 5,22 Autres établissements 1,36 1,66 0,80 Services administratifs 3,34 4,00 4,82 45

46 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE PARTIE 3 LA FORMATION CONTINUE 46

47 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Les chiffres sur la formation proviennent pour le premier degré des données issues d EGIDE. Pour le second degré, les données ont été fournies par la DAFPEN. Pour l année scolaire , agents de l académie (personnels du 1 er degré, 2 nd degré, DIEO et IATOSS) ont déposé leur candidature à au moins un module de formation. Par rapport à l année ce chiffre est en baisse de 20 % Le nombre de candidatures déposées a diminué de 34 % dans le premier degré et a augmenté de 7,5 % dans le second degré. Au niveau académique, le taux de satisfaction moyen des demandes de formation (personnes retenues à au moins un module de formation / personnes candidates à au moins un module) reste quasiment stable et se situe cette année autour de 92 %. Evolution des candidatures de l'ensemble du personnel Années : / Personnes inscrites Personnes retenues Taux de satisfaction 100% 98% 96% 94% 92% 90% 88% 86% Le taux d assiduité (personnes assidues / personnes retenues) reste stable (autour de 90 %). d une année à l autre pour les personnels du second degré Il enregistre une baisse de 14 % pour ceux du premier degré 3.1 Le premier degré Les demandes de formation des personnels du premier degré reçoivent cette année un taux de satisfaction de 86 % Les formations de développement de qualifications ou acquisitions nouvelles sont toujours les plus attractives et représentent prés de 70 % des candidatures déposées. 13 % des candidatures déposées ont pour objectif une formation professionnelle statutaire. 47

48 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Effectifs selon les publics concernés 1er degré candidats candidats retenus stagiaires présents stagiaires assidus nombre % nombre % nombre % nombre % A1 A1 ENSEIGNANT EN ECOLE ,45% ,53% ,42% ,85% B2 B2 MAITRE FORMATEUR 794 4,72% 781 5,38% 534 5,06% 504 5,46% D1 D1 PERSONNEL DE L'ASH 402 2,39% 393 2,71% 317 3,01% 331 3,58% D2 D2 PSYCHOLOGUE SCOLAIRE, RE EDUCATEUR 34 0,20% 34 0,23% 29 0,27% 22 0,24% J1 J1 DIRECTEUR D'ECOLE 777 4,62% 695 4,79% 550 5,22% 526 5,69% ZZ autres codes Autres publics ,62% ,35% 951 9,02% 386 4,18% Total ,00% ,00% ,00% ,00% Taux de satisfaction 86,23% Effectifs selon les objectifs de formation : 1er degré candidats candidats retenus stagiaires présents stagiaires assidus nombre % nombre % nombre % nombre % Taux de satisfaction Taux d'assiduité Formation professionnelle statutaire ,80% ,82% ,67% ,37% 95% 97% Adaptation immédiate au poste de travail 560 4,49% 560 5,14% 406 4,51% 398 4,80% 100% 98% Adaptation à l'évolution prévisible des métiers 861 6,91% 854 7,84% 647 7,19% 546 6,58% 99% 84% Développement des qualifications ou acquisitions nouvelles ,39% ,13% ,10% ,80% 85% 92% Préparations aux examens et concours 256 2,05% 235 2,16% 204 2,27% 178 2,15% 92% 87% Formation diplômante 1 0,01% 1 0,01% 1 0,01% 1 0,01% 100% 100% Elaboration de ressources 379 3,04% 345 3,17% 227 2,52% 222 2,68% 91% 98% Développement de compétences liées aux activités - Formation 287 2,30% 189 1,74% 155 1,72% 134 1,62% 66% 86% Conception et organisation de la formation 0 0,00% 0 0,00% 0 0,00% 0 0,00% 0% 0% Total ,00% ,00% ,00% ,00% 87% 92%

49 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Pourcentage des candidats selon les objectifs de formation : Répartition des candidats selon les objectifs de formation Formation professionnelle statutaire 2% 0% 3% 2% 0% 13% 5% Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualifications ou acquisitions nouvelles 8% Préparations aux examens et concours Formation diplômante Elaboration de ressources 67% Développement de compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation 3.2 Le second degré (Personnels enseignants et IATOSS) Actions de formation par catégorie de personnel Le taux de satisfaction moyen des demandes de formations des personnels du second degré poursuit son évolution et s établit à plus de 97%. Ce taux varie cependant en fonction des catégories de personnels. 97% des personnes intéressées par une formation ont été donc retenues pour y participer. Cependant, en, moyenne, 90% des personnes retenues pour au moins une formation y participent réellement. En proportion, la déperdition la plus importante apparait cette année chez les enseignants du second degré. 49

50 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Effectifs selon les Corps : Formation continue des personnels du second degré - Focus sur les personnes - année scolaire Par corps Agrégé Certifié PLP PEGC AE/CE Autres enseignants COP CPE/CE Personnel inspection Personnel direction Personnel IATOSS Autres personnels total Effectif personnes intéressées (inscrites) personnes retenues taux de satisfaction 99,44 % 98,79 % 98,87 % 100% 100% 98,18 % 92,77 % 98,70 % 100% 100% 99,60 % 100% 98,97 % personnes convoquées personnes présentes Nb de jours moyen (personne présente) 3,20 3,53 4,04 2,48 1,66 2,40 2,16 3,53 7,32 6,15 2,92 4,12 3,59 note : le taux de satisfaction n'a de sens que pour les candidatures individuelles Taux de satisfaction 97,98 % Ensemble du personnel : Ensemble du personnel Personnels enseignants Autres personnels TOTAL Personnes concernées Personnes inscrites Personnes retenues Personnes présentes % 43% 59% ,82% 99,71% 98,97% ,42% 87,97% 89,18% 50

51 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Candidatures selon publics concernés : Formation continue des personnels du second degré - Entrée par les catégories de personnels - année scolaire Par catégorie Cat A Cat B Cat C ITRF A ITRF B ITRF C Autres personnels direction inspection Personnel enseignant cop cpe 2nd degré Autres enseignants total Effectif Personnes intéressées (inscrites) Personnes retenues Taux de satisfaction 99,84 % 99,44 % 99,61 % 100% 100% 100 % 95,83 % 100 % 100% 99% 98,18 % 99% Personnes convoquées Personnes présentes Nb de jours moyen (personne présente) 3,04 2,87 2,50 2,23 3,74 3,18 3,26 6,15 7,32 3,56 2,40 3, Actions de formations par programmes et objectifs : Le programme 141 concerne l enseignement scolaire public du 2 nd degré. Le programme 214 concerne le soutien à la politique de l éducation nationale. Par rapport à l année précédente le nombre de candidatures relevant du programme 141 a augmenté de 7 % et celui des candidatures relevant du programme 214 a augmenté très sensiblement de l ordre de 43 %. Les formations de développement des qualifications ou d acquisitions nouvelles sont les plus sollicitées. Elles représentent 76 % des demandes. Les taux de satisfaction relatifs aux formations de développement des qualifications reste relativement stable à 72% pour le programme 141 et 71,5% pour le programme

52 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Programme 141-Enseignement scolaire public 2 nd degré Candidatures déposées Candidatures retenues Présences j/stagiaires Formation professionnelle statutaire Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualif. ou acquis. nouvelles Préparation aux examens et concours fformation diplomante Elaboration de ressources Développement des compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation TOTAL Programme 214-Soutien à la politique de l éducation nationale Candidatures déposées Candidatures retenues Présences j/stagiaires Formation professionnelle statutaire Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualif. ou acquis. nouvelles Préparation aux examens et concours Formation diplômante Elaboration de ressources Développement des compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation TOTAL

53 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE 3.3 Le Droit Individuel à la Formation (DIF) En , 95 agents de l Académie (75 issus du secteur public et 20 issus du secteur privé) ont demandé la mobilisation de leur droit individuel à la formation. Cela représente 38 dossiers de moins que l année précédente soit une diminution de 28,5 %. Cependant, le taux de satisfaction des demandes reste stable, de l ordre de 74%. Le personnel enseignant représente très majoritairement les personnels mobilisant leur DIF (87,37%), avec une répartition relativement égale entre les enseignants du 1 er degré et du 2 nd degré. Les cas de refus cette année sont pour moitié liés à des demandes pour lesquelles il manque «l accord préalable de l employeur» c'est-à-dire que la formation a été commencée avant la commission d attribution du DIF. Données globales : Enseignants 1er degré Corps Effectif Pourcentage Professeur des écoles 35 36,84% Directeur 3 3,16% Conseiller Pédagogique 1 1,05% Total 39 41,05% Enseignants 2nd degré Corps Effectif Pourcentage Agrégé 5 5,26% Certifié 29 30,53% PLP 6 6,32% Professeur contractuel 4 4,21% CPE 0 0,00% Total 44 46,32% Autres corps Corps Effectif Pourcentage ADJAENES 2 2,11% AED 2 2,11% INFIRMIERE 2 2,11% ITRF 2 2,11% PERDIR 2 2,11% SAENES 1 1,05% MEDECIN SCOLAIRE 1 1,05% Total 12 12,63% Ensemble du personnel ,00% 53

54 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Synthèse des motifs de refus % Manque l'accord préalable de l'employeur 11 47,83% Pas de projet de mobilité explicite 0 0,00% Projet hors cadrage circulaire 2 8,70% Relève d'une formation statutaire 4 17,39% Demande hors délais 1 4,35% Relève d'un CFP 2 8,70% Dossier incomplet 3 13,04% Relève d'une organisation interne EPLE 0 0,00% TOTAL ,00% Synthèse des motifs d'acceptation % Bilan de compétences via DIF 8 11,43% Relève d'une formation statutaire 18 25,71% Projet de mobilité dans l'en 16 22,86% Projet de mobilité hors EN 18 25,71% Relève d une formation statutaire 2 2,86% Cumul d'activité 8 11,43% TOTAL ,00% Dossier incomplet - instruction impossible 2 2,11% GLOBAL 95 54

55 PARTIE 4 LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE 55

56 PARTIE 4 : LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE PARTIE 4 : LA MISSION CONSEIL MOBILITE CARRIERE La mission conseil mobilité carrière, au sein du Pôle RH, a pour mission principale l accompagnement individuel de l ensemble des personnels de l académie qui souhaitent obtenir une aide et une expertise en matière d orientation, d évolution et de mobilité professionnelle. Il participe également à la mise en œuvre de dispositifs institutionnels à la demande de la DRH. L académie de Toulouse compte quatre conseillers Mobilité et Carrière, trois d entre eux sont chargés de mission auprès de la DPE, le quatrième est positionné auprès de la DPAE. Les personnels reçus par les conseillers mobilité carrière souhaitent bénéficier d une aide personnalisée et d un accompagnement dans leurs interrogations sur leur devenir professionnel. En , les conseillers mobilité carrière ont reçu en entretien-conseil 968 personnels (enseignants et IATOSS, titulaires et non-titulaires), soit 17% de plus que l an passé. La tendance à l augmentation des besoins d information sur les thématiques de la mobilité constatée l an passé se confirme. Avec 2013 entretiens ou points d étape conduits, soit une moyenne de 2,1 rencontres par agents sur l année , le nombre d entretien accuse lui aussi une hausse significative, plus 19%. 4.1 Agents reçus en selon l'âge et le sexe Des personnels de tous âges et d anciennetés de service variables sollicitent ce service. La majorité d entre eux (46,3%) ont entre 36 et 45 ans (même pourcentage que l an passé), ils sont à mi-carrière et souhaitent un développement professionnel. Les questionnements sur les fins de carrières des personnels entre 56 et 62 ans constituent 7,3 %, un chiffre stable par rapport à l an passé. Les femmes représentent plus de 74% des agents reçus. Effectif Pourcentage Agents entre 25 et 35 ans ,05% Agents entre 36 et 45 ans ,18% Agents entre 46 et 55 ans ,37% Agents entre 56 et 62 ans 71 7,33% TOTAL % 56

57 PARTIE 4 : LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE 4.2 Agents reçus en selon le motif Dans la très grande majorité des cas, les agents sont acteurs de leur parcours et viennent au conseil mobilité carrière suite à une démarche individuelle (95%). La problématique de la mobilité reste la raison majoritaire (52%), elle est toutefois en baisse par rapport à l année précédente où elle représentait 64%. Parallèlement on voit croitre significativement les demandes d accompagnement mobilité qui croisent les problématiques médicales (19% pour 16% l an passé). Problématiques de la mobilité Raisons médicales Difficultés professionnelles Autres accompagnements Typologie des entrées Effectif Pourcentage L'agent se présente pour étudier les possibilités d'une transition professionnelle (dans ou hors EN) L agent souhaite engager une réflexion sur une transition professionnelle du fait d une pathologie. L agent vient au conseil mobilité carrière suite à des difficultés professionnelles pointées par l institution. L agent vient au conseil mobilité carrière pour être accompagné dans une réflexion professionnelle (travail sur la posture, formalisation d une démarche etc.). Cet item est choisi quand les autres ne sont pas déterminés % % 46 5% % TOTAL % Parmi les demandes d entretien qui portent sur les problématiques de la mobilité, on remarque que de nombreux personnels ont en fait besoin d accéder à un premier niveau d information sur les possibles et les leviers existants, davantage qu ils n ont un véritable projet à interroger dans sa faisabilité et ses modalités de mise en œuvre. Pour répondre à cette demande de premier niveau, les Mercredis de la Mobilité, conférences collectives, ont été démultipliés. Tout au long de l année et dans les différents départements, ils ont pu accueillir plus de 450 personnels sur l année scolaire Le Conseil Mobilité Carrière, afin de répondre de la manière la plus efficace aux demandes récurrentes des personnels a organisé deux ateliers thématiques, l un portant sur les détachements 57

58 PARTIE 4 : LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE dans l institution et l autre sur le montage et le cumul d activités. Ils ont réuni environ 70 personnels et démontrer leur efficacité. Le projet est donc de développer en cette offre de service, et de la faire coïncider avec le calendrier de gestion des Directions de Personnels. 4.3 Détail des problématiques de la mobilité L information et l accompagnement concernant le Droit Individuel à la Formation (32%) continue à fortement mobiliser les conseillers en (27% l an passé). Une baisse des demandes en direct, par appel téléphonique, est à noter mais celle-ci s explique en partie par la diffusion d une circulaire explicative et de la mise en ligne d une «Foire aux questions». Ces deux vecteurs d informations ont donc permis de mieux orienter les demandes des agents. La part des agents rencontrés pour une transition hors Education Nationale (13%) reste stable par rapport à l année précédente (12%). La part des agents reçus pour une transition professionnelle au sein de l Education Nationale, quant à elle, atteint les 33% cette année et confirme sa tendance à la hausse (19% en , 30% en ). Il est à noter que l ouverture d ateliers thématiques sur le détachement dans l Education Nationale (changement de corps, de discipline, liste d aptitude) et le Cumul d activités, ont permis de répondre à l augmentation des demandes d information, ainsi qu à rationaliser les remontées de dossiers de candidature à ces dispositifs auprès des services gestionnaires. Enfin, ce ne sont plus 19 % des agents comme en , ou 42% comme en , qui viennent rencontrer le Conseil Mobilité Carrière avec un projet en partie construit. On atteint 52% en Il semble que les personnels en souhait de transition appréhendent de mieux en mieux la plusvalue que représentent les entretiens avec les conseillers, dès lors qu une réflexion de premier niveau a été conduite en autonomie, et qu il s agit d accompagner la dynamique-projet et d éclairer les modalités de sa mise en œuvre. La proportion des agents ayant besoin d une information préalable à la formalisation d un projet d évolution professionnelle est à la baisse cette année, même si elle demeure à près d un tiers des demandes. 58

59 PARTIE 4 : LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE 4.4 Agents reçus en selon le corps Avec 50% des entrées, la part des enseignants du second degré reste stable cette année et largement majoritaire bien qu en diminution par rapport aux années précédente. Les entrées du 1 er degré restent identiques par rapport à l année passée (35%). En revanche, il est à noter une augmentation sensible des demandes émanant des personnels ATSS. L ouverture pour ces personnels d un bureau Conseil Mobilité et Carrière rattaché à la DPAE, et la communication qui a été faite autour de cette ouverture, explique cette hausse (de 7% à 12%). 4.5 Les mobilités fonctionnelles réussies : Que sont-ils devenus? Parmi les personnels qui ont approché la mission de Conseil Mobilité Carrière et travaillé sur des projets de transition sur des séquences temporelles plus ou moins longues, 26 ont concrétisé en une mobilité fonctionnelle. Les personnels concernés ont fait l objet d un accompagnement personnalisé. N entrent pas en compte dans l analyse qui suit, les mobilités qui ont été réalisées en autonomie et sans passer par le service CRH, ni celles qui ont été réalisées à la faveur d un reclassement. Au sein même de l Education Nationale, certains personnels qui avaient des projets croisant des besoins académiques ont pu satisfaire leur souhait d exercer de nouvelles missions. Pour l année de référence, ils ont été PE ont intégré le Second degré à la faveur d un détachement correspondant à des besoins académiques ou d une liste d aptitude : un en Espagnol, un en Maths, trois en Lettres et un en Anglais, un en Biotechnologie, un en Documentation. 4 Certifiés ont changé de mission : - un certifié de Maths a intégré le 1 er degré par concours externe, - un certifié de Documentation a été détaché auprès de l Agence de l Enseignement Français à l Etranger (AEFE), - un certifié d Histoire-Géo est devenu formateur au sein d un dispositif de formation académique - un certifié Anglais, a été intégré par voie de changement de discipline dans le corps des Certifiés de Documentation 2 PLP ont fait aboutir leur projet de transition professionnelle : - Un PLP Electronique est devenu professeur d EPS dans le secondaire, - Un PLP Lettres-Anglais est devenu certifié d Anglais 59

60 PARTIE 4 : LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE 3 Agrégés, l un de Lettres modernes recruté en PRAG dans le Supérieur à Aix-Marseille, un professeur de Lettres classiques recruté par concours interne en Doc, et le dernier, agrégé d anglais, recruté par l AEFE au Vietnam. En dehors de l institution, 5 personnels accompagnés par le Conseil Mobilité ont concrétisé un projet professionnel dans une autre Fonction publique : 1 Certifié de Maths est parti vers le Ministère du Budget suite à réussite au concours externe d Inspecteur des finances publiques 1 Agrégé SES a intégré la Fonction Publique Territoriale en région Midi-Pyrénées 1 ADJAENES a été recruté sur une mission spécifique à UT1 1 SAENES a été recruté sur profil à UT1 1 Infirmière a été détachée comme PLP STMS dans l Aveyron Mobilité dans le secteur privé : 4 personnels accompagnés par les CMC académiques ont concrétisé leur mobilité dans le secteur Privé : 1 PLP Lettres-Histoire est devenu auto-entrepreneur dans la vente de produits alimentaires 1 Certifié Génie Industriel Bois est devenu auto-entrepreneur dans l Eco-Construction 1 Certifié d Anglais est parti en Angleterre comme assistante linguistique dans le secteur privé 1 Agrégé d Espagnol, devenue Orthophoniste 60

61 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL PARTIE 5 MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL 61

62 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL 5.1 Les activités des médecins de prévention L académie dispose de 3 médecins de prévention. En , agents relèvent de l approche collective de la médecine de prévention. Prés de 10 % de ces agents relèvent d une surveillance individuelle. Année Répartition des entretiens médicaux par type de surveillance médicale Nombre de Visites médicales %ages Agents exposés à des risque professionnels 24 4,05% Agents en surveillance médicale ordinaire ,18% Agents en surveillance médicale particulière ,76% Total ,00% Répartition des entretiens médicaux par type de surveillance médicale 60,00% 50,00% 51,18% 44,76% 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 4,05% 0,00% Agents exposés à des risque professionnels Agents en surveillance médicale ordinaire Agents en surveillance médicale particulière Les demandes de visites par les agents en surveillance médicale particulière pour raison de santé est importante. Majoritairement ces demandes sont liées à des problématiques de situation de handicap et révèle la difficulté du maintien dans l emploi. Les Personnes en situation de handicap le sont pour des raisons de maladie chronique, maladie grave invalidante, pathologie aigue ou reconnu travailleur handicapé. 62

63 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL Les consultations En les médecins de prévention ont effectué 580 visites médicales pour 566 agents. 265 visites ont été réalisées dans le cadre de la surveillance médicale particulière, 24 pour les agents exposés à des risques professionnels. Cette année les demandes sont très majoritairement issues de la demande des agents (70%). Nombre de visites Origine des demandes de visites médicales Année Demande de l'agent Demande de l'administration Demande des médecins de prévention Nombre de consultations Origine de la demande Les visites à la demande de l agent sont quasi toutes liées à une problématique de santé. Les médecins de prévention ont traité 168 dossiers de mutations pour raisons médicales. Les visites à la demande du médecin de prévention sont pour les 2/3 d entres elles périodiques et réalisées auprès de populations ciblées pour leurs risques professionnels Le restant des visites à la demande du médecin de prévention le sont pour des compléments d informations ou de suivi médical. Les visites médicales ont notamment donné lieu à 168 propositions de mesures particulières et 24 examens de dépistage dans le cadre de la surveillance médicale des risques professionnels. Ces deux derniers chiffres représentent une diminution de ce type d avis de l ordre de 23%.par rapport à l année précédente Les actions sur les lieux de travail Les médecins de prévention doivent consacrer 1/3 de leur temps à leur mission en milieu de travail (article 21 du décret modifié du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique). Dans ce contexte, le médecin de prévention s est vu confier le secteur des lycées professionnels (LP). Sur l année les médecins ont réalisés 11 visites d atelier ou d établissement. En , 44 postes de travail ont été étudiés (7 l an passé) et 93 postes ont été aménagés (contre 53 l an passé) Cela représente une augmentation très sensible de l activité. 63

64 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL 5.2 Accident du travail et maladie professionnelle Le taux d absence académique pour accident du travail et maladie professionnelle est stable (0,10%). Le nombre d absences pour accident de travail ou de service et maladie professionnelle est passé de 687 en 2012/2013 à 730 en 2013/2014, le nombre d agents concernés est passé de 670 à 409. La durée moyenne des absences est de 20 jours. Le poids du nombre de jours d absence pour maladie professionnelle ou accident de travail passe de 2.17% en 2012/02013 à 2% en 2013/2014 (la moyenne nationale est à 2.39%). Les taux d absence pour accident du travail ou maladie professionnelle les plus élevés se trouvent chez les personnels chargés du pilotage et de l animation pédagogique avec 0,45%, puis chez les éducateurs en internat avec 0,40% ; les taux les plus faibles se trouvent chez les personnels de documentation (0,01%), les personnels de direction et d orientation avec respectivement 0.02%. Plus de 42% des absences pour accident de travail ou maladie professionnelles ont une durée supérieure à 14 jours Détail des absences pour accident de travail et maladie professionnelle : Motif de l'absence CONGE ACCIDENT DU TRAVAIL, DE SERVICE, MALADIE PROFESSIONNELLE * Dép Durée absences Durée moyenne Nb absences Nb agents absents Taux d'absence , , , , , , , ,10 Acad ,10 * L application BSA ne sépare plus les accidents du travail des maladies professionnelles Poids des absences pour maladie professionnelle et accident du travail parmi l'ensemble des absences, taux académique et par département : Académie Poids du nb jours d'absence Poids du nb absences Poids du nb agents absents 2,00 % 1,36 % 0,78 % 2,49 % 0,87 % 2,93 % 1,83 % 1,68 % 1,86 % 0,75 % 0,67 % 0,33 % 0,86 % 0,49 % 1,00 % 0,72 % 0,78 % 0,65 % 1,51 % 1,53 % 0,60 % 1,63 % 1,01 % 1,80 % 1,56 % 1,67 % 1,56 % 64

65 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL Evolutions : Répartition des absences (accident de travail et maladie professionnelle) selon la fonction : Fonction Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 15j Nb absences N- 1 Dont absences > 15 j Taux d'absence Accompagnement soutien et hors AIS 2 1 0,00 assistant d'éducation-auxiliaire de vie scolaire ,10 assistant étranger ,03 Besoins éducatifs AIS hors classe ,02 direction ,03 documentation ,02 éducateur en internat ,40 éducation ,16 emplois particuliers - actions diverses 7 1 0,09 enseignement ,11 orientation ,02 personnels administratifs ,05 personnels médico-sociaux ,03 personnels ouvriers et de service 4 1 0,04 personnels techniques ,25 Pilotage et animation pédagogique ,45 réadaptation ,11 Remplacement ,19 Total ,10 65

66 PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL Répartition des absences (accident de travail et maladie professionnelle) par type d établissement : Type d'établissement Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 15 j Nb absences N-1 Dont absences > 15 j Taux d'absence Ecole 1er degré ,11 Collèges (yc SEGPA) ,11 Lycées prof. (yc SEP et EREA) ,07 Lycées (yc SGT) ,06 Services administratifs ,10 Zones remplacement ,14 Autres établissements ,19 Total ,10 66

67 PARTIE 6 : L ACTION SOCIALE PARTIE 6 L ACTION SOCIALE 67

68 PARTIE 6 : L ACTION SOCIALE PARTIE 6 : L ACTION SOCIALE 6-1 Le service social des personnels En référence à la circulaire de missions n du 11 septembre 1991, le service social des personnels de l Education Nationale exerce un travail social direct auprès de l ensemble des personnels enseignants ou non enseignants des établissements publics ou privés sous contrat, qu ils soient en activité, en congé, ou à la retraite. Dans ce rôle, il conjugue réflexion, étude, conseil et action, et, de par les missions qui lui sont confiées, contribue à trouver les points de convergence entre les aspirations des personnels et les exigences de fonctionnement de l institution. C'est un service spécialisé du travail, qui intervient avec l'accord des intéressés, dans le respect de règles déontologiques, et soumis au secret professionnel. Il mène des actions, situées à l interface entre vie professionnelle et vie privée, qui visent à faciliter l intégration, le maintien en emploi des personnels en difficulté. Qu elles se situent au niveau de la prise en charge individuelle, ou relèvent d un niveau plus institutionnel, ces actions s inscrivent dans la perspective d amélioration de la gestion des ressources humaines et contribuent ainsi à l amélioration du service rendu à l élève Les moyens du service social des personnels L académie dispose de 11 Assistantes sociales, situées au rectorat et dans les 7 DSDEN. Le secrétariat du SAMIS est affecté au service social des personnels L activité du service social des personnels 1619 personnes ont sollicité le service social des personnels Typologie des personnels reçus au titre de l action sociale (hors prestation repas) : Effectifs Pourcentages Titulaires enseignants % Non enseignants toutes catégories ,5 % Retraités 54 9,5 % 68

69 PARTIE 6 : L ACTION SOCIALE Les domaines d'intervention. Les domaines d'intervention majeurs du service social des personnels sont répertoriés en 5 Items. Travail : cet item reprend les demandes qui justifient des actions visant à faciliter l'insertion professionnelle des personnels. Il recouvre tout ce qui se rapporte aux conditions de travail, à l'adaptation de poste et à la réinsertion professionnelle, à la reprise de travail après congés maladie, etc... Santé : cet item recouvre tout ce qui précède le diagnostic médical (amener un personnel qui connaît des problèmes de santé à consulter par ex) et ce qui suit celui ci par le soutien et l'accompagnement :! reprise de poste (implantation et suivi de personnel en Occupation Thérapeutique Bénévole.)! reconversion (constitution de dossiers de Postes Adaptés de Courte Durée)! aménagement de poste de travail (RQTH)! cessation d'activité (retraite pour invalidité) Économique : actions visant à faciliter l'insertion économique et financière des personnels et de leur famille, par des interventions auprès :! des services de l'education nationale (paye, pensions, action sociale : 111 dossiers de demande d'aide financière instruits)! des services extérieurs (MGEN, CAF, Sécurité Sociale, Banque de France...) Social: concerne toutes les questions traditionnellement en lien avec la sphère personnelle et familiale, traitées par les assistants de service social quels que soient leur lieu d'exercice telles le logement, les relations intrafamiliales... Information /orientation : concerne tout ce qui ne donne pas lieu à un suivi particulier : informations sociales, juridiques, administratives ; orientation vers d'autres services internes ou externes à l'education Nationale. 6-2 L action sociale du Rectorat de Toulouse en chiffres Budgets sur le titre 2 : ,99 pour les agents de l enseignement public (BOP 214) soit une hausse de 16 % ,38 pour les agents de l enseignement privé (BOP 139) ce qui correspond à une diminution de 4 % " Les prestations interministérielles individuelles (PIM) à réglementation commune concernent plus particulièrement deux pôles de dépenses : l aide aux enfants handicapés (AEH), l aide aux séjours. Pour le programme de soutien 214 le nombre de bénéficiaires de l allocation aux parents d enfants handicapés s est stabilisé (180 dossiers). Les dépenses en 2014 représentent ,46 soit une progression de l ordre de 7 % par rapport à Pour le programme de soutien 139 les dépenses pour l AEH s élèvent à ,41 soit une hausse de 6 % par rapport à

70 PARTIE 6 : L ACTION SOCIALE Pour les subventions liées aux séjours, les dépenses s élèvent pour les deux programmes confondus à 7681 pour 85 bénéficiaires. " Les actions sociales d initiative académique (ASIA) correspondent à des aides associées à des personnels aux situations particulières. Aide aux retraités de santé déficiente, aide aux parents travaillant en horaires atypiques ou décalées, aide aux personnels de catégorie B et C se déplaçant pour préparer des concours, aide à l installation et à l équipement, secours. Les secours sont des aides financières exceptionnelles accordées aux agents en activité, retraités ou à leur famille lorsqu ils ont à faire face à des difficultés financières par suite d évènements imprévus. Sur le BOP 214 les dépenses ont augmenté : en 2014 contre en Sur le BOP 139 la dépense s élève à soit une baisse de 21 % par rapport à l an passé. Budgets hors titre 2 : Les dépenses liées à la restauration et aux consultations des conseillères en économie sociale et familiale (CESF) sont en nette augmentation pour les deux programmes de soutien. Pour le BOP 214 les prestations repas s élèvent à ,37 soit une hausse de 11 % par rapport à 2013 et les subventions «cantines» s élèvent à ,57 ce qui correspond à une hausse de 14 %. Pour le BOP 139 les dépenses liées à la restauration s élèvent à ,92 ce qui représentent une hausse de 6 % par rapport à Pour les consultations des CESF, le montant global des dépenses s élève à ,35 ce qui représente une hausse de 3 % par rapport à l année

71 PARTIE 7 : LE DISCIPLINAIRE PARTIE 7 LE DISCIPLINAIRE PARTIE 7 : LE DISCIPLINAIRE 71

72 PARTIE 7 : LE DISCIPLINAIRE La Direction des Affaires Juridiques gère le contentieux ouvert par les usagers et les personnels devant les Tribunaux Administratifs et assure le conseil juridique au service des intérêts de l Etat. La Direction des affaires Juridiques a également en charge la gestion des procédures disciplinaires engagées contre les personnels et participe au pilotage des procédures disciplinaires initiées par les Directeurs académiques ou les Chefs d établissements. En , la Direction des affaires juridiques, dans le cadre du volet disciplinaire lié aux agents, a traité 27 dossiers. Les fautes et leurs sanctions Les 27 cas ci-après concernent exclusivement des personnels enseignants du premier et du second degré. Dans 2 cas les personnels ont également été sanctionnés pénalement. Nombre Sanction prononcée 4 Avertissement 20 Blâme 0 Exclusion temporaire 3 Déplacement d office Répartition des sanctions disciplinaires en 2014 dans l'enseignement Avertissement Blâme Déplacement d'office 72

73 PARTIE 7 : LE DISCIPLINAIRE " L'Administration dispose également de la possibilité de diligenter des actions récursoires lui permettant d'obtenir le remboursement, de la part des agents, des réparations qui ne lui incombent pas (en raison de fautes commises par l'agent). Ces actions récursoires, qui ne concernent que les rapports entre les agents et leur administration, sont de la compétence des Tribunaux Administratifs. Ainsi, l'administration qui a été condamnée par le juge administratif à supporter la totalité de la charge des réparations résultant du cumul d'une faute personnelle et d'une faute de service ou d'une faute personnelle non dépourvue de tout lien avec le service, a la possibilité de se retourner contre l'agent fautif. Sur l année 2014 aucune action récursoire n a été diligentée à l encontre d agent. " Sur l année 2014, 103 demandes de protection juridique ont été déposées par des personnels de l académie et 72 d entres elles ont fait l objet d une réponse positive. On note une faible augmentation de ce type de demande. Toutefois l accord de la protection juridique reste stable, autour de 70 % de satisfaction. 73

74 PARTIE 8 : LA RETRAITE PARTIE 8 LA RETRAITE 74

75 PARTIE 8 : LA RETRAITE PARTIE 8 : LA RETRAITE 8-1 Retraites second degré et personnels IATOSS Entre le 1 er septembre 2013 et le 31 août agents issus du second degré et des personnels IATOSS ont pris leur retraite, dont 163 IATOSS, 41 personnels de direction et 369 enseignants. Cette année scolaire voit une augmentation de 19,62 % des départs à la retraite par rapport à l exercice précédent Répartition des départs à la retraite selon les motifs Le motif de départ en retraite pour ancienneté, représente 73 % des départs. Il est en progression par rapport à 2013 (de l ordre de 3 points) Les départs en retraite pour le motif de parents de trois enfants est en hausse en 2014 (de l ordre de 1,5 points) Motifs de départ à la retraite Effectifs Retraite pour ancienneté 465 Pension civile d'invalidité 18 Personnels handicapés 2 Retraite pour fin de CPA 10 Parents de 3 enfants 34 Reversion 21 Retraite anticipée 11 Retraite pour limite d'âge 39 Total 638 Répartition des départs en retraite selon les motifs en ,00% 70,00% 60,00% 50,00% 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% 72,88% 2,82% 0,31% 1,57% 5,33% 3,29% 1,72% 6,11% Retraite pour ancienneté Pension civile d'invalidité Personnels handicapés Retraite pour fin de CPA Parents de 3 enfants Reversion Retraite anticipée Retraite pour limite d'âge Age moyen de la retraite (agents du second degré et personnels IATOSS) L âge de départ moyen s élève à 61,36 ans ; il reste stable par rapport à 2013 (61,19) et 2012 (60,83). En moyenne, et tous motifs de départs confondus, l âge de départ à la retraite des hommes et celui des femmes diffèrent peu (61,50 ans contre 61,25 ans). 75

76 PARTIE 8 : LA RETRAITE Age moyen de la retraite selon les corps Corps Effectifs Age moyen ADJENES / SAENES 44 61,39 AGREG 49 64,59 ATEC, ATRF et IGE 2 56,75 CERT ,87 CHAIRE SUP 6 61,92 COP 5 64,38 CPE 9 60,63 DIR / IA-IPR et IEN 10 62,81 PE ,71 PEGC 15 61,78 PLP 69 61,47 STENO 1 63, Retraites premier degré Entre le 1 er septembre 2013 et le 31 août 2014, 303 agents (121 femmes et 79 hommes) issus du premier degré ont pris leur retraite Répartition des départs à la retraite selon les motifs Cette année scolaire voit une augmentation de 51 % de départs en retraite par rapport à l exercice précédent. L ancienneté d âge et de services est la principale raison de départ à la retraite des agents (66,01%). Répartition des départs à la retraite selon les motifs (1er degré) Motifs de départs à la retraite Femmes Hommes Total Nombre %ages Nombre %ages Nombre %ages Ancienneté ,90% 79 78,22% ,01% Parents 3 enfants 27 13,37% 0 0,00% 27 8,91% Pension civile d'invalidité 27 13,37% 10 9,90% 37 12,21% Anticipée 18 8,91% 11 10,89% 29 9,57% Limite d'âge 8 3,96% 1 0,99% 9 2,97% Pension de reversion 1 0,50% 0 0,00% 1 0,33% % % % 76

77 PARTIE 8 : LA RETRAITE Répartition des départs en retraite selon les motifs 80,00% 70,00% 60,00% 50,00% 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% 75% 72,20% 66,01% Ancienneté Parents 3 enfants 10% 9,80% 8,91% 8% 9,40% 12,21% Pension civile d'invalidité 6% 5,40% 9,57% 0% 2,90%2,97% 2% 0,40% 0,33% Anticipée Limite d'âge Pension de reversion Age moyen de la retraite (personnels du premier degré) L âge moyen de départ en retraite s élève à 57,61 ans (57,27 ans en 2013); les personnels du second degré ont un âge moyen de départ de.61, 36 ans. En moyenne, l âge de départ à la retraite est pratiquement équivalent tant chez les hommes (57,61 ans) que chez les femmes (58,22 ans). 8-3 Autres causes de départ de l Académie Autres causes de départ de l'académie Causes 1er degré 2d degré IATOSS DIEO* Décés Démission Mutation Hors Académie Détachement Fin de détachement TOTAL *Personnels de Direction, d'inspection, d'éducation, d'orientation * chiffres au 1 er décembre 2014 (Source : application Bilan Social) 77

78 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS PARTIE 9 RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS 78

79 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Les chiffres sur les modes d accès au grade proviennent des données issues des SIRH de l académie : - EPP pour les enseignants du second degré public, - AGAPE pour les enseignants du premier degré public, - AGORA pour les personnels IATOSS. Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Le mode d accès aux différents corps détaille l effectif présent dans les bases au 31 décembre 2014, associé à l âge moyen. Les modes d accès principaux des corps de direction et d inspection sont le concours interne et le tableau d avancement. S agissant des personnels d éducation et d orientation, du 1 er degré et du 2 nd degré, c est le concours externe qui prédomine. Au sein de la population des IATOSS, tant pour les filières administrative et médico-sociale, l intégration est un mode d accès important ces dernières années. Pour la filière technique, divers modes se conjuguent. 9.1 Les personnels de Direction, d Inspection, d Education, d Orientation en Personnel de Direction et d Inspection Mode d accès au grade des personnels Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) DIR DIR CL1 Nombre d'individus Age moyen Détachement 1 * Intégration 1 * Concours interne Tableau d'avancement DIR CL1 S/total du grade intégration suite à détachement ds un corps de personnels de direction 1 * Intégration 3 * DIR CL2 Détachement 4 * Liste d'aptitude 5 * Concours interne DIR CL2 S/total du grade DIR HC Intégration 1 * Tableau d'avancement DIR HC S/total du grade DIR S/total du corps DIR I.A/I.P.R. IA/IPR CN Détachement 1 * Concours interne IA/IPR CN S/total du grade IA/IPR HC Tableau d'avancement IA/IPR HC S/total du grade I.A/I.P.R. S/total du corps I.A/I.P.R I.E.N I.E.N CL.N Détachement 1 * Liste d'aptitude 7 56 Concours interne I.E.N CL.N S/total du grade I.E.N H.CL Tableau d'avancement

80 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen I.E.N H.CL S/total du grade I.E.N S/total du corps I.E.N AGREGE AGREGE CLN Concours externe 1 * AGREGE CLN S/total du grade 1 * AGREGE S/total du corps AGREGE 1 43 P.L.P. PLP HC Tableau d'avancement 1 * PLP HC S/total du grade 1 * P.L.P. S/total du corps P.L.P PROF.ECOLE P ECOLE CN Concours interne 2 * Concours externe 6 45 P ECOLE CN S/total du grade 8 47 P ECOLE HC Tableau d'avancement P ECOLE HC S/total du grade PROF.ECOLE S/total du corps PROF.ECOLE IA-DSDEN DA-SEN Détachement 7 54 DA-SEN S/total du grade 7 54 IA-DSDEN S/total du corps IA-DSDEN 7 54 PROF. EPS EPS CL N Concours interne 1 * EPS CL N S/total du grade 1 * PROF. EPS S/total du corps PROF. EPS 1 53 I.A. ADJ DAA-SEN Détachement 2 * DAA-SEN S/total du grade 2 * I.A. ADJ S/total du corps I.A. ADJ 2 53 Total Personnel d Education et d Orientation Mode d accès au grade des personnels C.P.E. Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) CPE CL N Nombre d'individus Age moyen Détachement 1 * Intégration 1 * Mode d'accès non renseigné 1 * concours réservés (décrets 2012) 1 * Liste d'aptitude 6 57 concours externe session exceptionnelle examen professionnel loi Sapin Concours réservé Concours interne Concours externe CPE CL N S/total du grade CPE H CL Tableau d'avancement CPE H CL S/total du grade C.P.E. S/total du corps C.P.E M.A. MA 2C maître auxiliaire garanti de réemploi 3 * MA 2C S/total du grade 3 * M.A. S/total du corps M.A

81 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS PEGC Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen PEGC H CL Tableau d'avancement 1 * PEGC H CL S/total du grade 1 * PEGC S/total du corps PEGC 1 60 P. ORIENT. COP Mode d'accès non renseigné 1 * Liste d'aptitude 3 * examen professionnel loi Sapin 5 * Concours réservé 8 52 Concours interne Concours externe COP S/total du grade DCIO 91 Tableau d'avancement DCIO 91 S/total du grade P. ORIENT. S/total du corps P. ORIENT PROF.CONTR CTEN 2C Mode d'accès non renseigné 1 * Recrutement direct CTEN 2C S/total du grade CTEN 3C Mode d'accès non renseigné 3 * Recrutement direct CTEN 3C S/total du grade PROF.CONTR S/total du corps PROF.CONTR Total Les enseignants du premier degré en 2014 Mode d accès au grade des personnels Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) PROF.ECOLE P ECOLE CN Nombre d'individus Age moyen Recrutement direct 1 * (ens public) ou 1990 (ens privé) 5 * Détachement recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi concours externe spécial concours externe session exceptionnelle Concours interne Liste d'aptitude Concours externe P ECOLE CN S/total du grade P ECOLE HC Tableau d'avancement P ECOLE HC S/total du grade PROF.ECOLE S/total du corps PROF.ECOLE ASS-ED ASS-ED Recrutement direct ASS-ED S/total du grade ASS-ED S/total du corps ASS-ED CERTIFIE CERT. CL N Concours externe 1 * CERT. CL N S/total du grade 1 * CERTIFIE S/total du corps CERTIFIE 1 45 CONTR BOE CTR BOE A Recrutement direct 5 * CTR BOE A S/total du grade 5 * 81

82 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen CONTR BOE S/total du corps CONTR BOE 5 37 INSTIT INSTIT Intégration 1 * Concours interne 2 * recrutement sans concours Concours externe élève instituteur INSTIT S/total du grade INSTIT S/total du corps INSTIT INST ETAT INST ETAT Liste d'aptitude 1 * INST ETAT S/total du grade 1 * INST ETAT S/total du corps INST ETAT 1 40 INSTRUCT. INSTRUCT. Intégration 1 * INSTRUCT. S/total du grade 1 * INSTRUCT. S/total du corps INSTRUCT Total Les enseignants du second degré en 2014 Mode d accès au grade des personnels AGREGE Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) AGREGE CLN Nombre d'individus Age moyen Détachement 3 * concours (historique) Liste d'aptitude Concours interne Concours externe AGREGE CLN S/total du grade AGREGE HCL Mode d'accès non renseigné 1 * Tableau d'avancement AGREGE HCL S/total du grade AGREGE S/total du corps AGREGE P.L.P. PLP BIAD Concours interne 2 * Concours externe 3 * PLP BIAD S/total du grade 5 * PLP CN Recrutement direct 5 * Détachement 6 47 recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi examen professionnel loi Sapin examen professionnalisé réservé (décrets 2012) concours externe session exceptionnelle Concours réservé Concours interne Intégration Concours externe PLP CN S/total du grade PLP HC Détachement 3 * Intégration 6 57 Tableau d'avancement

83 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen PLP HC S/total du grade P.L.P. S/total du corps P.L.P PROF.ECOLE P ECOLE CN Concours interne Liste d'aptitude Concours externe P ECOLE CN S/total du grade P ECOLE HC Tableau d'avancement P ECOLE HC S/total du grade PROF.ECOLE S/total du corps PROF.ECOLE A.E. AE Liste d'aptitude 4 * AE S/total du grade 4 * A.E. S/total du corps A.E ASS-ED ASS-ED Recrutement direct ASS-ED S/total du grade ASS-ED S/total du corps ASS-ED ASS LV ASS LV Recrutement direct ASS LV S/total du grade ASS LV S/total du corps ASS LV C ASS ETRA ASSIS ETRA Recrutement direct ASSIS ETRA S/total du grade C ASS ETRA S/total du corps C ASS ETRA CERTIFIE CERT. BIAD Intégration 3 * concours (historique) 5 * Concours interne Concours externe CERT. BIAD S/total du grade CERT. CL N Recrutement direct 5 * recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi Détachement Mode d'accès non renseigné (ens public) ou 1990 (ens privé) Intégration concours réservés (décrets 2012) concours (historique) Liste d'aptitude examen professionnel loi Sapin concours externe session exceptionnelle Concours réservé Concours interne Concours externe CERT. CL N S/total du grade CERT. H CL Tableau d'avancement CERT. H CL S/total du grade CERTIFIE S/total du corps CERTIFIE CHAIRE SUP CHAIRE SUP Liste d'aptitude CHAIRE SUP S/total du grade CHAIRE SUP S/total du corps CHAIRE SUP CH.ENS.EPS CE EPS Liste d'aptitude 1 * CE EPS S/total du grade 1 * CE EPS EXC Tableau d'avancement

84 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen CE EPS EXC S/total du grade CE EPS HCL Tableau d'avancement 2 * CE EPS HCL S/total du grade 2 * CH.ENS.EPS S/total du corps CH.ENS.EPS CONTR BOE CTR BOE A Recrutement direct 1 * CTR BOE A S/total du grade 1 * CONTR BOE S/total du corps CONTR BOE 1 54 recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation 1 * CPE CL N d'emploi C.P.E. Concours externe 3 * CPE CL N S/total du grade 4 * C.P.E. S/total du corps C.P.E INSTIT INSTIT Concours externe 1 * INSTIT S/total du grade 1 * INSTIT S/total du corps INSTIT 1 50 M.A. MA 1C maître auxiliaire garanti de réemploi 2 * MA 1C S/total du grade 2 * MA 2C maître auxiliaire garanti de réemploi MA 2C S/total du grade MA 3C maître auxiliaire garanti de réemploi 6 54 MA 3C S/total du grade 6 54 M.A. S/total du corps M.A PEGC PEGC CL.EX Tableau d'avancement PEGC CL.EX S/total du grade PEGC H CL Tableau d'avancement 2 * PEGC H CL S/total du grade 2 * PEGC S/total du corps PEGC P. ORIENT. DCIO 91 Tableau d'avancement 1 * DCIO 91 S/total du grade 1 * P. ORIENT. S/total du corps P. ORIENT PROF.CONTR CTEN 1C Mode d'accès non renseigné 4 * Recrutement direct CTEN 1C S/total du grade CTEN 2C Mode d'accès non renseigné Recrutement direct CTEN 2C S/total du grade CTEN 3C Mode d'accès non renseigné Recrutement direct CTEN 3C S/total du grade CTEN HC Recrutement direct 1 * CTEN HC S/total du grade 1 * PROF.CONTR S/total du corps PROF.CONTR PROF. EPS BIAD EPS Concours externe 2 * Concours interne 5 * BIAD EPS S/total du grade 7 39 EPS CL N Mode d'accès non renseigné 1 * concours réservés (décrets 2012) 1 * Intégration 5 * (ens public) ou 1990 (ens privé) examen professionnel loi Sapin Liste d'aptitude

85 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen concours (historique) Concours réservé concours externe session exceptionnelle Concours interne Concours externe EPS CL N S/total du grade EPS H CL Tableau d'avancement EPS H CL S/total du grade PROF. EPS S/total du corps PROF. EPS S.EXTERNAT SE Recrutement direct 1 * SE S/total du grade 1 * S.EXTERNAT S/total du corps S.EXTERNAT 1 62 VACATAIRE VACATAIRE Mode d'accès non renseigné VACATAIRE S/total du grade VACATAIRE S/total du corps VACATAIRE Total Les IATOSS en 2014 S.G.A Filière administrative Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen S.G.A. Détachement 1 * S.G.A. S/total du grade 1 * S.G.A. S/total du corps S.G.A S.G.U. SGEPES 1 Détachement 1 * SGEPES 1 S/total du grade 1 * SGEPES 3 Détachement 1 * SGEPES 3 S/total du grade 1 * S.G.U. S/total du corps S.G.U ADMENESR ADMENESR A Détachement ADMENESR A S/total du grade ADMENESR S/total du corps ADMENESR DIR CROUS D CROUS G1 Détachement 1 * D CROUS G1 S/total du grade 1 * DIR CROUS S/total du corps DIR CROUS 1 61 AC CROUS AC CROUSG1 Détachement 1 * AC CROUSG1 S/total du grade 1 * AC CROUS S/total du corps AC CROUS 1 56 AAE AA Détachement 1 * Concours interne 5 * Liste d'aptitude 7 52 Intégration dans le CIGEM des attachés AA S/total du grade AAHC Tableau d'avancement 4 * AAHC S/total du grade 4 * APA Tableau d'avancement Intégration dans le CIGEM des attachés APA S/total du grade

86 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen DDS intégration des CASU dans le CIGEM des attachés DDS S/total du grade AAE S/total du corps AAE SAENES 10 SAENES CE Détachement 5 * Tableau d'avancement intégration corps de catégorie B (D FP) SAENES CE S/total du grade recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 3 * Détachement 4 * SAENES CN examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 4 * Emploi réservé 5 * Concours interne Concours externe Liste d'aptitude intégration corps de catégorie B (D FP) SAENES CN S/total du grade SAENES CS Emploi réservé 1 * Concours interne changement de corps par examen professionnel Tableau d'avancement intégration corps de catégorie B (D FP) SAENES CS S/total du grade SAENES 10 S/total du corps SAENES ADJENES ADJENES C1 Intégration 1 * Concours externe 3 * Emploi réservé recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi Concours interne Tableau d'avancement Fusion ADJENES C1 S/total du grade ADJENES C2 recrutement par le pacte réservé sans concours Fusion recrutement sans concours ADJENES C2 S/total du grade ADJENES P1 Intégration 1 * Détachement 7 50 Fusion Tableau d'avancement ADJENES P1 S/total du grade ADJENES P2 Détachement 1 * Fusion Tableau d'avancement ADJENES P2 S/total du grade ADJENES S/total du corps ADJENES CONTRACT. CONTRACT. Recrutement direct CONTRACT. S/total du grade CONTRACT. S/total du corps CONTRACT

87 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS PACTE Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen PACTE Recrutement direct 2 * PACTE S/total du grade 2 * PACTE S/total du corps PACTE 2 24 CONTR BOE CTR BOE B Recrutement direct 3 * CTR BOE B S/total du grade 3 * CTR BOE C Recrutement direct 6 43 CTR BOE C S/total du grade 6 43 CONTR BOE S/total du corps CONTR BOE 9 42 CTSSAE Filière médico-sociale Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) CTSSAE Nombre d'individus Age moyen concours interne sur épreuves 1 * Liste d'aptitude 2 * Intégration CIGEM conseiller technique de service social CTSSAE S/total du grade CTSSAE S/total du corps CTSSAE MED.CONS.T MCT GR1 reclassement des médecins année * MCT GR1 S/total du grade 1 * MCT GR3 reclassement des médecins année * Détachement 3 * MCT GR3 S/total du grade 5 * MED.CONS.T S/total du corps MED.CONS.T 6 59 MED.EN. MED.EN.1C Tableau d'avancement MED.EN.1C S/total du grade MED.EN.2C concours unique sur titre 1 * concours réservés (décrets 2012) 2 * Concours interne Concours externe MED.EN.2C S/total du grade MED.EN. S/total du corps MED.EN MED.CONTR. MED.CONTR. Recrutement direct 6 56 MED.CONTR. S/total du grade 6 56 MED.CONTR. S/total du corps MED.CONTR ASSAE ASSAE Détachement 1 * Concours interne sur titres 1 * Concours externe sur titres 4 * Intégration CIGEM assistant de service social ASSAE S/total du grade ASSPAE Détachement 1 * Tableau d'avancement Intégration CIGEM assistant de service social ASSPAE S/total du grade ASSAE S/total du corps ASSAE A.SOC.CONT A.SOC.CONT Recrutement direct A.SOC.CONT S/total du grade A.SOC.CONT S/total du corps A.SOC.CONT INFIRM.-NS INF EN CN Détachement 1 * 87

88 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen INF EN CN S/total du grade 1 * INF EN CS Détachement 1 * INF EN CS S/total du grade 1 * INFIRM.-NS S/total du corps INFIRM.-NS 2 52 INF ENES INFENES CN Détachement 3 * concours unique sur titre intégration dans le corps des infirmier(e)s catégorie A INFENES CN S/total du grade INFENES CS Détachement 1 * Tableau d'avancement intégration dans le corps des infirmier(e)s catégorie A INFENES CS S/total du grade INFENES HC Détachement 1 * Tableau d'avancement 9 57 INFENES HC S/total du grade INF ENES S/total du corps INF ENES INFIR.CONT INFIR.CONT Recrutement direct INFIR.CONT S/total du grade INFIR.CONT S/total du corps INFIR.CONT Filière technique IGR Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) IGR 1C Nombre d'individus Age moyen Concours externe 1 * Tableau d'avancement 2 * IGR 1C S/total du grade 3 * IGR 2C constitution initiale de corps par voie directe 1 * Liste d'aptitude 2 * Concours interne 5 * Concours externe IGR 2C S/total du grade IGR HC Tableau d'avancement 6 55 IGR HC S/total du grade 6 55 IGR S/total du corps IGR IGE IGE 1C Tableau d'avancement IGE 1C S/total du grade IGE 2C Liste d'aptitude 1 * constitution initiale de corps par voie directe 1 * Détachement 4 * Concours interne Concours externe IGE 2C S/total du grade IGE HC Détachement 1 * Tableau d'avancement 3 * IGE HC S/total du grade 4 * IGE S/total du corps IGE ASI ASI Intégration 1 * Liste d'aptitude 1 * 88

89 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) Nombre d'individus Age moyen Concours interne 3 * ASI S/total du grade 5 * ASI S/total du corps ASI 5 48 TECH RF TEC RF CE Tableau d'avancement 5 * Intégration personnels ITRF de catégorie B dans le NES TEC RF CE S/total du grade TEC RF CN Concours interne 3 * Liste d'aptitude 3 * Concours externe 5 * Intégration personnels ITRF de catégorie B dans le NES TEC RF CN S/total du grade TEC RF CS Intégration personnels ITRF de catégorie B dans le NES 9 47 Tableau d'avancement TEC RF CS S/total du grade TECH RF S/total du corps TECH RF C.UGAP C.UGAP 4CB Recrutement direct 2 * C.UGAP 4CB S/total du grade 2 * C.UGAP S/total du corps C.UGAP 2 61 ATEC ATEC 1 Tableau d'avancement 1 * liste spéciale d'intégration - Protocole JACOB * ATEC 1 S/total du grade 4 * ATEC 2 Intégration 1 * ATEC 2 S/total du grade 1 * ATEC P2 Tableau d'avancement 1 * Intégration protocole JACOB * ATEC P2 S/total du grade 2 * ATEC S/total du corps ATEC 7 47 ATRF ATRF 1 liste spéciale d'intégration - Protocole JACOB * Tableau d'avancement 8 50 Détachement Intégration des personnels de laboratoire dans les ITRF ATRF 1 S/total du grade ATRF 2 réservé sans concours 1 * recrutement sans concours 6 45 Détachement ATRF 2 S/total du grade ATRF P1 Détachement 2 * Intégration protocole JACOB * Intégration des personnels de laboratoire dans les ITRF Tableau d'avancement ATRF P1 S/total du grade ATRF P2 Recrutement direct 1 * recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 * Concours interne 2 * Détachement 4 * Intégration protocole JACOB * Concours externe Tableau d'avancement Intégration des personnels de laboratoire dans les ITRF ATRF P2 S/total du grade

90 PARTIE 9 : RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Nombre Age Corps Grade MODE ACCES GRADE (Regroupements) d'individus moyen ATRF S/total du corps ATRF

91 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET INDICES MOYENS PARTIE 10 REMUNERATIONS ET INDICES MOYENS 91

92 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET INDICES MOYENS L indice nouveau majoré (INM) sert au calcul de la rémunération principale brute annuelle, hors primes et indemnités, la nouvelle bonification indiciaire n étant pas prise en compte. Au 31 décembre 2012 la valeur du point d indice est de 4,63 euros ; la valeur annuelle du traitement correspondant à l INM 100 est de 5 556,35. Le traitement brut mensuel d un agent public ne peut être inférieur à celui correspondant à l indice majoré 309 (soit 1430,76 euros brut) Situation indiciaire par catégorie de personnel En 2013 l indice moyen de rémunération de l ensemble des personnels de l académie est de 551. Près de 60% des agents ont un indice de rémunération situé entre 400 et 599. Les agents dont l indice de rémunération est supérieur à 800 représentent 3% de l ensemble du personnel et 10% des agents ont un indice de rémunération inférieur à 400. Distribution des indices de rémunération sur l ensemble des personnels : Le niveau de traitement dépend du statut et de l ancienneté du personnel. Ainsi l indice moyen le plus faible est celui des personnels IATOSS non titulaires composés majoritairement d agents de catégorie C ; l indice moyen le plus élevé est celui des personnels de direction et d inspection composés exclusivement d agents de catégorie A et dont la moyenne d âge est la plus élevée. 92

93 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Indices moyens selon les catégories de personnel : Catégories Indice moyen Traitement brut mensuel moyen Age moyen Personnels 1er degré ,94 43 Personnel 2nd degré * ,89 44 Personnel 2nd degré non titulaires * ,95 40 Personnels IATOSS ,16 49 Personnels IATOSS non titulaires ,75 42 ENSEMBLE Nota : les données concernant le personnel non titulaire du 1 er degré ne sont pas communiquées dans PIAD. : les personnels DIEO sont intégrés aux personnels des 1 er et 2 nd degré Personnels du premier degré Le traitement indiciaire brut moyen mensuel des personnels titulaires du premier degré (personnels d inspection et enseignants) est de Il s échelonne de 3329 pour un professeur des écoles hors classe à 2273 pour un instituteur (catégorie B). Le traitement indiciaire brut moyen mensuel d un IEN hors classe est de L écart moyen entre un PE de classe normale et un PE hors classe est d environ 200 points INM, soit près de 28%. Age moyen et indice moyen par corps et par grade (personnels du premier degré) : Corps Grade indi. moy. Eff. Age moy Eff. Age moy I.E.N. H I.E.N CL.N I.E.N H.CL Total corps P ECOLE CN PROF. ECOLE P ECOLE HC Total corps CERTIFIE CERT. CL N * 1 * Total corps * 1 * CONTR. BOE CTR BOE A * 2 * 1 * Total corps * 2 * 1 * INSTIT. INSTIT Total corps F 93

94 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Personnels du second degré Le traitement brut moyen mensuel des personnels titulaires du 2 nd degré (personnels de direction, d inspection, d éducation, d orientation et enseignants) est de 2791, soit 13,70% de plus que les personnels du 1 er degré. Le traitement brut mensuel moyen des personnels non titulaires est égal à Sur l ensemble des personnels enseignants du 2 nd degré l indice moyen le plus faible est celui des professeurs contractuels qui s élève à 361, l indice moyen de l ensemble des personnels du 2 nd degré est 603. Le traitement brut moyen mensuel des professeurs agrégés est de 3403 soit près de 30% de plus que celui des professeurs certifiés (2612 ). Le traitement brut moyen mensuel des professeurs de lycées professionnels est de Le traitement brut moyen (indiciaire) mensuel des personnels de direction est de L écart de traitement moyen entre un personnel de direction hors classe (4829 ) et 2 ème classe (3379 ) est de 313 points. Pour les personnels d inspection, le traitement moyen varie de 17% entre les IA/IPR (4543 ) et les IEN (3756 ). Le traitement brut moyen (indiciaire) des CPE est de Il s échelonne de 2484 pour les CPE de classe normale à 3364 pour les CPE hors classe. Les personnels d orientation ont un traitement brut moyen mensuel de La différence de traitement entre les directeurs de CIO (3118 ) et les COP (2495 ) est de 20% Age moyen et indice moyen par corps et par grade (enseignants du 2 nd degré) : Corps Grade indi. moy. Eff. Age moy Eff. Age moy Personnel de direction I.A/I.P.R. I.E.N. H DIR CL DIR CL DIR HC Total corps IA/IPR CN IA/IPR HC Total corps I.E.N CL.N I.E.N H.CL * Total corps AGREGE CLN AGREGE AGREGE HCL Total corps CHAIRE CHAIRE SUP SUP Total corps CH.ENS.EPS CE EPS * 1 * CE EPS EXC CE EPS HCL * 2 * 1 * Total corps DASEN DASEN * Total corps * DAA SEN I.A. ADJ * 1 * 1 * CERTIFIE Total corps * 1 * 1 * CERT. BIAD CERT. CL N CERT. H CL F 94

95 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Corps Grade indi. moy. Eff. Age moy Eff. Age moy Total corps P.L.P. PLP BIAD * 4 * H PLP CN PLP HC Total corps Prof, école P ECOLE CN P ECOLE HC Total corps A.E. AE * 2 * 2 * Total corps * 2 * 2 * C.P.E. CPE CL N CPE H CL Total corps INSTIT INSTIT * Total corps * M.A. MA 1C * 2 * MA 2C MA 3C * 2 * Total corps PEGC PEGC CL.EX PEGC H CL * 2 * 1 * Total corps P. ORIENT. COP DCIO Total corps PROF.CONTR CTEN 1C CTEN 2C CTEN 3C CTEN HC * 1 * Total corps PROF. EPS BIAD EPS * 3 * EPS CL N * 3 * EPS H CL Total corps F 95

96 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Personnel IATOSS L indice moyen des personnels IATOSS s élève à 432 pour les titulaires et à 324 pour les non titulaires soit, respectivement, 171 et 40 points de moins que celui des enseignants du second degré titulaires et non titulaires. Au sein des personnels IATOSS la situation est très différenciée. En effet, le traitement brut moyen mensuel des personnels de catégorie A s élève à 2685 contre 1593 pour les personnels de catégorie C soit un écart de 40% (1953 pour les personnels de catégorie B). Catégorie A Parmi les personnels de catégorie A l écart le plus important se situe dans la filière médicale, entre les médecins conseillers techniques dont l indice moyen s élève à 897 et les infirmières ENES dont l indice moyen est égal à 467, le corps des infirmières est classé en catégorie A depuis 2012 par le décret n du 9 mai Le traitement brut moyen mensuel des personnels AAE (incluant les directeurs de service (DDS) anciennement CASU et représentant plus du tiers des personnels IATOSS de catégorie A) s élève à Age moyen et indice moyen par corps et par grade (catégorie A) : Corps Grade indi. moy. Effectif. Age moyen Effectif Age moyen ADMENESR ADMENESR A Total corps S.G.A. S.G.A. * 1 * S.G.U. AAE Total corps * 1 * H SGEPES 1 * 1 * SGEPES 3 * 1 * Total corps * 1 * 1 * AA AAHC * 2 * 2 * APA DDS * Total corps AC AC CROUS * 1 * CROUSG1 Total corps * 1 * IGR IGE IGR 1C * 1 * 2 * IGR 2C IGR HC * 4 * Total corps IGE 1C IGE 2C IGE HC * 3 * 1 * Total corps ASI ASI * 2 * MED.CONS.T MED.EN. Total corps * 2 * MCT GR1 1 * MCT GR * 5 * Total corps * 5 * MED.EN.1C * MED.EN.2C * Total corps * MED.CONTR. MED.CONTR. * 3 * F 96

97 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Corps Grade indi. moy. Effectif. Age moyen Effectif Age moyen INF ENES Total corps * H INFENES CN INFENES CS INFENES HC * 9 56 Total corps CTSSAE CTSSAE * Total corps * F Indice moyen catégorie A 580 Catégorie B Au sein de la catégorie B les écarts sont peu importants entre les personnels titulaires. L INM moyen le plus élevé est celui des assistants sociaux (465), le plus faible est celui des techniciens recherche et formation (416) ; un écart de 12%. Le traitement brut moyen mensuel d un assistant social titulaire est de 2153, il varie de 1919 pour un ASSAE à 2441 pour un ASSPAE.. Les personnels SAENES qui représentent plus de 70% des personnels IATOSS de catégorie B ont un traitement brut moyen mensuel de Age moyen et indice moyen par corps et grade (catégorie B) : Corps Grade indi. moy. Eff. Age moy Eff. Age moy SAENES 10 TECH RF INFIRM.-NS H SAENES CE SAENES CN SAENES CS Total corps TEC RF CE TEC RF CN TEC RF CS * Total corps INF EN CN * 1 * INF EN CS * 1 * Total corps * 2 * INFIR.CONT INFIR.CONT * ASSAE Total corps * ASSAE * ASSPAE Total corps * C.UGAP C.UGAP * 2 * 4CB Total corps * 2 * CONTR BOE CTR BOE B * 1 * 1 * Total corps * 1 * 1 * F Indice moyen catégorie B

98 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Catégorie C C est au sein des personnels de la catégorie C que la situation est la moins différenciée, avec un écart maximal de 32 points entre l indice moyen le plus élevé (351 pour les personnels ADJAENES) et le plus faible (312 pour les personnels contractuels). Le traitement brut moyen mensuel des personnels ADJAENES qui représentent près de 70% des personnels IATOSS de catégorie C s élève à 1623, il est supérieur de 11% à celui des personnels contractuels. Le traitement brut moyen mensuel des personnels ATRF s élève à Age moyen et indice moyen par corps et grade (catégorie C) : Corps Grade indi. moy. Eff. Age moy Eff. Age moy ADJENES C ADJENES ADJENES C ADJENES P ADJENES P Total corps ATEC ATRF ATEC 1 * 4 * H ATEC 2 * 1 * ATEC P2 * 2 * Total corps * ATRF ATRF * ATRF P ATRF P Total corps CONTRACT. CONTRACT Total corps CONTR BOE CTR BOE C * 5 * Total corps * 5 * PACTE PACTE * 2 * Total corps * 2 * F Indice moyen catégorie C

99 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS 10.2 Rémunération et sexe Au sein des personnels titulaires l indice moyen des hommes est systématiquement plus élevé que celui des femmes. À contrario l indice moyen des femmes est plus élevé chez les personnels contractuels. Catégories Effectif Age moyen Personnels 1er degré titulaires Personnels 2nd degré titulaires Personnels 2 degré non titulaires Personnels IATOSS titulaires Personnels IATOSS non titulaires Femmes Hommes Différence Femmes et Indice moyen Effectif Age moyen Indice moyen Hommes en % % % % % % ENSEMBLE La répartition des hommes et des femmes selon les indices de rémunération révèle que plus l INM est élevé plus la part des hommes est importante. La part des femmes dont l indice est inférieur à 400 est de11%, celle des hommes est de 8%. Celle des femmes dont l indice est supérieur à 900 est de 1%, celle des hommes est de 4%. * : Non communiqué dans BSA Répartition hommes et femmes selon l indice de rémunération : 99

100 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS 10.3 Coûts moyens en 2014 Programme 140 : Enseignement scolaire public 1 er degré Programme 141 : Enseignement scolaire public 2 nd degré Programme 230 : Vie de l élève Programme 214 : Soutien à la politique de l éducation nationale Pour chaque programme le coût moyen annuel chargé a légèrement augmenté, +2,5% pour le programme 140, +1,4% pour le programme 141, +2,5% pour le 230 et +3% pour le programme 214. Évolution des coûts moyens annuels chargés ( ) : BOP BOP BOP BOP Calculs à partir : du constat d exécution (traitement brut, NBI, SFT IR MAJO. DOM, INDEMNITES, HSA, HSE, HS accompagnement éducatif) du calcul des cotisations (cotisations pensions civiles, autres cotisations sociales) des ETP 100

101 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Programme 0140 coûts moyens par grades Au sein du programme 140 le coût moyen annuel chargé le plus élevé est celui des personnels d inspection ( ), le plus faible est celui des personnels contractuels ( ). Le coût moyen annuel chargé des personnels enseignants du 1 er degré est de avec un écart de près de entre le coût moyen annuel chargé d un professeur des écoles hors classe et celui d un professeur des écoles de classe normale. COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires Enseignement scolaire public 1 er degré Personnels enseignants du 1 er degré (y/c enseignants stagiaires) Enseignants du 2 nd degré Personnels d'encadrement Code grade Libellé grade Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé 6001 INSTITUTEUR INSTRUCTEUR PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE 6151 NORMALE PROFESSEUR DES ECOLES HORS CLASSE Sous-total personnels enseignants du 1 er degré PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE PROFESSEUR D'EPS HORS CLASSE PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE Sous-total personnels enseignants du 2 nd degré INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE 1151 CL.N INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE 1152 H.CL Sous-total personnels d'inspection PROGRAMME 1 er DEGRE PUBLIC - PERSONNELS TITULAIRES Personnels non titulaires Enseignement scolaire public 1 er degré Personnels enseignants du 1er degré (y/c enseignants stagiaires) 8791 BOE CONTRAT (A) - DECRET DE ADMISSIBLES CONTRACTUELS 1D INTERVENANT LANGUE PRIMAIRE 7741 ASSISTANT LV RECRUTEMENT LOCAL ASSISTANT ETRANGER PROGRAMME 1 er DEGRE PUBLIC - PERSONNELS NON TITULAIRES TOTAL PROGRAMME 1 er DEGRE PUBLIC (P0140) Programme 0141 coûts moyens par grades Au sein du programme 141 le coût moyen annuel chargé le plus élevé est celui des personnels d inspection ( ), le plus faible est celui des personnels non titulaire ( ). Le coût moyen annuel chargé des personnels enseignants du 2 nd degré est de , celui des personnels administratifs est de Au sein de ces deux filières, les écarts les plus importants se trouvent entre les agrégés hors classe ( ) et les chargés d enseignement EPS classe normale ( ) et entre les APAENES ( ) et ADJAENES ( ). 101

102 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires Personnels enseignants du 1er degré Enseignants du 1 er degré Code grade Libellé grade COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé 6001 INSTITUTEUR PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE 6151 NORMALE PROFESSEUR DES ECOLES HORS CLASSE Sous-total personnels enseignants du 1 er degré PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE PROFESSEUR D'EPS HORS CLASSE PROFESSEUR D'EPS BI-ADMISSIBLE CHARGE D'ENSEIGN. EPS CLASSE NORMALE CHARGE D'ENSEIGN. EPS HORS CLASSE CHARGE ENSEIGN.EPS CLASSE 5323 EXCEPTIONNELLE PROFESSEUR DE CHAIRE SUPERIEURE PROFESSEUR AGREGE HORS CLASSE Personnels enseignants du 2nd degré Personnels administratifs, technique et de service hors encadrement Enseignants du 2nd degré Personnels administratifs 5512 PROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE PROFESSEUR CERTIFIE BI-ADMISSIBLE PEGC CLASSE NORMALE 5592 PEGC HORS CLASSE PEGC CLASSE EXCEPTIONNELLE CONSEILLER PRINC.D'EDUCATION CL.NORMALE CONSEILLER PRINC. D'EDUCATION HORS- CLAS CONSEILLER D'EDUCATION 5671 ADJOINT D'ENSEIGNEMENT PROFESSEUR DES LYCEES PROF. 1ER GRADE 5752 PROF.DE LYCEE PROF. 2E GRADE CL. NORMALE 5754 PROFESSEUR DE LYCEES PROF. CL. NORMALE 5752/5754 PROFESSEUR DE LYCEE PROF. CL. NORMALE PROF.DE LYCEE PROF. 2E GRADE HORS CLASSE 5755 PROFESSEUR DE LYCEES PROF. HORS CLASSE 5753/5755 PROFESSEUR DE LYCEE PROF. HORS CLASSE PROF LYCEE PROF BI-ADMISSIBLE Sous-total personnels enseignants du 2nd degré SECRETAIRE ADMINISTR. (ASU) CL.NORMALE 0511 ATTACHE D'ADMINISTRATION ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION ATTACHE D'ADMINISTRATION HC SECRETAIRE ADMINISTRATIF CN SECRETAIRE ADMINISTRATIF CS

103 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires Personnels d'accompagne ment et de suivi des élèves et étudiants Personnels d'encadrement Personnels d'orientation Personnels de laboratoire Cadres administratifs Personnels d'inspection Personnels de direction Code grade Libellé grade COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé 0543 SECRETAIRE ADMINISTRATIF CE ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C TECHNICIEN RF CLASSE NORMALE #DIV/0! #DIV/0! 9111 AGENT ADMIN. DES SERV. EXT. 1E CLASSE #DIV/0! #DIV/0! 9152 ADJ. ADM DES SERV DEC CL1 #DIV/0! #DIV/0! 9601 ADJ. TEC. DES ETAB ENS CL2 #DIV/0! #DIV/0! 5211 Sous-total personnels administratifs CONSEILLER D'ORIENTATION PSYCHOLOGUE DIRECTEUR DE CIO DECRET DU 20/03/ Sous-total personnels d'orientation TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORMATION CN TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORMATION CS TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORMATION CE ADJ. TECH. LABO DES ETAB. ENS CL ADJ. TECH. RECH. ET FORM. CL ADJ. TECH. RECH. ET FORM. PR CL ADJ. TECH. RECH. ET FORM. PR CL Sous-total personnels de laboratoire ADM. DE L'EN, DE L'ENS SUP ET DE LA RECH C.A.S.U. HORS CL C.A.S.U. CLASSE NORMALE 0513 DIRECTEUR DE SERVICE Sous-total cadres administratifs INSPECTEUR D'ACADEMIE DIR. SERV. DEPART. INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL CN INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL HC INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE CL.N INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE H.CL Sous-total personnels d'inspection PERSONNEL DE DIRECTION DE 2EME CLASSE PERSONNEL DE DIRECTION DE 1ERE CLASSE PERSONNEL DE DIRECTION HORS CLASSE Sous-total personnels de direction PROGRAMME 2nd DEGRE PUBLIC - PERSONNELS TITULAIRES Personnels non titulaires Personnels enseignants Assistants étrangers 7741 ASSISTANT LV RECRUTEMENT LOCAL ASSISTANT ETRANGER

104 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires du 2nd degré Code grade Libellé grade COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé Sous-total assistants étrangers Enseignants du 2nd degré 7761 MAITRE AUXILIAIRE 1ERE CATEGORIE MAITRE AUXILIAIRE 2EME CATEGORIE MAITRE AUXILIAIRE 3EME CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT HORS CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT 1ERE CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT 2EME CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT 3EME CATEGORIE ASSISTANT D'EDUCATION ETUDIANTS STAGIAIRES EN 8980 RESPONSABILITE M CONTRACTUEL ADMISSIBLE 2D - M BOE CONTRAT (A) - DECRET DE Personnels administratifs, technique et de service hors encadrement Personnels administratifs Sous-total personnels enseignants du 2nd degré CONTRACTUEL DE TYPE 10 MOIS PARCOURS D'ACCES A L'EMPLOI BOE CONTRAT (B) - DECRET DE BOE CONTRAT (C) - DECRET DE Sous-total personnels administratifs PROGRAMME 2nd DEGRE PUBLIC - PERSONNELS NON TITULAIRES TOTAL PROGRAMME 2nd DEGRE PUBLIC (P0141) Programme 0230 coûts moyens par grades Au sein du programme 230 le coût moyen annuel chargé le plus élevé est celui des personnels d éducation ( ), le plus faible est celui des personnels non titulaire ( ). Le coût moyen annuel chargé des personnels de santé et de service social est de avec un écart de plus de entre le coût moyen annuel chargé d un médecin de l EN 1 ère classe et d un infirmier de l EN classe normale. COUTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires Personnels d'accompagnem ent et suivi des élèves Personnels de sante et de serv. Soc. Code grade 9893 Libellé grade INFIRMIERE OU INFIRMIER (NOUVEAU STATUT) Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé 9861 INFIRMIERS ENES CN CATEG A INFIRMIERS ENES CS CATEG A INFIRMIERS ENES HC CATEG A INFIRMIERE OU INFIRMIER (NOUVEAU 9893 STATUT) 104

105 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Personnels titulaires Code grade 9894 Libellé grade COUTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé INFIRMIER OU INFIRMIERE E.N. CL NORMALE INFIRMIER OU INFIRMIERE E.N. CL SUP /9872 Sous-total infirmières ASSISTANT(E) PRINCIPAL DE SERV.SOCIAL AE /9871 ASSISTANT(E) DE SERVICE SOCIAL AE CONSEILLER TECHNIQUE DE SERVICE 9961/9881 SOCIAL AE Sous-total infirmières assistantes sociales MEDECIN DE L'E.N. 2EME CLASSE MEDECIN DE L'E.N. 1ERE CLASSE MEDECIN DE L'E.N. - CONSEILLER 9980 TECHNIQUE Sous-total médecins Sous-total personnels de santé et de service social CONSEILLER PRINC.D'EDUCATION 5631 CL.NORMALE CONSEILLER PRINC. D'EDUCATION HORS- CLAS PROFESSEUR DE LYCEES PROF. CL. Personnels 5754 NORMALE d'éducation PROFESSEUR DE LYCEES PROF. HORS 5755 CLASSE PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE 5592 PEGC HORS CLASSE Sous-total personnels d'éducation PROGRAMME VIE DE L'ELEVE - PERSONNELS TITULAIRES Personnels non titulaires Personnels d'accompagnem ent et suivi des élèves Personnels de sante et de serv. Soc. Personnels d'éducation MI/SE - AVS-i 8554 CONTRACTUEL EX-UGAP 4C BIS MEDECIN CONTRACTUEL SANTE 8571 SCOLAIRE /8691 INFIRMIER(E) CONTRACTUEL(LE) ASSISTANT(E) SOCIAL(E) 8601 CONTRACTUEL(LE) CONTRACTUEL DE TYPE 10 MOIS (SMS) Sous-total personnels de santé et de service social MAITRE AUXILIAIRE 2EME CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT 2EME CATEGORIE CONTRACTUEL ENSEIGNANT 3EME CATEGORIE VACATAIRE (étudiants Master 2) 7921 CONTRACTUELS ADMISSIBLES Sous-total personnels d'éducation /7890 ASSISTANT D'EDUCATION SURVEILLANT D'EXTERNAT PROGRAMME VIE DE L'ELEVE - PERSONNELS NON TITULAIRES TOTAL PROGRAMME VIE DE L'ELEVE

106 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS Programme 0214 coûts moyens par grades Au sein du programme 214 le coût moyen annuel chargé le plus élevé est celui des personnels d encadrement ( ), le plus faible est celui des personnels ATSS non titulaire ( ). Le coût moyen annuel chargé des personnels IATOSS titulaires (hors personnel encadrant) est de Dans cette catégorie, l écart le plus important se trouve entre les ADJAENES de classe 2 ( ) et les ingénieurs d étude hors classe ( ) COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Code grade Libellé grade Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé Personnels titulaires Cadres administratifs Personnels de direction Personnels d'inspection Ingénieur de recherche 0301 ADM. DE L'EN, DE L'ENS SUP ET DE LA RECH /0514 DIRECTEUR DES SERVICES/ AAHC PERSONNEL DE DIRECTION DE 1ERE CLASSE PERSONNEL DE DIRECTION HORS CLASSE INSPECTEUR D'ACADEMIE DIR. SERV DEPART INSPECTEUR D'ACADEMIE ADJOINT INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL CN #DIV/0! #DIV/0! 1082 INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG.REGIONAL HC INGENIEUR DE RECHERCHE 2E CLASSE INGENIEUR DE RECHERCHE 1E CLASSE INGENIEUR DE RECHERCHE HORS CLASSE Sous-total Pers. Encadrement Personnels d'accompag nement et suivi des élèves Personnels de sante et de serv. Soc. Personnels d'orientation 9861/9894 INFIRMIER OU INFIRMIERE E.N. CL NORMALE /9895 INFIRMIER OU INFIRMIERE E.N. CL SUP INFIRMIER OU INFIRMIERE ENES HC /9903 ASSISTANT(E) DE SERV.SOCIAL PRINCIPAL AE #DIV/0! #DIV/0! 9871/9904 ASSISTANT(E) DE SERVICE SOCIAL (N.ST.) AE #DIV/0! #DIV/0! 9871 ASSAE ASSPAE CTSSAE /9961 CONSEILLER TECHNIQUE DE SERVICE SOCIAL #DIV/0! #DIV/0! 9971 MEDECIN DE L'E.N. 2EME CLASSE MEDECIN DE L'E.N. 1ERE CLASSE MEDECIN DE L'E.N. - CONSEILLER TECHNIQUE 9981 MEDECIN - CONSEILLER TECHNIQUE GR MEDECIN - CONSEILLER TECHNIQUE GR MEDECIN - CONSEILLER TECHNIQUE GR CONSEILLER D'ORIENTATION PSYCHOLOGUE DIRECTEUR DE CIO DECRET DU 20/03/ Sous-total Pers. d'accompagnement et de suivi des élèves ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C ADJ. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP PR C SEC. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL CN SEC. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL SUP

107 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Code grade Libellé grade Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé Personnels titulaires Personnels TOS 0543 SEC. ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP CL EX ATTACHE A.S.U. 0511/0502 ATTACHE D'ADMINISTRATION /0503 ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION TECHNICIEN DE L'E.N. DE CL. SUPERIEURE 9601 ADJ. TEC. DES ETAB ENS CL ADJ. TEC. DES ETAB ENS CL ADJ. TEC. DES ETAB ENS P ASSISTANT INGENIEUR ASSISTANT INGENIEUR (avec PFI) ASSISTANT INGENIEUR (sans PFI) INGENIEUR D'ETUDES 2E CLASSE INGENIEUR D'ETUDES 2E CLASSE (avec PFI) Personnels administratif s, techniques et de service hors encadremen t Enseignants du 2nd degré Personnels ITRF 8351 INGENIEUR D'ETUDES 2E CLASSE (sans PFI) INGENIEUR D'ETUDES 1E CLASSE INGENIEUR D'ETUDES 1E CLASSE (avec PFI) INGENIEUR D'ETUDES 1E CLASSE (sans PFI) INGENIEUR D'ETUDES HORS CLASSE /8381 TECHNICIEN RF CLASSE EXCEPTIONNELLE (avec PFI) /8382 TECHNICIEN RF CLASSE SUPERIEURE (avec PFI) /8383 TECHNICIEN RF CLASSE NORMALE /8383 TECHNICIEN RF CLASSE NORMALE (avec PFI) /8383 TECHNICIEN RF CLASSE NORMALE (sans PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL2 (avec PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL2 (sans PFI) 8392 ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL1 (avec PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM CL1 (sans PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL2 (avec PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL2 (sans PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL1 (avec PFI) ADJOINT TECHNIQUE RECH ET FORM PR CL1 (sans PFI) Sous-total Pers. Administratifs, techniques et de service Enseignants du 2 nd degré 5532 PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE Enseignants du 1 er degré 6151 PROFESSEUR DES ECOLES CLASSE NORMALE #DIV/0! #DIV/0! Sous-total Pers. Enseignants PROGRAMME SOUTIEN - PERSONNELS TITULAIRES

108 PARTIE 10 : REMUNERATIONS ET COUTS MOYENS COÛTS MOYENS ACADEMIQUES 2014 Catégorie d'emplois Ventilation par groupe Code grade Libellé grade Coût moyen annuel non chargé Coût moyen annuel chargé Personnels titulaires Personnels non titulaires Personnels d'accompag nement et suivi des élèves Personnels administratif s, techniques et de service hors encadremen t Personnels de sante et de serv. Soc. Personnels d'orientation 7792 Personnels administratifs, techniques et de service non titulaires 8571 MEDECIN CONTRACTUEL SANTE SCOLAIRE ASSISTANT(E) SOCIAL(E) CONTRACTUEL(LE) CONTRACTUEL ENSEIGNANT 2EME CATEGORIE Sous-total Pers. D'accompagnement et de suivi des élèves CONTRACTUEL ENSEIGNANT 3EME 7793 CATEGORIE 8554 CONTRACTUEL EX-UGAP 4C BIS CONTRACTUEL DE TYPE 10 MOIS /8671 CONTRACTUEL INDIVIDUEL 8751 PARCOURS D'ACCES A L'EMPLOI BOE CONTRAT (A) - DECRET DE BOE CONTRAT (B) - DECRET DE BOE CONTRAT (C) Sous-total Pers. Administratifs, techniques et de service PROGRAMME SOUTIEN - PERSONNELS NON TITULAIRES TOTAL PROGRAMME SOUTIEN

109 Glossaire des sigles et abréviations Glossaire des sigles et abréviations A A.E. Adjoint d'enseignement AAE Attaché d'administration de l Etat ADJAENES Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ADMENESR Administrateur de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche ASI Assistant ingénieur ASS LV Assistant langue vivante ASS-ED Assistant d'éducation AT Accident du travail ATEC Adjoint technique des établissements d'enseignement ATRF Adjoint technique de recherche et de formation C C. ADM Agent contractuel administratif C ASS ETRA Assistant étranger CFP Congé de formation professionnelle CGM Congé de grave maladie CH. ENS. EPS Chargé d'enseignement EPS 109

110 Glossaire des sigles et abréviations CHAIRE SUP Professeur de chaire supérieure CLD Congé longue durée CLM Congé longue maladie CMAT Congé maternité CMO Congé maladie ordinaire CONTR BOE Contrat des bénéficiaires de l obligation d emploi COP Conseiller d'orientation psychologue CPE Conseiller principal d'éducation C. TC.S.SOC Conseiller technique de service social C.UGAP Contractuel ex-ugap (union des groupements d achat public) D DASEN Directeur académique des services de l éducation nationale DCIO Directeur de CIO DIEO Personnels de direction d'inspection d'éducation et d'orientation DIF Droit individuel à la formation DIR Personnels de direction DIR CROUS Directeur de CROUS 110

111 Glossaire des sigles et abréviations I IA-IPR Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional IATOSS Personnels ingénieurs, techniciens, administratifs, ouvriers, sociaux, et de santé. Dans ce document le terme rassemble les personnels de la filière ITRF (ingénieurs et Personnels techniques de recherche et de formation), les personnels ASS (administratifs, sociaux et de santé), ainsi que les personnels ouvriers. IEN Inspecteur de l'éducation nationale IGE Ingénieur d'étude IGR Ingénieur de recherche INF ENES Infirmier de l éducation nationale et de l enseignement supérieur INSTIT. Instituteur INSTRUCT. Instructeur INT LV 1D Intervenant langue vivante 1er degré ISST Inspecteur santé et sécurité au travail M M.A. Maître auxiliaire MED. CONTR Médecin contractuel MED.CONS.TEC Médecin-conseiller technique du recteur MED.EN Médecin de l'éducation nationale MP Maladie professionnelle P 111

112 Glossaire des sigles et abréviations PACTE Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriales, hospitalières et de l'etat PAF Plan académique de formation PEGC Professeur d'enseignement général de collège PLP Professeur de lycée professionnel PROF. CONTR. Professeur contractuel S S. EXTERNAT Surveillant d'externat SAENES Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur SGA Secrétaire général d'académie SGASU Secrétaire général d'administration scolaire et universitaire SGEPES Secrétaire général d établissement public d enseignement supérieur SGU Secrétaire général d'université T TZR Titulaire en zone de remplacement 112

113 Directrice de la publication Hélène Bernard, Rectrice de l Académie de Toulouse, Chancelière des Universités Responsable de l édition Marianne Bouzigues, Directrice de la communication Réalisation M. Jean-Jacques VIAL, Secrétaire Général Adjoint, Directeur des Ressources Humaines Mme Martine DEVEZA, Directrice Adjointe au DRH Mme Dominique MARTY, Chargée de mission auprès du secrétariat général Avec le concours de la Direction du Budget et du Contrôle de Gestion, la Délégation Académique à la Formation des Personnels de l Education Nationale (DAFPEN), la Division de l Organisation Scolaire (DOS DSDEN 09), la DIvision des PERsonnels (DIPER - DSDEN 12), la DIRection des PERsonnels (DIRPER - DSDEN 31), la DIvision des PERsonnels enseignants du 1er degré (DIPER - DSDEN 32), la Division Des Personnels (DDP - DSDEN 46), la DIvision des PERsonnels (DIPER - DSDEN 65), la Division des Personnels des Ecoles (DPE - DSDEN 81), la Division des Ressources Humaines (DRH - DSDEN 82), Et la participation de M. Gérard DEMBLANS M. Marc GARROS 113