Bilan social académique Année 2014

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1 Bilan social académique Année 2014

2 Avant propos Le bilan social de l année 2014 est une photographie des personnels de l académie (hors personnels des établissements privés) présents au 31 décembre Il permet de caractériser la population qui intervient dans l académie, en s attachant à leurs caractéristiques d âge, de sexe, absence, déroulement de carrière. Les données présentées dans ce document sont extraites de l Entrepôt des Données de l Education Nationale (EDEN) qui regroupe les données des systèmes d information des ressources humaines (SIRH) de l académie : AGAPE (1 er degré), EPP (2 nd degré), et AGORA (IATOSS). Les données de la partie sur la formation continue ne sont pas extraites des SIRH, elles sont principalement issues d un bilan élaboré par la DAFPEN et du bilan de la formation continue des personnels du premier degré réalisé à la demande du ministère. Les données sur les coûts moyens proviennent de la DBCG. 2

3 BILAN SOCIAL ACADEMIQUE 2014 Thématiques : PARTIE 1 : Les personnels PARTIE 2 : Les absences PARTIE 3 : La formation continue PARTIE 4 : Les activités du conseil mobilité carrière PARTIE 5 : Médecine de prévention et accidents du travail PARTIE 6 : L action sociale PARTIE 7 : Le disciplinaire PARTIE 8 : La retraite PARTIE 9 : Recrutements et promotions PARTIE 10 : Rémunérations et coûts moyens 3

4 Table des matières Sommaire PARTIE 1 : LES PERSONNELS Vue d ensemble des effectifs de l académie au 31 décembre Zoom sur les enseignants affectés dans le second degré en Zoom sur les personnels IATOSS Structure par âge Modalité de service et temps partiel Les Flux PARTIE 2: LES ABSENCES Évolution des congés Congés des personnels du premier degré Congés des personnels du second degré Congés des personnels IATOSS PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Le premier degré Le second degré (Personnels enseignants et IATOSS) Le Droit Individuel à la Formation (DIF) PARTIE 4: LES ACTIVITES DU CONSEIL MOBILITE CARRIERE Agents reçus en selon l'âge et le genre Agents reçus en selon le motif Détail des problématiques de la mobilité Agents reçus en selon le corps Les mobilités fonctionnelles réussies PARTIE 5 : MEDECINE DE PREVENTION ET ACCIDENTS DU TRAVAIL Les activités des médecins de prévention Accident du travail et maladie professionnelle PARTIE 6: L'ACTION SOCIALE Le service social des personnels L action sociale du Rectorat de Toulouse en chiffres 69 PARTIE 7: LE DISCIPLINAIRE.71 Les fautes et leurs sanctions PARTIE 8: LA RETRAITE Retraites second degré et personnels IATOSS Retraites premier degré Autres causes de départ de l Académie PARTIE 9: RECRUTEMENTS ET PROMOTIONS Les personnels de Direction, d Inspection, d Education, d Orientation en Les enseignants du premier degré en Les enseignants du second degré en Les IATOSS en PARTIE 10: REMUNERATIONS ET INDICES MOYENS Situation indiciaire par catégorie de personnel Rémunération et sexe Coûts moyens en GLOSSAIRE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

5 PARTIE 1 LES PERSONNELS 5

6 PARTIE 1 : LES PERSONNELS PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.1 Vue d ensemble des effectifs de l académie au 31 décembre 2014 La population des personnels de l académie, tous corps confondus, a atteint cette année personnes ( personnes en 2013). On constate une baisse sensible chez les non titulaires, elle est due à la suppression des contractuels admissibles. L académie de Toulouse est composée à 86,56% de titulaires. Les personnels enseignants des premier et second degrés représentent 86,98 % des effectifs titulaires, les IATOSS : 8.91 %, et, les personnels de direction, d inspection, d éducation et d orientation : 4.11 %. Depuis 2012 le nombre de personnels titulaires est en augmentation de 2.29 %. La part des non titulaires est en diminution par rapport à 2013 en raison de la fin des contractuels admissibles. La population enseignante du 2 nd degré est constituée à 57,10 % de certifiés, 15,62 % de professeurs de lycées professionnels, 12,11 % d agrégés. Elle enseigne essentiellement en collège (45,59 %), en lycée à hauteur de 28,96% et en lycée professionnel pour 16,11 % Effectifs des personnels titulaires Titulaires DIEO* Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS Total *Personnels de Direction Inspection Education Orientation Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Effectifs des personnels titulaires : 6

7 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Effectifs des personnels non titulaires Dans les 1 ers et 2 nd degrés la hausse du nombre de personnels non titulaires est essentiellement due à la présence, cette année, des contractuels admissibles. Non titulaires DIEO Personnel 1er degré Personnel 2nd degré IATOSS Total Effectifs des personnels non titulaires : Evolution des effectifs des personnels Evolution Evolution Evolution Titulaires ,30% 2,03% 2,30% Non titulaires Non titulaires hors MI/SE Ratio des NT (yc MI/SE) ,50% -13,73% -1,25% ,50% -13,72% -1,23% 13,90% 15,50% 13,40% 1,6-2,1-0,5 7

8 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Evolution des effectifs des personnels : Evolution des effectifs par fonction et catégorie statutaire Sont concernés l ensemble des personnels y compris les non titulaires. Personnels de direction, d inspection, d éducation et d orientation : Evol. 2013/2014 % de femmes Age moyen Administration 14 21,4 55 Direction ,0% 48,2 50 Education ,3% 72,9 46 Inspection ,2% 46,3 54 Orientation ,0% 86,2 45 TOTAL DIEO ,1% 61,7 48 Personnels du 1 er degré : Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen Accompagnement ,6 43 Accompagnement soutien et hors AIS ,2 52,0 46 Personnel 1er degré Personnel 1er degré Administration ,3 60,7 45 Assistant d'éducation ,3 85,6 37 Assistant d éducation - AVS Besoins éducatifs AIS hors classe Conseillers pédagogiques (31.92) , ,8 75, ,0 Enseignement ,6 84,9 42 8

9 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Suite Mise à disposition avec remboursement Mise à disposition sans remboursement Pilotage et animation pédagogique Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen ,0 50,0 * ,0 0,0 * ,0 55,2 50 Réadaptation ,0 73,3 46 Remplacement ,9 73,2 40 TOTAL Personnel 1er degré ,5 83,9 42 Personnels du 2 nd degré : Accompagnement des élèves en situation de handicap Evol. 2013/ 2014 % de femmes Age moyen ,6 43 Administration ,2 33,3 44 Apprentissage ,3 0,0 * Assistant d'éducation ,1 59,2 30 Personnel 2nd degré Assistant d éducationauxiliaire de vie scolaire Assistant étranger ,0 72,2 24 Chef de travaux ,0 33,3 50 Personnel 2nd degré Conseiller en formation continue Conseillers pédagogiques (31.92) Coordination insertion jeunes Coordonnateur pédagogique en centre de formation d'apprentis ,1 71, ,1 33, ,2 75, ,0 57,1 53 Documentation ,0 88,7 44 Educateur en internat ,1 39,0 44 suite Emplois particuliers - actions diverses ,1 47,8 41 Enseignement ,0 61,2 44 Formation continue des adultes ,0 9

10 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Formation insertion jeunes devant élèves Evol. 2013/ ,0 % de femmes Age moyen Laboratoire ,0 33,3 50 Réadaptation ,1 71,4 47 Réemploi auprès du CNED ,0 100,0 * Surveillance ,5 100,0 * TOTAL Personnel 2nd degré ,0 61,4 42 Personnel IATOSS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé) : Evol. 2012/ 2014 % de femmes Age moyen Personnels administratifs ,6 83,9 48 Personnels médico-sociaux ,4 95,1 48 IATOSS Personnels ouvriers et de service ,7 75,0 53 Personnels techniques ,8 56,3 46 TOTAL IATOSS ,7 81,3 48 * secret statistique (<5) Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) 10

11 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.2 Zoom sur les enseignants affectés dans le second degré en 2014 Effectif % Effectif % CERTIFIE ,10% ,60% P.L.P ,62% ,50% AGREGE ,11% ,35% PROF. EPS ,53% ,41% PROF.CONTR 792 4,65% 816 4,91% PROF.ECOLE 386 2,26% 377 2,27% PEGC 71 0,42% 82 0,49% CHAIRE SUP 96 0,56% 95 0,57% CH.ENS.EPS 65 0,38% 74 0,44% M.A. 41 0,24% 49 0,29% VACATAIRE 13 0,08% 11 0,07% A.E. 4 0,02% 7 0,04% C.P.E. 4 0,02% 6 0,04% P. ORIENT. 1 0,01% 2 0,01% S.EXTERNAT 1 0,01% 2 0,01% TOTAL % % Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Répartition des enseignants affectés dans le second degré Part des personnels enseignants affectés par type d'établissement Collège et SEGPA taux 2012 taux 2013 taux ,23% 45.56% 45,59% Lycées (yc SGT) 29,02% 28,97% 28,96% Lycées prof. (yc SEP et EREA) Autres établissements Services administratifs Zone de remplacement ZR réservée aux MA garantis d'emploi Section générale et techno en LP 16,21% 16,01% 16,11% 0,58% 0,57% 0,53% 0,39% 0,44% 0,40% 9,15% 8,08% 8,09% 0,23% 0,17% 0,15% 0,19% 0,20% 0,17% 11

12 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Poids des EPLE de l enseignement public dans l académie en Nombre % Collège % SEGPA* 55 12% Lycées 72 16% SEP** 17 4% LP 50 11% Sect. Générale et Technologique 11 2% EREA*** 3 1% TOTAL % * Section d'enseignement Général et Adapté ** Section d'enseignement Professionnel *** Etablissement régional d'enseignement adapté Source livret d accueil des nouveaux personnels

13 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.3 Zoom sur les personnels IATOSS : Etude selon le genre répartition selon les niveaux d emplois cat F H F H F H A B C Total total H-F Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) Répartition hommes-femmes selon le niveau d emploi : (en nombre de personnels) 13

14 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.4 Structure par âge L âge moyen général de l ensemble des personnels de l académie des personnels est de 42 ans. Le corps où l âge est le plus élevé est celui des personnels de direction et d inspection (51 ans), tandis que celui où l âge est le moins élevé concerne à la fois les personnels du 1 er (42 ans) et du 2 nd degré* (41 ans). L âge moyen des administratifs est de 49 ans. La population enseignante du 2 nd degré est féminine à 61% 52% pour les agrégés 69% pour les certifiés 47% pour les professeurs d EPS 50% pour les PLP C est une population qui globalement est assez jeune, 41,4 ans d âge moyen et 41 ans d âge médian. Cependant les corps présentent des caractéristiques très différentes, les PLP ayant l âge le plus élevé avec une moyenne de 46 ans. Dans le 1 er degré la population est féminisée à 83%, l âge moyen et l âge médian sont de 42 ans. L âge moyen de la population des IATOSS est 48 ans. Cette population est composée à 81% de femmes. La catégorie la plus féminisée est la catégorie C, 85% ; la moins féminisée est la catégorie A, 77%. La catégorie B apparaît comme étant la plus jeune avec un âge moyen de 47 ans, les A étant plus âgés avec 49 ans d âge moyen. A noter, la féminisation croissante des enseignants, tous degrés confondus, à l exception des professeurs d EPS et, dans une moindre mesure, des PLP. Le bas de la pyramide des âges indique une raréfaction des hommes et un déséquilibre inquiétant. * : ensemble des personnels du 1 er et du 2 nd degré : enseignants, AED, assistants étranger, CFC, 14

15 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Les personnels de Direction, d Inspection, d Education et d Orientation Personnels de Direction et d Inspection: hommes en % femmes en % 53% 47% Age moyen : 51 ans Pyramide des âges : personnels de direction et d inspection Glissement du poids des classes d âge des personnels de direction et d inspection ( ) : Personnels d Education et d Orientation hommes en % femmes en % 24% 76% Age moyen : 45 ans 15

16 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Pyramide des âges : personnels d éducation et d orientation 2014 Glissement du poids des classes d âge des personnels de d éducation et d orientation ( ) : Le premier degré public hommes en % femmes en % 17% 83% Age moyen : 42 ans Pyramide des âges : enseignants du 1 er degré : 16

17 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des enseignants du 1 er degré ( ) : Le second degré public hommes en % femmes en % 39% 61% Age moyen : 41 ans Pyramide des âges : personnels du 2 nd degré : Glissement du poids des classes d âge des personnels du 2 nd degré ( ) : 17

18 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Agrégés hommes en % femmes en % 47% 53% Age moyen : 44 ans Pyramide des âges : agrégés : Glissement du poids des classes d âge des agrégés ( ) : Certifiés hommes en % femmes en % 31% 69% Age moyen : 43 ans Pyramide des âges des certifiés : 18

19 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des certifiés ( ) : Professeurs d Enseignement Physique et Sportif hommes en % femmes en % 53% 47% Age moyen : 44 ans Pyramide des âges des PEPS : 19

20 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des PEPS ( ) : Professeurs de Lycée Professionnel hommes en % femmes en % 50% 50% Age moyen : 46 ans Pyramide des âges des PLP : Glissement du poids des âges des PLP ( ) : 20

21 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Les personnels administratifs hommes en % femmes en % 19% 81% Age moyen : 48 ans Pyramide des âges des personnels IATOSS : Glissement du poids des classes d âge des personnels IATOSS ( ) : Catégorie A hommes en % femmes en % 23% 77% Age moyen : 49 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie A : 21

22 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie A ( ) : Catégorie B hommes en % femmes en % 22% 78% Age moyen : 47 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie B : Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie B ( ) : 22

23 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Catégorie C hommes en % femmes en % 15% 85% Age moyen : 49 ans Pyramide des âges des personnels de catégorie C : Glissement du poids des classes d âge des personnels de catégorie C ( ) : 23

24 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.5 Modalité de service et temps partiel Deux régimes de temps partiel existent : - le temps partiel sur autorisation, - et le temps partiel de droit. Le bénéfice d un temps partiel sur autorisation est subordonné aux nécessités de fonctionnement du service. Les quotités de travail possibles sont comprises entre 50 et 90%. Une autorisation de travail à temps partiel de droit est possible dans les cas suivants : - à l occasion de chaque naissance jusqu au troisième anniversaire de l enfant, ou de chaque adoption jusqu à l expiration d un délai de trois ans à compter de l arrivée de l enfant au foyer, - pour donner des soins au conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant atteint d un handicap nécessitant la présence d une tierce personne, ou victime d un accident ou d une maladie grave, - pour un personnel en situation de handicap entrant dans la catégorie des travailleurs reconnus handicapés, des victimes d accident du travail ou de maladie professionnelle ayant entrainé une incapacité permanente, des titulaires d une pension d invalidité, des titulaires d une allocation ou d une rente d invalidité, ou des titulaires de l allocation adulte handicapé. Les quotités de travail possibles sont comprises dans ce cas entre 50 et 80%. Modalités de service et temps partiel La féminisation des corps constituant la population intervenant dans les établissements a des conséquences fortes notamment sur le temps partiel puisqu on peut constater que ce sont quasi exclusivement des femmes qui travaillent à temps partiel : de 92 à 93% dans le 1 er degré de 94% à 97% selon les quotités pour le personnel IATOSS de 75% à 88% pour les enseignants du 2 nd degré Les affectations à temps partiels ont globalement baissé de 2013 à 2014 (-6 %) ; depuis 2010, la baisse est, également, de -6 %. S agissant des personnels du 1 er degré, du 2 nd degré et des IATOSS, on constate sur la période 2010/2014 une tendance à la baisse. Elle est plus accentuée chez les personnels administratifs (- 13%) et chez les personnels du 2 nd degré (-7 %). En revanche, pour les personnels de direction, d inspection d éducation et d orientation, l évolution est de +20 % sur la période 2010/2014, mais, sur 2013/2014, elle est négative (-10%) ; à noter que la population concernée était de 30 en 2010, et, est de 36 en Les comportements sont différents selon les corps, mais, depuis 2010, le pourcentage des personnels enseignants 1 er et 2 nd degré, DIEO et IATOSS qui travaillent à temps partiel est quasiment stable (cf. tableau 1.5.2) Evolution des personnels avec une affectation à temps partiel Evol. 2010/ 2014 Evol. 2013/2014 DIEO % -10% Personnel 1er degré Personnel 2nd degré % -2% % -9% IATOSS % -6% Total % -6% Les chiffres au 31 décembre 2014 (source : application BSA) 24

25 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du poids des temps partiels DIEO 2% 3% 3% 3% 3% Personnel 1er degré Personnel 2nd degré 12% 13% 13% 12% 14% 9% 9% 9% 8% 8% IATOSS 17% 17% 17% 16% 17% Total 10% 11% 11% 10% 11% Évolution du temps partiel des DIEO* Évolution sexuée du temps partiel Évolution Évolution 2010 / /2014 F % -11% H % 0% Total % -10% *DIEO personnels de Direction d Inspection d Éducation et d Orientation 25

26 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du temps partiel des personnels du 1 er degré Évolution sexuée du temps partiel Evol. 2010/2014 Evol. 2013/2014 F % -2% H % -2% Total % -2% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% % 42 >50 à 80 % % 39 >80 à <100 % % % % 43 Total % 42 26

27 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Évolution du temps partiel des personnels du second degré Evolution sexuée du temps partiel Évolution 2010/2014 Évolution 2013/2014 F % -8% H % -12% TOTAL % -9% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% % 44 >50 à 80 % % 42 >80 à <100 % 57 86% % % 42 TOTAL % 42 27

28 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Evolution du temps partiel des personnels IATOSS Evolution sexuée du temps partiel Évolution 2010/2014 Évolution 2013/2014 F % -6% H % 4% Total % -6% Répartition des effectifs selon les quotités de service QUOTITE DE SERVICE Nombre d'individus Part des femmes Age moyen 50% 54 96% 48 >50 à 80 % % 45 >80 à <100 % 95 97% % % 48 TOTAL % 48 28

29 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 29

30 PARTIE 1 : LES PERSONNELS 1.6 FLUX Les informations liées à ce chapitre permettent de visualiser les motifs de sorties provisoires et de réintégrations des agents par corps. Ces motifs s associent principalement soit à des congés d une durée égale ou supérieure à six mois (notamment liés à la famille) soit à des mises en disponibilité ou à des détachements. En complément de ces données pour l année 2014 il est intéressant de noter que 6 personnels contractuels se sont vu reconnaître dans l Académie une intégration par la transformation de leur contrat en CDI (contrat à durée indéterminée) Personnels du premier degré Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. aca. C700 congé parental Age moyen aca. F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F204 détachement auprès d'une administration ou établissement public ou entreprise publique ne conduisant pas à pension 2 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger 8 34 F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 5 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F512 disponibilité pour donner des soins à un conjoint ou partenaire suite à un grave accident ou à une grave maladie 1 * F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * Réintégrations Position Precedente Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F203 Détach. pour effectuer une mission de coopération. culturelle scientifique er tech 1 * F204 Détach. auprès adm. ou étab. pub. ou entre pub ne conduisant pas à pension 1 * F205 Détach. auprès d'une entre. ou organisme privé d'intérêt général ou assimilé 3 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger F208 détachement pour effectuer une mission dans un organisme international 1 * F209 détachement pour exercer une fonction élective ou de membre du gouvernement 1 * F400 non activité pour études d'intérêt professionnel 1 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 1 * F501 disponibilité pour études ou recherches 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 1 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * Age moyen aca

31 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Personnels du second degré Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F204 Détach. auprès d'une adm. ou étab. Pub. ou entreprise pub. ne conduisant pas à pension 1 * F206 détachement pour enseignement à l'étranger 2 * F230 détachement auprès d'une administration dans un emploi ne conduisant pas à pension 1 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 2 * F501 disponibilité pour études ou recherches 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F504 disponibilité pour créer une entreprise 1 * F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * F841 retraite après recul de limite d'âge avec maintien en fonction 1 * F860 retraite sur demande pour ancienneté d'âge et de services 4 * F913 fin de fonction dans l'académie 2 * F917 fin de fonction dans l'académie suite à une affectation dans le supérieur 1 * Age moyen aca Réintégrations Position précéd. Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F201 Détach. dans un emploi conduisant à pension au sein d'un autre syst. d'inform 1 * F204 Détach. auprès adm. ou étab. pub. ou entre. pub. ne conduisant pas à pension 1 * F205 détach. auprès entreprise ou d'un organisme privé d'intérêt général ou assimilé 7 49 F206 détachement pour enseignement à l'étranger F207 détachement pour effectuer une mission d'intérêt public à l'étranger 2 * F217 Détach. pour effectuer un stage préalable à tit. dans un autre syst d'information 2 * F230 Détach. auprès d'une adm. dans un emploi ne conduisant pas à pension 3 * F500 disponibilité d'office après congé de longue maladie, congé de longue durée 2 * F501 disponibilité pour études ou recherches 3 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 5 * F518 disponibilité en vue de l'adoption d'un enfant 1 * Age moyen aca

32 PARTIE 1 : LES PERSONNELS Personnels IATOSS Sorties provisoires Code Position Position Nb d'indiv. C700 congé parental 6 35 F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 3 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 2 * Age moyen aca Réintégrations Position préced. Position précédente Nb d'indiv. aca. C700 congé parental F202 détachement auprès d'une collectivité territoriale 1 * F221 détachement dans un autre corps dans une autre administration 1 * F502 disponibilité sur demande pour convenances personnelles F507 disponibilité pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un pacs 2 * F512 disponibilité pour donner des soins à un conjoint ou partenaire suite à un grave accident ou à une grave maladie 1 * F516 disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans 3 * Total Age moyen aca. Source : application BSA Observation des départs provisoires entre le 01/09/2013 et le 01/09/2014 Observation des réintégrations entre le 02/09/2013 et le 02/09/

33 PARTIE 2 : LES ABSENCES PARTIE 2 LES ABSENCES 33

34 PARTIE 2 : LES ABSENCES PARTIE 2 : LES ABSENCES Les chiffres sur les absences proviennent des données issues du module congé des bases de gestion des personnels. Tous les congés sont pris en compte, y compris les congés de longue durée et les congés de formation. L observation des absences s effectue entre le 1 er septembre 2013 et le 31 août 2014, le nombre de personnes dans l académie est l effectif au 1 décembre Évolution des congés Globalement le nombre de jours de congé est en augmentation par rapport à l an dernier, jours sur un volume global de jours. Le nombre de personnes ayant pris au moins un congé est en augmentation avec personnes. La durée des congés par personne est de 18,1 jours (15,8 en ). La durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé est de 26,8 jours, 25,8 pour l année précédente, elle était de 27,5 en 2006/2007. Le taux d absentéisme, tous corps confondus s élève à 4,95%, contre 4% en Tous les corps ne sont pas uniformément absents : 5,8% dans le 1 er degré (5,2% en 2013) 4,5% dans le 2 nd degré (3,9% en 2013) 4,4% pour les IATOSS (3,6% en 2013) Quatre motifs d absence ressortent de façon évidente : Maladie ordinaire Formations en forte hausse dans le 1 er degré. Autorisations d absences Autorisations d absences institutionnelles. Elles sont en hausse dans les 1 ers et 2 nd degré et chez les IATOSS. Pour le 1 er degré, l augmentation est sensible : 2048 jours pour 1774 absences en 2011/2012, 2772 jours pour 2337 absences en 2012/2013. Le nombre de jours d absence est en augmentation pour tous les corps. Le nombre de personnes prenant au moins un congé est, lui aussi, en légère hausse pour les trois corps. En 2013/2014, le nombre de jours d absence pour CLD a fortement augmenté, ainsi que le nombre d absences, la durée moyenne est, quant à elle, stable : 128 jours. Les absences les plus nombreuses ont comme motifs principaux la maladie ordinaire, la maternité, le CLM, la formation. Le nombre de jours d absence pour maladie ordinaire, ainsi que le nombre des absences, pour ce motif, est en augmentation pour les trois corps. Pour les trois corps, le nombre de jours d absence pour formation a augmenté. Concernant les ATSS, la durée moyenne des absences est de 5,5 jours, cela est principalement dû à des congés de formation. Il est intéressant de noter également que les absences sont plus nombreuses dans les brigades de remplacement du 1 er degré et dans les ZR du 2 nd degré, respectivement 7,58% et 8%, pour 5,66% devant élèves dans le 1 er degré, 4,53% en collège, 3,56% en lycée (cf. tableaux et 2.3.4). Les congés pour accidents du travail (727 absences représentant jours en 2014, et, 677 absences pour jours en 2013) ont augmenté en nombre et en durée en 2014, sauf pour les ATSS. 34

35 PARTIE 2 : LES ABSENCES Récapitulatif des congés pour l ensemble du personnel Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/(nombre de personnes dans l'académie*365) * ,7 14,9 15,1 15,7 15,9 15,6 15,8 18,1 27,5 27,5 27,5 27, ,5 25,8 26,9 1,6 1,6 1,7 1,9 1,9 2 2,1 2,4 2,9 3 3,1 3,2 3,2 3,3 3,4 3,6 4,00% 4,10% 4,10% 4,30% 4,40% 4,30% 4,33% 4,95% 35

36 PARTIE 2 : LES ABSENCES Taux d absence des personnels Taux d'absence des personnels Enseignant 1er degré 4,50% 4,70% 4,80% 4,90% 5,00% 4,90% 5,20% 5,80% Personnel du 2nd degré 3,80% 3,90% 3,90% 4,10% 4,10% 3,90% 3,90% 4,50% Personnel IATOSS 3,10% 3,00% 2,90% 3,10% 3,20% 3,50% 3,60% 4,40% 36

37 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des congés selon leurs motifs par famille nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences MO MAT CLM CGM* CLD formation AT MP auto abs auto abs instit ** autres *** * congé longue maladie, congé grave maladie (non titulaires) ** congé formation syndicale, participation non rémunérée et rémunérée à un jury, candidat à un concours ou examen, absence pour choix sujets, harmonisation notes, pour réunions pédagogiques, pour voyage scolaire, sortie pédagogique, participation à une CAP ou une CCMA *** congé administratif, d office avec plein traitement. 37

38 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.1 Congés des personnels du premier degré Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/ (Nombre de personnes dans l'académie*365) * ,6 17,2 17,7 17,9 18, ,9 21,2 29,3 29,4 30,3 29, ,6 25,7 26,7 1,5 1,5 1,6 1,7 2,2 2,5 2,6 3,0 2,6 2,6 2,7 2,8 3,1 3,4 3,6 3,8 4,50% 4,70% 4,80% 4,90% 5,00% 4,90% 5,19% 5,81% Répartition des absences selon le motif motifs nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences 1er degré MO MAT CLM CLD FORMAT ION ACC TRAV mal pro aut abs aut inst abs AUTRES

39 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Taux d'absence Ecole 1er degré 4,76 4,99 5,66 Collèges (yc SEGPA) 0,25 0,30 0,74 Lycées (yc SGT) 0,69 0,51 1,04 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 0,09 0,02 1,34 Autres établissements 5,69 6,76 8,44 Services administratifs 4,67 4,75 5,07 zone de remplacement 7,52 7,48 7,58 39

40 PARTIE 2 : LES ABSENCES 40

41 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.3 Congés des personnels du second degré Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire (Nombre de personnes dans l'académie*365) *100 3,8% 3,9% 3,9% 4,1% 4,1% 3,9% 3,9% 4,5% Répartition des absences selon le motif Motifs 2nd nombre de jours d'absence nombre d'absences durée moyenne des absences MO MAT CLM CLD FORMATION ACC TRAV MAL. PROF AUTO. ABS AUTO. ABS. INSTITU AUTRES TOTAL

42 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des absences selon le corps Corps Effectif Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 14 j Nombre absences N-1 Dont absences > 14 j Taux d'absence ADJOINT D'ENSEIGNEMENT ADM CONTR 1ER DEGRE SESSION EX 2014 PR ADMISSIBLE CONTRACTUEL 1D EXCEPT 2014 ADMISSIBLE CONTRACTUEL 2D EXCEPT ASSISTANT D'EDUCATION CHARGE D'ENSEIGNEMENT EPS CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION CORPS DES ASSISTANTS ETRANGERS ECR AGREGE ECR INSTITUTEUR ECR INSTITUTEUR SUPPLEANT ECR MAITRE AUXILIAIRE ECR PROFESSEUR CERTIFIE ECR PROFESSEUR DE LYCEE PROF ECR PROFESSEUR D'EPS ECR PROFESSEUR DES ECOLES

43 PARTIE 2 : LES ABSENCES Corps Effectif Durée d'absence sur période N-1 Dont absences > 14 j Nombre absences N-1 Dont absences > 14 j Taux d'absence INSP.D'ACADEMIE/INSP.PEDAG. REGIONAL INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE INSTITUTEUR MAITRE AUXILIAIRE PERSONNEL DE DIRECTION PERSONNEL D'ORIENTATION PROFESSEUR AGREGE PROFESSEUR CERTIFIE PROFESSEUR CONTRACTUEL PROFESSEUR DE CHAIRE SUPERIEURE PROFESSEUR D'ENS. GENERAL DES COLLEGES PROFESSEUR D'EPS PROFESSEUR DES ECOLES PROFESSEUR DES LYCEES PROFESSIONNELS SURVEILLANT D'EXTERNAT TOTAL Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Collèges (yc SEGPA) 4,13 3,93 4,63 Lycées (yc SGT) 3,1 3,36 3,56 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 4,11 3,93 4,51 Autres établissements 3,25 4,60 2,64 Services administratifs 1,56 2,94 3,02 ZR 6,47 6,13 8,00 sec gle techno en lp 2,15 2,23 0,00 Ecole 1er degré 0 0,00 6,95 43

44 PARTIE 2 : LES ABSENCES 2.4 Congés des personnels IATOSS Récapitulatif des congés Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire Nb de congés pris pendant l'année scolaire Nombre de personnes dans l'académie Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire Nombre de personnes n'ayant pris aucun congé Durée des congés par personne Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé Nombre moyen de congés pris Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé Taux d'absence (Nb jours de congés pris pendant l'année scolaire/(nombre de personnes dans l'académie*365) * ,3 10,8 10,7 11,2 11,5 12,8 13,0 16,2 30, ,5 24,6 23,1 28,2 28,9 34,8 0,9 0,9 1 1,2 1,4 1,3 1,2 1,4 2,5 2,5 2,6 2,7 2,8 2,8 2,7 3,0 3,10% 3,00% 2,90% 3,10% 3,20% 3,50% 3,57% 4,44% Répartition des absences selon le motif Motifs IATOSS nombre de jours d absence nombre d absences durée moyenne des absences MO ,7 9,9 8,5 MAT ,1 55,4 61,0 CLM ,2 77,9 CLD ,8 60,3 157,0 FORMATION ,9 5,1 5,5 ACC TRAV ,9 21,1 16,8 MALADIE PROF ,0 0,0 AUT ABSENCE ,4 1,4 1,3 AUT INSTITU ABSENCE ,3 1,4 1,0 AUTRES ,5 3,3 TOTAL ,2 10,5 11,5 44

45 PARTIE 2 : LES ABSENCES Répartition des taux d absence selon le type d établissement Type d'établissement Collèges (yc SEGPA) 3,47 3,32 4,29 Lycées (yc SGT) 3,82 3,63 4,47 Lycées prof. (yc SEP et EREA) 5,12 3,02 5,22 Autres établissements 1,36 1,66 0,80 Services administratifs 3,34 4,00 4,82 45

46 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE PARTIE 3 LA FORMATION CONTINUE 46

47 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Les chiffres sur la formation proviennent pour le premier degré des données issues d EGIDE. Pour le second degré, les données ont été fournies par la DAFPEN. Pour l année scolaire , agents de l académie (personnels du 1 er degré, 2 nd degré, DIEO et IATOSS) ont déposé leur candidature à au moins un module de formation. Par rapport à l année ce chiffre est en baisse de 20 % Le nombre de candidatures déposées a diminué de 34 % dans le premier degré et a augmenté de 7,5 % dans le second degré. Au niveau académique, le taux de satisfaction moyen des demandes de formation (personnes retenues à au moins un module de formation / personnes candidates à au moins un module) reste quasiment stable et se situe cette année autour de 92 %. Evolution des candidatures de l'ensemble du personnel Années : / Personnes inscrites Personnes retenues Taux de satisfaction 100% 98% 96% 94% 92% 90% 88% 86% Le taux d assiduité (personnes assidues / personnes retenues) reste stable (autour de 90 %). d une année à l autre pour les personnels du second degré Il enregistre une baisse de 14 % pour ceux du premier degré 3.1 Le premier degré Les demandes de formation des personnels du premier degré reçoivent cette année un taux de satisfaction de 86 % Les formations de développement de qualifications ou acquisitions nouvelles sont toujours les plus attractives et représentent prés de 70 % des candidatures déposées. 13 % des candidatures déposées ont pour objectif une formation professionnelle statutaire. 47

48 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Effectifs selon les publics concernés 1er degré candidats candidats retenus stagiaires présents stagiaires assidus nombre % nombre % nombre % nombre % A1 A1 ENSEIGNANT EN ECOLE ,45% ,53% ,42% ,85% B2 B2 MAITRE FORMATEUR 794 4,72% 781 5,38% 534 5,06% 504 5,46% D1 D1 PERSONNEL DE L'ASH 402 2,39% 393 2,71% 317 3,01% 331 3,58% D2 D2 PSYCHOLOGUE SCOLAIRE, RE EDUCATEUR 34 0,20% 34 0,23% 29 0,27% 22 0,24% J1 J1 DIRECTEUR D'ECOLE 777 4,62% 695 4,79% 550 5,22% 526 5,69% ZZ autres codes Autres publics ,62% ,35% 951 9,02% 386 4,18% Total ,00% ,00% ,00% ,00% Taux de satisfaction 86,23% Effectifs selon les objectifs de formation : 1er degré candidats candidats retenus stagiaires présents stagiaires assidus nombre % nombre % nombre % nombre % Taux de satisfaction Taux d'assiduité Formation professionnelle statutaire ,80% ,82% ,67% ,37% 95% 97% Adaptation immédiate au poste de travail 560 4,49% 560 5,14% 406 4,51% 398 4,80% 100% 98% Adaptation à l'évolution prévisible des métiers 861 6,91% 854 7,84% 647 7,19% 546 6,58% 99% 84% Développement des qualifications ou acquisitions nouvelles ,39% ,13% ,10% ,80% 85% 92% Préparations aux examens et concours 256 2,05% 235 2,16% 204 2,27% 178 2,15% 92% 87% Formation diplômante 1 0,01% 1 0,01% 1 0,01% 1 0,01% 100% 100% Elaboration de ressources 379 3,04% 345 3,17% 227 2,52% 222 2,68% 91% 98% Développement de compétences liées aux activités - Formation 287 2,30% 189 1,74% 155 1,72% 134 1,62% 66% 86% Conception et organisation de la formation 0 0,00% 0 0,00% 0 0,00% 0 0,00% 0% 0% Total ,00% ,00% ,00% ,00% 87% 92%

49 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Pourcentage des candidats selon les objectifs de formation : Répartition des candidats selon les objectifs de formation Formation professionnelle statutaire 2% 0% 3% 2% 0% 13% 5% Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualifications ou acquisitions nouvelles 8% Préparations aux examens et concours Formation diplômante Elaboration de ressources 67% Développement de compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation 3.2 Le second degré (Personnels enseignants et IATOSS) Actions de formation par catégorie de personnel Le taux de satisfaction moyen des demandes de formations des personnels du second degré poursuit son évolution et s établit à plus de 97%. Ce taux varie cependant en fonction des catégories de personnels. 97% des personnes intéressées par une formation ont été donc retenues pour y participer. Cependant, en, moyenne, 90% des personnes retenues pour au moins une formation y participent réellement. En proportion, la déperdition la plus importante apparait cette année chez les enseignants du second degré. 49

50 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Effectifs selon les Corps : Formation continue des personnels du second degré - Focus sur les personnes - année scolaire Par corps Agrégé Certifié PLP PEGC AE/CE Autres enseignants COP CPE/CE Personnel inspection Personnel direction Personnel IATOSS Autres personnels total Effectif personnes intéressées (inscrites) personnes retenues taux de satisfaction 99,44 % 98,79 % 98,87 % 100% 100% 98,18 % 92,77 % 98,70 % 100% 100% 99,60 % 100% 98,97 % personnes convoquées personnes présentes Nb de jours moyen (personne présente) 3,20 3,53 4,04 2,48 1,66 2,40 2,16 3,53 7,32 6,15 2,92 4,12 3,59 note : le taux de satisfaction n'a de sens que pour les candidatures individuelles Taux de satisfaction 97,98 % Ensemble du personnel : Ensemble du personnel Personnels enseignants Autres personnels TOTAL Personnes concernées Personnes inscrites Personnes retenues Personnes présentes % 43% 59% ,82% 99,71% 98,97% ,42% 87,97% 89,18% 50

51 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Candidatures selon publics concernés : Formation continue des personnels du second degré - Entrée par les catégories de personnels - année scolaire Par catégorie Cat A Cat B Cat C ITRF A ITRF B ITRF C Autres personnels direction inspection Personnel enseignant cop cpe 2nd degré Autres enseignants total Effectif Personnes intéressées (inscrites) Personnes retenues Taux de satisfaction 99,84 % 99,44 % 99,61 % 100% 100% 100 % 95,83 % 100 % 100% 99% 98,18 % 99% Personnes convoquées Personnes présentes Nb de jours moyen (personne présente) 3,04 2,87 2,50 2,23 3,74 3,18 3,26 6,15 7,32 3,56 2,40 3, Actions de formations par programmes et objectifs : Le programme 141 concerne l enseignement scolaire public du 2 nd degré. Le programme 214 concerne le soutien à la politique de l éducation nationale. Par rapport à l année précédente le nombre de candidatures relevant du programme 141 a augmenté de 7 % et celui des candidatures relevant du programme 214 a augmenté très sensiblement de l ordre de 43 %. Les formations de développement des qualifications ou d acquisitions nouvelles sont les plus sollicitées. Elles représentent 76 % des demandes. Les taux de satisfaction relatifs aux formations de développement des qualifications reste relativement stable à 72% pour le programme 141 et 71,5% pour le programme

52 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE Programme 141-Enseignement scolaire public 2 nd degré Candidatures déposées Candidatures retenues Présences j/stagiaires Formation professionnelle statutaire Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualif. ou acquis. nouvelles Préparation aux examens et concours fformation diplomante Elaboration de ressources Développement des compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation TOTAL Programme 214-Soutien à la politique de l éducation nationale Candidatures déposées Candidatures retenues Présences j/stagiaires Formation professionnelle statutaire Adaptation immédiate au poste de travail Adaptation à l'évolution prévisible des métiers Développement des qualif. ou acquis. nouvelles Préparation aux examens et concours Formation diplômante Elaboration de ressources Développement des compétences liées aux activités - Formation Conception et organisation de la formation TOTAL

53 PARTIE 3 : LA FORMATION CONTINUE 3.3 Le Droit Individuel à la Formation (DIF) En , 95 agents de l Académie (75 issus du secteur public et 20 issus du secteur privé) ont demandé la mobilisation de leur droit individuel à la formation. Cela représente 38 dossiers de moins que l année précédente soit une diminution de 28,5 %. Cependant, le taux de satisfaction des demandes reste stable, de l ordre de 74%. Le personnel enseignant représente très majoritairement les personnels mobilisant leur DIF (87,37%), avec une répartition relativement égale entre les enseignants du 1 er degré et du 2 nd degré. Les cas de refus cette année sont pour moitié liés à des demandes pour lesquelles il manque «l accord préalable de l employeur» c'est-à-dire que la formation a été commencée avant la commission d attribution du DIF. Données globales : Enseignants 1er degré Corps Effectif Pourcentage Professeur des écoles 35 36,84% Directeur 3 3,16% Conseiller Pédagogique 1 1,05% Total 39 41,05% Enseignants 2nd degré Corps Effectif Pourcentage Agrégé 5 5,26% Certifié 29 30,53% PLP 6 6,32% Professeur contractuel 4 4,21% CPE 0 0,00% Total 44 46,32% Autres corps Corps Effectif Pourcentage ADJAENES 2 2,11% AED 2 2,11% INFIRMIERE 2 2,11% ITRF 2 2,11% PERDIR 2 2,11% SAENES 1 1,05% MEDECIN SCOLAIRE 1 1,05% Total 12 12,63% Ensemble du personnel ,00% 53