Nouveau code du sport. Manuel de Formation Technique

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Nouveau code du sport. Manuel de Formation Technique"

Transcription

1 Nouveau code du sport (plongée à l air) Manuel de Formation Technique 1 1

2 Espaces d évolutions et conditions d évolutions Les espaces d évolutions ne sont plus définis en termes d espaces proche, médian ou lointain mais par des profondeurs maxi d évolutions. L extension de ces espaces est abrogée. Un nouvel espace de 0 à 12 mètres est créé. Soit 4 espaces d évolution permettant aux plongeurs d évoluer encadrés (PE) ou en autonomie (PA) 2 2

3 Espaces d évolutions et conditions d évolutions Espace de 0 à 6 mètres Baptême, zone débutant Espace de 0 à 12 mètres zone d évolution 1 Espace de 0 à 20 mètres zone d évolution 2 Espace de 0 à 40 mètres zone d évolution 3 Espace de 0 à 60 mètres zone d évolution 4 3 3

4 Espaces d évolutions et conditions d évolutions La notion de plongeurs niveau «N 1,2 ou 3» n apparaît plus (cela ne veut pas dire qu elle n existe plus) et fait place à la notion d aptitude Ces aptitudes sont définies en termes de Plongeurs encadrés: Pe Plongeurs autonomes: Pa A ce terme est associé la zone d évolution correspondant à la compétence Pe1 Pa1 0 à 12 mètres Pe2 Pa2 0 à 20 mètres Pe3 Pa3 0 à 40 mètres Pe4 Pa4 0 à 60 mètres 4 4

5 Espaces d évolutions et conditions d évolutions L aptitude d un plongeur pour les 3 premiers espaces d évolutions n est plus soumise à la seule présentation d un brevet français ou équivalent. Il peut être défini soit par la présentation d un carnet de plongées, d un diplôme ou une évaluation à l issue d une ou plusieurs plongées avec le DP. L espace d évolution 4 (zone des 60m) n est accessible qu aux titulaires d un brevet tel que défini dans l annexe III-14b (brevets français et CMAS), cette annexe attestant des aptitudes PA4. 5 5

6 Espaces d évolutions et conditions d évolutions Nos diplômes sont bien identifiés dans le nouveau code du sport 6 6

7 Espaces d évolutions et conditions d évolutions Pour chaque aptitude est défini un contenu de compétences 7 7

8 8 8

9 Espaces d évolutions et conditions d évolutions Les brevets fédéraux actuels ne sont nullement remis en cause Les notions de Pe et Pa définis en termes d aptitudes, sont des reconnaissances techniques temporaires contrairement aux diplômes fédéraux ou équivalents qui eux sont définitifs Il apparaît que s il n y a plus besoin d être détenteur d un brevet pour plonger, le fait d avoir une aptitude Pe ou Pa dans une structure ne sera pas reconduit lors d un changement de structure 9 9

10 Prof maxi (m) 0 6 Espaces d évolution en fonction des aptitudes Intégration des diplômes FFESSM (hors réactualisation MFT) dans le Code du Sport Surclassements temporaires possible à partir des brevets fédéraux Encadré Autonome Encadré Autonome Encadré Autonome Encadré Autonome PE1 PA1 PE2 PA2 PE3 PA3 PE4 PA4 Débutant PE1 PA1 PE2 PA2 PE3 PA3 PE4 PA N1 + PA1 PE2 PA2 PE3 PA3 PE4 PA N1 N2 N1 + PA PE3 N2 N1 + PE3 PA3 N1 + PA3 N2 + PA3 PE4 PA PE4 N3 PA4 N3 & GP 10 10

11 En l absence de Directeur de Plongée, les plongeurs justifiants de l aptitude PA4 peuvent plonger en autonomie et choisir le lieu, l organisation et les paramètres de leur plongée Le Guide de Palanquée justifie des aptitudes PA

12 Equipement des plongeurs Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n excède pas 6 mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquées sont équipés chacun d un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée

13 Equipement des plongeurs En milieu naturel, le Guide de Palanquée est équipé d un équipement de plongée muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets. Les plongeurs en autonomie sont munis d un équipement de plongée permettant d alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d embout. Remarque:l autonomie est étendue aux plongeurs PA1, ceux-ci pouvant évoluer dans la zone de 0 à 12m

14 Attention La notion de matériel obligatoire est définie pour les plongeurs évoluant en autonomie, ce qui textuellement autoriserait tout plongeur encadré à ne pas être équipé de ce dit matériel. Bien évidemment le bon sens et la raison (et l obligation de moyens) ne vont pas dans ce sens La CTN a donc émis un certain nombre de recommandations en particulier: le stab devient obligatoire dès le PE1, et tout plongeur encadré au delà de 20m doit être équipé du même matériel de sécurité et de contrôle que les plongeurs autonomes

15 La maîtrise du gilet de stabilisation est obligatoire pour toute forme de pratique. Le tableau «Aptitudes des pratiquants» de l annexe III-14a indique que le plongeur PE1 doit maîtriser l utilisation d un gilet de stabilisation. Il en résulte que pour toutes les formes de pratique et dès l espace d évolution 0 12 m, les plongeurs doivent être porteurs d un gilet de stabilisation dont ils maîtrisent l utilisation. Le jeune public est inclus

16 La CTN recommande que les plongeurs encadrés, quelle que soit leur qualification, lorsqu ils plongent à une profondeur de plus de 20 m se munissent du même matériel que les plongeurs autonomes. A savoir disposer d un équipement de plongée permettant d alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d embout, d un système gonflable de sécurité et des moyens de contrôler les paramètres de la plongée et sa décompression

17 Espaces d évolutions et conditions d évolutions des plongeurs encadrés La notion de zone d évolution imposée par la compétence la plus faible est conservée en cas de palanquée mixte 17 17

18 Les plongeurs autres que ceux définis par le CDS (FFESSM, FSGT, CMAS, UCPA ANMP et SNMP) peuvent plonger en toute légalité en France dans les zones correspondantes à leurs aptitudes et dans la limite de 40 M Nos diplômes donnent directement la relation avec les aptitudes (annexe III-14b) Ce sont donc bien les plongeurs «étrangers» dans leur grande majorité qui sont concernés, puisque nos niveaux ont tous une correspondance avec les aptitudes. Les aptitudes sont validées par un DP, elles ne sont donc applicables que sous couvert de ce DP. Les aptitudes ne sont ni des diplômes ni des brevets, elles ne peuvent donc pas être «délivrées» 18 18

19 Possibilité de plonger en n ayant uniquement que des aptitudes PE 19 19

20 Si la possibilité d évoluer en n ayant que des aptitudes plongeur encadré existe, il n en est pas de même pour l autonomie Espaces d évolution Plongeurs encadrés Plongeurs autonomes 0 à 12 mètres PE 1 PA 1 0 à 20 mètres PE 2 PA 2 0 à 40 mètres PE 3 PA 3 0 à 60 mètres PE 4 PA

21 Dans Les le organismes tableau «guide certificateurs ANNEXE de palanquée III-15a sont», clairement le plongeur CMAS 3* est NIVEAUX identifiés, remplacé GUIDE par avec moniteur DE un PALANQUEE organisme CMAS nouvellement ET 2*, DIRECTEUR le stagiaire apparu: DE BEES1 PLONGEE plongée l UCPA apparait 21 21

22 Le code du sport mis à jour en 2010 implique une mise en conformité du Manuel de Formation Technique Ces modifications complètent ou précisent la mise en application de ce nouveau Code du Sport dans le cadre de notre activité 22 22

23 Plongeur N1 La compétence 6 (facultative), remplace la compétence 5 de l ancien référentiel. Elle concerne l accession à l autonomie à 12m en équipe (10m précédemment) Cette compétence est validée sur le passeport de plongée Elle mets en conformité la prérogative du N1 par rapport au PA1 défini dans le CDS 23 23

24 Mise en place par la C.T.N. de 3 qualifications Plongeur autonome 20 m Plongeur encadré 40 m Plongeur autonome 40 m PA20 PE40 PA

25 POURQUOI? Le C.D.S. permet un sur-classement temporaire des plongeurs N1 et N2 Les qualifications permettent de pérenniser ce surclassement Si ces qualifications n apparaissent pas dans le code du sport, elles correspondent aux aptitudes de l annexe 3-14a Ces qualifications ne remplacent pas nos niveaux 1, 2 et 3, se sont des produits complémentaires. Les contenus sont organisés de la même façon que les contenus de brevets

26 Plongeur autonome 20 m PA20 Conditions d accès spécifiques: Être majeur le jour de la délivrance de la qualification Être titulaire du N1 ou équivalent avec 4 plongées en milieu naturel 26 26

27 Plongeur encadré 40 m PE40 Conditions d accès spécifiques: Avoir 16ans pour rentre en formation Être titulaire du N1 ou équivalent avec 4 plongées en milieu naturel 27 27

28 Plongeur autonome 40 m PA40 Conditions d accès spécifiques: Être majeur pour rentrer en formation Être titulaire du N2 ou équivalent 28 28

29 INTEGRATION DES QUALIFICATIONS 29 29

30 Prof maxi (m) 0 6 Espaces d évolution en fonction des aptitudes (CDS) Sur-classements temporaires possible à partir des brevets fédéraux Intégration des diplômes et qualifications FFESSM dans le Code du Sport Encadré Autonome Encadré Autonome Encadré Autonome Encadré Autonome PE1 PA1 PE2 PA2 PE3 PA3 PE4 PA4 Débutant PE1 PA1 PE2 PA2 PE3 PA3 PE4 PA N1 + PA1 N1+ qualif 0 20 PE2 N1 PA2 N1 + PA2 N2 N1+PA20 PE3 PA3 PE4 PA PE3 PA3 N1 + PE3 N1 + PA3 N2 N2 + PA3 N1+PE40 N2+PA40 PE4 PA PE4 PA4 N3 & GP 30 30

31 GUIDE DE PALANQUEE ASSOCIE 31 31

32 L annexe III-15a du CDS ne reconnaît plus le plongeur CMAS*** en tant que guide de palanquée La CTN a mis en place une procédure d intégration de ces plongeurs A l issue de cette procédure, il est délivré une carte de «guide de palanquée associé FFESSM» Ce n est pas une équivalence mais une reconnaissance de compétences permettant l accès aux formations FFESSM pour lesquels cette qualification est requise (P5,MF1) 32 32

33 33 33

34 LES PREROGATIVES DU GUIDE DE PALANQUEE 34 34

35 En autonomie: Evolution jusqu à 60 mètres (effectif maxi de 3 plongeurs), Niveaux requis pour évoluer en palanquée : GP ou PA4 ou P3 ou CMAS 3* En exploration - Encadrement d une palanquée de débutants espace 0-6m effectif 4 maxi hors encadrement -Encadrement d une palanquée de plongeurs ayant les aptitudes PE1 espace 0-12m effectif 4 maxi hors encadrement -Encadrement d une palanquée de plongeurs N1 ou ayant les aptitudes PE2 espace 0-20m effectif 4 maxi hors encadrement - Encadrement d une palanquée de plongeurs N2, de plongeurs N1 ayant la qualification PE40 ou de plongeurs ayant les aptitudes PE3 espace 0-40m effectif 4 maxi hors encadrement Plongée enfants: 8 à 14ans :Plongeurs d argent dans l espace 0 à 6m 2 + 1P1 mini ou 1 + 2P1 mini 10 à 12 ans :Plongeurs d or dans l espace 0 à 10m 2 + 1P1 mini ou 1 + 2P1 mini 12 à 14 ans :Plongeurs d or dans l espace 0 à 20m 2 + 1P1 mini ou 1 + 2P1 mini En enseignement Baptême en milieu artificiel sur autorisation du Directeur de Plongée, piscine ou fosse maxi 6 mètres En enseignement ou exploration Serre file dans tous les espaces d évolutions 35 35

Code du sport version juillet 2010. Guide et conseils d application

Code du sport version juillet 2010. Guide et conseils d application Code du sport version juillet 2010 Guide et conseils d application L arrêté modificatif du 18 juin 2010 (JO du 01/07/2010) fait évoluer de façon significative les règles entourant l organisation de la

Plus en détail

Livret de Certification. Plongeur Niveau 2 ISO 24801-2

Livret de Certification. Plongeur Niveau 2 ISO 24801-2 Livret de Certification Plongeur Niveau 2 ISO 24801-2 Nom du stagiaire : Nom de la structure :.. Tampon PLONGEUR NIVEAU 2 CMAS** / NF-EN 14153-2 / ISO 24801-2 I DÉFINITION DU NIVEAU Plongeur confirmé qui

Plus en détail

Livret de Certification Plongeur niveau 1

Livret de Certification Plongeur niveau 1 Livret de Certification Plongeur niveau 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 Nom du stagiaire : Nom de la structure :.. Tampon PLONGEUR NIVEAU 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 I DÉFINITION DU NIVEAU Plongeur

Plus en détail

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II Formation Niveau 2 Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II SIUAPS - Piscine Universitaire - 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES 1 Plan Rappels

Plus en détail

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP)

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) F I C H E DIRECTION DE PLONGÉE, ORGANISATION ET RÉGLEMENTATION FICHE N RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) POUR PLUS DE DÉTAILS, voir la fiche n 116 sur l organisation des plongées. 46. Rôle et

Plus en détail

F.M.A.S. COMITE TECHNIQUE NATIONAL MANUEL du MONITEUR PLONGEUR 1 ETOILE

F.M.A.S. COMITE TECHNIQUE NATIONAL MANUEL du MONITEUR PLONGEUR 1 ETOILE PLONGEUR 1 ETOILE ORGANISATION GENERALE - Les sessions de plongeur 1 étoile sont organisées à l échelon du club, en formation continue ou sous forme d un examen ponctuel. - L acquisition de chacune des

Plus en détail

Examen de Guide de palanquée ANMP

Examen de Guide de palanquée ANMP Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation

Plus en détail

BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD

BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD Cdtw bqnhrhàqdr Rtc rnms nqf`mhrádr dm bnkk`anq`shnm `udb @SGDM@ QDC RD@ ds OKNMFDD O@RRHNM, ontq untr odqldssqd cd o`rrdy unsqd Mhud`t 2 nt unsqd Mhud`t

Plus en détail

F.F.E.S.S.M. Commission Technique Nationale Manuel du Moniteur PLONGEUR NIVEAU I

F.F.E.S.S.M. Commission Technique Nationale Manuel du Moniteur PLONGEUR NIVEAU I PLONGEUR NIVEAU I ORGANISATION GENERALE - Les sessions de plongeur de Niveau I sont organisées à l échelon des clubs ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un

Plus en détail

Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands

Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands Réglementation [Cours différencié PN3 et PN4] Les sources d information Le ministère de l'ecologie, du Développement durable et de l'energie [documents plaisance, ] http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=themes

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Commission Technique Régionale Est Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - Pourquoi un cadre? - Hiérarchie des textes, - Notion générale de droit de

Plus en détail

BREVET 2 * Principes physiques régissant la plongée. Première partie

BREVET 2 * Principes physiques régissant la plongée. Première partie BREVET 2 * Principes physiques régissant la plongée Première partie Objectifs de ce cours: 1. Introduction à la formation du 2* 2. Comprendre les lois fondamentales régissant : la flottabilité (Archimède)

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative

Plus en détail

Règlementation : Notion de Responsabilité

Règlementation : Notion de Responsabilité Question 1 09REG-RE-4-02(1) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. (2 points) Le moniteur doit mettre tout en œuvre pour que la plongée se déroule

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION

MODALITÉS D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse

Plus en détail

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)

Plus en détail

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION Bulletin d'inscription dûment rempli Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION DOSSIER OPTIMISE POUR UNE IMPRESSION EN RECTO/VERSO Certificat médical (modèle FFESSM conseillé) délivré

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

L utilisation des tables de décompression MN90 et ordinateurs

L utilisation des tables de décompression MN90 et ordinateurs L utilisation des tables de décompression MN90 et ordinateurs cours N2 2006-2007 Jérôme Farinas jerome.farinas@irit.fr Amis de la Mer FFESSM 08 31 0184 6 décembre 2006 Jérôme Farinas (ADLM) MN90 et ordinateur

Plus en détail

Règlementation sportive

Règlementation sportive Règlementation sportive Le code du sport crée en 2006 regroupe des textes législatifs (lois) et règlementaires (décrets et arrêtés) qui encadrent la pratique sportive. Etablissement d activités physiques

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o

Plus en détail

Comment s exerce l autorisation parentale de sortie de l enfant du territoire national ou l opposition à cette sortie?

Comment s exerce l autorisation parentale de sortie de l enfant du territoire national ou l opposition à cette sortie? Comment s exerce l autorisation parentale de sortie de l enfant du territoire national ou l opposition à cette sortie? En cas d autorité parentale exclusive, c est la liberté ; le parent la détenant pouvant

Plus en détail

SALARIÉS INTÉRIMAIRES ET PERMANENTS FORMATION EN ENTREPRISE UTILISATRICE FICHES PRATIQUES «PLAN» v1-11/2013 - photo : gettyimages

SALARIÉS INTÉRIMAIRES ET PERMANENTS FORMATION EN ENTREPRISE UTILISATRICE FICHES PRATIQUES «PLAN» v1-11/2013 - photo : gettyimages L accord du 21 septembre 2012 a restreint les possibilités de formation des salariés intérimaires en entreprise utilisatrice (EU) dans le cadre du plan de formation. Les salariés intérimaires pourront

Plus en détail

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 2

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 2 APNEISTE NIVEAU 2 1. ORGANISATION GENERALE - Les sessions de Niveau 2 sont organisées à l échelon du club ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un examen ponctuel.

Plus en détail

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,

Plus en détail

NIVEAU IV CAPACITAIRE

NIVEAU IV CAPACITAIRE NIVEAU IV CAPACITAIRE ORGANISATION GENERALE L'examen du brevet de plongeur de niveau IV "capacitaire" relève de l'autorité de la commission technique régionale. Les sessions de cet examen peuvent être

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

E-mail : contact@casc-plongee.fr

E-mail : contact@casc-plongee.fr Club d'activités Subaquatiques Châtillonnais Stade Nautique de Châtillon-Malakoff 57, rue Jean Bouin - 92320 CHÂTILLON Adresse Postale : CASC 66 rue Lucien SAMPAIX - 92320 CHÂTILLON E-mail : contact@casc-plongee.fr

Plus en détail

Admission de professionnels et d étudiants internationaux

Admission de professionnels et d étudiants internationaux Admission de professionnels et d étudiants internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des conservateurs Nom : Prénom : Spécialité demandée : Dates souhaitées

Plus en détail

Centre National de Formation de la ffgolf

Centre National de Formation de la ffgolf Photo (obligatoire) à coller Centre National de Formation de la ffgolf Dossier de candidature à l entrée en formation du Diplôme d Etat de la Jeunesse et de l Education Populaire et du Sport - spécialité

Plus en détail

1. Qualifications et taux d encadrement Accueil de loisirs Séjour de vacances

1. Qualifications et taux d encadrement Accueil de loisirs Séjour de vacances Encadrement 1. Qualifications et taux Accueil de loisirs Séjour de vacances Accueil de loisirs Séjour de vacances Diplômes permettant d exercer les fonctions de direction en ACM Possibilité de dérogation

Plus en détail

DDJS des Ardennes N 06 Août 2007

DDJS des Ardennes N 06 Août 2007 DDJS des Ardennes N 06 Août 2007 Emmanuelle OUDOT Avant propos.p.1 Obligations liées à l exploitation d un EAPS....p.2 Les différents types de parcours p.3 Les exigences de construction..p.3 Les exigences

Plus en détail

Notions de responsabilité. Commission Technique Régionale Est

Notions de responsabilité. Commission Technique Régionale Est Notions de responsabilité 1 Notions de responsabilité Responsabilité: l auteur d une faute a l obligation d assumer les conséquences de ses actes Quand une personne cause un dommage à autrui : obligation

Plus en détail

Réglementation. Organisation de la plongée

Réglementation. Organisation de la plongée Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives

Plus en détail

L 92/28 Journal officiel de l Union européenne 3.4.2008

L 92/28 Journal officiel de l Union européenne 3.4.2008 L 92/28 Journal officiel de l Union européenne 3.4.2008 RÈGLEMENT (CE) N o 308/2008 DE LA COMMISSION du 2 avril 2008 établissant, conformément au règlement (CE) n o 842/2006 du Parlement européen et du

Plus en détail

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles

Plus en détail

LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION

LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION Règlement du diplôme Livret de présentation de la formation Livret de suivi de formation LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION ACCOMPAGNATEUR - ANIMATEUR MONITEUR Fédération Française de Vol Libre 2014

Plus en détail

PROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL

PROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL Actualisation 07/2009 PROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL Partie 1 : LE CADRE GENERAL I. OBJECTIFS DE L INSTITUTION DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE Participer à l effort

Plus en détail

LE DIPLOME D ETAT (D.E.)

LE DIPLOME D ETAT (D.E.) LE DIPLOME D ETAT (D.E.) Art. 1er. Il est créé une mention «pétanque» du diplôme d Etat de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport spécialité «perfectionnement sportif». Art. 2. La possession

Plus en détail

PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»

PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans

Plus en détail

Proposition de crédit

Proposition de crédit Helvetia Compagnie Suisse d Assurances sur la Vie SA, Bâle Helvetia Compagnie Suisse d Assurances SA, Saint-Gall Proposition de crédit 1 er preneur de prêt (débiteur principal) Indications sur la personne

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Club Nautique de Rivery

Conditions Générales de Vente Club Nautique de Rivery Conditions Générales de Vente Club Nautique de Rivery Base Nautique de Rivery Association loi 1901 N SIRET 422 831 636 00010 Sommaire I. Public scolaire et centre de loisirs1 a) Conditions particulières

Plus en détail

EXATICE Centre de formation bureautique & Pack Office vous présente le PCIE

EXATICE Centre de formation bureautique & Pack Office vous présente le PCIE EXATICE Centre de formation bureautique & Pack Office vous présente le PCIE Vous désirez Connaître le niveau réel en bureautique de vos collaborateurs? Accroitre le retour sur investissement de votre action

Plus en détail

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

Aide au recrutement, à l accueil et à l intégration des nouveaux entrants Professionnalisation et fidélisation d un salarié Tutorat

Aide au recrutement, à l accueil et à l intégration des nouveaux entrants Professionnalisation et fidélisation d un salarié Tutorat Objectifs : Être au plus près des entreprises et de leurs salariés en proposant des services et outils adaptés à leurs besoins. 12 fiches «service» synthétiques, répertoriées en 5 grands thèmes : PROFESSIONNALISATION

Plus en détail

Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014. Les responsabilités des encadrants

Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014. Les responsabilités des encadrants Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014 Les responsabilités des encadrants Introduc)on De par ses préroga*ves et ses fonc*ons, l ini*ateur a des responsabilités et des

Plus en détail

Checklist Vacances PROCHE ET PRO.

Checklist Vacances PROCHE ET PRO. Checklist Vacances PROCHE ET PRO. A faire un mois à l avance Formalités et documents administratifs Demandez vos passeports auprès de votre administration communale. Contactez le consulat ou l ambassade

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA FOIRE AUX QUESTIONS BAFA Le BAFA (en général) Quelles sont les conditions d'accès pour réaliser une formation BAFA? Quel sont les délais pour passer son BAFA? Pourquoi passer son BAFA? Quels sont les critères

Plus en détail

J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE

J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE Textes de référence : Circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011-BO n 28 du 14 juillet 2011 PEAMBULE : - La natation est partie intégrante de l enseignement de l EPS à l école

Plus en détail

l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans.

l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans. Aide aux frais de garde Pour bénéficier de cette aide, l adhérent doit vivre seul avec enfant(s) de moins de 6 ans naturel(s) ou adopté(s) sous le même toit. 150 /an maxi. l ensemble des ayants droit en

Plus en détail

Étude de l évolution possible de la DTH Un long débat s est instauré à propos de cette question. Compte tenu de l imminence

Étude de l évolution possible de la DTH Un long débat s est instauré à propos de cette question. Compte tenu de l imminence Rubrique CTN Infos Seuls les textes figurant dans la version téléchargeable du Manuel de formation technique font référence. Site de la CTN : http://ctn.ffessm.fr ou bien site de la FFESSM : http://ffessm.fr

Plus en détail

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT DISTRIBUTEURS DES PRODUITS ET DES PRODUITS ASSIMILES

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT DISTRIBUTEURS DES PRODUITS ET DES PRODUITS ASSIMILES - 1 - DRAAF Direction Régionale de l'alimentation l Agriculture et de la Forêt Région RHONE-ALPES SERVICE REGIONAL DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT

Plus en détail

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 1

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 1 APNEISTE NIVEAU 1 1. ORGANISATION GENERALE - Les sessions de Niveau 1 sont organisées à l échelon du club ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un examen ponctuel.

Plus en détail

Certifications numériques

Certifications numériques Certifications numériques Rachid El Boussarghini Nathalie Denos Chargés du dossier C2i niveau 1 Séminaire C2i1, Saint-Etienne 2012 Mission Numérique pour l Enseignement Supérieur Certifications Numériques

Plus en détail

THEORIE NIVEAU 2 (PAE/PE3)

THEORIE NIVEAU 2 (PAE/PE3) THEORIE NIVEAU 2 (PAE/PE3) www.plongee-passion-carry.com Bd Jean VALENSI 13620 Carry-le-Rouet Tel/Fax : 04.42.45.08.00 Portable : 06.08.51.78.02 e.mail : ppassion@club-internet.fr Marlène et Patrick MICHEL

Plus en détail

DOCUMENTS INHÉRENTS À LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - certificat de travail et portabilité de la prévoyance-

DOCUMENTS INHÉRENTS À LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - certificat de travail et portabilité de la prévoyance- Groupement des Métiers de l Imprimerie ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ MAI 2015 NOTE N 39 DOCUMENTS INHÉRENTS À LA RUPTURE

Plus en détail

Livret de formation Niveau 1

Livret de formation Niveau 1 Livret de formation Niveau 1 1 Bienvenue au RC Arras Subaquatique! Ce livret a été rédigé par l équipe d encadrement afin de vous accompagner lors de votre formation niveau 1. Il se compose de trois parties

Plus en détail

Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière

Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière du 7 novembre 2001 Révisions 2008 / 2015

Plus en détail

Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE)

Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE) Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE) 1 Se créer un compte Lokaviz ou s identifier Les démarches sont indiquées sur le site de LOKAVIZ (www.lokaviz.fr) sur l onglet CAUTION CLE : Le dispositif

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support

Plus en détail

Programme détaillé BTS INFORMATIQUE DE GESTION DIPLÔME D ETAT. Objectifs de la formation. Les métiers. Durée de la formation

Programme détaillé BTS INFORMATIQUE DE GESTION DIPLÔME D ETAT. Objectifs de la formation. Les métiers. Durée de la formation Objectifs de la formation Les inscriptions sont réservées aux élèves de niveau BAC ou plus, et sont ouvertes dans la mesure des places disponibles. Le Brevet de Technicien Supérieur d Informatique de Gestion

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

A faire un mois à l avance

A faire un mois à l avance Checklist Vacances A faire un mois à l avance Formalités et documents administratifs Demandez vos passeports auprès de votre administration communale. Contactez le consulat ou l ambassade de votre pays

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

AVANT-PROJET DE RÈGLEMENT PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES

AVANT-PROJET DE RÈGLEMENT PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES PARTIE I INTERPRÉTATION 1. (1) Sauf indication contraire, les mots et expressions utilisés dans le présent règlement ont le sens qui leur est donné dans la Loi

Plus en détail

2 ème année de master

2 ème année de master 1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE

Plus en détail

Formation IE1,IE2 Janvier 2014

Formation IE1,IE2 Janvier 2014 Formation IE1,IE2 Janvier 2014 D après les cours de la CDY78 et de la CRA côte d azur L association loi 1901 Création d un club PLAN Le licencié. La licence. Le certificat médical. Les assurances individuelles

Plus en détail

PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE

PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITÉ MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE

Plus en détail

REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS

REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REGLEMENT GÉNÉRAL Octobre 2014 Vers 3 1 Règlement général Article 1 Création du Répertoire Professionnel des Consultants Formateurs Indépendants

Plus en détail

Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB

Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 1 Séminaire Bâtiment Durable: Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 21 octobre 2014 Bruxelles Environnement LA REGLEMENTATION CHAUFFAGE PEB Alain BEULLENS, DPT CHAUFFAGE ET CLIM

Plus en détail

NOTICE EXPLICATIVE. relative au cerfa n 14880*01. Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire

NOTICE EXPLICATIVE. relative au cerfa n 14880*01. Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire N 51676#02 NOTICE EXPLICATIVE relative au cerfa n 14880*01 Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 1 Qui est concerné? Le contrôle médical de

Plus en détail

Compte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif

Compte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif A joindre à votre demande d'ouverture de compte complétée et signée : un chèque personnel du 1 er titulaire, à son ordre et endossé, un RIB de son compte principal, la photocopie d un justificatif d identité

Plus en détail

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer

Plus en détail

Notions physiques Niveau 2

Notions physiques Niveau 2 14 novembre 2011 Contenu 1. Les pressions Les différentes pressions 2. La loi de Mariotte (Autonomie en air) 2.1. Principes 2.2. Applications à la plongée 3. Le théorème d Archimède (Flottabilité) 3.1.

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité

Plus en détail

ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES ARCHITECTES ENTRE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC

ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES ARCHITECTES ENTRE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES ARCHITECTES ENTRE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC ET L'ORDRE DES ARCHITECTES DE FRANCE ARRANGEMENT EN VUE DE LA

Plus en détail

REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :

REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...

Plus en détail

MASTER PROFESSIONNEL STAPS MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT OPTION GESTION DU SPORT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

MASTER PROFESSIONNEL STAPS MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT OPTION GESTION DU SPORT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL MASTER PROFESSIONNEL STAPS MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT OPTION GESTION DU SPORT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL Durée des études : 2 ans Année post-bac de sortie : BAC +5 / master Composante de rattachement

Plus en détail

Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité

Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Le premier ministre, Sur le rapport du ministre de l écologie, du développement durable et de l énergie, Vu le code de l énergie,

Plus en détail

DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE AUTORISATIONS MINISTERIELLES D'EXERCICE

DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE AUTORISATIONS MINISTERIELLES D'EXERCICE DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE AUTORISATIONS MINISTERIELLES D'EXERCICE 1 - DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA MEDECINE EN FRANCE I - Les titres de formation exigés

Plus en détail

RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines

RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS Faculté des lettres et sciences humaines PRÉAMBULE Ce règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis s inscrit dans le cadre de la Politique

Plus en détail

Cours théorique Plongée Niveau 1

Cours théorique Plongée Niveau 1 Cours théorique Plongée Niveau 1 Les parties encadrées en gras sont à bien connaître, ainsi que le paragraphe "déroulement d'une plongée et consignes de sécurité" Introduction La plongée est un sport technique

Plus en détail

Vu la directive 2004/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant la sécurité des chemins de fer communautaires modifiée ;

Vu la directive 2004/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant la sécurité des chemins de fer communautaires modifiée ; Avis n 2015-006 du 3 mars 2015 sur le projet d arrêté relatif aux tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains, pris en application des articles 6 et 26 du décret n

Plus en détail

MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES

MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES Informations pratiques 1 UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE (Mulhouse) COORDONNÉES UFR Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines 10, rue des Frères Lumière F 68093

Plus en détail

Chapitre Ier : Qualifications.

Chapitre Ier : Qualifications. G / Vte fds comm forma Décret n 98-246 du 2 avril 1998 relatif à la qualification professionnelle exigée pour l'exercice des activités prévues à l'article 16 de la loi n 96-603 du 5 juillet 1996 relative

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Acsé, agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'egalité des Chances, Contact : scpc, à l'attention

Plus en détail

Experts de Bologne /////////// Guide pratique. pour la mise en place du Supplément au diplôme. 2e 2f.fr

Experts de Bologne /////////// Guide pratique. pour la mise en place du Supplément au diplôme. 2e 2f.fr Experts de Bologne /////////// Guide pratique pour la mise en place du Supplément au diplôme 2e 2f.fr POURQUOI CE GUIDE? > De nombreux établissements d enseignement supérieur désirent mettre en place

Plus en détail

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état

Plus en détail

Ordonnance sur les services de certification électronique

Ordonnance sur les services de certification électronique Ordonnance sur les services de certification électronique (OSCert) 784.103 du 12 avril 2000 (Etat le 23 mai 2000) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 28, 62 et 64 de la loi du 30 avril 1997 sur les

Plus en détail

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale

Ordonnance sur la formation professionnelle initiale Ordonnance sur la formation professionnelle initiale 1 avec certificat fédéral de capacité (CFC) du 14 décembre 2006 70610 Assistante en pharmacie CFC/Assistant en pharmacie CFC Pharma-Assistentin EFZ/Pharma-Assistent

Plus en détail

La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme

La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif

Plus en détail

NOTIONS DE RESPONSABILITE

NOTIONS DE RESPONSABILITE NOTIONS DE RESPONSABILITE De par ses prérogatives et ses fonctions, l encadrant a des responsabilités et des obligations. En cas de problème, il peut voir sa responsabilité engagée. QUAND? Souvent à l

Plus en détail

- Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion

- Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion Nous vous remercions de bien vouloir : - Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion - Joindre les documents justificatifs demandés - Envoyer votre dossier complet par envoi recommandé

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A : Année universitaire 2015-2016 DIPLOME UNIVERSITAIRE DE PREPARATION PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA FORMATION : Nicolas BABAULT POLE PEDAGOGIQUE : POLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : FACULTE DES SCIENCES DU SPORT

Plus en détail

ACCORD DU 15 JANVIER 2010. Définition des termes, abréviations, terminologies, néologies utilisées dans le texte

ACCORD DU 15 JANVIER 2010. Définition des termes, abréviations, terminologies, néologies utilisées dans le texte MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE CONVENTIONS COLLECTIVES Accord professionnel PERSONNELS DES ENTREPRISES DE LA FILIÈRE PLONGÉE SOUS-MARINE LOISIR ACCORD DU 15 JANVIER 2010

Plus en détail

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016 Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------

Plus en détail

GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT

GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT Juin 2015 Guide du logement étudiant Acteurs majeurs et incontournables pour trouver et louer votre logement en France Sommaire Préambule 1 Les résidences étudiantes 2 Choisir

Plus en détail

TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE

TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE Ref : FP. P757 V 17.0 Ce document vous indique la procédure pour transmettre un nom de domaine et/ou modifier les coordonnées

Plus en détail

Dive Center Manager. Outil de gestion clients pour Centre de plongée

Dive Center Manager. Outil de gestion clients pour Centre de plongée Dive Center Manager Outil de gestion clients pour Centre de plongée Présentation de Plongée loisir.com Plongée Loisir.com c est Un annuaire de la plongée Un atlas de sites plongée Des fiches biologiques

Plus en détail