B.C.P. UNIVERS élèves 1D - effectifs d'élèves. (élèves 1D - effectifs d'élèves)

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1 B.C.P ELEVES 1ER DEGRE Cet univers met à disposition des données sur les écoles du premier degré autour d'un thème : les élèves. UNIVERS élèves 1D - effectifs d'élèves (élèves 1D - effectifs d'élèves) Années de 2009 à 2013 Editée le 22 mai 2014

2 UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts élèves 1D - effectifs d'élèves Cet univers met à disposition des données sur les écoles du premier degré autour d'un thème : les élèves. Nom de la table : S_1D_NIVEAU Niveau d'agrégation : Etablissement Origine : Cet univers met à disposition des données relatives aux écoles publiques et privées du 1er degré en France métropolitaine, dans les DOM, dans les COM et à Andorre. Dans le cadre des écoles publiques et privées en France métropolitaine et dans les DOM, y compris Andorre, la DEPP constitue un fichier du constat des effectifs à partir de DECIBEL (DECisionnel Base Elèves 1 er degré). Celui-ci est vérifié, complété et validé par les SSA en collaboration des directions des services départementaux de l éducation nationale. Dans le cadre des COM, les données sont issues d une collecte manuelle. La structure du fichier du constat (de format XLS) se présente de la façon suivante : - Numéro uai de l école ; - Informations relatives à l'école (identification, département, commune, type); - Répartition des effectifs par âge en préélémentaire ; - Répartition des effectifs par niveau scolaire en élémentaire ; - Nombre de classes par niveau d enseignement ; - Date de validation des directeurs dans BE1D. 2

3 UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts Domaines couverts : Exceptions du champ géographique : Pour les rentrées 2009, 2010 et 2011, une école primaire française en Suisse est recensée dans le constat du département du Haut-Rhin. Un collège, dans le département du Val d Oise, accueille des élèves du premier degré privé. Les écoles des collectivités d outre-mer de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin sont rattachées au département d outre-mer de la Guadeloupe, leur code département est donc «971». Indisponibilités : Pour la dernière année mise à disposition, les données des TOM-COM peuvent être incomplètes en raison du décalage de la rentrée scolaire en Nouvelle-Calédonie et à Wallis & Futuna (rentrée en février N+1 pour une année scolaire N/N+1). Le constat public de la Nouvelle-Calédonie pour la rentrée 2010 n'est pas disponible. Année(s) : 2009 à 2013 Attention Le contrat de l école est une information issue de la BCE et donc connue dans la BCP. Dans le constat, les effectifs d élèves par école sont répartis selon qu ils soient dans des classes sous contrat ou hors contrat (le contrat de la classe dans le constat n est pas connu). Une distorsion peut donc exister entre les données du constat (effectifs d élèves dans des classes sous contrat et hors contrat par école) et celles provenant d une requête croisant le contrat de l école et les effectifs d élèves. Pour toutes questions, s adresser à Sarah Abdouni - DEPP B1 3

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5 DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb élèves 1D - effectifs d'élèves UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) élèves 1D - effectifs Rentrée scolaire Rentrée scolaire d'élèves Année scolaire Données sur l'âge et la formation Caractéristiques de l'école Données géographiques - Périmètres géographiques 4 DOM Age Formation suivie Niveau scolaire Numéro de l'école(*) Patronyme(*) Sigle(*) Adresse(*) Adresse condensée(*) Dénomination principale(*) Code postal(*) Localité d'acheminement(*) Ministère de tutelle Secteur d'enseignement Contrat de l'école Type d'école Appartenance ECLAIR Appartenance RAR Appartenance RRS Appartenance ZUS Circonscription IEN(*) Appartenance RPI dispersé Spécificité RPI concentré Département Académie Région France détaillée 5 DOM France regroupée 5 DOM France étranger France détaillée 4 DOM France regroupée 4 DOM Données INSEE sur la commune Population municipale 2008(*) Commune avec arrondissement(*) Commune d'implantation(*) - Zonages RP2008 Type de Commune RP2008 Catégorie de la Commune RP2008 Aire Urbaine RP2008(*) Tranche d'aire Urbaine RP2008 Unité Urbaine RP2008(*) 5

6 DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Type d'unité Urbaine RP2008 Tranche d'unité Urbaine RP2008 N de zone d'emploi RP2008(*) Statistiques Nombre d'élèves(*) Nombre d'écoles(*) (*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final 6

7 Présentation Cet univers met à disposition des données relatives aux écoles publiques et privées du 1er degré en France métropolitaine, dans les DOM, dans les COM et à Andorre. Dans le cadre des écoles publiques et privées en France métropolitaine et dans les DOM, y compris Andorre, la DEPP constitue un fichier du constat des effectifs à partir de DECIBEL (DECisionnel Base Elèves 1 er degré). Celui-ci est vérifié, complété et validé par les SSA en collaboration des directions des services départementaux de l éducation nationale. Dans le cadre des COM, les données sont issues d une collecte manuelle. La structure du fichier du constat (de format XLS) se présente de la façon suivante : - Numéro uai de l école ; - Informations relatives à l'école (identification, département, commune, type); - Répartition des effectifs par âge en préélémentaire ; - Répartition des effectifs par niveau scolaire en élémentaire ; - Nombre de classes par niveau d enseignement ; - Date de validation des directeurs dans BE1D. 7

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9 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Rentrée scolaire 9

10 La classe de cet objet est : Rentrée scolaire Rentrée scolaire La rentrée scolaire désigne l'année où s'effectue la rentrée (septembre N). Elle correspond à l'année basse de l'année scolaire N/N+1. Exemple: la rentrée 2012 correspond à l'année scolaire Rentrée scolaire

11 La classe de cet objet est : Rentrée scolaire Année scolaire L'année scolaire est désignée par les 2 années qu'elle chevauche : l'année de la rentrée scolaire (N) et celle qui suit (N+1). Année scolaire

12 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Données sur l'âge et la formation 12

13 La classe de cet objet est : Données sur l'âge et la formation Age L âge est le nombre d années révolues au 31 décembre N pour l année scolaire N/N+1. Exemple: Les enfants âgés de 2 ans en sont nés en Age Age Lib C Age Lib L - SANS OBJET SANS OBJET 2 2 ANS 2 ANS 3 3 ANS 3 ANS 4 4 ANS 4 ANS 5 5 ANS ET + 5 ANS ET PLUS 13

14 La classe de cet objet est : Données sur l'âge et la formation Formation suivie La Formation suivie correspond au niveau d'enseignement. Dans le premier degré, on retrouve les niveaux d'enseignements préélémentaire, élémentaire et de l'enseignement relevant de la scolarisation des enfants en situation de handicap. L enseignement préélémentaire est donné dans les écoles maternelles ou les sections maternelles des écoles élémentaires, aussi appelé école primaire. Celui-ci est dispensé dans les toutes petites, les petites, les moyennes et les grandes sections (TPS, PS, MS et GS). L enseignement élémentaire, en très grande partie dans les écoles élémentaires, comprend les élèves scolarisés en cours préparatoire, en cours élémentaires 1 ère et 2 ème années, en cours moyens 1 ère et 2 ème années. L enseignement relevant de la scolarisation des enfants en situation de handicap est dispensé dans les classes d inclusion (CLIS).Ces classes accueillent des élèves présentant un handicap physique, sensoriel, ou mental, mais pouvant tirer profit, en milieu scolaire ordinaire, d une scolarité adaptée à leur âge, à leurs capacités, à la nature et à l importance de leur handicap. Cet enseignement peut être dispensé dans des écoles «ordinaires» ou des écoles spécialisées. Formation suivie Formation suivie Lib C Formation suivie Lib L Rentrée scolaire 1 PREELEM. ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE 2009 à ELEMENT. ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE 2009 à ASH ENSEIGNEMENT RELEVANT DE L'ASH (CLIS) 2009 à

15 La classe de cet objet est : Données sur l'âge et la formation Niveau scolaire Le niveau scolaire de l'élève se décline, dans l'enseignement élémentaire, en 5 niveaux : cours préparatoire ; cours élémentaires 1 ère et 2 ème années ; en cours moyens 1 ère et 2 ème années. L enseignement relevant de la scolarisation des enfants en situation de handicap est dispensé dans les classes d inclusion (CLIS). Dans le constat, le niveau scolaire dans l enseignement préélémentaire est indisponible. Niveau scolaire Niveau scolaire Lib C Niveau scolaire Lib L Rentrée scolaire - SANS OBJET SANS OBJET 2009 à CP ELEMENTAIRE - CP 2009 à CE1 ELEMENTAIRE - CE à CE2 ELEMENTAIRE - CE à CM1 ELEMENTAIRE - CM à CM2 ELEMENTAIRE - CM à CL D'ADAPTATION 1ER DEGRE - CLASSE D'ADAPTATION 2009 à

16 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Caractéristiques de l'école 16

17 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Numéro de l'école Le numéro de l'école est un identifiant sur 8 caractères. Attribué par les rectorats, il est composé du numéro de département ( 3 caractères) dans lequel l'école est implantée, d'un numéro d'ordre (4 caractères) et d'une lettre de contrôle. Ce numéro national d'identification ou numéro UAI est attribué automatiquement dans Ramsese (Répertoire académique et ministériel sur les établissements du système éducatif) et répertorié dans la BCE (Base centrale des établissements). Remarques: - Dans certains cas, il n'y a pas identité entre le code département "INSEE" et le code département utilisé dans l'identifiant établissement. - Pour les écoles situés en Corse, les codes département "02A" et "02B" ont été respectivement remplacés par "620" et "720". - Les écoles des collectivités d outre-mer de Saint Barthélémy et de Saint Martin sont rattachées au département d outre mer de la Guadeloupe, leur code département est donc «971». - De même, le code département des COM-TOM (Saint-Pierre-et Miquelon et Mayotte excepté) ne correspond pas toujours aux 3 premiers caractères du code UAI des écoles. 17

18 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Patronyme Le patronyme ou désignation complémentaire complète les éléments d'identification de l'établissement déjà portés dans la dénomination principale. 18

19 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Sigle Le sigle est la désignation symbolique d'un type d'établissement (exemple : E.M, pour école maternelle). 19

20 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Adresse L'adresse de l'établissement comporte la désignation de la voie (numéro de la voie, nature et nom de la voie), le nom d'un lieu-dit (éventuellement). 20

21 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Adresse condensée L'adresse condensée comporte le patronyme associé aux éléments de la voie (nature et nom de la voie), le nom d'un lieu-dit (éventuellement). 21

22 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Dénomination principale Cette information correspond au nom générique du type d'établissement. C'est l'appellation normalisée de l'établissement (école maternelle, école élémentaire...). 22

23 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Code postal Le code postal est un code sur 5 caractères permettant de préciser le bureau qui assure la distribution du courrier de l'établissement. 23

24 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Localité d'acheminement La localité d'acheminement correspond au code postal, au libellé de la localité de destination, et au code cedex éventuellement. 24

25 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Ministère de tutelle Cette variable est renseignée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Pour les établissements sous double tutelle, cette variable fait en principe référence au ministère exerçant la tutelle principale. Pour les établissements privés, il n'existe pas de tutelle administrative. Pour eux, la notion de tutelle fait référence à une tutelle pédagogique ou à une source de financement. - Tutelle pédagogique : outre le ministère de l'education Nationale, seuls les ministères chargés de l'agriculture, de la Santé et de la Défense peuvent exercer une tutelle pédagogique sur des établissements privés. - Source de financement : dans ce cas, le ministère versant une subvention à l'établissement privé est considéré comme ministère de tutelle. Les écoles du premier degré recensées dans le "constat de rentrée" sont sous tutelle du Ministère de l'education nationale. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Lib C Ministère de tutelle Lib L Rentrée scolaire 01 EXTERIEUR RELATIONS EXTERIEURES 2009 à EDUC NAT MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 2009 à SANTE SANTE ET SOLIDARITE NATIONALE 2009 à

26 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Secteur d'enseignement Les unités de formation dont la gestion est assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur public. Celles dont la gestion n'est pas assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur privé, y compris celles qui dépendent des chambres consulaires. L'information "public/privé" provient de la base centrale des établissements (BCE). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Lib C Secteur d'enseignement Lib L - SO SANS OBJET $ NON RENS. NON RENSEIGNE 1 PUBLIC SECTEUR PUBLIC 2 PRIVE SECTEUR PRIVE 26

27 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Contrat de l'école Le contrat d établissement permet de distinguer les écoles privées sous contrat et hors contrat dans l'enseignement du premier degré. IL existe les contrats suivants : Le contrat simple entraîne la prise en charge par l'état de la rémunération des enseignants. Les enseignants sont alors maîtres agréés et salariés de droit privé. Le contrat simple n existe que dans le premier degré. Le contrat d'association entraîne, comme pour le contrat simple, la prise en charge par l'état de la rémunération des enseignants ; ils sont majoritairement contractuels et bénéficient d un contrat de droit public. Il entraîne également la prise en charge par l État du financement des charges de fonctionnement d externat (le «forfait d'externat»). En plus des heures d enseignement devant les classes sous contrat, l'état rémunère, depuis le 1er janvier 1993, des heures de décharge pour la fonction de directeur d'établissement du premier degré, ainsi que les documentalistes dans le second degré. L établissement "hors contrat" n'est pas lié à l État par un contrat mais il est soumis à un régime d inspection limité aux titres des directeurs et des enseignants, à l obligation scolaire, à l instruction obligatoire, à la prévention sanitaire et sociale, au respect de l'ordre public et des bonnes mœurs. Le contrôle sur le contenu de l'instruction obligatoire a été renforcé par la loi n du 18 décembre L'information "contrat" provient de la base centrale des établissements (BCE). Attention: Le contrat de l école est une information issue de la BCE et donc connue dans la BCP. Dans le constat, les effectifs d élèves par école sont répartis selon qu ils soient sous contrat ou hors contrat (le contrat de la classe dans le constat n est pas connu). Une distorsion peut donc exister entre les données du constat (effectifs d élèves dans des classes sous contrat et hors contrat par école) et celles provenant d une requête croisant le contrat de l école et les effectifs d élèves. Contrat de l'école Contrat de l'école Lib C Contrat de l'école Lib L - SO SANS OBJET * QQS CT QUELQUE SOIT LE CONTRAT $ NON RENS. NON RENSEIGNE 0 PRIV SO/HC PRIVE SANS OBJET OU HORS CONTRAT 1 PRIV CT SI PRIVE SOUS CONTRAT SIMPLE 2 PRIV CT AS PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 9 INCONNU INCONNU X PUBLIC PUBLIC 27

28 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Type d'école Cette variable est un regroupement des codes NATURE de l école issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l activité principale des établissements en terme de niveau d'enseignement. Le type école des écoles du premier degré se décompose comme suit: - type "maternelle; - type "élémentaire"; - type "specialisée"; - type "primaire"; - type "établissement du second degré". Les écoles maternelles et élémentaires ne comprennent respectivement que des classes de niveau d'enseignement préélémentaire et élémentaire alors que, dans les écoles primaires, coexistent des classes des deux niveaux d'enseignement. Type d'école Type d'école Lib C Type d'école Lib L Rentrée scolaire 1 MATERNELLE ECOLE MATERNELLE 2009 à ELEM. OU PRIMAIRE ECOLE ELEMENTAIRE OU PRIMAIRE 2009 à

29 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Appartenance ECLAIR Appartenance de l'établissement scolaire au programme Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite, tel qu'il a vu le jour au cours de l'année dans le cadre du plan de relance de l'éducation prioritaire (EP) remplacé en 2008 par les réseaux «ambition réussite» (RAR). L objectif de ce plan de relance est de renforcer les dispositifs d aide pédagogique mis en place en distinguant plusieurs niveaux d action. Pour l ensemble de l éducation prioritaire, le collège devient "l unité de référence" du réseau qu il crée avec les écoles élémentaires et maternelles d où proviennent ses élèves. La variable "Appartenance à un programme Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite" est élaborée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Appartenance ECLAIR Appartenance ECLAIR Lib C Appartenance ECLAIR Lib L Rentrée scolaire - SANS OBJET SANS OBJET 2009 à NON NON 2011 à TOTALEMENT OUI, TOUT L'ETABLISSEMENT 2011 à

30 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Appartenance RAR Appartenance de l'établissement scolaire au réseau "ambition réussite", tel qu'il a vu le jour au cours de l'année dans le cadre du plan de relance de l'éducation prioritaire (EP). L objectif de ce plan de relance est de renforcer les dispositifs d aide pédagogique mis en place en distinguant plusieurs niveaux d action. Pour l ensemble de l éducation prioritaire, le collège devient "l unité de référence" du réseau qu il crée avec les écoles élémentaires et maternelles d où proviennent ses élèves. La variable "Appartenance à un Réseau Ambition Réussite" est élaborée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Appartenance RAR Appartenance RAR Lib C Appartenance RAR Lib L Rentrée scolaire - SO SANS OBJET 2010 à N NON 2009 à O OUI 2009 à

31 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Appartenance RRS Appartenance de l'établissement scolaire au réseau " réussite scolaire", tel qu'il a vu le jour au cours de l'année dans le cadre du plan de relance de l'éducation prioritaire (EP). L objectif de ce plan de relance est de renforcer les dispositifs d aide pédagogique mis en place en distinguant plusieurs niveaux d action. Pour l ensemble de l éducation prioritaire, le collège devient "l unité de référence" du réseau qu il crée avec les écoles élémentaires et maternelles d où proviennent ses élèves. La variable "Appartenance à un Réseau Réussite Scolaire" est élaborée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Appartenance RRS Appartenance RRS Lib C Appartenance RRS Lib L Rentrée scolaire 0 N NON 2009 à O OUI 2009 à

32 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Appartenance ZUS Une zone urbaine sensible (ou ZUS) est un territoire infra-urbain défini par les pouvoirs publics français pour être la cible prioritaire de la politique de la ville. La loi n du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du Pacte de relance pour la ville a défini dans son article 2 les zones urbaines sensibles (ZUS), parmi lesquelles on distingue les zones de redynamisation urbaine (ZRU) et les zones franches urbaines (ZFU). Attention, la qualité de cette information pour les écoles est imparfaite : en effet, lors de la détermination de cette carte en 1996, les gestionnaires en académie ont eu tendance à mettre en ZUS des écoles qui se trouvaient à l'extérieur de ces quartiers, mais pas trop loin et qui accueillaient beaucoup d'élèves de ZUS Appartenance ZUS Appartenance ZUS Lib C Appartenance ZUS Lib L - SO SANS OBJET $ NON RENS. NON RENSEIGNE 0 N NON 1 O OUI 32

33 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Appartenance RPI dispersé Un Regroupement Pédagogique Intercommunal est un arrangement pédagogique librement consenti entre communes en zone rurale. Il est dit RPI dispersé quand l'enseignement par niveaux est dispersé dans plusieurs sites. Lorsqu un RPI dispersé est mis en place, l'ensemble des écoles contribuant au fonctionnement de ce RPI peut être repéré par la création d'une zone RPI à laquelle seront rattachées toutes ces écoles. La variable "Appartenance à un RPI dispersé" est élaborée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Appartenance RPI dispersé Appartenance RPI dispersé Lib C Appartenance RPI dispersé Lib L Rentrée scolaire $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2009 à N NON 2011 à O OUI 2012 à

34 La classe de cet objet est : Caractéristiques de l'école Spécificité RPI concentré Un Regroupement Pédagogique Intercommunal est un arrangement pédagogique librement consenti entre communes en zone rurale. Il est dit RPI concentré quand tous les niveaux sont assurés dans un seul site. Lorsqu un RPI concentré est mis en place, il est possible d associer à l'école de ce RPI une spécificité RPI. La variable "Spécificité RPI concentré" est élaborée à partir des informations de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Spécificité RPI concentré Spécificité RPI concentré Lib C Spécificité RPI concentré Lib L Rentrée scolaire $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2009 à N NON 2011 à O OUI 2012 à

35 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Données géographiques Les données géographiques (" Département ", " Académie ", " Région ",...) font référence à l'implantation de l'unité d'inscription, c'est à dire, l'unité de formation où l'individu s'est inscrit pour suivre sa formation. Les variables géographiques permettent de faire des regroupements et des sélections. Remarque: Saint-Barthélemy et Saint-martin sont des îles des Petites Antilles et des collectivités d'outremer (COM) depuis le 15 juillet Les effectifs d'élèves des COM Saint-Barthélémy et de Saint-Martin sont recensés avec ceux de la Guadeloupe. 35

36 La classe de cet objet est : Données géographiques Département Il s'agit du département dans lequel l'établissement est implanté. Code sur 3 caractères selon la nomenclature de l'insee. Département Département Lib C Département Lib L Rentrée scolaire 001 AIN AIN 2009 à AISNE AISNE 2009 à ALLIER ALLIER 2009 à AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 2009 à HTES-ALPES HAUTES-ALPES 2009 à ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 2009 à ARDECHE ARDECHE 2009 à ARDENNES ARDENNES 2009 à ARIEGE ARIEGE 2009 à AUBE AUBE 2009 à AUDE AUDE 2009 à AVEYRON AVEYRON 2009 à BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 2009 à CALVADOS CALVADOS 2009 à CANTAL CANTAL 2009 à CHARENTE CHARENTE 2009 à CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 2009 à CHER CHER 2009 à CORREZE CORREZE 2009 à COTE D'OR COTE D'OR 2009 à COTES ARM. COTES D'ARMOR 2009 à CREUSE CREUSE 2009 à DORDOGNE DORDOGNE 2009 à DOUBS DOUBS 2009 à DROME DROME 2009 à EURE EURE 2009 à EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 2009 à FINISTERE FINISTERE 2009 à A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 2009 à B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 2009 à GARD GARD 2009 à HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 2009 à GERS GERS 2009 à GIRONDE GIRONDE 2009 à HERAULT HERAULT 2009 à ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 2009 à INDRE INDRE 2009 à INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 2009 à ISERE ISERE 2009 à

37 Département Département Lib C Département Lib L Rentrée scolaire 039 JURA JURA 2009 à LANDES LANDES 2009 à LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 2009 à LOIRE LOIRE 2009 à HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 2009 à LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 2009 à LOIRET LOIRET 2009 à LOT LOT 2009 à LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 2009 à LOZERE LOZERE 2009 à MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 2009 à MANCHE MANCHE 2009 à MARNE MARNE 2009 à HTE-MARNE HAUTE-MARNE 2009 à MAYENNE MAYENNE 2009 à MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 2009 à MEUSE MEUSE 2009 à MORBIHAN MORBIHAN 2009 à MOSELLE MOSELLE 2009 à NIEVRE NIEVRE 2009 à NORD NORD 2009 à OISE OISE 2009 à ORNE ORNE 2009 à PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 2009 à PUY-DOME PUY-DE-DOME 2009 à PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 2009 à HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 2009 à PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 2009 à BAS-RHIN BAS-RHIN 2009 à HAUT-RHIN HAUT-RHIN 2009 à RHONE RHONE 2009 à HTE-SAONE HAUTE-SAONE 2009 à SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 2009 à SARTHE SARTHE 2009 à SAVOIE SAVOIE 2009 à HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 2009 à PARIS PARIS 2009 à SEINE MAR. SEINE MARITIME 2009 à SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 2009 à YVELINES YVELINES 2009 à DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 2009 à SOMME SOMME 2009 à TARN TARN 2009 à TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 2009 à VAR VAR 2009 à VAUCLUSE VAUCLUSE 2009 à VENDEE VENDEE 2009 à VIENNE VIENNE 2009 à HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 2009 à VOSGES VOSGES 2009 à YONNE YONNE 2009 à TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 2009 à ESSONNE ESSONNE 2009 à HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 2009 à SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 2009 à VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 2009 à

38 Département Département Lib C Département Lib L Rentrée scolaire 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 2009 à ANDORRE ANDORRE 2009 à SUISSE SUISSE 2009 à GUADELOUPE GUADELOUPE 2009 à MARTINIQUE MARTINIQUE 2009 à GUYANE GUYANE 2009 à LA REUNION LA REUNION 2009 à ST-PI-MIQ. ST-PIERRE-ET-MIQUELON 2009 à MAYOTTE MAYOTTE 2009 à WALLIS FU. WALLIS ET FUTUNA 2009 à POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2009 à NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE 2009,

39 La classe de cet objet est : Données géographiques Académie Il s'agit de l'académie d'implantation de l'établissement. Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Territoire d'outre-mer/collectivité territoriale (TOM/COM) ne constitue pas une académie, mais par assimilation chacun s'est vu affecter un code académie. Académie Académie Lib C Académie Lib L Rentrée scolaire 00 ETRANGER ETRANGER 2009 à PARIS PARIS 2009 à AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 2009 à BESANCON BESANCON 2009 à BORDEAUX BORDEAUX 2009 à CAEN CAEN 2009 à CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 2009 à DIJON DIJON 2009 à GRENOBLE GRENOBLE 2009 à LILLE LILLE 2009 à LYON LYON 2009 à MONTPELL. MONTPELLIER 2009 à NANCY-METZ NANCY-METZ 2009 à POITIERS POITIERS 2009 à RENNES RENNES 2009 à STRASBOURG STRASBOURG 2009 à TOULOUSE TOULOUSE 2009 à NANTES NANTES 2009 à ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 2009 à REIMS REIMS 2009 à AMIENS AMIENS 2009 à ROUEN ROUEN 2009 à LIMOGES LIMOGES 2009 à NICE NICE 2009 à CRETEIL CRETEIL 2009 à VERSAILLES VERSAILLES 2009 à CORSE CORSE 2009 à LA REUNION LA REUNION 2009 à MARTINIQUE MARTINIQUE 2009 à GUADELOUPE GUADELOUPE 2009 à GUYANE GUYANE 2009 à N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 2009, POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2009 à WALLIS WALLIS ET FUTUNA 2009 à MAYOTTE MAYOTTE 2009 à MIQUELON ST PIERRE ET MIQUELON 2009 à

40 La classe de cet objet est : Données géographiques Région Il s'agit de la région d'implantation de l'établissement. La région se confond avec l'académie sauf pour les trois régions (Ile de France, Provence-Alpes-Côte d'azur, Rhône-Alpes). La région n'a de sens que pour la métropole et les DOM. Région Région Lib C Région Lib L Rentrée scolaire 00 TOM TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 2009 à GUADELOUPE GUADELOUPE 2009 à MARTINIQUE MARTINIQUE 2009 à GUYANE GUYANE 2009 à REUNION LA REUNION 2009 à MAYOTTE MAYOTTE 2009 à IDF ILE-DE-FRANCE 2009 à CHAMPAGNE CHAMPAGNE-ARDENNE 2009 à PICARDIE PICARDIE 2009 à H-NORMANDI HAUTE-NORMANDIE 2009 à CENTRE CENTRE 2009 à B-NORMANDI BASSE-NORMANDIE 2009 à BOURGOGNE BOURGOGNE 2009 à NORD-P-C NORD-PAS-DE-CALAIS 2009 à LORRAINE LORRAINE 2009 à ALSACE ALSACE 2009 à FR COMTE FRANCHE-COMTE 2009 à PAYS-LOIRE PAYS DE LA LOIRE 2009 à BRETAGNE BRETAGNE 2009 à POITOU POITOU-CHARENTES 2009 à AQUITAINE AQUITAINE 2009 à MIDI-PYR MIDI-PYRENEES 2009 à LIMOUSIN LIMOUSIN 2009 à RHONE-ALP RHONE-ALPES 2009 à AUVERGNE AUVERGNE 2009 à LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON 2009 à PACA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 2009 à CORSE CORSE 2009 à SS OBJET SANS OBJET 2009 à

41 La classe de cet objet est : Données géographiques France détaillée 5 DOM Cette variable agrège les académies en 5 postes. Notamment, elle opère les regroupements France Métropolitaine / DOM / TOM-COM. A partir de 2011 les DOM incluent Mayotte, 5 DOM = 4 DOM + Mayotte. France détaillée France détaillée 5 5 DOM DOM Lib C France détaillée 5 DOM Lib L - SANS OBJET SANS OBJET $ NON RENS NON RENSEIGNE 111 FR.METRO FRANCE METRO 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 122 DEFA D.E.F.A. 210 UE UNION EUROPEENNE 220 E.HORS UE ETRANGER HORS UNION EUROPEENNE 290 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION 41

42 La classe de cet objet est : Données géographiques France regroupée 5 DOM Cette variable agrège les académies en 4 postes. Notamment, elle opère le regroupement France Métropolitaine + DOM. A partir de 2011 les DOM incluent Mayotte, 5 DOM = 4 DOM + Mayotte. France regroupée 5 DOM France regroupée 5 DOM Lib C France regroupée 5 DOM Lib L - SANS OBJET SANS OBJET $ NON RENS NON RENSEIGNE 11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 21 UE UNION EUROPEENNE 22 E.HORS UE ETRANGER HORS UE 29 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION 42

43 La classe de cet objet est : Données géographiques France étranger Cette variable agrège les académies en 2 postes : France (France Métropolitaine + DOM + TOM ) et Etranger. France étranger Lib France étranger C France étranger Lib L - SANS OBJET SANS OBJET $ NON RENS. NON RENSEIGNE 1 FRANCE FRANCE 2 ETRANGER ETRANGER 43

44 La classe parente est : Données géographiques Périmètres géographiques 4 DOM 44

45 La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM France détaillée 4 DOM A partir de 2011 les DOM incluent Mayotte, 5 DOM = 4 DOM + Mayotte. France détaillée France détaillée 4 4 DOM DOM Lib C France détaillée 4 DOM Lib L - SANS OBJET SANS OBJET $ NON RENS NON RENSEIGNE 111 FR.METRO. FRANCE METRO 112 DOM(4) DOM HORS MAYOTTE 121 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 122 DEFA D.E.F.A. 210 UE UNION EUROPEENNE 220 E.HORS UE ETRANGER HORS UNION EUROPEENNE 290 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION 45

46 La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM France regroupée 4 DOM A partir de 2011 les DOM incluent Mayotte, 5 DOM = 4 DOM + Mayotte. France regroupée 4 DOM France regroupée 4 DOM Lib C France regroupée 4 DOM Lib L - SANS OBJET SANS OBJET $ NON RENS NON RENSEIGNE 11 MET+DOM(4) FRANCE METRO + DOM HORS MAYOTTE 12 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 21 UE UNION EUROPEENNE 22 E.HORS UE ETRANGER HORS UE 29 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION 46

47 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Données INSEE sur la commune 47

48 La classe de cet objet est : Données INSEE sur la commune Commune avec arrondissement Il s'agit de la commune INSEE dans laquelle est implantée l'école de scolarisation de l'année en cours (N), en descendant au niveau de l'arrondissement pour les communes de Paris, Lyon et Marseille. Sauf pour ces 3 communes, il y a identité entre les variables "commune d'implantation" et "commune avec arrondissement". 48

49 La classe de cet objet est : Données INSEE sur la commune Commune d'implantation Il s'agit de la commune dans laquelle est implanté l'établissement et à laquelle peut-être associée la variable " Population ". Attribué par l'insee, le code commune est un identifiant sur 5 caractères. 49

50 La classe parente est : Données INSEE sur la commune Zonages RP

51 La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Type de Commune RP2008 Type de Commune RP2008 Type de Commune RP2008 Lib L - Sans objet $ Non renseigné 00 Communes rurales 11 Commune ville isolée 21 Communes centre d'une agglomération 22 Communes de banlieue 51

52 La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Catégorie de la Commune RP2008 Catégorie de la Commune RP2008 Catégorie de la Commune RP2008 Lib L - Sans objet $ Non renseigné 111 Commune appartenant à un grand pôle ( emplois ou plus) 112 Commune appartenant à la couronne d'un grand pôle 120 Commune multipolarisée des grandes aires urbaines 211 Commune appartenant à un moyen pôle (5 000 à moins de emplois) 212 Commune appartenant à la couronne d'un moyen pôle 221 Commune appartenant à un petit pôle (de à moins de emplois) 222 Commune appartenant à la couronne d'un petit pôle 300 Autre commune multipolarisée 400 Commune isolée hors influence des pôles 52

53 La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Tranche d'aire Urbaine RP2008 Tranche d'aire Urbaine RP2008 Tranche d'aire Urbaine RP2008 Lib L - Sans objet $ Non renseigné 00 Commune hors aire urbaine 01 Commune appartenant à une aire urbaine de moins de habitants 02 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 03 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 04 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 05 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 06 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 07 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 08 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 09 Commune appartenant à une aire urbaine de à habitants 10 Commune appartenant à l'aire urbaine de Paris 53

54 La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Type d'unité Urbaine RP2008 Type d'unité Urbaine RP2008 Type d'unité Urbaine RP2008 Lib L - Sans objet $ Non renseigné 0 Unité regroupant les communes rurales 1 Ville isolée - unité urbaine monocommunale 2 Agglomération intra-départementale 3 Agglomération inter-départementale 4 Agglomération inter-régionale 5 Agglomération internationale 54

55 La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Tranche d'unité Urbaine RP2008 Tranche d'unité Urbaine RP2008 Tranche d'unité Urbaine RP2008 Lib L - Sans objet $ Non renseigné 0 Rural 1 Unités urbaines de à habitants 2 Unités urbaines de à habitants 3 Unités urbaines de à habitants 4 Unités urbaines de à habitants 5 Unités urbaines de à habitants 6 Unités urbaines de à habitants 7 Unités urbaines de à habitants 8 Agglomération de Paris 55

56 L'univers est : élèves 1D - effectifs d'élèves Statistiques 56

57 La classe de cet objet est : Statistiques Nombre d'élèves Effectifs d'élèves sous statut scolaire présents dans l'école à la date d'observation du constat de rentrée de l'année scolaire N/N+1. Les élèves du 1er degré sont répartis par âge dans l'enseignement préélémentaire et par niveau scolaire dans l'enseignement élémentaire. 57

58 La classe de cet objet est : Statistiques Nombre d'écoles Ecoles accueillant les élèves du 1er degré à la rentrée N. 58

59 Table des matières Descriptif Nomenclatures Présentation...7 Rentrée scolaire...9 Rentrée scolaire...10 Rentrée scolaire...10 Année scolaire...11 Année scolaire...11 Données sur l'âge et la formation...12 Age...13 Age...13 Formation suivie...14 Formation suivie...14 Niveau scolaire...15 Niveau scolaire...15 Caractéristiques de l'école...16 Numéro de l'école...17 Patronyme...18 Sigle...19 Adresse...20 Adresse condensée...21 Dénomination principale...22 Code postal...23 Localité d'acheminement...24 Ministère de tutelle...25 Ministère de tutelle...25 Secteur d'enseignement...26 Secteur d'enseignement...26 Contrat de l'école...27 Contrat de l'école...27 Type d'école...28 Type d'école...28 Appartenance ECLAIR...29 Appartenance ECLAIR...29 Appartenance RAR...30 Appartenance RAR...30 Appartenance RRS...31 Appartenance RRS...31 Appartenance ZUS...32 Appartenance ZUS...32 Appartenance RPI dispersé...33 Appartenance RPI dispersé...33 Spécificité RPI concentré...34 Spécificité RPI concentré...34 Données géographiques...35 Département...36 Département...36 Académie...39 Académie

60 Région...40 Région...40 France détaillée 5 DOM...41 France détaillée 5 DOM...41 France regroupée 5 DOM...42 France regroupée 5 DOM...42 France étranger...43 France étranger...43 Périmètres géographiques 4 DOM...44 France détaillée 4 DOM...45 France détaillée 4 DOM...45 France regroupée 4 DOM...46 France regroupée 4 DOM...46 Données INSEE sur la commune...47 Commune avec arrondissement...48 Commune d'implantation...49 Zonages RP Type de Commune RP Catégorie de la Commune RP Tranche d'aire Urbaine RP Type d'unité Urbaine RP Tranche d'unité Urbaine RP Statistiques...56 Nombre d'élèves...57 Nombre d'écoles