AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers Manosque Tel: Fax: OPERATION :

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1 N chrono : 097P/DI/12/190 AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers Manosque Tel: Fax: OPERATION : IMMEUBLE LE BEL AIR MANE PLAN GENERAL DE COORDINATION SPS SIMPLIFIE DOSSIER : DBA 0333 Indice Etabli ou Modifié le Nature des Modifications Rédacteur (s) 0 05/03/2012 Emission Initiale Stéphane MARTIN PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 1

2 SOMMAIRE du P.G.C.S.P.S. I - Renseignements d ordre administratif intéressant le chantier II - Prescriptions législatives et réglementaires en matière de sécurité et de protection de la santé applicable à l opération III - Mesures d organisation générale du chantier IV - Organisation des secours V - Modalités de coopération entre les entrepreneurs et les travailleurs indépendants. ANNEXES Trame de PPSPS Liste des travaux à risques particuliers PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 2

3 I - RENSEIGNEMENTS D ORDRE ADMINISTRATIF INTERESSANT LE CHANTIER I.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L OPERATION Nom de l opération : «LE BEL AIR» Adresse du chantier : Quartier Bel Air MANE I.2 DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROGRAMME Réhabilitation d une maison. I.3 TYPE DE MARCHE Appel d offres en lots séparés. I.4 LISTE DES LOTS La liste des lots sera précisée dans le registre-journal de coordination SPS. I.5 CALENDRIER GENERAL D EXECUTION Désignation des entreprises :2012 Démarrage des travaux : 2012 Durée prévisionnelle : 3 mois PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 3

4 I.6 DECLARATION PREALABLE Sans objet. Niveau 3. I.7 COORDONNEES DES INTERVENANTS I.7.1 Maître d ouvrage : MAIRIE DE MANE Place de l église MANE I.7.2 Maître d Oeuvre : BARDOT ARCHITECTE Les Ariges RN VOLX I.7.4 Bureau de Contrôle Technique : NC I.7.5 Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé Stéphane MARTIN SOCOTEC AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers Manosque Tel: Fax: I.8 ORGANISMES ADMINISTRATIFS DE PREVENTION Direction Départementale du travail et de l Emploi Rue du Trélus DIGNE CRAMSE 35 Rue Georges MARSEILLE O.P.P.B.T.P. 375 Boulevard Michelet MARSEILLE PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 4

5 I.9 COORDONNEES DES SERVICES PUBLICS INTERESSANT LA SECURITE ET LA PROTECTION DE LA SANTE I.9.1 E.D.F. Sécurité Dépannage : ( I.9.2 G.D.F Sécurité Dépannage : ( I.9.3 MAIRIE (Direction des Services Techniques): Hôtel de ville MANE I.9 4 Services Assainissements : Voir Mairie I.9.5 Services des Eaux : Voir Mairie I.9.6 Météorologie Nationale : ( I.9.7 Centre de Secours (Pompiers) ( 18 I.9.8 Commissariat de Police : ( 17 I.9.9 Services Hospitaliers : CENTRE HOSPITALIER Manosque SAMU : 15 PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 5

6 II - PRESCRIPTIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE APPLICABLES A L OPERATION II.1 GENERALITES Cette opération est réalisée en tenant compte des dispositions, en matière de sécurité et de protection de la santé, applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil issues de la loi du 31/12/93 portant transposition de la directive du Conseil des Communautés Européennes n 9257 du 24/06/92, ainsi que les décrets d application :. 94/1159 du 26/12/94 relatif à la mission, son contenu.. 95/607 du 06/05/95) fixant les prescriptions réglementaires applicables aux travailleurs. 95/608 du 06/05/95) indépendants et employeurs exerçant directement une activité sur le chantier. - 25/02/03 fixant la liste des travaux à risques particuliers II.2 DESIGNATION DU COORDONNATEUR SPS Il a été désigné en phase conception un Coordonnateur SPS dont la fonction est d organiser la coordination en Hygiène et Sécurité entre les différents intervenants du chantier. Dans ce cadre, les rôles qui sont dévolus à ce coordonnateur et qui impliquent les entreprises du chantier, sont indiqués dans le chapitre III du présent document. II.3 PHASE DE PREPARATION DE CHANTIER a) - Dès qu elles en ont connaissance, les entreprises titulaires de lot diffuseront au coordonnateur sécurité santé les éléments suivants : * les noms et adresses des entrepreneurs et sous-traitants * la date approximative d intervention de chaque sous-traitant * l effectif prévisible par entreprise des travailleurs affectés au chantier * la durée prévue des travaux de chaque sous-traitant b) - Préalablement à toute intervention, chaque entreprise (entreprise titulaire de lot ou sous-traitant) procédera à une inspection commune du chantier avec le coordonnateur sécurité en vue de préciser, en fonction des caractéristiques des travaux à réaliser, les consignes à observer. c).-. Les entreprises réalisant des travaux présentant des risques particuliers tels qu énumérés sur la liste prévue à l article L du Code du Travail et à l'arrêté du 25 Février 2003, procéderont en supplément à la diffusion du P.P.S.P.S. au Coordonnateur de Sécurité ainsi qu'aux organismes administratifs de prévention dont la liste est donnée en annexe I de ce document. La liste des organismes est indiquée en page 4 du présent document. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 6

7 II.3 PHASE DE TRAVAUX Pendant toute la durée du chantier, le coordonnateur sécurité organise entre les différentes entreprises, y compris sous-traitants éventuels, dans le cadre de la Sécurité Prévention, la coordination de leurs activités simultanées ou successives. A ce titre, chaque entreprise devra intégrer dans son organisation de travail, ainsi que dans le choix des moyens mis à disposition de ses salariés, les modalités valablement retenues par le coordonnateur. II.4 SOUS-TRAITANCE EVENTUELLE Dans le cas où un entrepreneur sous-traite tout ou partie de l exécution de son contrat, il doit remettre au sous-traitant un exemplaire de la présente notice, ainsi qu un document précisant les mesures d organisation générale qu il a retenues et pouvant avoir une incidence sur l hygiène et la sécurité des travailleurs. Au cas ou l entrepreneur aurait plusieurs sous-traitants, il est tenu de leur communiquer dès la signature du contrat, les noms, adresses et fonctions des autres sous-traitants. A quelque niveau que ce soit, tout titulaire de lot doit déclarer par écrit l ensemble de ses sous-traitants à la Maîtrise d Oeuvre et au coordonnateur, avant intervention, en indiquant l effectif prévisionnel et les dates approximatives d intervention. Les clauses précédentes sont entièrement applicables à tout sous-traitant et prestataire de service tel que intérim travaillant pour le compte d une entreprise adjudicataire. Toute dérogation serait une clause d exclusion immédiate du chantier du sous-traitant ou prestataire concerné sans que l entreprise adjudicataire puisse prétendre à une quelconque indemnité, et sans préjudice de l application des autres clauses des documents contractuels. Nota : La désignation d entreprises sous-traitantes devra intervenir dans un délai compatible avec les nécessités de réalisation de l inspection commune. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 7

8 III - MESURES D ORGANISATION GENERALES DU CHANTIER ARRETEES PAR LE MAITRE D OEUVRE EN CONCERTATION AVEC LE COORDONNATEUR III.1 SITE D ORIGINE Il s'agit d un bâtiment existant III.1.1.Contraintes: D après le décret du 7 février 1996 ce type de travaux nécessite de faire réaliser un diagnostic amiante avant travaux pour les bâtiments construits avant 1995 et un diagnostic plomb pour ceux construits avant Un diagnostic amiante a donc été réalisé : présence d amiante en toiture ainsi que dans la chaudière. Si des travaux sont réalisés en toiture, il faudra réaliser un désamiantage préalable. Les travaux de désamiantage sont effectués une fois le plan de retrait validé. Ces travaux sont réalisés préalablement à toute autre intervention sur le chantier. III.2 PHASAGE DES TRAVAUX Compte tenu du calendrier joint aux pièces marchés, les travaux seront réalisés en une seule phase. III.3 ACCES AU CHANTIER Il se fera par le RDC. III.4 CIRCULATION SUR LE CHANTIER. La circulation se fera sur la voie publique. Elle doit permettre l accès des véhicules de transport pour la livraison des matériaux et matériels ainsi que l enlèvement des déblais et gravois. Les autorisations administratives seront demandées en mairie pour toute occupation de la voie publique ; aire de travaux, stockage et benne notamment. III.5 INSTALLATIONS DE CHANTIER A la charge du lot gros-œuvre III.5.1 Installations de chantier Un WC muni d un point d eau sera mis en place. Les repas seront pris à l extérieur du chantier. Une clôture de chantier sera mise en place en pied de bâtiment. Une signalétique «chantier interdit au public» sera mise en place tout autour du chantier. Un échafaudage sera mis en place sur toute hauteur de façade il sera équipé.de filets de protection et d une protection en dur au droit des accès au bâtiment.. Les lignes électriques éventuelles seront dévoyées avant intervention. Le réseau électrique existant sera neutralisé par l électricien avant le démarrage des travaux.. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 8

9 III.5 2 Magasins et Stockage: Ils se feront à l'intérieur de l'espace à aménager. A cet effet les entreprises devront se coordonner afin de définir les emplacements. III.5 3 Approvisionnements Les approvisionnements seront gérés en fonction de l avancement des travaux. III.6 NETTOYAGE Il sera quotidien et à la charge de chaque entreprise au fur et à mesure de l avancement des travaux. Le lot principal se chargera du nettoyage des abords du chantier. Tous les matériaux devront être évacués soit dans une benne, ou évacués en fin de journée par l entreprise. Aucun stockage de déchets ne sera toléré sur le chantier. III. 7 ELECTRICITE DE CHANTIER. Elle se fera depuis un coffret de chantier normalisé. III.8 OUTILLAGE PORTATIF L outillage portatif électrique devra être en bon état. Il sera obligatoirement : de classe II à double isolation ou masse reliée à la terre. Prolongateur électrique : uniquement par câble H07RNF avec fiche étanche, et de ne pas avoir une longueur supérieure à 25 m. Les extrémités des câbles devront posséder une isolation à l endroit de la jonction des appareils. III.9 MANUTENTION L approvisionnement des matériaux se fera à l aide de moyen propre à chaque entreprise. En cas d'utilisation par une entreprise d'un engin de levage, ce dernier devra conforme aux normes en vigueur et le personnel qualifié à la conduite ( CACES ). Mettre en œuvre un périmètre de sécurité autour de la zone de levage. III.9 CLOTURES Le chantier sera ceinturé par une clôture de chantier. III.10 TELEPHONE Le personnel des entreprises présentes sur le chantier est équipé de téléphone portable. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 9

10 III.11 FOUILLES ET TERRASSEMENTS.(éventuellement) Avant d entreprendre des travaux de fouilles ou de terrassement, l entrepreneur concerné est tenu de consulter les plans de réseaux enterrés existants et de respecter les prescriptions du 8 janvier 1965 concernant les règles de sécurité à observer (talutage, blindage, protection...). Les tranchées supérieures à 1.30m devront être blindées. Pas de travail par temps de pluie. Il devra en outre effectuer toutes déclarations nécessaires ( DICT ) auprès des concessionnaires des réseaux ( EDF, GDF, Eaux, Téléphone ect ) avant tout commencement des travaux. III.11.1 Découverte d'engins explosifs: En cas de découverte d'engins explosifs de guerre, l'entrepreneur devra immédiatement prévenir les autorités administratives chargées de prévenir les services qualifiés ( Sécurité Civile Préfecture ) III.12 SIGNALISATION: Il sera prévu un panneau de chantier à l'entrée. Signalétique «chantier interdit au public, port du casque obligatoire» à l entrée du chantier et sur les clôtures. L'entreprise du lot principal (maçonnerie/gros-oeuvre) devra la mise en place d'une signalisation routière au droit de l'entrée du chantier. III.13 PROTECTIONS COLLECTIVES Les entreprises présentes sur le chantier doivent assurer la sécurité de leurs salariés. L'entreprise du lot Gros Œuvre devra la mise en place de protections collectives, sur toutes zones de travaux ou il y à risque de chute de hauteur ( trémie d'escalier, volée d'escalier, rive de plancher, trémie, baie ouverte en façade, balcon, etc ) Il est rappelé les obligations de chaque entreprise en la matière. L enlèvement de ces protections ne pouvant se réaliser sans l avis du Maître d Oeuvre et du Coordonnateur de Sécurité. Dans le cas ou une entreprise devrait déplacer les protections collectives pour les besoins de ses travaux, elle devra, obligatoirement, les remplacer pendant ses interventions par un dispositif assurant une protection correcte pour l'ensemble des autres intervenants. L entreprise du lot gros-œuvre devra s assurer de la bonne tenue des existants et qu il n y a pas de risque d effondrement. Si nécessaire, un étaiement sera mis en place. III.14 PROTECTIONS INDIVIDUELLES Toutes les personnes se trouvant sur le chantier doivent obligatoirement être équipées des protections individuelles nécessaires selon les travaux accomplis, soit au minimum de casque et chaussures de sécurité conformes à la normalisation en vigueur. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 10

11 III. 15 CONDUITE D'ENGIN MECANIQUE: Toutes personnes conduisant un engin mécanique, devra être en possession d'un certificat d'aptitude à la conduite délivrée par un organisme agréé ( CACES ) Les engins de conduite devront être conformes aux normes et règles en vigueurs. Les manœuvres d'engins mécaniques sur la voie ou en bordure de voie publique devront se faire sous le contrôle d'un membre de l'entreprise. Un périmètre de sécurité sera mis en place lors de l utilisation de moyens de levage éventuels. III.16 STOCKAGE ELIMINATION EVACUATION DES DECHETS ET DECOMBRES III.16.1 Evacuation des déchets : Chaque entreprise est chargée quotidiennement d assurer le nettoyage de ses zones de travail et d acheminer l ensemble de ses déchets jusqu aux bennes ou véhicule par tout moyens adaptés. Aucun stockage de déchet en dehors des bennes ne sera toléré. L'évacuation des déchets par les fenêtres, rives de plancher, loggia ne sera pas tolérée. En cas de manquement d une entreprise, le Maître d Oeuvre ou le Coordonnateur pourront demander une entreprise spécialisée de procéder au nettoyage et ce, aux frais de l entreprise défaillante. III.16.2 Stockage: Le stockage des matériaux ne pourra se faire en dehors des zones préalablement définies. L entreprise s assurera que les planchers existants puissent recevoir les charges des zones de stockage sans risque d effondrement. III.17 ENONCE DES PRINCIPAUX RISQUES RENCONTRES: Risques communs : Chutes dans les tranchées (éventuellement). Balisage, barrières, signalisation et blindage si profondeur supérieure à 1,30m. Heurts avec engins :. guidage des engins en marche arrière, une personne aidera le conducteur à la manœuvre. Périmètres de sécurité. Chocs avec aciers en attente :. crossage ou capuchonnage des aciers (bouchons larges, lisses filantes...) Ecrasements par matériaux et matériels :. Vérification des élingues, aide à la manœuvre, circulation interdite sous les charges en mouvements. Périmètres de sécurité. Echafaudage muni de filets et de platelage de protection en partie basse.. Utilisation d une goulotte pour travaux de démolition. Electrisation :. installation de chantier conforme aux normes PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 11

12 . procédure périodique de contrôle de cette installation par personnel habilité pas de travail sous tension sauf habilitation spécifique. neutralisation de réseau électrique existant avant démarrage des travaux. Utilisation de grue mobile ou engin de levage.. conducteur autorisé respectant les consignes. périmètre de sécurité. bonne tenue du sol Bruits :. protections individuelles. utilisation de matériels insonorisés (compresseurs - groupes électrogènes éventuels, etc...) Dermatoses (ciment et adjuvants). protection individuelle (gants, lunettes, vêtements de travail) Toxicologie (travaux de peinture, poussières, amiante ) :. protections individuelles (masques à cartouche...). Pas de coactivité. ventilation des locaux. désamiantage préalable par une entreprise spécialisée avant le démarrage des travaux. Chutes en hauteur :. protections collectives intégrées au chantier (garde-corps). échafaudages conformes. nacelles élévatrices. filets de protection en périphérie et en sous face de toiture. étaiement des planchers Risques Particuliers NB : L'énoncé de ces principaux risques n'est pas limitatif. Il appartient à chaque entreprise de préciser, lors de l'inspection commune avec le Coordonnateur de Sécurité, la nature et la dangerosité de son intervention. Terrassements VRD (éventuellement) Taches Principaux Risques Moyens de prévention Terrassement pleine masse Existence de réseaux (canalisation eau) Découverte d engins explosifs Veine d eau Protection - balisage - détournement éventuel. (DICT obligatoire) Arrêt immédiat des travaux jusqu à l intervention des Autorités Compétentes Pompage Pas de travail par temps de pluie Talutage Instabilité Talutage à 3/2 Mise en place de géotextile ou polyane Fouilles Eboulement Si hauteur > 1.30 et si hauteur > 2/3 largeur Blindage et/ou talutage Chute de personnes Balisage et protection antichute Circulation Collisions Matériel conforme à la norme NFE et suivantes Respect des règles de circulation et du plan de PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 12

13 circulation Traitement des surfaces Poussière en suspension Pas d épandage ou de travail en présence de vent Utilisation de protection (lunettes et masques) Gros-Oeuvre / Structure Fondations spéciales Evolutions engins Acier en attente têtes de pieux Chute dans fouilles Découverte d engins explosifs Aciers en attente Liés à la circulation du personnel de chantier Coffrage (poteaux, chevêtre, poutres, voile,...) Liés à la manutention à leur mise en place et fixation, stockage et utilisation Engins conformes Mises en place périmètre de sécurité Protection des fouilles Protection des aciers Limiter l accès des personnes autour du matériel Arrêt immédiat du travail, jusqu à l intervention des autorités compétentes Protection des aciers en attente Têtes crossées (si possible) Coffrage muni d accès et de protection anti-chute sur les différents niveaux de travail Aire de stockage amarrage Coffrage en permanence fixé, lesté Zone de manutention par engin de levage délimitée Justification des notes de calcul d étaiement Evolution d engins de levage Bétonnage Liés à l évolution d engins Engins conformes Respect du plan et des régles de circulation Maçonnerie, travaux de façade Risque de chute d objets et de personnes Plancher haut, escalier, trémies Liés à leur mise en place et à la circulation du personnel de chantier Eléments préfabriqués, Poutres pannes et poteaux Liés à leur mise en place, fixation (ces opérations devront être détaillées phase par phase à partir du déchargement des éléments jusqu à leur fixation définitives dans les PPCSPS) Garde-corps chantier pour tout poste de travail en hauteur Echafaudages aux normes munis de garde-corps, de filets, platelage de protection. Mise en place de protection type garde-corps sur tous les planchers et escaliers où il y a risque de chute de hauteur Treillis soudés pour les petites trémies Obturateurs de trémies Evolution d engins Mise en place de périmètre de sécurité Accès limités des personnes Pas de travaux par grand vent Justification des étaiements provisoires par note de calcul Accès en partie haute par nacelles élévatrices (désélingage) ou échafaudage PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 13

14 Couverture charpente (éventuellement) Travaux en hauteur Chutes de personnes Chutes d objets et matériaux Etanchéité Chute en rive de bâtiment, trémie incendie Pas de travaux par grand vent Si les protections en rive de toiture ou acrotère ne sont pas mises en place, des garde-corps de type filets avec potelets fixés sur des supports tous les mètres devront être mis en place. Pose de filets horizontaux L accès en toiture devra se faire soit via accès définitif, soit à l aide d une tour d escalier ou d échelles en 1ère phase Aucun travail sur échelle ne sera toléré Les lanterneaux et autres trémies devront également être protégées par des filets, garde-corps ou similaire. Garde-corps en rive Présence d extincteurs en permanence sur la toiture Matériel conforme (chalumeaux) Manutention de bouteilles de gaz Risque de chute, explosion Hors service, les bouteilles devront être munies de leur capuchon protecteur. Ceux-ci ne doivent pas être utilisés pour la manutention ou le levage. Des paniers de manutention devront être mis à la disposition du personnel Menuiseries extérieures : métalliques, alu, ou autres : Mise en place de menuiseries Chute Mise en place au plus tôt des protections définitives, ellesmêmes posées à l aide des protections provisoires Les menuiseries en cours de fixation devront présenter tous les critères satisfaisants de stabilité Utilisation de protections collectives propres à l entreprise Utilisation de produits dangereux Utilisation de ces produits : Toxicité Ventilation des locaux - peinture Inflammabilité utilisation de masques à - résine PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 14

15 - solvant - colle - etc... Explosivité cartouche filtrante Fournir les fiches toxicologiques Présence d extincteurs en permanence Etc... Lot Electricité Travaux d électricité Accès et circulation en zone sombre Risque de chute Risque électrique Utilisation de l éclairage défini à l avancement Utilisation de nacelle ou d échafaudage Aucun travail sur échelle ne sera toléré Utilisation de matériel conforme Le réseau électrique sera neutralisé avant le démarrage des travaux. Climatisation - Plomberie Travaux de plomberie, sanitaire Liés aux travaux Chute de matériaux Chute de matériaux Incendie etc... Matériel conforme L ensemble des travaux en hauteur devra être effectué à l aide d échafaudage ou nacelle élévatrice Accès limité dans les zones de travail lorsque des tuyaux, gaines... seront en cours de fixqtion Délimitation de périmètres de sécurité Permis de feu si des matériaux combustibles de trouvent à proximité du poste de travail PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 15

16 IV - ORGANISATION DES SECOURS Les personnels des entreprises présentes sur le chantier sont équipés de téléphone portable. Chaque entreprise, conformément à la réglementation, devra dans ses équipes de travail, disposer de salariés Sauveteurs Secouristes du Travail formés ou recyclés depuis moins d un an (1 pour 20). Chaque entreprise devra disposer, à proximité des postes de travail, d une trousse de premiers secours, et afficher les numéros de téléphone d urgence et la procédure d appel de secours. Les entreprises devront dans les 48 heures qui suivent tout accident du travail, communiquer au coordonnateur le compte rendu des circonstances de l accident. Procédure d appel de secours : - Faire cesser le risque. - Protéger la victime Au Point Phone : Décrocher, faire le numéro indiqué sur les consignes de secours ou le Je suis Monsieur... - de l entreprise... - Nous avons un... (accident ou incendie) - à... (lieu) - Nombre de blessés... (saignements, conscient ou inconscient, respire ou non...) - Nature de l accident... Diriger les secours dès l entrée du chantier jusque sur le lieu de l accident (une équipe dégage les accès avant l arrivée des secours si besoin). PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 16

17 V - MODALITES DE COOPERATION ENTRE LES ENTREPRENEURS, EMPLOYEURS OU TRAVAILLEURS INDEPENDANTS Contenu du P.P.S.P.S. (Art R et 32) Le P.P.S.P.S. est un document qui doit pouvoir être utilisé pour les intervenants sur le chantier pour prendre connaissance des consignes et dispositions générales et particulières avant tout démarrage d activité. Il se doit donc d être simple et clair. Il doit comporter un certain nombre de chapitres notamment : - Les renseignements concernant l entreprise et son organisation fonctionnelle sur le chantier. - Les dispositions en matière de secours (consignes, secouristes, matériel). - Les mesures prises pour rassurer l hygiène des conditions de travail (locaux, installations). - Les mesures prises pour l entreprise pour prévenir les risques générés par les autres entreprises, l environnement du chantier. - La disposition des travaux, l analyse des procédés de construction propres à l entreprise pouvant générés des risques pour les autres entreprises. - Les dispositions à prendre pour prévenir les risques encourus pour ses propres salariés lors de l exécution de ses propres travaux. Pour établir ce document l entreprise pourra faire référence à certains articles du P.G.C., s aider de ce document et du compte rendu de l Inspection Commune. Diffusion du P.P.S.P.S. Pour le lot G.O. ou le lot Principal, ainsi que les lots appelés à exécuter des travaux présentant des risques particuliers (liste prévue à l article L du C.T.): au Coordonnateur à l Inspection du Travail à la C.R.A.M. à l O.P.P.B.T.P. à la Médecine du Travail de l entreprise au C.H.S. de l entreprise (s il existe) aux autres entreprises par le Coordonnateur Toutes entreprises : Un exemplaire est tenu à disposition sur le chantier.. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 17

18 Rôle du Coordonnateur Phase Conception : Il a élaboré le présent document dans lequel notamment ont été définis un certain nombre de dispositions en matière de sécurité et de protection de la santé, «règles de jeu» pour l utilisation commune des moyens, les interventions similaires ou successives des entreprises. Phase Réalisation : Il organise entre les différentes entreprises (y compris sous-traitantes) la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations et matériels. Les diverses informations portées à sa connaissance à travers sa présence ponctuelle à des réunions de chantier, les P.P.S.P.S. des entreprises qu il analyse en les harmonisant, les documents de la maîtrise d oeuvre génèrent des réunions de coordination spécifiques avec les entreprises. Les décisions prises en commun et consignées dans le registre-journal doivent être appliquées. Au cours des visites inopinées, il s assure de la mise en place des dispositions prévues dans le P.G.C., les P.P.S.P.S. ou les comptes-rendus des réunions spécifiques. Si besoin est, des remarques écrites consignées dans le registre-journal sont transmises aux intéressés. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 18

19 A N N E X E S - Canevas type pour faciliter l élaboration du PPSPS par les entreprises «Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé» - Liste des travaux à risques particuliers.. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 19

20 PLAN TYPE DE P.P.S.P.S. DES ENTREPRISES (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé) contenu suivant art. R à 35 Nota : L attention des entreprises est attirée sur la différence fondamentale entre le P.H.S. et le P.P.S.P.S. : la prise en compte des risques que fait courir l entreprise pour les autres intervenants et vice versa. Ces points doivent être analysés aux chapitres 5 et 6 du P.P.S.P.S. CHAPITRE I - RENSEIGNEMENTS GENERAUX (consulter le P.G.C.) Le P.P.S.P.S. est introduit par un paragraphe de RENSEIGNEMENTS GENERAUX concernant l Entreprise rédactrice et permettant de la situer dans le chantier, et notamment : 1.1 Renseignements concernant l OPERATION - Désignation de l opération, adresse du chantier. - Coordonnées des intervenants suivants : * le Maître d Ouvrage, * le ou les Maîtres d Oeuvre, * la société chargée de l ordonnancement et du pilotage du chantier, * le Coordonnateur sécurité en phase réalisation de l opération. 1.2 Renseignements concernant l entreprise a) Raison sociale de l entreprise. b) Coordonnées de l entreprise. c) Nature du marché qui lui a été confié (entreprise générale, titulaire d un lot pour un marché passé avec le Maître d Ouvrage, sous-traitant d une entreprise, etc...). d) Nature des travaux qui lui ont été confiés (descriptif détaillé de ces travaux). e) Prévision des travaux que l entreprise traite directement et de ceux qu elle sous-traite et coordonnées de ses sous-traitants s ils sont désignés. f) Durée d exécution prévisible de ces travaux (continue ou fractionnée). g) Effectif prévisible du personnel de l entreprise et évolution de cet effectif au cours du chantier (indiquer l éventualité d emploi de personnel intérimaire). h) Nom et qualité de la ou des personnes chargées de diriger l exécution des travaux. i) Nom et qualité de la ou des personnes de l entreprise chargées de la sécurité des salariés sur le chantier. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 20

21 PPSPS 1/3 1.3 Renseignements concernant les organismes officiels de prévention (consulter le P.G.C.) a) Coordonnées de l inspection du travail. b) Coordonnées du contrôleur du service prévention de la Caisse Régionale d Assurance Maladie. c) Coordonnées du comité régional de l OPPBTP. d) Coordonnées des autres organismes susceptibles de s occuper de sécurité et de protection de la santé (association de ville nouvelle, etc...). CHAPITRE 2 - CONSIGNES DE PREMIERS SECOURS - Consignes sur la conduite à tenir en présence d un blessé, - Liste : * des secouristes formés présents sur le chantier, * du matériel médical existant sur le chantier. - Mesures prévues pour l évacuation rapide de tout accidenté grave. CHAPITRE 3 - MESURES D HYGIENE - Hygiène des conditions de travail prévention des maladies professionnelles : * nature des produits dangereux utilisés dans le chantier et nécessitant une surveillance médicale spéciale. - Hygiène des locaux destinés au personnel : * mention des installations prévues (vestiaires, réfectoire et sanitaires), * nature, surface et emplacement, * capacité d accueil et date de mise en service. CHAPITRE 4 - MESURES SPECIFIQUES PRISES PAR L ENTREPRISE POUR PREVENIR LES RISQUES INHERENTS AU CHANTIER a) Mesures arrêtées par l entreprise pour prévenir les risques générés par les autres entreprises du chantier. b) Mesures arrêtées par l entreprise pour s adapter aux contraintes liées à l environnement du chantier (circulation, activités spécifiques avoisinant le chantier, etc...). Nota : Les points a) et b) ci-dessus peuvent être définis en consultant le PGC et après l inspection du chantier faite en commun avec le coordonnateur sécurité. CHAPITRE 5 - DESCRIPTION DES RISQUES QUE L ENTREPRISE GENERE DE PAR SON ACTIVITE POUR LE RESTE DES INTERVENANTS SUR LE CHANTIER PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 21

22 Nota : L entreprise se borne, ici, à faire une description détaillée des risques auxquels elle soumet les autres entreprises du chantier et pour lesquels elle ne peut, seule, mettre en place la protection. PPSPS 2/3 CHAPITRE 6 - DISPOSITIONS PRISES PAR L ENTREPRISE POUR PREVENIR LES RISQUES ENCOURUS PAR SES SALARIES LORS DE L EXECUTION DE SES PROPRES TRAVAUX Ce chapitre est destiné en priorité aux exécutants. Nous conseillons de le présenter sous forme de tableaux exposant en 4 colonnes : a) Le descriptif des procédés de construction des matériels utilisés et des modes opératoires générant des risques. b) L analyse des risques engendrés par ces procédés de construction, ces modes opératoires et ces matériels de chantier c) Les mesures de protection collective ou à défaut individuelle adaptées pour parer à ce temps. d) Les conditions dans lesquelles l application de ces mesures de prévention, ainsi que l entretien des matériels qui génèrent des risques, sont effectués. IMPORTANT : a) L analyse des éléments développés dans le chapitre III peut conduire à constater une absence de risque pour une partie de ces éléments. Dans ce cas, l entreprise devra le mentionner expressément sur le PPSPS. b) Le PPSPS doit être signé par son rédacteur et porté à la connaissance du personnel d exécution. c) Le médecin du travail et le CHSCT, ou à défaut les délégués du personnel, peuvent consulter pour avis le PPSPS. Dans ce cas, le PPSPS doit faire mention de ces avis. d) Un exemplaire à jour du PPSPS doit être tenu en permanence sur le chantier. Si l entreprise ne peut appliquer toutes les mesures prévues dans le PPSPS, elle rédige un avenant au PPSPS dans lequel elle indique les mesures compensatoires d une efficacité au moins équivalente qu elle mettra en oeuvre. PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 22

23 LISTE DES TRAVAUX A RISQUES PARTICULIERS Arrêté du 25 février 2003 Travaux présentant des risques particulièrement aggravés exposant les salariés à des risques : * de chute de hauteur de plus de 3m * d ensevelissement ou enlisement Exposition à des substances et préparations nécessitant une surveillance médicale spécifique. Retrait ou confinement d amiante friable. Exposition à des radiations ionisantes. Contacts avec des pièces nues sous tension supérieure à la TBT et travaux à proximité de lignes de HTB aériennes ou enterrées. Risque de noyade. Travaux de puits, terrassements souterrains, de tunnels, reprise en sous œuvre. Travaux en plongée appareillée. Travaux en milieu hyperbare. Démolition, déconstruction, réhabilitation impliquant les structures porteuses ou partie d ouvrage d un vol > 200 m 3 Usage d explosifs. Montage, démontage d éléments préfabriqués lourds. Travaux de levage > 60 t.m ********************** PGC Indice 0/ LE BEL AIR MANE Dossier DBA 0333 Page 23