Feuille des conditions CPG marchés boursiers indice global

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1 Feuille des conditions CPG marchés boursiers indice global La présente feuille des conditions doit être lue conjointement avec les conditions générales (les «conditions générales») pour tous les CPG marchés boursiers enregistrés et non enregistrés que vous achetez et avec le certificat ou la formule de cotisation (selon le cas), ainsi qu avec tout autre document remis au moment de l achat. Tout CPG marchés boursiers dont vous faites l achat sera régi par l ensemble formé par la présente feuille des conditions, les conditions générales, le certificat ou la formule de cotisation (collectivement, les «conditions relatives au CPG marchés boursiers»), qui lui sont applicables. A. Caractéristiques du placement 1. CPG marchés boursiers option choisie : Indice global 2. Date de début : Le 30 novembre Indice(s) applicable(s) : Indice S&P/TSX 60 MD, indice Dow Jones Industrial Average MS, indice Nikkei 225 MD, indice Dow Jones Euro STOXX, Hang Seng Index MD 4. Description de l (des) indice(s) : Voir annexe A 5. Date de fixation de l (des) indice(s) : Le 30 novembre Date d observation finale : Le 26 novembre Durée : jours à partir de la date de début 8. Date d échéance : Le 30 novembre Taux d intérêt initial : 1,60 % 10. Taux de participation du client : 65 % 11. Taux de rendement minimal : Aucun 12. Encaissement/remboursement par anticipation : Non permis 13. CPG émis par : si c est un placement enregistré : si c est un placement non enregistré : (cocher l une des cases) Banque HSBC Canada Banque HSBC Canada Société hypothécaire HSBC (Canada) B. Autres conditions Risques La HSBC garantit le remboursement du capital et le paiement de tout intérêt produit par ce CPG marchés boursiers conformément aux conditions relatives au CPG marchés boursiers. Des risques sont toutefois associés à ce CPG. Avant d acheter le CPG, vous devriez lire attentivement les conditions relatives au CPG marchés boursiers et en discuter avec votre conseiller financier ou avec un représentant de la HSBC afin de vous assurer d avoir bien compris les conditions qui s appliquent à ce CPG et les risques qui y sont associés FR_ Page de 6

2 Renseignements sur l indice L indice lié au CPG que vous avez acheté est indiqué à la première page de la présente feuille des conditions et décrit dans l annexe A incluse aux présentes. Certains dénis et limitations de responsabilité s appliquent à l indice et à l utilisation qu en fait la HSBC relativement à votre CPG. Des renseignements à ce sujet sont fournis à l annexe A que nous vous prions d examiner attentivement. Annexe A Feuille des conditions CPG marchés boursiers de la HSBC indice global Description des indices Indice S&P/TSX 60 MD L indice S&P/TSX 60 MD est pondéré selon la capitalisation boursière de 60 sociétés comptant parmi les plus importantes et dont les titres sont les plus «liquides» (volumes d échanges particulièrement élevés) de la Bourse de Toronto (le «TSX»). Il s agit généralement de chefs de file nationaux ou internationaux dans leur secteur. La composition de l indice S&P/TSX 60 MD peut être modifiée à l occasion. Indice Dow Jones Industrial Average MS L indice Dow Jones Industrial Average MS est pondéré selon le cours de 30 valeurs sûres américaines, soit des titres de sociétés qui dominent généralement leur secteur. La composition de l indice Dow Jones Industrial Average MS peut être modifiée à l occasion. Indice Nikkei 225 MD L indice boursier Nikkei 225 MD est un indice pondéré selon le cours moyen des titres de 225 sociétés japonaises de premier plan cotées sur le Premier marché de la Bourse de Tokyo. Cet indice a été publié pour la première fois le 16 mai Hang Seng Index MD Le Hang Seng Index MD est un indice pondéré selon la capitalisation boursière flottante de sociétés sélectionnées de façon à représenter environ 66 % de la capitalisation boursière totale des sociétés cotées à la Bourse de Hong Kong. Réparties entre quatre sous-indices (commerce et industrie; finance; services publics; immobilier), les composantes de cet indice sont déterminées de manière à ne pas représenter chacune plus de 15 % du portefeuille. Cet indice a été lancé le 31 juillet 1964, avec une valeur initiale de 100. Indice Dow Jones Euro STOXX L indice Dow Jones Euro STOXX 50 MD (cours) est un indice composé de 50 valeurs sûres européennes sélectionnées dans les pays faisant partie de l Union monétaire européenne et pondéré selon la capitalisation des entreprises sélectionnées. Cet indice, axé sur les actions disponibles à la vente, a été lancé le 31 décembre 1991, avec une valeur initiale de Indices Marques de commerce et dénis de responsabilité Indice S&P/TSX 60 MD «Standard & Poor s MD», «S&P MD» et «S&P/TSX 60 MD» sont des marques de commerce de The McGraw Hill Companies, Inc. utilisées par la Banque HSBC Canada en vertu d une licence. Standard & Poor s, une division de The McGraw Hill Companies, Inc., ne commandite, n endosse, ne vend ni ne recommande les CPG marchés boursiers de la HSBC. Standard & Poor s ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie expresse ou tacite aux propriétaires de CPG marchés boursiers de la HSBC ou à aucun membre du public quant à la pertinence d un placement dans des Page 2 de 6

3 certificats de dépôt en général ou dans des CPG marchés boursiers de la HSBC en particulier ou quant à la capacité de l indice S&P/TSX 60 MD de suivre l évolution générale des marchés boursiers. La seule relation qui existe entre le promoteur de l indice et la Banque HSBC Canada concerne le droit d utilisation de certaines marques de commerce de Standard & Poor s et de l indice S&P/TSX 60 MD, lequel est établi, compilé et calculé par Standard & Poor s sans égard à la Banque HSBC Canada ou aux CPG marchés boursiers de la HSBC. Le promoteur de l indice n assume aucune obligation de tenir compte des besoins de la Banque HSBC Canada ni des propriétaires des certificats de dépôt quant à l établissement, à la composition ou au calcul de l indice S&P/TSX 60 MD. Standard & Poor s n a pas participé à la détermination de la période de vente des CPG marchés boursiers de la HSBC, ni des prix de vente ou des quantités qui seront émises, ni dans l établissement ou le calcul de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers de la HSBC doivent être convertis en espèces, et n en est aucunement responsable. Le promoteur de l indice n assume aucune obligation ou responsabilité quant à l administration, à la commercialisation ou à la négociation des CPG marchés boursiers de la HSBC. STANDARD & POOR S NE GARANTIT NI L EXACTITUDE NI L EXHAUSTIVITÉ DE L INDICE S&P/TSX 60 MD NI D AUCUNE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE OU TOUTE COMMUNICATION, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES COMMUNICATIONS ORALES OU ÉCRITES (Y COMPRIS LES COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES) AU SUJET DES PRÉSENTES. STANDARD & POOR S, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT EN AUCUNE FAÇON RESPONSABLES DE DOMMAGES OU DE PERTES RÉSULTANT D ERREURS, D OMISSIONS, DE RETARDS OU D INTERRUPTIONS RELATIFS À L INDICE. STANDARD & POOR S ET SES TIERCES PARTIES NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AUX RÉSULTATS QUI SERONT OBTENUS PAR LA BANQUE HSBC CANADA, LES PROPRIÉTAIRES DE CPG MARCHÉS BOURSIERS DE LA HSBC OU PAR QUELQUE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISE L INDICE S&P/TSX60 MD OU TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. STANDARD & POOR S NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ OU À L UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DE L INDICE S&P/TSX 60 MD, DE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. SANS RESTREINDRE LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, STANDARD & POOR S, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE RÉCUSENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, PUNITIF, INDIRECT OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS TOUT MANQUE À GAGNER, TOUTE PERTE LIÉE AUX OPÉRATIONS, TOUTE PERTE DE TEMPS OU DE SURVALEUR) POUVANT RÉSULTER DE L UTILISATION DE CET INDICE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT EN VERTU DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU SANS FAUTE OU AUTRE. Indice Dow Jones Industrial Average MS «Dow Jones» et «Dow Jones Industrial Average MS» sont des marques de service de Dow Jones & Company, Inc. («Dow Jones») utilisées par la Banque HSBC Canada en vertu d une licence. Les CPG marchés boursiers de la Banque HSBC Canada (les «Produits») liés à l indice Dow Jones Industrial Average MS ne sont pas commandités, endossés, vendus ou recommandés par Dow Jones. Dow Jones ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la pertinence d un placement dans de tels Produits. Dow Jones n a aucun lien avec la Banque HSBC Canada, autre que le contrat de licence d utilisation de la marque de commerce «Dow Jones Industrial Average MS et des marques de commerce ou de service qui s y rapportent aux fins d utilisation des Produits. Dow Jones : Ne commandite pas, n endosse pas, ne vend pas et ne recommande pas les Produits. Ne recommande à quiconque d effectuer un placement dans les Produits ou dans tout autre produit de dépôt similaire. N assume aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de la prise de décisions concernant la période de vente des Produits, les quantités qui seront émises ou leur prix. Page 3 de 6

4 N assume aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de l administration, la gestion ou la commercialisation des Produits. Ne tient pas compte des besoins des Produits ou des propriétaires des Produits quant à l établissement, à la composition ou au calcul de l indice Dow Jones Industrial Average MS ni n a l obligation de le faire. N assume aucune responsabilité à l égard des Produits. Plus particulièrement : Dow Jones ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et récuse toute garantie quelle qu elle soit en ce qui concerne : Le rendement futur des Produits pour le propriétaire ou toute autre personne en rapport avec l utilisation de l indice Dow Jones Industrial Average MS et des données qu il contient; L exactitude et l exhaustivité de l indice Dow Jones Industrial Average MS et des données qu il contient; La qualité marchande et le caractère approprié à des fins particulières de l indice Dow Jones Industrial Average MS et des données qu il contient; Dow Jones ne sera en aucune façon responsable d erreurs ou d omissions dans l indice Dow Jones Industrial Average MS ou dans les données qu il contient, ni d interruptions de celui-ci; En aucun cas Dow Jones ne saurait être responsable de quelque manque à gagner ou de dommages indirects, punitifs, spéciaux ou accessoires, même dans le cas où celle-ci aurait été avisée de la possibilité de telles pertes ou tels dommages. Le contrat de licence conclu entre la Banque HSBC Canada et Dow Jones agit uniquement en leur faveur et non au bénéfice des propriétaires des Produits ou de tiers. Les CPG marchés boursiers de la Banque HSBC Canada ne sont pas commandités, endossés, vendus ou recommandés par Dow Jones. Dow Jones ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie expresse ou tacite quant à la pertinence d un placement dans de tels produits aux propriétaires de CPG marchés boursiers ni aucun membre du public que ce soit. La seule relation qui existe entre le promoteur de l indice et la Banque HSBC Canada concerne le droit d utilisation de certaines marques de commerce, noms commerciaux et marques de service de Dow Jones et de l indice Dow Jones Industrial Average MS, lesquels sont établis, compilés et calculés par Dow Jones sans égard à la Banque HSBC Canada ou aux CPG marchés boursiers. Dow Jones n assume aucune obligation de tenir compte des besoins de la Banque HSBC Canada ni des propriétaires des certificats de dépôt quant à l établissement, à la composition ou au calcul de l indice Dow Jones Industrial Average MS. Dow Jones n a pas participé à la détermination de la période de vente des CPG marchés boursiers, ni des prix de vente ou des quantités qui seront émises, ni dans l établissement ou le calcul de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers doivent être convertis en espèces, et n en est aucunement responsable. Dow Jones n assume aucune responsabilité quant à l administration, à la commercialisation ou à la négociation des CPG marchés boursiers. DOW JONES NE GARANTIT NI L EXACTITUDE NI L EXHAUSTIVITÉ DE L INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIAL MS, NI L EXACTITUDE DE QUELQUE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE, ET DOW JONES NE SERA EN AUCUNE FAÇON RESPONSABLE D ERREURS OU D OMISSIONS RELEVÉES DANS CET INDICE, NI D INTERRUPTIONS DE CELUI- CI. DOW JONES NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU RENDEMENT QUI SERA OBTENU PAR LA BANQUE HSBC CANADA, LES PROPRIÉTAIRES DE TOUT CPG MARCHÉS BOURSIERS OU PAR TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISE L INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIAL MS OU TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. DOW JONES NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ OU À L UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DE L INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIAL MS NI À L UTILISATION DE DONNÉES INTÉGRÉES À CET INDICE. SANS RESTREINDRE LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, DOW JONES RÉCUSE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE INDIRECT, PUNITIF, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS TOUT MANQUE À GAGNER, POUVANT RÉSULTER DE L UTILISATION DE CET INDICE, MÊME DANS LE CAS OÙ DOW JONES AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. IL N Y A AUCUN TIERS BÉNÉFICIAIRE NI ENTENTE OU ARRANGEMENT QUE CE SOIT ENTRE DOW JONES ET LA BANQUE HSBC CANADA. Page 4 de 6

5 Indice Nikkei 225 MD L indice Nikkei de la moyenne des actions constitue une propriété intellectuelle de Nihon Keizai Shimbun, Inc. (le «promoteur de l indice»). «Nikkei», «Nikkei Stock Average» et «Nikkei 225» sont des marques de service du promoteur de l indice. Le promoteur de l indice se réserve tous les droits, y compris le droit d auteur relatif à l indice. Ni la Banque HSBC Canada (la «Banque»), ni aucun autre membre du Groupe HSBC agissant au nom de cette dernière n a conclu avec le promoteur de l indice un contrat de licence non exclusif octroyant à la Banque le droit d utiliser, contre paiement d un droit, certains indices appartenant au promoteur de l indice et publiés par lui relativement à certains produits, y compris les CPG marchés boursiers de la HSBC. La responsabilité de l exécution des aspects commerciaux prévus dans le contrat de licence incombe exclusivement à la Banque, et le promoteur de l indice n assume aucune obligation ou responsabilité à cet égard. Ni la Banque ni aucun de ses produits ne sont de quelque façon que ce soit commandités, endossés ou recommandés par le promoteur de l indice. Le promoteur de l indice ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quelconque, expresse ou tacite, quant aux résultats découlant de l utilisation de l indice, du niveau de l indice un jour en particulier, ou autrement. L indice est compilé et calculé uniquement par le promoteur de l indice. Toutefois, le promoteur de l indice ne sera aucunement responsable envers quiconque de quelque erreur que ce soit relativement à l indice, et ne sera aucunement tenu d aviser qui que ce soit d une erreur relative à l indice, y compris un acheteur ou vendeur de la société. De plus, le promoteur de l indice ne donne aucune assurance quant aux modifications éventuelles de la méthodologie utilisée dans le calcul de l indice, et ne sera aucunement tenu de continuer à calculer, à publier ou à diffuser l indice. Indice Dow Jones Euro STOXX MD : L indice Dow Jones Euro STOXX MD constitue une propriété intellectuelle (et une marque déposée) de Stoxx Limited, société sise à Zurich, en Suisse et/ou de Dow Jones and Company, Inc., société constituée selon les lois du Delaware et sise à New York, aux États-Unis, («Dow Jones»), utilisée en vertu d une licence par la Banque HSBC Canada. STOXX Limited et Dow Jones n ont aucun lien avec la Banque HSBC Canada, autre que le contrat de licence d utilisation de la marque de commerce «Dow Jones EURO STOXX 50 MD» et des marques de commerce connexes en rapport avec les CPG marchés boursiers de la HSBC (les «Produits»). STOXX Limited et Dow Jones : Ne commanditent pas, n endossent pas, ne vendent pas et ne recommandent pas les Produits. Ne recommandent à quiconque d effectuer un placement dans les Produits ou dans tout autre produit de dépôt similaire. N assument aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de la prise de décisions concernant la période de vente des Produits, les quantités qui seront émises ou leur prix. N assument aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de l administration, la gestion ou la commercialisation des Produits. Ne tiennent pas compte des besoins des Produits ou des propriétaires des Produits quant à l établissement, à la composition ou au calcul de l indice Dow Jones EURO STOXX 50 MD ni n ont l obligation de le faire. STOXX Limited et Dow Jones n assument aucune responsabilité à l égard des Produits. Plus particulièrement : STOXX Limited et Dow Jones ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, et récusent toute garantie quelle qu elle soit en ce qui concerne : Le rendement futur des Produits pour le propriétaire ou toute autre personne en rapport avec l utilisation de l indice Dow Jones EURO STOXX 50 MD et des données qu il contient; L exactitude et l exhaustivité de l indice Dow Jones EURO STOXX 50 MD et des données qu il contient; La qualité marchande et le caractère approprié à des fins particulières de l indice Dow Jones EURO STOXX 50 MD et des données qu il contient; Page 5 de 6

6 STOXX Limited et Dow Jones ne seront en aucune façon responsables d erreurs ou d omissions dans l indice Dow Jones EURO STOXX 50 MD ou dans les données qu il contient, ni d interruptions de celui-ci; En aucun cas STOXX Limited et Dow Jones ne sauraient être responsables de quelque manque à gagner ou de dommages indirects, punitifs, spéciaux ou accessoires, même dans le cas où celles-ci aurait été avisées de la possibilité de telles pertes ou tels dommages. Le contrat de licence conclu entre STOXX Limited et la Banque HSBC Canada agit uniquement en leur faveur et non au bénéfice des propriétaires des Produits ou de tiers. Hang Seng Index MD Le Hang Seng Index MD (l «indice») est publié et calculé par Hang Seng Indexes Company Limited conformément à une licence de Hang Seng Indexes Company Limited (le «promoteur de l indice»). La marque et le nom Hang Seng Index MD sont la propriété de Hang Seng Data Services Limited. Hang Seng Indexes Company Limited et Hang Seng Data Services Limited ont convenu d autoriser l utilisation et la mention de l indice par la Banque HSBC Canada ou la Société hypothécaire HSBC (Canada) en lien avec l émission de CPG marchés boursiers de la HSBC (le «Produit»). Cependant, ni Hang Seng Indexes Company Limited, ni Hang Seng Data Services Limited ne déclarent ni ne garantissent à quelque courtier ou porteur du produit ou autre personne que ce soit : i) l exactitude et l exhaustivité de l indice et de son calcul ou de toute information intégrée à l indice ; ii) la justesse ou convenance à quelque fin que ce soit de l indice ou d une donnée ou composante de celui-ci, ou iii) les résultats qui peuvent être obtenus par toute personne qui utiliserait l indice ou une donnée ou composante de celui-ci à quelque fin que ce soit, et aucune certification, déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit n est donnée ou suggérée à l égard de l indice. Le processus et le fondement du calcul et de la compilation de l indice, la formule s y rapportant et les actions le composant, de même que les facteurs pertinents, peuvent à tout moment être modifiés ou rajustés sans avis par Hang Seng Indexes Company Limited. Dans la mesure permise par les lois applicables, Hang Seng Indexes Company Limited ou Hang Seng Data Services Limited n assume aucune responsabilité en ce qui a trait i) à l utilisation et(ou) à la mention faite par la Banque HSBC Canada ou la Société hypothécaire HSBC (Canada) de l indice en rapport avec le produit; ou ii) aux inexactitudes, omissions ou erreurs de Hang Seng Indexes Company Limited dans le calcul de l indice; ou iii) aux inexactitudes, omissions, erreurs ou insuffisances de toute information fournie par une autre personne et utilisée en rapport avec le calcul de l indice, ou iv) aux pertes économiques ou autres qui pourraient découler directement ou indirectement de l utilisation de cet indice pour tout courtier ou porteur du produit ou toute autre personne s occupant du produit par suite de ce qui précède. Aucune plainte, action ou procédure ne pourra être intentée contre Hang Seng Indexes Company Limited et(ou) Hang Seng Data Services Limited en rapport, de quelque manière que ce soit, avec le Produit par quelque courtier ou porteur du Produit ou autre personne s occupant du Produit. Tout courtier ou porteur du Produit ou autre personne s occupant du Produit sera donc réputé agir en pleine connaissance de cet avertissement et ne s en remettra d aucune façon à Hang Seng Indexes Company Limited et à Hang Seng Data Services Limited. Afin de lever toute ambiguïté, il est précisé aux présentes que cet avertissement ne saurait créer un lien contractuel ou quasicontractuel entre, d une part, tout courtier ou porteur du Produit ou autre personne s occupant du Produit et, d autre part, Hang Seng Indexes Company Limited et(ou) Hang Seng Data Services Limited et qu il ne saurait être interprété comme créant un tel lien. Page 6 de 6