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1 Document d'information CPG Opportunité de revenu annuel HSBC Non enregistrés Le présent document d information s applique à tous les certificats de placement garanti Opportunité de revenu annuel HSBC non enregistrés («CPG»). Ce document d information doit être lu conjointement avec la feuille des conditions de placement correspondant au CPG que vous achetez, le reçu du déposant et tous les documents remis au moment de l achat. Le CPG que vous achetez auprès de la HSBC sera régi par l ensemble des documents suivants : le présent document d information, la feuille des conditions de placement et le reçu du déposant (collectivement, les «conditions relatives au CPG Opportunité de revenu annuel»), qui lui sont applicables. Ce document d information peut être consulté en ligne à tout moment à la section des CPG Opportunité de revenu annuel de notre site Web, à l adresse Vous pouvez aussi en demander un exemplaire en tout temps dans une succursale de la HSBC ou en composant le HSBC (4722). Aperçu Les CPG Opportunité de revenu annuel HSBC vous donnent droit à un paiement à l échéance d un montant en dollars canadiens correspondant à la totalité de votre capital. De plus, un montant d intérêt variable (le «montant d intérêt») pourrait être versé en dollars canadiens à la date de versement des intérêts annuelle. Ce montant d intérêt dépend du rendement d un portefeuille de référence théorique (le «portefeuille de référence») d actions cotées en bourse (les «actions de référence») pondéré également. Les actions de référence qui s appliquent au CPG que vous avez acheté sont décrites dans la feuille des conditions de placement; elles varient avec chaque offre de CPG. Veuillez lire la section «Fonctionnement des CPG» pour en savoir plus. Les CPG comportent certains risques et certains d entre eux ne versent à l investisseur que le taux d intérêt annuel minimal indiqué dans la feuille des conditions de placement qui accompagne le CPG. Veuillez consulter la feuille des conditions de placement pour connaître le taux d intérêt minimal applicable. Avant de procéder à l achat, nous vous prions de lire attentivement les conditions relatives au CPG Opportunité de revenu annuel et de consulter votre conseiller financier pour vous assurer d avoir bien compris les conditions ainsi que les risques associés à ce placement. Emploi de certaines expressions dans le présent document d information Rendement réel Compte bancaire Jour ouvrable Agent des calculs Taux plafond Prix de clôture Reçu du déposant Le rendement (exprimé en pourcentage) peut être positif ou négatif. Il est calculé de la façon suivante : Prix à l évaluation - prix initial Désigne le compte-chèques ou d épargne détenu auprès de la Banque HSBC Canada, à partir duquel vous nous avez demandé de débiter le montant du capital, à la date d'émission. Désigne tout jour où les banques commerciales sont ouvertes à Toronto, en Ontario, au Canada, et à New York, dans l État de New York, aux États-Unis. L'agent des calculs est HSBC Bank USA, National Association. Le taux plafond est un nombre (exprimé en pourcentage) établi dans la feuille des conditions de placement; il représente le rendement maximal pour chacune des actions de référence. Désigne le prix de clôture officiel d'une action de référence publié par la bourse pertinente. Désigne le reçu du déposant que vous recevez à l achat d un CPG Opportunité de revenu annuel.

2 Bourse Jour de bourse Taux plancher Date de retenue des fonds Montant d'intérêt Date de paiement des intérêts Taux d intérêt Date d émission Échéance ou date d échéance Taux d intérêt minimal Capital Actions de référence Rendement de l'action de référence Désigne la bourse ou le système de négociation désigné pour une action de référence. Il convient de noter que si l'agent des calculs juge que la bourse ou le système de négociation en question n est plus le principal lieu de négociation de l'action de référence, il peut désigner une autre bourse ou un autre système de négociation. Pour une action de référence, désigne les journées où la bourse ou le système de négociation de l'action de référence en question sont ouverts à la négociation pendant leurs heures normales d opérations boursières. Le taux plancher est un nombre négatif (exprimé en pourcentage) établi dans la feuille des conditions de placement qui représente le rendement minimal pour chacune des actions de référence. Le rendement d'une action de référence ne peut jamais être inférieur au taux plancher. Désigne la date à laquelle vous acceptez d acheter votre CPG et nous donnez la directive de placer une retenue sur les fonds dans votre compte bancaire correspondant au montant du capital. La date de retenue des fonds figure sur votre reçu du déposant. En ce qui concerne les actions de référence, il s'agit du prix de clôture de l'action de référence à la date d'émission. Désigne le montant de l'intérêt variable qui peut vous être versé à la date de paiement annuelle des intérêts pendant la durée du placement. Il est fondé sur le rendement des actions de référence. Désigne les dates qui tombent à la date anniversaire de l émission du placement (jusqu'à la date d'échéance, inclusivement) auxquelles des intérêts pourraient vous être versés pendant la durée du placement. Si la date de paiement des intérêts ne tombe pas un jour ouvrable, les intérêts seront payés le jour ouvrable suivant et aucun paiement d intérêt ou autre dédommagement ne sera versé relativement à ce délai. Le taux d'intérêt est un nombre (exprimé en pourcentage) égal à la moyenne des rendements (positifs ou négatifs) des dix (10) actions de référence à la date d'évaluation applicable. Si le taux d'intérêt calculé est inférieur ou égal au taux d'intérêt minimal, le taux d'intérêt sera égal au taux d'intérêt minimal. Désigne la date de début de la durée. La date d'émission du CPG que vous avez acheté est indiquée dans la feuille des conditions de placement. Si la date d'émission ne correspond pas à un jour de bourse pour une action de référence, le prix initial de cette action correspondra au prix de clôture du jour de bourse suivant, sous réserve des dispositions prévues à la section «Facteurs de risque Circonstances particulières». Désigne la date d échéance indiquée sur votre reçu du déposant et dans votre feuille des conditions de placement. C est la date à laquelle votre CPG arrive à échéance et à laquelle vous sera versé le capital, majoré de tous les intérêts qui vous seront dus. Les intérêts cessent de s accumuler après la date d échéance. Il s agit du taux d'intérêt minimal garanti (exprimé en pourcentage) indiqué dans la feuille des conditions de placement qui sera appliqué pour calculer les montants d'intérêt qui pourraient être versés pendant la durée du placement, indépendamment du rendement des actions de référence. Désigne le montant du dépôt utilisé pour acheter le CPG; ce montant est indiqué sur votre reçu du déposant, sous la rubrique «Montant du capital». Désigne les actions ou les titres des sociétés détenus dans le portefeuille de référence théorique; chacune de ces actions et chacun de ces titres est une «action de référence». Une description de chaque action de référence figure dans la feuille des conditions de placement relative au CPG que vous avez acheté. Pour chaque action de référence, le «rendement de l'action de référence» est un nombre égal : a) au taux plafond, si le rendement réel calculé est égal ou supérieur à zéro, ou b) au rendement réel, si le rendement réel est inférieur à zéro, sous réserve du taux plancher. Veuillez lire la section «Fonctionnement des CPG» pour en savoir plus. Document d information 2

3 Durée Dates d évaluation Prix à l évaluation «nous», «notre», «la Banque» et «HSBC» «vous» et «votre» et «déposant» Désigne la période comprise entre la date d'émission et la date d échéance de votre CPG. Désignent les dates annuelles auxquelles nous notons le prix de clôture de chaque action de référence. Ces dates tombent dix (10) jours civils avant la date de paiement annuelle des intérêts. Si la date d'évaluation d'une action de référence ne correspond pas à un jour de bourse, la date d'évaluation de cette action sera fixée au jour de bourse suivant, sous réserve des dispositions prévues à la section «Facteurs de risque Circonstances particulières». En ce qui concerne les actions de référence, il s'agit du prix de clôture de l'action de référence à sa date d'évaluation annuelle. Désignent l émetteur de votre CPG Opportunité de revenu annuel non enregistré, à savoir, la Banque HSBC Canada, comme il est indiqué sur la feuille des conditions de placement. Désignent le ou les propriétaires inscrits d un CPG Opportunité de revenu annuel non enregistré. Fonctionnement des CPG Protection du capital Calcul du montant d'intérêt (le cas échéant) Le capital de votre CPG est entièrement garanti par la HSBC, ce qui signifie que le capital vous sera remboursé à la date d échéance, quelle que soit l évolution des actions de référence liées à votre CPG pendant la durée du placement. Un montant d'intérêt pourrait vous être versé en dollars canadiens à chacune des dates de paiement annuelles des intérêts. Ce montant est fondé sur le rendement des actions de référence. Le montant annuel des intérêts sera calculé à l'aide de la formule suivante : Capital X taux d'intérêt Le taux d'intérêt, qui sera déterminé chaque année à la date d'évaluation, sera un nombre, exprimé en pourcentage, égal à la moyenne des rendements (positifs ou négatifs) des dix (10) actions de référence. Actions de référence Rendement de l'action de référence Les actions de référence qui composent le portefeuille de référence théorique sont décrites brièvement dans la feuille des conditions de placement relative au CPG que vous avez acheté. Les actions de référence et les sociétés qu'elles représentent n'y sont pas décrites de manière exhaustive. Nous recommandons aux investisseurs de lire les documents des sociétés accessibles au public. Pour les actions de référence, le «rendement de l'action de référence» à chacune des dates d'évaluation est fondé sur le rendement réel de l'action, lequel est calculé à l'aide de la formule suivante : Sous réserve de ce qui suit : Prix à l évaluation - prix initial i) si le rendement réel calculé est égal ou supérieur à zéro, le rendement de l'action de référence sera égal au taux plafond (que le rendement réel soit à peine supérieur à zéro ou qu'il soit nettement supérieur au taux plafond); et ii) si le rendement réel calculé est négatif, le rendement de l'action de référence correspondra au rendement réel, mais il ne pourra être inférieur au taux plancher (que le rendement réel soit légèrement inférieur ou nettement inférieur au taux plancher). Document d information 3

4 Taux d'intérêt (minimal et maximal) Pendant la durée du placement, si le taux d'intérêt calculé à la date d'évaluation est inférieur ou égal au taux d'intérêt minimal, vous recevrez le taux d'intérêt minimal. Par exemple, si la feuille des conditions de placement applicables au CPG que vous avez acheté précise un taux d'intérêt minimal de 1,00 %, le montant d'intérêt minimal qui vous sera versé pour la durée du placement, en supposant une durée de 5 ans, correspondra à 5,00 % de votre capital (soit le montant d'intérêt minimal de 1,00 % de votre capital versé chaque année). Si le taux d'intérêt minimal annuel indiqué dans la feuille des conditions de placement de votre CPG est de 0,00 %, il se pourrait qu'aucun montant d'intérêt ne vous soit versé pendant la durée de votre placement si les actions de référence affichent un mauvais rendement. Le taux plafond correspond au rendement maximal établi pour chaque action de référence. Par conséquent, vous ne pourrez recevoir un taux d'intérêt supérieur au taux plafond. Par exemple, si la feuille des conditions de placement relative au CPG que vous avez acheté précise un taux plafond de 5,00 %, le montant d'intérêt maximal qui pourra vous être versé pour la durée du placement, en supposant une durée de 5 ans, correspondra à 25,00 % de votre capital (soit le montant d'intérêt maximal de 5,00 % de votre capital versé chaque année). Tableaux présentés à titre d'exemple Ces tableaux montrent comment sont calculés les intérêts annuels; ces renseignements sont présentés à titre d'exemple seulement. Les rendements des actions de référence présentés ci-dessous sont hypothétiques et ne doivent pas être considérés comme une estimation ou une prévision des rendements futurs ou des montants d'intérêt devant être payés. Les rendements réels des actions de référence seront différents de ce qui figure dans ces exemples et les écarts pourraient être très importants. On trouve aussi ces tableaux dans les succursales de la Banque HSBC Canada, ainsi qu en ligne, à la section des CPG Opportunité de revenu annuel du site Web de la HSBC, qui se trouve à l adresse Nous vous recommandons d ÉTUDIER ATTENTIVEMENT CES EXEMPLES avant d acheter votre CPG pour vous assurer d avoir bien compris comment les intérêts annuels payables, le cas échéant, seront calculés. Exemple 1 : Dans cet exemple, on suppose que l'investisseur a acheté un CPG de cinq ans dont les conditions de placement sont les suivantes : Capital : $ Taux plafond : 5,00 % Taux plancher : -10,00 % Taux d intérêt minimal : 1,00 % Actions de référence ($CA) Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Prix à l évaluation ($CA) Action A 102,53 $ 105,00 $ 102,50 $ 104,35 $ 108,60 $ 102,80 $ Action B 6,90 $ 6,95 $ 6,75 $ 6,90 $ 6,98 $ 8,00 $ Action C 58,33 $ 59,00 $ 58,25 $ 58,00 $ 65,00 $ 58,40 $ Action D 22,99 $ 25,00 $ 24,00 $ 24,68 $ 23,10 $ 23,00 $ Action E 180,72 $ 190,00 $ 180,70 $ 179,00 $ 182,00 $ 181,00 $ Action F 66,62 $ 70,00 $ 63,00 $ 67,00 $ 70,00 $ 68,00 $ Action G 40,77 $ 40,87 $ 41,00 $ 43,20 $ 41,00 $ 42,00 $ Action H 34,89 $ 35,00 $ 25,00 $ 35,80 $ 34,95 $ 36,10 $ Action I 72,85 $ 75,00 $ 65,00 $ 73,50 $ 72,85 $ 72,87 $ Action J 12,30 $ 12,32 $ 12,00 $ 12,98 $ 12,37 $ 12,30 $ Le tableau ci-dessus illustre les prix à l évaluation ou les prix de clôture hypothétiques pour chacune des dix (10) actions de référence, à la date d'évaluation annuelle, pendant la durée du CPG de cinq ans. Document d information 4

5 Actions de référence Rendement réel/rendement de l'action de référence Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Action A 2,41 % 5,00 % -0,03 % -0,03 % 1,78 % 5,00 % 5,92 % 5,00 % 0,26 % 5,00 % Action B 0,72 % 5,00 % -2,17 % -2,17 % 0,00 % 5,00 % 1,16 % 5,00 % 15,94 % 5,00 % Action C 1,15 % 5,00 % -0,14 % -0,14 % -0,57 % -0,57 % 11,43 % 5,00 % 0,12 % 5,00 % Action D 8,74 % 5,00 % 4,39 % 5,00 % 7,35 % 5,00 % 0,48 % 5,00 % 0,04 % 5,00 % Action E 5,14 % 5,00 % -0,01 % -0,01 % -0,95 % -0,95 % 0,71 % 5,00 % 0,15 % 5,00 % Action F 5,07 % 5,00 % -5,43 % -5,43 % 0,57 % 5,00 % 5,07 % 5,00 % 2,07 % 5,00 % Action G 0,25 % 5,00 % 0,56 % 5,00 % 5,96 % 5,00 % 0,56 % 5,00 % 3,02 % 5,00 % Action H 0,32 % 5,00 % -28,35 % -10,00 % 2,61 % 5,00 % 0,17 % 5,00 % 3,47 % 5,00 % Action I 2,95 % 5,00 % -10,78 % -10,00 % 0,89 % 5,00 % 0,00 % 5,00 % 0,03 % 5,00 % Action J 0,16 % 5,00 % -2,44 % -2,44 % 5,53 % 5,00 % 0,57 % 5,00 % 0,00 % 5,00 % Moyenne des rendements des actions de référence 5,00 % -2,02 % 3,85 % 5,00 % 5,00 % Taux d intérêt 5,00 % 1,00 % 3,85 % 5,00 % 5,00 % Dans l'exemple ci-dessus, le rendement des actions de référence a été relativement positif pendant la durée du placement. Le taux plafond de 5,00 % a fait en sorte que les investisseurs ont pu recevoir un montant d'intérêt maximal correspondant à 5,00 % de leur capital pendant les années 1, 4 et 5. Malgré le faible rendement des actions de référence la deuxième année, le taux d'intérêt minimal de 1,00 % a permis aux investisseurs de recevoir un montant d'intérêt de 10,00 $ (taux d'intérêt minimal de 1,00 % x capital de 1 000,00 $). Dans cet exemple, l'investisseur a donc reçu chaque année un montant d'intérêt à la date de paiement des intérêts, soit dans l'ordre 50,00 $, 10,00 $, 38,50 $, 50,00 $ et 50,00 $, pour un montant d'intérêt total de 198,50 $ pour la durée du placement. De plus, l'investisseur a reçu à l'échéance la totalité du montant de son capital initial, soit 1 000,00 $. Exemple n 2 : Dans cet exemple, on suppose que l'investisseur a acheté un CPG de trois ans dont les conditions de placement sont les suivantes : Capital : $ Taux plafond : 4,00 % Taux plancher : -10,00 % Taux d intérêt minimal : 0,50 % Actions de référence ($CA) Année 1 Année 2 Année 3 Prix à l évaluation ($CA) Action A 102,53 $ 82,54 $ 80,00 $ 105,00 $ Action B 6,90 $ 3,87 $ 5,50 $ 6,95 $ Action C 58,33 $ 34,60 $ 43,54 $ 55,00 $ Action D 22,99 $ 16,68 $ 18,67 $ 25,00 $ Action E 180,72 $ 120,00 $ 172,56 $ 190,00 $ Action F 66,62 $ 25,54 $ 63,00 $ 55,00 $ Action G 40,77 $ 22,00 $ 39,54 $ 39,88 $ Action H 34,89 $ 22,35 $ 25,00 $ 35,00 $ Action I 72,85 $ 62,00 $ 71,54 $ 75,00 $ Action J 12,30 $ 6,87 $ 12,28 $ 12,32 $ Le tableau ci-dessus illustre les prix à l évaluation ou les prix de clôture hypothétiques pour chacune des dix (10) actions de référence, à la date d'évaluation annuelle, pendant la durée du CPG de trois ans. Document d information 5

6 Rendement réel/rendement de l'action de référence Actions de référence Année 1 Année 2 Année 3 Action A -19,50 % -10,00 % -21,97 % -10,00 % 2,41 % 4,00 % Action B -43,91 % -10,00 % -20,29 % -10,00 % 0,72 % 4,00 % Action C -40,68 % -10,00 % -25,36 % -10,00 % -5,71 % -5,71 % Action D -27,45 % -10,00 % -18,79 % -10,00 % 8,74 % 4,00 % Action E -33,60 % -10,00 % -4,52 % -4,52 % 5,14 % 4,00 % Action F -61,66 % -10,00 % -5,43 % -5,43 % -17,44 % -10,00 % Action G -46,04 % -10,00 % -3,02 % -3,02 % -2,18 % -2,18 % Action H -35,94 % -10,00 % -28,35 % -10,00 % 0,32 % 4,00 % Action I -14,89 % -10,00 % -1,80 % -1,80 % 2,95 % 4,00 % Action J -44,15 % -10,00 % -0,16 % -0,16 % 0,16 % 4,00 % Moyenne des rendements des actions de référence -10,00 % -6,49 % 1,01 % Taux d intérêt 0,50 % 0,50 % 1,01 % Dans l'exemple ci-dessus, le rendement des actions de référence pour la durée du placement est négatif. Malgré les piètres rendements des actions de référence au cours des deux premières années, le taux d'intérêt minimal de 0,50 % a fait en sorte que l'investisseur a quand même reçu un montant d'intérêt de 5,00 $ pour chacune des deux premières années (taux d'intérêt minimal de 0,50 % x capital de 1 000,00 $). Dans cet exemple, l'investisseur a donc reçu chaque année un montant d'intérêt à la date de paiement des intérêts, soit dans l'ordre 5,00 $, 5,00 $ et 10,10 $, pour un montant d'intérêt total de 20,10 $ pour la durée du placement. De plus, l'investisseur a reçu à l'échéance la totalité du montant de son capital initial, soit 1 000,00 $. Facteurs de risque Convenance des placements Le taux d'intérêt annuel maximal est limité par le taux plafond Le taux d'intérêt annuel pourrait se limiter au taux d'intérêt minimal Titres de créance non traditionnels Les CPG ne sont pas des placements qui conviennent à tous les acheteurs et la HSBC n'émet aucune recommandation quant à la convenance des CPG pour vous. Vous devriez discuter de vos propres objectifs de placement et de votre capacité à tolérer des risques avec votre conseiller financier avant de décider d acheter un CPG. Vous devriez également prendre en considération les conséquences fiscales liées à un placement dans un CPG et discuter avec votre conseiller fiscal avant d'investir dans ce type de placement. Un placement dans les CPG peut convenir aux investisseurs qui : (a) souhaitent que leur capital soit garanti; (b) sont prêts à assumer les risques associés à un rendement lié au rendement des actions de référence; (c) sont disposés à conserver le CPG jusqu à l échéance; et (d) n'ont pas besoin d'un rendement annuel supérieur au taux d'intérêt minimal. Le rendement de chaque action de référence ne pourra être supérieur au taux plafond, peu importe le pourcentage d'augmentation réel du cours de l'action entre la date d'émission et la date d'évaluation applicable. Ainsi, le taux d'intérêt maximal annuel qui sera appliqué à votre capital ne pourra être supérieur au taux plafond, un taux qui pourrait ne pas refléter l'ampleur de l'appréciation du cours des actions de référence. Il pourrait arriver que le cours des actions de référence baisse pendant la durée du placement. Le cas échéant, l'investisseur n'aurait droit qu'au taux d'intérêt minimal appliqué chaque année sur son capital. Si le taux d'intérêt minimal indiqué dans la feuille des conditions de placement de votre CPG est de 0,00 %, il se pourrait qu'aucun montant d'intérêt ne vous soit versé pendant la durée de votre placement. Le taux réel de rendement à l'échéance du CPG pourrait être inférieur au taux payable sur un placement traditionnel à taux fixe ou à taux variable. Les CPG présentent certaines caractéristiques de placement qui diffèrent de celles des titres à revenu fixe traditionnels. Par exemple, les CPG ne procurent pas à l'investisseur un rendement ou un revenu constant calculé en fonction d un taux d intérêt fixe ou variable. Le rendement des CPG est pris en compte dans les montants d'intérêt annuels, s'il en est. Il est calculé en fonction du rendement des actions de référence qui s'appliquent au CPG que vous avez acheté. Document d information 6

7 Risques liés aux actions de référence Les rendements historiques ne sont pas nécessairement une indication des rendements futurs Aucun droit de propriété et aucun recours à l'égard des titres de référence qui composent le portefeuille de référence Aucun transfert ou marché secondaire Non remboursable par anticipation Non renouvelable Le montant d'intérêt annuel payable est lié au rendement des actions de référence. Les investisseurs doivent être conscients du fait qu il est impossible de savoir, à un moment ou un autre, si la valeur des actions de référence augmentera ou diminuera. Le cours des actions de référence est aussi influencé par les perspectives des sociétés concernées et par les tendances générales de l économie, de l industrie et du marché. Les changements qui surviennent dans les conditions économiques, notamment, les taux d'intérêt, le taux d'inflation, les conditions sectorielles, la concurrence ou les avancées technologiques, ou encore les événements ou les tendances politiques, les guerres, les lois fiscales ou tout autre facteur, pourraient avoir un effet défavorable sur le cours des actions de référence. Les rendements historiques ou pro forma des actions de référence ne sont pas garants des rendements futurs. Il est impossible de prévoir si la valeur d une action de référence montera ou baissera au cours de la durée du placement. Le portefeuille de référence est un portefeuille théorique. Les CPG ne reflètent pas le rendement qu'un investisseur obtiendrait s'il détenait les actions de référence. Les CPG ne procurent pas aux investisseurs une participation directe ou indirecte ou des droits (notamment, un droit de vote ou le droit à des dividendes ou des distributions) dans les actions de référence, mis à part le droit de recevoir un montant fondé sur leur rendement. Par conséquent, s'il y a des montants d'intérêt annuels payables à l'égard du CPG, ceux-ci ne comprendront pas les dividendes ou les distributions déclarés pour les actions de référence. Votre CPG n est ni négociable ni transférable. Vous ne pouvez ni vendre ni transférer votre CPG à une autre personne ni le négocier avec une autre personne. Il n'existe aucun marché secondaire pour la négociation de votre CPG. Sauf dans l éventualité de votre décès, votre CPG n est pas remboursable avant la date d échéance. L'argent déposé dans votre CPG ne peut pas être retiré avant la fin de la durée du placement, et ce, peu importe la raison, même si c'est pour profiter d'un programme de l'agence du revenu du Canada, comme le Régime d'accession à la propriété. Dans toutes les provinces sauf le Québec : Les déposants ont des droits de survie et tous les déposants transfèrent et cèdent votre CPG, y compris tous les intérêts produits par celui-ci, aux déposants survivants. Votre CPG ainsi que tous les intérêts produits par celui-ci sont détenus en propriété conjointe, avec droit de survie des déposants. En vertu du droit de survie, si l un des déposants décède, votre CPG deviendra automatiquement la propriété des autres déposants survivants. Les droits et obligations des survivants au titre de votre CPG demeureront les mêmes que ceux énoncés dans les conditions du CPG Opportunité de revenu annuel pour le ou les déposants remplacés et comprendront le droit de gérer votre CPG conformément aux conditions du CPG Opportunité de revenu annuel. Au Québec : Si vous ou une autre personne qui détient le CPG conjointement avec vous décédez avant la date d échéance, nous verserons le capital seulement, sans intérêt, aux représentants autorisés de la personne qui est décédée, à condition toutefois que nous ayons reçu des preuves écrites satisfaisantes, tant du point de vue de la forme que du fond, que ces représentants autorisés sont habilités à recevoir un tel paiement. Votre CPG n est pas renouvelable automatiquement. La HSBC ne garantit pas qu un autre CPG Opportunité de revenu annuel sera offert à la date d échéance. Vous devez donc vous assurer de nous fournir des directives pour la disposition ou le réinvestissement de vos fonds, et ce, suffisamment en avance de la date d échéance. Si la date d échéance ne tombe pas un jour ouvrable, les fonds seront déposés le jour ouvrable qui suit la date d échéance. Document d information 7

8 Pas d endossement; enquête indépendante requise Risques de conflits d intérêts Risque de crédit Circonstances particulières La HSBC n a fait aucune enquête ni aucun examen de diligence raisonnable concernant les actions de référence. Les renseignements relatifs aux actions de référence présentés dans la feuille des conditions relatives au CPG Opportunité de revenu annuel proviennent de sources d information accessibles au public. La HSBC n assume aucune responsabilité quant à la pertinence de l information concernant les actions de référence ou les renseignements auxquels le public a par ailleurs accès. L'investisseur éventuel devrait entreprendre une enquête indépendante sur les actions de référence s'il estime que cela est nécessaire pour lui permettre de prendre une décision éclairée concernant la pertinence d un placement dans des CPG. L agent des calculs doit agir de bonne foi et de façon raisonnable, du point de vue commercial. Cependant, comme l agent des calculs est un membre du même groupe que la HSBC, il pourrait y avoir un risque de conflit d intérêts entre l agent des calculs et les déposants. La HSBC ou l un des membres du même groupe peut également publier, de temps à autre, des rapports de recherche sur les actions de référence qui composent votre CPG. Les résultats de ces recherches seront modifiés de temps à autre sans préavis et pourraient exprimer des opinions ou fournir des recommandations qui ne sont pas compatibles avec l achat d un CPG. Étant donné que l'obligation d effectuer des paiements en vertu des CPG incombe à la HSBC, la probabilité que vous receviez les paiements qui vous sont dus à l égard des CPG dépend de la santé financière et de la solvabilité de la HSBC. Les CPG sont admissibles à la protection accordée par la Société d assurance-dépôts du Canada (SADC), sous réserve des règles et des règlements de cette entité. Il peut arriver que des événements inhabituels surviennent indépendamment de la volonté de la HSBC (appelés «circonstances particulières») et entraînent une modification de la composition du portefeuille de référence, du calcul des montants d intérêt payables ou de la date à laquelle sont payés les montants d intérêt (le cas échéant) ou le capital. Ces circonstances peuvent comprendre, notamment : les cas de fusion, de nationalisation ou d insolvabilité touchant les sociétés dont les actions de référence sont comprises dans le portefeuille de référence; une situation qui a un effet défavorable important sur la capacité de la HSBC de mettre en place, de maintenir ou de modifier des couvertures de positions relativement à une action de référence; le fait que les opérations boursières ne commencent pas ou qu il y soit mis fin en permanence, ou la suspension ou la limitation des opérations sur des titres à la bourse ou à la bourse connexe (c.-à-d. une bourse ou un système de négociation auquel sont à l occasion inscrits des contrats à terme ou des contrats d options visant l action de référence). Dans certains cas, l agent des calculs pourrait rajuster le prix initial d une ou de plusieurs actions de référence, la formule servant à calculer les montants d intérêt ou toute autre composante ou variable servant à déterminer les montants d intérêt afin de tenir compte de ces circonstances, y compris remplacer l action de référence en question par l action d une autre grande entreprise cotée sur une bourse importante ou un important système de cotation.si l agent des calculs détermine qu il ne peut faire ces rajustements, il pourrait décider de devancer le paiement des montants d intérêt restants, le cas échéant. Dans ce cas, un autre rendement sera calculé et il pourrait vous être versé immédiatement et non aux dates de paiement des intérêts prévues. Toutefois, en aucun cas votre capital ne vous sera remboursé avant la date d échéance, et ce, même si une circonstance particulière se produit. De plus, les montants d intérêt qui vous auraient été versés avant que ne se produise la circonstance particulière ne seront pas affectés. Document d information 8

9 Autres renseignements importants Frais Retenue des fonds Assurance de la SADC Annulation Autres ententes Autres renseignements disponibles au cours de la durée du placement Modifications Conformité à la réglementation Aucuns frais ne vous seront imputés pendant la durée du CPG qui pourraient avoir une incidence sur les montants d'intérêt qui pourraient être payables pendant la durée du placement. De la date de retenue des fonds jusqu à la date d'émission, nous appliquerons une retenue sur les fonds dans votre compte bancaire correspondant au montant du capital. Vous ne pourrez retirer ces fonds, car ceux-ci seront utilisés pour acheter votre CPG à la date d'émission. Les intérêts continueront à courir sur les fonds faisant l objet de la retenue entre la date de retenue des fonds et la date d'émission, au taux d intérêt quotidien régulier de votre compte bancaire, et ces intérêts seront crédités dans votre compte bancaire de la façon habituelle. Les CPG sont admissibles à l assurance de la Société d assurance-dépôts du Canada (SADC), sous réserve des règles et des règlements de cette entité. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez visiter le site de la SADC au ou composer le CDIC (2342). Vous pouvez annuler l'achat d'un CPG dans un délai de deux jours suivant i) le jour de l'achat; ou ii) le jour où vous avez reçu un exemplaire imprimé du document d'information et de la feuille des conditions de placement, selon la dernière de ces éventualités. Vous serez réputé avoir reçu le document d'information et la feuille des conditions de placement i) à la date inscrite comme la date d'envoi par voie électronique, le cas échéant; ii) à la date inscrite comme la date d'envoi par télécopieur, le cas échéant; iii) cinq jours suivant la date du cachet de la poste, s'il s'agit d'un envoi par la poste; et iv) à la date de réception, dans tous les autres cas. Vous pouvez également annuler un achat en composant le HSBC (4722). Le présent document d information s ajoute à toute autre entente que vous avez avec la Banque relativement à vos comptes ou à votre relation d affaires avec elle, y compris la feuille des conditions de placement, le reçu du déposant et les autres documents et ententes, s il en est, qui vous ont été remis au moment de votre achat. En cas de conflit, quel qu il soit, entre ces différentes conditions, l ordre de préséance sera le suivant : i) le reçu du déposant; ii) la feuille des conditions de placement; iii) le présent document d'information et iv) tout autre document ou entente. À tout moment pendant la durée du placement, vous pouvez obtenir les prix de clôture les plus récents des actions de référence utilisés pour déterminer les montants d intérêt annuels variables qui pourraient être versés en vertu du CPG auprès d une succursale de la Banque HSBC Canada ou en composant le HSBC (4722). Cette information est également disponible en consultant la section des CPG Opportunité de revenu annuel de notre site Web, à l'adresse Les conditions associées aux CPG peuvent être modifiées sans préavis si, de l avis raisonnable de l agent des calculs, la modification n a aucune incidence sur le montant des intérêts qui pourraient être versés en vertu du CPG. Dans tous les autres cas, la HSBC vous avisera de la modification avant de l appliquer ou sans tarder après l avoir appliquée. Les CPG sont régis par la réglementation fédérale relative aux «billets à capital protégé». Publié par la Banque HSBC Canada FR_ Document d information 9

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