SOCIÉTÉ GÉNÉRALE. Programme de Bons d'option. NOTE D'OPÉRATION du 20 novembre Bons d Option d achat et Bons d Option de vente sur indice
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- Jérémie Dumais
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1 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Programme de Bons d'option NOTE D'OPÉRATION du 20 novembre 2002 Bons d Option d achat et Bons d Option de vente sur indice L'attention des acheteurs potentiels est attirée sur le fait que : - ils doivent lire cette Note d'opération en liaison avec le document de base du 7 octobre 2002 enregistré par la Commission des Opérations de Bourse le 18 octobre 2002 sous le n P (le "Document de Base") et l'additif technique du 7 octobre 2002 enregistré par la Commission des Opérations de Bourse le 18 octobre 2002 sous le n P (l'"additif Technique"), - de par leur nature, les Bons d'option sont susceptibles de connaître des variations de valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas, à la perte de la totalité du prix d'achat des Bons d'option. Il est recommandé aux acheteurs potentiels de ne prendre leur décision qu'après avoir soigneusement examiné, avec leurs conseillers, si l'investissement envisagé correspond bien à leurs besoins et à leurs moyens. Négociation des Bons d'option : Le nombre minimum de Bons d'option négociables sur Euronext Paris SA est de Bons d'option par tranche (ou un multiple entier de ce nombre). 1
2 Termes et Conditions des Bons d'option La Note d'opération inclut les informations suivantes (toutes références à des Conditions numérotées faisant référence aux Termes et Conditions des Bons d'option concernés tels que spécifiés dans le Document de Base et dans l'additif Technique applicable et les mots et expressions définis dans ces Termes et Conditions auront la même signification lorsqu'ils sont utilisés dans la Note d'opération). 1. intitulé de l'additif Technique applicable Additif Technique pour les Bons d'option sur indice 2. nom et définition de l indice Indice Nasdaq 100 calculé par le Promoteur de l Indice mentionné dans la présente Note d Opération 3. Bons d'option d'achat et/ou Bons d'option de vente 4. Bons d'option de Type Américain ou Bons d'option de Type Européen Bons d'option de Type Européen 5. mention précisant si les Bons d'option sont exercés automatiquement ou sur remise d'un Avis d'exercice exercice automatique 6. nombre de Bons d'option émis et nombre de tranches 7. définition d'un Lot de Bons d'option le nombre de Bons d Option indiqué dans le tableau ci-après 8. date d'émission des Bons d'option 20 novembre prix d'émission par Bon d'option 10. prix d Exercice par Lot de Bons d Option 11. Période d'exercice 12. Date de Maturité des Bons d'option la date indiquée dans le tableau ci-après ou si cette date n est pas un Jour Ouvré, le Jour Ouvré suivant 13. devise(s) utilisée(s) dans l'émission, telle(s) que définie(s) dans le Document de Base et/ou définition(s) supplémentaire(s), si nécessaire EUR, USD 14. Devise de Règlement pour le paiement de tout montant en espèces EUR 2
3 15. si nécessaire, ville(s) supplémentaire(s) utilisée(s) dans la définition de "Jour Ouvré", tel que prévu dans le Document de Base 16. si nécessaire, Taux de Conversion ou Taux de Conversion de Substitution, pour les besoins de la conversion de prix ou de montants, quels qu'ils soient, e t indication de la date de constatation de ces taux " Taux de Conversion" : le taux de change EUR/USD déterminé par la Banque Centrale Européenne le premier Jour Ouvré qui suit la Date d'evaluation. Si ce Taux de Conversion ne peut pas être déterminé, le Taux de Conversion de Substitution sera utilisé pour déterminer le Montant Différentiel. "Taux de Conversion de Substitution" : la moyenne arithmétique déterminée par la Société Générale et arrondie, si nécessaire, à la troisième décimale la plus proche (0,0005 étant arrondi à 0,001), des cours d'achat du taux EUR/USD donnés à ou aux alentours de 16 heures 30 (heure de Paris) le premier Jour Ouvré qui suit la Date d'evaluation par trois banques de premier rang (à l'exception de la Société Générale) choisies par la Société Générale. 17. Nom du Promoteur de l Indice The Nasdaq Stock Market, Inc. 18. Nom de la (des) Bourse(s) The Nasdaq Stock Market, Inc. 19. si nécessaire, nom du Marché Réglementé The Nasdaq Stock Market, Inc. 20. Définition du Jour de Compensation 21. Définition de la Valeur de Compensation 22. définition du Prix de Référence "Prix de Référence" : un USD multiplié par le cours de clôture de l'indice à la Date d'evaluation 23. définitions de la Date d'evaluation et de la Période d'evaluation "Date d'evaluation" : le premier Jour de Transaction de la Période d'evaluation, sauf application des dispositions prévues dans la Condition 3 de l'additif Technique. "Période d'evaluation" : la période de vingt Jours Ouvrés qui commence à la Date de Maturité. 24. définition du Montant Différentiel - Pour un Lot de Bons d'option d'achat, un montant dans la Devise de Règlement déterminé sur la base du Taux de Conversion ou du Taux de Conversion de Substitution, selon le cas, équivalent à un montant en USD égal à la différence positive entre le Prix de Référence et le Prix d'exercice, - Pour un Lot de Bons d'option de vente, un montant dans la Devise de Règlement déterminé sur la base du Taux de Conversion ou du Taux de Conversion de Substitution, selon le cas, équivalent à un montant en USD égal à la différence positive entre le Prix d'exercice et le Prix de Référence. 3
4 25. définition de la Date de Règlement le sixième Jour Ouvré qui suit la date de détermination du Taux de Conversion ou du Taux de Conversion de Substitution, selon le cas. 26. nombre minimum (ou un multiple entier de ce nombre ) de Bons d Option exerçables pour chaque tranche 27. si nécessaire, toute(s) autre(s) condition(s) particulière(s) ou définition(s) supplémentaire(s) ou autre(s) modification(s) des Termes et Conditions des Bons d'option tels que prévus dans le Document de Base et/ou l'additif Technique 28. Type de restrictions de placement Etats-Unis applicables et/ou modification(s) des restrictions de placement mentionnées dans le Document de Base et/ou mentions de restrictions de placement supplémentaires, si nécessaire - Restrictions Etats-Unis de type place de cotation des Bons d'option Euronext Paris SA 30. nom de l'agent Financier Société Générale OPER/IBD/DPA/ENI/COR Tour Société Générale Paris La Défense Cedex Téléphone 33 (0) fax 33 (0) télex SGMAR 31. nom de l'agent de Calcul 32. code(s) 33. méthode de placement des Bons d'option (syndiqués ou non) et nom du(des) preneur(s) ferme(s) - Emission non syndiquée - Preneur Ferme : SG Option Europe 34. incorporation de documents par référence Sont incorporés par référence : - Les comptes annuels de l'emetteur figurant dans le Document de Référence déposé auprès de la COB le 21 mars 2002 sous le N D , le communiqué de presse sur les résultats trimestriels de l'emetteur figurant dans le Prospectus visé par la COB le 24 mai 2002 sous le N , les comptes semestriels de l'emetteur figurant dans le Prospectus visé par la COB le 19 septembre 2002 sous le N , tel que mentionné dans le Document de Base du 7 octobre 2002 et le communiqué de presse sur les résultats trimestriels de l'emetteur figurant dans le Prospectus visé par la COB le 20 novembre 2002 sous le N pour l'indice Nasdaq 100 : la Note d'opération visée par la Commission des Opérations de Bourse le 10 juin 2002 sous le n
5 Tranche Indice Type de Bons d'option Nombre de Bons d'option Lot de Bons d'option Date de Maturité Prix d'emission en EUR Prix d'exercice en USD Code Sicovam Code ISIN A Nasdaq 100 achat juin , FR B Nasdaq 100 achat juin , FR C Nasdaq 100 vente juin , FR D Nasdaq 100 vente juin , FR
6 Extraits de la licence Nasdaq 100 : Dans le cadre de la présente émission, l'indice est utilisé avec l'autorisation du Promoteur de l'indice. Les Bons d Option ne sont ni parrainés, ni approuvés, ni vendus, ni présentés par The Nasdaq Stock Market, Inc. (y compris ses affiliés) (ci-après "Nasdaq" ou, avec ses affiliés, les "Sociétés"). Les Sociétés n ont validé ni l aspect juridique ni le caractère approprié des Bons d Option, pas plus qu elles n ont validé l exactitude et le bien fondé des descriptions et informations y afférentes. Les Sociétés ne font aucune déclaration pouvant inciter implicitement ou explicitement les porteurs des Bons d Option ou toutes autres personnes à investir dans des titres en général ou dans les Bons d Option en particulier ou sur la capacité de l Indice Nasdaq 100 à reproduire la performance générale du marché des actions. La seule relation des Sociétés avec Société Générale (le "Licencié") porte sur l'octroi de licence des marques et services Nasdaq 100, Nasdaq 100 Index et Nasdaq, de certains noms commerciaux des Sociétés et de l'utilisation de l'indice Nasdaq 100 qui est déterminé, composé et calculé par Nasdaq sans tenir compte du Licencié ou des Bons d Option. Nasdaq n'a pas l'obligation de prendre en compte les besoins du Licencié ou des porteurs de Bons d'option pour déterminer, composer ou calculer l'indice Nasdaq 100. Les Sociétés n'ont pas de responsabilité dans l'émission des Bons d'option et n'ont pas participé à la détermination des dates, prix, quantités et formules d'indexation y afférents. Les Sociétés déclinent toute responsabilité en relation avec la gestion administrative, la commercialisation ou le marché des Bons d Option. LES SOCIETES NE GARANTISSENT NI L'EXACTITUDE NI LA NON- INTERRUPTION DU CALCUL DE L'INDICE NASDAQ 100 ET DE TOUTES LES DONNEES QU'IL CONTIENT. LES SOCIETES NE PRENNENT IMPLICITEMENT OU EXPLICITEMENT AUCUN ENGAGEMENT QUANT AUX EFFETS DE L'USAGE DE L'INDICE NASDAQ 100 ET DE TOUTES LES DONNEES QU'IL CONTIENT POUR LE LICENCIE, LES PORTEURS DE BONS D OPTION OU TOUTE PERSONNE OU ENTITE. LES SOCIETES NE PRENNENT IMPLICITEMENT OU EXPLICITEMENT AUCUN ENGAGEMENT ET DENIENT EXPRESSEMENT TOUT ENGAGEMENT, QUANT A LA POSSIBILITE DE COMMERCIALISER TOUT PRODUIT LIE A L'INDICE NASDAQ 100 ET AUX DONNEES QU'IL CONTIENT OU QUANT A SON ADEQUATION A UN OBJECTIF OU UN USAGE PRECIS. SANS REDUIRE LA PORTEE DE CE QUI PRECEDE, LES SOCIETES NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUES POUR RESPONSABLES DE TOUT MANQUE A GAGNER OU DOMMAGES INDIRECTS GRAVES OU PARTICULIERS SUBIS PAR QUI QUE CE SOIT MEME SI ELLES AVAIENT ETE INFORMEES DE CETTE POSSIBILITE. 6
7 Nom : Indice NASDAQ 100 Evolution de l indice NASDAQ 100 depuis novembre 1999 (source : Reuters) /11/99 21/01/00 21/03/00 21/05/00 21/07/00 21/09/00 21/11/00 21/01/01 21/03/01 21/05/01 21/07/01 21/09/01 21/11/01 21/01/02 21/03/02 21/05/02 21/07/02 21/09/02 21/11/02 7
8 Composition de l indice au 22 novembre 2002 (source Bloomberg) Noms des valeurs Pondération Noms des valeurs Pondération ABGENIX INC 0.09% INTEGRATED DEVICE TECH INC 0.14% ADC TELECOMMUNICATIONS INC 0.26% INTEL CORP 5.62% ADOBE SYSTEMS INC 0.84% INTUIT INC 1.71% ALTERA CORPORATION 0.82% INVITROGEN CORP 0.17% AMAZON.COM INC 0.73% JDS UNIPHASE CORP 0.55% AMGEN INC 3.51% JUNIPER NETWORKS INC 0.22% ANDRX CORP 0.12% KLA-TENCOR CORPORATION 1.15% APOLLO GROUP INC-CL A 0.94% LINCARE HOLDINGS INC 0.44% APPLE COMPUTER INC 0.98% LINEAR TECHNOLOGY CORP 1.69% APPLIED MATERIALS INC 1.70% MAXIM INTEGRATED PRODUCTS 2.25% APPLIED MICRO CIRCUITS CORP 0.18% MEDIMMUNE INC 0.89% ATMEL CORP 0.10% MERCURY INTERACTIVE CORP 0.35% BEA SYSTEMS INC 0.47% MICROCHIP TECHNOLOGY INC 0.58% BED BATH & BEYOND INC 1.72% MICROSOFT CORP 13.17% BIOGEN INC 1.00% MILLENNIUM PHARMACEUTICALS 0.34% BIOMET INC 1.26% MOLEX INC 0.33% BROADCOM CORP-CL A 0.41% NETWORK APPLIANCE INC 0.53% BROCADE COMMUNICATIONS SYS 0.19% NEXTEL COMMUNICATIONS INC-A 2.04% CDW COMPUTER CENTERS INC 0.57% NOVELLUS SYSTEMS INC 0.63% CEPHALON INC 0.36% NVIDIA CORP 0.31% CHARTER COMMUNICATIONS-CL A 0.05% ORACLE CORP 3.03% CHECK POINT SOFTWARE TECH 0.48% PACCAR INC 0.75% CHIRON CORP 1.36% PANAMSAT CORP 0.48% CIENA CORP 0.29% PAYCHEX INC 1.26% CINTAS CORP 1.27% PEOPLESOFT INC 1.09% CISCO SYSTEMS INC 4.72% PMC - SIERRA INC 0.15% CITRIX SYSTEMS INC 0.27% PROTEIN DESIGN LABS INC 0.10% COMCAST CORP-CL A 2.89% QLOGIC CORP 0.50% COMPUWARE CORP 0.13% QUALCOMM INC 4.61% COMVERSE TECHNOLOGY INC 0.27% RATIONAL SOFTWARE CORP 0.22% CONEXANT SYSTEMS INC 0.07% RF MICRO DEVICES INC 0.24% COSTCO WHOLESALE CORP 0.96% SANMINA-SCI CORP 0.23% CYTYC CORPORATION 0.15% SEPRACOR INC 0.10% DELL COMPUTER CORP 3.50% SIEBEL SYSTEMS INC 0.56% DOLLAR TREE STORES INC 0.37% SIGMA-ALDRICH 0.43% EBAY INC 1.93% SMURFIT-STONE CONTAINER CORP 0.40% ECHOSTAR COMMUNICATIONS - A 0.59% STAPLES INC 0.74% ELECTRONIC ARTS INC 1.16% STARBUCKS CORP 1.49% ERICSSON (LM) TEL-SP ADR 0.18% SUN MICROSYSTEMS INC 0.64% EXPRESS SCRIPTS INC-CL A 0.47% SYMANTEC CORP 0.82% FISERV INC 0.99% SYNOPSYS INC 0.44% FLEXTRONICS INTL LTD 0.67% TELLABS INC 0.26% GEMSTAR-TV GUIDE INTL INC 0.23% TEVA PHARMACEUTICAL-SP ADR 0.88% GENZYME CORP - GENL DIVISION 1.04% TMP WORLDWIDE INC 0.20% GILEAD SCIENCES INC 0.88% USA INTERACTIVE 1.55% HUMAN GENOME SCIENCES INC 0.14% VERISIGN INC 0.27% I2 TECHNOLOGIES INC 0.08% VERITAS SOFTWARE CORP 0.93% ICOS CORPORATION 0.21% VITESSE SEMICONDUCTOR CORP 0.06% IDEC PHARMACEUTICALS CORP 0.80% XILINX INC 1.27% IMCLONE SYSTEMS 0.13% YAHOO! INC 0.65% 8
9 PERSONNES QUI ASSUMENT LA RESPONSABILITE DE LA NOTE D'INFORMATION COMPOSEE DE LA PRESENTE NOTE D'OPERATION, DE L'ADDITIF TECHNIQUE ET DU DOCUMENT DE BASE A notre connaissance, les données de la présente Note d'information sont conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. Au nom de l'emetteur Au nom de la banque présentatrice Christophe MIANNE Directeur Général des Dérivés sur Actions et Indices Société Générale Christophe MIANNE Directeur Général des Dérivés sur Actions et Indices Société Générale La notice légale sera publiée au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 29 novembre La présente Note d'information ne peut pas être distribuée en France avant la date effective de cotation des Bons d'option sur Euronext Paris SA et la publicité légale au BALO. VISA DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE En application des articles L et L du Code Monétaire et Financier, la Commission des Opérations de Bourse a apposé sur la présente Note d'information le visa No en date du 25 novembre 2002, conformément aux dispositions de son règlement Cette Note d'information a été établie par l'emetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le visa n'implique ni approbation de l'opportunité de l'opération ni authentification des éléments comptables et financiers présentés. Il a été attribué après examen de la pertinence et de la cohérence de l'information donnée dans la perspective de l'opération proposée aux investisseurs. 9
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