hygiène sécurité environnement Hygiène et sécurité guide de la formation Délégation Alsace Délégation Nord-Est

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1 hygiène sécurité environnement Hygiène et sécurité guide de la formation Délégation Alsace Délégation Nord-Est

2 Ce guide pratique recense les formations en hygiène et sécurité disponibles dans votre délégation. Il entend sensibiliser chacun à la nécessité d inclure ces modules dans les plans de formation collectifs et individuels. À qui s'adresse-t-il? À tous, et notamment : > aux directeurs d unité pour les informer des formations réglementaires en hygiène et sécurité, les aider à recenser les personnes concernées dans leur unité ainsi qu à établir la partie hygiène et sécurité du plan de formation ; > aux ACMO, correspondants de formation, membres des comités spéciaux d hygiène et de sécurité pour leur permettre de mieux évaluer les besoins en formation dans leur unité et sensibiliser le personnel à la nécessité de ces formations ; > aux agents pour qu ils puissent recenser les formations qui correspondent à leurs besoins, formuler leurs demandes de formation individuelle et trouver un interlocuteur qui les aide à définir des formations ne figurant pas dans ce document.

3 Les formations en hygiène et sécurité Une nécessité Une obligation Une méthode sommaire Les formations en hygiène et sécurité proposées par votre délégation Les formations réglementaires Manipulation des extincteurs Sauveteurs secouristes du travail Risque biologique Risque chimique Manutention manuelle Gestes et postures Risques liés au bruit Sensibilisation aux risques liés à l'utilisation des radioéléments Sensibilisation au risque électrique Préparation à l'habilitation (en option) Travail sur écran Formation des utilisateurs d'autoclaves Formation de la personne compétente en radioprotection Formation des représentants du personnel des CSHS Formation des ACMO Les formations complémentaires Risque incendie Risques liés à l'utilisation des gaz Risque laser Port des appareils respiratoires isolants Gestion des déchets Les besoins spécifiques de formation

4 Les formations en hygiène et sécurité Une ne, cessite, Les accidents du travail et les maladies professionnelles ne sont pas des événements rares. Leurs conséquences peuvent être graves. Elles se mesurent toujours en termes de dégradation lente ou brutale de la santé, mais aussi de pertes matérielles et de mise en cause pénale possible des responsables. Les prévenir, c est avant tout connaître les risques réels et les moyens de s en prémunir. Un cercle vertueux Technique Adaptation et maintenance du matériel et des locaux Organisation Information Relations sociales Gestion des entreprises extérieures prévention des risques Ressources humaines Qualification Formation Aptitude médicale Apport d une formation en hygiène et sécurité Connaissance diffuse du risque Fausses certitudes Habitudes de travail Crainte injustifiée risque important Formation Connaissance du risque réel Adhésion à la démarche sécurité Bonnes pratiques de travail Vigilance avisée risque réduit 2

5 Une me, thode L unité de recherche ou service élabore chaque année le plan de formation. > Le correspondant de formation recueille les demandes et analyse les besoins en formation. > L agent chargé de la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité (ACMO), analyse avec lui les besoins spécifiques de formation en hygiène et sécurité. > Le directeur d unité détermine la politique de formation de l unité, fixe les priorités et valide le plan de formation. Une obligation La réglementation du travail applicable au CNRS fait obligation à l'employeur d'informer et de former ses agents aux risques auxquels ils peuvent être exposés. > Obligation générale de formation et d'information (code du travail, art. L ) : risques présents dans l'unité, au poste de travail, conduite à tenir en cas d'accident. Ce volet fait l objet du guide Bien accueillir vos nouveaux entrants. > Formations réglementaires spécifiques : risque chimique, risque biologique, travail sur écran, manipulation des extincteurs, etc. Elles sont décrites pages suivantes. Le bureau de la formation permanente propose différentes modalités de formation. > Des actions régionales génériques À l initiative de la délégation régionale, elles peuvent aussi résulter de l analyse d une demande collective. Elles concernent l ensemble des unités du ressort de la délégation (programme régional des formations en hygiène et sécurité). > Des actions internes aux laboratoires Elles sont mises en œuvre pour une unité, à l intérieur de l unité, dans le cadre de son plan de formation (risque spécifique à une activité de recherche par exemple). > Des actions individuelles Elles répondent aux besoins spécifiques exprimés par un agent ou par son unité (habilitation à l expérimentation animale, par exemple). Ces actions peuvent prendre différentes formes : inscription auprès d organismes spécialisés ou d autres délégations du CNRS, tutorat, etc. Comment s inscrire aux formations hygiène et sécurité? Vous trouverez les programmes des actions régionales génériques organisées par votre délégation, ainsi que les fiches d inscription, sur les sites web des délégations Alsace et Nord-Est. Afin de vous inscrire, vous devez : > discuter de l opportunité de la demande avec vos responsables, l ACMO de l unité ou le correspondant de formation ; > compléter une fiche d inscription à un stage ; > faire valider votre fiche par le directeur de l unité et la transmettre au bureau de la formation de votre délégation. 3

6 Les formations en hygiène et sécurité proposées par votre délégation Les formations re, glementaires Les formations présentées ici constituent l essentiel des formations en hygiène et sécurité prévues par la réglementation. Sauveteurs secouristes du travail Manipulation des extincteurs CODE DU TRAVAIL ART. R La consigne de sécurité doit prévoir des essais périodiques du matériel et des exercices au cours desquels le personnel apprend à reconnaître les caractéristiques du signal sonore d'alarme générale, à se servir des moyens de premiers secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaires Connaître les moyens d intervention en cas d incendie. > Théorie : les différents types de feu et les agents extincteurs. > Exercices sur feux réels. CODE DU TRAVAIL ART. R Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant vingt personnes au moins pendant plus de quinze jours où sont effectués des travaux dangereux, un membre du personnel doit avoir reçu obligatoirement l'instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d'urgence Former des personnes capables de prodiguer les premiers secours. > Recherche des risques persistants et premiers gestes. > Hémorragies, évanouissements, asphyxies. > Plaies, brûlures, fractures. > Organisation des secours. > Risques spécifiques. 4

7 Manutention manuelle Gestes et postures Risque biologique CODE DU TRAVAIL ART. R Cette formation est dispensée avant que les travailleurs n'exercent une activité impliquant un contact avec des agents biologiques. Elle est répétée régulièrement et est adaptée à l'évolution des risques et lors de la modification significative des procédés de travail Connaître les risques et les mesures de prévention. > Les groupes de risques. > Les niveaux de sécurité. > La gestion des déchets. > Conduite à tenir en cas d accident. Risque chimique CODE DU TRAVAIL ART. R L'employeur est tenu d'établir une notice pour chaque poste de travail exposant les travailleurs à des substances ou des préparations chimiques dangereuses Identifier les risques, savoir réagir en cas d incident. > Les différents types de risques. > La signalisation. > Réception, stockage, transvasement. > Protection individuelle et collective. > Élimination des déchets. > Conduite à tenir en cas d accident. CODE DU TRAVAIL ART. R L'employeur doit faire bénéficier les travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles : 1. D'une information sur les risques qu'ils encourent [ ] ; 2. D'une formation adéquate à la sécurité [ ] qui doit être essentiellement à caractère pratique Comprendre les mécanismes d apparition des troubles locomoteurs, apprendre à les prévenir. > Notions sur la motricité : anatomie, biologie, comportements. > Facteurs de risques. > Sécurité dans le transport manuel (exercices pratiques). > Posture, placement, équilibre, coordination (exercices physiques). Risques liés au bruit CODE DU TRAVAIL ART. R Lorsque l'exposition sonore quotidienne subie par un travailleur dépasse le niveau de 85 db ou lorsque la pression acoustique de crête dépasse le niveau de 135 db, les travailleurs concernés reçoivent une information et une formation adéquates Connaître les risques liés au bruit et les moyens de s en prémunir. > Les risques et leurs conséquences physiologiques. > Les moyens de les prévenir, les équipements individuels. > La réglementation. > Le rôle du dépistage. 5

8 Sensibilisation au risque électrique Préparation à l'habilitation (en option) Sensibilisation aux risques liés à l'utilisation des radioéléments en sources scellées et de générateurs de rayons X Sensibilisation aux risques liés à l'utilisation des radioéléments en sources non scellées DÉCRET N DU 2 OCTOBRE 1986, ART. 19-I L'employeur est tenu d'organiser, en liaison avec le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, la formation à la radioprotection des travailleurs exposés. [ ] Cette information doit être périodiquement renouvelée Connaître les risques, les mesures de prévention et la conduite à tenir en cas d accident. > La radioactivité et les différents types de rayonnement. > Les principales unités radiologiques. > La contamination et comment s en protéger. > La réglementation. > Le matériel de détection. > La sécurité dans la manipulation des radioéléments. > La conduite à tenir en cas d accident. > La décontamination. > Les déchets radioactifs. DÉCRET N DU 14 NOVEMBRE 1988, ART. 46 II L'employeur doit s'assurer que ces travailleurs possèdent une formation suffisante leur permettant de connaître et de mettre en application les prescriptions de sécurité à respecter pour éviter les dangers dus à l'électricité dans l'exécution des tâches qui leur sont confiées Connaître précisément les risques, être habilité à intervenir sur des manipulations alimentées en TBT et/ou BTA. > Causes, conséquences et prévention des accidents d origine électrique. > Dangers des courants et classification des courants. > Cadre législatif et normatif. > Protection individuelle et collective. HABILITATION > Notions de secourisme adaptées au risque électrique. > Modification d installations et manipulations. Travail sur écran DÉCRET N DU 14 MAI 1991, ART. 5 Chaque travailleur doit en bénéficier, avant sa première affectation à un travail sur écran de visualisation et chaque fois que l'organisation du poste de travail est modifiée de manière substantielle Apprendre à organiser son activité et son poste de travail. > Connaissance des troubles physiologiques. > Législation. > Implantation et ergonomie des postes et environnement. > Choix de modes d affichage moins fatigants. 6

9 Formation des représentants du personnel au sein des comités spéciaux d'hygiène et de sécurité Formation des utilisateurs d'autoclaves ARRÊTÉ DU 16 FÉVRIER 1989, ART. 5 La conduite des appareils à couvercle amovible ne doit, même temporairement, être confiée qu'à des agents expérimentés, instruits des manœuvres à effectuer sur cette catégorie d'appareils et des dangers qui lui sont propres Savoir utiliser un autoclave en s affranchissant des risques liés à la pression. > Notions fondamentales de physique. > Connaissance du matériel. > Réglementation. > Consignes de sécurité et d exploitation. Formation de la personne compétente en radioprotection DÉCRET N DU 2 OCTOBRE 1986, ART La manipulation et l'utilisation de sources radioactives ou de générateurs électriques de rayonnements ionisants doivent toujours s'effectuer sous la surveillance d'une personne compétente Apprendre à gérer les risques liés aux rayonnements ionisants. > Rappels de physique nucléaire. > Effets biologiques des rayonnements ionisants. > Protection contre les rayonnements ionisants. > Les déchets radioactifs. > Organisation de la radioprotection dans l'établissement. DÉCRET N DU 28 MAI 1982 MODIFIÉ, ART. 8 Les membres représentants du personnel des organismes compétents en matière d'hygiène et de sécurité [ ] bénéficient d'une formation d'une durée minimale de cinq jours au cours de leur mandat [ ] Cette formation est également fortement conseillée pour les membres représentants de l'administration. Optimiser le rôle et la participation des membres du CSHS. > Évolution de la législation. > Rôle et mission des membres du CSHS. > Relations avec les partenaires sécurité (ACMO, IRHS, médecins). > De l identification des risques à l analyse des mesures de prévention. > Analyse des situations de travail. > Analyse des accidents du travail. Formation des ACMO DÉCRET N DU 28 MAI 1982 MODIFIÉ, ART. 4-2 Une formation initiale, préalable à la prise des fonctions, et une formation continue sont dispensées aux agents mentionnés à l'article 4 [les ACMO], en matière d'hygiène et de sécurité Connaître le rôle et la mission des ACMO. > Cadre législatif. > Étude des risques présents dans les unités de recherche. > Vérifications et contrôles obligatoires. > L organisation des premiers secours. > La formation des nouveaux entrants. > Les comités d hygiène et de sécurité. > L analyse des accidents. > Rôle vis-à-vis des entreprises extérieures. 7

10 Les formations comple, mentaires Bien que n'ayant pas un caractère strictement réglementaire, les formations complémentaires sont indispensables car elles sont relatives à des risques de portée générale ou spécifiques aux activités de recherche. Risque incendie Apprendre à prévenir les incendies et à lutter contre eux. > Les causes et modes de propagation d'un incendie. > Mesures de prévention. > Organisation de la sécurité incendie. Risques liés à l'utilisation des gaz Connaître les risques et savoir les prévenir. > Les différents types de gaz. > L'utilisation des bouteilles. > Mesures de prévention. Port des appareils respiratoires isolants Apprendre à utiliser un appareil respiratoire isolant. Gestion des déchets Savoir gérer l'élimination des déchets. > Les différents types de déchets. > La réglementation. > Le suivi des déchets. > La gestion interne des déchets. > La responsabilité du producteur de déchets. Risque laser Utiliser les lasers en toute sécurité. > Les risques présentés par les lasers. > Les classes de lasers. > Règles de sécurité. > Aménagement des locaux. 8

11 Les besoins spécifiques de formation Si vous avez un besoin de formation non présenté dans cette brochure, pour votre unité de recherche ou à titre personnel : > Le bureau de la formation de votre délégation peut financer l inscription des personnels CNRS à des stages spécifiques auprès d organismes spécialisés. N hésitez pas à vous adresser à l inspecteur régional d hygiène et de sécurité ou à l animatrice régionale de formation. Ils vous orienteront et vous indiqueront la marche à suivre. > Certaines délégations du CNRS assurent des formations spécifiques pour l ensemble des laboratoires du CNRS (habilitation à l expérimentation animale, qualification chef de plongée scientifique, personne compétente en radioprotection, école risque chimique en laboratoire de recherche). Renseignez-vous auprès de votre délégation. 9

12 Contacts > Délégation Alsace rubrique L agenda des formations Anita Grasset animatrice régionale de formation anita.grasset@dr10.cnrs.fr Jean-Marie Burgio inspecteur régional d hygiène et de sécurité jean-marie.burgio@dr10.cnrs.fr > Délégation Nord-Est rubrique La formation permanente Séverine Hannaire, Catherine Ferveur animatrices régionales de formation , severine.hannaire@dr6.cnrs.fr catherine.ferveur@dr6.cnrs.fr Damien Moncoq inspecteur régional d hygiène et de sécurité damien.moncoq@dr6.cnrs.fr CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Délégation Alsace 23 RUE DU LŒSS STRASBOURG CEDEX 2 TÉL TÉLÉCOPIE http: // Délégation Nord-Est 8 RUE BARON LOUIS BP NANCY CEDEX TÉL TÉLÉCOPIE Photographie CNRS Alsace Impression IREG, Strasbourg 2002