L AIDE DU DEPARTEMENT DU RHONE
|
|
- Lionel Mongrain
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AIDES ENERGIE AUX PARTICULIERS DOSSIER DE SUBVENTION SYSTEME SOLAIRE CHAUFFE-EAU SOLAIRE INDIVIDUEL (CESI) OU SYSTEME SOLAIRE COMBINE INDIVIDUEL (SSCI) L AIDE DU DEPARTEMENT DU RHONE L aide du Département du Rhône porte sur le financement du contrat de maintenance de votre installation système solaire : - chauffe-eau solaire individuel, - ou système solaire combiné individuel. Une visite régulière de votre installation est nécessaire pour contrôler son bon fonctionnement. Ces vérifications peuvent être faites suivant un carnet de suivi préparé par l installateur selon les prescriptions du fabricant, ou bien en souscrivant un contrat de maintenance. Cette maintenance solaire peut être groupée avec la maintenance de votre chaudière éventuelle. Pour vous accompagner dans votre démarche d entretien, le Département du Rhône propose une aide forfaire de 100 sur la mise en place d un contrat de maintenance de votre installation solaire. Le dossier de demande de subvention est à adresser à la Maison du Rhône la plus proche de votre résidence. Découvrez : Les modalités pratiques d attribution et de versement de la subvention. p.2 Le courrier type de demande d aide à adresser au Président du Conseil général..p.3 L attestation de signature d un contrat de maintenance pour une installation solaire thermique. p.4 La liste des maisons du Rhône.. p.5 Service agriculture et environnement MAJ janvier /5
2 MODALITES PRATIQUES D ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 1- La demande de subvention Votre dossier de demande de subvention doit être adressé à la Maison du Rhône du territoire où se sont déroulés les travaux. Il doit être composé des pièces suivantes : une lettre de demande de subvention adressée à Monsieur le Président du Conseil général une copie de l avis d imposition précisant le crédit d impôt accordé une attestation de signature d un contrat de maintenance pour une installation solaire thermique un relevé d identité bancaire ou postal Les avis d imposition antérieurs à 2007 ne seront pas considérés. 2- L étude de la recevabilité du dossier Après vérification de la complétude de votre dossier, un avis de réception vous sera envoyé, assorti le cas échéant d une demande de pièces complémentaires. 3- L attribution et le paiement de la subvention Sur la base d un dossier complet, vous recevrez un courrier confirmant l accord de la subvention, puis le paiement. Service agriculture et environnement MAJ janvier /5
3 LE COURRIER TYPE DE DEMANDE D AIDE A ADRESSER AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL Nom Prénom Adresse Code postal Ville Téléphone fixe Téléphone portable Date de naissance Monsieur le Président Département du Rhône Adresse de la maison du Rhône de votre territoire Objet : Demande de subvention pour un équipement énergie renouvelable Monsieur le Président, Je soussigné(e) Nom prénom, né(e) le (date de naissance), sollicite une subvention pour mon équipement énergie renouvelable solaire thermique dont la surface de capteurs solaires est de (préciser la surface de capteurs en m²), sur ma résidence principale, située à (commune). Dans l attente, veuillez agréer, Monsieur le Président, l expression de ma considération distinguée. Signature. Service agriculture et environnement MAJ janvier /5
4 ATTESTATION DE SIGNATURE D UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR UNE INSTALLATION SOLAIRE THERMIQUE Je soussigné,, certifie avoir signé un contrat de maintenance, à la date du / /., pour une durée de., pour le système solaire de type : chauffe-eau solaire, de référence : système combiné solaire thermique, de référence : installé chez mon client M. Dans ce contrat, je m engage, lors de la visite annuelle, à effectuer à minima l ensemble des prestations suivantes : Contrôle du circuit solaire : Vérification du PH, de la concentration et la qualité de l antigel dans le fluide caloporteur Contrôle des joints et des raccords Contrôle du vase d expansion et de la pression de l installation Contrôle des dispositifs de sécurité Contrôle des capteurs solaires : Vérification visuelle de la propreté des capteurs Vérification visuelle de la stabilité des capteurs Contrôle de l isolation des tuyaux en extérieur Contrôle du ballon de stockage : Vérification de l anode de protection anticorrosion Contrôle de la régulation, raccordements électriques : Vérification du fonctionnement du circulateur Contrôle des fonctions de la régulation solaire Contrôle des raccordements électriques Prix TTC de la maintenance solaire annuelle :.. Les particuliers possédant déjà un contrat pour une chaudière, pourront faire intégrer ces prescriptions de maintenance solaire dans le contrat existant. Date : Signature client : Signature et cachet du professionnel : Service agriculture et environnement MAJ janvier /5
5 OU TROUVER VOTRE MAISON DU RHONE? Amplepuis 6 rue de l'hôtel de Ville Anse 1 avenue G al Leclerc L'Arbresle 493 rue Claude Terrasse Beaujeu 48 ter rue G al Leclerc Belleville 11a rue du 14 Juillet Bois-d'Oingt 59 avenue du 8 Mai Bron 4 rue Paul Pic Caluire et Cuire Immeuble "Le Victoria" rue François Peissel Condrieu 40 rue des Granges Décines-Charpieu 5 place F. Mitterrand Écully 10 chemin J.M. Vianney Givors 8 passage Bonnefond ZAC du Garon Gleizé (Villefranchesur-Saône) 760 rue de Belleroche Irigny 8 bis avenue Jean Gotail Lamure-sur- Azergues Le Bourg RD Limonest 47 place Décurel Lyon 1 er 18 rue Neyret Lyon 2 ème 9b rue Sainte Hélène Lyon 3 ème 149 rue Pierre Corneille Lyon 4 ème 87 rue Hénon Lyon 5 ème 35 rue Saint Jean Lyon 6 ème 52 avenue Foch Lyon 7 ème 186 rue Gerland Tél Lyon 8 ème 1 place Latarget Lyon 9 ème 22 rue René Cassin Meyzieu 24 avenue Lucien Buisson Monsols Montée des Esses Mornant 7 avenue du Souvenir (Les Verchères) Neuville-sur- Saône 2 avenue M.T. Prost Oullins 17 rue Tupin Rillieux-la-Pape La Velette 22 avenue G al Leclerc St-Fons 5 rue du Bourrelier St-Genis-Laval 102 bis avenue Clemenceau St-Laurent-de- Chamousset Espace Juge Pascal Chemin de l'hôpital St-Priest 21 rue M al Leclerc St-Symphoriend'Ozon 5 bis rue de la Barbandière St- Symphorien/Coise Rue des quatre cantons Ste-Foy-lès-Lyon 4 rue Émile Zeizig Tarare 6 rue du Pigeonnier Tassin-la-Demi- Lune av. Ch. De Gaulle Thizy 27 rue Perrin Frères Vaugneray 1 Le Boulevard Vaulx-en-Velin Ilot A 23 rue Condorcet Vénissieux Nord 19 rue Victor Hugo Vénissieux Sud 19 avenue Jean- Cagne Villefranche-sur- Saône 9 boulevard Burdeau Villeurbanne 30 rue de la Baïsse Service agriculture et environnement MAJ janvier /5
AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX
Département de publication : 69 Annonce No 14-45698 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil
Plus en détailObjet : Plan Energies Renouvelables de Lorient Agglomération - Plan Soleil Auto construction 2014
Objet : Plan Energies Renouvelables de Lorient Agglomération - Plan Soleil Auto construction 2014 Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande d information sur le Plan Energies renouvelables de
Plus en détailOffre spéciale Partenariat - Document non contractuel PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL
PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL - Nouer des liens durables et de qualité avec vos salariés ou retraités, vos bénévoles et vos licenciés, ainsi que leurs enfants - Les accompagner en proposant
Plus en détailListe des lignes Junior Direct
Etablissements Lignes Communes desservies Collège Daisy Georges Martin - Irigny JD 2 Charly - Saint-Genis-Laval JD 15 Vernaison - Charly - Irigny Collège La Xavière - Chaponnay JD 3 Mions Collège Louis
Plus en détailDROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire
DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire Principe de fonctionnement Les Capteurs Les ballons Les organes de sécurité Les besoins L ensoleillement dimensionnement Comment
Plus en détailL offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)
L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC) SSC signifie : Système Solaire Combiné. Une installation SSC, est une installation solaire qui est raccordée au circuit de chauffage de la maison,
Plus en détailMISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ
MISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ Depuis la création du Crédit Immobilier de France en 1908, les SACI devenues SACICAP en 2008 ont pour vocation de faciliter l accession
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse de l installation Rue : N :. Code Postal : Commune : Age du bâtiment : - plus de 5 ans - moins de 5 ans 2. 2. Coordonnées de l installateur agréé 1
Plus en détailSyndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise. Synthèse
Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise 13 20 Synthèse Le rapport du contrôle 2013 de la concession pour le service public de la distribution de gaz du SIGERLy élaboré par
Plus en détailSoltherm Personnes morales
Soltherm Personnes morales Annexe technique Valable pour les travaux faisant l objet d une facture finale datée au plus tôt le 1 er janvier 2015 ou dans des maisons unifamiliales/appartements dont la déclaration
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine
NOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine «Capteur autonome eau chaude» Choix de la gamme ECOAUTONOME a retenu un capteur solaire
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 14 mars 2011 Décision n B-2011-2202 commune (s) : objet : Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
Formulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire Annexe au formulaire de demande de prime 1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse Adresse de l installation Rue : N : Code Postal : Commune
Plus en détailInnovation Centrosolar SOLARMIX, découvrez le solaire 2 en 1. Janvier 2015
Innovation Centrosolar SOLARMIX, découvrez le solaire 2 en 1 Janvier 2015 SOMMAIRE Le solaire 2 en 1 SOLARMIX - Votre offre hybride clés en main Un module hybride unique au monde Le kit thermique Le kit
Plus en détail2 Trucs et Astuces 2
Trucs et Astuces 2 2 Le chauffe-eau solaire 1.Les capteurs 2.Les circuits solaires 3.Le circuit sanitaire 4.Les systèmes d appoint 5.Fiches synthèse 6.Bon à savoir Trucs et Astuces 3 1 Les capteurs Trucs
Plus en détailCLARI FIEZ VOTRE IDÉE
CLARIFIER - TESTER-VALIDER - SE FORMER - SE FINANCER - TROUVER UN LOCAL - SE DÉVELOPPER CLARI FIEZ VOTRE IDÉE Pour guider les porteurs de projet et répondre à tous leurs besoins, Lyon Ville de l Entrepreneuriat
Plus en détailTESTEZ ET VALI DEZ VOTRE PRO JET
CLARIFIER - TESTER-VALIDER - SE FORMER - SE FINANCER - TROUVER UN LOCAL - SE DÉVELOPPER Pour guider les porteurs de projet et répondre à tous leurs besoins, Lyon Ville de l Entrepreneuriat a identifié
Plus en détailVERSION 2011. Ce document doit être complété et signé par l installateur agréé Soltherm ayant réalisé les travaux
VERSION 2011 Valable pour les travaux faisant l objet d une facture finale datée au plus tôt du 1 er janvier 2011. Ce document doit être complété et signé par l installateur agréé Soltherm ayant réalisé
Plus en détailLISTE DES OFFRES EN COURS 2015
LISTE DES OFFRES EN COURS 2015 Regroup. GéograpOffre - N Commune - Libellé Niveau formation offerte - Libellé AIN 389 MEXIMIEUX 389 MEXIMIEUX AIN 2 Arrondissement Roa 420 RIORGES 430 ROANNE Arrondissement
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?
Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur
Plus en détailContrats d entretien pour augmenter la sécurité et le confort
Contrats d entretien pour augmenter la sécurité et le confort Contrats d entretien Un service individuel adapté aux besoins Des installations durablement fiables grâce produisent les grands effets: des
Plus en détailAvantages du solaire thermique
Énergies et Agriculture Le Solaire Thermique Édition octobre 2007 Principe Avantages du solaire thermique Types de capteurs solaires et dimensionnement Placement des capteurs : orientation, inclinaison
Plus en détailFINAN CEZ VOTRE PRO JET
Pour guider les porteurs de projet et répondre à tous leurs besoins, Lyon Ville de l Entrepreneuriat a identifié les étapes incontournables de la création, reprise et cession d entreprise et a créé des
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailPrésentation du Plan de Mandat 2015-2020 DOSSIER DE PRESSE DÉCEMBRE 2014
DOSSIER DE PRESSE DÉCEMBRE 2014 Présentation du Plan de Mandat 2015-2020 Contact presse Olivia Dufour responsable des relations presse dufour@sytral.fr 04 26 68 57 38-06 74 35 39 61 SOMMAIRE 15 16 17
Plus en détailL Observatoire officiel hôtelier & para-hôtelier du Grand Lyon réalisé pour le compte de la CCI de Lyon et du Grand Lyon
Les résultats du mois de février 2014 L Observatoire officiel hôtelier & para-hôtelier du Grand Lyon réalisé pour le compte de la CCI de Lyon et du Grand Lyon GRAND LYON, les performances de février 2014
Plus en détailmise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
Plus en détailsur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon).
2014-05 Séance du 5 mars 2014 AVIS sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n 2006-1267
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins
Plus en détailInspection académique du Rhône. Maintenance informatique
Inspection académique du Rhône Maintenance informatique Proposition de services 18 janvier 2011 Sommaire 1. Notre compréhension du contexte et de vos objectifs 2. La méthodologie que nous mettons en œuvre
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailIntégrez les enjeux énergie-climat dans vos documents d'urbanisme
Intégrez les enjeux énergie-climat dans vos documents d'urbanisme PCET, SRCAE, précarité énergétique, PLH, évaluation environnementale SCOT et PLU, étude pré-opérationnelle OPAH BGP280/122 1 L'énergie
Plus en détailRHONE ALPES Distributeur
RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre
Plus en détailModèle pour aider les entreprises. Demande de résiliation d un contrat de couverture santé d entreprise
Demande de résiliation d un contrat de couverture santé d entreprise Identification de l'entreprise Raison sociale (ou cachet) Adresse : N SIRET : Destinataire (inscrivez ici les coordonnées de votre compagnie
Plus en détailSerrurerie. Metallerie. Ferronnerie. Menuiserie aluminium. Menuiserie PVC. Stores et fermetures. Serruriers Métalliers. Automatisme.
Metallerie Ferronnerie Menuiserie aluminium Menuiserie PVC Serruriers Métalliers Automatisme Contrôle d accès 69400 ARNAS RAGOT STORES 234 Rue De Chavanne - Zi Nord Tél. 04 74 68 73 22 Fax 04 74 63 90
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailDemande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir
Plus en détailGuide du logement étudiant 2014-2015. Agence DER Fotolia
Guide du logement étudiant 2014-2015 Agence DER Fotolia Sommaire Introduction I. Rechercher son logement Quel logement choisir? 5 Pensez à visiter votre logement! 7 Comment préparer son dossier de location?
Plus en détailSaint-Priest GRL : Faciliter les relations propriétaires privés et locataires!
Saint-Priest GRL : Faciliter les relations propriétaires privés et locataires! De quoi s'agit-il? Le contrat d'assurance GRL souscrit par le propriétaire privé, couvre : - les impayés de loyer, charges
Plus en détailDEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires»
DEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires» Pour un traitement de votre demande dans les meilleurs délais, nous vous remercions
Plus en détailPrêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL
Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL LE PRÊT EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage au gaz naturel dans leur maison
Plus en détailROTEX Solaris - Utiliser l énergie solaire gratuite. Nouveau : Chauffe-eau électro-solaire ROTEX HybridCube 343/0/0
ROTEX Solaris - Utiliser l énergie solaire gratuite Nouveau : Chauffe-eau électro-solaire ROTEX HybridCube 343/0/0 Nouvelle solution eau chaude solaire auto-vidangeable estampillée NF CESI et Bleu Ciel
Plus en détailAuré. AuréaSystème. Les solutions solaires. Chauffe-Eau Solaire. Combiné Solaire Pulsatoire 90% Système solaire AUTO-VIDANGEABLE et ANTI-SURCHAUFFE
Les solutions solaires pour l Eau Chaude Sanitaire ou le Chauffage ficie z d'u Auréa n it Crédpôt d'imn la loi deueur Béné Solar Keymark N 011-7S841 F Chauffe-Eau Solaire selo s en vig ce finan Système
Plus en détailPack Télésurveillance
Partez l esprit léger! Partez Télésurveillés... OFFRE DÉCOUVERTE 6 mois de télésurveillance offerts et sans engagement! Pack Télésurveillance La Télésurveillance Securitas Alert Services : Le complément
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU TCL
GUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU TCL BONNE PIOCHE - Edition 2013 Crédit photos : Rigaud, Saillet, Schuller, Robin, Malartre. 1 ÉDITORIAL 9 Priorité à l accessibilité Le SYTRAL s engage depuis
Plus en détailTRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, UNE PRIORITÉ POUR LA MARTINIQUE La Martinique
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailLégende Taille AN : Fichier Ancienne Norme 32 ; Taille NN : Fichier Nouvelle Norme 38 Zone avec * renseignée dans les fichiers de mises à jour
FICHE PRODUIT LE PRODUIT CEDEXA est le référentiel des adresses CEDEX des entreprises ayant souscrit un contrat CEDEX à La Poste. Ce référentiel fait l'objet d'une mise à jour continue par les conseillers
Plus en détailEnergie solaire www.euroclima.fr
Chaudières françaises fabriquées en Alsace depuis 1973 Energie solaire www.euroclima.fr E U R O C L i M A Un système complet La clé de l efficience solaire réside dans l association et l optimisation des
Plus en détailAIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détail11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ. vos déplacements! Nouveau! Gare d Oullins Part-Dieu MÉDIACITÉ
11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ vos déplacements! Gare d Nouveau! MÉDIACITÉ à minutes de la! Le mercredi 11 décembre à partir de 14 h, la ligne du métro B est prolongée de la station «Stade de
Plus en détailEVENEMENTS. jdscenter. Centre de Conférences. jdscenter
Centre de Conférences EVENEMENTS accueil@.com www..com Centre de Conférences Pour des entretiens individuels, des réunions de commerciaux, des tables rondes, des conférences, des assemblées, des formations...
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire
Année... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire Vous avez un projet de créer un évènement culturel, éducatif ou sportif qui concerne l intérêt communautaire.
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailDEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II
DEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II AVENANT N 2 A LA CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET AUTRES AMENAGEMENTS DE VOIRIE 1 ENTRE : Le Département des Yvelines Collectivité
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil
Plus en détailLe tennis. de table. dans le Rhône et la Métropole. guide pratique
Le tennis de table dans le Rhône et la Métropole guide pratique 2015/2016 LE CRÉDIT MUTUEL EST PARTENAIRE DE MON ASSOCIATION SPORTIVE REJOINDRE UNE BANQUE DIFFÉRENTE, ÇA CHANGE TOUT. Le Crédit Mutuel,
Plus en détailUne autorisation préalable en
Demande d autorisation préalable ou d autorisation provisoire afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Vous souhaitez Accéder à une formation afin d
Plus en détailindividuel (CESI): les points clés pour une installation de qualité
pathologie Prévention Chauffe-eau solaire individuel (CESI): les points clés pour une installation de qualité Non polluant, le utilise l énergie gratuite du soleil pour chauffer, à moindre coût, l eau
Plus en détailInscRIPTIons scolaires
InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)
Plus en détailIdentification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
Plus en détailRenseignements Hôtels
Renseignements Hôtels A proximité du Centre de Congrès de Lyon (à 1 min à pied) Hilton Lyon 4* Tél : 04.78.17.50.50 Capacité : 199 Chambres Tarifs single : de 150 à 365 197 à 365 Hôtel Crowne Plaza 4*
Plus en détailFORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Plus en détailRENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
Plus en détailANNEE SCOLAIRE 2013-2014 : DATES DES ACTIONS D'ORIENTATION ET DES PORTES OUVERTES DES LP PUBLICS ET PRIVES DU DEPARTEMENT DU RHONE
ANNEE SCOLAIRE 2013- : DES ACTIONS D'ORIENTATION ET DES PORTES OUVERTES DES LP PUBLICS ET PRIVES DU DEPARTEMENT DU RHONE Les établiements sont claés par ordre alphabétique des localités. Pour avoir plus
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
HAUT-COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN NOUVELLE-CALEDONIE DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Loi du 21 janvier 1995 modifiée, article 10 Décret du 17 octobre 1996 modifié ATTENTION :
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailÀ conserver par le demandeur Notice pour remplir votre demande de subvention Mémo Notez ici les éléments à ne pas oublier : Votre contact au sein de l organisme ou partenaire de l Agefiph intervenu sur
Plus en détailSystème solaire indirect
Système solaire indirect The Energy To eet Your Needs ans la gamme énergie solaire thermique d A.O. Smith, vous trouvez 2 types d installation. Tout d abord, il y a les systèmes solaires qui utilisent
Plus en détailguide du logement étudiant
guide du logement étudiant 2015-2016 SOMMAIRE 1. Rechercher son logement... 5 Quel logement choisir?... 5 Pensez à visiter votre logement... 6 Comment préparer son dossier de location?... 7 2. L entrée
Plus en détailEau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE
FICHE TECHNIQUE Eau chaude sanitaire 2 5 6 6 CONNAÎTRE > Les besoins d eau chaude sanitaire > Les modes de production > La qualité de l eau > Les réseaux de distribution > La température de l eau REGARDER
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailComment économiser de l électricité dans le bloc traite?
Comment économiser de l électricité dans le bloc traite? La consommation électrique du bloc traite représente 20 % en moyenne de la consommation énergétique totale d une exploitation laitière. Le tank
Plus en détailObjet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés
Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés Bonjour, Vous nous avez sollicités sur notre site internet Assurance-grl.info pour la souscription d une assurance loyers impayés
Plus en détailCHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET EAU CHAUDE SANITAIRE Chauffage électrique et eau chaude sanitaire Sommaire Chauffage électrique VOUS SOUHAITEZ VENDRE LA SOLUTION ADAPTÉE Valoriser les radiateurs intelligents et
Plus en détailMON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
Plus en détailC H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N C H Â T I L L O N Espacity, l immobilier de demain Un village dans la ville En réalisant CYPARISSE, une résidence conçue en BBC (1) (bâtiment basse
Plus en détailAssociation. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Plus en détail2015 E C N A R F N E RUE FF OI C
2015 COIFFEUR EN FRANCE L information et les conseils juridiques : pour faire face aux problèmes courants de gestion d entreprise Vous informer sur vos droits et vos devoirs et sur l actualité professionnelle.
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailBilan et projets. Chiffres en milliers d euros (arrondis) Produits d exploitation 23 575 22 652. Charges d exploitation 25 090 24 464
Bilan et projets Juin 2013 Une gestion et une organisation au service de la mission de l Église Madame, Monsieur, Comme chaque année, depuis maintenant quatre ans, nous vous rendons compte de l utilisation
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Remise des Titres de MAITRE ARTISAN. Le Lundi 9 Mai 2011 A la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Rhône. Rhône.
DOSSIER DE PRESSE Studio 6 Studio 6 Remise des Titres de MAITRE ARTISAN Le Lundi 9 Mai 2011 A la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Rhône Rhône SOMMAIRE Communiqué de Presse 1 Le Titre de Maître Artisan
Plus en détailTERMITES MISSION PROPRIETAIRE MANDATAIRE MISSION
(ordonnance du 8.6.05 : art. 16 ; loi du 13.7.06 : art. 79-IV ; loi du 30.12.06 ; décret du 5.9.06 ; décret du 14.9.06 ; décret du 21.12.06) (art. 18 / CCH : art. L. 271-4 -I à L. 271-6) Mission n 224381
Plus en détailPANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES
PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES SYSTEMES A CIRCULATION FORCEE Eau Chaude Sanitaire et Chauffage Panneaux solaires BLUETECH 2500 de 2,5 m² Panneaux solaires TITANIUM de 2 m² Panneaux solaires TITANIUM O de
Plus en détailCHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET EAU CHAUDE SANITAIRE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET EAU CHAUDE SANITAIRE Sommaire CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE VOUS SOUHAITEZ VENDRE LA SOLUTION ADAPTÉE Sélectionner et argumenter pour réussir
Plus en détailCOMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Plus en détailLISTE DES PHARMACIES DE GARDE 2012. Février
LISTE DES PHARMACIES DE GARDE 2012 5 février : Pharmacie du Centre 1 rue du Temple 01 45 90 21 31 12 février : Pharmacie les Noyers 85 rue du Général Leclerc 01 45 90 50 03 19 février : Pharmacie de Marolles
Plus en détaille chauffage et l eau chaude solaires
Le soleil au service de votre confort, le chauffage et l eau chaude solaires L H A B I T A T Le soleil au service de votre confort, le chauffage et l eau chaude solaires SOMMAIRE L énergie solaire, pour
Plus en détailSPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service
crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,
Plus en détailkit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr
kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à
Plus en détailCONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Plus en détailAnnexe 3. : du représentant légal : Prénom du représentant : Adresse : permanente du demandeur. Téléphone portable professionnel :
Annexe 3 N à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 3 DU CONTRAT D OBJECTIF MISE EN PLACE DE FILIERES DE COLLECTE DES DECHETS AGRICOLES N111 13 UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST
Plus en détailLOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
Plus en détailAUTO ENTREPRENEUR EXERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE
AUTO ENTREPRENEUR EERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE Pour s informer sur les modalités de fonctionnement du régime de l auto entrepreneur, la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Rhône propose au sein
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur
Plus en détail