ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

Transcription

1 1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE Répertoire numérique de la sous-série 41 J (Fonds Eyraud, aîné)

2 41 J 1-69 DOSSIERS DE CLIENTS. 41 J 1 ANGLADE (Jean-Vidal), de Vourzac. - Etat de biens (an VIII); état des biens vendus (s.d.); état de frais (an VI-1811); état de créance de l'œuvre du Bouillon déléguée par Reymond, curé de Saint-Georges, sur Vital Anglade ( ) J 2 ANGLADE (Joseph), marchand-dentellier du Puy. - Créance hypothécaire sur les biens saisis de Jean-Jacques Bongiraud, marchand du Puy et contentieux avec Jean-Louis Eyraud aîné, adjudicataire de certains fonds saisis. an-xiii 41 J 3 AOUST, de Cordes. - Partage des biens de Jean Aoust, époux de Marguerite Pays. s.d. 41 J 4 ARCIS. - Réglement de la succession de Jean-François Arcis- Berthon, décédé le 12 mars J 5 ARNAUD. - Contentieux en remboursement d'obligation entre Pons Arnaud, époux Vallat, et la veuve Chambert J 6-12 BERARD (Jean), charpentier du Puy. 41 J 6 Papiers de famille : compte de fournitures de Meynier, chirurgien (1813) ; testament de Jean Bérard (an X) ; liste de legs à divers membres de la famille Bérard (s.d.).an X J 7 Logement : bail d'une boutique rue Raphaël à Louise Morel, épouse de Jean Bérard ( ) ; bail d'une maison rue des Farges, au Puy, et quittances ( ) ; quittances de loyers de la maison / Guilhot (an III- an VIII) an VIII 41 J 8 Vie professionnelle : prix fait d'un escalier de la maison de Benoît Arnaud, rue Raphaël (an VI) ; patente de charpentier et commerçant de dentelle au détail avec quittances (an VI-an XI) ; quittances de droits réunis et congés comme débitant de boissons (an XIII-1835). an VI J 9 Impositions : quittance d'imposition foncière à Polignac. 1790

3 41 J 10 Affaires militaires : convocation pour la garde (1811) ; billets de logements de miitaires ( ) J BLANC 41 J 11 Contentieux : Marianne Sénac contre le prieur de Saint-Pierre-le-Monastier, avec intervention de Jean Bérard, Charpentier et Charreyre, serrurier en arrêté de comptes (1787) ; contentieux de censives divers à la vicomté de( 1792) ; opposition à la reste des biens d'antoine Boutaud, marchand au Puy (an III) ; contentieux en réparation de rase à Marminhac contre Filhot (an V) an V 41 J 12 Correspondance : lettres d'augustin Pagès (an VI), de Philippe Morel (1807), de Madame Guillet-Morel (s.d). an VI J 13 Mathieu Blanc, père, marchand de Saint- Pierre-Duchamp, et Jean-Sébastien Blanc, fils, marchand d'yssingeaux, contre Louise Peyroche, marchande de Roche, en recouvrement de créance sur Blanc pour vente de dentelles (pièces 1-7) J 14 Les mêmes contre Antoine Descours, avoué près le tribunal du puy, en règlement de frais de procédure (pièces 8, 10-15) J 15 Les mêmes contre Levet, négociant de Saint- Bonnet-le -Château, en paiement d'obligation, avec verbal de saisie de biens J 16 Antoine Descours contre Levet (pièces 16-17) J 17 Jean-Louis Eyraud aîné contre Levet J 18 Le même contre Blanc, père et fils, en liquidation de créances J 19 BONNETON (Jean-Pierre) marchand de Chaudeyrac. - Assignation à comparaître, contre François Saret, marchand de Cayres, en paiement de billet à ordre J BRENAS (Jean-Baptiste), de Saint-Jean-Lachalm, marchand à Paris.

4 41 J 20 Contre Jean-Louis Eyraud aîné, en paiement de frais d'avoué an X 41 J 21 Contre Joseph-Benoit Astier, du Puy, en règlement d'arrérages de la sous-ferme de Chantouin J 22 Contre Jean-François Dupin, de Belvezet, en réglement de salaires dûs à Dupin J 23 Contre Pierre Raymont, marchand de bois à Paris, en remboursement de prêt d'argent, avec intervention dans la saisie des biens Brenas par Joseph-Benoit Astier J 24 * BRUNEL DE SAINT-MARCEL. - Rôle des frais et dépenses fournis par Eyraud aîné pour les affaires de Pierre-Antoine Brunel de Saint-Marcel, puis de ses héritiers Antoine Baile de Boissieu et Jean-Pierre Sauzet de Saint-Clément. XIX e s 41 J 25 CASTANET (Jean-François), commissaire ès-droits seigneuriaux. - Baïl d'une maison aux remparts du Puy à Dominique Béal, marchand-cafetier, pour y tenir café J CHABANES. 41 J 26 Contrat de mariage de Jacques-Antoine Chabanes, du Puy, et de Marie-Rosalie Pélissier, du Puy. an XIII 41 J 27 Lettres adressées par Chabannes, de Lavoûte puis Vorey, à Eyraud. an IV-an X 41 J 28 Lettres adressées par Madame Périer- Chabanes, de Vorey, à madame Eyraud- Valicon, sa cousine, du Puy s.d. 41 J 29 CHAURAND. - Contentieux en règlement et distribution des successions de Claude et Jean-Louis Chaurand, père et fils J 30 CHAUTARD (Gabriel), notaire de Bussac-Bas. - Pièces relatives à un champ acheté à Jean Langlade, laboureur de Vendos J CHOMEL DE CHAZELLES. 41 J 31 Papiers de famille : généalogie (XVIIIe s.) ; département d'actions et d'hypothèques par Marguerite Denys, veuve de Charles de

5 Bérard, en faveur de Marguerite de Bérard, sa fille, épouse de Jean Chomel (1699) ; baïl d'un pré par Jean-André Chomel à Jean Fabre, travailleur de Farreyrolles (1773) J 32 Domaine d'audinet : dommages en travaux de consolidation du lit de la Loire (1791); indemnisations pour crues de la Loire (an IV); baïl à ferme à Germain Demourgues, de Saint- Germain-Laprade (an XI) ; contentieux avec le fermier (1809) J 33 Contentieux : contre Chambard, marchand du Malzieu, sur un billet à ordre d'aurive, marchand de Lyon (1716) ; règlement d'honoraires entre Mathieu-François Chappot ; médecin du Puy, et Marion Chomel (1762) ; Dévolution de biens d'antoine Chomel et de Marguerite Filhot (XVIIIe s) ; contre Louis Garde (XIXe s.) XIX e s. 41 J 34 CONIL, prêtre de Ramourouscle. - Afferme d'un pré à Ramourouscle par Verdier, commissaire à terriers de Grenoble J 35 DAGIER (Jean-Antoine), marchand confiseur du Puy. - Arrêté de compte pour location d'une maison au Puy avec Jean-André Eyraud, notaire du Puy J 36 DORCINE (Marcellin), curé de Notre-Dame du Puy. - Règlement de créances avec Jean-Pierre Peyron, de Fontyède, et Lobeyrac, du Puy J 37 DUBOIS (Mathieu), notaire de Roche. - Baïl du domaine de Combres à André Duny, de Champilhac J 38 DUCHAMP. - Etats de frais pour procès de Duchamp et André Malzieu contre Etienne Lenès et Jean-Antoine Audnas. XVIIIe s. 41 J 39 DUCLUZEAU, d'angoulême. - Extraits baptistaires de Jean- Marie et Laurent Ducluzeau J 40 EXBRAYAT DE LA BORIETTE. - Lettre à Eyraud J 41 FERLUT. - Rente constituée par Pierre Ferlut de la Roche, prêtre, et Vital de Combres, de Fontaride, à Jacques Chirouze, négociant de Lavoûte-Chilhac J 42 Ferrand (Robert), laboureur de Saint-Jean d'aubrigoux. - Contentieux d'impositions avec Benoît Tabard et les autres consuls de Saint-Jean-d'Aubrigoux. 1783

6 41 J 43 GARDES. - Contrat de mariage de Jean-Pierrre Verdier, de Bains, et de Marianne Gardès, de Sanssac-l'église (1780) : contentieux en partage de famille entre Jean-Pierre Gardès, époux de Catherine Gardès, et André Thivel, époux de Jeanne-Marie Gardès, avec copies d'actes de familles (1781, copies ) J 44 GIRON, Horloger de Saint-Didier. - Contentieux en règlement de fournitures contre Louis Besson, horloger du Puy J 45 HUGON. - Liquidation des revenus du domaine de Collange J 46 ITIER (Antoine), marchand-grainetier du Puy. - Contentieux en admission dans le syndicat des habitants de Grange et Panessac contre les syndics de la rue Panessac, au Puy J 47 ITIER (Jean-Antoine), de Trespeuix. - Contentieux en règlement de vente de moutons contre Etienne Plantin, d'alleyras J 48 LA BRETOIGNE, de Saugues. - Lettres à Eyraud J 49 LANTHENAS. - Joseph Lanthenas, marchand du Puy, puis Jean- Antoine Lanthenas contre Guillaume Gibon et Jean-Pierre Mialhe, son gendre, de Landos, en règlement de créance cédée à Lanthenas par Honoré Malzieu, notaire de Goudet J 50 LIOGIER (Augustin), administrateur du département de la Haute-Loire. - Levée des scellés et inventaire de ses papiers et affaires. an IV 41 J 51 MALEGUE (Antoine), chirurgien de la Chapelle Graillouse. - Contentieux avec Jean-Claude Bonnet en vente de biens et règlement du titre clérical de Jean-Pierre Bonnet an VI 41 J 52 MALZIEU (Jean-Louis), notaire de Goudet. - Contentieux avec Jean-Louis Eyraud aîné sur la succession de Joseph Roudie, du Puy an X 41 J 53 MASCLAUX (Guillaume), de Mailhac. - Contentieux en prix d'afferme avec Jean-Pierre Bay, de Mailhac (1778) ; id. en règlement de succession avec Jean-Louis Besson, de Mailhac ( ) ; id. en frais de soins avec Alexandre Philip, chirurgien du Monastier (1787) J 54 MONTBEL. - Contentieux en règlement de billet entre André Montbel, commissaire à terriers du Puy, puis ses héritiers, et Jean- André Itier, du Villard, puis ses héritiers (1762-an VIII) ;

7 règlement de dot entre Jean-Pierre Montbel, du Puy, et son fils Jean-Pierre (1775) an VIII 7 41 J 55 PARREL DE REYRAGUET, de Craponne. - Contentieux en paiement de rente constituée et de censive entre Louis Parrel, puis son fils Jean- Baptiste, et Pierre Touzet, de Sanssac J 56 PELISSIER (Jacques-Mathieu), époux Arcis. - Contentieux avec Louis Richard, époux Arcis, et Dominique Masclaux, époux Arcis, en règlement de la succession de Paul-Louis Arcis, décédé le 2 novembre an X-an XIII 41 J 57 PELISSIER (Pierre), de Communac. - Inventaire après-décès J 58 PERTUIS (Jean-Louis), juge de paix de Cayres. - Contentieux en règlement de frais de procédure entre les héritiers Pertuis et Catherine Chomel de Brossac, veuve de Jean-André Eyraud J 59 PICHOT, expert géomètre. - Contentieux non précisé contre Gaspard Guillaume, imprimeur. an XIV 41 J 60 RAVEYRE, de Vergezac. - Scellés sur les biens de Pierre Martel, de Vergezac, pour Jeanne Chabanon, sa veuve (1739) ; contrat de mariage de Claude Raveyre avec Ysabeau Martel et quittance de dot ( ) ; testament de Claude Raveyre et quittances d'honneurs funèbres ( ) ; contentieux entre François Raveyre et Jacques Duffaud, époux d'ysabeau Martel, de Vergezac, pour créance sur la succession de Claude Raveyre ( ) J-61 ROUSSET (Etienne), de Civeyrac. - Reconnaissance d'arrivage de cens dus à la seigneurie du Charrouil J 62 ROUSSET (Jacques), de Rougeac. - Vente à emphitéose perpétuelle et afferme de terres par Benoît et François Giraud de Lachau J SABATIER. 41 J 63 Contentieux en partage de famille entre Jacques époux de Marie Mathieu, Sabatier de Cereix, puis ses héritiers, et Pierre Martin, époux de Madeleine Mathieu, de Cereix, puis ses héritiers J 64 Papiers divers : extraits baptistères et mortuaires pour les familles Mathieu et Sabatier ( ) ; contrats de mariage et testaments ( ) ; comptes du contentieux et autres pièces ( ) ;

8 impositions de Jacques Sabatier (1737) J 65 SERVEL. - Afferme de biens à Tressac par les consorts à André Duny, de Tressac ( ) ; testament de Jean-Claude Servel, praticien du Puy (1779) ; partage de succession entre les consorts Servel (1785) J 66 SICARD (André), de Saint-Vidal. - Contentieux en règlement de vente de brebis avec Antoine Boyer, de Vendos J 67 SOUCHE. - Contentieux de propriété entre les consorts Souche, du Cros de Saint-Haon, et Pierre Sandon, dud. lieu J 68 VASSEL (Jacques-François). - Contentieux non précisé contre Baptiste Pitot J 69 VIDAL, du Fraisse. - Testament de Marie Bonnet, épouse de Jacques Vidal (1727) ; testament de Jacques Vidal (1740) J ORGANISATION DE LA JUSTICE EN HAUTE -LOIRE 41 J Chambre des Avoués. 41 J 70 Arrêté établissant une chambre des Avoués auprès des tribunaux (an IX) ; réduction du nombre des avoués du Puy (1820) ; tableau des avoués (an XIV) ; lettres adressées à la chambre des Avoués ( ) ; extrait de décès de Jean Reymond-Charbounouze, avoué du Puy (1818). an IX J 71 Chambre de discipline des Avoués : extraits de délibérations J 72 Tarifs des huissiers audienciers et procureurs au Sénéchal du Puy et des avoués près les tribunaux XIX e s. 41 J-73 Tribunaux. - Instruction sommaire sur l'organisation, les fonctions et la procédure de la Cour de Cassation par A.-.C. Guichard (XIXe s) ; organisation des tribunaux en Haute-Loire (an IV) ; règlement provisoire du tribunal de 1ère Instance et organisation des rôles (XIXe s.). XIX e s

9 41 J 74 Organisation Judiciaire et municipale du Velay. - Notes de Eyraud aîné en réponse à une lettre de Deribier J DOCUMENTS DIVERS. 41 J 75 Bains. - Compte de la dîme de Bains pour le collège des Jésuites J 76* Le Puy. - Mercuriales trimestrielles. an X J 77 Saint-Pierre Eynac. - Brouillon de lettre au maire sur la marche à suivre envers les usurpateurs de biens communaux. XIX e s. 41 J 78 Divers. - Extrait d'une lettre d'un prêtre de la Suisse. XIX e s.

10 INDEX Noms de PERSONNES (en majuscules). Noms de lieux (en italiques). A Alleyras ANGLADE (Jean-Vidal), de Vourzac. - 1 ANGLADE (Joseph), du Puy. - 2 Angoulême AOUST (Jean) de Cordes, partage de biens. - 3 ARCIS (Paul-Louis) ARCIS-BERTHON (Jean François). - 4 ARNAUD (Benoît), du Puy. - 8 ARNAUD (Pons), époux Vallat. - 5 ASTIER (Joseph-Benoît), du Puy. - 21,23 AUDRAS (Jean-Antoine) AURIVE, marchand de Lyon B BAILE de Boissieu (Antoine) Bains BAY (Jean-Pierre), de Mailhac BEAL (Dominique), marchand cafetier Belvezet BERARD (Charles de) époux de Marguerite DENYS.- 31 BERARD (Jean), charpentier du Puy. - 6, 7, 11,12 BERARD (Marguerite de) épouse de CHOMEL Jean BERTHON. - 4

11 11 BESSON (Jean-Louis), de Mailhac BESSON (Louis), horloger du Puy BLANC (Jean Sébastien) fils, marchand d'yssingeaux BLANC (Mathieu) père, marchand de Saint-Pierre Duchamp BONGIRAUD (Jean-Jacques), marchand du Puy. - 2 BONNET (Jean-Claude) BONNET (Jean-Pierre) BONNET (Marie) épouse de VIDAL (Jacques) - 69 BONNETON (Jean-Pierre), marchand de Chaudeyrac BOUTAUD (Antoine), marchand du Puy.- 11 BOYER (Antoine), de Vendos BRENAS (Jean-Baptiste), de St Jean Lachalm Brossac BRUNEL (Pierre-Antoine), de Saint-Marcel Bussac-Bas C CASTANET (Jean-François) Cayres. - 19, 58 Cereix CHABANES (Jacques-Antoine), du Puy CHABANNES, de Lavoûte, puis Vorey CHABANON (Jeanne), veuve de MARTEL (Pierre) CHAMBARD, marchand du Malzieu CHAMBERT, veuve. - 5 Champilhac. - 37

12 Chapelle de Graillouse CHAPPOT (Mathieu-François), médecin du Puy CHARREYRE, serrurier Chaudeyrac CHAURAND (Jean-Louis et Claude), père et fils CHAUTARD (Gabriel), notaire de Bussac-Bas CHIROUZE (Jacques), négociant de Lavoûte-Chilhac CHOMEL (Antoine) CHOMEL (Catherine), de Brossac, veuve de EYRAUD (Jean-André) - 58 CHOMEL (Jean) époux de BERARD (Marguerite de) CHOMEL (Jean-André) CHOMEL (Marion) CHOMEL DE CHAZELLES CHOMEL Civeyrac COMBRES (Vital de), de Fontaride Communac CONIL, prêtre de Ramourouscle Craponne D DAGIER (Jean-Antoine), du Puy DEMOURGUES (Germain), de Saint-Germain-Laprade DENYS (Marguerite), veuve de (Charles de) BERARD DERIBIER.74 DESCOURS (Antoine), avoué près le tribunal du Puy. - 14

13 13 DESCOURS (Antoine), contre LEVET DORCINE (Marcellin), curé du Puy DUBOIS (Mathieu), notaire de Roche DUCHAMP DUCLUZEAU (Jean-Marie), d'angoulême DUCLUZEAU (Laurent), d'angoulême DUFFAUD (Jacques) DUNY (André), de Champilhac DUNY (André), de Tressac DUPIN (Jean-François), de Belvezet E EXBRAYAT DE LA BORIETTE EYRAUD (André, du Puy EYRAUD (Jean-André) EYRAUD (Jean-Louis ) aîné. - 2, 20, 52 EYRAUD (Jean-Louis), aîné contre LEVET - 17 EYRAUD aîné EYRAUD contre BLANC, père et fils EYRAUD, CHABANNES EYRAUD-VALICON (madame) du Puy EYRAUD. - 27, 40, 48 FABRE (Jean) de Farreyrolles Farreyrolles F

14 FERLUT (Pierre), prêtre de la Roche FERRAND (Robert), laboureur de Saint-Jean d'aubrigoux FILHOT (Marguerite) FILHOT Fontaride G GARDE (Louis) GARDES (Catherine), épouse de Jean-Pierre GARDES (Jean-Pierre), époux de GARDES (Catherine) GARDES (Jeanne-Marie), épouse dethivel (André) GARDES (Marianne), épouse de VERDIER de Sanssac-l'église GIBON (Guillaume), de Landos GIBON (Guillaume) GIRAUD (Benoît) et (François), de Lachau GIRON, horloger de Saint-Didier Goudet , 52 Grenoble GUICHARD A-C GUILLAUME (Gaspard), imprimeur GUILLET-MOREL (madame) Haute-Loire (département) HUGON H ITIER (Antoine), marchand-grainetier du Puy I

15 15 ITIER (Jean-André), du Villard, puis ses héritiers ITIER (Jean-Antoine), de Trespeuix L LA BRETOIGNE, de Saugues La Roche Lachau Landos LANGLADE (Jean), laboureur de Vendos LANTHENAS (Jean-Antoine). -49 LANTHENAS (Joseph), du Puy Lavoûte-Chilhac Le Puy en Velay, Prieur de Saint-Pierre-le-Monastier Le Puy. - 2 Le Puy Le Puy. - 8, 11, 21, 26, 28, 33, 35, 36, 44, 46, 49, 54, 65. LENES (Etienne) LEVET, négociant de Saint-Bonnet-le-Château LEVET. - 16, 17 LIOGIER (Augustin), administrateur du département de la Haute-Loire LOBEYRAC, du Puy Lyon M Mailhac MALEGUE (Antoine), chirurgien de la chapelle de Graillouse MALZIEU (André). - 38

16 MALZIEU (Honoré), notaire de Goudet MALZIEU (Jean-Louis), notaire de Goudet Malzieu Marminhac MARTEL (Pierre), de Vergezac, époux de CHABANON (Jeanne) MARTEL (Ysabeau), de VERGEZAC MARTIN (Pierrre), époux de MATHIEU (Madeleine) MASCLAUX (Dominique), époux ARCIS MASCLAUX (Guillaume), de Mailhac MATHIEU (Madeleine), de Cereix, épouse de MARTIN (Pierre) MATHIEU (Marie), épouse de SABATIER (Jacques) MEYNIER, chirurgien. - 6 MIALHE (Jean-Pierre), de Landos Monastier MONTBEL (André), du Puy et ses héritiers MONTBEL (Jean-Pierre) fils MONTBEL (Jean-Pierre) père, du Puy MOREL (Louise) épouse (Jean) BERARD. - 7 MOREL (Philippe) O Œuvre du Bouillon. - 1 P PAGES (Augustin) Paris PARREL (Jean-Baptiste) de Craponne. - 55

17 PARREL DE REYRAGUET, de Craponne PARREL(Louis) père PAYS (Marguerite), épouse AOUST. - 3 PELISSIER (Jacques Mathieu), de Communac PELISSIER (Jacques-Mathieu) PELISSIER (Marie-Rosalie), du Puy PERIER-CHABANES (madame) de Vorey PERTUIS (Jean-Louis), Juge de paix de Cayres PEYROCHE (Louise), marchande de Roche PEYRON (Jean-Pierre), de Fontfrède PHILIP (Alexandre), chirurgien du Monastier PICHOT, expert géomètre PITOT (Baptiste) PLANTIN (Etienne), d'alleyras R Ramourouscle RAVEYRE (Claude), époux de MARTEL (Ysabeau) RAVEYRE (François) RAYMONT (Pierre), marchand de bois à Paris REYMOND, curé de Saint-Georges. - 1 REYMOND-CHARBOUNOUZE (Jean) RICHARD (Louis), époux ARCIS Roche Roche Rougeac. - 62

18 ROUSSET (Etienne), de Civeyrac ROUSSET (Jacques), de Rougeac S SABATIER (Jacques), de Cereix, époux de MATHIEU (Marie) Saint-Bonnet le Château Saint-Clément Saint-Didier Saint-Georges. - 1 Saint-Germain-Laprade Saint-Haon Saint-Jean d'aubrigoux Saint-Jean-Lachalm Saint-Marcel Saint-Pierre Duchamp Saint-Pierre-le-Monastier Saint-Vidal SANDON (Pierre) Sanssac l'eglise Sanssac SARET (François), marchand de Cayres Saugues SAUZET (Jean-Pierre), de Saint-Clément SENAC (Marianne) SERVEL (Jean-Claude), praticien du Puy SICARD (André), de Saint-Vidal. - 66

19 SOUCHE du Cros de Saint-Haon T TABARD (Benoît), de Saint-Jean d'aubrigoux THIVEL (André), époux de GARDES (Jeanne-Marie) TOUZET (Pierre), de Sanssac Trespeuix Tressac V VALLAT épouse ARNAUD. - 5 VASSEL (Jacques-François) Vendos. - 30, 66 VERDIER (Jean-Pierre), de Bains époux de GARDES (Marianne) VERDIER, de Grenoble Vergezac VIDAL (Jacques) époux de BONNET (Marie) Vorey. - 27, 28 Vourzac. - 1 Y Yssingeaux. - 13