Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

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1 Nature des prestations : Travaux Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice Année (s) dont le montant est = ou > H.T. et < H.T. : Objet du Travaux de restauration d un site naturel - Landes de Pen Bé - Commune d Assérac Lot 1 - Débroussaillage, Broyage, Décapage Lot 2 - Clôtures et mobiliers 11/02/2013 DERVENN SARL MOUAZE 1/ Travaux d aménagement des combles des locaux d'accueil du château de Ranrouët Lot 1 - Cloisons sèches Isolation Lot 2 - couverture Lot 3 - Menuiserie - Agencement Lot 4 - Electricité - Courant faible Lot 5 - Peinture - revêtement de sol Création d'un équipement dédie à la pratique du BMX à la Turballe Lot 2 : grille de départ 18/01/2013 POUR TOUS LES LOTS ATLANTIC TRAVAUX ST MICHEL CHEF CHEF OUEST COUVERTURE ENERGIE NANTES CEDEX 03 MENUISERIES DE L ESTUAIRE DONGES ATLANTIC TRAVAUX SAINT MICHEL CHEF CHEF DOUCET SAS SAVENAY 03/09/2013 BJM SOLUTIONS CLENAY

2 Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice Aménagement d un parking bus et d un point d apport volontaire Route de la Pigeonnière sur la commune de Batz-sur-mer Soclage et pattage des œuvres et artefacts au Musée des marais salants de Batz sur Mer Travaux d extension et de restructuration du musée intercommunal des marais salants de Batz-sur-mer (44) Lot 8 : «MENUISERIES EXTERIEURE ET INTERIEURE BOIS Travaux de restauration du réseau hydraulique des marais de Pompas 25/04/2013 Entreprise BERTHAUD LA TURBALLE cedex 25/04/2013 HP PARIS 30/05/2013 SENAND LE POULIGUEN 23/08/2013 MAHE TERRIEN SARL MISSILLAC Travaux d aménagement de bureaux sur le site de Kerbiniou (ex bâtiment Pôle emploi) à Guérande. Lot 1- Chauffage - Climatisation - Ventilation Lot 2 - Electricité courants forts et faibles Lot 3 - Cloisons sèches plafonds menuiserie Lot 4 - Revêtement de sol Lot 5 Plomberie Lot 6 Peinture Lot 7 - Mur mobile 28/10/2013 IDC Energie TREILLERES SARL ETI Angers NANTES Volutique Treillères SAS ACMA ETS MORICET GUERANDE Atlantic travaux St Michel Chef Chef DOUCET SAS SAVENAY NE Aménagement Sainte Luce Sur Loire Travaux de rehausse et d'habillage d'un poste de refoulement place d'armes sur la commune du Croisic Lot 1 Gros-œuvre travaux avec la pose de regards neufs Lot 2 menuiserie bois. 23/12/2013 DLE Ouest MONTOIR DE BRETAGNE Bois Loisirs et Créations SAINT MARS DU DESERT Accord-cadre subséquent 2 Travaux d extension et de renouvellement des réseaux d eaux usées et d eau potable sur la commune de La Baule-Escoublac 7/11/2013 PRESQU ILE ENVIRONNEMENT TP GUERANDE CEDEX 2/10

3 2. (s) dont le montant est = ou > H.T. et < H.T. : Objet du Création d'un équipement dédie à la pratique du BMX à la Turballe Lot 1 Terrassements - drainage - réseaux divers - modelage de la piste Travaux d'entretien, de restauration et de création de mares sur les communes de Guérande, Saint-Lyphard et Saint-André des Eaux Accord -cadre - Travaux sur les réseaux d eau potable et d assainissement Territoire de Cap Atlantique de travaux pour la modernisation de la station de transfert des déchets ménagers lot 1 «Terrassements et travaux annexes» Travaux de restauration des cours d eau des bassins versants du Mès et de Pont-Mahé 03/09/ /08/ /07/ /07/2013 CHARIER TP MONTOIR DE BRETAGNE MYTERA entreprise Ravalais MALVILLE PRESQU ILE ENVIRONNEMENT TP GUERANDE CEDEX Agence SBTP SOGEA ATLANTIQUE SAINT NAZAIRE CEDEX Groupement COCA ATLANTIQUE / ARTP LA CHAPELLE SUR ERDRE CISE TP OUEST PLOERMEL Cédex SOCIETE NOUVELLE ROUSSEAU ATLANTIQUE SAVENAY DLE OUEST AGENCE BRETAGNE MONTOIR DE BRETAGNE 13/08/2013 MABO SARL PIRIAC SUR MER 25/10/2013 SARL JEAN MOISDON MISSILLAC 3/10

4 13031 Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice Accord-cadre subséquent 1 Travaux d extension et de renouvellement des réseaux d eaux usées et d eau potable sur les communes de la Turballe et de Mesquer. 7/11/2013 PRESQU ILE ENVIRONNEMENT TP GUERANDE CEDEX 3. (s) dont le montant est = ou > H.T. : Objet du Sans objet 4/10

5 Nature des prestations : Fournitures Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice 1. (s) dont le montant est = ou > H.T. et < H.T. : Objet du Fabrication et pose de mobiliers sur le site du château de Ranrouët château de Ranrouët - Herbignac 44 Fourniture de signalétique directionnelle et de mobilier pour les sentiers de randonnée Fourniture d'une vidéosurveillance pour les 4 déchèteries exploitées en régie sur le territoire de CAP ATLANTIQUE 16/05/ /07/2013 BOSCHER SIGNALETIQUE COUERON CAP OUEST SIGNALETIQUE - PIC BOIS MALANSAC 19/08/2013 IDE SYSTEMES SAAUTRON 2. (s) dont le montant est = ou > H.T. et < H.T. : 5/ Objet du Fourniture, installation et maintenance d un logiciel de facturation et de gestion du service déchets Fourniture de bacs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers Refonte des Systèmes d Information des Ecoles Elémentaires et Maternelles publiques de La Baule et Guérande. Achat de conteneurs semi-enterrés d apport volontaire des déchets ménagers Fourniture, installation et maintenance d un logiciel de gestion de l occupation du domaine public et d aide à la rédaction des arrêtés correspondant 28/08/2013 STYX MINIAC - MORVAN 06/06/2013 CONTENUR LYON 19/07/2013 PYGRAM HAUTE GOULAINE 18/11/2013 Entreprise Metallo Plastique DOL DE BRETAGNE 20/12/2013 KADRISIGNAL SAUTRON

6 3. (s) dont le montant est = ou > H.T. Objet du Achat de sacs papier biodégradable pour la collecte des déchets végétaux Fourniture de CARBURANTS EN STATIONS PAR CARTES ACCREDITIVES, pour les véhicules des parcs des sites de Herbignac et Guérande Lot1 : site d Herbignac Lot 2 : site de Guérande 22/03/2013 TAPIERO SAINT JUNIEN 30/07/2013 Lot 1 : SAS HERBIDIS HERBIGNAC Lot 2 : LECLERC GUERANDE 6/10

7 Nature des prestations : Services 1. (s) dont le montant est = ou > et < H.T. : Objet du Accompagnement et mise en œuvre d un plan e- marketing pour la Destination «Bretagne Plein Sud, La Baule Presqu île de Guérande». Étude pour l extension, l aménagement et la requalification du PA du Poull Go sur les Communes de Batz sur Mer et du Pouliguen signature /AE 29/04/2013 CYBERTCITE Villeurbanne 15/02/2013 GROUPEMENT SETUR SAS/ BEPIC CHARTRES DE BRETAGNE Etude préalable à la grenellisation du SCOT 13/03/2013 OLIVETO ERVITI ORVAULT Assistant à maîtrise d ouvrage pour l harmonisation du système de gestion financière de CAP Atlantique et des villes de Guérande et 12/06/2013 de la Baule. Mission d assistance pour l élaboration d un dossier de demande d autorisation complémentaire ICPE 30/07/2013 ISDND de Kéraline Herbignac (Loire-Atlantique, 44) Etude de gisement et de structuration de la filière bois-énergie sur le territoire de CAP Atlantique 16/09/2013 BST consultants BAILLARGUES ANTEA GROUP OLIVET Groupement SCIC BOIS ENERGIE NANTES Chambre d Agriculture de Loire-Atlantique - CIVAM DEFIS Etude de financement du service public des déchets de la Communauté d Agglomération de CAP Atlantique 18/11/2013 ABBD Paris 7/10

8 Accord-cadre Mission d accompagnement de Cap Atlantique pour la création d un Syndicat Mixte en charge de la protection contre la mer des marais salants des bassins de Guérande et du Mès 19/12/2013 CORNET VINCENT - SEGUREL NANTES cedex 4 Maintenance, fourniture, formation, maintenance et assistance Société ADUCTIS des logiciels ATAL et eatal. 16/12/ BIEVRES cedex 2. (s) dont le montant est = ou > et < H.T. : Objet du signature /AE Etude de programmation urbaine, architecturale, culturelle et touristique pour la reconversion du site du Petit Séminaire à Guérande 4/06/2013 Entretien des espaces verts du Pôle d échanges multimodal sur la commune de La Baule-Escoublac 26/04/2013 Grpt PRO Développement (mandataire)/baizeau Architecte/COLLIN Paysagiste/VILLE OUVERTE/ICARE groupe NOX PARIS TECHNATURA HERBIGNAC Traitement des lixiviats du centre d enfouissement technique de keraline sur la commune d Herbignac (département 44). Création d'un portail Intranet/ Extranet mutualisé sous sharepoint pour les collectivités CAP Atlantique, les Villes de Guérande et de la Baule-Escoublac. Assistance à maîtrise d ouvrage pour la rénovation et la restructuration de l équipement aquatique AQUABAULE 30/04/2013 Groupement SARL OVIVE / Mobipur SECLIN IT&L@bs Nantes 21/10/ /08/2013 CAP URBAIN NANTES 8/10

9 3. (s) dont le montant est > H.T. : Objet du à bons de commande pour la réalisation d essais et de contrôles sur les réseaux d eaux usées et d eau potable du territoire de CAP Atlantique Tri et conditionnement des emballages ménagers, transport des emballages et des journaux magazines issus de la collecte sélective Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de cap atlantique Lot 1 : Epandage en frais des algues vertes et co-compostage sur la plate-forme de Kéraline Lot 2 : chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire. signature /AE 16/03/ /06/ /06/2013 SPIE 2C GUERANDE CEDEX SITA Ouest CESSON SEVIGNE TERRALYS SAINT-HERBLAIN SAUR VANNES Prestations portant sur les contrats d assurance de Cap Atlantique 7 lots, Lot 2 : assurance des responsabilités et risques annexes, Lot 3 : assurance des véhicules et risques annexes (en groupement de commandes avec la ville de La Baule-Escoublac), Lot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus, 09/12/2013 SMACL Assurances (lots 2 à 4) NIORT cedex Lot 5 : assurance des expositions et des risques annexes. GRAS SAVOYE PUTEAUX Cédex (lot 5) 9/10

10 13011 bis Prestations portant sur les contrats d assurance de Cap Atlantique Lot 1 : assurance des dommages aux biens et risques annexes 09/12/2013 SMACL Assurances NIORT cedex Traitement et valorisation des déchets végétaux sur le territoire de CAP ATLANTIQUE 17/12/2013 SAS JACKY DUFEU LASSE 10/10