Projet : FETE du VELO

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3 Projet : FETE du VELO PORTEUR DE PROJET : Office de Tourisme Intercommunal Du Rhône Aux Gorges de l Ardèche 46, rue Olivier de Serres Bourg-Saint-Andéol OBJECTIF: Présenter et faire découvrir le tracé de la ViaRhôna, entre Viviers et Bourg-Saint-Andéol, aux touristes et aux locaux. C est également l opportunité de leur faire découvrir toutes les richesses qui s y raccrochent (faune, flore, patrimoine...). DESCRIPTION DU PROJET Date : samedi 4 juin 2016, journée nationale du vélo Balade animée sur le tracé de la ViaRhôna. Les visiteurs pourront partir, à vélo de préférence ou à pied, de Viviers ou de Bourg-Saint-Andéol afin de découvrir le futur tracé de la ViaRhôna et profiter des animations. jeu de piste : jeu de piste tout au long du parcours sur le thème du patrimoine et du tour de France Navette de retour. Une navette sera prévue (bus + remorque pour vélo), afin de ramener les visiteurs. La navette fera plusieurs allers-retours dans la journée. MODALITE POUR LES VISITEURS Participation gratuite et libre pour les participants.

4 FÊTE du VELO : à la découverte de la ViaRhôna samedi 4 Juin 2016 Organisée par l OFFICE DE TOURISME DU RHONE AUX GORGES DE L ARDECHE en partenariat avec : La communauté de communes DRAGA, la mairie de Viviers, la Mairie de Bourg-Saint-Andéol, la CNR 1 - Manifestation ouverte à tous, licenciés ou non. REGLEMENT 2 Elle est gratuite. Les participants dégagent l organisateur de toute responsabilité en cas de vol, de détérioration sur le lieu de l événement ou d accident dû au mauvais état de son vélo. 3 Des photographies seront prises pendant la journée pour utilisation dans la presse, site internet. Si vous ne souhaitez pas être pris en photographie, merci de prévenir l organisation. 4 Vous traversez une zone Natura Afin de ne pas déranger la faune et la flore et pour votre sécurité, nous vous demandons de suivre le balisage mis en place 5 - Aucun accompagnateur motorisé ne sera admis sur les parcours. 6 Il s agit d une balade et non d une compétition sportive. Il ne sera procédé à aucun classement. 7- Chaque participant devra se conformer au Code de la Route. 8 - Respectez le milieu naturel et les propriétés privées. Ne jetez ni papiers, ni emballage, ni matériels ou tout autre objet. 9 Les animaux domestiques sont acceptés sur le parcours, tenus en laisse, sous la responsabilité de leur propriétaire Pensez à prendre sur vous le matériel de réparation, de l eau et des barres de céréales Le port du casque est fortement recommandé La responsabilité des organisateurs ne saurait être engagée en cas de non-respect du présent règlement Le participant déclare être apte à la pratique du cyclisme et dégage les organisateurs de toute responsabilité en cas de défaillance physique ou d accidents. 14 -les enfants mineurs doivent être accompagnés et sous la responsabilité d une personne majeure. A noter : une assistance mécanique volante sera mise œuvre sur le parcours.

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6 Paris, le 14 janvier 2016 Votre contrat n AM Attestation d assurance de responsabilité civile Generali Iard atteste que OFF TOURISME INTERCOMMUNAL DU R, numéro de Siret , demeurant 46 OLIVIER DE SERRE BOURG ST ANDEOL, est titulaire du contrat n AM Sont couvertes les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber du fait de ses activités professionnelles : OFFICE DU TOURISME : activité de guides touristiques sans organisation de transport à l'exception de toute activité relevant de la loi de1992 visant les agences de voyages. Seules les garanties mentionnées dans le tableau ci-dessous sont souscrites pour les montants précisés : Garantie Montant Franchise Responsabilité Civile Générale Tous dommages confondus Ce plafond englobant EUR non indexés par sinistre, Franchise : néant Dommages corporels garantis et Dommages immatériels en résultant Causés par : Fautes inexcusables Accidents de travail Maladies professionnelles EUR par période d'assurance quel que soit le nombre de victimes Franchise : néant Dommages matériels garantis et Dommages immatériels en résultant EUR par sinistre, Franchise 10% des dommages, mini 500 EUR maxi 2000EUR Atteintes à l'environnement d'origine accidentelle Dommages matériels et immatériels en résultant causés aux biens confiés et/ou prétés EUR non indexés, par période d'assurance, Franchise 3000 EUR par sinistre EUR par sinistre, Franchise 10% des dommages, mini 750 EUR maxi 2000EUR Dommages immatériels non consécutifs à un dommage corporel ou matériel et Dommages immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel non garanti EUR par sinistre, Franchise 10% du montant des dommages mini 2000 EUR maxi 6000 EUR FILIP001 / / 2 Pour nous écrire : Generali - Segment Entreprises Dommages entreprises Paris Cedex 09

7 Attestation contrat n AM Garantie Montant Franchise RC Après livraison des travaux, services, produits Tous dommages confondus dont EUR par période d'assurance, Franchise par sinistre 10% des dommages mini 1000 EUR maxi 4000 EUR Dommages immatériels non consécutifs à un dommage corporel ou matériel et Dommages immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel non garanti EUR par période d'assurance, Franchise par sinistre 10% des dommages mini 3000 EUR maxi 8000 EUR La présente attestation est valable pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2016 sous réserve que le contrat ne soit pas résilié, suspendu ou annulé pour quelque cause que ce soit. Elle n implique qu une présomption de garantie à la charge de l assureur. Elle est délivrée pour valoir ce que de droit et n engage l assureur que dans les limites des dispositions du contrat auquel elle se réfère. Stéphane DEDEYAN Directeur Général Délégué FILIP001 / / 2 Pour nous écrire : Generali - Segment Entreprises Dommages entreprises Paris Cedex 09

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d une Appréciation Technique d Expérimentation (ATEx) avec avis favorable, d un Pass innovation «vert» en cours de validité.

d une Appréciation Technique d Expérimentation (ATEx) avec avis favorable, d un Pass innovation «vert» en cours de validité. Paris, le 16 décembre 2014 Votre contrat n AL 398 454 Attestation d assurance des responsabilités civile et décennale Generali Iard atteste que M ERNAULT JEROME, numéro de Siret 50954340100038, demeurant

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