LISTE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'ANNEXE3(LISTE2) DONT LE TAUX APPLIQUE (0%) 1er SEPTEMBRE 2012

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1 taux preferentiels au reste des marchandises originaires de ue 1sept 2012 LISTE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'ANNEXE3(LISTE2) DONT LE TAUX APPLIQUE (0%) 1er SEPTEMBRE 2012 POSITION Libelle DD Com DD Ue Anthracite 5, Houilles bitumineuses 5, Autres houilles 5, Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille 5, Lignites, meme pulverises, mais non agglomeres 5, Lignites agglomeres 5, Tourbe (y compris la tourbe pour litiere), meme agglomeree.(1)(2) 5, Cokes et semi cokes 5, Charbon de cornue 5, Gaz de houille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, a l'exclusion des gaz de petrole et autres hydrocar 5, Autres 15, Huile brute de distillation primaire (BRI). 5, Gaz naturel 5, a l'importation 5, a l'importation (1)(2) 5, Gaz naturel 5, a l'importation 5, a l'importation 5, a l'importation 5, Ozokerite a l'importation 15, Cires de lignite ou de tourbe, a l'importation 15, Autres, a l'importation 15, a l'importation 15, a l'importation 15, a l'importation 15, a l'importation 15, Contenant 60% ou moins de matieres inertes a l'importation 15, Contenant plus de 60% de matieres inertes a l'importation 15, a l'importation 15, Energie electrique. (position facultative) 15, De constitution chimique définie 15, Autres 15, Vitamine B6 et ses derives 15, Penicillines et leurs derives, a structure d'acide penicillanique; sels de ces produits 15, Streptomycines et leurs derives; sels de ces produits 15, Tetracyclines et leurs derives; sels de ces produits 15, Chloramphenicol et ses derives; sels, de ces produits 15, Erythromycine et ses derives; sels de ces produits 15, Autres 15, Autres composes organiques. 15, Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs secretions 5, Heparine et ses sels 5, Autres 5, Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie b 5, Vaccins pour la medecine veterinaire (2). 5, saxitoxine 5, Ricin 5, autres 5, Contenant des penicillines ou des derives de ces produits, a structure d'acide penicillanique, ou des strep 5, Contenant d'autres antibiotiques (1)(2). 5, Contenant de l'insuline (1)(2) 5, Autres (1)(2) 5, Contenant des alcaloides ou leurs derives, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n[ , Autres (1)(2) 5, Contenant des penecillines ou des derives de ces produits, a structure d'acide penicillanique, ou des strep 5, Contenant d'autres antibiotiques (1)(2) 5, Contenant de l'insuline (1)(2) 5, o Contenant des hormones corticosteroides,leurs derives ou analogues structurels 5, Autres (1)(2) 5, des types utilises en pharmacie veterinaire (1)(2) 30, Reactifs destines a la determination des groupes ou des facteurs sanguins 5, Preparations opacifiantes pour examens radiographiques; reactifs de diagnostic conccus pour etre emplo 5, Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la refection osseuse 5,0 0 Page 1 de 13

2 Trousses et boites de pharmacie garnies, pour soins de premiere urgence 5, Preparations chimiques contraceptives a base d'hormones,d'autres produits du n ou de spermicide 5, Préparations présentées sous forme de gel conçues pour etre utilisées en médecine humaine ou vétérina 5, déchets pharmaceutiques 5, a l'importation 15, a l'importation 15, Preparations pour le traitement des matieres textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matieres 15, Autres 15, Films cinematographiques d'actualites 15, Autres 15, Pour la reproduction offset 15, Autres 15, Biberons 30, Eventails et ecrans a main, ainsi que leurs montures et feuilles presentees isolement 30, composants apyrogenes et/ou atoxiques 15, formes pour chaussures 15, Autres (1)(2) 15, Renforcees seulement de metal 15, Renforcees seulement de matieres textiles 15, Autres 15, Courroies de transmission sans fin,de section trapézoidale,striées d'une circonférence extérieure excéda 15, Courroies de transmission sans fin, de section trapézoidale, autres que striées d'une circonférence extér 15, Courroies de transmission sans fin, de section trapézoidale striées, d'une circonférence extérieure excéd 15, Courroies de transmission sans fin, de section trapézoidale, autres que striées, d'une circonférence exté 15, Courroies de transmission sans fin, crantées(synchrones) d'une circonférence extérieure excédant 60cm 15, Courroies de transmission, sans fin, crantées (synchrones) d'une circonférence extérieure excédant 150c 15, Autres. 15, D'un poids unitaire egal ou inferieur a 15 kgs 15, Autres 15, D'un poids unitaire inferieur a 15 kgs 15, D'un poids unitaire egal ou superieur a 15 kgs et egal ou inferieur a 70 kgs 15, Autres 15, Des types utilises pour véhicules aériens. 15, Des types utilises pour motocycles 15, Des types utilises pour bicyclettes 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers. 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civile et de manutention industrielle, pour jantes 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d 15, Autres. 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers. 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d 15, Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d 15, Autres. 15, Des types utilisés pour les voitures de tourisme(y compris les voitures "break" et les voitures de course) 15, Des types utilisés pour autobus ou camions. 15, Des types utilisés pour véhicules aériens. 15, Autres. 15, D'un poids egal ou inferieur a 2 kgs 15, D'un poids compris entre 2 kgs exclus et 5 kgs inclus 15, D'un poids superieur a 5 kgs 15, Des types utilises pour bicyclettes 15, Autres 15, Tetines et articles similaires pour bebes 30, Autres 30, Pour chirurgie 30, Pour la pratique des sports 30, Dont les mailles sont egales ou inferieures a 9,2 mm de noeud a noeud. 15, Autres 15, Filets pour la peche dont les mailles sont egales ou inferieures à 9,2 mm de noeud à noeud. 15, filets pour la peche dont les mailles sont superieures a 9,2 mm de noeud a noeud 15, De fibres artificielles. 30, Autres 30, Autres. 30, Ecrues ou blanchies. 30, Teintes. 30, En fils de diverses couleurs. 30, Imprimées. 30, Ecrues ou blanchies. 30,0 0 Page 2 de 13

3 Teintes. 30, En fils de diverses couleurs. 30, Imprimées. 30, Ecrues ou blanchies. 30, Teintes. 30, En fils de diverses couleurs. 30, Imprimées. 30, Autres. 30, De laine ou de poils fins 30, Ecrues ou blanchies. 30, Teintes. 30, En fils de diverses couleurs. 30, Imprimées. 30, Ecrues ou blanchies. 30, Teintes. 30, Imprimées. 30, Ecrues ou blanchies. 30, Teintes. 30, En fils de diverses couleurs. 30, Imprimées. 30, de coton 15, Contenants souples pour matieres en vrac 15, D'autres matieres textiles 15, Verres de lunetterie medicale 5, Rails. 5, Aiguilles,pointes de coeur,tringles d'aiguillage et autres elements de croisement ou de changement de vo 5, Eclisses et selles d'assise. 5, Autres. 5, Tiges de forage en aciers inoxidables 5, Autres tiges de forage 5, Autres, en aciers inoxidables 5, Autres 5, A usage agricole 15, A usage agricole 15, A usage agricole 15, A usage agricole 15, A usage agricole 15, A usage agricole 15, A usage agricole 15, autres 5, Filieres pour l'etirage ou le filage (extrusion) des metaux 5, Outils a emboutir, a estamper ou a poincconner 5, Outils a trauder ou a fileter 5, Outils a percer 5, Outils a aleser ou a brocher 5, Outils a fraiser 5, Outils a tourner 5, Autres outils interchangeables 5, Pour le travail des metaux 5, Pour le travail du bois 5, Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 5, Pour machines agricoles, horticoles ou forestieres 5, Autres 5, Reacteurs nucleaires 5, Machines et appareils pour la separation isotopique, et leurs parties 5, Elements combustibles (cartouches) non irradies 5, Parties de reacteurs nucleaires 5, Chaudieres dites <<a eau surchauffee>> 5, Parties 5, Pour chaudieres du n[ , Condenseurs pour machines a vapeur 5, Parties 5, Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs; generateurs d'acetylene et ge 5, Parties 5, Turbines pour la propulsion de bateaux 5, D'une puissance excedant 40MW 5, D'une puissance n'excedant pas 40MW 5, Parties 5,0 0 Page 3 de 13

4 collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, Collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, collections destinées aux indutries de montage 5, autres 5, collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, collections destinées aux industries de montage 5, autres 5, autres 5, De moteurs pour l'aviation(1) 5, Pour les moteurs du n[ , Autres 5, Autres 5, D'une puissance n'excedant pas KW 5, D'une puissance excedant KW mais n'excedant pas KW 5, D'une puissance excedant KW 5, Parties, y compris les regulateurs 5, D'une poussee n'excedant pas 25 KN 5, D'une poussee excedant 25 KN 5, D'une puissance n'excedant pas KW 5, D'une puissance excedant KW 5, D'une puissance n'excedant pas KW 5, D'une puissance excedant KW 5, De turboreacteurs ou de turbo propulseurs 5, Autres 5, Propulseurs a reaction autres que les turboreacteurs 5, A mouvement rectiligne (cylindres) 5, Autres 5, A mouvement rectiligne (cylindres) 5, Autres 5, Autres 5, Parties 5, Comportant un dispositif mesureur 5, Autres 5, Pompes actionnees à la main, autres que celles des n s ou , Pompes a carburant, a l'huile ou a liquide de refroidissement pour moteurs a allumage par etincelles ou p 5, Autres pompes volumetriques alternatives 5, Autres pompes vomuletriques rotatives 5, autres 5, autres 5, autres 5, autres 5, De pompes(2) 5, D'elevateurs a liquides 5, Pompes a vide 5, Pompes a air, a main ou a pied 5, Compresseurs des types utilises dans les equipements frigorifiques 5, Bruleurs a combustibles liquides 5, Autres bruleurs, y compris les bruleurs mixtes 5, Foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques 5, Parties 5, Sterilisateurs medico chirurgicaux ou de laboratoires 5, Pour produits agricoles 5, Pour le bois, les pates a papier, papiers ou cartons 5, Autres. 5, Appareils de distillation ou de rectification 5, Echangeurs de chaleur 5, Appareils et dispositifs pour la liquefaction de l'air ou des gaz 5, D'appareils destines aux equipements de laboratoires 5, Calandres et laminoirs 5, Cylindres 5, Autres 5,0 0 Page 4 de 13

5 Ecremeuses 5, Essoreuses a ligne 5, Centrifugeuses pour laboratoires medicaux 5, Autres 5, Pour la filtration ou l'epuration des eaux 5, Pour la filtration ou l'epuration des boissons autres que l'eau 5, Autres 5, Autres 5, De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges 5, Autres 5, Machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients 5, Machines et appareils a empaqueter ou emballer les marchandises 5, Machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires 5, Autres 5, Parties 5, A moteur electrique 5, Autres 5, A moteur electrique 5, Autres 5, Elevateurs fixes de voitures pour garages 5, Autres 5, Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots cavaliers 5, Autres 5, Grues sur portiques 5, Chariots grues 5, Autres 5, Autres 5, Autres 5, superieur a 8 tonnes 5, superieur a 8 tonnes 5, superieur a 18 tonnes 5, superieur a 18 tonnes 5, Collections destines aux industries de montage 5, Autres 5, Ascenseurs et monte charge 5, Appareils elevateurs ou transporteurs, pneumatiques 5, Specialement conccus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 5, Autres, a bande ou a courroie 5, Autres 5, Escaliers mecaniques et trottoirs roulants 5, Telepheriques (y compris les telesieges et remonte pentes); mecanismes de traction pour funiculaires 5, Autres 5, Autres 5, Decapeuses 5, Autres 5, Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 5, Chasse neige 5, Autopropulsees 5, Autres 5, Autopropulsees 5, Autres 5, Autres machines et appareils, autopropulses 5, Machines et appareils a tasser ou a compacter 5, Autres. 5, De machines ou appareils du n[ , De machines ou appareils du n[ , D'ascenseurs, monte charge ou escaliers mecaniques 5, Autres 5, Godets, bennes, bennes preneuses, pelles, grappins et pinces(1) 5, Parties de machines de sondage ou de forage des n[s ou , Autres(1) 5, Autres machines et appareils pour le battage 5, Machines pour la recolte des racines ou tubercules 5, Trieurs a oeufs, fruits et autres produits agricoles 5, Autres 5, Parties 5, Machines a traire 5, Machines et appareils de laiterie 5,0 0 Page 5 de 13

6 Parties 5, Machines et appareils 5, Parties 5, Machines et appareils pour la preparation des aliments ou provendes pour animaux 5, Couveuses et eleveuses 5, Autres 5, Autres machines et appareils(1) 5, De machines ou appareils d'aviculture 5, Autres 5, Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs(1) 5, Parties 5, Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat 5, Machines et appareils pour la sucrerie 5, Machines et appareils pour la brasserie 5, Machines et appareils pour le travail des viandes 5, Machines et appareils pour la preparation des fruits ou des legumes(1) 5, Parties 5, Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques 5, Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 5, Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton 5, De machines ou appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques 5, Autres 5, Machines et appareils 5, Parties 5, Coupeuses 5, Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 5, Machines pour la fabrication de boites, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que 5, Machines a mouler les articles en pate a papier, papier ou carton 5, Autres machines et appareils 5, Parties 5, Machine, appareils et materiel 5, Parties de ces machines, appareils ou materiel 5, Machines et appareils a imprimer offset,alimentees en bobines 5, Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n excède pas 22 c 5, Autres machines et appareils a imprimer offset 5, Machines et appareils a imprimer,typographiques,alimentees en bobines,a l'exclusion des machines et a 5, Machines et appareils a imprimer,typographiques,autres qu'alimentees en bobines, a l'exclusion des ma 5, Machines et appareils a imprimer,flexographiques 5, Machines et appareils a imprimer,heliographiques 5, Autres 5, Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes:impression,copie ou transmission de telec 5, machines à imprimer à jet d'encre;autres imprimantes 5, télécopieurs et téléscripteurs 15, machines à imprimer à jet d'encre;autres imprimantes 5, Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches,cylindres 5, Autres 5, Machines pour le filage (extrusion), l'etirage, la texturation ou le tranchage des matieres textiles synthetiq 5, Cardes 5, Peigneuses 5, Bancs a broches 5, Autres 5, Machines pour la filature des matieres textiles 5, Machines pour le doublage ou le retordage des matieres textiles 5, Machines a bobiner (y compris les canetieres) ou a devider les matieres textiles 5, Autres 5, Pour tissus d'une largeur n'excedant pas 30 cm 5, A moteur 5, Autres 5, Pour tissus d'une largeur excedant 30 cm, sans navettes 5, Avec cylindre d'un diametre n'excedant pas 165 mm 5, Avec cylindre d'un diametre excedant 165 mm 5, Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture tricotage 5, Autres 5, Ratieres (mecaniques d'armures) et mecaniques Jacquard; reducteurs, perforatrices et copieuses de cart 5, Autres 5, Parties et accessoires des machines du n[ ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 5, Garnitures de cardes 5, De machines pour la preparation des matieres textiles, autres que les garnitures de cardes 5,0 0 Page 6 de 13

7 Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs 5, Autres 5, Peignes, lisses et cadres de lisses 5, Autres 5, Platines, aiguilles et autres articles participant a la formation des mailles 5, Autres 5, Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontisses, en piece ou en forme, 5, Autres 5, Machines pour le nettoyage a sec 5, Autres 5, Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture 5, Machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus 5, Autres machines et appareils 5, Autres 5, Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux 5, Parties 5, Convertisseurs 5, Lingotieres et poches de coulee 5, Parties 5, Laminoirs a tubes 5, Laminoirs a chaud et laminoirs combines a chaud et a froid 5, Laminoirs a froid 5, Cylindres de laminoirs 5, Autres parties 5, Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons 5, Opérant par ultra sons 5, Opérant par éléctro érosion 5, Autres 5, Centres d'usinage 5, Machines a poste fixe 5, Machines a stations multiples 5, A commande numerique 5, A commande numerique 5, Autres 5, Unites d'usinage a glissieres 5, A commande numerique 5, Autres 5, A commande numerique 5, Autres 5, Autres machines a aleser 5, A commande numerique 5, Autres 5, A commande numerique 5, Autres machines a fileter ou a tarauder 5, A commande numerique 5, A commande numerique 5, Autres 5, A commande numerique 5, Autres 5, Machines a glacer ou a roder 5, Autres 5, Etaux limeurs. 5, Machines a mortaiser 5, Machines a brocher 5, Machines a tailler ou a finir les engrenages 5, Autres. 5, Machines (y compris les presses) a forger ou a estamper, moutons, marteaux pilons et martinets 5, A commande numerique 5, Autres 5, A commande numerique 5, Autres 5, A commande numerique 5, Presses hydrauliques 5, Autres 5, Bancs a etirer les barres, tubes, profiles, fils ou similaires 5, Machines pour executer un filetage exterieur ou interieur par roulage ou laminage 5, Machines pour le travail des metaux sous forme de fil 5, Autres 5,0 0 Page 7 de 13

8 Machines a scier 5, Machines a meuler ou a polir 5, Autres 5, Machines a degauchir ou a raboter; machines a fraiser ou a moulurer 5, Machines a meuler, a poncer ou a polir 5, Machines a cintrer ou a assembler 5, Machines a percer ou a mortaiser 5, Machines a fendre, a trancher ou a derouler 5, Autres 5, Porte outils et filieres a declenchement automatique 5, Porte pieces 5, Dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur machines outils 5, Pour machines du n[ , Pour machines du n[ , Pour machines des n[s a , Pour machines des n[s ou , Rotatifs (meme a percussion). 5, Autres. 5, Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives. 5, Scies et tronçonneuses. 5, Autres. 5, Troncconneuses a chaine. 5, Autres. 5, De troncconneuses a chaine. 5, D'outils pneumatiques. 5, Autres. 5, chalumeaux guides a la main 5, Autres machines et appareils aux gaz 5, Autres machines et appareils 5, Parties 5, Distributeurs automatiques de billets de banque 5, Parties et accessoires des machines du n[ , Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver 5, Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser 5, Machines a melanger les matieres minerales ou bitume 5, Autres 5, Autres machines et appareils 5, Parties 5, Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pou 5, Machine pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ebauches 5, Autres 5, Parties 5, Machines a mouler par injection 5, Extrudeuses 5, Machines a mouler par soufflage 5, Machines a mouler sous vide et autres machines a thermoformer 5, A mouler ou a rechaper les pneumatiques ou a mouler ou a former les chambres a air 5, Autres machines et appareils 5, Parties 5, Machines et appareils(1) 5, Parties 5, Machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales fixes ou animal 5, Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matieres ligneuses 5, Machines de corderie ou de cablerie 5, Robots industriels,non denommes ni compris ailleurs 5, Appareils a evaporation pour le rafraichissement de l'air 5, Des types utilisés dans les aéroports 5, Autres 5, Pour le traitement des metaux, y compris les bobineuses pour enroulements electriques 5, A melanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogeneiser, emulsionner ou brasser 5, Autres 5, Parties 5, Chassis de fonderies 5, Plaques de fond pour moules 5, Modeles pour moules 5, Pour le moulage par injection ou par compression 5, Autres 5, Moules pour le verre 5,0 0 Page 8 de 13

9 Moules pour les matieres minerales 5, Pour le moulage par injection ou par compression 5, Autres 5, Equipement de conversion au GPL/carburant et au gaz naturel/carburant. 5, Valves pour transmissions oleohydrauliques ou pneumatiques 15, Soupapes de trop plein ou de surete 15, Roulements a billes 15, Roulements a rouleaux coniques, y compris les assemblages de cones et rouleaux coniques 15, Roulements a rouleaux en forme de tonneau 15, Roulements a aiguilles 15, Roulements a rouleaux cylindriques 15, Autres, y compris les roulements combines 15, Billes, galets, rouleaux et aiguilles 15, Autres 15, Arbres de transmission (y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles 15, Paliers a roulements incorpores 15, Palier, autres qu'a roulements incorpores; coussinets 15, Volants et poulies, y compris les poulies a moufles 15, Embrayages et organes d'accouplement y compris les joints d'articulation 15, Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentées séparémént; parties. 15, Joints metalloplastiques 15, Joints d'etancheite mecaniques 15, Autres 15, Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 5, Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs a semi conducteur ou des circuits integres electro 5, Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat 5, Machines et appareils vises a la note 9 C) du present chapitre 5, Parties et accessoires 5, Helices pour bateaux et leurs pales 15, Autres 15, A energie eolienne 5, En metal 15, Autres 15, Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse electromagnetiques 15, Freins electromagnetiques 15, Electro aimants 15, Autres, y comris les parties 15, Autres aspirateurs 30, Appareils d'eclairage ou de signalisation des types utilises pour les bicyclettes 15, Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle 15, Appareils de signalisation acoustiques 15, Essuie glaces, degivreurs et dispositifs antibuee 15, Autres appareils pour le traitement thermiques des matieres par induction ou par perte dielectriques 5, Fers et pistolets a braser 5, Autres 5, Entierement ou partiellement automatiques 5, Autres 5, Entierement ou particiellement automatiques 5, Autres machines et appareils 5, Parties 5, Stations de base 5, Parties 5, "Cartes intelligentes" 5, Cartes et etiquettes a declenchement par effet de proximite 5, Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l inf 5, Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l inf 5, Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l inf 5, Condensateurs fixes conccus pour les reseaux electriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissan 5, Au tantale 5, Electrolytiques a l'aluminium 5, A dielectrique en ceramique, a une seule couche 5, A dielectrique en ceramique, multi couche 5, A dielectrique en papier ou en matieres plastiques 5, Autres 5, Condensateurs variables ou ajustables 5, Parties 5, Resistances fixes au carbone, agglomerees ou a couche 5, Pour une puissance n'excedant pas 20 W 15,0 0 Page 9 de 13

10 Autres 15, Pour une puissance n'excedant pas 20 W 15, Autres 15, Autres resistances variables (y compris les rheostats et les potentiometres) 15, Parties 15, Circuits imprimes. 5, Tubes pour cameras de television, tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images, autres tubes a phot 5, Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données gra 5, Autres tubes cathodiques 5, Magnetrons 5, Autres 5, Tubes de reception ou d'amplification 5, Autres 5, De tubes cathodiques 5, Autres 5, Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere 5, A pouvoir de dissipation inferieur a 1 W 5, Autres 5, Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 5, Dispositifs photosensibles a semiconducteur, y compris les cellules photovoltaiques meme assenblees en 5, Autres dispositifs a semi conducteur 5, Cristaux piezo electriques montes 5, Parties 5, Processeurs et controleurs,meme combines avec des memoires,des convertisseurs,des circuits logiques, 5, Memoires 5, Amplificateurs 5, Autres 5, Parties 5, Generateurs de signaux 5, Machines et appareils de galvanoplatie,electrolyse ou electrophorese 5, Autres machines et appareils 5, Des types utilises pour fours 15, Autres 15, Balais 15, Autres 15, En verre 15, En ceramique 15, Autres 15, Pieces isolantes en ceramique 15, Pieces isolantes en matieres plastiques 15, Autres 15, A source exterieure d'electricite 5, A accumulateurs electriques 5, Locomotives diesel electriques 5, Autres 5, A source exterieure d'electricite 5, Autres 5, Vehicules pour l'entretien ou le service des voies ferrees ou similaires, meme autopropulses (wagons atel 5, Voitures a voyageurs, fourgons a bagages, voitures postales et autres voitures speciales, pour voies ferree 5, Wagons citernes et similaires 5, Wagons a dechargement automatique, autres que ceux des n[ , Couverts et fermes 5, Ouverts, a parois non amovibles d'une hauteur excedant 60cm (tomberaux) 5, Bogies et bissels de traction 5, Autres bogies et bissels 5, Autres, y compris les parties 5, Freins a air comprime et leurs parties 5, Autres 5, Crochets et autres systemes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties 5, De locomotives ou de locotracteurs 5, Materiel fixe de voies ferrees et similaires 5, Appareils de signalisation, de securite et de controle 5, Parties 5, Autres(1) 5, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage(3) 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0,0 0 Page 10 de 13

11 Collections destinees aux industries de montage,d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant p 0, Autres collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes 5, Autres, d'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5 tonnes 5, Autres 5, Collections destinees aux industries de montage 0, Collections destinees aux industries de montage 0, Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes 5, Autres 5, Autres 5, Autres 5, Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 5, Des vehicules automobiles du , Des vehicules automobiles du , Des vehicule automobiles du , Des vehicules du n[ , Autres 5, Pare chocs et leurs parties 15, Ceintures de securite 15, Autres 15, Garnitures de freins montees 15, cables de freins 15, autres 15, Collections dites CKD 0, Autres 15, Parties de boites de vitesses 15, Ponts avec differentiels, meme pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parti 15, Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) 15, cables d'embrayages 15, autres 15, Volants,colonnes et boitiers de direction;leurs parties 15, Organes de transmission,autres que les boites de vitesse et les ponts 15, cables d'accélérateurs 15, autres 15, Parties 5, Autres remorques et semi remorques(1) 5, Bateaux de peches 5, Autres 5, Verres de contact 5, Verres de lunetterie en autres matieres 30, Autres 30, Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinematograph 30, Pour la cinématographie aérienne 5, Appareils et materiel pour le developpement automatique des pellicules photographiques, des films cine 5, Autres appareils et materiel pour laboratoires photographiques ou cinematographiques ; negatoscopes 5, Ecrans pour projections 5, Parties et accessoires 5, Microscopes stereoscopiques 5, Autres microscopes, pour la photomicrophotographie, la cinephomicrographie ou la microprojection 5, Autres microscopes 5, Parties et accessoires 5, Microscopes autres qu'optiques; et diffractographes 5, Parties et accessoires 5, Lunettes de visee pour armes; periscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du chapitre 5, Lasers, autres que les diodes laser 5, Stereoscopes 5, Boussoles, y compris les compas de navigation 5, Instruments et appareils pour la navigation aerienne ou spatiale (autres que les boussoles) 5, Autres instruments et appareils 5, Parties et accessoires 5, Telemetres 5, Theodolites et tacheometres 5, Niveaux 5,0 0 Page 11 de 13

12 Instruments et appareils de photogrammetrie 5, Autres instruments et appareils 5, Parties et accessoires 5, Tables et machines a dessiner, meme automatiques 30, Autres instruments de dessin, de tracage ou de calcul (1) 30, Micrometres, pieds a coulisse,calibres et jauges (1) 30, Autres instruments (1) 30, Parties et accessoires 30, Electrocardiographes 5, Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 5, Appareils de diagnostic par visualisation a resonance magnetiques 5, Appareils de scintigraphie 5, Autres 5, Appareils a rayons ultraviolets ou infrarouges 5, Aiguilles tubulaires en metal et aiguilles a sutures 5, Autres 5, Tours dentaires, meme combines sur une base commune avec d'autres equipements dentaires 30, Fauteuils de dentistes 30, Autres 30, Autres instruments et appareils d'ophtalmologie 5, Autres instruments et appareils speciaux pour le diagnostic (stethoscopes,etc) 5, Instruments et appareils pour l'art veterinaire 5, Autres 5, Appareils de mecanotherapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 5, Appareils d'ozonotherapie, d'oxygenotherapie, d'aerosoltherapie, appareils respiratoires de reanimation 5, Autres appareils respiratoire et masques a gaz, a l'exclusion des masques de protection depourvus de mec 5, Autres. 5, Appareils de tomographie pilotes par une machine automatique de traitement de l'information 5, Autres, pour l'art dentaire 5, Autres, pour usages medicaux,chirurgicaux ou veterinaires 5, Pour autres usages 5, A usage medical, chirurgical, dentaire ou veterinaire 5, Pour autres usages 5, Tubes a rayons X 5, Autres, y compris les parties et accessoires 5, Instruments, appareils et modeles conccus pour la demonstration (dans l'enseignement ou les expositions 5, Machines et appareils d'essais des metaux 5, Autres machines et appareils 5, Parties et accessoires 5, A liquide,a lecture directe 5, Autres 5, Autres instruments 5, Parties et accessoires 5, Pour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides (1)(2) 5, Pour la mesure ou le controle de la pression 5, Autres instruments et appareils 5, Parties et accessoires 5, Analyseurs de gaz ou de fumees 5, Chromatographes et appareils d'electrophorese 5, Spectrometres,spectrophotometres et stectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV,visibles,IR 5, Autres instruments et appareils utilisant les rayonnement optiques (UV,visibles,IR) 5, Autres instruments et appareils (1) 5, Microtomes;parties et accessoires 5, Compteurs de tours ou de production,taximetres,totalisateurs de chemin parcouru,podometres et compt 5, Indicateurs de vitesse et tachymetres;stroboscopes(1) 5, Parties et accessoires 5, Instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations ionisantes 5, Oscilloscopes et oscillographes 5, Multimetres, sans dispositif enregistreur 5, Multimetres, avec dispositif enregistreur 5, Autres,avec dispositif enregistreur 5, Autres instruments et appareils, specialement conccus pour les techniques de la telecommunication (hyp 5, Pour la mesure ou le controle des disques ou des dispositifs a semi conducteur 5, Autres,avec dispositif enregistreur 5, Autres 5, Parties et accessoires 5, Machines a equilibrer les pieces mecaniques 5, Bancs d'essai 5,0 0 Page 12 de 13

13 Pour le controle des disques ou des dispositifs a semi conducteur ou pour le controle des masques ou de 5, Autres 5, Autres instruments,appareils et machines 5, Parties et accessoires 5, Thermostats 5, Manostats (pressotats) 5, Hydrauliques ou pneumatiques 5, Autres 5, Parties et accessoires 5, Parties et accessoires non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre, pour machines, appare 5, A affichage mecanique seulement 30, De réveils. 30, Autres. 30, En metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux. 30, Autres(2) 30, Cartes a jouer 30, Autres. 30, Parties 30,0 0 Page 13 de 13