Cahier des résidents

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1 Cahier des résidents Résidences de l Université du Québec en Abitibi-Témicamingue à Rouyn-Noranda AVRIL 2013

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3 Bienvenue aux Résidences de l Université du Québec! Les Résidences de l Université du Québec, construites en 2010, regroupent les résidences de Rouyn-Noranda et de Val-d Or. Ces bâtiments ont pour mission principale de desservir les complexes universitaires de Rouyn-Noranda et de Val-d Or de l Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT). Afin de répondre aux besoins de sa clientèle étudiante, les résidences de l Université du Québec offrent des appartements qui incluent tous les services. Les résidences accueillent des gens d un peu partout sur la planète. Je vous invite donc à profiter de cette occasion pour échanger sur vos cultures, vos coutumes, vos goûts, vos préférences. «Gardez votre esprit ouvert» en accueillant l autre avec ses différences et dans le respect de chacun. Nous espérons que vous vous y plairez et que vous y passerez un excellent séjour! La direction des résidences

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5 Résidences de l UQAT Table des matières En cas d urgence (numéros de téléphone)... 7 Police, service d incendie, ambulance... 7 CLSC... 7 Pour nous joindre... 7 Bureau de location... 7 Règlements contenus dans votre bail... 8 Règlements... 9 Consignes à respecter Nettoyage Appareil téléphonique Buanderie Clés Réparations Stationnements Courrier postal Page

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7 EN CAS Police, service d incendie, ambulance: 911 CLSC (Centre local de santé communautaire) : 1, 9 e Rue, Rouyn-Noranda Tél. : POUR NOUS JOINDRE Bureau de location : 445, boul. de l Université Rouyn-Noranda (Québec) Manon St-Cyr, directrice des résidences, local D 114 Téléphone : , poste Télécopieur : Courriel : manon.st-cyr@uqat.ca Mariette Fortin, adjointe des résidences, local D 117 Téléphone : , poste 4392 Télécopieur : Courriel : mariette.fortin2@uqat.ca Nos résidences offrent un milieu de vie sécuritaire et cordiale. Toutefois, un événement peut survenir (conflits avec les voisins, bruits, bris d équipement, porte barrée, etc.). Dans de telles situations, communiquez avec la directrice des résidences. Lundi au vendredi de 9 h 00 à 16 h 30 Bureau des résidences Poste 4395

8 REGLEMENTS CONTENUS DANS VOTRE BAIL Il est important de bien connaître les règles relatives à la jouissance, à l usage et à l entretien des appartements et des lieux d usage commun, car elles font partie de votre bail de location (1894 C.c.Q.) et vous devez vous y conformer. Prenez note immédiatement : 1. Le locateur n'est pas responsable des accidents qui peuvent survenir au locataire dans les lieux loués, ou sur le terrain des résidences, sauf les accidents résultant de la faute, de l'imprudence, de la négligence ou de l'inhabilité de ses employés agissant dans l'exercice de leurs fonctions. 2. Le locateur ne signera aucun formulaire de certificat à l'égard des impôts fonciers (Relevé 4) car le locateur n'est pas assujetti à la taxe foncière. 3. En prenant possession des lieux loués, le locataire doit vérifier immédiatement l'état des lieux, incluant sa chambre, le salon, la cuisine et la salle de bain, ainsi que l ameublement et autres accessoires loués, afin de rapporter les irrégularités ou défectuosités, le cas échéant. Un formulaire doit être complété et retourné au bureau de location dans les 15 jours. À défaut de nous retourner ledit formulaire, le locataire est présumé avoir reçu les biens loués en bon état au début du bail. 4. La prise de possession de votre logement est après 13 heures et la libération doit se faire avant 11 heures. Prenez note que les règlements du présent cahier peuvent être modifiés à tout moment. La version disponible sur notre site Internet est de fait la seule version officielle et applicable en toutes circonstances. Il est de la responsabilité du résidant de s y référer régulièrement.

9 REGLEMENTS Le locataire s'engage à occuper les lieux loués strictement comme local d'habitation, d étude et de repos. Les résidences de l UQAT sont des résidences pour étudiants sans fumée. Le locataire s engage à s y conformer en s abstenant de fumer et en ne permettant pas que des tiers fument à l intérieur des Résidences, et ce, en tout temps, ceci afin d assurer un maximum de bien-être collectif (fumée secondaire). Des frais de 200$ seront facturés à la première infraction et si récidive il y a, le locataire sera expulser des résidences. Le locataire doit respecter le droit de chacun à la tranquillité et au calme. Cela implique le respect des règles suivantes : 1. En tout temps, le locataire s'engage à utiliser avec discrétion les appareils électroniques et tout autre appareil bruyant. Certains de ces appareils devraient être utilisés idéalement avec des écouteurs. 2. Le locataire doit être le plus discret possible, tant à l intérieur de son appartement que dans les aires communes de la résidence. 3. Dès 22 h, une atmosphère calme doit régner dans l appartement et à 23 h, tout bruit doit cesser. 4. Le locataire s'engage à occuper seul et lui-même la chambre qu'il a louée et cela inclut la nuit. Aucune sous-location de sa chambre ou cohabitation ne sera tolérée. 5. Tout chèque retourné par la banque, pour quelque raison que ce soit, doit être remboursé immédiatement, en argent comptant, plus des frais d'administration de 30 $. 6. Le locataire s'engage à ne faire aucun changement ou altération dans lesdits lieux, à garder en bon état les meubles, les pièces d'équipement ainsi que tout objet mis à sa disposition, et à laisser à leur lieu respectif, pour utilisation commune, l'ameublement des appartements, salle et autres pièces. Cependant, le locataire peut apporter des meubles complémentaires à ceux déjà fournis, à l exception de ceux mentionnés au point Le locataire s'engage à informer avec diligence la direction des résidences de toute défectuosité ou détérioration des lieux et des meubles loués, ainsi que des lieux communs. 8. La Société est la seule responsable de l'assignation des chambres tout au cours de l année universitaire et le locataire s'engage à accepter cette assignation et à faciliter l'intégration des colocataires 9. La Société peut expulser un ou des locataire(s) en cas de violation de l un ou l autre des engagements pris par le locataire. La Société peut aussi relocaliser un locataire en cours d année si, de l avis du responsable des résidences, une telle relocalisation sert l intérêt du locataire, des colocataires ou de la Société. 10. Le locataire accepte que la Société procède à des inspections de la chambre qu'il occupe et des espaces communs avant, ou à la fin de la période de résidence. Advenant qu on y constate des dommages, des articles manquants ou des réparations effectuées par le locataire et ne se conformant pas aux normes, la Société établira une estimation des coûts et en informera le locataire. Si les dommages sont constatés dans les espaces communs et si l on ne peut, hors de tout doute raisonnable, en attribuer la responsabilité à un individu, alors le locataire se voit attribuer une part des coûts calculés au prorata de l espace qu il occupe dans l unité.

10 11. Le locataire s'engage à ne pas conserver ni utiliser dans l'immeuble les appareils et objets suivants : a) tout appareil nécessitant l'utilisation de matières inflammables ; b) système de chauffage supplémentaire; c) barbecue au gaz ou au charbon; d) aucune substance inflammable, explosive, corrosive ou autrement dommageable; e) cuisinière ou réfrigérateur portatif (sauf micro-ondes); f) climatiseur (sauf ventilateur); g) laveuse ou sécheuse portative. 12. Le locataire s'engage à ne rien afficher ou fixer sur les murs, les portes et boiseries des lieux loués, à ne rien placer dans les fenêtres et à ne pas utiliser ces dernières comme corde à linge. De plus, il lui est interdit de repeindre sa chambre ou l appartement. 13. Le locataire s'engage à ne rien laisser sur les marches et les paliers d'escaliers ainsi que dans le hall d'entrée de l'édifice (ex. : bicyclette, poubelles, bottes, skis, etc.). 14. Le locataire ne devra garder dans les lieux loués, ou dans l édifice abritant les lieux loués aucun animal quel qu il soit. 15. Les locataires doivent déposer les ordures ménagères et les matières recyclables dans des sacs et ces sacs doivent être placés dans les conteneurs extérieurs appropriés. 16. La consommation de boissons alcoolisés est strictement interdite à toute personne, dans les endroits suivants : a) les cages d'escaliers; b) les halls d'entrées; c) les salles communes; d) les terrains des résidences. 17. La possession ou le trafic de drogue, sous quelque forme que ce soit, est formellement interdit à toute personne, dans les résidences ou sur le terrain. 18. Tout genre de commerce ou de sollicitation est interdit dans les résidences. 19. Il est strictement interdit, selon les dispositions du Code criminel du Canada, de déclencher le système d'alarme ou d'utiliser les boyaux d'incendie et extincteurs sans nécessité. 20. Le locataire s'engage à toujours fermer à clé, en son absence, son lieu d'habitation; à veiller à la propreté des lieux loués, en particulier, et des lieux communs, en général; à fermer les fenêtres et à prendre toute autre mesure pour protéger la propriété. 21. Le locataire reconnu coupable de vol, d'immoralité, d inconduite ou de désordre s expose à recevoir un avis d expulsion, le tout, sans préjudice à tout autre recours à la Société. 22. Si les lieux loués deviennent inhabitables par suite d incendie, d inondation, d explosion ou de toute autre circonstance incontrôlable, le bail prend automatiquement fin et le locataire est remboursé de tout loyer payé d avance. 23. Au moment de la signature du bail et pendant toute la durée de celui-ci, le locataire doit obligatoirement détenir une assurance-locataire-responsabilité-civile, d au moins deux millions de dollars. 24. Il est strictement défendu au locataire de faire reproduire les clés d'accès des résidences. Advenant la perte d'une clé, il sera possible d'obtenir une nouvelle clé. Le locataire en assumera les frais.

11 25. Lorsqu'une démarche est entreprise par le locataire pour mettre fin à son bail et qu'un nouveau locataire est identifié, la Société exigera des frais du locataire initial pour résilier son bail. Les résiliations n entrent en vigueur que le jour convenu par les deux parties. Le locataire qui désire obtenir une résiliation de son contrat doit aviser la Société de son intention au moins un (1) mois à l avance. Mais ceci n engage en rien la Société. 26. Lorsqu'une démarche est entreprise par le locataire pour changer d appartement ou de chambre, des frais de 100 $ seront exigés à moins de circonstances exceptionnelles. 27. Le locataire s engage lors de son départ, à rendre les clés en main propre à un responsable de la Société et à remettre les lieux dans le même état qu à son arrivée afin de récupérer son dépôt. 28. L'Université fournit gratuitement l accès à Internet aux usagers des résidences. Ce service est destiné principalement à un usage académique, cependant l utilisation personnelle est tolérée dans les limites du raisonnable. De plus, si le locateur doit payer une amende suite au défaut du locataire, celui-ci devra la lui rembourser intégralement. Prendre note qu une limite de 150 Giga Octets par chambre par mois est attribuée sur le réseau filaire, et que ce réseau donne accès au même droit qu un accès internet résidentiel commercial. Un réseau sans fil appelé «Residences» est aussi disponible, mais sans garanti de fonctionnement à 100% étant donné les multiples possibilités de conflits avec par exemple les micro-ondes. Ce réseau sans-fil est protégé et ne donne pas droit à certains sites de téléchargements de films ou de musiques. Toutes activités illégales seront sanctionnées comme suit : 1er avis : Le service des Technologie de l Information de l université envoi un courriel à l usager fautif pour lui mentionner le problème. L usager doit accuser réception du message et agir en conséquence; 2e avis : Rappel des conditions d utilisation et signature d une lettre d entente entre le résident, le service des TI et le responsable des résidences; 3e avis : Coupure du service pour 1 mois ou plus selon la gravité. 29. Le non- respect des règlements en résidences sera sanctionné comme suit : 1er infraction : Avertissement et note au dossier 2e infraction : Coupure du service internet pour un mois ou selon la gravité, peut-être l expulsion 3e infraction : Expulsion 30. Le locataire s engage à respecter le présent règlement de la Société, ainsi que tout règlement concernant la discipline et toute modification aux dits règlements que le Conseil d administration peut, en tout temps, adopter.

12 CONSIGNES A RESPECTER Nettoyage Il est très important de nettoyer les pièces communes que vous utilisez après chaque usage par respect de chaque colocataire. Voir les feuilles jaunes en annexes pour produits suggérés. Appareil téléphonique L appareil téléphonique dans votre chambre est la propriété des résidences, vous ne devez rien y coller, ni y inscrire. Le coût de remplacement est de 250 $. Buanderie La buanderie se trouve au sous-sol des résidences. Vous devez utiliser des pièces de 1 $ et de 0,25 $ pour faire fonctionner la laveuse et la sécheuse. Clés oubliées Si vous avez oublié vos clés dans votre chambre ou ailleurs, il est possible de faire déverrouiller votre porte en appelant un serrurier en dehors des heures de bureau, et ceci, à vos frais. Serrurier Deschênes ouvert 24h/24 : Tél En notre présence, vous devez débourser 5.00$ pour les clés de dépannage. Courrier postal Le courrier postal est accessible au rez-de-chaussée des résidences. Chaque appartement possède son casier. Une clé du casier vous sera remise à votre demande ($). Vous trouverez votre adresse postale à la page suivante. Cablevision Un forfait cablevision est disponible au salon sans frais additionnel. Téléviseur non inclus. Réparations Afin de signaler une réparation à effectuer, communiquez avec : Manon St-Cyr (manon.st-cyr@uqat.ca) N oubliez pas de vous identifier (nom, appartement, téléphone) afin que nous puissions vous contacter. Un avis de 24 hres vous sera envoyé pour vous aviser de la présence éventuelle de l homme d entretien. Pour les urgences, nous tenterons de vous contacter par téléphone et le délai sera moindre afin de régler la situation rapidement. Stationnements Si vous êtes propriétaire d un véhicule et que vous désirez un stationnement, vous pouvez acheter une vignette de stationnement à l UQAT de Rouyn-Noranda ($).

13 Bruit et autres S il y a du bruit dérangeant, veuillez demander à la personne de cesser le bruit, si cela persiste, appeler les policiers en composant le 911. S il y a présence du gardien de sécurité, vous pouvez aussi faire appel à ce dernier. COURRIER POSTAL Le courrier postal est accessible au rez-de-chaussée des résidences. Chaque appartement possède son casier. Une clé du casier vous sera remise à votre demande. Si vous ne mentionnez pas votre numéro d appartement à vos correspondants, votre courrier sera retourné à l expéditeur par le facteur. Le courrier postal doit être adressé comme suit : Résidences de l UQAT à Rouyn-Noranda Bloc A Prénom et Nom Résidences Rouyn-Noranda Appartement # 315, rue Iberville Est Rouyn-Noranda (Québec) J9X 0A8 Bloc C Prénom et Nom Résidences Rouyn-Noranda Appartement # 400, rue de l Université Rouyn-Noranda (Québec) J9X 0A9 Bloc B Prénom et Nom Résidences Rouyn-Noranda Appartement # 325, rue Iberville Est Rouyn-Noranda (Québec) J9X 0A8 Bloc D Prénom et Nom Résidences Rouyn-Noranda Appartement # 410, rue de l Université Rouyn-Noranda (Québec) J9X 0A9