Forfaits mobile et forfaits mobile pour client Open

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1 Les forfaits mobile et forfaits mobile pour client Open Version du 18/08/2016 Mise à jour : 30/08/2016 Fiche d information standardisée pour les nouveaux clients à compter du 18 août Les forfaits mobile et forfaits mobile pour client Open sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/4G/4G+ pour un usage depuis un mobile compatible. Offres réservées aux clients résidant en France métropolitaine, sous réserve d au moins un usage en France métropolitaine tous les deux mois. Prix mensuel de l offre ou Spécificité des forfaits en forfait seul : offres sans terminal mobile associé et compatibles avec le Programme Changer de Mobile. Les offres en forfait seul sont compatibles avec Étalement mobile. Spécificités des forfaits mobile pour client Open : tout particulier ayant un abonné Open dans son foyer peut bénéficier d une remise tarifaire sur le montant d un forfait mobile ; en rattachant son forfait mobile à cette offre Open dans la limite de 4 forfaits mobiles rattachés. Cette remise est perdue dans les cas suivants : résiliation de l abonnement Open, changement vers une offre éligible à la remise, demande de l abonné Open de détachement du forfait mobile. Le détail des condi Générales d Abonnement à l offre mobile. En cas de changement d offre, des frais pourront éventuellement vous être facturés. Existe en version bloquée Tarifs par mois Mini 50 Mo Mini 1 Go Zen 2 Go Play 20 Go Play 30 Go Jet 30 Go Jet 40 Go Jet Premier 40 Go avec mobile 44,99 56,99 69,99 94,99 engagement ,99 mois client Open client Open client Open client Open 34,99 46,99 54,99 79,99 (10 de remise) (10 de remise) (15 de remise) (15 de remise) 9,99 14,99 24,99 34,99 41,99 54,99 74,99 forfait seul engagement 12 mois client Open client Open client Open client Open client Open client Open client Open 6,99 9,99 19,99 24,99 31,99 39,99 59,99 (3 de remise) (5 de remise) (5 de remise) (10 de remise) (10 de remise) (15 de remise) (15 de remise) Durée d engagement Disponibles avec engagement de 24 mois en version avec terminal mobile à partir du forfait Play 20 Go. Disponibles en version forfait seul avec engagement de 12 mois. Le forfait Jet Premier 40 Go est indisponible en forfait seul. Mini 50 Mo Mini 1 Go Zen 2 Go Play 20 Go Play 30 Go Jet 30 Go Jet 40 Go Existe en version bloquée Depuis la France métropolitaine Jet Premier 40 Go Utilisable en France, en zone Internet mobile 50 Mo 1 Go 2 Go 20 Go 30 Go Europe et en zone DOM 30 Go 40 Go Appels en France métropolitaine et 2h + 3 numéros (1) vers les DOM SMS/MMS en France et vers les DOM Accès en illimité aux hotspots wifi d Orange Descriptif de l offre ou Options et services TV 70 chaînes Service stockage en ligne : Cloud d Orange 10 Go Service stockage en ligne : Cloud d Orange 100 Go Promesse foyer Open (3) TV d Orange : 70 chaînes TV d Orange : 70 chaînes Multi-SIM internet offerte sur demande Appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations et vers les mobiles des USA et du Canada International Depuis la zone DOM Appels vers la France métro- 2h (mutualisées avec politaine et la zone DOM les appels depuis la France) Appels et SMS illimités vers les mobiles de la zone Europe et de Chine SMS illimités vers USA et Canada SMS/MMS vers la France métropolitaine, (Hors MMS) la zone Europe et les DOM Le volume d internet mobile en France est également Internet mobile 3 Go/an utilisable depuis la zone DOM Depuis les zones Europe et Suisse/Andorre Appels vers la France métropolitaine et les zones 3h d appels/an Europe et Suisse/Andorre SMS/MMS vers la France métropolitaine, les zones (Hors MMS) Europe et les DOM 3 Go/an Le volume d internet mobile en France est également Internet mobile (mutualisés avec le volume utilisable depuis la zone Europe d internet mobile depuis les DOM) (1) Numéros au choix parmi les n os du réseau fixe et/ou les n os de mobile de tous les opérateurs en France métropolitaine. (2) Le forfait Jet premier 40 Go est disponible uniquement en version forfait mobile remisée. (3) Uniquement pour les clients Open. 1/5

2 Les services et usages ci-dessous sont également inclus, en complément des éléments indiqués dans le tableau des offres. Les offres Orange sont réservées aux clients résidant en France métropolitaine, sous réserve d au moins un usage en France métropolitaine tous les deux mois. Appels/SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel lucratif direct. Descriptif de l offre ou Pour tous les forfaits (Mini, Zen, Play et Jet) - Accès en illimité aux hotspots wifi d Orange de France métropolitaine. Cartographie complète des hotspots disponible sur l application Mon Réseau (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). Sous réserve d un terminal mobile compatible. 2. Usages depuis l'international Les appels et SMS compris dans le forfait en France métropolitaine (hormis les appels illimités 24h/7j vers 3 numéros fixes ou mobiles) sont aussi valables depuis la zone DOM vers les fixes et les mobiles de France métropolitaine et de la zone DOM. Pour les forfaits Mini Possibilité de recharger son forfait une fois épuisé. Messagerie Vocale Visuelle. Accès avec mobiles compatibles. La messagerie vocale est accessible via le > Pour le Forfait Mini 2h 50 Mo : - Appels illimités vers 3 numéros au choix parmi les n os du réseau fixe et/ou les n os de mobile de tous les opérateurs en France métropolitaine à déclarer depuis votre mobile au Internet bloqué à 50 Mo. Voir descriptif dans les «caractéristiques de l internet mobile». -> Pour le Forfait Mini 2h 1 Go : - Appels illimités vers 3 numéros au choix parmi les n os du réseau fixe et/ou les n os de mobile de tous les opérateurs en France métropolitaine à déclarer depuis votre mobile au Internet bloqué à 1 Go. Voir descriptif dans les «caractéristiques de l internet mobile». 2. Usages depuis l international et DOM - SMS illimités depuis la zone Europe et la zone DOM SMS illimités depuis les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine (voir la liste des pays p. 59). Pour les forfaits Zen - TV d Orange Accès à plus de 70 chaines TV valable en France métropolitaine. Liste des chaines TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile. Ne sont pas compris les contenus diffusés par les autres chaines TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants. - Stockage en ligne Accès au service Stockage en ligne avec l application Cloud d Orange (Trafic offert, une fois la totalité du crédit internet consommé le débit est réduit sur l ensemble de vos usages, y compris le Stockage en ligne) : espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur - Messagerie Vocale Visuelle illimitée Avec mobiles compatibles. Le Client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. 2. Usages depuis l international et DOM - Appels illimités depuis la zone DOM et la France métropolitaine vers ces destinations Depuis la France métropolitaine et la zone DOM, appels illimités voix vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et de la zone DOM. - SMS illimités depuis la zone Europe et la zone DOM SMS depuis les zones Europe, DOM, Suisse et Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. (voir la liste des pays p. 59). Pour les forfaits Play - TV d Orange Accès à plus de 70 chaines TV valable en France métropolitaine. Liste des chaines TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile. Ne sont pas compris les contenus diffusés par les autres chaines TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants. - Stockage en ligne Accès au service Stockage en ligne avec l application Cloud d Orange (Trafic offert, une fois la totalité du crédit internet consommé le débit est réduit sur l ensemble de vos usages, y compris le Stockage en ligne) : espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur - Messagerie Vocale Visuelle illimitée Avec mobiles compatibles. Le Client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - Multi-SIM internet offerte sur demande (voir descriptif dans Caractéristiques de l internet mobile). - Appels illimités 24h/7j vers les fixes de plus de 100 destinations (cf p 59) dont les zones Europe, DOM, USA et Canada, le Maroc et vers les mobiles des USA et du Canada. 2/5

3 2. Usages depuis l'international et DOM - Appels illimités depuis la zone DOM et la France métropolitaine vers ces destinations Depuis la France métropolitaine et la zone DOM, appels illimités voix vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et de la zone DOM. - SMS et MMS depuis les zones Europe, DOM, Suisse et Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine (voir la liste des pays p. 59). - 3 Go/an de connexion internet mobile en Zone Europe, en zone DOM, en Suisse et Andorre. Les 3 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, reportables d une année sur l autre. Dès lors que les 3 Go/an sont atteints, les connexions internet sont facturées aux tarifs en vigueur de la zone concernée p. 54. Liste détaillée des destinations Europe, DOM, Suisse et Andorre p heures/an d appels émis et reçus depuis les zones Europe et Suisse/Andorre 3 heures d appels voix vers les fixes et les mobiles depuis les zones Europe et Suisse/Andorre vers ces destinations, la France métropolitaine et la zone DOM. Ces 3h d appels sont aussi utilisables depuis la zone DOM vers les zones Europe et Suisse/ Andorre. Hors appels visio. Les 3 heures d appels doivent être utilisées entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, reportables d une année sur l autre. Au-delà, facturation aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués dans la fiche tarifaire en vigueur. Descriptif de l offre ou Pour les forfaits Jet - TV d Orange Accès à plus de 70 chaines TV valable en France métropolitaine. Liste des chaines TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile. Ne sont pas compris les contenus diffusés par les autres chaines TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants. - Stockage en ligne Accès au service Stockage en ligne avec l application Cloud d Orange (Trafic offert, une fois la totalité du crédit internet consommé le débit est réduit sur l ensemble de vos usages, y compris le Stockage en ligne) : Espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur - Messagerie Vocale Visuelle illimitée Avec mobiles compatibles. Le Client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - Multi-SIM internet offerte sur demande (voir descriptif dans Caractéristiques de l internet mobile). - Appels illimités 24h/7j vers les fixes de plus de 100 destinations (voir destinations p. 15) dont l Europe, la zone DOM, les USA, le Canada, et le Maroc et vers les mobiles d Europe, des USA, du Canada et de Chine. 2. Usages depuis l'international et DOM - Appels émis et reçus illimités depuis les zones Europe, DOM, Suisse et Andorre. Appels voix vers les fixes et mobiles depuis les zones Europe, DOM, Suisse et Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine (voir liste des pays p. 59). - SMS et MMS émis et reçus illimités vers les mobiles depuis les zones Europe, DOM, Suisse et Andorre. SMS et MMS depuis les zones Europe (voir la liste des pays p59), DOM, Suisse et Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. -> Pour le forfait Jet 30 Go : - 30 Go mensuels d internet utilisable en France métropolitaine, dans les Zones Europe, DOM et Suisse/Andorre. Les 30 Go ne sont pas reportables d un mois sur l autre. Réduction du débit au-delà des 30 Go/mois jusqu'à la date de facturation. Liste détaillée des destinations des Zones Europe, DOM et Suisse/Andorre p > Pour le forfait Jet 40 Go : - 40 Go mensuels d internet utilisable en France métropolitaine, dans les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre. Les 40 Go ne sont pas reportables d un mois sur l autre. Réduction du débit au-delà des 40 Go/mois jusqu'à la date de facturation. Liste détaillée des destinations des zones Europe, DOM et Suisse/Andorre p > Pour les forfaits Jet Premier 40 Go : - Appels émis et reçus illimités depuis les zones Europe, DOM, Suisse /Andorre et USA/Canada. Appels voix vers les fixes et mobiles depuis les zones Europe, DOM (liste des pays p. 59), Suisse et Andorre, les USA et Canada vers ces destinations et la France métropolitaine Go mensuels d internet utilisable en France métropolitaine, dans les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre. Les 40 Go ne sont pas reportables d un mois sur l autre. Réduction du débit au-delà des 40 Go/mois jusqu'à la date de facturation. Liste détaillée des destinations des zones Europe, DOM et Suisse/Andorre p Pack smartphone -> Pour le forfait Jet 30 Go : Un nouveau mobile tous les 18 mois à prix nouveau client. Offre valable 18 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d'un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 18 mois. Mobile à choisir parmi l'ensemble de la gamme Orange disponible, facturé au prix du seuil des forfaits mobile dès 64. Conditions du programme Changer de Mobile en point de vente et sur -> Pour le forfait Jet 40 Go : - Un nouveau mobile tous les ans à prix nouveau client. Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d'un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 24 mois. Mobile à choisir parmi l'ensemble de la gamme Orange disponible, facturé au prix du seuil des forfaits Mobile dès 89. Conditions du programme Changer de Mobile en point de vente et sur - Assurance du mobile. Même contenu que l assurance casse et vol à 11,99. Voir les conditions et détails dans la notice d assurance disponible sur 3/5

4 Descriptif de l offre ou Caractéristiques de l internet mobile Décompte des communications incluses Les Services inclus -> Spécificités du forfait Jet Premier 40 Go : - Un nouveau mobile tous les ans à 0,15. Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble de la gamme Orange disponible, facturé 0,15. Conditions du Programme Changer de Mobile en point de vente et sur - les services Jet Premier. Conditions complètes dans la notice d information de l offre Jet Premier 40 Go disponible sur - L assurance du mobile : même contenu que l assurance casse et vol à 11,99. Le contrat d assurance est souscrit par Orange auprès d AIG par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. Voir les conditions et détails dans la notice d assurance disponibles sur - Une carte SIM de secours. - L assurance aléas de la vie (assurance chômage/arrêt de travail/hospitalisation). Le contrat d assurance est souscrit par Orange auprès de CNP IAM par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. Usages en France métropolitaine ; pas de report du volume internet consommé sur les mois suivants. Pour les forfaits Mini : Usages modem compris dans l offre et accessibles avec l option payante correspondante. -> Forfait 2h 50 Mo : Crédit d usages internet bloqué à 50 Mo. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry ). Déblocage possible avec un pass ou une option internet. -> Forfait 2h 1 Go : Crédit d usages internet bloqué à 1 Go. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry ). Déblocage possible avec un pass ou une option internet. -> Pour les forfaits Zen, Play et Jet Internet mobile, s, modem, multi-sim offerte, le Cloud d Orange : - Accès à internet à partir du navigateur ou d applications. - Envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). - Usages modem inclus : connexion internet en mobilité sur votre ordinateur/tablette grâce au mode partage de connexion de votre mobile. Communications décomptées au Ko. Pour les forfaits Zen : Réduction du débit au-delà de 2 Go/mois jusqu à la date de facturation. Pour les forfaits Play : Réduction du débit au-delà de 20 Go/mois pour le forfait Play 20 Go et de 30 Go/mois pour le forfait Play 30 Go jusqu à la date de facturation. -> Pour les forfaits Play et Jet : Multi-SIM internet offerte sur demande et soumise à conditions, valable en France métropolitaine, sur le réseau Orange, avec équipements compatibles. 10 de frais de mise en service de la fonctionnalité sur la facture Orange suivant la souscription. Permet d utiliser le volume internet inclus et certains services de l offre mobile Orange dans les mêmes conditions sur un 2 e équipement compatible grâce à une 2 e carte SIM (hors voix, SMS et MMS). Liste des services disponibles sur En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre éligible à l option Multi-SIM Internet, la 2 e SIM sera désactivée. -> Pour les forfaits Jet : Réduction du débit au-delà des 30 Go/mois pour le forfait Jet 30 Go et 40 Go/mois pour les forfaits Jet 40 Go et Jet Premier 40 Go jusqu à la date de facturation. Pour les forfaits Jet, l internet mobile est valable en France métropolitaine et à l étranger. (cf. : Usages depuis l international dans la partie «Descriptif de l offre ou»). Les informations données ci-dessous n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, 4G et 4G+ une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 kbits/s. Pour les forfaits Mini : Tarification à la seconde dès la 1 ère seconde dans le forfait et/ou le crédit rechargé pour les appels nationaux, les appels vers les numéros spéciaux, les appels vers les services de renseignements et le 700. Les communications depuis l étranger sont décomptées à la seconde au-delà de la 1 ère minute indivisible. Pour les forfaits Zen, Play et Jet : Tarification à la seconde dès la 1 ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobile. Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (cf p.14). Les appels émis et reçus vers l outremer et l étranger sont décomptés à la seconde après une 1 ère minute indivisible (p. 59). Les services mobile communs aux forfaits mobile : La garantie en cas de vol, l activation automatique du service «communiquer depuis l étranger», la réception de messages vocaux par mail en France métropolitaine (hors n os spéciaux), le double appel, le SMS de notification des appels en absence sans message, le signal d appel, l accès à des solutions de paiement pour l achat de produits ou services, y compris de tiers, et leur facturation sur la facture Orange, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la facture détaillée (depuis l espace client ou sur demande au Service Clients), la présentation du numéro, l accès à des services basés sur différents protocoles ou technologies (ex : USSD, NFC), sous réserve de couverture par le réseau mobile Orange et de terminal compatible (facturation des services en sus). Pour les forfaits Mini : Le service «appelle-moi», le service «recharge pour moi», le détail des communications et des versements pour 4 mois consécutifs (sur demande au Service Clients). 4/5

5 Les Services inclus Conditions de résiliation à l initiative du client Caractéristiques techniques, Équipements Service Clients Pour les forfaits Mini et Zen : Le SMS alerte conso. Pour les forfaits Zen et Play : Le service «Recharger pour un proche». Pour les forfaits Jet : La sauvegarde à distance de vos contacts mobile sur ; l accès à la messagerie vocale haute capacité : jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables, pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigible. Le client, engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G et 4G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. 3G+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 ou 42 Mbit/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 150 Mbit/s (en zones couvertes en 2,6 GHz) et jusqu à 75 Mbit/s (en zones couvertes en 800 MHz ou 1800 MHz). 4G+ : accessible dans les villes signalées sur débit maximum théorique de connexion en réception, avec équipement compatible, jusqu à 223 Mbit/s ou 300 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par l agrégation de deux ou trois bandes de fréquence 4G. La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. Service Clients en France métropolitaine disponible du lundi au samedi de 8h à 20h : > Accès depuis un mobile ou un poste fixe : - Le 3900 (service gratuit + prix appel) Le service est gratuit et l appel est au prix d une communication normale selon l offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d attente avant la mise en relation avec un conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange. > Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24h/24, 7j/7 : - Ma gestion perso - Sur Orange World > Mon compte depuis votre mobile. - Sur Pour contacter votre Service Clients mobile depuis l Outre-mer et l étranger, composez : - Le (Numéro Cristal surtaxé). Consultez les tarifs de l opérateur du pays d appel. 5/5 Édition du 30/08/2016

6 Relation Client Orange mobile Modes de contact Boutique Téléphone Chat Courrier électronique Autres retrouvez la boutique la plus proche sur agence.orange.fr pour plus de détails, voir la rubrique Service Clients ci-dessous de 8h à 20h du lundi au samedi sur orange.fr envoi depuis contact.orange.fr forum d entraide sur communaute.orange.fr, Facebook : Orange et Twitter orange.fr Un réseau humain avec près de collaborateurs à votre écoute. Certification Non applicable. Espace client Web (depuis PC ou mobile) Application smartphone Orange et moi Gestion de compte client Accès à la consommation des derniers mois Possibilité de gestion multi-compte au sein d un même espace oui (dont bilan des communications sur les 6 derniers mois) oui oui (dont bilan des communications sur les 6 derniers mois) Prise en charge des appels en Service Clients Non applicable. Délai de rétablissement du service avant compensation Orange s engage à rétablir le service dans un délai de 2 jours. Espace client Web (depuis PC ou mobile) Application smartphone Orange et moi Boutique Déclaration vol uniquement pour demander la suspension Code PUK oui oui oui Blocage ligne uniquement en cas de perte ou vol uniquement en cas de perte ou vol Informations disponibles en ligne et en boutique Changement d option et d offre depuis un PC, possibilité de changer d option et d offre depuis un mobile, uniquement possibilité de changer d option uniquement possibilité de changer d option possibilité de changer d option et d offre Accès à l historique des contacts vers le Service Clients 1/2

7 1) Dépôt des réclamations en boutique, sur le Web et par courrier SMS Avis de réception courrier électronique Courrier Boutique possibilité de dépôt disponible Gestion des réclamations Type de dépôt de réclamation Web par courrier électronique Web par chat oui Dans la mesure où la prise en charge est immédiate, il n y a pas d envoi d accusé réception Courrier SMS ou courrier électronique selon les coordonnées laissées par le client 2) Délai maximum de réponse Orange revient vers le client en moins de 48h sauf en cas de dépôt de réclamation par courrier (dépendant des délais d acheminement de La Poste). 3) État d avancement de la réclamation client Possibilité de consulter l état d avancement de la réclamation client Espace client Web (depuis PC ou mobile) Application smartphone Orange et moi 1) Aide au paramétrage du mobile et prise en charge du dysfonctionnement du matériel en boutique Aide au paramétrage du mobile Prise en main du mobile incluse dans l offre Autres prestations de prise en main du mobile incluses dans l offre 5 manipulations : - insertion Carte SIM - test appel vocal - test envoi/réception SMS - test messagerie - découverte des fonctions phares Pack démarrage smartphone 9 TTC Transfert de contact gratuit Prise en charge du dysfonctionnement du matériel Mobile Si produit acheté chez Orange : - Test et dépannage - Prise en charge si panne couverte par la garantie (hors iphone) Critères spécifiques "boutiques" Tablette Pour plus d information sur la prise en charge en cas de panne, RDV sur service24.orange.fr 2) Actes d administration courante liés à la gestion du compte Si produit acheté chez Orange : - Test et dépannage - Prise en charge si panne couverte par la garantie (hors ipad) Actes administratifs Types de changement : oui Offre Option Adresse RIB Orange, Société Ayme au capital de , rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /2 Édition du 30/08/2016

Les forfaits bloqués M6mobile ÑçêÑ~áí=NVIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=oq= ãçáë= ÑçêÑ~áí=OOIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=no= ãçáë=

Les forfaits bloqués M6mobile ÑçêÑ~áí=NVIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=oq= ãçáë= ÑçêÑ~áí=OOIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=no= ãçáë= iéëñçêñ~áíëääçèì ëjsãçäáäéäólê~åöé Date de mise à jour : 14 avril 2011 Les forfaits bloqués M6 mobile by Orange sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM / GPRS / EDGE / 3G

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