Programme de formation continue Echographie
|
|
- Angèle Monette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Section Vaisseaux Programme de formation continue Echographie Dispositions d exécution relatives au module Vaisseaux comprenant 4 sousmodules (vaisseaux supra-aortiques, vaisseaux abdominaux, artères périphériques et veines périphériques) Révision 3/16 (affiliation FMH n est plus exigée, nouveau règlement de la SSUM)
2 Module Vaisseaux - Dispositions d exécution A des fins de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans le présent texte. Contenu Objectifs Formation continue pour l obtention de l attestation de formation complémentaire Cours Cours de base général Cours de base Vaisseaux Cours final Examens sous supervision Examen sous responsabilité personnelle Evaluation finale sommative Structure de la formation postgrade Documentation Frais Formation continue, recertification Formateurs Responsables de cours Tuteurs Voies décisionnelles / compétences Instances Déroulement Annexes
3 Objectifs Les présentes dispositions d exécution précisent les règles contenues dans le programme de formation continue. Les titulaires de l attestation de formation complémentaire doivent être en mesure de poser de manière autonome l indication pour une échographie, de réaliser correctement l examen, de documenter les résultats d examen à l image et par écrit et de prendre en conséquence les bonnes décisions. Conditions Seuls les spécialistes détenteurs d un titre fédéral de médecin spécialiste ou d un titre de médecin spécialiste équivalent étranger peuvent obtenir l attestation de formation complémentaire. Cours La formation continue se structure en trois cours à suivre dans un ordre chronologique. Les contenus des cours et de la formation sont décrits dans un bref catalogue des objectifs de formation (Syllabus section Vaisseaux). Les cours de base et les cours finaux Vaisseaux de la section Vaisseaux ne sont coordonnés ni dans leur contenu, ni dans leur structure avec ceux de la société allemande (DEGUM) et de la société autrichienne (ÖGUM) d ultrasons en médecine. Dès lors, même les cours officiels de ces sociétés ne sont reconnus qu après consultation du responsable de la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux. Les cours ont pour objectif de fournir aux participants, outre les compétences pratiques pour effectuer des examens échographiques, les connaissances théoriques dont doit disposer un médecin réalisant un examen vasculaire, y compris les possibilités thérapeutiques et les parcours à suivre pour adresser les patients à d autres spécialistes (angiologues, dermatologues, chirurgiens vasculaires, phlébologues ). Tous les cours doivent être annoncés par leurs organisateurs à la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux qui en examine le contenu et le déroulement. Si toutes les conditions sont remplies, cette dernière communique les informations relatives au cours au secrétariat/à la Commission de formation postgrade de la SSUM afin que le cours soit reconnu et publié sur le site Internet de la SSUM. Le secrétariat de la SSUM tient un calendrier des cours. Ceux-ci sont publiés sur le site Internet de la SSUM ( Le site Web devrait toujours publier les cours pour au moins deux ans et pour au moins une série complète de cours (cours de base Vaisseaux et cours final Vaisseaux) afin qu il soit possible d en planifier la fréquentation dans l ordre correct, à savoir cours de base Vaisseaux puis cours final Vaisseaux, sachant qu avoir suivi le cours de base général Abdomen de la section Internistes est une condition sine qua non pour suivre les cours de la Section Vaisseaux. Les cours doivent être dirigés par des responsables de cours reconnus par la SSUM. Les cours doivent être suivis dans l ordre suivant : 1. Cours de base général (cours de base module Abdomen) 2. Cours de base Vaisseaux de la section Vaisseaux SSUM (commun au 4 sous-modules) 3. Cours final Vaisseaux de la section Vaisseaux SSUM (obligatoire pour chaque sous-module) Cours de base Module Abdomen (conditions applicables aux personnes commençant les cours à partir de l entrée en vigueur des présentes dispositions d exécution) Cours obligatoire pour tous, sauf pour les médecins spécialistes ou en formation pour obtenir le titre de spécialiste en angiologie, radiologie (pour tous les sous-modules) et neurologie (pour le sous-module supra-aortique) avec AFC SSNC (la reconnaissance de l attestation de formation complémentaire n intervient qu après avoir passé l examen de médecin spécialiste). Modalités du cours selon l attestation de formation complémentaire Echographie Module Abdomen : Durée : 21 heures, dont au moins 50 % d exercices pratiques Au maximum 4 participants par appareil Au maximum 8 participants suivis par un tuteur reconnu par la SSUM Cours de base Module Vaisseaux (cours commun pour les 4 sous-modules Vaisseaux) Durée : 18 heures, dont au maximum % d exercices pratiques 3
4 Au maximum 4 participants par appareil Au maximum 4 participants suivis par un tuteur reconnu par la SSUM Cours final Module Vaisseaux (obligatoire pour chaque sous-module Vaisseaux) Durée : 18 heures, dont au maximum % d exercices pratiques Au maximum 4 participants par appareil Au maximum 4 participants suivis par un tuteur reconnu par la SSUM Préparation à l évaluation finale sommative Les cours doivent être suivis dans l ordre chronologique ci-dessus. Ils sont publiés sur le site Web de la SSUM. Examens sous supervision Les participants aux cours sont tenus d effectuer tous ces examens de manière complète et sous la supervision d un tiers. Ils doivent en indiquer les résultats normaux et pathologiques de manière claire et non équivoque avec une imagerie complète. A la demande, ils doivent être en mesure d en présenter la documentation intégrale, en préservant l anonymat des données et avec la signature du superviseur. Exception : responsables de cours désignés qui ont le droit de fournir une attestation générale pour les examens réalisés. Les participants effectuent les examens sous supervision dans des sites reconnus de formation complémentaire, dans des cliniques avec des responsables de cours ou des tuteurs, ou encore dans des cabinets qui proposent des stages d observation sous la direction de tuteurs reconnus. Les critères s appliquant aux superviseurs sont décrits ci-après. A noter que les superviseurs doivent être annoncés à la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux SSUM avant le stage d observation. Par ailleurs, il n est possible d effectuer auprès d un superviseur que la moitié des examens sous supervision. Les examens réalisés dans des sites reconnus de formation complémentaire pour l obtention du titre de spécialiste en angiologie sont reconnus par la section Vaisseaux SSUM pour autant que le responsable du site de formation soit membre ordinaire de la section Vaisseaux SSUM. Examens sous responsabilité personnelle Examens vasculaires du sous-module correspondant avec imagerie complète et exposé des résultats, y compris indications, description des résultats, évaluation des résultats relatifs à la définition des indications et procédure. Les participants aux cours doivent pouvoir, à la demande, en présenter la documentation intégrale, en préservant l anonymat des données. Evaluation finale sommative En vigueur à partir du 1 er janvier 2010 La réussite de l évaluation finale sommative est une condition pour l obtention de l attestation de formation complémentaire. Cette règle s applique à tous, y compris aux spécialistes en radiologie, angiologie, neurologie AFC SSNC, ). La Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux désigne les personnes participant à l évaluation et le lieu de celle-ci. L examinateur est un responsable de cours de la SSUM, accompagné par un autre responsable de cours ou tuteur. Les évaluations de rattrapage sont conduites par deux responsables de cours qui n ont pas participé aux évaluations précédentes. Centralisée, l évaluation finale sommative a lieu 1 à 2 fois par an et est organisée par la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux. Le lieu et la date de l évaluation sont communiqués aux candidats au moins 2 mois à l avance. Ne sont admis à l évaluation finale sommative que les candidats qui remplissent les conditions préalables, qui ont de ce fait été acceptés par la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux et se sont acquittés des taxes d examen. Le candidat réalise une échographie complète dans le domaine vasculaire correspondant au sous-module à acquérir. 4
5 Il démontre ses compétences en technique d examen, présente les résultats et les interprète correctement. Il formule un rapport et expose les mesures médicales qui en résultent. Il donne des réponses complètes aux questions relatives aux bases de l échographie (physique, techniques de réglage, pertinence, limites etc.), aux possibilités d optimiser la technique d examen et à l interprétation des observations faites. Dans la partie théorique orale, le candidat répond aux questions sur les pathologies vasculaires observées dans leur contexte clinique et sur les possibilités de traitement ou la nécessité de procéder à des investigations complémentaires/des examens par un médecin spécialiste. Tout le déroulement de l évaluation finale sommative peut être documenté par enregistrement sur dictaphone. L évaluation fait l objet d un procès-verbal formalisé. Si le candidat ne réussit pas l évaluation finale sommative, un rapport détaillé en indique les raisons. Les procès-verbaux sont signés par toutes les personnes ayant pris part à l évaluation. Structure de la formation complémentaire en échographie Module Vaisseaux Toutes les étapes de formation postgrade, les cours suivis, les examens sous supervision et les stages d observation doivent être documentés. Les candidats doivent réussir les étapes suivantes : - Suivre un cours de base reconnu «Abdomen» de la SSUM, DEGUM ou OEGUM, sauf pour les médecins spécialistes ou en formation pour obtenir le titre de spécialiste en angiologie, radiologie (pour tous les sous-modules) et neurologie avec AFC SSNC pour le sous-module supra-aortique. La reconnaissance de l attestation de formation complémentaire n intervient qu après avoir passé l examen de médecin spécialiste. - Suivre les cours de la section Vaisseaux de la SSUM : o o cours de base de la section Vaisseaux (cours commun aux 4 sous-modules Vaisseaux) cours final de la section Vaisseaux (cours spécifique pour chaque sous-module Vaisseaux) examens sous supervision (pour les titulaires d un autre module SSUM : seule la moitié est nécessaire, soit 125 examens) examens réalisés sous responsabilité personnelle (pour les titulaires d un autre module SSUM : seule la moitié est nécessaire, soit 125 examens) Au total, attestation de 500 échographies réalisées de manière complète et documentées (pour les titulaires d un autre module SSUM : seule la moitié est nécessaire, soit 250 examens) - Réussir l évaluation finale sommative Documentation Chaque examen réalisé de manière autonome doit être accompagné d une documentation complète avec résultats/évaluation et imagerie. Sur demande, cette documentation doit pouvoir être présentée dans son intégralité pour évaluation, en préservant l anonymat des données. Taxes - Evaluation finale sommative CHF attestation de formation complémentaire CHF Taxes pour cours et stages d observation : voir publications 5
6 Formation continue et recertification Voir Règlement de formation continue de la SSUM Formation postgrade et continue - personnes autorisées (Voir formulaire responsables de cours, tuteurs et superviseurs de la Section Vaisseaux SSUM) Responsable de cours Section Vaisseaux Critères de reconnaissance : être membre (ordinaire) de la SSUM être titulaire de l attestation de formation complémentaire du module Vaisseaux avoir été proposé par la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux et confirmé chaque année par la Commission de formation postgrade de la SSUM avoir exercé auparavant une activité de tuteur disposer de 5 ans d expérience en échographie avoir réalisé personnellement au moins 5000 examens exercer une activité régulière en ultrasons, au moins 500 examens par année avoir une activité de responsable de cours et de superviseur suivre régulièrement des formations continues dans le cadre du séminaire des responsables de cours et tuteurs Instance de recours : comité SSUM Tuteurs Section Vaisseaux Critères de reconnaissance : être membre (ordinaire ou extraordinaire) de la SSUM être médecin spécialiste pour le domaine vasculaire concerné ou titulaire d une attestation de formation complémentaire pour le module concerné seuls les tuteurs disposant d une attestation de formation complémentaire dans le module concerné peuvent exercer une activité de supervision avoir été proposé par la Commission de formation complémentaire de la Section Vaisseaux et confirmé chaque année par la Commission de formation complémentaire de la SSUM disposer de 3 ans d expérience en échographie exercer une activité régulière en ultrasons objectif : au moins 500 examens par année prendre part de manière active aux activités liées aux cours et/ou à la supervision suivre régulièrement des formations continues dans le cadre du séminaire des responsables de cours et tuteurs Instance de recours : comité SSUM Superviseur (pour stages d observation) Critères de reconnaissance : être membre (ordinaire) de la SSUM être titulaire d une attestation de formation complémentaire pour le module concerné + Sous-module artères périphériques : spécialiste en angiologie ou radiologie Sous-module veines périphériques : AFC Phlébologie ou spécialiste en angiologie Sous-module v. supra-aortique : spécialiste en neurologie avec AFC SSNC ou en angiologie Sous-module v. abdominaux : spécialiste en radiologie ou en angiologie avoir été désigné avant le début de la supervision ou du stage d observation par la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux, sauf pour les responsables de cours ou les tuteurs reconnus pour des activités de supervision (définis par la Commission de formation postgrade de la Section Vaisseaux SSUM) Instance de recours : comité SSUM 6
7 Déroulement, voies décisionnelles, instances de recours Attestation de formation complémentaire Echographie La demande pour obtenir l attestation de formation complémentaire doit comprendre tous les documents requis (documentation des examens en préservant l anonymat des données) et être adressée au secrétariat de la SSUM ou directement au secrétariat de la section Vaisseaux. Lorsque le candidat s est acquitté d une taxe de CHF , le secrétariat vérifie si, formellement, la documentation est exacte et complète, puis la transmet à la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux. La Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux examine la documentation et, si celle-ci remplit tous les critères, la transmet à la Commission Attestation de formation complémentaire de la SSUM. Cette dernière, après avoir vérifié que tous les éléments de fond sont conformes aux exigences, délivre l attestation de formation complémentaire. Si elle constate des lacunes, elle formule ses exigences. La première instance de recours est la Commission de formation postgrade de la SSUM. La dernière instance est le Comité de la SSUM. Au besoin, l ombudsman de la SSUM intervient en tant que médiateur. Reconnaissance de la qualité de responsable de cours ou tuteur Le formulaire de demande de reconnaissance doit être adressé au secrétariat de la section Vaisseaux de la SSUM ou au secrétariat de la SSUM. Les adresses se trouvent sur le site Web de la SSUM : La Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux vérifie les documents et, au besoin, demande des recommandations à des responsables de cours ou des tuteurs. Après avoir examiné la demande, soit elle remet l attestation de tuteur ou responsable de cours, soit elle communique à l intéressé les conditions supplémentaires à remplir. L attestation est valable trois ans et est renouvelée après examen par la Commission de formation postgrade de la section Vaisseaux. La première instance de recours est la Commission de formation postgrade de la SSUM. La dernière instance est le Comité de la SSUM. Au besoin, l ombudsman de la SSUM intervient en tant que médiateur. Le secrétariat tient une liste des responsables de cours et des tuteurs. Cette liste est publiée sur Internet. Des enquêtes et contrôles réguliers garantissent que le titre de responsable de cours ou tuteur n est porté que par des tuteurs et responsables de cours actifs. 7
8 Autres documents Programme de formation complémentaire Echographie SSUM Syllabus Section Vaisseaux Responsables de cours, tuteurs et superviseurs de la Section Vaisseaux Types de cours de la Section Vaisseaux 8
Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE»
Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» INDEX: 1. Bases 2. Objectifs de formation postgrade 3. Candidature en vue de l obtention du
Plus en détailProgramme de formation continue de la Société Suisse de Neurochirurgie (SSNC) pour les médecins ayant une activité professionnelle en neurochirurgie
Programme de formation continue de la Société Suisse de Neurochirurgie (SSNC) pour les médecins ayant une activité professionnelle en neurochirurgie I. Principes Généraux Ce programme de formation continue
Plus en détailMANAGEMENT SPÉCIALISTE DE LA CONDUITE D'UN GROUPE ET CERTIFICATS EN LEADERSHIP & MANAGEMENT
Secteur Tertiaire MANAGEMENT SPÉCIALISTE DE LA CONDUITE D'UN GROUPE ET CERTIFICATS EN LEADERSHIP & MANAGEMENT Brevet fédéral Préparation aux examens 1 Situation de la formation Domaines Bilans de compétences
Plus en détailLaserthérapie de la peau et des muqueuses orificielles (FMS)
Laserthérapie de la peau et des muqueuses orificielles (FMS) Programme de certificat d'aptitude technique du 1 er janvier 2001 2 Texte d'accompagnement concernant le programme de formation pour le certificat
Plus en détailProgramme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière
Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière du 7 novembre 2001 Révisions 2008 / 2015
Plus en détailCours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures
Brevet fédéral de spécialiste de la conduite d un groupe Certificats en Leadership & Management Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures Version 2011-2012 1. PRÉSENTATION DE LA FORMATION
Plus en détailCertificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale
Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale Guide Reconnaissance par la SSO du statut de praticien généraliste Le certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale
Plus en détailConditions Générales du RME
1. Champ d application 1 2. Règlement RME 1 3. Prestations du RME 1 3.1 Généralités 1 3.2 Enregistrement 1 3.3 Liste des Méthodes 2 3.4 Conditions d Enregistrement 2 3.5 Demandes d enregistrement 2 3.6
Plus en détailQuestionnaire / Demande d adhésion
RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE & EXPLOITATION Questionnaire / Demande d adhésion Contrat d Assurance AXA n 4803593504 ASSURE : Nom Prénom Adresse Professionnelle Téléphone Fax Date de Naissance
Plus en détailFormation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce
Formation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce Formation continue de secrétaire médicale H+ *Cette formation continue s adresse également aux candidats masculins. Groupe cible
Plus en détailIII MEMBRES I BUTS II SIÈGE
STATUTS Le Collège Suisse des Experts Architectes (CSEA) est une association au sens des articles 60 à 79 du CCS. I BUTS Art. 1 L Association encourage et facilite les contacts entre ses membres. Elle
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailECHOGRAPHIE EN GYNECOLOGIE ET EN OBSTETRIQUE
ECHOGRAPHIE EN GYNECOLOGIE ET EN OBSTETRIQUE (Diplôme Interuniversitaire National d ) 17/02/2015 avec Bordeaux, Brest, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Paris V et XII, Toulouse et Tours Objectifs : Formation
Plus en détailCODIFICATION ADMINISTRATIVE DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE POUR LE QUÉBEC :
Ce document n a pas valeur officielle CODIFICATION ADMINISTRATIVE DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE POUR LE QUÉBEC : L ORDRE PROFESSIONNEL
Plus en détailMAINTENANCE AGENT DE MAINTENANCE
Secteur Techn que MAINTENANCE AGENT DE MAINTENANCE Brevet fédéral Préparation aux examens Situation de la formation Domaines Bilans de compétences Coaching Commerce Culture générale (ECG) Finances Formation
Plus en détailHospices cantonaux Centre Hospitalier Universitaire Vaudois DOSSIER DE PRESSE. Création du Centre romand hospitalo-universitaire de neurochirurgie
Hospices cantonaux Centre Hospitalier Universitaire Vaudois DOSSIER DE PRESSE Création du Centre romand hospitalo-universitaire de neurochirurgie 1. Le Centre romand hospitalo-universitaire de neurochirurgie
Plus en détailPROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL
Actualisation 07/2009 PROTOCOLE POUR L ACCUEIL DES STAGIAIRES D ÉCOLES DE TRAVAIL SOCIAL Partie 1 : LE CADRE GENERAL I. OBJECTIFS DE L INSTITUTION DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE Participer à l effort
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE
LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailR E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S
Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U
Plus en détailAssociation Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP)
Statuts Statuten Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP) Là où est employée une forme masculine, la forme féminine correspondante
Plus en détailPour une meilleure lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans tout le texte. Elle se réfère toutefois aux individus des deux sexes.
Statuts de l'association Swiss Cancer Network (regroupement de médecins spécialistes exerçant en Suisse 1 et d'organisations de médecins spécialistes en oncologie médicale, hématologie et radio-oncologie)
Plus en détailCOMMENT DEVENIR KINÉSITHÉRAPEUTE
COMMENT DEVENIR KINÉSITHÉRAPEUTE DESCRIPTION DU MÉTIER Le masseur-kinésithérapeute ou «kiné» dans le langage courant, effectue sur prescription médicale des actes de gymnastique médicale, de massage, de
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels
LICENCE PROFESSIONNELLE Systèmes informatiques et logiciels Spécialité : Gestion des systèmes d information analyse de production exploitation systèmes réseaux et applications Arrêté d habilitation : 2001299
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailArt. 2 : Siège et durée L Association a son siège dans la République et canton de Genève à l adresse de son secrétariat. Sa durée est illimitée.
Association Alzheimer Suisse Section de Genève Chemin des Fins 27 1218 Grand Saconnex STATUTS Dans les présents statuts, toute dénomination de personne, de statut ou de fonction recouvre l homme ou la
Plus en détailAssociation Suisse des Managers du Sport Statuts
Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association
Plus en détailAssociation METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailSecrétariat médical et médico-social
Urgence secourisme Action sociale Santé Formation Action internationale FILIERE formation Secrétariat médical et médico-social FORMATION CERTIFIEE NIVEAU IV - RNCP Programme Régional Qualifiant Du 6 janvier
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1997 03 42 69 0156 Catégorie : C* Dernière modification : 10/09/2009 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Chargé (e) de travaux
Plus en détailStatuts de la SSP. Nom, siège et but de la société. À propos des membres de la SSP* Art. 1 Nom et siège. Art. 2 Buts. Art.
Statuts de la SSP A Nom, siège et but de la société Art. 1 Nom et siège Sous le nom de «Société Suisse de Parodontologie, Schweizerische Gesellschaft für Parodontologie, Società svizzera di Parodontologia
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1989 05 54/88 0030 Catégorie : B Dernière modification : 18/04/2012 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Assistance en gestion
Plus en détailBUREAU CENTRAL DE TARIFICATION - 1 rue Jules Lefebvre 75431 Paris Cedex 09 Statuant en matière d'assurance de responsabilité civile médicale
Statuant en matière d'assurance de responsabilité civile médicale QUESTIONNAIRE PROPOSITION PROFESSIONNELS DE SANTE Document général CONTRAT EN COURS : DATE DE FIN DES GARANTIES :.. NOM DE L'ASSUREUR :..
Plus en détailAGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION
AGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION NOVEMBRE 2010 PRÉAMBULE L agrément des programmes constitue un exercice important qui permet non
Plus en détailRèglement SSO relatif à la formation complémentaire de l assistante dentaire
Règlement SSO relatif à la formation complémentaire de l assistante dentaire L emploi ci-après du féminin n est pas discriminatoire et s applique aux personnes des deux sexes. 1. Cours de formation complémentaire
Plus en détailSTATUTS DE L ASMAV. Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise
STATUTS DE L ASMAV Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise I.- NOM, SIEGE, BUT ET DUREE Article 1 er : Nom L Association suisse des médecins assistants et chefs
Plus en détailPlan de mise en œuvre du concept national maladies rares
Département fédéral de l'intérieur DFI Office fédéral de la santé publique OFSP Unité de direction Assurance maladie et accidents Etat 4 mai 2015 Plan de mise en œuvre du concept national maladies rares
Plus en détailSTATUTS DE LA COMMISSION SUISSE POUR LA CONSERVATION DES PLANTES CULTIVEES (CPC)
STATUTS DE LA COMMISSION SUISSE POUR LA CONSERVATION DES PLANTES CULTIVEES (CPC) Dénomination et siège Article 1 Sous le nom de «Commission Suisse pour la Conservation des Plantes Cultivées» (abrégé CPC),
Plus en détailAspects réglementaires du don et de la transplantation des organes. Mohamed Arrayhani - Tarik Sqalli Service de Néphrologie CHU Hassan II - Fès
Aspects réglementaires du don et de la transplantation des organes Mohamed Arrayhani - Tarik Sqalli Service de Néphrologie CHU Hassan II - Fès Cadre législatif au Maroc Loi 16/98 relative au don, au prélèvement
Plus en détailDIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO 152 : JUIN 2005 DIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE Depuis quelques années, le Bureau des substances contrôlés (BSC)
Plus en détailExpert-e en finance et controlling Diplôme fédéral
Expert-e en finance et controlling Diplôme fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction Pourquoi choisir cette formation? Afin d être concurrentiel sur le marché
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale. un diplôme d une haute école (titre de bachelor ou équivalent).
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du mai 011, arrête : Champ d application Article
Plus en détailProgramme de formation continue en Chirurgie Orthopédique et Traumatologie de l Appareil Moteur
Programme de formation continue en Chirurgie Orthopédique et Traumatologie de l Appareil Moteur - 1. Bases légales et réglementaires Le présent règlement a pour base la loi fédérale sur les professions
Plus en détailTable des matières. I. Nom et siège 3. II. But - Généralités 3. III. Affiliations 4. IV. Droits et obligations des membres 6. V.
Statuts Table des matières Page I. Nom et siège 3 II. But - Généralités 3 III. Affiliations 4 IV. Droits et obligations des membres 6 V. Organisation 7 1. L Assemblée générale 8 2. Le Conseil 10 3. La
Plus en détail(anciennement, de 1956 à 1995, SPORT-HANDICAP GENEVE)
(anciennement, de 1956 à 1995, SPORT-HANDICAP GENEVE) (Projet adopté lors de l Assemblée générale extraordinaire du 29.10.2007) TABLE DES MATIERES CHAPITRE I DEFINITION PAGE 3 CHAPITRE II MEMBRES PAGES
Plus en détailpour la soumission de demandes d approbation d adaptations tarifaires en assurance-maladie complémentaire
GUIDE PRATIQUE pour la soumission de demandes d approbation d adaptations tarifaires en assurance-maladie complémentaire Edition du 18 juin 2015 But Le présent guide pratique est un simple instrument de
Plus en détailProgramme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime de resultat financier 2011-2014: Reglement et directives administratives pour 2015
FIF4 For the Game. For the World. A I'attention des associations membres de la FIFA Circulaire n 1463 Zurich, le 19 decembre 2014 SG/clo-csu-nsa Programme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime
Plus en détailStatuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement. Dispositions générales. Membres. Latitude 21 - Statuts Page 1
Statuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement Dispositions générales Art 1 Nom Sous le nom de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement (ciaprès
Plus en détailProjet de santé. Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale :
Projet de santé Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale : Adresse du siège social : Téléphone : Mail : Version : Etablie en date
Plus en détailS T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF
S T A T U T S de la Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF 1. DISPOSITIONS GENERALES Article 1, Raison sociale, but La FÉDÉRATION SUISSE DES CENTRES FITNESS ET DE SANTÉ FSCFS a pour but
Plus en détailRèglement sur l archivage au Tribunal administratif fédéral
Règlement sur l archivage au Tribunal administratif fédéral 152.13 du 9 décembre 2010 (Etat le 1 er mai 2011) Le Tribunal administratif fédéral, vu les art. 1, al. 1, let. d et 4, al. 4, de la loi fédérale
Plus en détailLES BASES JURIDIQUES DE LA RESPONSABILITE & DE L ASSURANCE EN MATIERE DE RECHERCHE BIOMEDICALE DIU-FARC-TEC 04/11/2009 1
LES BASES JURIDIQUES DE LA RESPONSABILITE & DE L ASSURANCE EN MATIERE DE RECHERCHE BIOMEDICALE DIU-FARC-TEC 04/11/2009 1 1ère Partie : La recherche biomédicale en France Historique Responsabilité et Assurance
Plus en détailSéminaire de préparation à la retraite ONU 19 avril 2013. Marie-Pierre Fleury
Séminaire de préparation à la retraite ONU 19 avril 2013 Marie-Pierre Fleury Présentation de la Mutuelle L Association Mutuelle des Fonctionnaires internationaux de l Office des Nations Unies et Agences
Plus en détailStatuts Association Netzwerk Schweizer Pärke Réseau des Parcs suisses Rete dei Parchi Svizzeri Rait dals Parcs Svizzers
Statuts Association Netzwerk Schweizer Pärke Réseau des Parcs suisses Rete dei Parchi Svizzeri Rait dals Parcs Svizzers Statuts acceptés à la réunion de fondation, le 23 Mai 2007, au Chasseral et révisés
Plus en détailSoutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie
APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011
Plus en détaildu Chapitre Espagnol de Phlébologie et Lymphologie 1èer Édition Franco-Espagnole avec la Société Française de Phlébologie MADRID, le 8 MAI 2015
Service de traduction simultanée Espagnol-Français-Espagnol. 5 ème Cours de Sclérothérapie en Phlébo-Esthétique et Pathologie Veineuse du Chapitre Espagnol de Phlébologie et Lymphologie 1èer Édition Franco-Espagnole
Plus en détailSTATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents
Plus en détailARRÊTÉ du. relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du travail, de l emploi NOR : ARRÊTÉ du relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique. Le ministre
Plus en détailStatuts du parlement européen des jeunes Suisse
Proposed changes of the statutes of Annual General Meeting, 15 th of February 2015, Winterthur VERSION FRANCAISE Statuts du parlement européen des jeunes Suisse Afin d en faciliter la lecture, les présents
Plus en détailUEMS - OB/GYN SECTION LA FORMATION DU SPECIALISTE EN GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE PROPOSITIONS DU GROUPE DE TRAVAIL DE L' EBCOG 1.
UEMS - OB/GYN SECTION Board et Collège Européen de Gynécologie et d' Obstétrique ( EBCOG) LA FORMATION DU SPECIALISTE EN GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE PROPOSITIONS DU GROUPE DE TRAVAIL DE L' EBCOG 1. ADOPTEES
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailStatuts de l Association des Médecins Suisses pour la Médecine Manuelle SAMM
Statuts de l Association des Médecins Suisses pour la Médecine Manuelle SAMM adoptés à l assemblée générale du.. I. Dénomination et siège Art. La Société des Médecins Suisses pour la Médecine Manuelle
Plus en détailDiplômes professionnels pour adultes
Diplômes professionnels pour adultes Quatre manières d obtenir le certificat fédéral de capacité ou l attestation fédérale de formation professionnelle Direction de l instruction publique du canton de
Plus en détailSTATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.
STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles
Plus en détailLICENCE Sciences humaines et sociales (SHS)
Une formation continue du Luxembourg Lifelong Learning Center / www.lllc.lu LICENCE Sciences humaines et sociales (SHS) mention travail, orientation, formation (TOF), parcours PSYchOLOGIE du travail ET
Plus en détailArticle premier Forme et siège 4 Article 2 Buts 4 Article 3 Moyens 5. Article 4 Membres en général 5. Droits et obligations des membres
STATUTS TABLE DES MATIÈRES I. Forme, buts et moyens Article premier Forme et siège 4 Article 2 Buts 4 Article 3 Moyens 5 II. Membres Article 4 Membres en général 5 Article 5 Droits et obligations des membres
Plus en détailSTATUTS. Swissstream (Association suisse des prestataires de services de streaming)
Statuts Swissstream du 8 mars 2007 STATUTS Swissstream (Association suisse des prestataires de services de streaming) 1. Nom et siège Article premier Sous le nom «Swissstream», il est créé une association
Plus en détailRèglement sur les activités de formation des technologues en électrophysiologie médicale pour l exercice de certaines activités
Règlement sur les activités de formation des technologues en électrophysiologie médicale pour l exercice de certaines activités SECTION I DISPOSITION GÉNÉRALE 1. En vue de l'exercice des activités visées
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014
STATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014 Le 31 octobre 2002 - journée historique, le Forum EPFL est devenu officiellement une association. Ces statuts définissent les fondements de l
Plus en détailOUVERTURE ET MISE EN PLACE
OUVERTURE ET MISE EN PLACE Estelle Marcault 20/01/2012 URC PARIS NORD 1 Ouverture et mise en place Trois types de visites/ réunions peuvent avoir lieu : Visite de sélection Réunion investigateur Visite
Plus en détailVOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE
Version octobre 2012 VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE ASSISTANTES MATERNELLES & SALARIES DE PARTICULIERS EMPLOYEURS Une équipe de conseillers est à votre service du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30
Plus en détail1. Les professionnels "qualifiés" (chartered profesionals)
Page 1 sur 6 ADBS (ES) Projet CERTIDOC Phase1 - Etat des lieux Annexe au rapport d enquête Complément à l'enquête sur les systèmes de certification en vigueur en Europe CertidocRapportComp.doc V2 : 29/09/03
Plus en détailAssurance-maladie complémentaire (LCA)
CC (Conditions complémentaires) Visana Assurances SA Valable dès 2014 Assurance-maladie complémentaire (LCA) Traitements ambulatoires Sommaire Page 3 3 4 6 Assurance complémentaire des frais de guérison
Plus en détailBaccalauréat professionnel. Maintenance des Équipements Industriels
Baccalauréat professionnel Maintenance des Équipements Industriels 2005 SOMMAIRE DES ANNEXES DE L ARRÊTÉ DE CRÉATION DU DIPLÔME ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME I a. Référentiel des activités professionnelles...7
Plus en détailPRATICIEN FORMATEUR. Certificate of Advanced Studies (CAS) - 2015
PRATICIEN FORMATEUR praticienne formatrice (PF) Certificate of Advanced Studies (CAS) - 2015 Former des adultes à une pratique professionnelle dans les métiers du travail social et de la santé. Concept
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailStatuts. Etat au 1 er juillet 2015. Fédération Suisse des Psychologues
Statuts Etat au 1 er juillet 2015 Fédération Suisse des Psychologues Chapitres I. Nom et siège 4 II. Buts 5 III. Membres 6 IV. Associations affiliées 8 V. Organes 9 VI. Finances 19 VII. Publications 20
Plus en détailDiplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences
Annexe II Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier d infirmier diplômé d Etat ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet,
Plus en détailMaster 2- Réalisation Documentaire de Création
Dossier de candidature 2012-2013 Master 2- Réalisation Documentaire de Création Photo obligatoire Ce questionnaire est confidentiel. Les questions d état-civil et de curriculum vitae par lesquelles il
Plus en détailStatuts GS1 Suisse. Ensemble pour créer des valeurs
Statuts GS1 Suisse Ensemble pour créer des valeurs GS1 Suisse Statuts Statuts Association GS1 Suisse I Nom, siège et objectif de l association Art. 1 Nom et siège 1. Sous le nom Association GS1 Suisse
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille»
CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille» CONTEXTE ET ENJEUX Le positionnement de la Maison de l Emploi de Marseille (MDEM) repose sur les trois points
Plus en détailPremière prise de position du Conseil d Etat sur le rapport final de la Commission d enquête parlementaire sur le Réseau Santé Valais (CEP-RSV)
Conseil d Etat Staatsrat Première prise de position du Conseil d Etat sur le rapport final de la Commission d enquête parlementaire sur le Réseau Santé Valais (CEP-RSV) 1 Introduction En date du 8 avril
Plus en détailCertification Conseiller Clientèle bancaire
SAQ Swiss Association for Quality Autorité de certification de personnes Accréditée selon la norme SN/EN ISO IEC 17024:2012 Service d Accréditation Suisse SAS (SCESe 016) Certification Conseiller Clientèle
Plus en détailDélivrance de l information à la personne sur son état de santé
Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du
Plus en détail«Adaptation de la mise en œuvre des bonnes pratiques cliniques en fonction des caractéristiques de certaines recherches»
Synthèse de la table ronde 2- Giens XXI -octobre 2005 «Adaptation de la mise en œuvre des bonnes pratiques cliniques en fonction des caractéristiques de certaines recherches» Pierre-Henri.Bertoye, Soizic.Courcier-Duplantier,
Plus en détailREVISION STATUTS SSU (Version 7 du 17.12.03)
REVISION STATUTS SSU (Version 7 du 17.12.03) 1 Nom et but de la Société 1.1 La Société Suisse d'urologie (SSU) (ci-après "la Société" ou "la SSU") est l'association professionnelle des médecins spécialistes
Plus en détailAnnexe B Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010
Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 Rapport d'état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 2010 2 3
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détailVotre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express
Votre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express Votre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express Ce guide des définitions des
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS
INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions
Plus en détailProgramme de formation continue FPH en pharmacie d officine
Programme de formation continue FPH en pharmacie d officine du 5 septembre 2001 Révisions 2006 / 2011 / 2014 Remarque préliminaire Seul le masculin a été utilisé pour les termes désignant des personnes.
Plus en détailStatuts de l Association Suisse des Tambours et Fifres
Statuts de l Association Suisse des Tambours et Fifres Version française du 5..04 TABLE DES MATIÈRES I. FONDEMENTS... II. ORGANISATION... III. SOCIÉTAIRES... 4 IV. DROITS ET DEVOIRS DES SOCIÉTAIRES...
Plus en détailSTATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE
STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE
Plus en détailkibesuisse Fédération suisse pour l accueil de jour de l enfant Statuts du 05/09/2013
kibesuisse Fédération suisse pour l accueil de jour de l enfant Statuts du 0/09/0 Fondements Nom et forme juridique Principe But Tâches Art. Sous le nom de kibesuisse Fédération suisse pour l accueil de
Plus en détailAgrément des hébergeurs de données de santé. 1 Questions fréquentes
Agrément des hébergeurs de données de santé 1 Questions fréquentes QUELS DROITS POUR LES PERSONNES CONCERNEES PAR LES DONNEES DE SANTE HEBERGEES? La loi précise que l'hébergement de données de santé à
Plus en détailSpécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1
Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction A qui est destinée cette formation? Proposée en emploi, la formation
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailNotice concernant le droit d être entendu à l intention des autorités de décision
Erziehungsdirektion des Kantons Bern Mittelschul- und Berufsbildungsamt Direction de l'instruction publique du canton de Berne Office de l enseignement secondaire du 2 e degré et de la formation professionnelle
Plus en détailDTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE
DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d intégration en 1 ère année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04 68 35 76
Plus en détailAssociation Suisse des Psychothérapeutes. Statuts septembre 2013. Table des matières
Association Suisse des Psychothérapeutes Statuts septembre 2013 Table des matières 1 Nom et siège 3 2 But. 3 3 Finances... 4 3.1 Ressources... 4 3.2 Utilisation. 4 3.3 Gestion financière... 5 3.4 Responsabilité.
Plus en détail