Trophées inpi. Dossier de candidature PME/PMI. de l Innovation
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- Ernest René
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1 Trophées inpi Dossier de candidature PME/PMI de l Innovation
2 Dossier de candidature PME PMI Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise : Forme juridique : N SIREN : Date de création : Effectif 2008 : Adresse site Internet : Adresse postale complète : Tél. : Télécopie : Mél. : Nom(s) et fonction(s) du/des dirigeant(s) : Appartenance éventuelle à un groupe? Si oui, lequel? Pourcentage du capital détenu par le groupe : Effectif global du groupe en 2008 : Chiffre d affaires global du groupe en 2008 : Personne en charge du dossier de candidature : Tél. : Mél. :
3 2. Activité de votre entreprise (Merci de joindre des documents de présentation de votre entreprise) Description succincte de l activité ou des principaux produits ou services : Évolution de votre chiffre d affaires depuis quatre ans (en K ) : Si vous exportez : Répartition de l activité (en %) : France : Étranger : Principaux pays d exportation : Investissement en recherche et développement (en K ) et estimation du budget consacré à la PI : Votre recherche est-elle réalisée : En interne? Si oui, par combien de personnes? Avec des prestataires extérieurs? Si oui, lesquels? Vous investissez-vous dans des projets collaboratifs? Lesquels? (pôle de compétitivité, programme de recherche partenariale, projet européen, autre)
4 3. Politique de propriété industrielle (Cette partie va nous permettre d apprécier votre action en matière de propriété industrielle pour la sélection des lauréats des Trophées INPI de l Innovation 2009) Pouvez vous décrire votre stratégie de propriété industrielle En quoi votre stratégie de propriété indutrielle a-t-elle eu un impact sur votre développement? Politique propriété industrielle : Conduisez-vous une activité de veille technologique? Si oui, comment? - en interne - par des professionnels Disposez-vous de personnel formé à la propriété industrielle en interne? Avez-vous intenté des actions contre des contrefacteurs depuis 2005? (nombre d actions - issues : accords amiables/décisions de justice) Licences concédées* (nombre, pays et estimation des revenus générés) Licences exploitées par l entreprise* (nombre, pays et estimation des revenus générés) Vous pouvez détailler en annexe les éléments importants pour vous tels que veille, contentieux, licences, évaluation des actifs immatériels... Portefeuille de titres de propriété industrielle : Nombre total de titres en vigueur détenus par l'entreprise Nombre de titres déposés depuis 2005 (*Une liste détaillée de ces titres est à joindre en annexe)
5 Exemple d'annexe de listes de titres Brevets Marques Dessins ou modèles
6 Retour des dossiers INPI Alsace INPI Aquitaine INPI Auvergne INPI Basse-Normandie INPI Bourgogne INPI Bretagne INPI Île-de-France INPI Languedoc-Roussillon INPI Lorraine INPI Midi-Pyrénées INPI Nord Pas-de-Calais INPI Pays de Loire INPI Picardie INPI Provence-Alpes-Côte d'azur INPI Rhônes-Alpes Autres régions non citées François MULLER 2, rue Brûlée Strasbourg Tél. : , choix 4 alsace@inpi.fr Hélène GROS 2, place de la Bourse Bordeaux cedex Tél. : , choix 4 aquitaine@inpi.fr Xavier PRZYBOROWSKI INPI / DRIRE - 21, allée Evariste Galois Aubière cedex Tél. : , choix 4 auvergne@inpi.fr Céline COUROUX INPI / DRIRE Citis Le Pentacle, avenue de Tsukuba Héronville-Saint-Clair cedex Tél. : , choix 4 bassenormandie@inpi.fr Philippe BORNE INPI / CRCI Place des Nations Unies BP Dijon cedex Tél : , choix 4 bourgogne@inpi.f Vincent CARRE 15, rue du Chêne-Germain Cesson-Sévigné Tél. : , choix 4 bretagne@inpi.fr Jean-Pierre CARDON 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris cedex 08 Tél. : , choix 4 iledefrance@inpi.fr Michaël TOUCHE INPI/DRIRE - 3, place Paul Bec Montpellier Tél. : , choix 4 - languedocroussillon@inpi.fr Véronique SPANNAGEL 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP Nancy cedex Tél. : , choix 4 lorraine@inpi.fr Valéry COMTE 3, rue Michel Labrousse Parc d'activités de Basso Cambo BP Toulouse cedex 01 Tél. : , choix 4 midipyrenees@inpi.fr Didier DARGUESSE 97, boulevard Carnot Lille cedex Tél. : , choix 4 nordpasdecalais@inpi.fr Marc GLODKOWSKI 3, place de la Petite Hollande BP Nantes cedex 1 Tél. : , choix 4 paysdelaloire@inpi.fr Christophe SORET ZAC de Mercières 8, rue Edouard Belin Compiègne Tél. : , choix 4 picardie@inpi.fr Martine CLEMENTE 32, cours Pierre Puget Marseille cedex 6 Tél. : , choix 4 pacamarseille@inpi.fr Corinne COURTECUISSE WTC / Europole 5, place Robert Schuman BP Grenoble cedex 01 Tél. : , choix 4 rhonealpesgrenoble@inpi.fr Pascal DUYCK 97, boulevard Carnot Lille cedex Tél. : , choix 4 ngilbert@inpi.fr
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