DISSOLUTIONS ET CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT DES FORCES ET DES SOUTIENS

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1 ANNEXE 1 : MESURES DE RESTRUCTURATION L objet de cette annexe est de lister les s physiques de restructuration. Afin d offrir une vision territoriale des s devant se réaliser l année A+1, les lignes concernant l impact sur l environnement des forces sont rattachées à la -mère. Sauf cas particuliers, ces s concernent l'année. DISSOLUTIONS ET CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT DES FORCES ET DES SOUTIENS Armées, militaires en civils en de en Armée de l'air Base aérienne 102 (BA 102) de Dijon-Longvic D Côte-d'Or Longvic Début de la fermeture assortie de transferts en de l'efca vers Orange, du CFA vers Mérignac et de l'escadron de transport vers Villacoublay, Bordeaux et Orléans. Transferts en 2016 du CPA 20 (commando parachutiste de l'air N 20) vers Orange et de l'unité d'instruction Sol Mirage 2000 (UIS) vers la base aérienne 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur Armée de l'air Base aérienne 117 (BA 117) de Balard D Paris Paris Dissolution de la BA 117 faisant suite à l'externalisation et l'interarmisation du soutien de Balard et 51 en transfert dont 40 au COMILI Balard et 11 à la formation administrative air de Paris Centre d'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT) D Cher Bourges Le CEDIMAT quitte l'armée de terre et rejoint la 1 er régiment d'artillerie de marine (1 er RAMa) D Marne Châlons-en-Champagne État-major de la 1 ère brigade mécanisée (EM 1 ère BM) et sa compagnie de commandement et de transmissions (CCT) D Marne Châlons-en-Champagne Service central de la modernisation et de la qualité - Centre technique des systèmes d'information D Hauts-de-Seine Bagneux Service central de la modernisation et de la qualité - Centre technique des systèmes d'information D Paris Paris Bordeaux - CIRISI Cognac - Détachement SIC de Saintes D Charente-Maritime Saintes poste supprimé et 2 transférés à Cognac Rennes - CIRISI Orléans-Bricy - Détachement SIC de Châteaudun D Eure-et-Loir Châteaudun poste supprimé et 6 transférés à Bricy Bordeaux - CIRISI Bordeaux - Détachement SIC de Beauséjour D Gironde Mérignac poste supprimé et 3 transférés à Bordeaux Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement SIC de Muret D Haute-Garonne Muret poste supprimé et 1 poste transféré à Toulouse Rennes - CIRISI Tours - Détachement SIC de Romorantin D Loir-et-Cher Romorantin supprimés et 3 transférés à Tours Metz - CIRISI Dijon - Détachement SIC de Fourchambault D Nièvre Fourchambault Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Creil - Détachement SIC de Doullens D Somme Doullens poste supprimé et 1 poste transféré à Creil Marine Commandement maritime (COMAR) de Strasbourg D Bas-Rhin Strasbourg Désengagement de la marine du Bas-Rhin Marine Base navale de l'adour D Pyrénées-Atlantiques Anglet Désengagement de la marine de son point d'appui du Sud-Ouest SCA Établissement logistique du commissariat des armées (ELOCA) de Portes-lès-Valence D Drôme Portes-lès-Valence Fermeture sur trois ans (-2018) - Mise en œuvre de la régie rationalisée optimisée (RRO) SCA Service local du contentieux (SLC) de Lyon D Rhône Lyon Mesure associée au transfert de la mission hors ministère SEA Centre de ravitaillement des essences (CRE) de Castelsarrasin D Tarn-et-Garonne Castelsarrasin Fermeture sur (1PM + 6 PC en 2016) DRH-MD - ASA - ESEP - ESP - Action sociale des armées Échelon social d'encadrement et de proximité Échelon social de proximité D Côte-d'Or Longvic Mesure liée à la dissolution de la BA 102 de Dijon-Longvic DRH-MD - ARD - ADM - Agence de reconversion de la défense - Antenne défense mobilité de la base aérienne de Dijon-Longvic D Côte-d'Or Longvic Mesure liée à la fermeture de la base aérienne 102 de Dijon-Longvic SID - ESID - USID - Service d'infrastructure de la défense Établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Bricy et régie des infrastructures - Antenne de Châteaudun D Eure-et-Loir Châteaudun DMPA - Sous-direction du logement - Bureau régional du logement (BRL) D Finistère Brest DRH-MD - ASA - ESP - Action sociale des armées Échelon social de proximité D Marne Châlons-en-Champagne DRH-MD - ARD - ADM - Antenne défense mobilité de Châlons-en-Champagne D Marne Châlons-en-Champagne Délégation pour le regroupement des états-majors centraux de la Défense (DRESD) D Paris Paris Fusionnement des bureaux régionaux du logement (BRL) actuellement situés à Rennes et Brest, un bureau unique couvrant toute la région Nord-Ouest sera créé à Rennes à l'été. Mesure liée à la dissolution de la 1 ère brigade mécanisée (EM 1 ère BM) et du 1 er régiment d'artillerie de marine (1 er RAMa) Mesure liée à la dissolution de la 1 ère brigade mécanisée (EM 1 ère BM) et du 1 er régiment d'artillerie de marine (1 er RAMa). Six seront transférés à Mourmelon et 4 supprimés SIMu Dépôt de Billard D Drôme Malissard Les de pyrotechniciens restant seront transférés vers un autre dépôt SSA Antenne médicale de Drachenbronn D Bas-Rhin Drachenbronn-Birlenbach Mesure liée à la réorganisation de la BA 901 SSA Antenne médicale de Châlons-en-Champagne (centre médical des armées de Mourmelon) D Marne Châlons-en-Champagne Mesure liée à la dissolution du 1 er RAMa Page 1 de 11

2 ANNEXE 1 : MESURES DE RESTRUCTURATION L objet de cette annexe est de lister les s physiques de restructuration. Afin d offrir une vision territoriale des s devant se réaliser l année A+1, les lignes concernant l impact sur l environnement des forces sont rattachées à la -mère. Sauf cas particuliers, ces s concernent l'année. REORGANISATIONS ET CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT DES FORCES Armées, militaires en civils en de en Armée de l'air Base aérienne 901 (BA 901) de Drachenbronn-Birlenbach R Bas-Rhin Drachenbronn-Birlenbach Armée de l'air Base aérienne 116 (BA 116) de Luxeuil-Saint-Sauveur R Haute-Saône Baudoncourt Armée de l'air Base aérienne 110 (BA 110) de Creil. R Oise Creil Régiment médical (RMED) R Ain Béligneux Détachement de la 13 ème base de soutien du matériel (dét. 13 ème BSMAT) R Allier Moulins ème régiment du génie (3 ème RG) R Ardennes Charleville-Mézières er régiment de chasseurs parachutistes (1 er RCP) R Ariège Pamiers ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine (3 ème RPIMa) R Aude Carcassonne ème régiment étranger (4 ème RE) R Aude Castelnaudary Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (CEITO) ème régiment d'infanterie R Aveyron La Cavalerie ème groupement géographique (28 ème GG) R Bas-Rhin Haguenau ème régiment de hussards (2 ème RH) R Bas-Rhin Haguenau ème régiment de transmissions (54 ème RT) R Bas-Rhin Haguenau État-major de la brigade d'aide au commandement (EM BAC) du corps de réaction rapide européen R Bas-Rhin Strasbourg Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG du CRRE) R Bas-Rhin Strasbourg Transformation de la BA 901 en élément air rattaché à la BA 133 de Nancy- Ochey. Mise en sommeil de la fonction contrôle, maintien de la fonction détection et transmission et d'une unité de maintenance armée par environ 110 personnes. 30 seront supprimés en plus d'ici 2017 Fermeture du dépôt de munitions de Sainte-Colette et création d'un nouveau dépôt sur la BA 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur Fermeture sur 2 ans de la plateforme aérienne et transfert des escadrons de transport et de maintenance des avions (CASA) à Evreux. Déflation de 8 de PM dans les unités d'appui Réorganisation du RMED par suppression de deux compagnies de décontamination NRBC 44 ème régiment de transmissions (44 ème RT) R Bas-Rhin Mutzig Détachement du 6 ème régiment du matériel (dét. 6 ème RMAT) R Bas-Rhin Gresswiller er régiment étranger (1 er RE) R Bouches-du-Rhône Aubagne Commandement de la légion étrangère (COMLE) R Bouches-du-Rhône Aubagne Détachement de la 5 ème base de soutien du matériel (dét. 5 ème BSMAT) R Bouches-du-Rhône Carnoux-en-Provence Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE) R Bouches-du-Rhône Aubagne Régiment médical (RMED) - Détachement de Marseille R Bouches-du-Rhône Marseille État-major de forces n 3 (EMF3) R Bouches-du-Rhône Marseille er régiment étranger de cavalerie (1 er REC ) R Bouches-du-Rhône Marseille Détachement du 4 ème régiment du matériel (dét. 4 ème RMAT) R Bouches-du-Rhône Miramas er régiment d'infanterie de marine (1 er RIMa) R Charente Angoulême Suppression de 16 de PM à l'antenne chirurgicale n 5 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Laveran mais création d'une section hospitalière à l'établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA) de Marseille à 8 de PM 515 ème régiment du train (515 ème RT) R Charente Brie Réorganisation du 515 ème RT par dissolution d'un escadron Écoles militaires de Bourges (EMB) R Cher Bourges ème régiment d'infanterie (126 ème RI) R Corrèze Brive-la-Gaillarde Détachement de la 13 ème base de soutien du matériel (dét. 13 ème BSMAT) R Corrèze Tulle ème régiment étranger de parachutistes (2 ème REP) R Corse Calvi École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) R Deux-Sèvres Saint-Maixent-l'Ecole Détachement de la 13 ème base de soutien du matériel (dét. 13 ème BSMAT) R Dordogne Saint-Astier ème régiment du génie (13 ème RG) R Doubs Valdahon ème régiment du génie (19 ème RG) R Doubs Besançon État-major de forces n 1 (EMF1) R Doubs Besançon ème régiment du matériel (6 ème RMAT) R Doubs Besançon Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre (GAMSTAT) R Drôme Chabeuil er régiment de spahis (1 er RS) R Drôme Valence ème régiment du train (121 ème RT) R Essonne Montlhéry Dissolution d'un escadron Page 2 de 11

3 militaires en civils en de en Régiment médical (RMED) - Détachement de Brest R Finistère Brest er régiment étranger du génie (1 er REG) R Gard Laudun-l'Ardoise ème régiment étranger d'infanterie (2 ème REI) R Gard Nîmes ème régiment du matériel (4 ème RMAT) R Gard Nîmes Détachement du 4 ème régiment du matériel (dét. 4 ème RMAT) R Gard Garrigues-Sainte-Eulalie Régiment médical (RMED) - Détachement de Bordeaux R Gironde Bordeaux Détachement du 3 ème régiment du matériel (dét. 3 ème RMAT) R Gironde Vayres er régiment du train parachutiste (1 er RTP) R Haute-Garonne Cugnaux ème régiment du matériel (3 ème RMAT) R Haute-Garonne Muret ème bataillon de chasseurs alpins (27 ème BCA) R Haute-Savoie Cran-Gevrier ème régiment d'artillerie parachutiste (35 ème RAP) R Hautes-Pyrénées Tarbes ème régiment d'infanterie (152 ème RI) R Haut-Rhin Colmar Régiment de marche du Tchad (RMT) R Haut-Rhin Meyenheim Régiment médical (RMED) - Détachement de Clamart R Hauts-de-Seine Clamart ème régiment d'artillerie de marine (11 ème RAMa) R Ille-et-Vilaine Saint-Aubin-du-Cormier École des transmissions (ETR) R Ille-et-Vilaine Cesson-Sévigné Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre (CAB CEMAT) - Cellule de production images Terre (CPIT) - Rennes R Ille-et-Vilaine Cesson-Sévigné ème régiment du matériel (2 ème RMAT) R Ille-et-Vilaine Bruz ème base de soutien du matériel (12 ème BSMAT) R Indre Neuvy-Pailloux Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) R Indre-et-Loire Tours Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) R Indre-et-Loire Nouâtre Cette concerne l'antenne chirurgicale n 8 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Clermont-Tonnerre Suppression de 16 de PM à l'antenne chirurgicale n 6 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Robert Picqué mais création d'une section hospitalière au centre médical des armées (CMA) de Bordeaux-Mérignac à 3 de PM Réorganisations diverses dont le changement de subordination des sections d'assistance (SAE) du SIM@T vers la SIMMT Cette concerne l'antenne chirurgicale n 14 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Percy Cette concerne le service d'information et de relations publiques (SIRPA) terre 93 ème régiment d'artillerie de montagne (93 ème RAM) R Isère Varces-Allières-et-Risset ème bataillon de chasseurs alpins (7 ème BCA) R Isère Varces-Allières-et-Risset Détachement du 7 ème régiment du matériel (dét. 7 ème RMAT) R Isère Varces-Allières-et-Risset École de l'aviation légère de l'armée de Terre - Dax (EALAT Dax) R Landes Dax ème régiment de cuirassiers (12 ème RCuir) R Loiret Olivet Suppression d'un escadron Régiment médical (RMED) - Détachement de Chanteau R Loiret Chanteau Suppression de la compagnie de ravitaillement sanitaire (CRS) Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) R Loiret Gien ème régiment de transmissions (48 ème RT) R Lot-et-Garonne Agen ème régiment de dragons (2 ème RD) R Maine-et-Loire Fontevraud-l'Abbaye ème régiment du génie (6 ème RG) R Maine-et-Loire Angers École du génie (EG) R Maine-et-Loire Angers Écoles militaires de Saumur (EMS) R Maine-et-Loire Saumur Écoles militaires de Saumur (EMS) - Détachement de Fontevraud-l'Abbaye R Maine-et-Loire Fontevraud-l'Abbaye ème bataillon cynophile de l'armée de terre (132 ème BCAT) R Marne Suippes ème régiment d'artillerie (40 ème RA) R Marne Suippes ème régiment du matériel (8 ème RMAT) R Marne Mourmelon-le-Grand Détachement du 8 ème régiment du matériel (dét. 8 ème RMAT) R Marne Suippes ème régiment de transmissions (53 ème RT) R Meurthe-et-Moselle Lunéville ème régiment d'hélicoptères de combat (3 ème RHC) R Meuse Etain Mesure de rationalisation au sein de plusieurs sections et de compagnies diverses 1 er régiment de chasseurs (1 er RCh) R Meuse Thierville-sur-Meuse Suppression d'un escadron 3 ème régiment d'infanterie de marine (3 ème RIMa) R Morbihan Vannes Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC) R Morbihan Guer Camp d'entraînement 16 ème bataillon de chasseurs (16 ème BC) R Moselle Bitche er régiment d'infanterie (1 er RI) R Moselle Sarrebourg Régiment médical (RMED) - Détachement de Metz R Moselle Metz er régiment d'hélicoptères de combat (1 er RHC) R Moselle Phalsbourg Suppression de 16 PM à l'antenne chirurgicale n 4 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Legouest mais création d'une section hospitalière au centre médical des armées (CMA) de Metz à 3 de PM Page 3 de 11

4 militaires en civils en de en 40 ème régiment de transmissions (40 ème RT) R Moselle Thionville Détachement du 8 ème régiment du matériel (dét. 8 ème RMAT) R Moselle Woippy Détachement du 8 ème régiment du matériel (det. 8 ème RMAT) R Nord Douai ème régiment de transmissions (41 ème RT) R Nord Douai Corps de réaction rapide - France (CRR-FR) R Nord Lille Commandement des forces terrestres (CFT) R Nord Lille Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre (CAB CEMAT) - Cellule de production images Terre (CPIT) - Lille R Nord Lille Centre de conduite informatique de l'armée de terre (CCIAT) - Site de Paris R Paris Paris Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre (CAB CEMAT) - SIRPA Terre R Paris Paris Centre de la doctrine de l'emploi des forces (CDEF) R Paris Paris Centre d'études stratégiques de l'armée de terre (CESAT) R Paris Paris Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) R Paris Paris Réorganisations diverses dont le changement de subordination des sections d'assistance (SAE) du SIM@T vers la SIMMT Cette concerne le service d'information et de relations publiques (SIRPA) terre Cette concerne le service d'information et de relations publiques (SIRPA) terre Inspection de l'armée de terre (IAT) R Paris Paris Dans le cadre de la réorganisation du commandement des armées (CDA Balard) Régiment médical (RMED) - Détachement de Paris R Paris Paris Commandement des forces terrestres (CFT) - Détachement de Paris R Paris Paris ème régiment d'infanterie (92 ème RI) R Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand ème régiment de transmissions (28 ème RT) R Puy-de-Dôme Issoire ème base de soutien du matériel (13 ème BSMAT) R Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand ème régiment d'hélicoptères de combat (5 ème RHC) R Pyrenées-Atlantiques Uzein Centre national d entraînement commando (CNEC) - 1 er régiment de choc - Détachement de Collioure R Pyrenées-Orientales Collioure Centre national d entraînement commando (CNEC) - 1 er régiment de choc R Pyrenées-Orientales Mont-Louis ème régiment du matériel (7 ème RMAT) R Rhône Lyon Régiment médical (RMED) - Détachement de Lyon R Rhône Lyon ème régiment d'infanterie de marine (2 ème RIMa) R Sarthe Champagne Détachement du 2 ème régiment du matériel (dét. 2 ème RMAT) R Sarthe Le Mans ème bataillon de chasseurs alpins (13 ème BCA) R Savoie Barby ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine (8 ème RPIMa) R Tarn Castres ème régiment du génie parachutiste (17 ème RGP) R Tarn-et-Garonne Montauban ème régiment du génie parachutiste (17 ème RGP) - Détachement de Caylus R Tarn-et-Garonne Caylus ème régiment du génie (31 ème RG) R Tarn-et-Garonne Castelsarrasin Détachement du 3 ème régiment du matériel (dét. 3 ème RMAT) R Tarn-et-Garonne Montauban ème bataillon de soutien aéromobile (9 ème BSAM) R Tarn-et-Garonne Montauban er régiment d'artillerie (1 er RA) R Territoire de Belfort Bourogne ème régiment d'infanterie (35 ème RI) R Territoire de Belfort Belfort Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE) R Val-de-Marne Fontenay-sous-Bois Régiment médical (RMED) - Détachement de Saint-Mandé R Val-de-Marne Saint-Mandé ème régiment d'artillerie de marine (3 ème RAMa) R Var Montferrat er régiment de chasseurs d'afrique (1 er RCA) R Var Montferrat ème régiment d'infanterie de marine (21 ème RIMa) R Var Fréjus ème régiment d'artillerie (54 ème RA) R Var Hyères ème base de soutien du matériel (5 ème BSMAT) R Var Draguignan Détachement de la 5 ème base de soutien du matériel (dét. 5 ème BSMAT) R Var Canjuers La suppression de la section hospitalière du régiment médical détachée à l'hia du Val de Grâce se traduira par le transfert des personnels militaires au SSA et par la suppression de 4 en Réorganisations diverses dont le changement de subordination des sections d'assistance (SAE) du SIM@T vers la SIMMT Cette concerne l'antenne chirurgicale n 9 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Desgenettes Transformation en régiment d'infanterie nouvelle génération (RI-NG) et suppression de la section de reconnaissance régimentaire Cette concerne l'antenne chirurgicale n 7 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Bégin Régiment médical (RMED) - Détachement de Toulon R Var Toulon Suppression de 16 de PM à l'antenne chirurgicale n 3 de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de Sainte-Anne mais création d'une section hospitalière au centre médical des armées (CMA) de Toulon de 8 de PM École de l'aviation légère de l'armée de Terre - Le Luc (EALAT Le Luc) R Var Le Cannet-des-Maures École franco-allemande du tigre (EFA) R Var Le Cannet-des-Maures Écoles militaires de Draguignan (EMD) R Var Draguignan ème régiment étranger du génie (2 ème REG) R Vaucluse Saint-Christol Page 4 de 11

5 militaires en civils en de en Régiment d'infanterie-chars de marine (RICM) R Vienne Poitiers Suppression d'un escadron Détachement du 2 ème régiment du matériel (dét. 2 ème RMAT) R Vienne Poitiers er régiment de tirailleurs (1 er RTir) R Vosges Epinal Transformation en régiment d'infanterie nouvelle génération (RI-NG) et suppression de la section de reconnaissance régimentaire Conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT) R Yvelines Versailles Suppression d'une musique Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) R Yvelines Versailles Réorganisations diverses dont le changement de subordination des sections d'assistance (SAE) du SIM@T vers la SIMMT Direction du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer) R Yvelines Versailles Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) R Yvelines Versailles CGA Contrôle général des armées-inspection du travail dans les armées - Antenne de Brest R Finistère Brest CGA Contrôle général des armées R Paris Paris Rationalisation du soutien en raison du déménagement sur Balard ( mise en œuvre sur et 2016) et réduction globale des effectifs de à 2019 dans le cadre de la LPM DAS Délégation aux affaires stratégiques (DAS) R Paris Paris Suppression de 14 suite à une réorganisation de la DAS et de son intégration dans la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) à Balard DICOD Délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICOD) R Paris Paris Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement systèmes d'information et de communication (SIC) de Drachenbronn R Bas-Rhin Drachenbronn-Birlenbach Mesure liée à la réorganisation de la BA 901 Bordeaux - CIRISI Cognac R Charente Cognac Rennes - CIRISI Avord R Cher Avord Metz - CIRISI Dijon R Côte-d'Or Longvic Mesure Metz - CIRISI Besançon R Doubs Besançon Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Montlhéry - Détachement systèmes d'information et de communication (SIC) de Brétigny R Essonne Brétigny-sur-Orge Rennes - CIRISI Évreux R Eure Evreux Rennes - Centre national de mise en œuvre des SI de Châteaudun R Eure-et-Loir Châteaudun Brest R Finistère Brest Structure de commandement et pôle des centres Brest - CIRISI Brest R Finistère Brest Brest - CIRISI Brest - Détachement des systèmes d'information et de communication (SIC) de Loperhet R Finistère Plougastel-Daoulas Brest - Station du Cranou R Finistère Hanvec Toulon - CIRISI Nîmes R Gard Nîmes Bordeaux R Gironde Bordeaux Structure de commandement et CNMO SI (centre national de mise en œuvre des systèmes d'information) Bordeaux - CIRISI Toulouse R Haute-Garonne Toulouse Metz - CIRISI Saint-Dizier R Haute-Marne Saint-Dizier Île-de-France - 8 ème RT R Hauts-de-Seine Suresnes Structure de commandement et CNMO Suresnes (centre national de mise en œuvre) Rennes R Ille-et-Vilaine Rennes Structure de commandement et CIRISI (centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information) Rennes - CIRISI Tours R Indre-et-Loire Tours Bordeaux - CIRISI Mont-de-Marsan R Landes Mont-de-Marsan Centre national de soutien opérationnel (CNSO) R Loiret Orléans Mesure sur Rennes - CIRISI Orléans-Bricy R Loiret Bricy Brest - CIRISI Cherbourg R Manche Cherbourg Brest - Station Cherbourg R Manche Cherbourg Metz - CIRISI Nancy R Meurthe-et-Moselle Nancy Metz R Moselle Metz Structure de commandement + SDK (centre de services) + CNMO (centre national de mise en œuvre) + le pôle des centres Metz - CIRISI Montigny-lès-Metz R Moselle Montigny-lès-Metz Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Creil R Oise Creil Lyon - CIRISI Clermont-Ferrand R Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Bordeaux - CIRISI Pau R Pyrénées-Atlantiques Uzein Lyon - CIRISI Lyon R Rhône Lyon Lyon - CIRISI Lyon Mont-Verdun R Rhône Limonest Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Arcueil R Val-de-Marne Arcueil Toulon - CIRISI Nîmes - Détachement SIC d'orange R Vaucluse Orange Île-de-France - 8 ème RT - Antenne pôle ACSSI Villacoublay (APAV) R Yvelines Vélizy-Villacoublay Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Les loges R Yvelines Saint-Germain-en-Laye Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Villacoublay R Yvelines Vélizy-Villacoublay Toulon - CIRISI Marseille R Bouches-du-Rhône Marseille Toulon - CIRISI Solenzara R Corse Solenzara Bordeaux - CIRISI Bordeaux R Gironde Mérignac Rennes - Centre national de mise en œuvre des télécommunications spatiales et radio de Favières R Seine-et-Marne Favières Page 5 de 11

6 militaires en civils en de en Toulon R Var Toulon Structure de commandement + SDK (centre de services) + CNMO (centre national de mise en œuvre) + CDAT (centre de développement des applications de la défense) Toulon - CIRISI Toulon R Var Toulon Toulon - CIRISI Draguignan - Détachement SIC de Canjuers R Var Canjuers DPSD Direction zonale PSD (protection et sécurité de défense) Paris R Paris Paris Réorganisation liée au transfert de la direction zonale du site de l'ilôt Saint- Germain vers Balard IA État-major des armées (EMA) R Paris Paris L'EMA est transféré sur le site de Balard. Parallèlement, 30 seront supprimés par l'effet d'optimisations organisationnelles Marine Base aéronavale (BAN) de Landivisiau R Finistère Landivisiau Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie et diminution de la base aéronavale Marine Base aéronavale (BAN) de Lanvéoc R Finistère Lanvéoc Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie et diminution de la base aéronavale Marine Base de l Île Longue R Finistère Crozon Diminution d'état-majors organiques et de la force océanique stratégique Marine État-major des forces sous-marines (ALFOST) R Finistère Brest Diminution d'état-majors organiques et de la force océanique stratégique, diminution des effectifs liés aux transmissions Marine Base navale de Brest R Finistère Brest Réorganisation des services de maintien en condition opérationnelle Marine Peloton de sûreté maritime et portuaire R Finistère Brest Diminution des forces Marine Avisos LV Lavallée, LV Le Hénaff, CDT L'Herminier, CDT Blaison et PM L'Her R Finistère Brest Diminution des équipages Marine État-major de la force d'action navale (Antenne de Brest) R Finistère Brest Suppression équipage désarmement Marine Commandement en chef de l'atlantique R Finistère Brest Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie Marine Commandement de la marine (COMAR) de Bordeaux R Gironde Bordeaux Diminution du maillage territorial marine Marine Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels de la défense (SIMMAD) - partie BOP 21C R Gironde Bordeaux Réorganisation des services de maintien en condition opérationnelle Marine Albatros (équipage de bâtiment) R La Réunion Pointe des Galets Mesure liée à la définition du format Marine Commandement de la marine (COMAR) de Nantes R Loire-Atlantique Nantes Diminution du maillage territorial marine Marine Base navale de Cherbourg R Manche Cherbourg Marine Antenne de l'état-major de la force d'action navale à Cherbourg R Manche Cherbourg Diminution de l'état-major Marine État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) R Morbihan Lorient Diminution de l'état-major Marine Base aéronavale (BAN) de Lann-Bihoué R Morbihan Ploemeur Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie et diminution de la BAN Marine Commandement de la marine (COMAR) de Dunkerque R Nord Dunkerque Diminution du maillage territorial marine Marine Direction centrale du service de soutien de la flotte (DC SSF) R Paris Paris Réorganisation des services de maintien en condition opérationnelle Marine État-major de la marine (EMM) R Paris Paris Fin de manœuvre de mise au format Balard Marine COMAR Bayonne R Pyrénées-Atlantiques Bayonne Marine Patrouilleurs de surveillance des sites (PSS) Athos et Aramis R Pyrénées-Atlantiques Anglet Réorganisation liée à la définition du format capacitaire (désarmement d'équipages) Marine Commandement de la marine (COMAR) au Havre R Seine-Maritime Le Havre Diminution du maillage territorial marine Marine Bâtiments de combat - Admission / Retrait du service actif (ASA/RSA) R Var Toulon Pétrolier-ravitailleur la MEUSE et transport de chalands de débarquement (TCD) SIROCO. Mesure liée à la définition du format. Balance admission/retrait Marine État-major de la force d'action navale (Toulon) R Var Toulon Diminution de l'état-major Marine Base navale de Toulon R Var Toulon Réorganisation des services de maintien en condition opérationnelle Marine Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier R Var Saint-Mandrier Réduction du flux de formation Marine Centre d'instruction de la gendarmerie maritime R Var Toulon Diminution des forces Marine État-major de la force de l'aéronautique navale R Var Toulon Diminution de l'état-major Marine État-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerrannée (CECMED) R Var Toulon Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie Marine Base aéronavale (BAN) de Hyères R Var Hyères Fermeture des cellules audiovisuelles/imagerie et diminution de la BAN Marine État-major du commandement de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) R Var Toulon Diminution de l'état-major Marine Avisos EV Jacoubet, CDT Bouan, CDT Ducuing et CDT Birot R Var Toulon Diminution des équipages et noyaux désarmement Origine terre Groupement de soutien du personnel isolé (GSPI) R Hauts-de-Seine Rueil-Malmaison Origine terre Base aérienne 117 Paris Balard Équipe de surveillance des travaux de Balard (ESTB) R Paris Paris Origine terre État-major des armées (EMA) R Paris Paris Postes de l'armée de terre supprimés au sein de l'ema SCA Établissement logistique du commissariat des armées (ELOCA) de Brest R Finistère Brest Début du déploiement de la régie rationalisée optimisée (RRO) SCA Établissement logistique du commissariat des armées (ELOCA) de Mourmelon-Mailly R Marne Mourmelon-le-Grand Début du déploiement de la régie rationalisée optimisée (RRO) SCA Établissement logistique du commissariat des armées (ELOCA) de Toulon R Var Toulon Début du déploiement de la régie rationalisée optimisée (RRO) SDBC Sous-direction des bureaux des cabinets R Paris Paris SEA Dépôt des essences de l'aéronautique navale (DEAN) de Lanvéoc R Finistère Lanvéoc Fermeture du dépôt en (1PM + 2 PC en 2016), mais infrastructures pétrolières conservées en partie et qui serviront au soutien de la BAN par le DEAN de Landivisiau SEA Dépôt des essences Air (DEA) de Mérignac R Gironde Mérignac Fermeture en (1PM + 3 PC en 2016), mais infrastructures pétrolières conservées en partie et qui serviront au soutien de la BA par le DEA de Cazaux DRH-MD - ASA - ESP - Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Action sociale des armées Échelon social de proximité R Bas-Rhin Drachenbronn-Birlenbach Mesure liée à la réorganisation de la BA 901 de Drachenbronn Page 6 de 11

7 SID Metz - Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Strasbourg et régie des infrastructures- Antenne d'haguenau-drachenbronn DRH-MD-SA2P-Secrétariat du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires - SID Metz Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Régie des infrastructures à Dijon militaires en civils en de en R Bas-Rhin Haguenau Mesure liée à la réorganisation de la BA 901 de Drachenbronn R Charente-Maritime La Rochelle Activités transférées auprès de l'autorité administrative indépendante "SCIVEN" R Côte-d'Or Longvic Maintien de l'unité de soutien de l'infrastructure de défense (USID) DRH-MD - SRHC - Centre expert pour les ressources humaines du personnel civil R Gironde Bordeaux Réduction des structures de pré-liquidation de la paie SID Metz Établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - Unité de soutien d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne et régie des infrastructures R Marne Châlons-en-Champagne Mesure liée à la dissolution de l'em 1 ère BM et du 1 er RAMa de Châlons-en- Champagne Maintien de l'unité de soutien de l'infrastructure de défense (USID) SID - ESID - USID - Service d'infrastructure de la Défense - Établissement du service d'infrastructure de la défense d Île-de-France - Unité de soutien de l'infrastructure de défense de Creil R Oise Creil Mesure liée à la fermeture de la plateforme aéronautique de la base aérienne 110 de Creil. Maintien de l'unité de soutien de l'infrastructure (USID). DRH-MD - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions (SA2P) - Secrétariat du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires SPAC - Service parisien de soutien de l'administration centrale - Sous-direction de la gestion du personnel civil relevant de l'administration centrale R Val-de-Marne Arcueil R Val-de-Marne Arcueil Activités transférées auprès de l'autorité administrative indépendante "SCIVEN" Projet de soutien de l'administration centrale, composante de la fusion du SAR de la avec le SPAC Page 7 de 11

8 d'arrivée d'arrivée Armée de l'air Base aérienne 722 (BA 722) T Charente-Maritime Thénac Vaucluse Orange Transfert du centre de formation militaire élémentaire (CFME) pour création du centre de préparation opérationnelle du combattant Armée de l'air Base aérienne 102 de Dijon-Longvic. T Côte-d'Or Longvic Vaucluse Orange Transfert de l'escadron de formation des commandos de l'air (EFCA) pour création du centre de préparation opérationnelle du combattant Armée de l'air Base aérienne 102 (BA 102) de Dijon-Longvic. T Côte-d'Or Longvic Gironde Bordeaux Transfert du commandement des forces aériennes (CFA) Armée de l'air Base aérienne 102 (BA 102) de Dijon-Longvic. T Côte-d'Or Longvic Yvelines Villacoublay Transfert de l'escadron de transport Armée de l'air Base aérienne 102 (BA 102) de Dijon-Longvic. T Côte-d'Or Longvic Gironde Bordeaux Transfert de l'escadron de transport Armée de l'air Base aérienne 102 (BA 102) de Dijon-Longvic. T Côte-d'Or Longvic Loiret Orléans Transfert de l'escadron de transport Armée de l'air Base aérienne 110 (BA 110) de Creil. T Oise Creil Eure Evreux Transfert de 22. Début du transfert des escadrons de transport et de maintenance des avions de type CASA à Évreux en vue de l'arrêt de l'activité aérienne en 2016 Détachement de la 13 ème base de soutien du matériel (dét. 13 ème BSMAT) T Allier Moulins Corrèze Tulle Détachement du 6 ème régiment du matériel (dét. 6 ème RMAT) T Bas-Rhin Gresswiller Allier Moulins Cette concerne les systèmes d'information métiers Détachement du 4 ème régiment du matériel (dét. 4 ème RMAT) T Bouches-du-Rhône Miramas Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Cette concerne l'équipe de conduite de la maintenance militaires en 19 ème régiment du génie (19 ème RG) T Doubs Besançon Nord Lille ème régiment du matériel (6 ème RMAT) T Doubs Besançon Bas-Rhin Gresswiller Cette concerne la préparation opérationnelle Détachement du 4 ème régiment du matériel (dét. 4 ème RMAT) T Gard Garrigues-Sainte-Eulalie Var Draguignan Cette concerne la conduite de la maintenance Détachement du 4 ème régiment du matériel (dét. 4 ème RMAT) T Gard Garrigues-Sainte-Eulalie Gard Nîmes Cette concerne le commandement de la section de réparation mobilité génie de niveau 3 (SRMG3) 3 ème régiment du matériel (3 ème RMAT) T Haute-Garonne Muret Rhône Lyon Cette concerne l'équipe conduite de la maintenance Centre de conduite informatique de l'armée de terre (CCIAT) - Site de Suresnes T Hauts-de-Seine Rueil-Malmaison Val-de-Marne Arcueil Regroupement du CCIAT sur le site d'arcueil 12 ème base de soutien du matériel (12 ème BSMAT) T Indre Neuvy-Pailloux Yvelines Versailles civils en Nombre total de en Cette concerne l'antenne de la section d'acquisition de proximité et de réactivité Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Loiret Gien Haute-Garonne Muret Cette concerne le commandement du groupe d'appui à la projection Détachement du 2 ème régiment du matériel (dét. 2 ème RMAT) T Loir-et-Cher Salbris Ille-et-Vilaine Bruz Cette concerne le niveau technique d'intervention de niveau 3 (NTI 3) Mistral Détachement du 2 ème régiment du matériel (dét. 2 ème RMAT) T Loir-et-Cher Salbris Ille-et-Vilaine Saint-Jacques-de-la-Lande Cette concerne le centre d'entretien et stockage 8 ème régiment du matériel (8 ème RMAT) T Marne Mourmelon-le-Grand Var Draguignan Cette concerne l'équipe environnement 8 ème régiment du matériel (8 ème RMAT) T Marne Mourmelon-le-Grand Moselle Woippy Cette concerne le commandement du groupe multi-techniques Détachement du 8 ème régiment du matériel (dét. 8 ème RMAT) T Moselle Woippy Marne Mourmelon-le-Grand Cette concerne le commandement du groupe multi-techniques Armée de Terre Conservatoire de la musique militaire de l'armée de terre (CMMAT) - Détachement de Metz T Moselle Montigny-lès-Metz Yvelines Versailles Centre de conduite informatique de l'armée de terre (CCIAT) - Site de Paris T Paris Paris Val-de-Marne Arcueil Transfert de 7 de la musique de l'arme blindée cavalerie du détachement de la musique de Montigny-lès-Metz au conservatoire de la musique militaire de l'armée de terre (CMMAT) de Versailles Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Val-de-Marne Vincennes Yvelines Saint-Germain-en-Laye Cette concerne la cellule fiabilisation du système d'information du matériel (SIMAT) Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Val-de-Marne Vincennes Yvelines Versailles Détachement de la 5 ème base de soutien du matériel (dét. 5 ème BSMAT) T Var Canjuers Yvelines Versailles Cette concerne le commandement interface Leclerc à l'état-major du service de maintenance industrielle terrestre (SMITEr) Écoles militaires de Draguignan (EMD) T Var Draguignan Gironde Martignas-sur-Jalles Cette concerne la section équestre militaire Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Yvelines Versailles Allier Moulins Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Yvelines Versailles Loiret Gien Cette concerne le commandement du groupe d'appui à la projection Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Yvelines Versailles Indre Neuvy-Pailloux Cette concerne l'équipe distribution Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Yvelines Saint-Germain-en-Laye Yvelines Versailles Détachement de la 12 ème base de soutien du matériel (dét. 12 ème BSMAT) T Yvelines Saint-Germain-en-Laye Val-de-Marne Vincennes CGA Contrôle général des armées-inspection du travail dans les armées - Antenne de Brest T Finistère Brest Paris Paris CGA Contrôle général des armées-inspection du travail dans les armées - Antenne de la Polynésie française T Polynésie-Française Piraé Paris Paris CGA Contrôle général des armées-inspection du travail dans les armées - Antenne de Toulon TRANSFERTS ET CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT DES FORCES ET DES SOUTIENS T Var Toulon Paris Paris DAS Délégation aux affaires stratégiques (DAS) T Paris Paris Paris Paris Direction générale pour l'armement - Cabinet T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris central d'information et de communication - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction de la stratégie - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Fermeture de l'antenne en 2016 et regroupement à Paris avec réduction d'effectifs ( mise en œuvre de à 2016) Fermeture de l'antenne en 2017 : rapatriement d'un poste de PC à Paris en Fermeture de l'antenne en 2017 et regroupement à Paris avec réduction d'effectifs ( mise en œuvre de à 2017). Transfert d'un poste de PC en à Paris Transfert de la DAS de Paris 7 ème vers Paris 15 ème à Balard (futur DGRIS) assorti d'une déflation de 14 Page 8 de 11

9 d'arrivée d'arrivée militaires en Direction de la stratégie - Service des recherches et technologies de défense et de sécurité T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Service centralisé des achats T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Service du maintien en condition opérationnelle T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management - Avions de combats et équipements T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management avions de missions et de supports T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management Coelacanthe T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management espace et systèmes d'information opérationnels T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management hélicoptères T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management Horus T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management missiles et drones T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management navale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management nucléaire, biologique et chimique T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des opérations - Unité de management terrestre T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des plans, des programmes et du budget - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des plans, des programmes et du budget - Sous-direction du coût d intervention T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction des plans, des programmes et du budget - Sous-direction du coût d intervention T Hauts-de-Seine Bagneux Val-de-Marne Arcueil Direction des ressources humaines - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction du développement international - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - ingénierie des projets T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - Service centralisé des achats techniques T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - Service technique T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - Sous direction du soutien à la production T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Direction technique - Sous direction des prestations T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Service central de la modernisation et de la qualité - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - Administration centrale T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris DICOD Délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICOD) T Paris Paris Paris Paris Transfert des à la Metz - CIRISI Strasbourg - Détachement systèmes d'information et de communication (SIC) de Drachenbronn T Bas-Rhin Drachenbronn-Birlenbach Bas-Rhin Strasbourg Mesure liée à la réorganisation de la BA 901 de Drachenbronn Bordeaux - CIRISI Cognac - Détachement systèmes d'information et de communication (SIC) de Saintes T Charente-Maritime Saintes Charente Cognac Rennes - CIRISI Orléans-Bricy - Détachement SIC de Châteaudun T Eure-et-Loir Châteaudun Loiret Bricy Bordeaux - CIRISI Bordeaux - Détachement SIC de Beauséjour T Gironde Beauséjour Gironde Mérignac Bordeaux - CIRISI Toulouse - Détachement systèmes d'information et de communication (SIC) de Muret T Haute-Garonne Muret Haute-Garonne Toulouse Rennes T Ille-et-Vilaine Rennes Loiret Bricy Fonction nationale déconcentrée Rennes - CIRISI Tours - Détachement SIC de Romorantin T Loir-et-Cher Romorantin Indre-et-Loire Tours METZ - CIRISI Montigny-lès-Metz - Détachement SIC de Woippy T Moselle Woippy Moselle Montigny-lès-Metz civils en Nombre total de en Île-de-France - 8 ème RT - Centre d'analyse de lutte informatique défensive (CALID) Paris T Paris Paris Ille-et-Vilaine Rennes Mesure sur trois ans (-2017) : implantation du CALID pour l'été 2017 à Rennes Ile de France - 8 ème RT - CIRISI Creil - Détachement SIC de Doullens T Somme Doullens Oise Creil Toulon - CIRISI Nîmes - Détachement SIC d'orange T Vaucluse Orange Gard Nîmes Île-de-France - 8 ème RT - Antenne pôle des articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information (ACSSI) Villacoublay (APAV) Île-de-France - 8 ème RT - Antenne pôle des articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information (ACSSI) Villacoublay (APAV) T Yvelines Vélizy-Villacoublay Loiret Orléans T Yvelines Vélizy-Villacoublay Yvelines Maisons-Laffitte Île-de-France - 8 ème RT - CIRISI Les loges - Détachement SIC de Houilles T Yvelines Houilles Yvelines Saint-Germain-en-Laye DRM CFEEE - Centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques T Oise Creil Paris Paris Transfert de Creil vers Balard première vague () DRM CFIII - Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie T Oise Creil Paris Paris Transfert de Creil vers Balard première vague () DRM Direction du renseignement militaire T Oise Creil Paris Paris DRM Direction du renseignement militaire T Paris Paris Oise Creil Création du centre de renseignement géospatial interarmées (CRGI) Page 9 de 11

10 d'arrivée d'arrivée IA Commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection (CPIC) T Hauts-de-Seine Bagneux Paris Paris Transfert en deux temps : intégration du CIADIOS en 2014 au sein du CPIC nouvellement créé, puis déménagement sur Balard en Marine Direction du personnel militaire de la Marine Mesure liée à la réorganisation du commandement des armées en Ile-de- T Paris Paris Indre-et-Loire Tours DPMM/MEO (mise en œuvre) France SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de La Valbonne T Ain La Valbonne Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Carcassonne T Aude Carcassonne Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Strasbourg-Haguenau T Bas-Rhin Strasbourg Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) d'istres-salon de Provence T Bouches-du-Rhône Istres-Salon de Provence Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Marseille-Aubagne T Bouches-du-Rhône Marseille Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Bourges-Avord T Cher Bourges Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Dijon T Côte-d'Or Dijon Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Valence T Drôme Valence Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Montlhéry T Essonne Montlhéry Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Brest-Lorient T Finistère Brest Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nîmes-Orange-Laudun T Gard Nîmes Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Toulouse-Castres T Haute-Garonne Toulouse Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Saint-Dizier-Chaumont T Haute-Marne Saint-Dizier Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Colmar T Haut-Rhin Colmar Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Rennes T Ille-et-Vilaine Rennes Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Grenoble-Annecy- T Isère Grenoble Var Toulon Chambéry SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Mont-de-Marsan T Landes Mont-de-Marsan Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) d'orléans-bricy T Loiret Orléans Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Cherbourg T Manche Cherbourg Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Mourmelon-Mailly T Marne Mourmelon-le-Grand Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nancy T Meurthe-et-Moselle Nancy Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Verdun T Meuse Verdun Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Vannes-Coëtquidan T Morbihan Vannes Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Metz T Moselle Metz Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Phalsbourg T Moselle Phalsbourg Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Lille T Nord Lille Moselle Metz SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Creil T Oise Creil Ille-et-Vilaine Rennes SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Paris-École militaire T Paris Paris Yvelines Villacoublay Transfert de la cellule conseil juridique (CCJ) au centre d'expertise du soutien juridique (CECSJ) de Villacoublay SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Pau-Bayonne-Tarbes T Pyrénées-Atlantiques Pau Gironde Bordeaux SCA Service local du contentieux (SLC) de Lyon T Rhône Lyon Var Toulon Rationalisation de la fonction juridique - dissolution en 2016 SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Lyon-Mont Verdun T Rhône Lyon Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Montauban-Agen T Tarn-et-Garonne Montauban Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Vincennes T Val-de-Marne Vincennes Yvelines Villacoublay Transfert de la cellule conseil juridique (CCJ) au centre d'expertise du soutien juridique (CESJ) de Villacoublay militaires en civils en Nombre total de en Page 10 de 11

11 d'arrivée d'arrivée militaires en SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Toulon T Var Toulon Var Toulon SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Poitiers Saint-Maixent T Vienne Poitiers Gironde Bordeaux SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Saint-Germain en Laye T Yvelines Saint-Germain-en-Laye Yvelines Villacoublay SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Versailles T Yvelines Versailles Yvelines Villacoublay SCA Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Villacoublay T Yvelines Villacoublay Yvelines Villacoublay DRH-MD/Agence de reconversion de la défense (ARD) - Antenne défense mobilité de Dijon-Longvic DMPA - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Bureau régional du logement (BRL) DMPA/MRAI - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Mission pour la réalisation des actifs immobiliers T Côte-d'Or Longvic Vaucluse Gironde Orange Bordeaux civils en Nombre total de en T Finistère Brest Ille-et-Vilaine Rennes T Hérault Montpellier Gard Nîmes Transfert de la cellule conseil juridique (CCJ) au centre d'expertise du soutien juridique (CECSJ) de Villacoublay Transfert de la cellule conseil juridique (CCJ) au centre d'expertise du soutien juridique (CESJ) de Villacoublay Transfert de la cellule conseil juridique (CCJ) au centre d'expertise du soutien juridique (CESJ) de Villacoublay Répartition PM /PC et calendrier à préciser, pour partie Orange, pour partie Bordeaux Fusionnement des bureaux régionaux du logement (BRL) actuellement situés à Rennes et Brest, un bureau unique couvrant toute la région nordouest sera créé à Rennes à l'été Mise en cohérence des secteurs géographiques d'intervention des négociateurs de la MRAI avec les organisations territoriales et institutions partenaires DRH-MD/ARD/ADM - Antenne défense mobilité de Châlons-en-Champagne T Marne Châlons-en-Champagne Marne Mourmelon-le-Grand Mesure liée à la dissolution de l'em 1 ère BM et du 1 er RAMa DMPA/MRAI - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Mission pour la réalisation des actifs immobiliers DMPA/MRAI - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Mission pour la réalisation des actifs immobiliers DMPA/MRAI - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Mission pour la réalisation des actifs immobiliers T Paris Paris Gironde Bordeaux T Paris Paris Meurthe-et-Moselle Nancy T Paris Paris Ille-et-Vilaine Rennes DRH-MD - Direction des ressources humaines du ministère de la défense T Paris Paris Paris Paris Direction des affaires financières (DAF) T Paris Paris Paris Paris DMPA/MRAI - Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives - Mission pour la réalisation des actifs immobiliers T Rhône Lyon Paris Paris SSA Direction centrale du service de santé (DC SSA) T Val-de-Marne Vincennes Paris Paris Transfert vers Balard Mise en cohérence des secteurs géographiques d'intervention des négociateurs de la MRAI avec les organisations territoriales et institutions partenaires Mise en cohérence des secteurs géographiques d'intervention des négociateurs de la MRAI avec les organisations territoriales et institutions partenaires Mise en cohérence des secteurs géographiques d'intervention des négociateurs de la MRAI avec les organisations territoriales et institutions partenaires Dans le cadre de la création de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) Dans le cadre de la création de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) Mise en cohérence des secteurs géographiques d'intervention des négociateurs de la MRAI avec les organisations territoriales et institutions partenaires Page 11 de 11