«LA MOTO AUTREMENT» Bulletin d inscription pour les groupes déjà constitué. Nom Passager (ère) Nom du Conducteur

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1 «LA MOTO AUTREMENT» Bulletin d inscription pour les groupes déjà constitué. Nom du Conducteur Nom Passager (ère) Date de naissance Conducteur Adresse complète N Permis N C. Identité Téléphone

2 «LA MOTO AUTREMENT» Bulletin d inscription pour les groupes déjà constitué. Nom du Conducteur Nom Passager (ère) Date de naissance Du Conducteur Adresse complète N Permis N C. Identité Téléphone

3 Nous sommes intéressés par «Un Séjour» Nom du séjour Date à voir avec l organisateur Du / / Au / /. Chambres Double : Single 1 personne** Twin 2 lits ** *Confort + Hôtel? Le nombre Pour toute autre prestation d hébergement veuillez me contacter. Attention je vous rappelle que vous ne pouvez pas être plus de 20 personnes et donc pas plus de 10 motos dans un souci de sécurité. **Chambre Single ou Twin, 20 de plus par jour et par personne. *Pour toute demande de chambre «Confort +» précisez le degré lors d un appel téléphonique, attention au supplément qui peut être important! Règlement. Nous sommes intéressés par «Un week-end» Nom du Séjour Date à voir avec l organisateur Du / / Au / /. Chambres Double : Single 1 personne** Twin 2 lits ** *Confort + Hôtel? Le nombre Pour toute autre prestation d hébergement veuillez me contacter. ( ) 5 par chèque pour l adhésion à l ordre de «La Moto Autrement». + 50% à la commande (Trois mois avant le départ du séjour). ET 50% restant un mois avant le départ du séjour.

4 Règlement accepté : Espèces, Chèque à l ordre de «La Moto Autrement» ou Virement bancaire. N IBAN : FR Papiers nécessaires à votre engagement : Photocopie du permis de conduire et de la carte d identité et assurance en cour de validité. Le client déclare avoir lu et compris les conditions générales et particulières de vente et les accepte. (Cochez la case obligatoirement pour valider votre réservation.) Fait à..., le...(en 2 exemplaires) Signature du client, précédée de la mention «Lu et approuvé, bon pour commande». La Moto Autrement Chez M Rodrigues Laurent La Contarie Eyzerac. RNA : W ; N SIRET ; N APE 7990Z : / lamotoautrement@gmail.com

5 «LA MOTO AUTREMENT» Bulletin d inscription pour les groupes déjà constitué. Nom du Conducteur Nom Passager (ère) Date de naissance Conducteur Adresse complète N Permis N C. Identité Téléphone

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7 Nous sommes intéressés par «Un Séjour» Nom du séjour Date à voir avec l organisateur Du / / Au / /. Chambres Double : Single 1 personne** Twin 2 lits ** *Confort + Hôtel? Le nombre Pour toute autre prestation d hébergement veuillez me contacter. Attention je vous rappelle que vous ne pouvez pas être plus de 20 personnes et donc pas plus de 10 motos dans un souci de sécurité. **Chambre Single ou Twin, 20 de plus par jour et par personne. *Pour toute demande de chambre «Confort +» précisez le degré lors d un appel téléphonique, attention au supplément qui peut être important! Règlement. Nous sommes intéressés par «Un week-end» Nom du Séjour Date à voir avec l organisateur Du / / Au / /. Chambres Double : Single 1 personne** Twin 2 lits ** *Confort + Hôtel? Le nombre Pour toute autre prestation d hébergement veuillez me contacter. ( ) 5 par chèque pour l adhésion à l ordre de «La Moto Autrement». + 50% à la commande (Trois mois avant le départ du séjour). ET 50% restant un mois avant le départ du séjour

8 Règlement accepté : Espèces, Chèque à l ordre de «La Moto Autrement» ou Virement bancaire. N IBAN : FR Papiers nécessaires à votre engagement : Photocopie du permis de conduire et de la carte d identité et assurance en cour de validité. Le client déclare avoir lu et compris les conditions générales et particulières de vente et les accepte. (Cochez la case obligatoirement pour valider votre réservation.) Fait à..., le...(en 2 exemplaires) Signature du client, précédée de la mention «Lu et approuvé, bon pour commande» La Moto Autrement Chez M Rodrigues Laurent La Contarie Eyzerac. RNA : W ; N SIRET ; N APE 7990Z : / lamotoautrement@gmail.com

9 Conditions générales et particulières de vente. «La Moto Autrement» La Moto Autrement est une association de loi 1901, cette association a pour but de Promouvoir le patrimoine Français qu il soit naturel, historique ou architectural en créant des Voyages/Séjours ou week-end moto en groupe dans la France. La Moto Autrement est une association de loi N RNA : W N SIRET , code APE : 7990Z Bénéficie d une assurance professionnelle. La Moto Autrement part d une passion de la moto mais également de la France et de son patrimoine ainsi que de ses valeurs, à ce titre tout sera mis en place pour que les Voyages/Séjours ou week-end soient le plus proche possible d une réussite. Les participants seront guidés tout le long des Voyages/Séjours, ou week-end, avec toujours le souci du détail. «L inscription» L inscription à un Voyage/Séjour ou week-end s'effectue par l'intermédiaire du bulletin d'inscription et des conditions générales et particulières de vente. Cela implique d avoir lu, compris et accepté les conditions générales et particulières de vente. L'inscription ne devient définitive qu'après réception des bulletins d'inscription signés de la main du participant, accompagnés de l acompte de 50 % du montant total du séjour et d un chèque de 5 pour adhérer à La Moto Autrement, qui ne vous engagera à rien de plus, si ce n est à être au courant de l évolution de celle-ci. Téléchargez les bulletins d inscription, sur le site (bulletins d inscription + les conditions générales et particulières de vente) et imprimez le tout. Après avoir rempli les exemplaires d inscription veuillez m envoyez les deux par courrier postal, au plus tard à la date butoir qui se situe 3 mois avant le départ!

10 La Moto Autrement chez M Rodrigues Laurent La Contarie Eyzerac. Après encaissement du chèque de 50% du montant, La Moto Autrement enverra aux adhérents par courrier postal un exemplaire du bulletin d inscription signé par ses soins et un descriptif du Voyage/Séjour ou week-end dans sa totalité. «La vente de Voyages/séjours ou week-ends» Les Voyages/Séjours, commencent le premier matin à partir de 9h30 et finissent le dernier jour à 17h. Exemple : Jeudi matin 9h30, vendredi, samedi, dimanche 17h fin. Pour les week-ends, ils commencent le premier soir à partir de 18h et finissent le dernier jour à 17h. Exemple : Vendredi soir 18h, samedi, dimanche 17h fin. La vente comprend : Un apéritif de bienvenue le premier soir du séjour. Pour les Voyages/Séjours, l'hébergement (demi-pension chambre double)= Chambre + petits déjeuners + repas du soir et la taxe de séjour, à partir du premier jour 9h30. Pour les week-ends, l'hébergement (demi-pension chambre double)= Chambre + petits déjeuners + repas du soir et la taxe de séjour, à partir du premier soir 18h. La chambre single 1 personne ou Twin, = 20 de plus par jour et par personne. Les repas du midi (restaurant ou pique-nique). Une boisson dans la journée. L'accompagnement sur la route. Les visites programmées.

11 La vente ne comprend pas : Pour un Voyage/Séjour : La chambre prise la veille du départ du séjour ainsi que votre repas du soir et petit déjeuner du lendemain matin. Le supplément chambre pour toute modification. Les boissons, hors de celle offerte. La prise en charge aéroport, gare ferroviaire ou tous autres déplacements. Le carburant et les éventuels péages. L'assurance multirisque (annulation, rapatriement, assistance véhicule; vol ou perte de bagages, bijoux etc...). Les Prix sont forfaitaires, aucune contestation concernant le prix du Voyage/Séjour ou week-end ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au participant d'apprécier avant son départ si le prix lui convient ou non. Ces prix sont toutefois susceptibles de réajustement en cas de modification significative ou d un nombre de participants important qui feraient baisser le prix global. «Les Voyages/Séjours ou week-ends». Pour les Voyages/Séjours ou week-ends, nous nous retrouvons à l hébergement, cela sera notre point de départ pour tous les jours. Tout sera mis en place pour une réussite totale des programmations, que ce soit les parcours, les hébergements, les visites, les restaurants ou même l accompagnement. Cela dit, rien n est impossible et tout ne peut pas être maîtrisé, il peut y avoir un changement par exemple de visite ou de restaurant émanant du groupe mais aussi de l organisateur/meneur, suivant les impondérables à ce moment-là. Toutefois l organisateur/meneur fera en sorte d apporter une solution ou une compensation. Attention les programmes sont purement à titre indicatif et aucune réclamation ou aucun dédommagement ne pourront être demandé si les conditions exigent de modifier un itinéraire, pour des raisons météorologiques, de déviation, de sécurité, ou tous autres événements impondérables.

12 «Les Parcours». Pour la plupart des parcours ils ont déjà été repérés auparavant et sont étudiés et peaufinés par l organisateur/meneur. Cela dit une nouvelle fois, tout ne peut pas être maîtrisé! Exemple : Erreur de direction, déviation car travaux sur la chaussée, etc... A ce titre aucune contestation ne pourra être faite au retour. «Les hébergements». Les hébergements sont tous choisis sur une gamme de deux étoiles ou s en rapprochant fortement. Rappelons que d un hôtel à un autre sur le même standing, les différences peuvent êtres importantes. Ils seront le point de départ pour tous les jours, et seront souvent les mêmes pour tous les Voyages/Séjours ou week-ends. Toutefois sur certains Voyages/Séjours il pourra y avoir un changement d hôtel. Les hébergements n ont pas tous été contrôlés (rappelons que l association La Moto Autrement est jeune et en devenir) mais tout est mis en œuvre pour trouver les meilleurs hôtels/restaurants, les meilleures prestations pouvant y être données, comme parking fermé, garage, piscine, sauna, hammam, wifi, etc... «Les restaurants». Pour les restaurants, une attention toute particulière y est portée car c est par les menus proposés que les participants pourront également découvrir une région ou un département. Le prix sera entre 25 et 35 pour les repas du midi, suivant l endroit, le cadre ou le jour (si un dimanche). Cela dit, comme noté dans le site, un pique-nique peut être préférable pour profiter au maximum d une journée. «Les Visites». Les visites ne sont pas obligatoires, mais sont comprises dans le prix des Voyages/Séjours ou week-ends et à ce titre aucun remboursement ne sera effectué, si le participant ne souhaite pas y prendre part.

13 Les visites peuvent être guidées ou libres suivant le programme. Elles sont toujours choisies avec précision et pertinence pour permettre aux participants de découvrir avec plaisir et ludisme parfois, un département, un site, une histoire ou des paysages. «Les modifications éventuelles». Pour toute modification ne donnant pas lieu à une annulation, l association La Moto Autrement, contactera les participants au plus tôt pour voir avec eux le meilleur compromis. «Paiement». Aucune inscription ne pourra être prise en considération si elle n'est pas accompagnée d'un règlement de 50% du montant total de la prestation et d un chèque de 5 d adhésion à La Moto Autrement. Le solde de 50 % devra être envoyé au plus tard 1 mois avant le départ (cachet de la Poste faisant foi). Les règlements peuvent s'effectuer par chèque bancaire à l'ordre de : La Moto Autrement par virement : N IBAN : FR Ou en espèces quand cela est possible. Une inscription à un voyage non réglée dans le délai prévu est considérée comme annulée et subira les frais d'annulation prévus dans l article annulation ci-dessous. «Annulation». Annulation de l organisateur : La Moto Autrement se réserve le droit d annuler un Voyage/Séjour ou week-end, jusqu à 35 jours avant le départ du Voyage/Séjour ou week-end. Si celuici n a pas le nombre de participants requis, 5 personnes minimum. Les participants seront informés par lettre recommandée avec accusé de réception entre le 45ème jour et le 35ème jour avant le départ. Bien évidemment toutes les sommes seront reversées aux participants et un avoir leur sera proposé pour un prochain séjour. Annulation du participant : Toute annulation d un participant doit être adressée à La Moto Autrement chez M Rodrigues Laurent La Contarie Eyzerac, par lettre recommandée avec accusé de réception.

14 Si le client annule tout ou une partie de son séjour, quel qu en soit le motif, La Moto Autrement conservera une partie des sommes versées en fonction de la date d'annulation et selon les notifications ci-dessous : 1) Plus de deux mois avant le départ: 100 seront retenus pour frais de dossiers. 2) Entre deux mois et un mois avant le départ 40% du tarif sera retenu. 3) Un mois avant le départ : 90% du tarif sera retenu. 4) Non présence lors du départ : 100% du tarif sera retenu. 5) Si le règlement final du voyage n est pas envoyé dans les délais impartis (un mois avant), 50% de la somme sera retenue et le voyage sera annulé. Si le participant ne respecte pas le règlement du paiement dans les temps qui lui sont impartis, le Voyage/Séjour ou week-end s en trouvera annulé et de ce fait, 50% de la somme totale lui sera retenue. «Respect, Documents et Papiers». La Moto Autrement exige : Que chaque participant soit en possession d un permis de conduire catégorie A pour les Français et valide depuis plus d un an. D être également en possession d une assurance moto en cour de validité et d une carte d identité. Chaque participant doit : Respecter le code de la route en vigueur, respecter les consignes données par l organisateur/meneur (pour la sécurité du groupe). Le pilote est responsable de ses faits et gestes et doit savoir maîtriser sa moto dans toutes les situations, à ce titre La Moto Autrement et son organisateur ne pourront être tenus pour responsable des conséquences du non-respect de ce dernier. Etre respectueux en toutes circonstances. Les responsabilités des participants : Le véhicule du participant doit : Etre conforme à la législation Française, être en bon état, avoir subi récemment une révision générale. En aucun cas l organisateur de La Moto Autrement de ne pourra être tenu responsable du dysfonctionnement du véhicule.

15 Toute panne mécanique ne pourra en aucune sorte modifier le déroulement programmé des séjours. Il ne pourra non plus être demandé un quelconque remboursement des sommes versées ou dédommagement pour les motifs évoqués ci-dessus. La Moto Autrement et son Organisateur/Meneur se réserve le droit d'exclure à tout moment une personne, dont le comportement pourrait causer des incidents graves au reste du groupe, ne respectant pas la législation en vigueur que ce soit sur la route ou en dehors, agressivité, non-respect des autres participants, violence consommation d'alcool excessive ou encore drogue. Aucune indemnité à la personne exclue n'est due dans ce cas. La Moto Autrement décline toute responsabilité concernant les activités effectuées sur place, ne figurant pas sur le programme. «Les données personnelles». Aucune donnée personnelle concernant les participants ne sera transmise à qui que ce soit. Une demande écrite sera faite aux participants pour avoir leur accord signé quant aux photos, vidéos qui seront mises sur le site internet «Assurances» La Moto Autrement rappelle qu aucune assurance n est inclue dans les Voyages/Séjours ou week-ends. A ce titre il est fortement conseillé aux participants de prendre toutes leurs dispositions vis-à-vis de cela : Assistance/Rapatriement, Vol, etc Le participant reconnait avoir lu, compris et accepté les conditions générales et particulières de ventes. Rodrigues Laurent.