ASSEMBLEE GENERALE 2016 LIGUE SAMEDI 25 JUIN 2016

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1 ASSEMBLEE GENERALE 2016 LIGUE SAMEDI 25 JUIN 2016 Cité des Echanges Marcq en Baroeul 2015/ TARIFS 2016/2017

2 Tél. : Mail : SAISON : 2016/2017 AFFILIATION - COTISATION CLUBS NOM du CLUB : N Compte AFFILIATION PRIX A PAYER en EURO AFFILIATION POUR LES CLUBS NATIONAUX 290, AFFILIATION POUR LES CLUBS REGIONAUX 246, AFFILIATION POUR LES CLUBS DEPARTEM ENTAUX 198,00 N Compte COTISATION PRIX A PAYER en EURO COTISATION CLUBS NATIONAUX / REGIONAUX 297, COTISATION CLUBS DEPARTEMENTAUX 149,00 N Compte FRAIS DE GESTION PRIX A PAYER en EURO CLUBS D1 / D2 / N1 461, CLUBS N2 / N3 379, CLUBS REGIONAUX (séniors) 286,00 N Compte ABONNEMENTS OBLIGATOIRES FFHB PRIX EN EURO HANDMAG 65, APPROCHE DU HANDBALL 45,00 A PAYER NOM, Prénom, Fonction et Signature de l'expéditeur : Date : Identification du Chèque : Cachet Poste :

3 , LIGUE NORD-PAS DE CALAIS DE HANDBALL Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 ENGAGEMENTS EN COUPE FEMININE SENIORS LES ENGAGEMENTS SERONT RETOURNES A L'EXPEDITEUR SI Le club n'est pas à jour financièrement vis à vis des instances Le chèque correspondant aux engagements n'est pas joint Absence de demande de licence du Président, Secrétaire et Trésorier Le club n'est pas affilié NOM du CLUB : N : 11 / N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer COUPE DE France REGIONALE FEMININE SENIORS (obligatoire pour les équipes régionales FLO1 et FLO2) 50,00 MERCI DE NOUS PRECISER VOTRE POULE : A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 1er Juillet 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque :

4 Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 ENGAGEMENTS EN CHAMPIONNATS FEMININS SENIORS LES ENGAGEMENTS SERONT RETOURNES A L'EXPEDITEUR SI Le club n'est pas à jour financièrement vis à vis des instances Le chèque correspondant aux engagements n'est pas joint Absence de demande de licence du Président, Secrétaire et Trésorier Le club n'est pas affilié NOM du CLUB : N : 11 / N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer REGIONAL PRENATIONAL REGIONAL EXCELLENCE Participation à la gestion COC PAR EQUIPE Séniors Rég. 266,00 260,00 27,00 A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 01 JUILLET 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque :

5 Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 ENGAGEMENTS EN COUPE MASCULINE SENIORS LES ENGAGEM ENTS SERONT RETOURNES A L'EXPEDITEUR SI : Le club n'est pas à jour financièrement vis à vis des instances Le chèque correspondant aux engagements n'est pas joint Absence de demande de licence du Président, Secrétaire et Trésorier Le club n'est pas affilié NOM du CLUB : N : 11 / N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer COUPE DE France REGIONALE MASCULINE SENIORS (obligatoire pour les équipes régionales ML01 et ML02, ML03) 50,00 MERCI DE NOUS PRECISER VOTRE POULE : A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 01 JUILLET 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque :

6 Le club n'est pas à jour financièrement vis à vis des instances Le chèque correspondant aux engagements n'est pas joint Absence de demande de licence du Président, Secrétaire et Trésorier Le club n'est pas affilié NOM du CLUB : N : 11 / N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer LIGUE NORD-PAS DE CALAIS DE HANDBALL Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 ENGAGEMENTS EN CHAMPIONNATS MASCULINS SENIORS LES ENGAGEM ENTS SERONT RETOURNES A L'EXPEDITEUR SI : REGIONAL PRENATIONAL REGIONAL EXCELLENCE REGIONAL HONNEUR Participation à la gestion COC PAR EQUIPE Séniors Rég. 420,00 414,00 409,00 27,00 A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 01 JUILLET 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque :

7 Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 NOM du CLUB : N : 11 / ENGAGEMENTS JEUNES FEMININS N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer MOINS DE 18 ANS 170, MOINS DE 15 ANS 148, TOURNOI QUALIFICATIF REGIONAL -15 Filles TOURNOI QUALIFICATIF REGIONAL -18 Filles 50,00 50,00 A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 01 JUILLET 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque : * Pour info : Stage Ligue 40

8 Tél : Mail : LIGUE - SAISON 2016/2017 NOM du CLUB : N : 11 / ENGAGEMENTS JEUNES MASCULINS N Compte Niveau de jeu Prix Nb. A en EURO Equip. Payer MOINS DE 18 ANS 171, MOINS DE 15 ANS 150, TOURNOI QUALIFICATIF REGIONAL -15 Garçons TOURNOI QUALIFICATIF REGIONAL -18 Garçons 50,00 50,00 A RETOURNER A LA LIGUE POUR LE 01 JUILLET 2016, DERNIER DELAI NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date : Cachet du Club : Identification du chèque : * Pour info : Stage Ligue 40

9 Tél : Mail : SAISON : 2016/2017 TARIF DES LICENCES ET MUTATIONS NOM du Club : LICENCES MUTATIONS Catégories Né(e)s Age(s) TARIF NOMBRE DE LICENCE S LICENCES TARIF NOMBRE DE MUTATION S MUTATIONS DIRIGEANT / BLANCHE DIRIGEANT / JEUNE DIRIGEANT 39,00 GRATUITE JOUEUR(EUSE) / BLANCHE JOUEUR (EUSE) né(e)s en 99 et avant + 16 ans 55,00 193,00 JOUEUR(EUSE) né(e)s en 2000 / 04 12/16 ans 37,00 90,00 JOUEUR(EUSE) né(e)s en 2005 et après - 12 ans 22,00 EVENEMENTIELLE TOUS TOUS GRATUIT LOISIR né(e) en 2000 et avant 16 ans et plus 45,00 DUPLICATA 1/2 TARIF de la licence d'origine 1 saison 20 licences gratuites 2 saison : 20 licences à 1/2 tarif ATTENTION LES PARTS ASSURANCES FONDS EMPLOI ET INFOGERANCE GEST'HAND RESTENT DUES Bordereau n du: LICENCES MUTATIONS NOM, Prénom, Fonction, Signature de l'expéditeur :

10 LIGUE NORD PAS DE CALAIS DE HANDBALL Tél : Mail : SAISON : 2016/2017 TARIF DROIT D'ENTREE EN France - ART. 45 et 59 R.G) NOM du CLUB : N : 11 / Entrée en France de : NOM : Nat: Prénom: A JOINDRE AU DOSSIER POUR INFORM ATION Droit d'entrée FFHB (par virement bancaire après retour de la Fédération quittée) Droit E.H.F. Fédération quittée Droit I.H.F.* Fédération quittée ELITE LFH ET LNH Sans contrat Sans contrat Sans contrat Sans contrat NATIONALE : 600 REGIONALE : 370 DEPARTEM ENTALE : ,00 123, CHF 150 CHF Sous contrat Sous contrat Sous contrat Sous contrat 1 230, , CHF CHF CHF = Francs Suisse * IHF - Valeur en Franc Suisse CHF NOM, Prénom, Signature de l'expéditeur : Date :

11 Compétitions PRENATIONALE MASCULIN / FEMININ - EXCELLENCE - HONNEUR 1ER GROUPE 35,00 2EME GROUPE 32,00 3EME GROUPE 28,00 CHALLENGE AUTOMNE SOIT SOIT Le déplacement Le déplacement Aller / Retour Aller / Retour est compris entre 0 et 100 Kms est supérieur à 100 Kms A r b i t r e Juge arbitre observateur / Jeunes Compétitions Indemnité Déplacement Indemnité Déplacement CHAMPIONNATS JEUNES REGIONAUX TARIFS des ARBITRES REGIONAUX - Saison 2016/2017 Indemnité A r b i t r e Forfait : 32,00 Suiveur ou Examinateur / Séniors Indemnité 0,30 / Km 48,00 24,00 0,30 / Km 48,00 DEPLACEMENT = DU DOMICILE A LA SALLE PAR LE TRAJET LE PLUS RAPIDE. Déplacement 0,30 / Km 0,30 / Km Lors d'un Examen : Lors d'un Suivi : RECOMMANDATION : Les arbitres ne réclament que les frais de déplacements. Juge arbitre observateur se fait payer par le club recevant. Les arbitres se font payer par le club recevant. (frais de déplacement frais de séjour) Les juges arbitres observateurs se font payer l' indemnité du match par le club. Les indeminités de déplacement sont payés par la ligue IL EST VIVEMENT CONSEILLE AUX ARBITRES DE RENOUVELER LEUR LICENCE AVANT LE 15/07/2016.

12

13 Tél : Mail : SAISON 2016/2017 AMENDES DISCIPLINAIRES CF Annuaire Fédéral : Règlement Disciplinaire et le Guide Financier 2016/2017 NATURE AM ENDE ARTICLES M ONTANT en EURO AVERTISSEMENT ET / OU BLAME 19.1 RD 30,00 DATE DE SUSPENSION FERM E 19.1 RD 60,00 DATE DE SUSPENSION AVEC SURSIS 19.1 RD 30,00 SUSPENSION 1 M OIS 19.1 RD 150,00 SUSPENSION D'UN AN OU DE 2 ANS 19.1 RD 1 000,00 INELIGIBILITE A TEM PS (PAR AN) 19.1 RD 350,00 RADIATION 19.1 RD 1 600,00 PAR DATE DE RENCONTRE A HUIS CLOS (Régional) 101 RG 150,00 PAR DATE DE RENCONTRE AVEC SURCIS (Régional) 101 RG 75,00 PAR DATE DE SUSPENSION DE SALLE (Régional) 22 ANNEXE 5 RD 190,00

14 Tél : Mail : SAISON 2016/2017 DROITS DE CONSIGNATION ( Annuaire FEDERAL, Annexe du "Règlement d'examen des Réclamation et Litiges ) ART. 150 RG ET ART. 6.1 ET ART. 8 Les montants des droits de consignation définis dans le tableau ci-dessous sont fixés chaque année par l'assemblée Générale Fédérale. Première Appel Demande de sursis à l'exécution Instance provisoire Commission Jury d'appel DEPARTEMENTAL 100,00 400,00 150,00 Commission Jury d'appel REGIONAL 200,00 400,00 300,00 Commission Réclamations et Litiges Jury d'appel NATIONAL 400,00 750,00 600,00

15 Tél : Mail : SAISON 2016/2017 AMENDES POUR NON RESPECT DES PROCEDURES LORS DES RENCONTRES AMICALES ET DES TOURNOIS NATURE AM ENDE Art. M ONTANT en EURO ABSENCE DE DECLARATION D'ORGANISATION ,00 ABSENCE DE DEM ANDE D'ARBITRE OFFICIEL ,00 ABSENCE DE FEUILLE DE M ATCH ,00 ABSENCE D'AUTORISATION ,00

16 Tél : Mail : SAISON : 2016/2017 MODIFICATION DE STRUCTURES ADMINISTRATIVES ( ASSOCIATION DE DEUX CLUBS ) Pour les explications et les démarches à suivre impérativement, veuillez vous reporter à l'article 21 des Règlements Généraux de l'annuaire Fédéral Le dossier relatif à ces modifications est à retirer à la Ligue moyennant la somme de ATTENTION : La demande doit être déposée AVANT le - A la FEDERATION si l'équipe première de l'un des Clubs concernés évolue en championnat NATIONAL. - A la LIGUE si l'équipe première de l'un des Clubs concernés évolue en championnat REGIONAL. - Au Comité d'appartenance dans tous les autres cas. REM ARQUE: Cette solution n'est pas la panacée à tous les maux. Que d'espoirs déçus après une fusion annoncée mirobolante. Nous en saurions trop vous conseiller de "manier" cette possibilité avec la plus extrême prudence et de nous inviter lors de vos réunions de préparation. Désignation Prix A Payer en EURO Dossier modifications de structures 1 600,00 NOM, Prénom, Fonction, Signature Date: Cachet du Club : du Demandeur : - Identification du chéque : - Dossier expédié le :

17 Tél : Mail : SAISON : 2016/2017 AUTRE TARIF Désignation Prix A Payer en EURO Stage sélection joueur / joueuse 40,00 NOM, Prénom, Fonction, Signature Date: Cachet du Club : du Demandeur : - Identification du chéque : - Dossier expédié le :

18 Tél : Mail : SAISON : 2016/2017 RECOMMANDATION RENOUVELLEMENT DES LICENCES ARBITRES, Il est fortement conseillé aux arbitres de renouveler leur licence avant le 14 Juillet 2016 afin d'être prêt pour la saison 2016/2017. Après cette date, les licences seront traitées par date de réception à la Ligue. Aucune recherche pour accélérer ce renouvellement ne sera appliquée car trop perturbatrice dans le travail de notre secrétariat. COTISATIONS ARBITRES REGIONAIX NOM du Club : N Compte Catégories TARIF NOMBRE DE LICENCES ARBITRES / JEUNES ARBITRES 50,00

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