Les dispositifs de retenue
|
|
- Émilie Meloche
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Impossible d'afficher l'image liée. Le fichier a peut-être été déplacé, renommé ou supprimé. Vérifiez que la liaison pointe vers le fichier et l'emplacement corrects. Club Ouvrages d art du Grand Sud Ouest Saint Médard 14 juin 2012 Les dispositifs de retenue Pierre PAILLUSSEAU /CETE du Sud-Ouest base de présentations de JC Alberto (CETE Méd) et J Mencia (Sétra) C Simonet CETESO CETE du SUD-OUEST - MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DE l ÉNERGIE so..developpement durable.gouv.fr 1
2 SOMMAIRE Pages Introduction 3 Le marquage CE 4 Contexte normatif Européen 6 Norme EN La marque CE EN Réglementation Française 11 Choix d un DR sur ouvrage
3 Introduction Les dispositifs de retenue sur les ponts routiers doivent satisfaire deux objectifs majeurs : assurer la sécurité des usagers et ne pas mettre en cause la pérennité de l ouvrage en cas de choc. Ils ont pour objectifs : d accueillir les véhicules en perdition et de redresser leur trajectoire en faisant en sorte que les décélérations qui en découlent soient tolérables pour les occupants, de protéger les tiers, usagers de la route ou situés dans la zone surplombée par le pont, ou de garantir la pérennité d une structure. 3 3
4 Le Marquage CE ATTENTION : Le marquage NF se fait sur les composants du DRR mais pas sur l ensemble du DRR. > Les composants du DRR sont marqués NF. Le marquage CE se fait sur le système complet, pas sur les composants. Une barrière est marquée CE. > L ensemble du DRR est marqué CE. 4 4
5 Le Marquage CE Soumis au CE DR Métalliques Atténuateurs de choc 5 5
6 Le Marquage CE BN4 - GS BN4 16T - GBA Pas encore soumis au CE Raccordements (1317 4) 6 Extrémités de file (1317 7) 6
7 Le Marquage CE Pas soumis au CE Ouvrages, dispositifs temporaires, musoirs, écrans de retenue 7 Garde corps 7
8 Contexte normatif européen Des normes basées sur les performances à atteindre ont donc été rédigées, il s agit de la série de normes EN 1317 sur les dispositifs de retenue routiers. Cette série de norme n est pas encore complète (certaines parties restent à paraître). 8 8
9 Contexte normatif européen EN 1317 Partie 1 (publiée en 1998 et révisée en 2010) : Terminologie et dispositions générales pour les méthodes d essais. Partie 2 (publiée en 1998, révisée en 2010) : Barrières de sécurité Classes de performance, critères d acceptation des essais de choc et méthodes d essai. Partie 3 (publiée en 2000, révisée en 2010) : Atténuateurs de chocs. Classes de performance, critères d acceptation des essais de choc et méthodes d essai. Partie 4 (ENV, publiée en 2002, en cours de révision) : Extrémités et raccordements Classes de performance, critères d acceptation des essais de choc et méthodes d essai.. Partie 5 (publiée en 2007, puis A1 en 2008) : Durabilité et conformité Annexe ZA qui permet le marquage CE des produits Partie 6 (projet de rapport technique vote à lancer) : Garde corps. Dispositifs de retenue pour piétons. 9 9
10 Norme EN Plusieurs niveaux de performance pour les 3 principaux critères liés à la retenue des véhicules : Niveau de retenue (Ti, Ni, Hi) Niveau de sévérité de choc (ASI, THIV et PHD) Déformation exprimée par la largeur de fonctionnement W et la déflexion dynamique D. Critères d acceptation des essais de choc (TB11, TB32, 10 10
11 La marque CE ZA/EN L annexe ZA de l EN définit les caractéristiques harmonisées qui devront faire l objet d une attestation de conformité et qui devront figurer sur l étiquette CE à côté du logo. La marque CE est apposée sous la responsabilité du fabricant, sur le produit, sur l emballage ou sur un document d accompagnement, uniquement si le fabricant dispose d une attestation de conformité. Certificat de conformité Délivré par l organisme notifié qui a procédé à l examen des essais de type initiaux et a contrôlé le contrôle de production en usine. 11 Marquage CE Obligation réglementaire permettant aux produits de circuler et d être mis en œuvre sur l espace économique européen. 11
12 Réglementation Française La circulaire 88 49, les normes descriptives des produits génériques et les circulaires d agréments des produits restent valables pour l aspect reconnaissance des performances et spécification des composants. Note : Ces documents servent pour les réparations localisées. Les normes «Produits» - NF P à 413 : Glissières métalliques A et B NF P à 424 : BHO, BN4, BN1, BN2 et BN5. Les normes «Ouvrages» - NF P à 433 : Séparateurs et murets béton Ou Circulaires d agrément Ces normes descriptives reprennent le contenu de la circulaire de
13 Réglementation Française L arrêté du 6 mars 2008 pour l'aptitude à l'usage des produits de construction. Il définit les dates d application du marquage CE (2 dates butoirs : 1er janvier 2011 et 1er janvier 2014). 01/01/ /01/ /01/ Agrément produits + NF éventuelle composants Coexistence Agrément NF évent. et CE CE / produits en stock CE / réparation à l identique 13
14 La Réglementation Nationale Équipement de la Route L arrêté RNER du 2 mars 2009 sur la Réglementation Nationale des Équipements de la Route relatif aux performances et aux règles de mise en service des dispositifs de retenue routiers des véhicules soumis à l'obligation de marquage CE. Ce texte définit les niveaux de performance minimaux des DR à mettre en œuvre en fonction de la voirie sous réserve que la vitesse limite autorisée soit supérieure ou égale à 70 km/h. o o o o o o o o Concerne les dispositifs permanents (CE), mis en service en section courante et sur ouvrage d art (Barrières de sécurité et atténuateurs de choc) Le marquage CE ne concerne pas les ouvrages et les DR temporaires Extrémités et raccordements : hors champ de l arrêté Applicable sur tous réseaux où vitesse >= 70 Km/h Fixe par type de route, les niveaux de performance minimum Concerne : les travaux neufs, les aménagements englobant les DR ou rehabilitation des DR sur linéaire important Pas de mise en conformité pour les réparations ponctuelles 14 S impose à tous les maîtres d ouvrage 14
15 RNER Zone courante TPC Accotement Sur OA Prise en compte globale en fonction des risques et des enjeux Méthode type indice de danger A minima, l'oa a le niveau de la section courante Et si niveau OA > Section courante : les remblais d'accès et/ou brèche ont le même niveau que sur OA En présence de danger particulier niveau H2 Pour les OA existants : adaptation aux possibilités de la structure 15 15
16 Choix d un DR sur ouvrage Avant le CE : 16 16
17 Choix d un DR sur ouvrage Avec le CE, niveaux de retenue et le choix d un DR devra tenir compte de : La largeur de fonctionnement W (entre 0 et 3,5m) et la déflexion dynamique D, qui conditionnent l implantation sur le profil en travers (resp. obstacle et vide) La longueur minimale d installation pour une efficacité totale Les conditions de l essai : vérifier qu il a été effectué en considérant une implantation en bord d ouvrage (dénivellation en arrière du DR), sinon il faut élargir l ouvrage d autant Le mode d ancrage dans la structure et les efforts induits sur la structure La dilatation du DR au droit du joint de chaussée. Les raccordements ou extrémités possibles en tenant compte du contexte de l ouvrage (installations aux abouts) 17 17
18 DR et CE 18 18
19 Conclusion 19 Obligation d implanter un équipement en bord d ouvrage. Dispositions techniques (arrêté RNER du 2 mars 2009, guide GC) : - définir l objectif de retenue (niveau de performance et classe de DRR) sur la base du calcul de l indice de danger et des règles fixées par la RNER*. - délimiter la zone à couvrir (longueur minimale d efficacité pour le niveau de retenue recherché, raccordement de part et d autre de l OA) en respectant les préconisations de la RNER et le cas échéant du guide GEFRA (cas particulier des OA SNCF grande vitesse). - prendre en compte les contraintes d implantation (cheminement piéton, joint de dilatation, raccordement type, structure de l OA). Choix d un produit NF ou CE (normes 1317, arrêté du 6 mars 2008, guide GC) : jusqu au 1 er janvier 2014 : utilisation possible d un DRR générique métallique type BN4, TETRA, BN5, BHO, GS (référentiel normatif français) si fabriqués et commercialisés avant le 1 er janvier Utilisation d un produit DRR certifié CE possible depuis le 2 mars 2008 (il existe des produits bord d ouvrage CE). après le 1 er janvier 2014 : seuls les produits certifiés CE pourront être implantés. Points particuliers DRR NF ou CE compatible avec la structure de l OA (ancrage, W si obstacle ponctuel). BN1, BN2 ou GBA non concernés par marquage CE donc utilisation possible après le 1/1/2014. Raccordements entre produits CE : pas de raccordement CE à ce jour (norme XPENV non applicable) si produits génériques pas de pb ; sinon, voir notice technique du fabricant ou passer par un DRR béton avec disposition constructive (idem écran moto). Garde corps : non soumis au marquage CE car norme NFEN non applicable. Entretien ou réparation : arrêté RNER du 2 mars 2009 ne s applique pas. Donc remplacement à l identique possible par un DRR NF ou disposant d un agrément (sous réserve que le DRR ou ses pièces soient encore fabriquées et commercialisées). 19
20 Merci de votre attention
Entretien et réparation des équipements d ouvrages
I FAEQ 4 I GUIDES STRRES I > EQUIPEMENTS D OUVRAGES Entretien et réparation des équipements d ouvrages 4 Dispositifs de retenue et garde-corps Sommaire Le présent guide s adresse aux entrepreneurs qui
Plus en détailPartie non ressaisie intentionnellement (voir ci-dessous)
- 39 - Partie non ressaisie intentionnellement (voir ci-dessous) Les modules sont en outre équipés de 4 patins de caoutchouc (125 x 125 x 20) afin d améliorer l adhérence au sol du dispositif. 2. Dimension
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE Approuvé par le Directeur Général du LIER le 01 octobre 2010 Applicable le 01 octobre 2010 www.lier.fr Organisme Certificateur Notifié
Plus en détailSources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
Plus en détailA apposer sur tout produit mis sur le marché européen. A la fois un symbole, une déclaration et une attestation de conformité à une Directive
Le marquage proprement dit A apposer sur tout produit mis sur le marché européen A la fois un symbole, une déclaration et une attestation de conformité à une Directive N est pas une marque de qualité Obligatoire!
Plus en détailOBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS
2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailESCALIER EN BÉTON PRÉFABRIQUÉ
SALIR N ÉTON PRÉARIQUÉ La nouvelle règlementation Édition mai 2008 n application de la loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes
Plus en détailPowerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses.
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois. isolation thermique support d étanchéité sur bac acier ou bois
Plus en détailLa législation est très stricte sur la sécurité des portes automatiques d où un grand nombre de normes et de règlementations.
La législation est très stricte sur la sécurité des portes automatiques d où un grand nombre de normes et de règlementations. Portes automatiques de garage Les normes relatives à la sécurité des portes
Plus en détailTremplins de la Qualité. Tome 2
Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération
Plus en détailEdition mai 2008. Tél. : 02 32 41 02 64 - Fax : 02 32 42 38 89 PBM Groupe - Route de Rouen - Manneville S/Risle - BP 333-27503 Pont Audemer Cedex
vous accompagne dans vos projets de construction LA NOUVLL RÈLMNTATION dition mai 2008 n application de la loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté
Plus en détailCaractéristiques techniques
Marque de commande Caractéristiques Possibilité de positionner la tête du détecteur par rotations successives 40 mm, non noyable Fixation rapide Propre à l'emploi jusqu'à SIL 2 selon IEC 61508 Accessoires
Plus en détaildéjà prêts pour mieux vous protéger! Gardez le sourire, nous sommes Nouvelle norme NF EN 1789 www.gifacollet.fr Certification 10G
Nouvelle norme NF EN 1789 Certification 10G Gardez le sourire, nous sommes déjà prêts pour mieux vous protéger! 1 arrêté 3 possibilités 1 partenaire www.gifacollet.fr joue la transparence et qui vous permettront
Plus en détailPowerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois.
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois. Isolation thermique support d étanchéité sur bac acier ou bois
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailLa modularité des espaces de bureaux
La modularité des espaces de bureau Marie Laure COCOUAL ALHYANGE ACOUSTIQUE - 6, Cité de l ameublement 75011 PARIS mcocoual@alhyange.com A partir d'un bref état des lieu des normes et certifications (mise
Plus en détailCERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL
CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel
Plus en détailLA CERTIFICATION DES ARMATURES
LA CERTIFICATION DES ARMATURES NF - Aciers our béton armé NF - Armatures AFCAB - Disositifs de raboutage ou d ancrage des armatures du béton AFCAB - Pose des armatures du béton LE CYCLE DES ARMATURES :
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailGEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC
GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC 1 QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H - Création
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailEN 1090 : un nouveau défi pour les constructeurs métalliques, les maîtres d ouvrage et les concepteurs
EN 1090 : un nouveau défi pour les constructeurs métalliques, les maîtres d ouvrage et les concepteurs prof. ir. Wim HOECKMAN Victor Buyck Steel Construction (Eeklo) Vrije Universiteit Brussel infosteel
Plus en détailSituation 1 : Note :...
Situation 1 : Adhérence sur les pavés et positionnement en entrée de giratoire pour aller à gauche à noter un rampant aigu descendant de plateau ralentisseur en sortie du giratoire Situation 2 : Adhérence
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailMENUISERIES PVC FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES A LA FRANCAISE, OSCILLO-BATTANTES ET A SOUFFLET SOFTLINE 70 MD
MENUISERIES PVC FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES A A FRANCAISE, OSCIO-BATTANTES ET A SOUFFET SOFTINE 70 MD e CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailpour des structures en toute sécurité
Boulonnerie de construction métallique apte à la précontrainte et pour des structures en toute sécurité Marque : une chaîne de qualité ininterrompue La Marque NF Boulonnerie de Construction Métallique
Plus en détailComposants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :
Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins
Plus en détailCERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES ODACE
CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES ODACE Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel de certification
Plus en détailREGLES APSAD R81 DETECTION INTRUSION
REGLES APSAD R81 DETECTION INTRUSION La règle s applique à tous types de sites ou bâtiments quels qu en soit la surface totale et l usage. L avantage d un unique document est d harmoniser les méthodes
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailGuidage des piétons aux abords des chantiers
Guidage des piétons aux abords des chantiers Indications pour les autorités compétentes et les entreprises de construction Dominik Bucheli Samuel Flükiger Adrian Halter Thomas Schweizer 1 Sommaire 1. 2.
Plus en détailLes Cheminements piétons
Les Cheminements piétons 2 Les cheminements Le cheminement usuel doit être le plus court possible. Il lie entre eux tous les maillons de la vie sociale. Domicile Services publics Écoles Transports Travail
Plus en détailTRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?
TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? INTRODUCTION Aujourd hui, dans un contexte de crises sanitaires et de concurrence internationale croissante au niveau du secteur
Plus en détailTortuire-Terrasse Pont et parking. Dilat 40/60. Edition 3/2010. ... Système de joint de dilatation mécanique pour parking
Tortuire-Terrasse Pont et parking Dilat 40/60... Système de joint de dilatation mécanique pour parking Edition 3/2010 Toutes les nouveautés, les catalogues à jour consultables et téléchargeables sur www.danialu.com
Plus en détailCharte d utilisation de la marque de certification NF pour les bâtiments non résidentiels*
Charte d utilisation de la marque de certification NF pour les bâtiments non résidentiels* Comment communiquer sur la marque NF? Dès lors que vous bénéficiez d un certificat ou d une attestation, vous
Plus en détailFENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729
FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729 Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel
Plus en détailPassage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire
Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire La traversée des voies CFF dans la zone du quai 1 s effectue actuellement en souterrain jusqu à l escalier à proximité de la «Blaue Post» à la Zuchwilerstrasse.
Plus en détailMULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION. 111138 -tir. 11/14
MULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION 1 111138 -tir. 11/14 SOMMAIRE NOTICE DE MONTAGE MULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE MULTISECU 2 p. 04-05 RÉGLEMENTATION p. 06-07 LA MARQUE NF p. 08-11 CONSEILS
Plus en détailPrésenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch
Présenté par Constable Perry Madelon Road Safety Unit Traffic Branch Qu est-ce que la distraction au volant? La distraction au volant s entend de tout ce qui détourne l attention accordée à la conduite.
Plus en détailSchéma Directeur Accessibilité
Schéma Directeur Des services régionaux de transport de voyageurs - Deuxième concertation en Gironde - Contenu de la présentation Rappel des étapes antérieures sur le réseau ferroviaire (Maillage, référentiel
Plus en détailApplication du Règlement Européen des Produits de Construction (RPC) à des produits de terre cuite
Application du Règlement Européen des Produits de Construction (RPC) à des produits de terre cuite Mars 2013 Introduction Objectifs de ce livret A compter du 1 er juillet 2013, le marquage CE des produits
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailLes outils de la gestion patrimoniale Le logiciel «Casses»
Les outils de la gestion patrimoniale des réseaux r d eau. d Le logiciel «Casses» Eddy RENAUD Périgueux le 3 septembre 2008 L équipe «Réseaux» du Cemagref CEMAGREF Groupement de Bordeaux Unité «Réseaux,
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détailLes textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Plus en détailInfrastructure de recharge >22kW
Directives EVite Directives EVite Infrastructure de recharge >22kW Version 2 1. Le principe EVite... 2 2. Principe... 2 3. Procédure de réalisation d'une station de recharge EVite... 2 3.1. Inscription
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE L application Link MyPeugeot (ci-après dénommée «l Application») est une application mobile gratuite, compatible ios 6 ou
Plus en détailGESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES
GESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H Création
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION
Plus en détailNouveau règlement Accessibilité Handicapés
Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailMENUISERIES PVC ROBERT
FENETRES PVC A LA FRANCAISE, OSCILLO-BATTANTES ET A SOUFFLET MENUISERIES PVC ROBERT Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailDEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN CERTIFICAT D ESSAI CB
DEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN CERTIFICAT D ESSAI CB CERTIFICATS D ATTESTATION DE CONFORMITE DES EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS ELECTROTECHNIQUES Référentiel: - IECEE 01 Système IEC de schémas d évaluation
Plus en détailLes solutions support d enduit mince avec isolation
Les solutions support d enduit avec isolation Th38 SE Th38 SE FM+ Dimensions : Th38 SE : 1200 x 600 x épaisseurs 20 à 300 mm Th38 SE FM+ : 500 x 500 x épaisseurs 60 à 120 mm (autres dimensions sur consultation)
Plus en détailPOITIERS le 28 Mars 2013. Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs. Pascal BAR
POITIERS le 28 Mars 2013 Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs Pascal BAR 1 Obligations pour les fabricants 1. Détermination du «produit-type» Déclarer l usage attendu du produit
Plus en détailConditions générales d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE
CSTB/CG CE/2013 Conditions générales d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE Applicable au 1 er juillet 2013 (applicable on July, 1er, 2013) page 2/14 PREAMBULE Les États
Plus en détailEurothane Autopro SI, le panneau haute performance d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses.
Eurothane Autopro SI, le panneau haute performance d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur béton, bois ou dérivés du bois. Le panneau EUROTHANE AUTOPRO SI apporte à votre
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailCOMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détailInstallations classées pour la protection de l'environnement Campagne de mesure de bruit SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3
SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3 II. MODE OPERATOIRE... 3 A. MATERIEL UTILISE... 3 1) Sonomètre... 3 2) Calibreur... 3 B. METHODE DE MESURE... 4 C. POSITIONNEMENT DU MATERIEL... 4 III. CAMPAGNE DE MESURE...
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailSERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes)
SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie Guide de Sécurité Mini-motos (pocket-bikes) 22.06.2006 Ce guide de sécurité a été élaboré par le Service Sécurité des Produits du Service
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailCHARTE FOURNISSEUR INERIS. Préambule : 1 - QUALITE & TECHNOLOGIE 1.1 - QUALITE DE LA SOURCE
Attention : au-delà du 17/7/2011, vérifier à l'aide du réseau, la validité du présent document papier. Préambule : Nota : ce document a été émis et est géré par SJA Toute commande passée par l INERIS est
Plus en détailModalités d application pour la certification de conformité système 1
N d identification : CE 292 N de révision : 0 Date de mise en application : Août 2006 APPLICATION DE LA DIRECTIVE PRODUITS DE LA CONSTRUCTION 89/106/CEE Modalités d application pour la certification de
Plus en détailNotice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:
Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,
Plus en détailMOTO ELECTRIQUE. CPGE / Sciences Industrielles pour l Ingénieur TD06_08 Moto électrique DIAGRAMME DES INTER-ACTEURS UTILISATEUR ENVIRONNEMENT HUMAIN
MOTO ELECTRIQUE MISE EN SITUATION La moto électrique STRADA EVO 1 est fabriquée par une société SUISSE, située à LUGANO. Moyen de transport alternatif, peut-être la solution pour concilier contraintes
Plus en détailFORMATION ECLAIRAGE PUBLIC
FORMATION ECLAIRAGE PUBLIC DIR Centre Est Mâcon 22/10/07 1 La norme éclairage NF EN 13 201 Avant : Recommandations AFE : référence pour la profession Février 2005: Application de la norme Éclairage NF
Plus en détailObservatoires du Bruit. Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP
Observatoires du Bruit Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 1. INTÉRÊT DE L'UTILISATION DE L'OUTIL VSMAP POUR LA MISE EN FORME DES DONNÉES DE CLASSEMENT
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailPLAN DE LA PRESENTATION
Présenté par: MAILELE Djibril Amadou, Directeur Production & Transport - NIGELEC PLAN DE LA PRESENTATION 1. CONTEXTE 2. AVENNEMENT DE LA PANNE 3. CONSEQUENCES DE LA PANNE 4. SOLUTION DU DEPANNAGE DEFINITIF
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailNORMES FRANÇAISES. I. Garde-corps pour bâtiments d'habitation et établissements recevant du public
NORMES FRANÇAISES I. Garde-corps pour bâtiments d'habitation et établissements recevant du public II. Garde-corps pour terrasses techniques inaccessibles au public I. Garde-corps pour bâtiments d'habitation
Plus en détailConstruire des Ouvrages d'art en Béton Établissement des plans de contrôle Application à un cas concret : Le viaduc de Taulhac RN88
Construire des Ouvrages d'art en Béton Établissement des plans de contrôle Application à un cas concret : Le viaduc de Taulhac RN88 P.Dantec (consultant expert) Ch.Peyral (DIRMC) PLAN Enjeux et risques
Plus en détailAnnexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailRéforme «Spécialiste du commerce de détail»
Réforme «Spécialiste du commerce de détail» Directives relatives au déroulement des examens de validation des modules pour les futurs spécialistes du commerce de détail (Les dénominations de personnes
Plus en détailcuisinespyrosafe FTE 404 256 C Janvier 2011
cuisinespyrosafe FTE 404 256 C Janvier 2011 PyroSafe système automatique intégré de détection et d extinction de feux pour cuisines Une chaîne inox équipée de fusibles (1 par bac de friture, 1 fusible
Plus en détailVidéosurveillance. Lien : http://www.videoprotection.interieur.gouv.fr/
Vidéosurveillance Lien : http://www.videoprotection.interieur.gouv.fr/ Les principes La vidéosurveillance va de plus en plus souvent participer à la détection antiintrusion, au contrôle d'accès, à la télésurveillance.
Plus en détailTableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication
Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre
Plus en détailGuide des pneumatiques
* Guide des pneumatiques Tous les conseils pour préserver votre sécurité * Donnez vie à vos rêves. Pourquoi ce Guide? NC700X Produit de haute technologie, le pneumatique est le seul point de contact entre
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détailMarquage CE Mode d emploi SOMMAIRE : I. Les produits concernés
Marquage CE Mode d emploi Août 2014 SOMMAIRE : I. Les produits concernés II. Les acteurs concernés a. Le fabricant b. Le mandataire c. L importateur d. Le distributeur III. La mise en conformité des produits
Plus en détailL amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé
CCW_DD02 L amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé De nombreuses entreprises sont confrontées à des matériaux amiantés lors de rénovations ou de démolition de bâtiments. Ces matériaux,
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailAccessibilité des ERP existants
CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DU TARN Accessibilité des ERP existants 27 janvier 2015 www.caue-mp.fr 188, rue de Jarlard 81000 ALBI - Tél : 05 63 60 16 70 - Fax : 05 63 60 16
Plus en détail