experts fluviaux, liste actualisée au 13/03/2007
|
|
- Alfred Beauregard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 experts fluviaux, liste actualisée au 13/03/2007 Pour la catégorie 1 : (Les experts sont agréés pour procéder à l expertise complète des bateaux et notamment les expertises de gaz, d électricité, de sondages de coques...) : 8 Les bateaux à passagers, établissements flottants, bateaux de marchandises,bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux taxis. Jusqu au 18 juillet 2007 Monsieur Jacky BOUQUET Bureau Véritas, BP 85, Parc Héliopolis B3, MERIGNAC Cedex téléphone : , portable , télécopie : , courriel : jacky.bouquet@fr.bureauveritas.com Monsieur Thierry DAMIENS NEPTUNE CONCEPT, 5, Place Lechat, NANTES téléphone / télécopie : , courriel : neptuneconcept@free.fr Monsieur Patrice DAVID Bureau Véritas, 8, avenue Jacques Cartier -ATLANTIS, SAINT HERBLAIN cedex téléphone : , portable , télécopie : , courriel : patrice.david@fr.bureauveritas.com, site internet : jusqu au 31 décembre 2007 Monsieur Serge FRANCOIS 12, avenue de l Europe, ATHIS-MONS téléphone : , télécopie : , courriel : francois.serge@tiscali.fr Monsieur Patrick GOZDZIASZEK Technifrance, 242, route du Chapeau Rouge, BP 8, TETEGHEM téléphone : , télécopie : , courriel : pgozdziaszek@technifrance.com, site internet : 8
2 Jusqu au 31 mai 2007 Monsieur André HERSKOVITS 11, passage Boudin, PARIS téléphone : ou , télécopie : , courriel : andre.herskovits@architecture-navale.net, site internet : Monsieur Michel HEYDON Secomat Ingénierie Industrielle, 22, rue de la Tour d Auvergne, NANTES téléphone : , portable , télécopie : , courriel : heydonm@secomat.fr 9 Monsieur Richard POULET Parc d activités Descartes, avenue Gay Lussac, ARTIGUES téléphone : , télécopie : ,courriel : bem@be-maritimes.com Monsieur Jean-Pierre QUELIN Bureau VERITAS, Avenue Lucien Corbeau, LE HAVRE téléphone : / , portable : , courriel : jean-pierre.quelin@fr.bureauveritas.com Monsieur François ROSE Port Renaissance, Résidence Vauban, PORT-DE-BOUC téléphone : , télécopie : , courriel : francois.rose@ensta.org, site internet : fluvial-expert.net Monsieur Jean-Pierre RUBY 5, Ruette aux Loups, COLLONGES AU MONT D OR téléphone / télécopie : , courriel : cabinet.jpruby@wanadoo.fr 9
3 Pour la catégorie 2 : (Les experts sont agréés pour procéder à l expertise complète des bateaux cités ci-dessous et notamment les expertises de gaz, d électricité, des sondages de coques ) 10 Bateaux de marchandises, bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers. Monsieur James CANLER 16, rue Laloy, DEULEMONT téléphone : , télécopie : , courriel : vnfd.deulemont@libertysurf.fr Monsieur Benoît CASTEL 01, Impasse du Manoir, ZEGERSCAPPEL téléphone : , portable : , télécopie : , courriel : castelbe@club-internet.fr Monsieur Alain GAMBIER 357, rue de la Ducque, PRADES LE LEZ téléphone : , télécopie : , courriel : expertgambier34@wanadoo.fr, Monsieur Huu Triet NGUYEN, Expert Fluvial Bureau Technifrance, 242 route du Chapeau Rouge, BP 8 - TETEGHEM, COUDEKERQUE BRANCHE Cedex téléphone : , télécopie : , courriel : htnguyen@technifrance.fr Jusqu au 18 juillet 2007 Monsieur David RUBY, Expert Fluvial 5, ruette aux Loups, COLLONGES AU MONT D OR téléphone : , télécopie : , courriel : david.ruby@wanadoo.fr 10
4 Pour la catégorie 3 : (Les experts sont agréés pour procéder à l expertise complète des bateaux cités ci-dessous et notamment les expertises de gaz, d électricité, des sondages de coques ) Bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers. Monsieur Georges GRAVOT 4 route du Carmel, BRIS-SOUS-FORGES téléphone : , télécopie : , courriel : architecte.gravot@wanadoo.fr Monsieur Christian FAUCHILLE Cabinet CETN, 8 quai Victor Augagneur, LYON téléphone / télécopie : , portable: , courriel : cetn.christianfauchille@laposte.net 11 Pour la catégorie 4 : Les missions exclusives d expertises d installations de gaz Monsieur Jean-Claude LESIGNE 256 rue de Rostu, MESQUER téléphone : , portable : Monsieur Claude BOUVIER 10, chemin de l infirmerie, MARSEILLAN téléphone / télécopie : , courriel : bouvier.expertises@wanadoo.fr Monsieur Pascal ONISKOFF 116 rue Principale, MALROY portable : , télécopie :
5 Pour la catégorie 5 : Pour les missions exclusives d expertises subaquatiques des coques en béton et en acier : 12 Jusqu au 31 décembre 2009 Pour coques en béton et coques en acier exclusivement Monsieur Georges GRAVOT 4 route du Carmel, BRIIS-SOUS-FORGES téléphone : , télécopie : , courriel : architecte.gravot@wanadoo.fr Pour coques en béton et coques en acier exclusivement Monsieur Patrick VURPILLOT BP 8, Chemin de Lissandre, CENON Cedex téléphone : , télécopie : , courriel : patrick.vurpillot@free.fr Pour les missions exclusives de sondages de coques : Monsieur James CANLER Vérification navigation formation de Deulêmont, 16, rue Laloy, DEULEMONT téléphone / télécopie : , courriel : vnfd.deulemont@libertysurf.fr Monsieur Jean CHERON 9, rue de Cambrai, CANTIN téléphone : , télécopie : , courriel : fluv.assur@wanadoo.fr 12
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailCommune de LATOUR-BAS-ELNE
Commune de LATOUR-BAS-ELNE Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles RISQUE INONDATION RAPPORT DE PRESENTATION Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales Service
Plus en détailLe permis de conduire de navigation fluviale (Certificat de capacité pour la conduite des bateaux)
Le permis de conduire de navigation fluviale (Certificat de capacité pour la conduite des bateaux) LA CONDUITE DES BATEAUX SUR L'ENSEMBLE DES VOIES INTERIEURES Il existe maintenant deux permis de conduire
Plus en détailvotre partenaire informatique En partenariat avec VOTRE PARTENAIRE VOTRE INFORMATIQUE PARTENAIRE INFORMATIQUE
votre partenaire informatique En partenariat avec VOTRE PARTENAIRE VOTRE INFORMATIQUE PARTENAIRE INFORMATIQUE 16 Pour se servir de sa raison, on a besoin de sécurité et de quiétude P a t r i c k Sü s k
Plus en détailIl est gérant assureur, depuis 17 ans ; Prof libérale et courtier Délégué pour le CDIA (Centre de Documentation et d Information de l Assurance).
Agence de Développement Economique Et Touristique des Vosges "à usage uniquement interne" Semaine N 24 / Rapport de visite N 145 / Date d émission : 01/02/2012 Objet : Club des repreneurs Emetteur : Francine
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailAbattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie
Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailMasters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises
Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html
Plus en détailSources. la Newsletter. Caniveaux HAURATON Découvrez tout un monde de solutions
Sources 5 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Caniveaux HAURATON Découvrez tout un monde de solutions HAURATON \\ Une chaîne de services HAURATON conçoit et produit depuis plus
Plus en détaildossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4
Plus en détailREGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
Plus en détailN 2527 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2527 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 20 mai 2010. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailEXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER
EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités
Plus en détailProducteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine
Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine Cette liste a été élaborée à partir d une enquête réalisée par la Région Lorraine en mai 2009. Elle n est pas exhaustive et ne vaut ni
Plus en détailLOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013
Service Economie Insertion Professionnelle Mairie de Cenon Sylvain WILLEMOT Tél. 05 57 80 35 74 LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013 1. AGIC Promotion - 55 rue Camille Pelletan Service Gestion Immeubles
Plus en détailCONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Plus en détailPour vos aides PAC. Le site internet des aides de la PAC
MINISTÈRE Pour vos aides PAC pensez a télédéclarer www.telepac.agriculture.gouv.fr Le site internet des aides de la PAC Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service Économie Agricole 2
Plus en détailECOLES DE COMMERCE. En ce qui concerne le concours, elles se répartissent en trois catégories
Lycée Alfred Kastler ECOLES DE COMMERCE Les écoles de commerce sont nombreuses et de niveaux variés. Elles sont le plus souvent gérées par les chambres de commerce, de ce fait ce ne sont pas des écoles
Plus en détailDU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Plus en détailActe d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur
Acte d Engagement Pouvoir adjudicateur Commune de Saint Martin de Crau Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Fourniture de carburants à la pompe Ordonnateur Monsieur
Plus en détailMARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts :
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement. Objet de la consultation : Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas,
Plus en détailN 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Plus en détailLes centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
Plus en détailJEUDI 13 DÉCEMBRE 2012 MAISON DE LA CHIMIE
ORGANISÉE ET PRÉSIDÉE PAR Armand JUNG Député du Bas-Rhin, membre de la Commission des affaires économiques, président du Comité national de sécurité routière Dominique RIQUET Député européen, vice-président
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E
Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous
Plus en détailAmicale des Anciens CFPI
Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre
Plus en détailVos interlocuteurs en région
Euler Hermes France Vos interlocuteurs en région Pour un service de proximité Juillet 2015 * Notre savoir au service de votre réussite www.eulerhermes.fr * 23 Délégations Euler Hermes Crédit France DELEGATION
Plus en détailANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004
ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013 L an deux mil treize, le 8 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni, en Mairie, Salle des Mariages, sous
Plus en détailLa Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15
La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires
Plus en détailAnnuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes
Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Pôle Fiscalité
Plus en détailSyndicat de copropriétaires
Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit
Plus en détailSalles de visioconférence. Disponibilité au Bas-Saint-Laurent. Juin 2012
Salles de visioconférence Disponibilité au Bas-Saint-Laurent Juin 2012 Kamouraska Sommaire des disponibilités MRC Ville Lieu Page La Pocatière Cegep de La Pocatière 3 La Pocatière ITA - Institut des technologies
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailAU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION
AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
Plus en détailSE LOGER DANS LE PAYS D AUGE
SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi
Plus en détailLISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008
DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL
Plus en détailINDEX DES SUJETS ET DES AUTEURS AVRIL 1997 À JANVIER 1998
INDEX DES SUJETS ET DES AUTEURS AVRIL 1997 À JANVIER 1998 par Rémi Moreau Index des sujets * Administrateurs La responsabilité fiduciaire des administrateurs de Avril 1997 127-136 régimes de retraite Rémunération
Plus en détailExcusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous
Plus en détailadministration et gestion culturelles
Guide des formations en Rhône-Alpes administration et gestion culturelles Présentation des formations Annuaire régional des lieux de formation Février 2009 1 Administration et gestion culturelles 1. FORMATIONS
Plus en détailOPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT
OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Acte d engagement (AE) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 1 Table des matières 1. Objet de la consultation et de l acte d
Plus en détailLes services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines
de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05
Plus en détailFRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008
FRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008 AUDIENCIA NANTES School of Management 8 Route de la Jonelière B.P. 31222 44312 Nantes Cedex 3 France +33 2 40 37 34 34 +33 2 40 37 34 07 http://www.audencia.com/
Plus en détailLA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES?
«Vingt-deuxièmes Entretiens» du Centre Jacques Cartier Rhône-Alpes, 28 novembre 2 décembre 2009 LA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES? Responsables scientifiques : France Barreau
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailRequête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)
présentée à Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil) Monsieur ou Madame le Juge aux Affaires Familiales TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 21 Place Saint Pierre 55 000 BAR-LE-DUC
Plus en détailLes communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Plus en détailLE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR
LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR FORMATION Comment accroître la visibilité et optimiser la présence de votre entreprise sur le web Objectifs pédagogiques et contenus Internet
Plus en détailLISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»
Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est
Plus en détailUn réseau de sept agences en France et deux en Suisse
Un réseau de sept agences en France et deux en Suisse EXAKIS BIARRITZ EXAKIS AIX Siège social Technopole Izarbel Allée Antoine d Abbadie 64210 BIDART +33(0)559435333 Grand Horizon 2 260 rue René Descartes
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailBureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons
2014/1 Bureau communautaire Procèsverbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à NeuvesMaisons Étaient présent(e)s : Filipe PINHO Hervé TILLARD Etienne THIL JeanMichel PERRIN MarieLaure
Plus en détailDossier de candidature PME/PMI
Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise
Plus en détailL ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT
Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit
Plus en détailen investissement à 75 000,00 et en fonctionnement à 5 500,00 en investissement à : 1 844 926,00 et en fonctionnement à : 2 039 729,54
Commune de ROUILLON Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la Délibération SEANCE DU 26 septembre 2014 19 19 19 Date de la convocation 22 septembre 2014 Date d affichage de la délibération
Plus en détailTITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION
Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA
Plus en détailEnvironnement. Aménagement & Urbanisme. Énergie. Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.
Environnement Aménagement & Urbanisme Énergie Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.com Nos domaines d expertise Environnement Urbanisme Énergie
Plus en détailN 2737 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2737 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2010. PROPOSITION DE LOI visant à mieux garantir le droit
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 2011 La séance est présidée par Monsieur Christian BATY, Vice-Président DATE DE CONVOCATION 23 JUIN 2011 NOMBRE D ADMINISTRATEURS
Plus en détailConseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage BTP CFA Poitou-Charentes - AE. BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex
BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour la construction des nouveaux locaux de formation et d hébergement du BTP CFA de Charente. A E
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 14 mars 2011 Décision n B-2011-2202 commune (s) : objet : Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes
Plus en détailManuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR
Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailCommune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***
Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement
Plus en détailAGREMENT PROCEDES DASSAULT-AVIATION - CEP INDUSTRIE
AGREMENT PROCEDES DASSAULT-AVIATION - CEP INDUSTRIE Prestation objet de l agrément --------------- : Contrôles non destructif (magnétoscopie, ressuage, radiographie, ultrasons et courants de Foucault)
Plus en détailMelle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.
Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier
Plus en détail(0,12 TTC/ minute) ou encore à consulter le site Internet www.douane.gouv.fr
La douane et la plaisance Cette brochure a pour objectif de vous présenter les points essentiels des diverses formalités douanières que vous devrez effectuer à l occasion de l achat, de l utilisation ou
Plus en détail2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#.
2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#. Rappel de l ODJ : Revue des actions réunion de bureau du 18/06/14, Actualité Association des Centraliens
Plus en détailN 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
Plus en détailMédiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailCursus Master. en Ingénierie NOUVEAU : un cursus intégré en 5 années
Cursus Master en Ingénierie NOUVEAU : un cursus intégré en 5 années Une nouvelle voie d accès à des fonctions d ingénieur expert raisons de choisir un Cursus Master Ingénierie 51 2 3 4 5 Une formation
Plus en détailSources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailIdentification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailimmobilier Les nouveautés fiscales 2012
immobilier Les nouveautés fiscales 2012 cic.fr 2 Dans un contexte de réduction du déficit budgétaire, le gouvernement révise à la baisse un certain nombre d'avantages fiscaux pour 2012, notamment en matière
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailN 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés
Plus en détailRELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE
RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre
Plus en détailN 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Plus en détailUniversité Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.
Rennes Métropole Délégation de l Université Laval - Québec Rennes - 24 au 28 juin 2012 Programme Dimanche 24 juin 13h30 16h00 : Arrivée à l hôtel, temps Libre Hôtel All Seasons 15 place de la Gare, (+33)2
Plus en détailDEMANDE D'ASSURANCE. Dommages aux biens et Pertes d exploitation
DEMANDE D'ASSURANCE Dommages aux biens et Pertes d exploitation L'attention du demandeur est attirée sur l'intérêt qu'il a à remplir le présent document de façon complète et précise ; ses déclarations
Plus en détailAVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
Plus en détailRAPPORT BIENNIAL DES MEMBRES pour la période 2008-2009
RAPPORT BIENNIAL DES MEMBRES pour la période 2008-2009 pour présentation à la 33 ème Assemblée générale du CIM Tunis, 21-22 octobre 2009 Prière de renvoyer ce rapport, dûment complété, au Secrétariat de
Plus en détailCOMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES
COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailF I C H E D E P O S T E
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnot - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 F I C H E D E P O S T E I D E N T I F I C A T I O N D U P O S T E N d e l e m p l o i : I n t i t u l é d u
Plus en détailPOISSY et ANDRESY. Syndic de Copropriétés. Vente Location - Gestion ESTION MMOBILIERE ODERNE. Notre savoir-faire. Votre confiance
POISSY et ANDRESY G I M ESTION MMOBILIERE ODERNE 17 rue de la Gare 78300 POISSY Tél. : 01 30 65 96 00 unia@gim-immo.fr Notre savoir-faire + Votre confiance = 39 rue du Maréchal Foch 78570 ANDRESY Tél.
Plus en détailService innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
Plus en détail