Archives déposées de la commune de Cauterets

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Cauterets 138 E DEPOT 1 41 ( ) par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 138 E DEPOT 1-41 Intitulé Date début cachée 1608 Date fin cachée 1948 Dates extrêmes Archives déposées de la commune de Cauterets Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Cauterets Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Arribèra de Saint-Savin. Canton de Saint- Savin (1790), d'argelès depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" lundi 28 mars 2011

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Lois et actes du pouvoir central Bibliothèque administrative Administration générale de la commune Conseil municipal Actes de l'administration municipale Administration de la commune Contentieux et assurances Etat civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Population, économie sociale, statistique Population Agriculture Contributions, administrations financières Impôts directs Impôts extraordinaires Affaires militaires Recrutement Administration militaire Police, hygiène publique, justice Police locale Justice Hygiène, santé, protection de l'environnement Elections et personnel Elections Personnel municipal Finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Exploitation des eaux par la commune Biens nationaux Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Navigation et régime des eaux Cultes Culte catholique Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Oeuvres charitables Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Sciences, lettres et arts

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 138 E DEPOT 1* Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : Registre 38 x 19,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 2* Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : Registre 19 x 13 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 3* Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : Registre 27 x 19 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 4* Sépultures. Dates : Description physique : Registre 20 x 13,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 5* Baptêmes et mariages. Dates : Description physique : Registre 20 x 13 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 6* Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG 6 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

5 Lois et actes du pouvoir central 138 E DEPOT 7 Journaux : abonnements, publicité, projet de traité, courriers ( ) ; "The Daily Report" (1907) ; journal officiel (1941). Dates : Cote arch. comm. : 1 A 1 Bibliothèque administrative 138 E DEPOT 8 Abonnements : courriers. Dates : Cote arch. comm. : 1 C 1 Administration générale de la commune Conseil municipal 138 E DEPOT 9* Registre de délibérations (an XI-1818, 1820, , ). Dates : an XI-1841 Description physique : Registre 35,5 x 22,5 x 4 cm ; incomplet du début ; couverture cartonnée avec coins et dos peau abîmée ; paginé de 1 à 271, suivi de 3 feuilles non paginées non foliotées, puis paginé à nouveau de 1 à 95 suivi de 3 feuilles non paginées non foliotées ; feuilles complémentaires collées entre les pages 6-7, 8-9, 12-13, 16-17, 18-19, 22-23, 38-39, 40-41, 44-45, 46-47, 50-51, 54-55, 56-57, 60-61, 74-75, , , puis entre les pages ; feuilles vierges : verso de la page 181 et de la feuille suivante, verso de la feuille qui suit la page 271 et la feuille suivante et verso de la feuille encore suivante ; versos des pages 87-88, 95 et pages ainsi que les 3 dernières feuilles ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 10* Registre de délibérations [tête-bêche : certifications, diplômés, arrêtés, ordres de route ( ) ]. Dates : Description physique : Registre 42,5 x 27 x 5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; folioté par nos soins de 1 à 196 ; feuilles complémentaires collées sur le folio 1 et entre les folios 82-83, ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 11* Registre de délibérations [tête-bêche : arrêtés]. Dates : Description physique : Registre 43 x 27 x 3,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; folioté de 1 à 202 ; feuilles complémentaires collées entre les folios ; feuille détachée : folio 192 ; feuilles vierges : verso du folio 4, folios 5, ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 12* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 35,5 x 22,5 x 4,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; paginé de 1 à 474 ; manquent les pages , , , , ; pages et non paginées par erreur ; feuilles complémentaires collées entre les pages 74-75, 96-97, , , , ; feuilles détachées : pages 1-4, ; feuilles vierges : pages ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 13* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau abîmée ; folioté par nos soins de 1 à 232 ; feuilles complémentaires collées entre les folios

6 25-26, 37-38, 39-40, 42-43, 70-71, ; feuille détachée : folio 220 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 14* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 31 x 21 x 2,5 cm ; couverture toile ; folioté par nos soins de 1 à 141 ; feuille détachée : folio 10 ; feuilles vierges : verso du folio 139, folio ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 15* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 25,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; comprenant une page de titre, puis folioté de 1 à 200 ; feuilles vierges : verso du folio 190 et recto du folio 191 ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 16* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 39,5 x 27,5 x 4 cm ; couverture toile avec dos également toile abîmée ; comprenant une page de titre puis paginé de 1 à 384 ; feuilles vierges : pages ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 17* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 3 cm ; couverture toile avec dos abîmée ; feuilles vierges : verso de la page 264, pages et recto de la page 267 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 18* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 37 x 24 x 3,5 cm ; couverture toile ; paginé de 1 à 308 puis paginé par nos soins jusqu'à 309 ; feuilles vierges : verso de la page 286 et recto de la page 287 ; en très bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 11 Actes de l'administration municipale 138 E DEPOT 19* Registre des arrêtés du maire. Dates : Description physique : Registre 35 x 22,5 x 2,5 ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; paginé de 1 à 73 dont 3 feuilles non paginées non foliotées entre les pages 6-7 et paginé ensuite par nos soins de 74 à 264 ; feuilles complémentaires collées entre les pages 94-95, ; feuilles détachées ; pages ; feuilles vierges : pages ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 2 D 1 Administration de la commune 138 E DEPOT 20 Table de délibérations, demande d'assurance contre l'incendie, rendez-vous accordé au maire par le préfet, demande de renseignements sur les traités en vigueur avec les communes espagnoles contigues : courriers, procès-verbaux. Dates : Cote arch. comm. : 3 D 1 Contentieux et assurances 138 E DEPOT 21 Procès intentés contre des particuliers. Dates : Cote arch. comm. : 4 D 1

7 138 E DEPOT 22* 138 E DEPOT 23* 138 E DEPOT 24* 138 E DEPOT 25* 138 E DEPOT 26* Etat civil Registres d'état civil Naissances. Dates : 1793-an XI Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 Mariages. Dates : 1793-an XI Description physique : Registre 25,5 x 20 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 Décès. Dates : 1793-an XI Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 Naissances. Dates : an X-1810 Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 4 Mariages. Dates : an X-1810 Description physique : Registre 27 x 19 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 27* Décès. Dates : an X-1810 Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez bon état de de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 6 Pièces annexes de l'état civil 138 E DEPOT 28 Extraits d'actes de naissances ( ), de mariages (an XI-1900) et de décès ( ). Dates : an XI-1900 Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Population 138 E DEPOT 29 Dénombrements, mouvements : lettres, tableaux, statistiques. Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 Agriculture 138 E DEPOT 29 Statistiques de consommation, boulangeries, location d'une échoppe, avis concernant

8 le prix du pain et de la viande. Dates : Cote arch. comm. : 2 F E DEPOT 29 Statistiques agricoles, météorologie, droits d'abattage. Dates : Cote arch. comm. : 3 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 138 E DEPOT 30 Nominations des répartiteurs : courriers, listes ( ) ; contributions sur les voitures et chevaux : déclarations, courriers ( ) ; patentes : avertissement, courriers, avis de décharge ou réduction ( ) ; contribuables : bordereaux d'avis en réclamation ( ) ; contributions directes : rôles, reçus ( ) ; cadastre ( ) ; mutations : courriers ( ) ; taxes sur les billards : registre, liste, rôle ( ) ; avertissements sur les contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres, courriers ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 Impôts extraordinaires 138 E DEPOT 30 Etablissement d'un bureau télégraphique et gestion du bureau. Dates : Cote arch. comm. : 2 G 1 Affaires militaires Recrutement 138 E DEPOT 31 Nominations, soutien de famille, dispenses de service, recensements, conseil de révision, exemptions. Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Administration militaire 138 E DEPOT 31 Logement et cantonnement des troupes, recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, demande de recensement des chevaux. Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Police, hygiène publique, justice Police locale 138 E DEPOT 32 Guides : courriers, règlements ( ) ; débits de boissons, cafés, restaurants ( ) ; déclarations de changement de domicile ( ) ; règlementation sur la vente des chandelles et bougies : arrêté (1855) ; règlementation des hôtels, auberges et logements garnis : bulletins, courriers, modèles de registre de police des garnis ([1870]- 1876) ; passeport : lettre du préfet (1871) ; demandes de renseignements : courriers (1882) ; police intérieure de la halle : courriers, note (1882) ; plainte du commissaire de police à l'encontre du maire : lettre du sous-préfet (1883) ; règlement du personnel de la police : accusé de réception (1884) et du personnel de la ville (1884) ; inhumations

9 ( ) ; casernement du poste de gendarmerie ( ) ; délits ( ) ; cercle et casino ( ) ; droit de pacage et de stationnement ( ) ; prostitution ( ) ; étrangers ( ) ; bal public (1914) ; abattoir : règlement de police (s. d.) ; sinistre : souscription publique (s. d.). Dates : Cote arch. comm. : 1 I 1 Justice 138 E DEPOT 32 Procès et saisies-arrêts ( ) ; frais de déplacements du juge et du greffier (1881). Dates : Cote arch. comm. : 3 I 1 Hygiène, santé, protection de l'environnement 138 E DEPOT 32 Liste des médecins, pharmaciens, sages-femmes ( ) ; substances alimentaires (1863) ; règlementation de l'abattoir (1875) ; animaux tuberculeux : lettre du sous-préfet (1899) ; plainte d'un commerçant contre les immondices venus des étages supérieurs de la mairie (1923). Dates : Cote arch. comm. : 5 I 1 Elections et personnel Elections 138 E DEPOT 33 Listes électorales, inscriptions, radiations : courriers, arrêtés. Dates : Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 33 Résultats des élections : nominations et fonctions exercées par le maire et les adjoints. Dates : Cote arch. comm. : 1 K 2 Personnel municipal 138 E DEPOT 33 Nominations et radiations, traitements. Dates : Cote arch. comm. : 2 K 1 Finances de la commune Comptabilité 138 E DEPOT 34 Octrois : extraits des registres des arrêtés et décisions de la préfecture ( ) ; charges, emprunts : courriers, arrêté ( ) ; comptes de gestion, contestation des comptes du receveur ( ) ; dons et legs ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 34 Quittance. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 2 Revenus et charges de la commune 138 E DEPOT 34 Taxes municipales sur les chiens : registre. Dates : Cote arch. comm. : 2 L 1

10 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics 138 E DEPOT 35 mairie, marché couvert, lavoir et radier : projet de vente et construction. Dates : Cote arch. comm. : 1 M E DEPOT 35 Bureau central de correspondance, demande d'établissement (1881) ; inauguration du monument aux morts (s. d) ; abattoirs : projet de transfert, travaux ( ) ; maisons, barraques, immeubles, autorisation de construire, projet d'acquisition, travaux ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 M 2 Edifices du culte et cimetières 138 E DEPOT 36 Eglise : reconstruction ( ) ; presbytère et dépendances : travaux, location ( ) ; horloge : acquisition ) ; cimetière : agrandissement ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance 138 E DEPOT 36 Hôpital : projet de construction. Dates : Cote arch. comm. : 3 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 138 E DEPOT 36 Ecole : construction d'un groupe scolaire, garçons et filles, avec logement des maîtres ( ) ; pavillon : construction d'un bâtiment d'exposition comprenant le Musée du "Relief Vallon" et la remise des pompes à incendie ( ). Dates : Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 138 E DEPOT 37 Terres : aliénations ( ) ; usurpations : courriers (1881). Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Bois 138 E DEPOT 37 Forêts : délivrances et exploitations des coupes avec droits d'abattages ( ) ; demande d'autorisarion de construction d'un hangar (1870). Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1

11 Exploitation des eaux par la commune 138 E DEPOT 37 Fontaines : réparations, travaux ( ) ; abreuvoirs : réparations ( ). Dates : Cote arch. comm. : 3 N 1 Biens nationaux 138 E DEPOT 37 Concessions de terrains au cimetière. Dates : Cote arch. comm. : 4 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 138 E DEPOT 38 Alignement de la façade d'une grange rue Despibous ou des Pibous : courriers ( ) ; autres alignements, servitudes et travaux, rues et places, prestations : courriers ( ) ; chemin d'intérêt commun : sommes dues aux propriétaires des terrains concédés ( ) ; chemin vicinal n 1 : acquisitions de terrains, expropriations, classement ( ) ; routes impériales et nationales, notamment la route n 21 entre Cauterets et la Raillère : rapports, courriers, contraventions ( ) ; route n 46 du Pont d'espagne : courriers, rapport, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal ( ) ; ressources vicinales (1882) ; projet de construction d'une route carrossable reliant le Pont d'espagne au lac de Gaube ( ) ; water-closets et urinoirs : projet de construction ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Navigation et régime des eaux 138 E DEPOT 38 Concession de mines métalliques : certificat (1857) ; Gave, prise d'eau, couverture, plaintes concernant des dépôts placés dans le lit du fleuve (1880) ; présidence et résiliation de la Société syndicale de Saint-Savin ( ) ; travaux de conduite d'eaux et d'égouts collecteurs, sources minérales, eau potable, alignements du gave ( ) ; autorisation de concession de deux scieries (1893). Dates : Cote arch. comm. : 3 O 1 Cultes Culte catholique 138 E DEPOT 39 Indemnité, logement et hospitalisation du pasteur, legs, installation d'une calorifère ( ) ; fabrique de l'église : legs, budget ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 P 1 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 138 E DEPOT 40 Secours aux pauvres et nécessiteux, aux indigents et aux vieillards, grands livres de comptes du bureau de bienfaisance avec bordereaux détaillés et affaires traités par cet organisme.

12 Dates : Cote arch. comm. : 1 Q 1 Oeuvres charitables 138 E DEPOT 40 Admission à l'hospice et possibilités d'accueil et d'hospitalisation de cet établissement de malades de l'assistance médicale gratuite ayant besoin de suivre une cure avec prix de journée. Dates : Cote arch. comm. : 2 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique 138 E DEPOT 41 Instituteurs et institutrices, commission scolaire, inspecteur des écoles, cours d'adultes privés, bail à loyer. Dates : Cote arch. comm. : 1 R 1 Sciences, lettres et arts 138 E DEPOT 41 Projet de conférence de l'inspecteur général des bibliothèques populaires. Dates : Cote arch. comm. : 2 R 1