Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick (FRMN.-B.) Demande de subvention
|
|
- Eugénie Lambert
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick (FRMN.-B.) Demande de subvention Date limite du concours 30 mai 2002
2 2002- Numéro du projet Réservé à la régie interne Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick (FRMN.-B.) Demande de subvention : Répondre à toutes les questions sur cette demande et annexer des pages additionnelles seulement là où on l indique. Joindre à la présente demande les curriculum vitae des chercheurs du projet de recherche. [Veuillez utiliser un maximum de cinq pages pour chaque résumé et donner la liste des récentes publications seulement (3 à 5 ans.)] Joindre à la présente demande des documents attestant que le projet à l appui du bureau d administration de votre hôpital / établissement / agence / organisme. Joindre d approbation écrite d un comité de révision déontologique ou d un comité pour le bien-être des animaux au besoin. C est la seule documentation qui sera acceptée en retard. Les projets doivent être autonomes et réalisés sur une période de douze mois. Soumettre le formulaire de demande sur papier et joindre une disquette (Microsoft Word) le cas échéant. Conserver une copie pour vos dossiers. Après réception de votre demande, l administratrice peut vous demander d autres renseignements. Toutes les demandes doivent être timbrées avant le 30 mai Demande au : Concours général (FRMN.-B.) Fonds Wordel (porte sur le rein) Titre du projet : Nom du chercheur principal : Titre du poste: Numéro de téléphone : Numéro du télécopieur : Adresse postale : Adresse électronique : Nom des autres chercheurs associés à ce projet : Nom : 1. Affiliation : Lieu du projet (Université, agence) : 2
3 Sommaire du projet : Portée: Y compris les avantages pour le Nouveau-Brunswick 3
4 Autres fonds de recherche : Prévoyez-vous ou avez-vous présenté des demandes de subvention à d autres fonds en ce qui à trait à ce projet? Oui Non Si oui, veuillez indiquer la source des subventions et la situation actuelle de votre demande. Titre du projet Source de financement Montant par année Situation actuelle Fonds de recherche FRMN.-B. : À titre de chercheur principal, avez-vous reçu des subventions de Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick (FRMN.-B) au cours des trois dernières années, y compris 2001? Oui Non Si oui, veuillez inclure un bref rapport de la situation de tout projet financé par le FRMN.-B., y compris de l année
5 Description du projet de recherche : A) Décrire les connaissances actuelles reliées à votre projet de recherche ainsi que la pertinence d un tel projet. 5
6 Description du projet de recherche : B) Donner un exposé clair et concis du projet de recherche ; y inclure le(s) objectif(s) et la méthodologie. Si ce projet se rattache à une phase d un projet financer par le passé par le FRMNB ou le Fonds Wordel, veuillez s il-vous-plaît donner une brève description de la phase antérieure et comment elle se rattache à la nouvelle demande de fonds. Les noms des chercheurs, les étapes et les résultats escomptés doivent être inscrits. Un maximum de quatre pages additionnelles peuvent être jointes à cette demande pour cet exposé. 6
7 Révision par les pairs : C) Veuillez inscrire en ordre de priorité, le nom de trois pairs qui possèdent les compétences nécessaires pour évaluer votre proposition de recherche. Ces personnes ne doivent pas avoir collaboré avec le chercheur principal dans ce domaine de recherche au cours des cinq dernières années. Nom et poste Établissement / agence (adresse électronique) Processus budgétaire : Veuillez remplir en détail la formule du budget du projet (pages 7 et 8). Veuillez fournir un budget détaillé, clair et concis comprenant tous les renseignements pertinents. Fournir à la page 8 les raisons justifiant les dépenses. Les demandes qui ne comprennent pas la liste des raisons justifiant les dépenses seront rejetées. Vous devrez fournir une proposition du coût unitaire pour l équipement coûtant plus de $. Toutes les dépenses doivent comprendre les taxes le cas échéant. La subvention maximale accordée par le FRMN.-B. à un chercheur est de $. Le salaire du chercheur principal et les dépenses relatives à ses déplacements en vue d expliquer les résultats de la recherche et les coûts relatifs à la publication ne sont pas subventionnés par le FRMN.-B. Les ordinateurs ne sont pas compris dans les dépenses en capital dans le cas où le chercheur principal est membre du corps professoral d un établissement d enseignement. Veuillez indiquer clairement l échelle de salaire des adjoints à la recherche (adjoint à la recherche $ par année ; étudiant(e) de deuxième et de troisième cycle $ par année). 7
8 Formule du budget du projet Pour dresser le plan financier, utiliser la feuille ci-jointe intitulée Formule du budget du projet. Inscrire les dépenses prévues dans la première colonne sous dépenses d exploitation ou en capital. Fournir des estimations trimestrielles de toutes les dépenses prévues. Le total des dépenses mensuelles doit équivaloir au total des postes de dépenses. Les dépenses d exploitation devraient comprendre les postes des salaires, des charges locatives et des fournitures. Les dépenses en capital devraient comporter le poste des achats d équipement. Toutes les dépenses doivent comprendre les taxes le cas échéant. Poste Premier trimestre Dépenses trimestrielles Deuxième trimestre Troisième trimestre Quatrième trimestre Total des postes DÉPENSES D EXPLOITATION : Salaires : Location : Fournitures : DÉPENSES EN CAPITAL : Équipement (précisez) : Autre : TOTAL TRIMESTRIEL TOTAL GÉNÉRAL 8
9 RAISONS JUSTIFIANT LA DEMANDE FINANCIÈRE Les renseignements ci-après sont essentiels au processus de prise de décisions du comité de sélection. Poste Raison DÉPENSE D EXPLOITATION : Salaires : Location : Fournitures : DÉPENSE EN CAPITAL : Équipement (précisez) : Autre : 9
10
11 Révision déontologique : Indiquer si le projet comporte : A. Des expériences sur des sujets humains (dont des essais cliniques) Si la recherche porte sur des personnes, on exigera un certificat du Comité de révision déontologique de chaque organisme participant. B. Des expériences sur des animaux Dans le cas de projets portant sur des animaux, il faut une approbation écrite du Comité pour le bien-être des animaux de l établissement. Le nombre d animaux utilisés doit être justifié. C. Une exigence d isolement Dans le cas de projets exigeant l isolement, un avis de conformité écrit avec des lignes de conduite acceptées sera requis des autorités locales responsables. D. Cueillette des données et essais cliniques Dans le cas des projets auxquels participent d autres organismes, institutions ou hôpitaux où exigera une autorisation écrite. Recherche portant sur des personnes : Oui Non Rapport du Comité de révision déontologique Chaque projet portant sur des personnes et visé par une demande de subvention au Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick doit faire l objet d un examen relatif à sa moralité. L examen doit être fait par un comité local de révision déontologique. Il est bien entendu que le demandeur ne devrait pas siéger au Comité de révision déontologique ni ne devrait signer au nom du comité. Déclaration du Comité de révision déontologique Un Comité de révision déontologique formé de : Poste occupé Domaine de travail a examiné la demande de financement relative au projet intitulé : présenté par : et estime qu il est conforme aux règles s appliquant aux recherches sur des personnes. Date (Président du comité) 11
12 Déclaration du demandeur Au ministre de la Santé et Mieux être : A. En autant que je sache, les renseignements fournis dans la présente demande sont complets, exacts et à jour. B. Je fournirai à l administratrice du Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick tous les renseignements qu elle exige pour l évaluation. Nom du chercheur principal Signature du chercheur principal Date (Titre du chercheur) Nom de l agent administratif Signature de l agent administratif Date (Titre de l agent) 12
13 SOMMAIRE DE LA DEMANDE Avez-vous annexé à votre demande les renseignements suivants : OUI SANS 0BJET 1) Le nom de trois pairs en mesure de réviser votre projet. 2) Les curriculum vitae de tous les chercheurs principaux participant au projet 3) Les documents d appui de l université/agence/établissement. 4) L approbation du Comité de révision déontologique. 5) Le consentement éclairé des sujets humains participant au projet. 6) L aperçu du projet de recherche (Maximum de 4 pages additionnelles). 7) La formule du budget du projet et les raisons justifiant la demande financière. Fournir une proposition du coût unitaire pour l équipement coûtant plus de 5000 $. Toutes les dépenses doivent comprendre les taxes le cas échéant. 8) Si vous utilisez des outils d évaluation, indiquez si vous avez le droit de reproduire l outil ou le questionnaire. 9) L approbation du Comité sur le bien-être des animaux. 10) Le rapport d étape sur tout projet financé par le FRMN.-B. dans les trois dernières années (y compris 2001). 11) Conservez une copie de votre demande de subvention dans vos dossiers. Les bénéficiaires de subventions de recherche sont tenus de soumettre à l administratrice du Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick un rapport et un résumé des dépenses budgétaires relatives à leur projet de recherche, dans les 90 jours de la réalisation du projet. Signature du chercheur Veuillez faire parvenir votre demande à : Administratrice Santé et Mieux-être Fonds de recherche médicale du Nouveau-Brunswick Case postale 5100 Fredericton, (N.-B.), E3B 5G8 Téléphone : (506) Télécopieur : (506)
DEMANDE DE PREMIER PERMIS SOUS LA LOI SUR LES COMPAGNIES DE PRÊT ET DE FIDUCIE
Financial and Consumer Services Commission Financial Institutions Division 200-225 King Street Fredericton, NB E3B 1E1 Telephone: (506) 453-2315 Commission des services financiers et des services aux consommateurs
Plus en détailBourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures
Bourse de recherche Jeff Thompson Politique et procédures Table des matières Objet et contexte... 2 Financement... 2 Candidats admissibles... 3 Processus de sélection et d attribution de la bourse... 4
Plus en détailDAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773
DAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773 FORMULAIRE CONFIDENTIEL Veuillez répondre au meilleur de votre connaissance. Pour toute question, appelez-nous. Lorsque vous aurez complété, appelez-nous
Plus en détailActivité des programmes de médicaments
Chapitre 4 Section 4.05 Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Activité des programmes de médicaments Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.05 du Rapport annuel
Plus en détailSénégal. Textes d application de la loi relative à la promotion de la bancarisation
Textes d application de la loi relative à la promotion de la bancarisation 1. Instruction n 1 du 8 mai 2004 relative à la promotion des moyens de paiements scripturaux et à la détermination des intérêts
Plus en détailTROUSSE D INSTRUCTIONS SUR LA SOUS-LOCATION
RÉVISÉ LE 16 DÉCEMBRE 2013 TROUSSE D INSTRUCTIONS SUR LA SOUS-LOCATION Tout locataire d un bail de terres de la Couronne qui désire sous-louer son bail doit préalablement en obtenir l autorisation du ministère
Plus en détailRECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G
RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état
Plus en détailReporting et Décisions 100
Reporting et Décisions 100 Version 10.00 Référence COMPOSITION DU PROGICIEL PROPRIETE & USAGE CONFORMITE & MISE EN GARDE EVOLUTION FICHE DE SUGGESTION MARQUES Votre progiciel est composé d'un boîtier de
Plus en détailMicrosoft Excel : tables de données
UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE - PARIS 3 Année universitaire 2000-2001 2ème SESSION SLMD2 Informatique Les explications sur la réalisation des exercices seront fournies sous forme de fichiers informatiques.
Plus en détailLisez entièrement et attentivement!
Ce document est destiné aux étudiants qui résident dans le département 75 (Paris) et 92 (Hauts de Seine) qui doivent renouveler la Carte ou Titre de Séjour Temporaire mention «étudiant». Vous devez garder
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED)
UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED) VACATAIRE POUR LA MISSION DE SURVEILLANCE DES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailGuide pour l élaboration des rapports sur le projet (rapport descriptif et rapport financier)
Guide pour l élaboration des rapports sur le projet (rapport descriptif et rapport financier) Ce sont les projets qui doivent être les premiers bénéficiaires de l élaboration des rapports. Ils permettent
Plus en détailInformation sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux. Autorisation préalable
Information sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux La présente feuille de renseignements vise à fournir de l information sur le processus
Plus en détailDossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES
Nom : Prénom : UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD Faculté des Sciences et Sciences de l Ingénieur Campus de Tohannic Rue Yves Mainguy BP 573 56000 Vannes Cedex 02.97.01.72.37 Fax 02.97.01.72.00 Dossier d inscription
Plus en détailBTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN
BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud
Plus en détailL aide juridique au Nouveau-Brunswick. Fournir de l aide de nature juridique aux personnes à faible revenu
Fournir de l aide de nature juridique aux personnes à faible revenu La présente publication a été produite dans le cadre d une collaboration entre le Service public d éducation et d information juridiques
Plus en détailLa retraite et l inaptitude au travail
La retraite et l inaptitude au travail 1 Le calcul de la retraite Salaire annuel moyen X Taux X Trimestres du RG Calculé sur les 25 meilleures années Varie entre 160 25% minimum et 50% maximum 2 Le taux
Plus en détailFormulaire de consultation publique du projet PARL OMPI Experts
CONSULTATION PUBLIQUE DU PROJET PARL OMPI EXPERTS 11 mars 2013 1 Formulaire de consultation publique du projet PARL OMPI Experts Nom Prénom Organisme Adresse Profession Adresse email J accepte que mes
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailAssurance invalidité de courte durée. Guide du salarié
Assurance invalidité de courte durée Guide du salarié Assurance invalidité de courte durée Le présent guide contient les formulaires à remplir pour demander des prestations d invalidité et certains renseignements
Plus en détailManuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation
Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailLA TRESORERIE. mois. Cette donnée est importante pour établir le budget de trésorerie prévisionnel. TOTAL 30 000
LA TRESORERIE 1. Présentation des composantes de la trésorerie 3.2. La TVA à décaisser 1.1. Qu est ce que la trésorerie 2. Les encaissements : de la prévision des ventes au budget prévisionnel des recettes
Plus en détailFormulaire d inscription Transformation/production Concours Entrepreneurs en action! Édition 2007
Formulaire d inscription Transformation/production Concours Entrepreneurs en action! Édition 2007 Identification du promoteur M. Mme Nom : Prénom : Promoteur (Si le projet est dirigé par plus d une personne,
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX. Libreville - GABON. Tel. : (241) 73-22-97/ Fax : (241) 73-60-60
FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX FORMULAIRE DE DEMANDE AMBASSADE D AIDE NON DU REMBOURSABLE JAPON POUR PETITS PROJETS B.P. 2259 LOCAUX Libreville - GABON AMBASSADE
Plus en détailGUIDE D ACCOMPAGNEMENT DU FORMULAIRE DE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE
GUIDE D ACCOMPAGNEMENT DU FORMULAIRE DE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE TABLE DES MATIÈRES LE CQRDA... 2 1. DESCRIPTION DE L ENTREPRISE... 2 2. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU PROJET... 3 3. DESCRIPTION DU
Plus en détailCANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Plus en détailQUESTIONNAIRE FINANCIER Liste de contrôle et page de signature
QUESTIONNAIRE FINANCIER Liste de contrôle et page de signature NED demande de remplir un certain nombre de documents à joindre à ce questionnaire Complétez cette page en s'assurant que toutes les informations
Plus en détailLogiciel promoteur / aménageur - Logiciel promoteur / aménageur - Logiciel promoteur / aménageur - Logiciel promoteur / aménageur - Logiciel
Promoteur Constructeur Lotiisseur Aménageur Marchands de biiens Solution Promoteur - Aménageur Solution Promoteur - Aménageur Le logiciel prêt à l emploi avec une grande souplesse de paramétrage, Souple
Plus en détailAsssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC
Proposition Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Si vous avez besoin d aide pour remplir la présente, appelez le : CDSPI Services consultatifs Inc. 1 877 293-9455 (sans frais)
Plus en détailProgramme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande
Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande Veuillez vous référer au Guide de demande du Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse pour le volet
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailCRITÈRES D ADMISSIBILITÉ FORMULAIRE DE DEMANDE BOURSE D ÉTUDES
CRITÈRES D ADMISSIBILITÉ ET FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE D ÉTUDES En vigueur le 23 janvier 2014 Association des professionnels en développement économique du Québec C.P. 297, Magog (Québec) J1X 3W8
Plus en détailCher(e) ami(e) stagiaire,
Aérodrome de Lognes-Emerainville 77185 LOGNES Tél : 0160057120 Fx : 0160055854 Courriel: ff.giraviation@gmail.com Cher(e) ami(e) stagiaire, Merci de l intérêt que vous portez à la giraviation. L hélicoptère
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT
DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE»
REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE» Nous vous remercions de votre intérêt pour ce jeu par tirage au sort organisé par Groupama SA, société anonyme au capital de 1
Plus en détailGUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/information-grantees
Plus en détailComment automatiser la création d index multiples avec Word 2010. Paul-Henri Dumas - URFIST - 2014
Comment automatiser la création d index multiples avec Word 2010 Qu est ce qu un index? Un index fait partie de l apparat savant d un travail scientifique, tout comme la table des matières, le sommaire
Plus en détailSPÉCIMEN. Couverture Maladie Universelle. Protection de base. Nous sommes là pour vous aider
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection de base SPÉCIMEN Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU,
Plus en détailb) La liste de vos anciens noms pour les 5 dernières années (avec explications) Si non applicable, veuillez cocher
PROPOSITION D ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE POUR LES CABINETS, LES REPRÉSENTANTS AUTONOMES, LES REPRÉSENTANTS AGISSANT POUR LE COMPTE D UN CABINET SANS Y ÊTRE EMPLOYÉS ET LES SOCIÉTÉS AUTONOMES
Plus en détailINSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ)
INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Sommaire : Admission des étudiants français avec un diplôme étranger (page 2) Admission des étudiants de nationalité étrangère et titulaires
Plus en détailDIRECTIVES: Demande pour une première bourse de l IFS
DIRECTIVES: Demande pour une première bourse de l IFS POUR REMPLIR LE FORMULAIRE DE DEMANDE Le formulaire de demande est un document Microsoft Word, disponible pour téléchargement sur le site internet
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DE LA CAISSE AUTONOME DES RETRAITES
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAISSE AUTONOME DES RETRAITES REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAISSE AUTONOME DES RETRAITES ARTICLE 1 er : AFFILIATION DES EMPLOYEURS - IMMATRICULATION DES SALARIÉS - OBLIGATIONS RESPECTIVES
Plus en détailÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE
ÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE Le présent document reflète le travail d organismes de réglementation membres du CCRRA. Les opinions qui y sont exprimées ne doivent
Plus en détailDossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture 7, place de Fontenoy, 75352 Paris 07 SP téléphone : (33.1) 45.68.10.00 télex: 204461 Paris 270602 Paris téléfax UNESCO: (33.1)
Plus en détailACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI. Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement
ACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement Juin 2011 Projet d accompagnement de l INFP dans la révision,
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailPROCESSUS RESSOURCES HUMAINES
PROCESSUS RESSOURCES HUMAINES 25.02.2014 DESCRIPTION DE FONCTION Assistant administratif, Réceptionniste - Ressources Humaines 1. INTITULÉ DE LA FONCTION Assistant administratif, Réceptionniste - Ressources
Plus en détailDemande d obtention de permis d exercice ou de certificat de spécialiste
Demande pour une inscription en (mois/année) : NATURE DU PERMIS OU DU CERTIFICAT DEMANDÉ Note : une demande séparée est nécessaire pour chaque type de permis, certificat ou inscription. GÉNÉRAL SPÉCIALITÉ
Plus en détailRequête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)
présentée à Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil) Monsieur ou Madame le Juge aux Affaires Familiales TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 21 Place Saint Pierre 55 000 BAR-LE-DUC
Plus en détail( ) Fax : ( ) Courriel : Veuillez annexer une liste des adresses de toutes les succursales ou bureaux du proposant.
Chubb du Canada Compagnie d Assurance Montréal Toronto Oakville Calgary Vancouver PROPOSITION POLICE POUR DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES Responsabilité civile professionnelle pour les planificateurs financiers
Plus en détailACCÈS AUX COMPTES EN LIGNE : VOTRE GUIDE D UTILISATION. pour un accès à votre portefeuille partout et en tout temps
ACCÈS AUX COMPTES EN LIGNE : VOTRE GUIDE D UTILISATION pour un accès à votre portefeuille partout et en tout temps ACCÈS AUX COMPTES EN LIGNE : INTRODUCTION Richardson GMP Limitée est consciente de l importance
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détail«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT
Plus en détailSi colocation, indiquer le montant de la participation au loyer net mensuel Si autre domicile, préciser
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue Service des bourses et prêts d'études
Plus en détailCONCILIATIONS BANCAIRES MENSUELLES
CONCILIATIONS BANCAIRES MENSUELLES OBLIGATION (référence à la RF-06) Conciliation bancaire au 31 décembre, 31 mars et 30 juin. MINIMUM 1 fonds de roulement par mois. Si vous avez une petite caisse, il
Plus en détailDGI-DGE - TRANSFERT DE FONDS DOSSIER A CONSTITUER
1 A. TRANSFERT SUR SITUATION DES CONTRATS DE TRAVAUX 1. Formulaire de demande transfert, fourni par la DGE, ou téléchargeable sur le site DGE, dument renseigné et visé par le maitre de l ouvrage; 2. Procuration
Plus en détailLignes directrices Programme de Services d aide à l emploi Ministère du Travail et de l'éducation postsecondaire/ Emploi Nouvelle Écosse TEP / ENE
Lignes directrices Programme de Services d aide à l emploi Ministère du Travail et de l'éducation postsecondaire/ Emploi Nouvelle Écosse TEP / ENE Version 3.0 En vigueur au 5 mai 2011 Table des matières
Plus en détailCI-APRÈS DÉSIGNÉ LE «MINISTÈRE»,
CONVENTION DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE PRISE EN CHARGE DU DOSSIER DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL POUR LES S D ÉCONOMIE SOCIALE EN AIDE DOMESTIQUE ENTRE : LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX,
Plus en détailPREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION
PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION La présente demande d assurance comprend deux formulaires : Preuve d assurabilité Description de la protection et Questionnaire relatif aux renseignements
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
Plus en détailGuide d utilisation pour W.access - Client
1. Inscription en ligne : Guide d utilisation pour W.access - Client Aller à l adresse suivante : http://www.micasf.com; Cliquer sur «Zone Clients» en haut à droite de la page, ensuite sur «OUVREZ VOTRE
Plus en détail460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF. E-facture light Marche à suivre étape par étape
460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF E-facture light Marche à suivre étape par étape Les avantages offerts par la solution e-facture light de PostFinance L e-facture light vous permet d envoyer à vos clients
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES D EXCELLENCE Bourses de Master 2 ou de Doctorat
Réservé au SCAC : Dossier reçu le : Dossier n : 2015/ Domaine : AMBASSADE DE FRANCE AU VIETNAM PROGRAMME DE BOURSES D EXCELLENCE Bourses de Master 2 ou de Doctorat DEMANDE DE BOURSE ANNÉE UNIVERSITAIRE
Plus en détailN de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé
Logo des autres financeurs 13764*01 mise à jour : le 27/11/2009 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT ELABORATION OU ANIMATION LIEES AU DOCOB D UN SITE NATURA 2000 (DISPOSITIF N 323A DU PLAN DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailFormation continue informatique
Formation continue informatique HES SO Valais Certificat de bureautique appliquée Mise à jour des connaissances et migration à Office 2010 www.formationcontinue.ch Tél. 027 606 9043 Fax 027 606 9051 Certificat
Plus en détailCIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE. Support et service après vente.
CIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE Support et service après vente. Lyonnaise des Eaux - CIRSEE Pôle Informatique Technique Jean-Marc Ponté 59 Avenue Emile Thiébaut 78110 Le Vésinet Tél : 01 30 15 40 00
Plus en détailSchéma du plan d affaires
Plan d affaires Schéma du plan d affaires SOMMAIRE EXÉCUTIF DESCRIPTION DU PROJET OBJECTIFS FORME JURIDIQUE ÉQUIPE DIRIGEANTE MARKETING PRODUCTION SOUTIEN ADMINISTRATIF ANALYSE MARCHÉ ANALYSE MARKETING
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT
En cours Ministère de l Agriculture, de l Agroalimentaire et de la Forêt FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT DISPOSITIF N 216 - CUMA DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL
Plus en détailGUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE
GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir
Plus en détailGwendoline Aubourg Employer quelqu un chez soi
Gwendoline Aubourg Employer quelqu un chez soi Groupe Eyrolles, 2004, ISBN 2-7081-3541-4 Chapitre 1 L embauche directe En tant que particulier employant du personnel de maison (une femme de ménage, une
Plus en détailDemande de licence. de bingo en salle seul. Guide. Formulaire de demande de licence. Annexe A Déclaration annuelle de l organisme
Demande de licence de bingo en salle seul Guide Formulaire de demande de licence Annexe A Déclaration annuelle de l organisme Annexe A.1 Déclaration annuelle des personnes liées à l organisme Annexe B
Plus en détailATELIER DE FORMATION: «ÉLABORATION DES DOCUMENTS DE PROJETS ET PROGRAMMES» CENTRE JEUNE AYITI 75, angle rues Faubert et Pinchinat, Pétion-Ville, Haïti
ATELIER DE FORMATION: «ÉLABORATION DES DOCUMENTS DE PROJETS ET PROGRAMMES» CENTRE JEUNE AYITI 75, angle rues Faubert et Pinchinat, Pétion-Ville, Haïti 23 &24 octobre 2003 Prepared for: USAID/Haiti Contract
Plus en détailRAPPORT FIN15-08. Réunion ordinaire du Conseil 2015-04-28. Ajout d une nouvelle politique sur les cartes de crédit corporatives
RAPPORT FIN15-08 Réunion ordinaire du Conseil 2015-04-28 TITRE : Ajout d une nouvelle politique sur les cartes de crédit corporatives BUT : Présenter aux membres du Conseil, pour approbation, l ajout d
Plus en détailBourse de formation en recherche participative
Centre de recherche sur l enfance et la famille (CREF) Bourse de formation en recherche participative Aperçu du projet Le Centre de recherche sur l enfance et la famille (CREF) de l Université McGill finance
Plus en détailGUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP
GUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP MAI 2013 Introduction... 3 À propos de Connexion HOOPP... 3 Navigateurs pris en charge... 3 Onglets Connexion HOOPP -- Aperçu... 3 Accueil... 4 Retraite... 4 Rente...
Plus en détailDÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE)
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) CODE D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES MEMBRES DE L ASSEMBLÉE NATIONALE (chapitre C-23.1, articles 51, 52
Plus en détailFourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage
Marchés Publics de Fournitures Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 Centre Hospitalier Montperrin Fourniture de matériels
Plus en détailFORMULAIRE DE RÉCLAMATION RECOURS COLLECTIF DPM SECURITIES LIMITED PARTNERSHIP
FORMULAIRE DE RÉCLAMATION RECOURS COLLECTIF DPM SECURITIES LIMITED PARTNERSHIP COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC, DOSSIERS NUMÉROS: 500-06-000096-998 (Springfield), 500-06-000123-014 (Windsor Park) 500-06-000142-014
Plus en détailLivret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE
Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE (Ce dossier a pour objet de vérifier la recevabilité administrative de votre candidature) NOM (de naissance) : Prénom : NOM (d épouse) : Date et lieu
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE Note : Ce formulaire ne peut pas être utilisé pour une demande de stage ou de voyage d étude.
AGENCE INTERNATIONALE DE L ÉNERGIE ATOMIQUE (AIEA) WAGRAMER STRASSE 5, P.O. Box 100, A-1400 VIENNA (AUSTRIA) TELEPHONE (+43 1) 2600, FACSIMILE: (+43 1) 26007 E-MAIL: Official.Mail@iaea.org, TC WEB SITE:
Plus en détailFORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires
Déclaration sur l'honneur FORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires Je, soussigné, par la présente déclare sur l honneur: * que la
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
INSTITUT INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA DOSSIER DE CANDIDATURE MBA SPÉCIALISÉ VIDEO GAME MANAGEMENT NOM : Nom : Photo obligatoire PRENOM : Prénom : Vous êtes étudiant. Vous êtes ou avez été en activité professionnelle.
Plus en détailLE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT
LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT UN MAGAZINE SPÉCIALISÉ, HAUT DE GAMME ET GRATUIT - Un mensuel gratuit consacré au poker en France et en Europe, 84 pages A4 dos carré, 90g/m². - Une maquette raffinée
Plus en détailNOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX
NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX APPROVISIONNEMENT ET RÉAPPROVISIONNEMENT Approvisionnement de base Les débitants de tabac disposent d un approvisionnement
Plus en détailCode postal : Téléphone : ( ) - ( ) - ( ) - Domicile Cellulaire Autre (précisez)
BARREAU DU NOUVEAU-BRUNSWICK Bureau de la registraire des plaintes Formule de plainte Si vous avez des questions au sujet de la façon de déposer votre plainte, vous pouvez nous téléphoner au 506-458-8540.
Plus en détailDemande d adhésion SANTÉ. Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants. Offre Santé des Professionnels Indépendants
frais de SANTÉ Demande d adhésion Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants Nouvelle adhésion (1) Avenant (1) Offre Santé des Professionnels Indépendants N D ADHÉSION Identification de l
Plus en détailconforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 020/2012/ANRMP/CRS DU 30 AOÛT 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE MEDICAL PROGRESS
Plus en détailGEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC
GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC 1 QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H - Création
Plus en détailmercredi et vendredi sur rendez-vous.
EURL CAPIGI CABINET PIERRE GIBERT ADMINISTRATEUR DE BIENS 45 AVENUE CAMILLE SAINT SAENS 34500 BEZIERS TEL : 04.67.35.91.19. FAX: 04.67.62.11.83. Capigi.fr Réception lundi, mardi et jeudi sans rendez-vous
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Plus en détailINFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION TRAITEMENTS DE TEXTE LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL)
INFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL) Ce cours, composé de 7 séries, permet de posséder les aptitudes et les connaissances nécessaires pour l utilisation
Plus en détailSeptième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
Septième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/grantees/grantees_r7.html
Plus en détailGuide d'élaboration d'un plan de gestion des achats et des stocks
Guide d'élaboration d'un plan de gestion des achats et des stocks Atelier de formation sur la gestion des achats et des stocks Addis Abbeba, 21-25 février 2005 Fonds Mondial pour la Lutte contre le SIDA,
Plus en détailCalcul du versement périodique 2015 GUIDE. www.csst.qc.ca
Calcul du versement périodique 2015 GUIDE www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des modalités relatives au calcul du versement périodique. Il n a aucune valeur juridique et ne
Plus en détail