ASSISTANCEVITALEMD ASSURANCE MALADIE. Votre guide du participant au régime. Pour vous aider à vous concentrer sur votre rétablissement

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1 ASSISTANCEVITALEMD ASSURANCE MALADIE Votre guide du participant au régime Pour vous aider à vous concentrer sur votre rétablissement

2 Tranquillité d esprit et soutien financier pendant le rétablissement par suite d une maladie grave Personne ne prévoit être un jour aux prises avec une maladie grave, mais la vie peut parfois nous surprendre au moment où l on s y attend le moins. Heureusement, étant donné les progrès de la médecine et en apportant des changements à leur style de vie, de plus en plus de gens survivent à une maladie grave. La convalescence peut toutefois entraîner de nombreuses absences du travail, des revenus moins élevés et des dépenses qui ne sont pas couvertes par l assurance maladie provinciale ou par votre régime d assurance collective. Votre employeur a choisi de vous aider à gérer les répercussions financières d une maladie grave inattendue par l ajout d Assistance vitale à votre régime d assurance collective. Assistance vitale offre une aide financière au moyen d un montant forfaitaire et d un montant d indemnisation pour frais médicaux. Ensemble, ils vous procurent un précieux soutien au moment où vous en avez le plus besoin afin que vous puissiez vous concentrer sur l essentiel : un rétablissement complet. Le présent guide décrit Assistance vitale en détail, incluant d importants critères d admissibilité. 2

3 Coup d OEil sur votre protection Vous êtes admissible à la prestation d Assistance vitale si : vous êtes couvert(e) par Assistance vitale et que vous avez 64 ans ou moins; vous avez reçu le diagnostic de l une des quatre conditions assurées (tel qu indiqué ci-dessous); ET vous avez été hospitalisé(e) pendant 72 heures consécutives OU vous vous êtes absenté(e) du travail pendant deux semaines consécutives en raison d une condition assurée, dans les 60 jours suivant la date du diagnostic, et votre absence est justifiée par un document écrit de votre médecin traitant. Assistance vitale est payable une seule fois au cours de votre vie. La protection se termine avec le versement de la prestation. Si vous n avez soumis aucune demande de règlement, la protection se termine à l âge de 65 ans (ou encore à votre retraite ou à la cessation de votre emploi, si votre départ précède vos 65 ans). Protection garantie sans tracas Aucun renseignement médical n est requis pour devenir admissible à la protection, sauf dans le cas d une adhésion tardive Les demandes de règlement ne sont jamais refusées en raison d une condition préexistante Il ne faut pas être en phase terminale pour recevoir les prestations La protection commence dès votre adhésion : vous n avez pas à attendre un certain nombre de jours pour soumettre une demande de règlement* Conditions assurées** Cancer Crise cardiaque Accident vasculaire cérébral Chirurgie coronarienne Vos prestations Vos prestations sont versées selon deux composantes : 1. Un montant forfaitaire Aucune anxiété vous recevez votre prestation dès que votre demande de règlement est approuvée : aucune attente, aucune inquiétude. Le montant de votre prestation dépendra du niveau de garantie choisi par votre employeur. Liberté de dépenser l argent comme bon vous semble 2. Un montant d indemnisation pour frais médicaux Tous les frais médicaux admissibles que vous devez engager dans les 12 mois à compter de la date à laquelle vous répondez aux exigences de la condition assurée sont remboursés, jusqu à concurrence de $. Vous pouvez soumettre les frais médicaux des personnes à votre charge assurées par votre régime d assurance collective. Les frais médicaux pour votre famille et vous n ont pas à être liés à votre condition assurée pour être admissibles à un remboursement. * Vous devez répondre aux exigences de la condition assurée et respecter la définition de la condition assurée. ** Chaque condition est définie à la page 6. 3

4 Les détails Information importante Quelles dépenses sont admissibles en tant que frais médicaux? Pour être admissible à un remboursement, une dépense médicale doit figurer sur la liste des frais médicaux admissibles de l Agence du revenu du Canada (ARC) ET ne doit pas être un élément exclu des dispositions du contrat d assurance collective. Voici quelques exemples de dépenses admissibles : Frais pour soins auxiliaires Traitement contre le cancer, y compris un traitement reçu à l extérieur du Canada pour des médicaments ou des procédures non approuvés au Canada Services d homéopathie Coassurance ou franchise de votre régime d assurance maladie complémentaire ou d assurance dentaire Tests médicaux Frais de rénovations, si des rénovations sont nécessaires pour l accès ou la mobilité en lien avec une invalidité grave ou prolongée Fauteuils roulants, triporteurs, quadriporteurs Soins infirmiers à domicile Frais de déplacement pour obtenir des soins médicaux Vous trouverez plus de détails sur les frais médicaux admissibles dans le livret des garanties à l intention des employés et à l adresse (inscrivez «frais médicaux admissibles» dans le champ de recherche). Quelles dépenses ne sont pas admissibles en tant que frais médicaux? Les éléments qui ne sont pas inscrits dans la liste des frais médicaux admissibles de l ARC et/ou les éléments qui sont exclus conformément aux dispositions du contrat d assurance collective ne sont pas admissibles à un remboursement. En voici quelques exemples : Médicaments en vente libre Systèmes personnels de réponse Dispositifs de contrôle des naissances vendus sans ordonnance Vitamines et suppléments Clubs de mise en forme ou de conditionnement physique Ressources pour obtenir de l information médicale à jour Société canadienne du cancer et Institut national du cancer du Canada Société canadienne du cancer du sein Fondation des maladies du cœur du Canada Santé Canada renseignements généraux sur la santé et statistiques Institut canadien d information sur la santé

5 Comment soumettre votre demande de règlement? Montant forfaitaire communiquez par téléphone avec l équipe du Service à la clientèle de l Empire Vie au afin de demander un formulaire de demande de règlement Assistance vitale. Dès réception du formulaire dûment rempli, nous évaluons votre demande. Si celle-ci répond aux critères de paiement, nous émettrons un chèque. Montant d indemnisation pour frais médicaux une fois la demande de règlement initiale de paiement du montant forfaitaire approuvée, vous pouvez soumettre une demande pour le remboursement des frais médicaux admissibles. Pour ce faire, veuillez simplement remplir le formulaire de demande de règlement pour frais médicaux Assistance vitale, joindre les reçus originaux et soumettre le tout à l Empire Vie pour évaluation/remboursement. Vous trouverez les formulaires en ligne sur et sur le site Internet à l intention des participants des régimes d assurance collective. 5

6 Les détails Information importante Définitions des conditions assurées Cancer «Cancer» s entend d une tumeur maligne caractérisée par la croissance et la prolifération incontrôlées de cellules malignes avec invasion et destruction du tissu sain. Le terme «cancer» comprend la leucémie, le lymphome et la maladie de Hodgkin. Le diagnostic doit être confirmé par un rapport de pathologie valide et le rapport d un spécialiste. Les cancers suivants sont exclus : 1. Toutes les tumeurs qui, d un point de vue histologique, sont considérées comme bénignes, précancéreuses, à la limite de la malignité, à faible potentiel de malignité ou non invasives; 2. Toute lésion décrite comme un carcinome in situ; 3. Tous les types de cancer de la peau non mélaniques. Crise cardiaque «Crise cardiaque (infarctus du myocarde)» s entend de la nécrose d une partie du muscle cardiaque qui résulte d un apport sanguin inadéquat vers la région en question en raison d une coronaropathie. Le diagnostic doit s appuyer sur les trois (3) critères suivants et constituer le diagnostic confirmé d un nouvel infarctus aigu du myocarde : 1. Des symptômes cliniquement acceptés comme conformes au diagnostic d un infarctus aigu du myocarde; et 2. De nouveaux changements électrocardiographiques caractéristiques; et 3. L élévation caractéristique des biomarqueurs cardiaques spécifiques au dessus des valeurs normales acceptées. Pour tout infarctus du myocarde qui survient pendant une angioplastie, l élévation de la troponine doit montrer une augmentation de plus de 3 fois la valeur normale. L angine est spécifiquement exclue. Accident vasculaire cérébral «Accident vasculaire cérébral» s entend d un événement vasculaire cérébral qui entraîne une mort irréversible du tissu cérébral due à une hémorragie intracrânienne ou encore à une embolie ou à une thrombose dans un vaisseau intracrânien. Cet événement doit être la cause d un dommage fonctionnel neurologique permanent avec des signes neurologiques objectifs anormaux lors d un examen physique par un neurologue au moins deux semaines après l événement. Le diagnostic doit également être appuyé par les constatations à l imagerie cérébrale et être concluant avec un diagnostic d un nouvel accident cérébral vasculaire. Les accidents ischémiques transitoires (AIT) sont exclus. Chirurgie coronarienne «Chirurgie coronarienne» s entend d une chirurgie à cœur ouvert en vue de corriger le rétrécissement ou le blocage d une ou de plusieurs artères coronaires au moyen de pontage par greffe(s). L angioplastie par ballonnet, la pose de tuteurs coronariens et toute autre technique qui utilise des cathéters intra-artériels sont exclues. 6

7 Vous souhaitez obtenir plus d information sur votre assurance maladie Assistance vitale? Pour en savoir plus sur la protection qu offre Assistance vitale, veuillez consulter la Foire aux questions sur l assurance maladie Assistance vitale et votre livret des garanties. Ces deux documents constituent de bonnes sources d information pour vous aider lorsque vous en avez besoin. 7

8 L Empire, Compagnie d Assurance-Vie (Empire Vie) offre des produits individuels et collectifs concurrentiels d assurance vie et maladie, de placement et de retraite afin de vous aider à bâtir votre patrimoine et à protéger votre sécurité financière. L Empire Vie se classe parmi les 10 principaux assureurs vie au Canada 1 et jouit de la cote A (Excellent) attribuée par la firme A.M. Best 2. Notre vision est d être la société de services financiers de propriété indépendante chef de file au Canada, reconnue pour son approche simplifiée en affaires et sa touche personnalisée. 1 Source : Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) selon les actifs de fonds généraux et de fonds distincts 2 Au 22 juin 2011 L information contenue dans ce document est fournie à titre de renseignements généraux seulement et ne peut être considérée comme constituant des conseils juridiques, fiscaux, financiers ou professionnels. L Empire, Compagnie d Assurance-Vie décline toute responsabilité quant à l usage, au mauvais usage ou aux omissions concernant l information contenue dans ce document. Veuillez demander conseil à des professionnels avant de prendre une quelconque décision. MD Marque déposée de L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. MC Marque de commerce de L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. Les polices sont établies par L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. Placements Assurance Solutions d assurance collective info@empire.ca G-0472-FR-11/11