I. DISPOSITIONS GENERALES. 1.1 Le présent règlement a pour objet de définir le fonctionnement du Harnes Volley Ball.

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1 I. DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1. Objet. 1.1 Le présent règlement a pour objet de définir le fonctionnement du Harnes Volley Ball. 1.2 De définir les obligations des personnes désignées ci après. - Le Harnes volley ball en temps que personne morale - Les dirigeants qui comprend les membres du comité directeurs, les entraîneurs, les membres de l encadrement et toute personne effectuant des transports d équipes. - Les adhérents, licenciés ou non ayant acquitté leurs cotisations. - Les parents, pour les enfants mineurs (ou leur représentant légal) membre par ce fait de l association. 1.3 De préciser et de veiller à l application du dit règlement, ainsi que la nature et l échelle des sanctions disciplinaires 1.4 De déterminer la réglementation en matière d hygiène et de sécurité. ARTICLE 2. Champ d application. 2.1 Le présent règlement sera porté à la connaissance des personnes désignées en objet (article 1.2) il s applique en quelque endroit qu ils se trouvent dés l instant ou il contribue à la promotion du club, s entraîne, se déplace, dispute une compétition ou participe à une manifestation. 2.2 Les dispositions réglementaires de la Fédération Française de Volley Ball concernant les obligations et les devoirs des joueurs devront être respectées sans aucunes restrictions ni réserves. ARTICLE 3. Hygiène. II. HYGIENE ET SECURITE. 3.1 Il est interdit de se présenter et de participer aux activités du club en état d ébriété.

2 3.2 Il est interdit de se présenter et de participer aux activités du club sous l emprise de drogue ou de produit dopant dont la liste a été définie par la FFVB. 3.3 Le club est habilité à faire contrôler et constater l état du joueur en application de l article 4 de la loi du 28 juin La salle et les vestiaires mis à la disposition des joueurs sur les lieux d entraînement et de compétition doivent être tenus en état constant de propreté. 3.5 Il est interdit de fumer dans les vestiaires, les sanitaires et sur les lieux d entraînement ou de compétition. ARTICLE 4. Sécurité. 4.1 Tous les joueurs membres du club sont tenus de se soumettre aux examens médicaux prévus par les instances de la Fédération Française de Volley Ball. 4.2 Tout accident, même bénin survenu durant un entraînement, un match ou sur le trajet lié aux activités du club doivent être immédiatement porté à la connaissance de l entraîneur ou d un membre du conseil d administration, en précisant les circonstances et le lieu de l accident. 4.3 Toutes les activités doivent être conformes au but fixé par les statuts de l association et doivent être exécuté en toute sécurité individuelle ou collective. ARTICLE 5. Responsabilités. III. RESPONSABILITES 5.1 La responsabilité du Harnes Volley Ball, de ces dirigeants, entraîneurs et adhérents est couverte par l assurance attachée à la licence. 5.2 La responsabilité civile de l association, de ses dirigeants commence à partir du moment où les adhérents pénètrent dans les locaux du Harnes Volley Ball ou ceux mis à dispositions. Elle cesse à partir du moment où les adhérent quittent les locaux. Celle-ci étant limitée aux horaires d entraînement. 5.3 Dispositions relatives aux mineurs. a) Les parents restent responsables de leurs enfants jusqu'à leur entrée dans les locaux ils reprennent leurs responsabilités à leur sortie. b) Les parents ont la possibilité d autoriser leurs enfants (non dépendants) à ce rendent librement aux entraînements et compétitions et à en repartir également seul. c) Les parents ou les responsables légaux auront à compléter et signer l autorisation annexé à la demande de licence. 5.4 Dispositions relatives aux déplacements. a) La responsabilité du Harnes Volley Ball et de ses dirigeants ne pourra être engagé qu a partir du point de rassemblement et prendra fin pour le retour au point de dislocation. Les dispositions du 5.3 restent valables pour les mineurs.

3 b) Le club dispose d un véhicule type trafic (9 places assises). Celui-ci pourra être mis à la disposition des équipes et de leurs entraîneurs. Sont attribution sera défini suivant un planning établi chaque semaine. c) Le véhicule devra être rendu propre et vide de tout objet ou détritus. L entraîneur et l équipe ne respectant pas le règlement accompagnant le véhicule pourra être sanctionné. ARTICLE 6. Horaires entraînement. IV. DISPOSITION RELATIVE A LA DISCIPLINE. 6.1 Les joueurs et entraîneurs sont tenus de respecter les horaires d activité affichés dans les locaux du club. 6.2 L heure de début d activité implique la présence en tenue des joueurs au lieu de regroupement prévu. 6.3 La présence aux entraînements est obligatoire, sauf dispense de l entraîneur ou incapacité constatée. ARTICLE 7. Retards et absences 7.1 Tout retard doit être justifié auprès de l entraîneur. 7.2 Toute absence pour maladie ou autre doit être signalée dans les 24 heures au responsable d équipe. 7.3 Aucun joueur ou entraîneur ne peut s absenter de son poste d activité sans motif, ni quitter les lieux d activité ou de travail sans autorisation préalable de son responsable. ARTICLE 8. Exécution des activités. 8.1 Dans l exécution des tâches qui leur sont confiées, les joueurs sont tenus de se conformer aux directives données. 8.2 Les joueurs sont tenus de porter exclusivement l équipement officiel du club, qui leur est remis en début de saison, pour les matchs et entraînement à domiciles ou à l extérieur. Ils ne doivent apporter aucune modification à cet équipement. ARTICLE 9. Utilisation du matériel. 9.1 Les joueurs ne peuvent emporter et disposer personnellement du matériel mis à leurs dispositions, en dehors des locaux prévus pour leur utilisation. ARTICLE 10. Exemples non limitatifs de manquement à la discipline Absences non motivées ou sans motif valable, aux diverses convocations émanant du club y compris conférences techniques, entraînements, visites médicales, déplacements Refus de participation à un match public. (Championnat, coupe, tournoi, animation) 10.3 Refus de participation aux manifestations et réceptions organisées par le club à domicile ou à l extérieur Présentation négligée sur le terrain ou dans diverses manifestations.

4 10.5 Mauvais comportement durant l activité envers la direction du club, les entraîneurs, les joueurs, le public, l encadrement, les arbitres ou les officiels Déclarations désobligeantes formulées confidentiellement ou publiquement à l égard du club, de ses dirigeants, des joueurs ou des entraîneurs. ARTICLE 11. Dispositions générales. V. SANCTIONS Tout manquement aux règles d hygiène, de sécurité et de discipline rappelé dans les articles 3 et 4 pourra donner lieu à l application de l une des sanctions prévues par le règlement en fonction de la gravité ou de la nature de l infraction. ARTICLE 12. Commission de discipline Une commission de discipline peut être instituée, par délégation du conseil d administration Elle est composée des membres du conseil d administration, de l entraîneur de l équipe à laquelle le joueur appartient et du capitaine de l équipe à laquelle le joueur passible d une sanction appartient Cette commission à pouvoir disciplinaire, en sorte qu elle décide et met en œuvre les sanctions disciplinaires à appliquer après avoir entendu le joueur qui pourra être assisté par une personne de son choix (licencié au club depuis au moins 1 ans) La commission de discipline veille plus généralement à l application du dit règlement. ARTICLE 13. Liste des sanctions applicables Sont susceptibles être mises en oeuvre les sanctions suivantes. - Le blâme - L avertissement écrit. - La mise à pied. (5 jours maximums) - L exclusion pour faute grave Le blâme est une simple mise en garde, il a pour objet exclusif de prévenir l intéressé L avertissement sera susceptible de constituer ultérieurement une circonstance aggravante justifiant une sanction plus lourde Les infractions et les manquements de toutes natures, aux règles éditées dans le présent règlement qui ne sont pas spécifiquement énoncées à titre d exemple, feront l objet de sanctions spécifiques prises en fonction de chaque cas particulier par la commission de discipline. VI. GARANTIE DE PROCEDURE. ARTICLE 14. Sanctions autres que le blâme et l avertissement Aucune sanction ne peut être infligée à un joueur sans que celui ci soit informé des griefs retenus contre lui.

5 14.2 A l exception des blâmes, toute sanction susceptible d avoir une incidence immédiate ou différée sur la présence du joueur dans le club, est soumise à la procédure suivante: - Convocation à un entretien préalable. - Entretien durant lequel le joueur ou entraîneur peut se faire assister par une personne de son choix, elle même membre du club. Pendant cet entretien, le comité indiquera le motif de la sanction envisagée. - Notification écrite de la sanction retenue La sanction ne peut intervenir moins de deux jour franc, ni plus d un mois après le jour fixé pour l entretien. ARTICLE 15. VII. POUVOIRS ET DELEGATIONS 15.1 L assemblée générale est le pouvoir suprême du club. Elle a seule qualité pour en modifier les statuts et le règlement intérieur Par leurs souscriptions au club les membres licenciés, s engagent à se conformer aux statuts et règlements ainsi qu aux décisions prises par ses dirigeants Un exemplaire du présent règlement sera donné à chaque membre du club lors de la signature de la licence.