ANNEXE. A/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l enseignement supérieur

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1 a ARRETE DU 16 DÉCEMBRE 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l enseignement, l animation ou l encadrement des activités physiques et sportives ou à l entraînement de ses pratiquants, conformément à l article L du code de l éducation (paru au J.O. n 300 du 26/12/04 page 22041, texte n 57) DEUST Activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques. DEUST Activités physiques et sportives et inadaptations sociales DEUST Animation, commercialisation des services sportifs (Université de Montpellier) DEUST Manager de club sportif (Universités de Lyon I, Créteil, Toulouse et Strasbourg) DEUST Métiers de la forme (Universités de Lyon I, Strasbourg, Toulouse III, Créteil, Paris XII) DEUST Pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors Licence professionnelle Santé, option vieillissement et activités physiques adaptées (Université de Paris V) Licence professionnelle Activités sportives, option remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d équipe de projets (Université d Orsay) ANNEXE A/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l enseignement supérieur ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs. ou sportives. Encadrement pour tous publics d activités physiques dans le secteur des métiers de la forme ou sportives de publics seniors. ou sportives de publics seniors. Encadrement pour tous publics d activités physiques dans le secteur des métiers de la forme. B/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l agriculture : néant Toute activité sportive adaptée à des fins de réhabilitation chez des personnes déficientes. Toute activité physique ou sportive visant l amélioration de l intégration sociale. Toute pratique sportive de loisir auprès de tout public à l exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble Toute activité physique ou sportive auprès de tout public à l exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble Toute activité physique des métiers de la forme, liée au développement et à l entretien du bien-être et de la santé. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors. Toute activité physique des métiers de la forme, liée au développement et à l entretien du bien-être et de la santé. 16

2 C/ diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BPJEPS spécialité activités équestres Equitation Tourisme équestre Equitation western Equitation de tradition et de travail Attelage BPJEPS - spécialité Activités nautiques Aviron Canoë-kayak Char à voile Glisse aérotractée Motonautisme Ski nautique Voile Mentions en équitation en tourisme équestre en équitation western en équitation de tradition et de travail en attelage Mentions monovalentes et d initiation incluant les premiers niveaux de compétition en aviron niveaux de compétition en canoëkayak niveaux de compétition en char à voile niveaux de compétition en glisse aérotractée niveaux de compétition en motonautisme niveaux de compétition en ski nautique. niveaux de compétition en voile Pour tout public, en eau calme, en rivière jusqu en classe III incluse, en mer dans la limite de la navigation en 6 ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d évolution. Conduite des séances d initiation en kayak de vagues. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée pour tout public et pour tout lieu de pratique de l activité aménagé et ouvert. Activités de cerf volant, de cerf volant de traction terrestre, de cerf volant de traction nautique ou de planche nautique tractée dite "kitesurf", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique Activités du ski nautique et les disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pieds et courses), pour tout public et sur tout lieu de pratique - Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique Au-delà de 12 milles nautiques d un abri, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille, possédant les diplômes requis. 17

3 Aviron de mer Aviron d initiation et de Canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive» Char à voile d initiation et de Croisière côtière Multicoques et dériveurs Planche à voile Ski nautique d initiation et de Jet (véhicule nautique à moteur) : Bateau à moteur d initiation et de Engins tractés Parachutisme ascensionnel nautique UC complémentaire Aviron de mer UC complémentaire Aviron d initiation et de Mentions plurivalentes -- GROUPE A : niveaux de compétition en aviron de mer GROUPE B : niveaux de compétition en canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive» GROUPE C : et d initiation en char à voile GROUPE D : niveaux de compétition en croisière côtière niveaux de compétition en multicoques et dériveurs niveaux de compétition en planche à voile GROUPE E : et d initiation en ski nautique GROUPE F : niveaux de compétition en jet niveaux de compétition en engins tractés GROUPE G : niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique UC Complémentaires et d initiation incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer Sur des bateaux d aviron utilisables en mer pour tout public, sur le milieu marin. Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d eau calmes, abrités et délimités Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu en classe III incluse Sur tout support (à l exception des activités tractées) pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum) Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille possédant les diplômes requis Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité Activités de véhicule nautique à moteur ; pour tout public et sur tout lieu de pratique Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski bus, fly fish.) pour tout public et sur tout lieu de pratique Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique Sur des bateaux d aviron utilisables en mer pour tout public, sur le milieu marin Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d eau calmes, abrités et délimités. 18

4 - UC complémentaire Canoëkayak «eau calme, mer et vagues» UC complémentaire Canoëkayak «eau calme et rivière et d initiation incluant les pre- d eau vive» UC complémentaire Char à voile d initiation et de et d initiation en char à voile UC complémentaire Croisière côtière UC complémentaire Multicoques et dériveurs UC complémentaire Ski nautique d initiation et de décou- et d initiation en ski nautique. verte - UC complémentaire Jet - UC complémentaire Parachutisme ascensionnel nautique - CS croisière - BPJEPS - spécialité Activités pugilistiques ` - - Kick boxing - Muay thaï - Boxe anglaise - Boxe française, savate - Full contact et d initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak «eau calme, mer et vagues». miers niveaux de compétition en canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive». niveaux de compétition en croisière côtière niveaux de compétition en multicoques et dériveurs UC complémentaire Planche à décou- voile verte et d initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile niveaux de compétition en jet UC complémentaire Bateau à moteur d'initiation et de UC complémentaire Engins décou- tractés verte niveaux de compétition en engins tractés niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique Encadrer la croisière côtière ou hauturière, pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu à 200 milles nautiques d un abri Mention --- kick boxing muay thaï boxe anglaise boxe française, savate full contact Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6 ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d évolution. Conduite des séances d initiation en kayak de vagues Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu en classe III incluse Sur tout support (à l exception des activités tractées) pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum) Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille possédant les diplômes requis Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard), pour tout public et sur tout lieu de pratique Toute forme de pratique pour tout public et sur tout lieu de pratique Tout type de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski bus, fly fish.) pour tout public et sur tout lieu de pratique Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tout mode de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité Croisière : encadrement de la croisière côtière ou hauturière, pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 nautiques milles d'un abri

5 -- BPJEPS spécialité Golf - BPJEPS spécialité Pêche de loisir BPJEPS spécialité Sport automobile - Circuit - Karting -- Perfectionnement du pilotage -- Rallye -- Tout-terrain UC complémentaire conduite loisir, d initiation, de et de préparation à un premier sur glace niveau de compétition en conduite sur glace. -- UC complémentaire conduite de loisir sur quad BPJEPS - spécialité Activités physiques pour tous UC complémentaires UC complémentaire baseball niveau de compétition en baseball et softball softball UC complémentaire cricket -- UC complémentaire football américain -- UC complémentaire rugby à XIII --- UC complémentaire triathlon Encadrement et animation de l activité golf Encadrement, animation et initiation d activités de pêche sportive en eau douce mentions loisir, premier niveau de compétition en circuit loisir, premier niveau de compétition en karting loisir, premier niveau de compétition en perfectionnement de pilotage loisir, premier niveau de compétition en rallye loisir, premier niveau de compétition en tout-terrain loisir, d initiation, de niveau de compétition en cricket niveau de compétition en football américain et flag niveau de compétition en rugby à XIII niveau de compétition en triathlon UC complémentaire swin niveau de compétition en swin CS cerf-volant Découverte, animation et initiation jusqu au premier niveau de compétition en cerf-volant Animation à destination des différents publics à Toute activité physique ou sportive travers, notamment, la des activités auprès de tout public à l exclusion des physiques. personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble 20