Les aides du conseil général de Meurthe et Moselle

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Les aides du conseil général de Meurthe et Moselle"

Transcription

1 Nancy, le lundi2 avril 2012 COMMUNIQUE DE PRESSE Les aides du conseil général de Meurthe et Moselle Réuni en commission permanente ce lundi 2 avril 2012, le conseil général de Meurthe et Moselle a pris les délibérations suivantes. Solidarité La solidarité comprend les politiques personnes âgées, personnes handicapées, le développement social, le service de protection maternelle et infantile, l aide sociale à l enfance. Associations caritatives à SOS Amitiés à Nancy, à la Banque alimentaire à Vandoeuvre, au Secours Catholique Caritas à Villers les Nancy, à la Croix Rouge de Toul, au Bien Etre à Nancy, à l ASAL à Lunéville et à Prendre un enfant par la main à Moineville Personnes âgées à la Fondation Saint Vincent de Paul pour la réalisation des travaux de restructuration de l EHPAD Poincaré à Bouxières aux Dames (établissement d hébergement de personnes âgées dépenedantes). Education L éducation comprend les politiques culture, collèges, éducation populaire, sport, coopération décentralisée et les projets éducatifs de territoire. Collèges Sport : au collège de la Craffe à Nancy (l utilisation des installations sportives). Restauration scolaire (équipements en matériel et mobilier, dotations programme «Nutrition et Collèges» ) : aux collèges d Audun le Roman, Baccarat, Badonviller, Bayon, Blâmont, Blénod les Pont à Mousson, Jules Ferry à Briey, Champigneulles, Colombey les Belles, Custines, l Embanie à Dombasle, Dommartemont, Einville au Jard, Foug, Gerbéviller, Heillecourt, Homécourt, Aragon à Jarny, Camus à Jarville, Joeuf, La Fontaine à Laxou, Victor Prouvé à Laxou, Lexy, Liverdun, Longuyon, Malzéville, Louis Armand à Nancy, La Craffe à Nancy, Alfred Mézières à Nancy, Jacques Callot à Neuves Maisons, Nomeny, Pagny sur Moselle, Saint Nicolas de Port, Toul Rigny, Tucquegnieux, Villerupt. Travaux suite sinistres : aux collèges Farenc à Dombasle, René Nicklès à Dommartemont, Saint Exupéry à Saint Nicolas de Port, Haut de Penoy à Vandoeuvre, Théodore Monod à Ludres. Travaux urgents et demandes ponctuelles des établissements : aux collèges de Baccarat, Vincent Van Gogh à Blénod les Pont à Mousson, Albert Camus à Jarville, Jacques Monod à Ludres, Lycée Bichat à Lunéville, Anatole France à Mont Saint Martin, Louis Armand à Nancy, Jacques Callot à Neuves Maisons, Edmond de Goncourt à Pulnoy, Ferdinand Buisson à Thiaucourt, Robert Géant à Vézelise. 1

2 Collèges privés Forfait «Personnel externat» : aux collèges d Art sur Meurthe, L assomption à Briey, La Malgrange à Jarville, Sainte Chrétienne à Longuyon, Les Récollets à Longwy, Saint Pierre Fourier à Lunéville, Ogec Charles de Foucault à Nancy, Notre Dame Saint Sigisbert à Nancy, L Alliance à Nancy, Sacré Cœur à Nancy, Saint Léon à Nancy, Saint Dominique à Nancy, Notre Dame à Pont à Mousson, JB Vathelot à Toul. Fonds initiative jeunesse aux petits débrouillards de Lorraine, et à la fédération départementale familles rurales pour une action cité débrouillarde et pour un projet d étude action sur les jeunes en milieu rural BAFA et BAFD aux centres de formation AJLOR Cocktail évasion Metz, Ceméa à Lunéville, FRAFR à Jarville, Les Francas à Nancy, Léo Lagrange à Saint Dié, URFOLOR à Metz pour des stagiaires ayant effectué la formation BAFA ou BAFD Expérimentations jeunesse à la ligue de l enseignement FOL54 pour l action «rencontre de mobilisation des compétences et des savoir faire Appui aux acteurs de terrain projets de développement solidaire aux associations Ankirihiry Village Nature, Initiatives Solidarité Sénégal, Enfants d Asie, Une oasis, une école, Main dans la main pour le Bénin relatifs à la mise en œuvre de projets de coopération dans le cadre de partenariats internationaux et de la structuration des ONG (appui au développement, construction école, ) Aide aux manifestations aux associations Cercle d Escrime à Pont à Mousson, UFOLEP54, UNSS54, Espoir Rythmique d Herserange, association sportive de Badminton de Pont à Mousson, SCAPA de Nancy pour l organisation de manifestations importantes 650 au comité départemental de Badminton et au foyer d éducation populaire de Villers la Montagne pour des déplacements en demi finale et pour la participation à des championnats de France Musique à l Agence Culturelle de Meurthe et Moselle au titre du fonctionnement général et au titre de l insertion à l association Des Bruits de Casseroles pour l ensemble de ses activités Conservation audiovisuelle au centre image Lorraine pour le fonctionnement Soutien aux arts plastiques à l association «Surface Sensible» et à la compagnie «La Bande Passante» pour des actions artistiques et culturelles Centres et associations culturels au théâtre Ici et là, au théâtre de Lunéville, la Méridienne, au Théâtre Gérard Philipe à Frouard, au centre Pablo Picasso à Homécourt, à Scènes et Territoires à Maxéville, 2

3 au centre culturel André Malraux à Vandoeuvre les Nancy, à l association culturelle juive, au centre culturel Jean L hôte de Neuves Maisons, à l Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson pour des projets de développement de spectacle vivant et diverses manifestations (expositions, journée du patrimoine, etc ) Opération «chant choral en collèges» à l association Festival International de Chant choral Insertion par la culture au Théâtre de la Manufacture, à l association «Action Culturelle du Val de Lorraine», à l agence culturelle de Meurthe et Moselle au titre de l appui à l insertion pour la culture Aménagement L aménagement comprend les politiques appui aux territoires, urbanisme & aménagement foncier, protection de l environnement, Europe et coopération transfrontalières, transports et infrastructures (routières, hauts débits). Dotation communale d investissement aux mairies de Baslieux, Beuvillers, Bezaumont, Blénod les Pont à Mousson, Flirey, Gemonville, Haucourt Moulaine, Houdelmont, Landres, Lay Saint Remy, Longlaville, Moncel les Lunéville, Petit Failly, Rosières en Haye, Saint Clément, Saulnes,Vandelainville, Villette, et au syndicat intercommunal eaux à Piennes pour l assainissement, la rénovation de salle des fêtes, la construction d accueil périscolaire, le réaménagement de la voirie, etc aux mairies de Colombey les Belles, Vandelainville et aux syndicats des eaux de Pierrepont et de Seille et Mauchère pour l alimentation en eau potable Dotation de solidarité à 160 communes du département pour des travaux diverses (assainissement, aménagement paysager, pose d un poteau incendie, réhabilitation logement communal, réfection de voierie, réfection d escalier, crépi, etc.) et l achat de matériel (extincteurs, matériel informatique, véhicule, tables, armoires, etc ) Territoire de Longwy à la mairie de Beuveille pour le remplacement des chénaux de l église Territoire Terre de Lorraine aux mairies de Colombey les Belles, Mont l Etroit, Trémont Lassus, Vandeleville, Martincourt et Crantenoy pour divers travaux (réfection façades, travaux de charpente, éclairage public, revêtement des sols, etc ) Territoire de Lunéville aux mairies de Bures, Coincourt, Nonhigny, Bauzemont et Crion pour divers travaux (réfection chemins communaux, éclairage public, remplacement chaudière, etc ) Territoire Nancy Couronne à la mairie d Haraucourt pour l accessibilité à la mairie 3

4 Dapro Territoire Terres de Lorraine à l EARL des Proyes pour la création d un accueil à la ferme équestre Territoire Val de Lorraine à la mairie de Pagny sur Moselle pour la construction d une salle des sports Territoire de Longwy à la mairie d Hussigny Godbrange pour la requalification du carreau de la Mine et la création d un parking de co voiturage Après mine CPER Territoire de Briey à la mairie de Joeuf pour la requalification VRD Environnement et développement durable Assainissement aux communes d Azerailles, de Lay Saint Christophe, Courbesseaux, Liverdun, Pagny sur Moselle, Tramont Emy, aux communautés de communes Côtes en Haye, Moselle et Madon, aux syndicats assainissement de Longwy, de la Bouvade et au syndicat intercommunal Contrat Rivière Woigot Assainissement aux communes d Azerailles, Courbesseaux, Tramont Emy, Ferrières, Laloeuf, Liverdun, Marbache, à la communauté de communes des Côtes en Haye, au syndicat intercommunal d assainissement du Chalet Développement Le développement comprend les politiques insertion et économie, soutien à l artisanat, l agriculture, l Université, la Recherche et le Tourisme. Développement économique au CAPEMM pour son programme d actions Insertion Territoire de Briey à LORAgir, LB2 Formation et mission locale des Pays de Briey pour accompagnement à la création d activités, forum vers l emploi et la formation, connaissance de soi au service du changement Territoire du Val de Lorraine à Sens et Vie, mission locale du Val de Lorraine et de Laxou pour un module d insertion par l initiation à une méthode de résolution des difficultés et un accompagnement des jeunes bénéficiaires du RSA Territoire du Lunévillois 4

5 au centre communal d action sociale de Lunéville et Sens et Vie pour un atelier multimédia, portail de l insertion et un module d insertion par l initiation à une méthode de résolution des difficultés Territoire Nancy et Couronne à l association Jeunes et Cité/Imagine et Entr aide chômeurs pour un accompagnement global vers l emploi des bénéficiaires du RSA et un parcours d accès à l emploi Insertion par la création d entreprises à deux bénéficiaires du RAS pour une création d entreprise (vente de vêtements anglais et vente de détecteurs de fumée) à l AFPA Lorraine pour l accompagnement des lorrains «Ecologis», à INES, ADLIS, FR Services pour un pôle de compétences métiers de l accueil tourisme Enseignement supérieur à l université Lorraine au titre des colloques et congrès émanant des établissements universitaires du département de bourses à 3 étudiants Didier Jacquot Relations presse CG

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL. Vu la code de la construction et de l'habitation, et notamment son article R 111-4-1,

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL. Vu la code de la construction et de l'habitation, et notamment son article R 111-4-1, République Française Préfecture de Meurthe-et-Moselle ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF AU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES FERROVIAIRES ET A L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE DES BÂTIMENTS

Plus en détail

À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE?

À QUEL MOMENT PUIS-JE PRENDRE MA RETRAITE? Bien que notre objectif soit de diffuser des informations exactes nous ne pouvons garantir le résultat, les sujets traités faisant l objet de modifications légales fréquentes. Les informations contenues

Plus en détail

LA FABRIQUE Lieu de formation, d échange et de création artistique. St Jean de Bournay (38) Formation

LA FABRIQUE Lieu de formation, d échange et de création artistique. St Jean de Bournay (38) Formation LA FABRIQUE Lieu de formation, d échange et de création artistique St Jean de Bournay (38) Formation Montage vidéo avec adobe premiere Stage de 3 jours (24h) du 8 au 10 Avril 2015 dispensé par Jean-Christophe

Plus en détail

L Académie des Dalons

L Académie des Dalons L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

DANSE, CHANT ET SPECTACLE LE SEJOUR INFOS PRATIQUES. Adresse du séjour

DANSE, CHANT ET SPECTACLE LE SEJOUR INFOS PRATIQUES. Adresse du séjour LE SEJOUR Référence > SPECTCR2014 Agrément > JEUNESSE ET SPORTS Dates > Du 19/10/2013 au 02/11/2013 Ages > de 12 à 17 ans A partir de > 420,00 Frais de dossier > 19,00 /personne Chanteurs, musiciens ou

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

Orchies, nœud central

Orchies, nœud central Orchies, nœud central Véritable nœud central de communication au sud-est de la Métropole Lilloise, Orchies se trouve en bordure de l A23, reliant Lille à Valenciennes. La Ville, dont le sénateur-maire

Plus en détail

introduction de nouveaux services sur le réseau câblé d EVICOM 2000 2008 e-reso Triple Play Partners

introduction de nouveaux services sur le réseau câblé d EVICOM 2000 2008 e-reso Triple Play Partners introduction de nouveaux services sur le réseau câblé d EVICOM 2000. Le réseau actuel Architecture HFC (Hybrid Fiber Coax) Environ 14.500 prises sur 9 communes Transport optique vers les Distribution coaxiale

Plus en détail

InscRIPTIons scolaires

InscRIPTIons scolaires InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

GUIDE Conseiller Pass culture sport

GUIDE Conseiller Pass culture sport GUIDE Conseiller Pass culture sport Rentrée 2014 SOMMAIRE LE PASS CULTURE SPORT, C EST QUOI?... 3 COMMENT ME CONNECTER A MON ESPACE CONSEILLER?... 5 COMMENT RECEVOIR LES ALERTES/ RAPPELS?... 6 COMMENT

Plus en détail

Maréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.

Maréchal Ardans-Vilain. Denis. Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique. Programme. Michel Petiot. Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."

Plus en détail

Mécénat intergénérationnel : l Ircantec lance son appel à projets pour l année 2014

Mécénat intergénérationnel : l Ircantec lance son appel à projets pour l année 2014 Mécénat intergénérationnel : l Ircantec lance son appel à projets pour l année 2014 Contact presse Isabelle Vergeat-Achaintre Responsable de la communication Tél. 33 (0)2 41 05 21 74 ou 33 (0)6 07 70 13

Plus en détail

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ P erte d emploi et/ou de logement, difficultés financières, familiales, relationnelles Pour trouver des solutions, il faut connaître les dispositifs d aide existants

Plus en détail

- Communiqué de presse-

- Communiqué de presse- - Communiqué de presse- Création de la Foncière Rénovation Montagne et des foncières locales en station en collaboration avec les collectivités locales 25 avril 2013 Afin de lutter contre la débanalisation

Plus en détail

Guide Conseillers Pass culture sport 2013-2014 1/22

Guide Conseillers Pass culture sport 2013-2014 1/22 Guide Conseillers Pass culture sport 2013-2014 1/22 SOMMAIRE 1 - LE DISPOSITIF PASS CULTURE SPORT... 3 1.1-A QUI S'ADRESSE LE PASS CULTURE SPORT? 3 1.2- L OFFRE DU CHEQUIER 4 1.3- LE ROLE DES ETABLISSEMENTS

Plus en détail

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne ... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -

Plus en détail

Gérardmer. Centre des Congrès Espace L.A.C. Congrès Séminaires. Banquets. Salons. Réunions. Spectacles

Gérardmer. Centre des Congrès Espace L.A.C. Congrès Séminaires. Banquets. Salons. Réunions. Spectacles Gérardmer Congrès Séminaires Banquets Salons Réunions Spectacles Centre des Congrès Espace L.A.C. Villa Monplaisir Espace L.A.C. Espace L.A.C. 2 UN SITE D EXCEPTION Carrefour entre la Lorraine et l Alsace,

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe

Plus en détail

Licences Pro OBSER VATOIRE. Lettres / Langues et Sciences Humaines. à l'université de Limoges

Licences Pro OBSER VATOIRE. Lettres / Langues et Sciences Humaines. à l'université de Limoges Université de Limoges Licences Pro Lettres / Langues et Sciences Humaines L'insertion professionnelle des diplômés DEs licences professionnelles à l'université de Limoges Résultats par (promotion 2007-2008)

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel

< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel association profession animateur sportif et socioeducatif de l Aube Simplifier l emploi sportif et socioculturel Conseiller, informer, accompagner vers l emploi Conseils à l emploi Mise à disposition Accompagnement

Plus en détail

Livret de l étudiant 2014/2015

Livret de l étudiant 2014/2015 Livret de l étudiant 2014/2015 Un guide des Parcours Spécifiques au sein de l IUT 1. étudiants à contraintes fortes pour raisons médicales. sourds et déficients auditifs. handicap moteur ou visuel. troubles

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,

Plus en détail

L éducation populaire en Alsace

L éducation populaire en Alsace L éducation populaire en Alsace Actions et partenariats (avec les collectivités L ÉTÉ DE L ÉDUCATION POPULAIRE 1 L éducation populaire en Alsace ( Sommaire Édito de Philippe Richert, Président du Conseil

Plus en détail

Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)

Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Synthèse du bilan carbone

Synthèse du bilan carbone Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du

Plus en détail

EPCI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES. Procès verbal DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 18 MAI 2011 A COLOMBEY LES BELLES

EPCI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES. Procès verbal DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 18 MAI 2011 A COLOMBEY LES BELLES EPCI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES Procès verbal DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 18 MAI 2011 A COLOMBEY LES BELLES SEANCE DU : 18 MAI 2011 - Nombre de personnes présentes : 12

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

REGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL

REGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

1 Travailler dans le secteur social

1 Travailler dans le secteur social 1 Travailler dans le secteur social Proposer des formations aux métiers de la solidarité. Accéder à un emploi dans un secteur porteur. Parmi les acteurs : AskOria, les métiers des solidarités Cet organisme

Plus en détail

Dans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?

Dans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA? Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons 2014/1 Bureau communautaire Procèsverbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à NeuvesMaisons Étaient présent(e)s : Filipe PINHO Hervé TILLARD Etienne THIL JeanMichel PERRIN MarieLaure

Plus en détail

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux 1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

Cette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen.

Cette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen. Le thème fort des forums 2013 est l égalité entre les filles et les garçons dans les formations et les métiers...... une bonne occasion pour lutter contre les préjugés! Bougez vos idées! Cette action est

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Centre d excellence Numérique en territoire rural

Centre d excellence Numérique en territoire rural «S adapter au numérique est une obligation mais aussi une opportunité pour la France, tant au niveau économique que social» Philippe Lemoine, président du Forum Action Modernités et Président de la FING

Plus en détail

Offre de formation des ERP de l'onac 2011/2012 au personnel de la défense :

Offre de formation des ERP de l'onac 2011/2012 au personnel de la défense : Offre de des ERP de l'onac 2011/2012 au personnel de la défense : (peut Grisé : stages programmés qui ne seront ouverts que si un nombre minimum de candidatures est assuré 3 mois avant le 1er du mois du

Plus en détail

activités périscolaires

activités périscolaires Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym

Plus en détail

[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005

[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail

POLITIQUE LINGUISTIQUE EN FAVEUR DE LA LANGUE BASQUE. Convention de partenariat 2010-2012

POLITIQUE LINGUISTIQUE EN FAVEUR DE LA LANGUE BASQUE. Convention de partenariat 2010-2012 Direction de la communication Tél. : 05 59 46 60 40 Courriel : communication@bayonne.fr Le 4 mars 2010 DOSSIER DE PRESSE POLITIQUE LINGUISTIQUE EN FAVEUR DE LA LANGUE BASQUE Convention de partenariat 2010-2012

Plus en détail

Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back

Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Mars 2006 Le plus important regroupement d organismes environnementaux au Québec Des entreprises d économie sociale dynamiques,

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Noël Bleu 6 30 novembre - 27 décembre 2014 www.noelbleu-alsace.eu

Noël Bleu 6 30 novembre - 27 décembre 2014 www.noelbleu-alsace.eu dossier de presse Noël Bleu 6 29 novembre - 27 décembre 2014 www.noelbleu-alsace.eu Un Noël en Alsace, entre tradition et modernité Samedi 29 et dimanche 30 novembre Samedis et dimanches 6-7, 13-14, 20-21

Plus en détail

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA REGION LORRAINE PAR LES SOCIETES MANDATAIRES AYANT RECU DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE Fournitures et prestations de services Tranche

Plus en détail

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. ATMOSPHERES Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. Trois avantages : Maintien de votre patrimoine immobilier. Valorisation de votre image de marque. Respect

Plus en détail

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique

Plus en détail

SALLES DE SPECTACLES ACCESSIBLES OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES

SALLES DE SPECTACLES ACCESSIBLES OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES OFFRESLABELLISEESETNONLABELLISEES La Criée Théâtre National Marseille 30, Quai De Rive Neuve 13007 Tél : 04 91 54 70 54 - Fax : 04 96 17 80 01 contact@theatre-lacriee.com

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

Vente artisanat. Camps

Vente artisanat. Camps Tableau des projets par thème Mai 2007 Thèmes Groupes/projets Partenaires Projet national huile d olive (soutien aux coopératives / ventes) Aide médicale, santé 1 AFPS 04 2 Haut-Rhin 3 - Montpellier 4

Plus en détail

Définition des temps périscolaires et extrascolaires

Définition des temps périscolaires et extrascolaires ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants

Plus en détail

Cergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2

Cergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2 4 ème trimestre 2007 VILLEVAUDE 1 280 m 2 BEZONS 3 392 m 2 ARGENTEUIL 3 266 m 2 div. ZI de Villevaudé ZI Bezons Est ZI des Bords de Seine A LOUER entrepôt à proximité de l autoroute A104, deux accès de

Plus en détail

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 5 mars 2015 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 5 mars 2015 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons Communauté de communes Moselle et Madon Bureau communautaire Séance du 5 mars 2015 2015/1 Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 5 mars 2015 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Plus en détail

0400774Z : MONT-DE-MARSAN CLG CEL LE GAUCHER

0400774Z : MONT-DE-MARSAN CLG CEL LE GAUCHER 0400774Z 0400774Z : MONT-DE-MARSAN CLG CEL LE GAUCHER @étab : ce.0400774z@ac-bordeaux.fr coordonnées de l'établissement enseignant référent : DUBEGUIER CELINE Action : LECTURE TOP 10 Lecture-écriture Susciter

Plus en détail

AvAnt-propos. Derrière un homme qui a réussi Il y a toujours un homme qui a agi (Pablo Picasso)

AvAnt-propos. Derrière un homme qui a réussi Il y a toujours un homme qui a agi (Pablo Picasso) AvAnt-propos Derrière un homme qui a réussi Il y a toujours un homme qui a agi (Pablo Picasso) Vous avez décidé de créer une EURL ou une SARL. Bravo! Vous allez bientôt devenir un acteur de l économie

Plus en détail

APRES LE BAC S 2012-20133

APRES LE BAC S 2012-20133 APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses

Plus en détail

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012 En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation

Plus en détail

13 BIS QUAI RAMBAUD 69002 LYON TEL. +33 (0)4 78 37 41 57 FAX +33 (0)4 78 37 61 86 www.embarcadere-lyon.com embarcadere@embarcadere-lyon.com SA.

13 BIS QUAI RAMBAUD 69002 LYON TEL. +33 (0)4 78 37 41 57 FAX +33 (0)4 78 37 61 86 www.embarcadere-lyon.com embarcadere@embarcadere-lyon.com SA. VOTRE EVENEMENT DANS UN ENVIRONNEMENT IDEAL: Team building Conférence Workshop Salon Formation Réunion Séminaire Repas assis Cocktail Congrès Présentation de produits Assemblée générale Débat Rencontres

Plus en détail

Conseil Régional de La Réunion

Conseil Régional de La Réunion Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales

Plus en détail

LEVET COMMUNE DE LEVET

LEVET COMMUNE DE LEVET LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte

Plus en détail

Guide de création d une maison d assistants maternels (MAM)

Guide de création d une maison d assistants maternels (MAM) 2013 (MAM) Édito Le Conseil général et la Caisse d allocations familiales du Finistère favorisent le développement des modes d accueil de la petite enfance Le Conseil général du Finistère et la Caisse

Plus en détail

REPARTITION DES SPECIALITES PAR CENTRE DE GESTION

REPARTITION DES SPECIALITES PAR CENTRE DE GESTION REPARTITION DES SPECIALITES PAR CENTRE DE GESTION 1 CONCOURS D ADJJOI INT TECHNIQUE DE 11 EERREE CLASSE SESSION 22001144 ORGANISATION DES SPÉCIALITÉS DU CONCOURS EN RÉGION RHONE--ALPES Le retrait des dossiers

Plus en détail

Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales > Octobre 2014

Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales > Octobre 2014 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. : 02.23.62.22.34. Mercredi 29 octobre 2014 Maison des associations Un équipement de qualité pour les associations rennaises et les initiatives locales

Plus en détail

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème CIO de Montbrison Avril 2014 APRES LA CLASSE DE 5 ème APRES LA CLASSE DE 4 ème en LP publics et privés en lycées agricoles publics et privés en MFR en CFA CIO de Montbrison 7 avril 2014 APRES LA CLASSE

Plus en détail

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

FILIPPINI architecture & patrimoine

FILIPPINI architecture & patrimoine FILIPPINI architecture & patrimoine PROJETS ET REALISATIONS ANNEES 2014 2009 2011-14 Mairie Illkirch-Graffenstaden (67) Restructuration et extension de l Hôtel de Ville d Illkirch-Graffenstaden combinée

Plus en détail

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL Rapport du Conseil Communal au Conseil Général à l appui d une demande de crédit pour l exécution de travaux de réfection des toitures de la Maison des Arcades et Galerie

Plus en détail

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation Dijon, les 26 et 27 novembre 2013 LIEU DE LA MANIFESTATION PALAIS DES CONGRES DE DIJON 3 boulevard

Plus en détail

UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2

UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2 Date de mise UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE à jour 0741665H 22/01/15 COLLEGE KARINE RUBY 110 RUE DES ALPES BP 4011 74800 SAINT

Plus en détail

MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL.

MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. PROGRAMME DE FORMATION AU MASTER EN «DECENTRALISATION ET INGENIERIE DU DEVELOPPEMENT LOCAL» DE BAMAKO 2009-2010 Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Plus en détail

La réglementation «accessibilité» en vigueur

La réglementation «accessibilité» en vigueur La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février

Plus en détail

REGLEMENTATION. Cafés / hôtels / restaurants. Législation et réglementation applicables en Meurthe-et-Moselle

REGLEMENTATION. Cafés / hôtels / restaurants. Législation et réglementation applicables en Meurthe-et-Moselle Guide pratique «Activités réglementées» R 7 REGLEMENTATION Mise à jour : juillet 2007 Cafés / hôtels / restaurants Législation et réglementation applicables en Meurthe-et-Moselle Service Juridique 53 rue

Plus en détail

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL EN PROTHÈSE DENTAIRE FORMATIONINITIALEET CONTINUE SUP DENTAIRE CRÉATIF 3 A N NÉ E S D E FOR MA T I ON

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL EN PROTHÈSE DENTAIRE FORMATIONINITIALEET CONTINUE SUP DENTAIRE CRÉATIF 3 A N NÉ E S D E FOR MA T I ON FORMATIONINITIALEET CONTINUE SUP DENTAIRE LES HERBIERS BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL EN PROTHÈSE DENTAIRE Diplôme de niveau IV OBJECTIFS Acquérir une culture professionnelle permettant une adaptation rapide

Plus en détail

REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT REGLEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT Chapitre 1 PRINCIPES GENERAUX. p. 3 Chapitre 2 AIDES A L ACCES AU LOGEMENT LOCATIF.. p. 6 Chapitre 3 AIDES AU MAINTIEN DANS UN LOGEMENT LOCATIF p. 9 Chapitre

Plus en détail

EDF, partenaire. la Lorraine, terre d énergie

EDF, partenaire. la Lorraine, terre d énergie EDF, partenaire pour une énergie durable en Lorraine Didier Guénin, délégué regional EDF Lorraine EDF partenaire de la Lorraine, terre d énergie Au travers de son histoire, de ses hommes et de ses femmes,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

>>> Colonie sportive : Arts, Spectacle et Cinéma 13-16 ans Haute Loire Pâques 2015

>>> Colonie sportive : Arts, Spectacle et Cinéma 13-16 ans Haute Loire Pâques 2015 Agrément DDJS Dates du séjour du 11/04/2015 au 09/05/2015 Ages de 13 à 16 ans Prix à partir de NC Frais de dossier 15,00.TTC / pers. Le séjour Bienvenue dans la troupe de cette colonie pour les vacances

Plus en détail

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES

Plus en détail

L Ardèche en fauteuil roulant Visite en side-car. Par Kornelia et Michel, juin 2011

L Ardèche en fauteuil roulant Visite en side-car. Par Kornelia et Michel, juin 2011 L Ardèche en fauteuil roulant Visite en side-car Par Kornelia et Michel, juin 2011 Anduze, train des Cévennes Train à vapeur ou vieille diesel, payant, billet valable la journée indépendamment des changements

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail