MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

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1 DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BEAUJEU Quartier Sainte Angèle BEAUJEU Tél. : Fax : MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE : TRAVAUX D HYDRAULIQUE ET DE LUTTE CONTRE L'EROSION COMMUNES DE CHENAS CHIROUBLES - JULIENAS QUINCIE EN BEAUJOLAIS REGNIE- DURETTE & VILLIE-MORGON Cahier de Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

2 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SOMMAIRE CHAPITRE 1 - CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE Objet du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières ARTICLE Consistance des travaux ARTICLE Description des travaux Implantation des travaux Ouvrages annexés Dimensionnement des ouvrages CHAPITRE 2 - PROVENANCE ET QUALITE DES FOURNITURES ARTICLE Provenance et agrément des fournitures ARTICLE Essais ARTICLE Qualité des fournitures a) Granulats b) Liants a) 1 Définition des sigles utilisés a) 2 Graves naturelles pour couche de fondation d une chaussée a) 3 Graves concassées pour couche de base d une chaussée devant ou non être revêtue a) 4 Pierres cassées pour couche de base (Pierres cassées pour Macadam traité en pénétration) a) 5 Gravillons pour pénétration, imprégnation et enduits superficiels a) 6 Granulats pour mortier et béton a) 7 Autres spécifications b) 1 Liants hydrocarbonés b) 2 Liants hydrauliques c) Canalisations d) Ciments d) 1 Pour les fondations et d une façon générale pour les bétons immergés d) 2 Pour les bétons armés d) 3 Pour les bétons non armés, ainsi que pour les mortiers de pose d éléments préfabriqués e) Aciers pour béton armé f) Enrochements CHAPITRE 3 - MODALITES PARTICULIERES D'EXECUTION DES OUVRAGES Article 3.1. Nivellement - Implantation Article 3.2. Permission de voirie - Autorisations diverses 2

3 Article 3.3. Travaux de terrassement a) Terrassements en tranchée b) Curage et ouverture des fossés c) Mise en œuvre des dépôts d) Décaissement pour aménagement de plates-formes e) Reprofilage, mise en forme et compactage des plates-formes Article 3.4. Boisage et consolidation des parois des fouilles Article 3.5. Démolition Article 3.6. Canalisations a) Pose des canalisations a) 1 Appareils utilisés a) 2 Pose normale a) 3 Pose sur lit de grave 6,3/14 ou de sable 0/4 a) 4 Pose avec enrobage complet b) Exécution des branchements c) Ouvrages annexes (Regards de visite ou autre ouvrages sur les collecteurs) c) 1 Regards de branchements d immeubles c) 2 Bouches d égout c) 3 Regards de visite sur collecteurs d) Vérification - Epreuve des canalisations e) Remblaiement des tranchées Article 3.7. Composition et fabrication des mortiers et bétons Article 3.8. Essais des bétons Article 3.9. Coffrages Article Enrochements Article Epuisements et déviations Article Création et réfection de chaussées a) Couche de base b) Couche de fondation c) Imprégnation d) Enduit bi-couche e) Couche de fermeture f) Couche de roulement en béton bitumineux (Réfection définitive - Enrobés à chaud) g) Réfection provisoire - Enrobés à froid h) Grave bitume i) Emplois partiels ou «Points-à-temps» j) Confection et réglage des accotements Article Travaux en technique végétale et protection de talus de cours d eau a) Plantation (mise en oeuvre et phasage) b) Boutures (mise en oeuvre et phasage) c) Ensemencement c) 1 Ensemencement hydraulique c) 2 Ensemencement à sec Article Dérogations aux documents généraux 3

4 CHAPITRE 1 CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE OBJET DU PRESENT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) définit les spécifications et les conditions d'exécution de travaux d hydraulique et de lutte contre l érosion sur les communes de Chénas- Chiroubles- Juliénas, Quincié en Beaujolais- Régnié-Durette et Villié-Morgon. ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux comprennent : Voir les détails estimatifs ARTICLE DESCRIPTION DES TRAVAUX Implantation des travaux Voir plans de situation au 1/ Ouvrages annexés : néant Dimensionnement des ouvrages Les cotes ou dimensions figurent au dossier technique indicatif inclus dans le présent D.C.E. Toute modification à ces cotes ou dimensions doit faire l'objet d'une autorisation du Maître d'oeuvre. 4

5 CHAPITRE 2 PROVENANCE ET QUALITE DES FOURNITURES ARTICLE PROVENANCE ET AGREMENT DES FOURNITURES La provenance des fournitures destinées à la construction des ouvrages est laissée au libre choix de l Entrepreneur; toutefois, et avant toute mise en oeuvre, ces fournitures devront être soumises par l Entrepreneur à l agrément préalable du Maître d Oeuvre étant entendu que ces fournitures ne pourront être agréées par ce dernier que dans la mesure où elles satisferont aux prescriptions du C.C.T.G., du bordereau de prix unitaires et du dossier technique indicatif des travaux à réaliser. ARTICLE ESSAIS Les essais préliminaires effectués avant exécution sont à la charge de l Entrepreneur. Les essais demandés devront répondre aux différentes normes correspondantes. ARTICLE QUALITE DES FOURNITURES a) GRANULATS : IC = Indice de concassage a) 1 Définition des sigles utilisés : A = Coefficient d aplatissement LA = Coefficient Los Angelès MDE = Coefficient Micro-Deval en présence d eau P = Propreté superficielle des gravillons ES = Equivalent de sable. a) 2 Graves naturelles pour couche de fondation d une chaussée : Elles devront provenir d une carrière agréée par le Maître d Oeuvre et satisfaire aux spécifications suivantes : LA 30; MDE 25; ES 40; Courbe granulométrique située à l intérieur du fuseau type donné ou visé au marché. a) 3 Graves concassées pour couche de base d une chaussée devant être ou non revêtue : Elles devront provenir d une carrière agréée par le Maître d Oeuvre et satisfaire aux spécifications suivantes : IC 60; LA 25; MDE 20; ES 40; Courbe granulométrique située à l intérieur du fuseau type donné ou visé au marché. a) 4 Pierres cassées pour couche de base (Pierres cassées pour macadam traité en pénétration) : Elles devront provenir d une carrière agréée par le Maître d Oeuvre et satisfaire aux spécifications suivantes : Granularité 40/70; IC = 100 %; LA 25; MDE 20; P 2%; a) 5 Gravillons pour pénétration, imprégnation et enduits superficiels : Ils devront provenir d une carrière agréée par le Maître d Oeuvre et satisfaire aux spécifications suivantes : Nature de la roche : PORPHYRE Granularités 2/4; 4/6; 6/10; 10/14 A 20; IC = 100 %; LA 20; MDE 15; P 2%; a) 6 Granulats pour mortier et béton : Les granulats pour mortier et béton sont à la charge de l'entrepreneur. Ils doivent répondre aux prescriptions générales des normes N.F. P et N.F. P Nature et provenance : L'Entrepreneur proposera au Maître d'oeuvre la nature, la provenance ainsi que le lieu d'extraction des granulats destinés aux mortiers et aux bétons dont il étudiera la composition. 5

6 Granulométrie : Les prescriptions relatives à la granularité se réfèrent à la norme N.F. P "granulométrie des granulats". Les tolérances sur le refus et le tamisa, sur les tamis qui définissent chaque classe granulaire sont égales à dix pour cent (10 %) en poids. Granularité des sables : La granularité des sables pour mortiers et bétons devra être contenue dans le fuseau de tolérance proposée par l'entrepreneur après son étude granulométrique de composition, et agréées par le Maître d'oeuvre. Granularité des gravillons : Pour les bétons courants, l'entrepreneur pourra proposer un seul gravillon de type d/d dans lequel D ne pourra dépasser 40 mm. Pour les bétons de qualité (bétons ternaires), l'entrepreneur devra proposer deux gravillons de type d/d. D ne devra pas dépasser 25 mm pour le gravillon le plus gros. La granularité de chaque type de gravillon devra être contenue dans le fuseau de tolérance proposé par l'entrepreneur et agréée par le Maître d'oeuvre. a) 7 Autres spécifications : Il est bien entendu que toutes les autres spécifications du C.C.T.G. relatives aux granulats sont applicables. b) LIANTS : b) 1 Liants hydrocarbonés : Le liant hydrocarboné utilisé pour la réalisation des imprégnations sera de l émulsion de bitume surstabilisée dosée à 60 % de bitume résiduel. Le liant hydrocarboné utilisé pour la réalisation des enduits superficiels sera de l émulsion cationique de bitume 180/220 (ou 80/100) dosée à 69 % de bitume résiduel. Ils devront provenir d une usine agrée par le Maître d Oeuvre. b) 2 Liants hydrauliques : Le liant hydraulique à employer sera le ciment CPA - CEM I 42,5 défini par la norme NF P c) CANALISATIONS : Les canalisations devront provenir d une usine agrée par la Commission Interministérielle d agrément SP des tuyaux d assainissement et satisfaire aux spécifications de la norme française AFNOR : NF P Conformément à l article 9 du C.C.T.G., les canalisations doivent obligatoirement porter un marquage indélébile donnant : la date de fabrication, l indicatif du fabriquant et de l usine, la classe ou la série de résistance à laquelle elles appartiennent, pour les canalisations à base de ciment la date à laquelle elles peuvent être mises en oeuvre. De plus pour les canalisations à base de ciment, le transport et la pose ne pourront être effectués moins de 8 jours pleins après la date de fabrication. La pose des canalisations de 2,5 m de diamètre sera réalisée conformément aux indications du constructeur. Le choix de l'épaisseur de la tôle et de la technique de remblaiement sera soumis à l'approbation du Maître d'oeuvre. d) CIMENTS : L'Article 4 du fascicule 65 du Cahier des Prescriptions Communes, et l'article 4, 1 de la Directive Provisoire sur l'exécution des ponts en béton précontraint sont complétés comme suit : Les ciments ci-après seront utilisés : d) 1 Pour les fondations et d une façon générale pour tous les bétons immergés : les ciments à forte teneur en laitier (CLK-CEM III/C 32,5 et CLK-CEM III/C 42,5) les ciments Portland Artificiels (CPA-CEM I 42,5 et CPA-CEM I 42,5R) ou les ciments Portland à constituants secondaires (CPJ-CEM II/B 32,5 et CPJ-CEM II/B 32,5R) répondant aux spécifications des circulaires n 44 du 18 Juillet 1967 et n 23 du 17 Avril 1968 et inscrits sur les dernières listes COPLA en vigueur. Le choix définitif du ciment sera fait en fonction de l'agressivité réelle ou potentielle du milieu ambiant. 6

7 d) 2 Pour les bétons armés : les ciments Portland Artificiels (CPA-CEM I 42,5 et CPA-CEM I 42,5R), ou les ciments PORTLAND à constituants secondaires (CPJ-CEM II/B 32,5; CPJ-CEM II/B 32,5R; CPJ-CEM II/B 42,5; et CPJ-CEM II/B 42,5R). les ciments à forte teneur en laitier (CLK-CEM III/C 32,5; CLK-CEM III/C 32,5R; CLK-CEM III/C 42,5; et CLK-CEM III/C 42,5R). d) 3 Pour les bétons non armés, ainsi que pour les mortiers de pose d éléments préfabriqués : les ciments Portland à constituants secondaires (CPJ-CEM II/B 32,5; et CPJ-CEM II/B 42,5). les ciments à forte teneur en laitier (CLK-CEM III/C 32,5 et CLK-CEM III/C 42,5). De plus tous les ciments doivent répondre à la norme N.F. P de e) ACIERS POUR BETON ARME : Les aciers pour béton armé seront soit des aciers à haute adhérence de la nuance FeE, soit des ronds lisses FeF 24. Les armatures devront être parfaitement propres, sans trace de rouille non adhérente, de peinture, graisse, ciment ou terre. f) ENROCHEMENTS : Les enrochements proviendront d'une carrière proposée par l'entrepreneur et agréée par le Maître d'oeuvre. Leur poids spécifique ne sera pas inférieur à kg par mètre cube. Les enrochements de kg seront constitués de blocs dont le poids variera de 300 à kg, sans toutefois que les blocs de poids inférieur à 600 kg représentent plus de 50 % du poids total, ni que les blocs de moins de 300 kg ne représentent plus de 5 % de ce même poids. Les enrochements de 300 kg seront constitués de blocs dont le poids variera de 100 à kg, sans toutefois que les blocs de poids inférieur à 300 kg représentent plus de 50 % du poids total, ni que les blocs de moins de 100 kg ne représentent plus de 5 % de ce même poids. Les enrochements de 100 kg seront constitués de blocs dont le poids variera de 10 à 100 kg sans toutefois que les blocs de poids inférieur à 50 kg représentent plus de 50 % du poids total, ni que les blocs de moins de 10 kg ne représentent plus de 5 % de ce même poids. 7

8 CHAPITRE 3 MODALITES PARTICULIERES D'EXECUTION DES OUVRAGES ARTICLE NIVELLEMENT - IMPLANTATION Les côtes de nivellement sont exprimées en altitude normale. (Dans l'hypothèse où les altitudes N.G.F. sont conservées les plans en portent mention). Toutes les opérations de piquetage et de tracé nécessaire à l'exécution des travaux, conformément aux dispositions projetées par le Maître d'oeuvre ou approuvées par lui, sont assurées par l'entrepreneur à ses frais et sous sa responsabilité que ces opérations soient effectuées en présence ou non du Maître d'oeuvre. Si les pièces, figurant au dossier technique indicatif des travaux à réaliser, comportent des indications concernant les emplacements probables de canalisations et d ouvrages annexes connus (eau, assainissement, câbles souterrains, etc...), il appartient à l Entrepreneur d en rechercher les emplacements exacts auprès des services intéressés. Si les plans communiqués à l Entrepreneur à l Entrepreneur par les services gestionnaires des réseaux et ouvrages précités comportent, à ce sujet des renseignements erronés, la responsabilité du Maître d Ouvrage ou du Maître d Oeuvre n est pas engagée. ARTICLE PERMISSION DE VOIRIE - AUTORISATIONS DIVERSES La recherche et l obtention des permissions de voirie pour occupation du domaine public sont assurées par le Maître d Ouvrage. La recherche des autorisations de passage en terrain privé est également assurée par le Maître d Ouvrage. Par contre, l Entrepreneur doit se mettre, en temps utile, d accord avec les services intéressés (administrations et services publics) et les particuliers pour tous les problèmes touchant leur domaine, notamment pour les questions de circulation, d ouverture de la tranchée, de dépôts et d échelonnement des travaux et pour tous les travaux de chantier en général. Il avise les services publics du commencement des travaux, par lettre recommandée, 8 jours au moins à l avance. Les travaux sont conduits de manière à n apporter aucune gêne aux services publics (distribution d eau, d électricité, téléphone, etc...). L Entrepreneur supporte, sans pouvoir à ce sujet élever de réclamations, les interruptions de travail, gênes, sujétions quelconques, qui seraient la conséquence de cette obligation. ARTICLE TRAVAUX DE TERRASSEMENT a) TERRASSEMENTS EN TRANCHEE : Les travaux sous voie publique ne devront, en aucun cas, interrompre la circulation. Ils seront traités par moitié de chaussée. Les remblais seront compactés à l'optimum PROCTOR. La signalisation diurne et nocturne est à la charge de l'entreprise. Dans les sections, en dehors des voies publiques, la terre végétale sera préalablement décapée pour être remise en place en fin de chantier. L'Entrepreneur devra faire en sorte que toutes mesures de conservation ou toutes autres précautions utiles puissent être prises conformément aux indications des propriétaires vis-à-vis des ouvrages susceptibles d'être rencontrés pendant l'exécution des travaux ou intéressés par celle-ci. Pour l'exécution des fouilles en bordure des immeubles, l'entrepreneur aura soin de vérifier constamment, au fur et à mesure de l'avancement des travaux que la profondeur atteinte ne peut compromettre la stabilité des constructions. Si la reprise en sous-oeuvre des constructions s'avérait nécessaire, l'entrepreneur préviendrait immédiatement le Maître d'oeuvre et prendrait, sans attendre toutes dispositions nécessaires pour prévenir les accidents. L Entrepreneur reste soumis au règlement relatif à l emploi des explosifs; il est spécifié que l usage des explosifs est interdit à proximité des bâtiments d habitation. Les tranchées auront les profondeurs prévues aux profils en long ou indiquées sur le plan; ces profondeurs, ainsi que les cotes du profil en long et les plans pourront, si les circonstances l exigent être modifiés par le Maître d Oeuvre et notamment en cas de rencontre de rocher. Les tranchées seront creusées de telle sorte que le fond soit réglé suivant des pentes régulières et continues, sans inflexion brusque, ni coude dans le sens vertical. Aucun dépôt de déblais même temporaire, pouvant gêner la circulation ou l accès des propriétaires, ne sera toléré aux abords de la tranchée. 8

9 b) CURAGE ET OUVERTURE DES FOSSES : Les pentes des berges seront au maximum de 1/1 sans consolidation par enrochements ou gabions. Les terrassements en déblais dont le réemploi en remblai n'est pas prévu dans le projet seront chargés sur camion et transportés dans les conditions suivantes : Les matériaux susceptibles d'être réutilisés ultérieurement seront mis en dépôt à proximité du chantier sur ordre express du Maître d'oeuvre ; Les déblais végétaux et matériaux hétéroclites extraits du lit et des berges seront détruits ou conduits en décharge. Le lieu de décharge devra être soumis à l'agrément du Maître d'oeuvre ; Les ouvrages provisoires devront toujours permettre d'assurer le libre écoulement des eaux. c) MISE EN OEUVRE DES DEPOTS : Les dépôts de terre seront mis en place suivant les profils du projet, tout en veillant à ne pas conduire à un compactage empêchant la reprise des plantations. Les derniers 50 cm seront nivelés soigneusement et hersés. Au besoin, une soussoleuse sera passée pour décompacter les couches inférieures. d) DECAISSEMENT POUR AMENAGEMENT DES PLATE FORMES : Les travaux de décaissement pour aménagement de plates-formes comprennent le chargement, le transport et la mise en dépôt des produits à extraire. Ils seront réalisés conformément aux prescriptions du bordereau des prix unitaires. e) REPROFILAGE, MISE EN FORME ET COMPACTAGE DES PLATES-FORMES : Le terme «reprofilage, mise en forme des plates formes» s entend : reprofilage général de la plate forme existante, y compris le décapage, le chargement, le transport et la mise en dépôt de tous les produits végétaux ou non s y étant développés ou l encombrant, y compris le piochage de la forme ou de l ancienne fondation si nécessaire, y compris le réglage de cette plate-forme selon les profils en travers type donnés et suivant un profil en long régulier, y compris le compactage de la plate forme ainsi aménagée. Le compactage des plates-formes après reprofilage et mise en forme s effectuera impérativement au moyen : soit d un «engin» de compactage à bandages lisses à une seule roue vibrante (train avant vibrant, train arrière statique); soit au moyen d un atelier de compactage composé d un «engin» de compactage à bandages lisses et roues vibrantes, talonné par un cylindre statique. ARTICLE BOISAGE ET CONSOLIDATION DES PAROIS DES FOUILLES En application de l article 36 du fascicule 70 du C.C.T.G., l Entrepreneur doit étayer les tranchées par tout moyen en vue d éviter tout éboulement, et d assurer la sécurité du personnel conformément aux dispositions des règlements en vigueur. La responsabilité de l Entrepreneur en la matière est affirmée par le décret du 8 janvier 1965 portant règlement d administration publique pour l exécution des dispositions du titre II du Code du Travail dont l application est précisée par les circulaires de M. le Ministre du Travail en date du 25 mars 1965 (J.O. du 29 mars 1965), et du 6 mai 1965 (J.O. du 26 mai 1965). En conséquence, pour toutes les tranchées d une profondeur supérieure à 1,30 mètres, et d une largeur inférieure aux 2/3 de la hauteur, l Entrepreneur devra sous sa responsabilités, mettre en oeuvre les dispositifs nécessaires pour assure dans les conditions optimales la sécurité des travailleurs. Les pentes des talus des fouilles seront déterminées en fonction de la qualité des matériaux rencontrés de manière à n'engendrer aucun glissement. Si les dispositions locales l'exigent, l'entrepreneur devra, après avoir recueilli l'accord du Directeur des Travaux, mettre en oeuvre, sous sa responsabilité, les dispositifs nécessaires pour assurer la sécurité des personnes et des biens. ARTICLE DEMOLITION Les démolitions seront limitées à ce qui est strictement indispensable à l'exécution des travaux sauf ordre spécial du Maître d'oeuvre. ARTICLE CANALISATIONS a) POSE DES CANALISATIONS : a) 1 Appareils utilisés : Tant en pose normale qu en pose améliorée, et quel que soit les matériaux utilisés pour la confection du lit de pose, la canalisation sera posée à l aide d un appareil à visée laser; le fond de fouille sera dressé dans les mêmes conditions. 9

10 a) 2 Pose normale : Le fond de fouille doit être soigneusement dressé d après la pente du profil en long. Il ne doit pas être ameubli; en cas d ameublissement accidentel, il y a lieu de rétablir la portance initial par compactage ou par d autres moyens. Le lit de pose doit garantir une répartition uniforme des charges dans la zone d appui. Il y a donc lieu de poser les canalisations de manière à ce qu il y ait ni appui linéaire, ni appui ponctuel. Aussi faut il (en cas d utilisation du sol en place comme lit de pose) inscrire préalablement la surface de pose dans le sol et prévoir les niches au droit des joints. Lorsque la canalisation est posée sur un fond de tranchée plan, le lit de pose peut aussi être obtenu par compactage de sols par couches successives lorsqu il est établi que ce procédé donne une densité au moins égale à celle du fond de fouille. La pose sur cales est rigoureusement proscrite. L enrobage constitué par le remblai latéral et le remblai situé immédiatement au-dessus de l extrados de la canalisation sera particulièrement soigné. En cas de présence de sols ne se prêtant pas à la confection d un lit de pose (éléments isolés durs, bancs de roche, etc...) on prévoira un lit de pose en sable, gravier-sable ou béton. Pour obtenir une pose correcte, il y a lieu d utiliser des engins de levage adaptés (chèvres, portiques, pelleteuses, grues automotrices, etc...). Les engins doivent répondre aux normes de sécurité, et permettre des manoeuvres précises et continues. L emboîtement des canalisations doit se faire par poussée rigoureusement axiale; il pourra être réalisé à l aide de l engin de manutention sauf si le Maître d Oeuvre, après constatation effectuée sur le chantier, exige qu il soit effectué à l aide de leviers, tireforts, crics ou leviers. L Entrepreneur précisera sur une fiche, jointe au bordereau des prix unitaires, la qualité des matériaux et le type de matériel de compactage prévus dans la zone de pose et dans la zone de remblais. a) 3 Pose sur lit de grave 6,3/14 ou de sable 0/4 : Le fond de la tranchée doit être rempli de grave ou de sable avant la pose des canalisations et damé. Après damage, l épaisseur minimale de grave sous la génératrice inférieure doit être égale au ¼ du diamètre nominal de la canalisation avec comme minimum 0,10 mètre. En cas de pose avec enrobage complet, l épaisseur des matériaux doit être égale au ¼ du diamètre nominal de la canalisation avec un minimum de 0,30 mètre; l arc d appui devant par ailleurs être au moins de 120. a) 4 Pose avec enrobage complet de béton : Le fond de la tranchée est soigneusement nivelé. Les canalisations sont posés sur cales d épaisseur (briques, etc...) réglées de manière que la génératrice inférieure de la canalisation soit à une distance au moins de 0,30 mètre du fond de la tranchée. Celui-ci est ensuite rempli de béton maigre dosé à 150 kg/m3 et soigneusement vibré au fur et à mesure de sa mise en place. L épaisseur du béton sous la génératrice inférieure de la canalisation doit être égale au ¼ de leur diamètre nominal avec un minimum de 0,10 mètre; l arc d appui de la canalisation sur le béton devant par ailleurs être au moins de 120. L épaisseur du béton au-dessus de la génératrice supérieure doit être de 0,30 mètre. Dans tous les cas la largeur du berceau doit être égale à la largeur de la tranchée. b) EXECUTIONS DES BRANCHEMENTS : Tous les branchements sur collecteurs, qu il s agisse de branchements particuliers ou de raccordement de bouches d égout, seront obligatoirement réalisés à l aide des dispositifs suivants : raccords simples à joints élastomères pour les canalisations en P.V.C., grès ou fonte. emboîtement dans un orifice réalisé en usine ou carotté sur place et muni d un joint élastomère pour les canalisations en béton. Le réglage de l orientation de la canalisation de branchement pourra être assuré par un coude au 1/8 ème. Les branchements en attente seront munis des mêmes dispositifs pouvant être obturés soit par des coupelles maintenues par colliers ou butées, soit par des plaques collées. 10

11 c) OUVRAGES ANNEXES (REGARDS DE VISITE OU AUTRE OUVRAGE SUR LES COLLECTEURS : c) 1 Regards de branchement d immeubles : Les regards de branchements d immeubles ne doivent pas être siphonnés et seront à passage direct. Ils sont constitués d éléments préfabriqués. Le diamètre ou le côté est de 0,40 mètre pour les regards d une profondeur inférieure ou égale à 0,80 mètre, de 0,60 mètre pour ceux d une profondeur supérieure à 0,80 mètre. Ils comportent une cunette; ils sont obturés dans leur partie supérieure par un tampon en fonte posé dans un anneau de renforcement en béton. L étanchéité entre regards et canalisations de branchement et entre éléments de regards sera réalisée dans les mêmes conditions que pour les ouvrages sur collecteurs. Au lieu d un regard, le branchement peut comporter l installation en cave ou en sous-sol, d une pièce de révision en fonte. c) 2 Bouches d égouts: Les bouches d égout sont préfabriqués en grès, ou en béton. Elles sont systématiquement posées sur massif en béton ; elles comportent un dispositif de siphonnage. Les liaisons entre le radier de la cheminée et entre la cheminée et la rehausse doivent être particulièrement soignées pour donner une étanchéité absolue, et une efficacité réelle au dispositif de siphonnage. c) 3 Regards de visite sur collecteurs : Les regards de visite sur collecteurs sont exécutés suivant les pièces dessinées au projet; ils sont construits en éléments circulaires préfabriqués, ainsi que les fonds et les cunettes pour les collecteurs ayant un diamètre inférieur ou égal à 0,60 mètre. A partir d un diamètre de collecteur supérieur à 0,60 mètre ou sur prescription écrite du Maître d Oeuvre, les regards de visite sont coulés sur place. Toutefois des dérogations à ce principe peuvent cependant être apportées par le Maître d Oeuvre notamment par l emploi d éléments préfabriqués circulaire de 1,20 mètres de diamètre. Pour assurer une liaison souple entre les collecteurs et regards ou autre ouvrage, et éviter ainsi que des tassements différentiels produisant des effets de cisaillement nuisent à l étanchéité, il conviendra obligatoirement de respecter les prescriptions suivantes : Pose normale : mise en place de liaisons souples aux traversées des parois qui seront des manchons de scellement, des adaptateurs ou, pour les canalisations en béton, des collets-béton mobiles munis de joints toriques Pose améliorée : lorsque les tassements importants sont à craindre, compte tenu de l état du sol, le Maître d Oeuvre peut prescrire, soit lors de la dévolution des travaux, soit ultérieurement après constatation effectuée sur le chantier, une pose améliorée dans laquelle de courts tronçons de collecteurs équipent l entrée et la sortie des regards ou ouvrages. Tant en pose normale qu en pose améliorée, les collets mobiles peuvent avantageusement être remplacés par des fonds de regards préfabriqués. En cas de présence, (ouvrages coulé in-situ ou préfabriqués), même périodique de la nappe, l étanchéité entre matériaux de regard de visite sera particulièrement soignée. La partie extérieure du joint sera éventuellement réalisé à l aide d un mastic étanche agréé par le Maître d Oeuvre. On vérifiera la transmission sur les joints des efforts statiques. Le dispositif de joint ainsi réalisé peut être complété par la mise en oeuvre d une bande bitumineuse collée, à l extérieur, autour des anneaux, ou remplacé par un joint en élastomère spécialement conçu pour cet usage. Les cunettes et banquettes devront être particulièrement soignées. Les regards de visite sont munis de tampons de recouvrement en fonte graphite sphéroïdale, selon emplacement de la série 250 ou 400 kn conformément aux dispositions de la norme française P de septembre Ils comportent un orifice de levage et un ou plusieurs trous d aération. Les tampons en fonte graphite sphéroïdale installés sur regards de visite préfabriqués sont en principe circulaires et les cadres sont posés dans un couronnement en béton armé; ceux installés sur les regards de visite coulés in-situ peuvent être du type à cadres carrés, scellés dans la dalle de couverture. La face supérieure des tampons est surélevée de 0,04 mètre par rapport au couronnement ou à la dalle de couverture, pour permettre le raccordement du tapis de chaussée. 11

12 Ouvrages annexes coulés in-situ : Ils seront construits en béton C 300 pour les parties non armées et en béton Q 350 pour les parties armées. Lorsque les ouvrages auront au moins de 2,50 mètres de profondeur, les parois auront 0,15 ou 0,20 mètre d épaisseur, selon qu ils seront circulaires ou carrés, y compris un enduit lissé de 1,5 centimètres d épaisseur au mortier n 1. Lorsque les ouvrages auront plus de 2,50 mètres de profondeur, les parois auront de 0,20 à 0,25 mètres d épaisseur et seront ferraillées. Tous les angles intérieurs seront remplacés par des congés d au moins 3 centimètres d épaisseur, la cunette d écoulement sera constituée chaque fois qu il sera possible par un demi-tuyau de diamètre correspondant à celui de la canalisation desservie. Elle sera soigneusement raccordée avec les parois verticales par des plans inclinés à 5 % avec enduit lissé de 1,5 centimètres d épaisseur au mortier n 1. Lorsque l ouvrage sera profond de plus de 1,10 mètres, il y sera placé des échelons ou une échelle d accès mobile en acier doux entièrement galvanisé. Cette échelle sera constituée par deux fers «U» de 60x30x3 millimètres et par des échelons ronds de 22 millimètres de diamètre, espacés de 0,25 mètres d axe en axe, son poids ne devra pas être inférieur de 10 kg au mètre linéaire. Elle sera placé à 0,10 mètre de la paroi verticale du regard de visite et reposera sur des crochets entièrement galvanisés, scellés dans la maçonnerie. Chaque ouvrage sera fermé par un tampon en fonte graphite sphéroïdale laissant une ouverture de 0,60 mètre de diamètre. Ouvrages annexes préfabriqués : Les regards de visite seront constitués d éléments préfabriqués en béton armé; l Entrepreneur devra fournir toutes justifications, notes de calcul et références permettant au Maître d Oeuvre d agréer les ouvrages proposés. Chaque ouvrage est muni du même dispositif de descente (échelle ou échelons) et tampon que ceux explicités pour les ouvrages annexes coulés in-situ. d) VERIFICATION - EPREUVE DES CANALISATIONS : Les canalisations préfabriquées feront l objet des vérifications qualitatives et quantitatives prévues à l article 11 du fascicule 70 du C.C.T.G; de plus si les tuyaux proviennent d usines agréées, en plus des vérifications portant sur les caractéristiques géométriques et aux essais prévus à l article 13 du fascicule 70 du C.C.T.G., les frais des essais sont à la charge de l Entrepreneur. Si le cas est prévu, les épreuves des canalisations et essai du réseau seront exécutés dans les conditions prévues au chapitre 11 articles 57 et 58 du fascicule 70 du C.C.T.G. e) REMBLAIEMENT DES TRANCHEES : Sur prescription du Maître d Oeuvre, des essais d étanchéité des canalisations, des essais d étanchéité des canalisations et des joints pourront être exécutés avant le remblaiement des tranchées. Pour toutes les tranchées se rapportant aux canalisations et ouvrages du réseau d évacuation, les remblais devront être mis en place par couche de 0,20 à 0,30 mètre d épaisseur soumises au compactage. Les moyens employés pour le compactage sont laissés à l entière liberté de l Entrepreneur, mais la qualité du compactage pourra être vérifiée à tout moment par le Maître d Oeuvre. Le remblaiement sera exécuté en utilisant les matériaux provenant des tranchées, mais les déblais seront purgés de tous les éléments rocheux de dimensions supérieures à 0,10 mètre. Pour procéder au remblaiement, les mottes de terre seront brisées et les déblais pierreux arrimés à la main, de façon que le remblai ne présente aucun vide. Sous voirie le remblaiement des tranchées sera arrêté à la cote - 0,40 mètre par rapport au niveau de la chaussée. On devra atteindre une compacité au moins égale à 90 % de celle obtenue par l essai Proctor modifié. Au cas où le déblai serait de mauvaise qualité et ne pourrait être utilisé pour le remblaiement des tranchées, le Maître d Oeuvre fera évacuer les déblais défectueux en décharge, et remblayer à l aide d un matériau convenable. Dans le cas de voirie importante, le remblaiement des tranchées jusqu à la cote - 0,10 mètre par rapport au niveau de la chaussée sera exécuté en totalité avec des matériaux non argileux graves naturelles de carrière ou de rivière, silico-calcaires proposés par l Entrepreneur et agrées par le Maître d Oeuvre. Dans tous les cas, la couche supérieure de remblai constituant la couche de fondation de la chaussée devra être compactée efficacement de manière à atteindre une compacité au moins égale à 95 % de celle obtenue à l essai Proctor modifié. 12

13 ARTICLE COMPOSITION ET FABRICATION DES MORTIERS ET BETONS L'Entrepreneur devra définir la composition des mortiers et bétons qu'il entend utiliser. La désignation, la classe, le dosage en liant, les destinations et les résistances à la compression et à la traction des différents bétons, sont indiqués dans le tableau ci-après : Classe des bétons C 150 (courant) C 300 (courant) Q 350 (de qualité) Poids de liant par mètre cube de béton Ciment : 150 kg de CPJ- CEM II/B 32,5 Ciment : 300 kg de CPJ- CEM II/B 32,5 et 32,5R ou CLK-CEM III/C 32,5;32,5R Ciment : 350 kg de CPA- CEM I 42,5 et 42,5 R ou 350 kg de CPJ-CEM II/B 32,5; 32,5R; 42,5; et 42,5R ou CLK-CEM III/C 32,5; 32,5R; 42,5; et 42,5R Destination béton de propreté parties non armées des ouvrages parties armées des ouvrages ou dalles béton armé Compression nominale (en MPa) Traction nominale (en MPa) Pas de résistances nominales exigées Pas de résistances nominales exigées Compression 27 MPa Traction 2,3 MPa Les dosages que l'entrepreneur aura définis et qui auront été acceptés par le Maître d'oeuvre devront être soigneusement respectés étant entendu que cette acceptation ne dégage en rien la responsabilité de l'entrepreneur au point de vue de la stabilité et de l'étanchéité des ouvrages. Le béton sera fabriqué mécaniquement. Il devra contenir la quantité d'eau minimum strictement nécessaire, compte tenu des plastifiants éventuellement incorporés, pour qu'il soit mis en place aisément. Il sera vibré. L'Entrepreneur pourra proposer l'utilisation de béton préfabriqué en provenance d'une usine agréée. Le temps qui s'écoulera entre la fabrication et la fin de la mise en oeuvre du béton ne devra pas excéder 60 minutes. L'Entrepreneur devra définir les dispositions prévues pour les reprises de l'ouvrage. ARTICLE ESSAIS DES BETONS Ils pourront comprendre, pour chaque catégorie de béton, des essais à la compression et à la traction à 7 et 28 jours, sur éprouvettes ou sur prélèvements. Au cas où la résistance du béton n'atteindrait pas les valeurs fixées, l'entrepreneur devra, sans plus-value, augmenter le dosage en ciment ou modifier la granulométrie des agrégats. Ces modifications approuvées par ordre de service, il sera procédé à de nouveaux essais. Les frais d'essais sont à la charge de l'entrepreneur qui pourra faire exécuter les mesures demandées par un laboratoire agréé de son choix. ARTICLE COFFRAGES La tolérance admise dans les mesures de coffrages en place sera de 1 cm. Les coffrages auront les faces intérieures parfaitement lisses, propres et humides au moment du bétonnage et devront être parfaitement étanches. L'usage des fils de fer destinés à maintenir les coffrages est interdit. L'enlèvement des coffrages devra être effectué avec le plus grand soin de manière à ne pas détériorer le béton. 13

14 ARTICLE ENROCHEMENTS Le poids des enrochements sera évalué par pesage des camions sur un pont bascule délivrant des tickets de pesée remis au Maître d'oeuvre qui les utilisera pour établir ou contrôler les attachements. Les frais de pesage sont à la charge de l'entrepreneur. La mise en oeuvre des enrochements sera effectuée de l'aval vers l'amont et les blocs disposés à la façon des écailles de poisson. Les plus gros blocs seront disposés en fondation. L'Entrepreneur devra constituer un massif aussi plein que possible en utilisant les blocs en fonction de leur forme et de leur poids. Les sujétions de reprise, calage et remplissage des vides à l'aide de blocs plus petits ne donnent pas lieu à l'application de plus values sur les prix du bordereau. Les blocs d'enrochements placés dans le lit seront, si nécessaire, fixés par des pieux métalliques en principe rails S.N.C.F. réformés de 0,14 m de hauteur. Les rails auront une longueur de principe de 4,00 m, ils seront battus à refus. Leur tête sera arasée de manière à ce qu'ils ne fassent aucune saillie au-dessus des enrochements. ARTICLE EPUISEMENTS ET DEVIATIONS L'Entrepreneur devra organiser ses chantiers sous sa responsabilité et à ses frais, de manière à se débarrasser des eaux de toute nature et de toute origine. Il emploiera, à cet effet, des motopompes et des électro-pompes d'une puissance suffisante et en nombre suffisant. Il pourra également organiser, sous sa responsabilité, des déviations de cours d'eau, charge à lui d'obtenir les accords des propriétaires lorsque des terrains hors emprise seront nécessaires. Les travaux de remise en état des lieux seront pris en charge par l'entrepreneur. ARTICLE CREATION ET REFECTION DE CHAUSSEES a) COUCHE DE FONDATION : Elle sera réalisée en graves naturelles conformément aux stipulations du bordereau des prix unitaires. b) COUCHE DE BASE : Elle sera réalisée en graves concassées conformément aux stipulations du bordereau des prix unitaires. c) IMPREGNATION : L imprégnation de la grave concassée de la couche de base préalablement nivelée et compactée comprend la fourniture, le transport et la mise en oeuvre des fournitures suivantes : 2 kg/m2 d émulsion de bitume surstabilisée à 60 % de bitume résiduel ; 5 l/m2 de gravillons porphyriques 4/6, y compris le compactage. La fondation de chaussée en gravier tout venant aura une épaisseur qui sera déterminée avec le Maître d'oeuvre. Ce gravier sera mis en place par couches de 0,15 m soigneusement compactées. d) ENDUIT BI-COUCHE : L exécution d un enduit bi-couche comprend la fourniture, le transport et la mise en oeuvre des fournitures suivantes : 1,4 kg/m2 d émulsion cationique de bitume 180/220 dosée à 69 % de bitume résiduel et de 10 l/m2 de gravillons porphyriques 6/10 en première couche, et compactage des gravillons ; 1,2 kg/m2 d émulsion cationique de bitume 180/220 dosée à 69 % de bitume résiduel et de 10 l/m2 de gravillons porphyriques 4/6 en deuxième couche, et compactage des gravillons ; e) COUCHE DE FERMETURE : L exécution d un couche de fermeture comprend la fourniture, le transport et la mise en oeuvre des fournitures suivantes : 1 kg d émulsion cationique de bitume 180/220 dosée à 69 % de bitume résiduel ; 5 à 8 l/m2 de gravillons porphyriques 2/4, et compactage de la couche de gravillons. f) COUCHE DE ROULEMENT EN BETON BITUMINEUX (REFECTION DEFINITIVE - ENROBES A CHAUD) : L exécution d une couche de roulement en béton bitumineux 0/10 comprend la fourniture, le transport et la mise en oeuvre, le réglage et le compactage de béton bitumineux de granulométrie 0/10, et ce conformément aux stipulations du bordereau des prix unitaires. 14

15 g) REFECTION PROVISOIRE - ENROBES A FROID : Sur la couche de base réglée avec une pente transversale uniforme de 2 % et compactée, l'entrepreneur réalisera comme il suit une chaussée goudronnée en matériaux enrobés à froid : 1ère application : de matériaux 6/10 enrobés à froid sur la grave concassée à raison de 60 kg au mètre carré ; 2ème application : d'un tapis superficiel en matériaux 4/6 enrobés à froid à raison de 40 kg au mètre carré ; cylindrage et sablage de la surface. Le profil en travers pourra, si cela est expressément demandé par le Maître d Oeuvre, comporter deux pentes. h) GRAVE-BITUME : Sur la couche de base réglée au profil en travers arrêté en accord avec le Maître d'oeuvre, la chaussée pourra être réalisée en grave-bitume à raison de 200 kg/m 2. i) EMPLOIS PARTIELS OU «POINTS-A-TEMPS» : Les emplois partiels ou «points-à-temps» comprennent : le balayage soigné des surfaces à traiter, y compris la purge de tous les matériaux souillés, y compris la fourniture et la mise en oeuvre de la grave concassée, y compris la fourniture et la mise en oeuvre des gravillons, y compris la fourniture et la mise en oeuvre de 3 kg/m 2 d émulsion cationique de bitume 180/220 dosée à 69 % de bitume résiduel, et y compris le cylindrage de la grave concassée et des gravillons. j) CONFECTION ET REGLAGE DES ACCOTEMENTS : Les 1,0 mètre seront dérasés à 5 % en profil en travers; leur confection s effectuera par la fourniture et la mise en oeuvre de 0,05 m 3 /m 2 de grave concassée 0/20, y compris le réglage et le compactage des accotements ainsi confectionnés. ARTICLE TRAVAUX EN TECHNIQUE VEGETALE ET PROTECTION DE TALUS DE COURS D EAU a) PLANTATION (mise en oeuvre et phasage) : Un trou préalable sera creusé, plus ou moins important en fonction du sujet à planter, de manière à ce qu on puisse installer le nouveau plant sans que les racines soient comprimées au fond ou qu elles se relèvent sur les cotés. Du matériel terreux devra se trouver au fond. Des racines trop longues et encombrantes pourront être taillées, mais le chevelu racinaire sera gardé intact. Les racines seront ensuite recouvertes de terre jusqu au niveau du collet de la plante, à savoir au point de différenciation entre les racines et les organes aériens. Il est important qu en recouvrant les racines, le matériau soit bien tassé, afin qu aucun vide ne se crée, car tout le réseau racinaire doit être au contact direct avec la terre, pour assure une bonne reprise. Introduire une pastille d engrais dans le trou. Lors d une plantation en haut de talus le sujet devra être planté à une distance d au moins un mètre par rapport à la crête. b) BOUTURES (mise en oeuvre et phasage) : Selon la nature du sol préparer des trous avec une pointe en métal (barre à mine) d un diamètre plus petit que celui des boutures. Enfoncer les boutures dans les trous en laissant dépasser à l air libre environ un quart de la longueur en veillant à les tourner dans le bon sens (bourgeons dirigés vers le haut). Les boutures devront être relativement comprimées dans le trou généralement nécessaire à leur implantation. En d autres termes, la bouture devra encore offrir une certaine résistance, lorsqu on l enfoncera dans le trou et ne pas être complètement libre. Arroser à la pose avec environ un litre d eau par pièce. 15

16 c) ENSEMENCEMENT : L ensemencement de terrains sera soit hydraulique, soit à sec selon les prescriptions du Maître d Oeuvre. Dans tous les cas le mélange de graines devra être adapté à la nature du terrain et à sa destination. c) 1 Ensemencement hydraulique : L eau sera utilisée comme support qui permettra l épandage en un seul passage d un mélange composé de graines, d engrais, de «mulch» (déchets organiques) et d un produit naturel adhésif. L équipement nécessaire à cette opération comportera une citerne munie d un malaxeur («hydroseeder»). Le mélange des graines devra être approprié. c) 2 Ensemencement à sec : Le terrain sera au préalable ameubli et griffé,ensuite les mottes et les cailloux seront évacués. Le semis de gazon est alors réalisé à raison de 40 g/m2, puis l épandage d engrais complet et le roulage du semis. ARTICLE DEROGATIONS AUX DOCUMENTS GENERAUX : Aucune dérogation. 16