RAPPORTN CP MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT DIRECTIONGENERALEDESSERVICES- POLEEDUCATION, SPORTET JEUNESSE. Direction : Actions Sportives

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1 RAPPORTN CP MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT DIRECTIONGENERALEDESSERVICES- POLEEDUCATION, SPORTET JEUNESSE Direction : Actions Sportives

2 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COMMISSION PERMANENTE MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT RAPPORT N CP Mes chers Collègues, Le Département des Hauts-de-Seine a, depuis plusieurs années, engagé une politique de promotion du sport sous toutes ses formes et pour tous les publics, plus particulièrement pour les jeunes. Dans le cadre de cette politique globale et plurielle du sport dans les Hauts-de-Seine, un partenariat est instauré avec les communes ou les instances sportives, clubs, fédérations et comités départementaux ou régionaux, pour l organisation de manifestations sportives. L'objectif est de donner aux jeunes le goût du sport et de les inciter à aller vers les clubs, dans un cadre structuré comportant des installations de qualité et un encadrement qualifié. Le Conseil général s est d ailleurs prononcé sur cet aspect lors de sa séance du 30 mars dernier (rapport n ) et a approuvé pour l année 2012 la politique de soutien du Département aux manifestations sportives poursuivant les objectifs suivants :. la valorisation des équipements sportifs du Département,. le développement des activités sportives,. la promotion de la pratique du sport auprès des alto-séquanais. Je vous propose une première liste de manifestations sportives qui sont organisées en 2012 dans les Hauts-de-Seine et pour lesquelles le Département apportera son soutien. Valorisation des équipements sportifs du Département

3 Afin d animer et de valoriser le Parc départemental du Haras de Jardy à Marnes-la-Coquette, premier centre équestre de France, le Conseil général soutient des évènements nationaux et internationaux qui attirent chaque année de nombreux spectateurs. 1) Jardy Jump L Association pour la Promotion et le Développement de l Equitation en France a organisé du 9 au 11 mars 2012 au Haras de Jardy, la 15 ème édition du Jardy Jump, Concours International de Saut d Obstacles une étoile (CSI*) Enfants Juniors Jeunes cavaliers et Séniors. A l initiative de Pierre Durand, champion olympique à Séoul en 1988 et sous l égide de la Fédération équestre internationale, cette compétition permet à l élite jeune (plus de 12 ans) de prétendre aux sélections en équipe de France. Cette année, le concours s est étoffé de la catégorie Séniors qui était également ouverte aux meilleurs Juniors et Jeunes Cavaliers. En 2012, 7 nations étaient représentées par 177 chevaux, 100 cavaliers et spectateurs ont pu assister aux épreuves organisées par l association. Le budget prévisionnel de cette manifestation s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à l Association pour la Promotion et le Développement de l Equitation en France, pour l organisation du Jardy Jump ) Grand National de Dressage L association Gotequi a organisé du 6 au 9 avril 2012 au Haras de Jardy, la 1 ère étape du Grand National de Dressage qui comporte des épreuves de tous niveaux, des amateurs aux professionnels. Chaque année, cette compétition de haut niveau Pro Elite accueille les meilleurs chevaux et cavaliers de l hexagone. Elle permet, durant 4 jours, de regrouper à la fois les meilleurs couples français, des jeunes cavaliers et des cavaliers à poneys. C est la plus importante compétition à ce niveau de dressage en France. Les épreuves ont été choisies afin de préparer les meilleurs couples cavaliers/chevaux aux échéances internationales avec, notamment, la reprise libre en musique (Grand Prix du Conseil général des Hauts-de-Seine). Pour la cinquième année, la Fédération Française d Equitation a accordé à cette compétition le label Grand National (circuit de haut niveau qui se dispute par écuries), réitérant sa confiance à l équipe organisatrice et au site prestigieux du Haras de Jardy et assurant ainsi, comme l a démontré l édition 2011, des retombées médiatiques importantes. 2

4 En 2011, 862 engagements ont été enregistrés et spectateurs ont pu assister aux 47 épreuves organisées par l association. Le budget prévisionnel de cette manifestation s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à l association Gotequi, pour l organisation du Grand National de Dressage ) Jardy ETP La Société Hippique de l Ecole Spéciale des Travaux Publics (SH-ESTP) a organisé un concours National de Saut d Obstacles Pro Elite au Haras de Jardy les 13, 14 et 15 avril Le Jardy ETP est un concours de saut d obstacles, passage obligatoire pour les meilleurs cavaliers et chevaux français de 1 ère catégorie qui souhaitent évoluer sous l œil du sélectionneur de la Fédération Française d Equitation, afin d intégrer les Equipes de France. Le dimanche 15 avril après-midi, cet événement s est achevé par le Grand Prix du Conseil général des Hauts-de-Seine, épreuve qualificative du championnat de France Pro Elite. Une belle occasion pour les passionnés comme pour les néophytes de vivre des moments sportifs dans ce cadre privilégié. La mise en œuvre et l organisation de ce concours hippique sont assurées par les étudiants. En 2011, 792 engagements ont été enregistrés et spectateurs ont pu assister aux prestations sportives des meilleurs couples cavaliers/chevaux. Le budget prévisionnel de cette manifestation s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à la Société Hippique de l Ecole Spéciale des Travaux Publics (SH-ESTP), pour l organisation du Jardy ETP ) Concours Complet International 3 étoiles L association Gotequi a organisé un Concours Complet International 3 étoiles (CCI***) du 3 au 6 mai 2012 au Haras de Jardy. Cette compétition permet aux cavaliers et aux chevaux qui ne le sont pas encore de se qualifier pour les Jeux Olympiques de Londres Les épreuves s adressent aux cavaliers tant professionnels qu amateurs à travers trois disciplines : le dressage, le cross et le saut d obstacles. En 2011, près de 274 concurrents ont été enregistrés, représentant 12 nations différentes. Plus de spectateurs avaient alors assisté au CCI ***. 3

5 Cette compétition s effectue sous l égide de la Fédération Equestre Internationale. Le budget prévisionnel de cette manifestation s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à l association Gotequi, pour l organisation du Concours Complet International *** ) Les Rencontres et Finales Equestres Départementales Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés, répartis dans 14 clubs. Le Comité départemental d Equitation des Hauts-de-Seine organise chaque année au Haras de Jardy, des rencontres équestres départementales dans toutes les disciplines. L objectif est de fédérer les clubs du département afin d être garant de la progression des licenciés et d assurer l homogénéité dans l organisation des compétitions Alto-séquanaises, en vue de la formation des cavaliers et de leur qualification aux différents championnats. En 2011, 102 journées de rencontres, pour 11 disciplines (Hunter - TREC - CSO - CCE - Dressage - Barrel-race Horse Ball - Polo - Equifun - Equifeel - Pony-games) ont été organisées dans 12 centres équestres du Département. Au total, cavaliers ont été enregistrés durant ces rencontres et ces finales. En 2012, ces compétitions continueront à être organisées selon les mêmes principes. Les finales auront lieu le 10 juin 2012 au Haras de Jardy. C est le point d orgue de ces rencontres départementales puisqu il s agit pour les cavaliers Alto-séquanais, de leur dernière chance de qualification pour les «Open de France» qui se dérouleront à Lamotte-Beuvron en juillet. Cette journée représente un rassemblement incontournable qui réunit clubs et cavaliers autour d une identité «Hauts-de-Seine». Le budget prévisionnel de ces rencontres équestres s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Comité départemental d Equitation des Hauts-de-Seine, pour l organisation des rencontres et des finales départementales ) Jardy Horse Ball, Finales des Championnats de France de Horse Ball L association Horse Ball Organisation organisera, pour la cinquième année consécutive le «Jardy Horse Ball», finales des Championnats de France de Horse Ball du 22 au 24 juin 2012 au Haras de Jardy. Le Horse Ball, dernier-né des sports équestres, est un sport collectif, athlétique, très spectaculaire et rapide. Aujourd hui, la France est la nation de référence, toujours invaincue au niveau européen et mondial à l occasion des plus grandes compétitions. 4

6 Sous l égide de la Fédération Française d Equitation, cet événement sportif majeur est la dernière étape de la saison sportive de Horse Ball. Les dernières rencontres sont déterminantes dans l attribution des titres de Champions de France, décernés à l issue de la manifestation. De plus, c est également le moment choisi par le sélectionneur national pour annoncer le nom des joueurs qui composeront l Equipe de France en vue des échéances internationales. En 2011, plus de personnes ont assisté aux 3 jours de compétition. 80 équipes étaient présentes, soit 520 cavaliers, pour 110 matchs disputés et 10 titres de Champion de France décernés. Le budget prévisionnel de ces Finales s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à l association Horse Ball Organisation, pour l organisation des Finales des Championnats de France de Horse Ball Développement des activités sportives Afin d animer et de valoriser le mouvement sportif alto-séquanais, le Département contribue au développement d activités sportives, dans certains cas peu médiatiques, permettant de faire découvrir au public alto-séquanais, un sport mais également un loisir que tout un chacun peut pratiquer près de son lieu de vie. 1) Une ville, Un sport, Un champion L opération «Une ville, Un sport, Un champion» a pour objectif de mettre en œuvre des actions dans le cadre scolaire et périscolaire dans les communes. Il s agit de fidéliser les jeunes à une pratique dans un sport à forte valeur éducative, en y associant un champion qui apporte une dimension d exemplarité. Dans une ville, dans le sport proposé, un champion de haut niveau intervient régulièrement afin d initier, de motiver, d éduquer, et d entraîner les jeunes. L objectif de cette sensibilisation est d amener ces jeunes à pratiquer un sport régulièrement dans un cadre structuré. Dans le cadre de ce dispositif, le Département subventionne chacune des opérations à hauteur de 30 % du budget avec un plafond fixé à a) Le Plessis-Robinson - Judo - Frédéric Demontfaucon La Commune du Plessis-Robinson propose aux enfants des écoles élémentaires (de 6 à 11 ans, du CP au CM2) de la ville, des séances d initiation à la pratique du judo durant un trimestre, à raison d une séance par semaine, encadrée par les éducateurs sportifs de la ville (Brevets d Etat de Judo) également impliqués dans le club de la ville, «Les Arts Martiaux Robinsonnais», et dans les mini clubs (découverte du judo le soir après l école). 5

7 Le premier parrain en a été Thierry Rey, Champion Olympique, Champion du Monde et Champion d Europe. Marie-Claire Restoux, Championne Olympique et Championne du Monde, a repris le flambeau avant de céder la place à Frédéric Demontfaucon, Médaillé de Bronze aux Jeux Olympiques de Sydney (2000), Champion du Monde en 2001, 3 fois Champion d Europe par équipe, 3 ème aux Championnats du Monde par équipes des Nations 2006 et sélectionné aux Jeux Olympiques de Pékin en Chaque fin de cycle fait l objet d un grand entraînement de masse dirigé par le Champion et auquel participent l ensemble des classes ayant suivi le cycle judo ; ainsi, en mars et en décembre, deux manifestations regroupent environ enfants. Tous les parents sont conviés à ces rencontres auxquelles ils s associent en grand nombre. Le premier rassemblement a eu lieu le vendredi 23 mars 2012 à l Espace Omnisports du Plessis-Robinson. Parallèlement au caractère sportif de l opération, chaque classe travaille sur un projet pour l exposition présentée lors des entraînements de masse. Ces travaux qui sont élaborés pendant le cycle judo se présentent sous forme de textes, de dessins ou de découpages, ayant tous pour thème une représentation du code moral du judo (maximes) ou des valeurs éducatives du sport. Les autres partenaires de l opération sont l Education Nationale, la Fédération Française de Judo, la Ligue de Judo des Hauts-de-Seine, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et le club des Arts Martiaux Robinsonnais. En 2011, enfants ont participé aux deux entraînements de masse. Le budget prévisionnel de l opération s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à la Commune du Plessis-Robinson, pour l organisation des manifestations judo dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, Un champion». b) La Garenne-Colombes - Athlétisme - Clavel Kayitaré La Commune de La Garenne-Colombes propose aux enfants des écoles élémentaires de la ville, des séances d initiation à la pratique de l athlétisme en vue de dynamiser et de donner une dimension d exemplarité à des animations organisées dans le cadre scolaire et extrascolaire. Cette démarche a été pérennisée dans le cadre du dispositif départemental avec pour parrain le Champion Clavel Kayitaré, Champion d Europe 2003, Vice-champion du Monde 2002, double Médaillé d Argent aux Jeux Paralympiques d Athènes, Médaillé d Argent et de 6

8 Bronze aux Championnats du Monde 2006 et double Médaillé d argent aux Championnats du Monde en Depuis plusieurs années, la ville organise, en partenariat avec l Education Nationale, plusieurs manifestations sportives ouvertes aux classes des écoles maternelles et élémentaires. Les différentes rencontres 2012 sont les suivantes : - Le cross des écoles, les 6, 8 et 9 mars 2012, a regroupé participants, - Les rencontres athlétiques, les 18, 21 et 22 juin 2012, regrouperont participants, - La course sur route des écoles, le 22 juin 2012, regroupera 150 participants. En 2011, toutes ces animations sportives ont regroupé enfants de la ville. Le budget prévisionnel de l opération s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à la Commune de La Garenne-Colombes, pour l organisation de manifestations d athlétisme dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, Un champion». c) Châtenay-Malabry - Football - Habib Bamogo La Commune de Châtenay-Malabry propose aux jeunes de la ville, âgés de 8 à 16 ans, des séances d initiation et de perfectionnement à la pratique du football durant le temps périscolaire et les vacances scolaires. Les différents dispositifs sont organisés en partenariat avec l'association «Insertion et Développement Social Urbain» et la section football de l Association Sportive Voltaire Châtenay-Malabry. Cette démarche a été pérennisée dans le cadre du dispositif départemental avec pour parrain le joueur de football professionnel Habib Bamogo qui a débuté à l âge de 6 ans au club de football de Châtenay-Malabry et est passé par des clubs tels que Montpellier HSC, l Olympique de Marseille, le FC Nantes ou encore le Celta Vigo en Espagne. De nombreuses actions sont mises en place afin de fédérer les jeunes, filles et garçons, autour de l activité football. Les différents programmes sont les suivants : - Durant les vacances scolaires, des stages sportifs alliant football, natation et VTT ainsi que des tournois Futsal, regroupant tous les quartiers de la ville, ont été ou seront proposés à environ 400 jeunes filles et garçons, de la ville. - L Association Sportive Voltaire Châtenay-Malabry souhaite sensibiliser, en présence d arbitres officiels, environ 100 jeunes licenciés football aux règles élémentaires de cette discipline sportive en mai A terme, certains jeunes pourraient s orienter vers une carrière d arbitre. - En septembre 2012, période de reprise des activités sportives, la commune de Châtenay-Malabry accueillera un Tournoi de Football «U14» 7

9 permettant de lancer la saison 2012/2013. Cet événement regroupera environ 200 jeunes licenciés de clubs de la région parisienne et de province. - Depuis 2006, la section football de l Association Sportive Voltaire Châtenay-Malabry et le Collège Thomas Masaryk se retrouvent autour d un projet pédagogique à destination d élèves de 6 ème et de 5 ème. Tous les lundis et vendredis de 15h30 à 17h30, 20 élèves (filles et garçons) de la classe football se retrouvent autour d un éducateur sportif diplômé d Etat pour participer à des séances d entraînement à la pratique du football. Ce dispositif a été labellisé par la Fédération Française de Football comme «lieu d apprentissage du football en milieu scolaire». En complément, une intervention orale en présence du Champion est prévue afin de sensibiliser les jeunes à l environnement du football professionnel et amateur. Le budget de ce programme d actions s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à la Commune de Châtenay-Malabry, pour l organisation de manifestations footballistiques dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, Un champion». 2) Programme du District des Hauts-de-Seine de Football Le District des Hauts-de-Seine rassemble licenciés et près de 250 clubs. Le District des Hauts-de-Seine de Football organise, en partenariat avec le Département, des rencontres dans le cadre de son programme annuel 2012 : - Les phases finales «U13» le samedi 31 mars 2012 à Clamart. Cette catégorie d âge, «U13», concerne les enfants âgés de 11 et 12 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge se joue à 9, il est la meilleure transition entre le jeu à 7 et le jeu à 11. Les phases finales 2011 ont regroupé 190 enfants et plus de 400 spectateurs. - Les phases finales «U11» le samedi 12 mai 2012 à Issy-les-Moulineaux. Cette catégorie d âge, «U11», concerne les enfants âgés de 9 et 10 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge est du football mixte à 7. Les phases finales 2011 ont regroupé environ 160 enfants et plus de 400 spectateurs. - La journée nationale des débutants «U9» le samedi 9 juin 2012 au Stade départemental Yves du Manoir à Colombes. Cette catégorie d âge, «U9», concerne les enfants âgés de 6 et 8 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge est du football d éveil qui se joue à 5. Cette journée est un moment fort de la fin de saison, pour les enfants, les éducateurs et le club. Il s agit d une fête ludique composée de rencontres amicales et d ateliers consacrés à la technique du football. Cette journée a regroupé, en 2011, enfants et plus de spectateurs. 8

10 - Les phases finales toutes catégories le dimanche 17 juin 2012 à Suresnes. Cet événement est l occasion pour une vingtaine d équipes de tous les âges de se rassembler sur une seule journée conviviale et festive. Cette journée a regroupé, en 2011, 530 joueurs et plus de 800 spectateurs. - Le football féminin de l école vers les clubs : Le programme FILLOFOOTcontinue sur la base de 12 rassemblements sur l année et une journée événementielle départementale en octobre En 2011, les 12 rassemblements ont regroupé en moyenne 50 jeunes filles pour un total de 600 pratiquantes sur l année. - Le Challenge du Fair-play : Le Challenge du Fair-play est devenu un événement incontournable pour les 48 clubs des Hauts-de-Seine dont l équipe Seniors évolue de l Excellence à la 3 ème division du championnat du dimanche après-midi. Les équipes sont classées en fonction de points attribués ou retirés tout au long de la saison sportive. Ce Challenge récompense le travail de toute une équipe éducative et ne peut être qu un label de qualité pour le club déclaré vainqueur. Le budget prévisionnel du programme annuel du District des Hauts-de-Seine de Football s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au District des Hauts-de-Seine de Football, pour l organisation de son programme annuel ) 4 ème édition du Challenge de Golf par équipes des Hauts-de-Seine Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés dont ayant leur licence dans l une des 67 associations golfiques alto-séquanaises. Afin de fédérer ces licenciés et de promouvoir les sites golfiques départementaux, le Comité départemental de Golf des Hauts-de-Seine organisera la troisième édition du «Challenge de Golf des Hauts-de-Seine». Chacun pourra composer une «équipe-ville» pour défendre les couleurs de sa commune. Cet événement est ouvert à tous les licenciés des clubs alto-séquanais ou aux Alto-séquanais possédant une licence de golf. Chaque équipe mixte regroupera de 6 à 9 équipiers de tous les âges. Les équipes mixtes seront réparties en 6 poules qualificatives et s affronteront durant les mois de mai et juin : - Samedi 5 mai 2012 poule 1 Golf du Haras de Jardy (Marnes-la-Coquette) - Samedi 12 mai 2012 poule 2 Golf de Rueil-Malmaison - Samedi 2 juin 2012 poule 3 Golf du Paris Country Club (Saint-Cloud) 9

11 - Samedi 9 juin 2012 poule 4 Golf de Rueil-Malmaison - Samedi 23 juin 2012poule 5 Golf du Haras de Jardy (Marnes-la-Coquette) - Samedi 30 juin 2012poule 6 Golf du Haras Lupin (Vaucresson) Les six «équipes-ville» vainqueurs des poules qualificatives se retrouveront au Golf de Saint- Cloud pour disputer la finale le samedi 7 juillet En 2011, Levallois-Perret remporta la troisième édition devant Fontenay-aux-Roses et Bois- Colombes. Le budget prévisionnel de cette opération s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Comité départemental de Golf des Hauts-de-Seine, pour l organisation du Challenge de Golf des Hauts-de-Seine ) 19 ème édition du «Trophée Rugby Hauts-de-Seine» Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés et 23 clubs. Le Comité départemental de Rugby des Hauts-de-Seine organisera le dimanche 10 juin 2012, au Stade départemental Yves du Manoir, le «Trophée Rugby Hauts-de-Seine». Chaque année depuis maintenant dix-huit ans, environ un millier de jeunes des écoles de rugby des Hauts-de-Seine se réunissent pour disputer ce tournoi de rugby à 7. Chaque club des Hauts-de-Seine présente une équipe par catégorie, des mini poussins aux cadets. Le vainqueur du tournoi est celui qui marque le plus grand nombre d essais sur l ensemble du tournoi (en comptant toutes les catégories). En 2011, la 18 ème édition a regroupé 885 jeunes issus des 17 clubs présents. Plus de parents étaient venus encourager leurs enfants, lors de cette fête annuelle du rugby altoséquanais. Le budget prévisionnel de cette manifestation s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Comité départemental de Rugby des Hauts-de-Seine, pour l organisation du Trophée Rugby Hauts-de-Seine. 5) Programme de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés et 70 clubs. La Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine organise des rencontres, en partenariat avec le Département, dans le cadre de son programme annuel 2012 : - La 17 ème édition du «13/14 ans des Hauts-de-Seine» se déroulera du 21 au 28 juillet 2012 à Rueil-Malmaison. 10

12 Cet événement international consiste à regrouper les meilleurs jeunes de 13/14 ans sur les courts de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine. Pour cette 17 ème édition, près de 40 pays seront représentés. Grâce à cet événement, les joueurs et entraîneurs pourront se situer dans la hiérarchie du haut niveau. Tous les matchs seront arbitrés par des jeunes arbitres licenciés dans les Hauts-de-Seine. En 2011, cet événement a regroupé environ 200 jeunes sportifs de haut niveau. 4 jeunes licenciés des Hauts-de-Seine ont participé au tableau final et ont pu ainsi se confronter à l élite mondiale. - Les «Journées Tennis Jeunesse» auront lieu pendant trois après-midis durant le 13/14 ans des Hauts-de-Seine, afin d accueillir les jeunes des centres de loisirs et de leur permettre de bénéficier d une initiation au tennis et d assister à cette compétition de grande envergure. En 2011, ces journées ont regroupé 400 jeunes alto-séquanais, de 10 à 14 ans, issus des centres de loisirs de 10 communes : Antony, Bourg-la-Reine, Colombes, Garches, Issyles-Moulineaux, La Garenne-Colombes, Rueil-Malmaison, Suresnes, Vanves et Vaucresson. - La 15 ème édition du «Championnat de tennis des 36 communes» se tiendra en décembre 2012 et en janvier 2013 dans tout le département. Cet événement consiste à regrouper les licenciés des clubs des Hauts-de-Seine sous les couleurs de leur commune pour participer à des rencontres inter-villes. Chaque équipe est constituée de 6 joueuses et 6 joueurs, chaque rencontre se déroulant en 6 doubles. En 2011, cet événement a regroupé 28 communes du département dont Bourg-la-Reine pour sa première participation. Bagneux a remporté le trophée face à l équipe de Sèvres. - Dispositif «Séminaire des dirigeants de clubs» Pour répondre aux exigences et aux caractéristiques des clubs des Hauts-de-Seine, la Ligue organise un séminaire des dirigeants, cadres sportifs et élus associatifs, durant un week-end. L édition 2012 a eu lieu samedi 31 mars et dimanche 1 er avril, autour des problématiques de gouvernance d un club. Le budget prévisionnel de ces quatre actions s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de , à la Ligue de Tennis des Hauts-de- Seine, pour l organisation de son programme annuel Je vous demande de bien vouloir approuver le modèle de convention joint en annexe à conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes précités, en vue de fixer l attribution des subventions susmentionnées. 11

13 Je vous demande également de bien vouloir m autoriser à signer, au nom et pour le compte du Département, les conventions précitées. Les dépenses correspondantes, soit , seront imputées sur les crédits figurant à l article 9332 nature comptable 6574 et du budget départemental (codes GA : 1998P315O012, 1998P315O046, 1998P315O014, 1998P315O031, 1998P315O016 et 1998P315O025). Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le Président du Conseil général Patrick Devedjian 12

14 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COMMISSION PERMANENTE MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT REUNION DU 21 MAI 2012 DELIBERATION La Commission permanente, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L et L Vu le Code du sport et notamment ses articles L.100.2, L113-2 et R.113-2, Vu la délibération du Conseil général en date du 31 mars 2011 faisant suite au rapport de M. le Président du Conseil général n 11.27, relative aux délégations d attribution à la Commission permanente, Vu la délibération du Conseil général en date du 30 mars 2012 faisant suite au rapport de M. le Président du Conseil général n 12.27, relative aux manifestations sportives du Département, Vu le rapport de M. le Président du Conseil général n CP, M. Cyrille Déchenoix, rapporteur, entendu, D E L I B E R E ARTICLE1 : Sont allouées des subventions aux associations suivantes pour l organisation de manifestations sportives : à l Association pour la Promotion et le Développement de l Equitation en France pour l organisation, du 9 au 11 mars 2012, du Jardy Jump pour un budget prévisionnel de ; 13

15 à l association Gotequi pour l organisation, du 6 avril au 9 avril 2012, du Grand National de Dressage au Haras de Jardy, pour un budget prévisionnel de ; à la Société Hippique de l Ecole Supérieure des Travaux Publics (SH-ESTP) pour l organisation, du 13 au 15 avril 2012, du concours hippique Jardy ETP, pour un budget prévisionnel de ; à l association Gotequi pour l organisation, du 3 au 6 mai 2012, du Concours Complet International *** au Haras de Jardy, pour un budget prévisionnel de ; au Comité départemental d Equitation pour l organisation des rencontres et des finales équestres départementales, le 10 juin 2012, au Haras de Jardy, pour un budget prévisionnel de ; à l association Horse Ball Organisation pour l organisation, du 22 au 24 juin 2012, de la Finale des Championnats de France de Horse Ball au Haras de Jardy, pour un budget prévisionnel de ; à la Commune du Plessis-Robinson pour l organisation de manifestations judo dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, Un champion», pour un budget prévisionnel de ; à la Commune de La Garenne-Colombes pour l organisation de manifestations d athlétisme dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, un Champion», pour un budget prévisionnel de ; à la Commune de Châtenay-Malabry pour l organisation de manifestations footballistiques dans le cadre du dispositif «Une ville, Un sport, Un champion», pour un budget prévisionnel de ; au District des Hauts-de-Seine de Football, pour l organisation de son programme annuel 2012, pour un budget prévisionnel de ; au Comité départemental de Golf des Hauts-de-Seine pour l organisation, en mai, juin et juillet 2012, du Challenge de Golf des Hauts-de-Seine, pour un budget prévisionnel de ; au Comité départemental de Rugby des Hauts-de-Seine pour l organisation du Trophée Rugby Hauts-de-Seine, le 10 juin 2012, au 14

16 Stade départemental Yves du Manoir, pour un budget prévisionnel de ; à la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine pour l organisation de son programme annuel 2012, pour un budget prévisionnel de ARTICLE2 : ARTICLE3 : ARTICLE4 : Est approuvé le modèle de convention ci-annexé à conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes visés à l article 1, en vue de fixer les conditions d attribution des subventions visées à l article 1. M. le Président du Conseil général des Hauts-de-Seine est autorisé à signer, au nom et pour le compte du Département, les conventions visées à l article 2 avec les partenaires visés à l article 1 er. Les dépenses correspondantes, soit , seront imputées sur les crédits figurant l article 9332 nature comptable 6574 et du budget départemental (codes GA : 1998P315O012, 1998P315O046, 1998P315O014, 1998P315O031, 1998P315O016et 1998P315O025). Date d accusé de réception par la Préfecture des Hauts-de-Seine : 25/05/2012 Le Président du Conseil général Patrick Devedjian "La présente délibération peut faire l objet d un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l Hautil, BP Cergy-Pontoisecedex dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification." 15