Répertoire ( / /37)
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- Jean-Marc Falardeau
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1 Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers ( ) Répertoire ( / /37) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /37 Niveau de description fonds Intitulé Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers Intitulé Santé et sécurité sociale ; sécurité sociale Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-37 : Budgets des diverses caisses (allocations familiales, assurance-maladie, URSSAF, unions immobilières des organismes de sécurité sociale), Type de classement Classement par organisme Nom du producteur Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale) Localisation physique Fontainebleau 3
4 Répertoire ( / /37) /1 DSS 734 Caisses d'allocations familiales (C.A.F.) : Budgets de gestion administrative Année 1977 Budgets modificatifs, budgets modifiés et budgets supplémentaires : Directions régionales de BORDEAUX- CLERMONT-FERRAND-DIJON-LILLE-LIMOGES-LYON-MARSEILLE-MONTPELLIER-NANCY-NANTES- ORLEANS-PARIS-RENNES-ROUEN-STRASBOURG-TOULOUSE /2 DSS 735 Budgets de gestion administrative et budgets modifiés : Directions régionales de BORDEAUX-CLERMONT- FERRAND-DIJON-LILLE (caisses d'allocations familiales de Creil, Beauvais, Soissons, Saint-Quentin, Amiens, Calais, Arras) /3 DSS 736 Directions régionales de LILLE (caisses d'allocations familiales d'armentières, Cambrai, Douai, Dunkerque, Lille, Maubeuge, Tourcoing, Valenciennes) - LIMOGES-LYON /4 DSS 737 Directions régionales de MARSEILLE-MONTPELLIER-NANCY /5 DSS 738 Directions régionales de NANTES-ORLEANS-PARIS-RENNES /6 DSS 739 Caisses d'allications familiales : Budgets de gestion administrative Directions régionales de ROUEN-STRASBOURG-TOULOUSE ; Direction départementale de la Réunion /7 DSS 740 Directions régionales de BORDEAUX-CAEN-CORSE-CLERMONT-FERRAND-DIJON-LILLE (caisse d'allocations familiales de Beauvais, Creil, Soissons, Saint-Quentin, Amiens) /8 DSS 741 Directions régionales de LILLE (caisses d'allocations familiales des départements du Nord et du Pas-de-Calais) - LIMOGES-LYON 4
5 /9 DSS 742 Directions régionales de MARSEILLE-MONTPELLIER-NANCY-NANTES /10 DSS 743 Directions régionales d'orleans-paris-rennes-rouen /11 DSS 744 Caisses d'allocations familiales : Budgets de gestion administrative Directions régionales de STRASBOURG-TOULOUSE Caisses d'allocations familiales des départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion Tableaux récapitulatifs C.A.F. : Centres de traitement de l'information : budgets et dotations C.E.R.T.I.A. de BORDEAUX, U.N.I.C.A. de CAEN, C.E.R.T.I. de DIJON, Direction régionale de LILLE : C.E.R.T.I. de Lille, Valenciennes, Amiens, Direction régionale de LYON : C.R.T.I. de Lyon et Saint-Etienne /12 DSS 745 Direction régionale de MARSEILLE : C.I.F. de Provence, C.E.R.T.I.A.M. de Marseille, C.E.R.T.I. de Nice, C.E.R.T.I. de NANCY, C.E.R.T.I. de NANTES, U.R.T.I.C. d'orleans, C.E.R.T.I. de RENNES, C.T.R. de TOULOUSE, C.D.T.I. de la Réunion C.E.R.T.I.A. de BORDEAUX-U.N.I.C.A. de CAEN-O.C.E.R. de DIJON-C.E.R.T.I. de LILLE, Valenciennes, Amiens-C.E.R.T.I. de LIMOGES-A.E.I.O. de GRENOBLE, Lyon, C.E.R.T.I. de SAINT-ETIENNE-C.E.R.T.I. de MONTPELLIER-C.E.R.T.I. de NANCY-C.E.R.T.I. de NANTES-U.R.T.I.C. d'orleans-c.e.r.t.i. de RENNES- C.E.R.T.I. de TOULOUSE-C.E.D.E.T.I. de la Réunion Caisses Primaires d'assurance-maladie (C.P.A.M.) : Budgets de gestion administrative Année 1977 Budgets rectificatifs : Directions régionales de BORDEAUX à LILLE /13 DSS 746 Caisses Primaires d'assurance-maladie (C.P.A.M.) : Budgets de gestion administrative Année 1977 Direction régionales de LIMOGES à TOULOUSE /14 DSS 747 Budgets prévisionnels et budgets rectificatifs : Directions régionales de BORDEAUX-CLERMONT-FERRAND- LILLE (caisses primaires des départements de l'oise, de l'aisne et de la SOMME) 5
6 /15 DSS 748 Direction régionale de LILLE (caisses primaires des départements du NORD et du PAS-de-CALAIS)- LIMOGES-LYON (caisses primaires des départements du RHONE, de la LOIRE et de l'ardeche) /16 DSS 749 Directions régionales de LYON (caisses primaires de départements de l'ain, de la HAUTE-SAVOIE, de la SAVOIS, de l'isere et de la DROME) MARSEILLE-MONPELLIER-NANCY /17 DSS 750 Direction régionales de NANTES-ORLEANS-PARIS-RENNES-ROUEN /18 DSS 751 Direction régionales de STRASBOURG-TOULOUSE Directions régionales de BORDEAUX-de la CORSE-CLERMONT-FERRAND /19 DSS 752 Directions régionales de DIJON-LILLE (Caisses primaires des départements de l'aisne, de l'oise, et du Pas-de- Calais, départements du Nord : caisses primaires d'armentières, Cambrai, Douai, Dunkerque) /20 DSS 753 Direction régionale de LILLE, (département du Nord : caisses primaires de Lille, Maubeuge, Roubaix, Tourcoing, Valenciennes) - Directions régionales de LIMOGES-LYON /21 DSS 754 Directions régionales de MARSEILLE-MONTPELLIER-NANCY-PARIS /22 DSS 755 Direction régionale de NANTES-ORLEANS-RENNES-ROUEN /23 DSS 756 Directions régionales de STRASBOURG-TOULOUSE Centres de traitement électroniques inter-caisses (CETELIC) Budgets prévisionnels et budgets rectificatifs Direction régionale de LILLE : CETELIC Métropole Nord (Lille), CETELIC Nord-Artois (Valenciennes)- Direction régionale de LYON : CETELIC Centre-alpes (Saint Etienne), CETELIC de la Vallée du Rhône (Valence), A.E.I.O. de Grenoble-Direction régionale de MARSEILLE : CETELIC Provence-Côte d'azur-corse (Nice)-Direction régionale de NANCY : CETELIC DE Nancy, CETELIC de l'aube (Troyes)-Direction régionale 6
7 de NANTES : CETELIC de Loire-Atlantique (Nantes), CETELIC Maine-Anjou (Angers)-Direction régionale de PARIS : CETELIC Picardie-Seine et Marne (Melun)-Direction régionale de RENNES : CETELIC de Bretagne (Rennes)-Direction régionale de ROULN : CETELIC de Rouen, CETELIC de Caen-Direction régionale de STRASBOURG : Atelier Lorraine-Nord (Metz)-Direction régionale de TOULOUSE : CETELIC Midi-Pyrénées (Toulouse) /24 DSS 757 Direction régionale de BORDEAUX : CETELIC du Sud-Ouest (Bordeaux)-Direction régionale de DIJON : CETIOB de Bourgogne (Dijon)-Direction régionale de LILLE : CETELIC Nord-Artois (Valencienne) CETELIC de LIMOGES-Direction régionale de LYON : CETELIC de Saint-Etienne, CETELIC de Valence-Direction régionale de MARSEILLE : CETELIC Provence-Côte-d'Azur-Corse (Nice)-Direction régionale de Montpellier : CETELIC de Nîmes-Direction régionale de Nancy : CETELIC de Nancy, CETELIC de l'aube (Troyes)-Direction régionale de Nantes : CETELIC de Nantes, CETELIC d'anger-direction régionale d'orléans : CETELIC du Centre (Tours)-Direction régionale de Paris : CETELIC de Melun-Direction régionale de RENNES : CETELIC de Bretagne (Rennes)-Direction régionale de ROUEN : CETELIC de Rouen, CETELIC de Caen-Direction régionale de STRASBOURG : Atelier informatique Lorrain-Nord (Mets)-Direction régionale de TOULOUSE : CETELIC de Toulouse Caisses régionales d'assurance-maladie (C.R.A.M.) Budgets de gestion administrative Année 1977 Budgets rectifiés C.R.A.M. de BORDEAUX-CLERMONT-FERRAND-DIJON-LILLE-LIMOGES-LYON-MARSEILLE- MONTPELLIER /25 DSS 758 C.R.A.M. de NANCY-NANTES-ORLEANS-PARIS-RENNES-ROUEN-STRASBOURG-TOULOUSE-Antilles- Guyane-Réunion Budgets prévisionnels et rectificatifs C.R.A.M. de BORDEAUX-CLERMONT-FERRAND-DIJON-LILLE- LIMOGES-MARSEILLE-MONTPELLIER /26 DSS 759 C.R.A.M. de NANCY-NANTES-ORLEANS-PARIS-RENNES-ROUEN-C.R.A.M. et C.R.A.V. de STRASBOURG- C.R.A.M. de TOULOUSE-Réunion /27 DSS 760 : Budgets prévisionnels et rectificatifs C.R.A.M. de BORDEAUX à TOULOUSE /28 DSS 761 Unions pour le recouvrement des cotisations des organismes de sécurité sociale et d'allocations familiales : Budgets de gestion administrative 7
8 Année 1977 : Budgets rectificatifs Directions régionales de BORDEAUX à TOULOUSE /29 DSS 762 U.R.S.S.A.F. : Budgets prévisionnels et rectificatifs Directions régionales de BORDEAUX-CLERMONT-FERRAND-DIJON-LILLE (U.R. de Beauvais, Saint- Quentin, Laon, Creil, Amiens) /30 DSS 763 Directions régionales de LILLE (U.R des départements du NORD et du PAS-DE-CALAIS)-LIMOGES-LYON- MONTPELLIER /31 DSS 764 Directions régionales de MARSEILLE-NANCY-NANTES-ORLEANS /32 DSS 765 Directions régionales de PARIS-RENNES-ROUEN-STRASBOURG-TOULOUSE /33 DSS 766 Directions régionale de BORDEAUX-CAEN-CLERMONT-FERRAND-CORSE-DIJON /34 DSS 767 Unions pour le recouvrement des cotisations des organismes de sécurité sociale et d'allocations familiales : Budgets de gestion administrative Directions régionales de LILLE-LIMOGES-LYON /35 DSS 768 Directions régionales de MARSEILLE-MONTPELLIER-NANCY-NANTES /36 DSS 769 Directions régionales d'orleans-paris-rennes-rouen-strasbourg /37 DSS 770 Direction régionale de TOULOUSE 8
9 Tableaux et circulaires Union immobilières des organismes de sécurité sociale : Budgets Année 1977 : U.I. du pays de Montbéliard (DRASS) de DIJON, U.I. des Hautes-Alpes (DRASS de MARSEILLE), U.I de Haute-Garonne (DRASS de TOULOUSE) : U.I. du Périgord (DRASS de BORDEAUX), U.I de Creil (DRASS de LILLE), U.I de la Direction régionale de LIMOGES, U.I. de la Sarthe (DRASS de Nantes), U.I d'indre et Loire (DRASS d'orleans : U.I de Bastia (DRASS de la CORSE), U.I des Directions régionales de BORDEAUX, DIJON, LILLE, LIMOGES, LYON, MARSEILLE, NANCY, NANTES, ORLEANS, RENNES, ROUEN, STRASBOURG. Association pour la gestion de la sécurité sociale des Artistes : Budget de gestion administrative, exercice Fédération pour l'enfance inadaptée de la Haute-Marne : Dossier relatif à la création d'ateliers à l'institut médico-pédagogiques et proféssionnel de Chaumont (1977) 9
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