Conseil d administration Séance du 24 septembre 2013 RELEVÉ DE DÉCISIONS

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Vincent Pinard
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1 Conseil d administration Séance du 24 septembre 2013 RELEVÉ DE DÉCISIONS Procès-verbal approuvé à l unanimité des membres présents ou représentés, lors de la séance du conseil d administration du 22 octobre 2013 sous réserve que soit ajoutée au point 3.4 page 24, suite à l intervention de M. MIGNAN : «M. TURCAUD fait remarquer que, dans le document joint à l attention des conseillers, la somme totale de 6912 TTC est mentionnée. Or s il est bien question d un bon d habillement de 250 par magasinier, le montant total de la somme mentionnée n est pas correct. M. MIGNAN confirme qu il s agit bien d un bon d habillement d un montant de 250 par magasinier.» 1ère Partie : Stratégie d établissement 2. Vice-Présidents 2.1 Election du Vice-Président du Conseil d Administration Mme PEREIRA DA COSTA est élue à l unanimité Vice-Présidente du Conseil d Administration avec 21 voix favorables sur 21 suffrages exprimés. 2.2 Désignation et appellation de divers vice-présidents M. DUCRUIX est élu à l unanimité Vice-Président aux relations internationales et aux partenariats. 3. Ecole Supérieure du Professorat et de l Education (ESPE) de Paris participation de l Université Paris Descartes à l Ecole Supérieure du Professorat et de l Education de l Académie de Paris, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux trois projets de mentions de masters MEEF 1 er degré, encadrement éducatif-cpe, second degré, parcours PLC, tels qu ils lui ont été présentés aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux Page 1 sur 6

2 5. Centre Virchow-Villermé de Santé Publique Paris-Berlin Le conseil d administration accepte, à l unanimité des membres présents ou représentés, les mécénats sous forme de contribution financière susmentionnés, tels qu ils lui ont été présentés aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux projet de convention de reversement de Sorbonne Paris Cité dans le cadre du Centre Virchow-Villermé, tel qu il lui a été présenté aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 1. Transaction 2ème Partie : Vie institutionnelle transaction susmentionnée, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.1 Modifications maquette master mention sciences de la société 2014/2018 modifications de maquette master mention sciences de la société 2014/2018, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.2 Modifications de maquettes année universitaire 2013/2014 modifications de maquettes année universitaire 2013/2014 susmentionnées, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.3 Modifications des MCC des composantes année universitaire 2013/2014 modifications de contrôle des connaissances des composantes pour 2013/2014 susmentionnées, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.4 Campagne DU DIU année universitaire créations du DIU Nutrition et activités physiques et sportives et du DIU Sport-Santé, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux Page 2 sur 6

3 2.5 Projet de charte UE engagement étudiant projet de charte UE engagement étudiant, tel qu il lui a été présenté aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.6 Arrêté de renouvellement de la commission d attribution des aides aux étudiants handicapés l arrêté de renouvellement de la commission d attribution des aides aux étudiants handicapés, tel qu il lui a été présenté aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.7 Procédure doctorat par VAE procédure à mettre en œuvre pour l obtention du doctorat par la voie de la «Validation des Acquis de l Expérience», telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.8 Modalités d inscription et de remboursement SUAPS modalités d inscription et de remboursement SUAPS, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 2.9 Inscription des candidats VAE à l Université Paris Descartes / Intégration à la plateforme Validexpert modalités d inscription des candidats VAE à l Université Paris Descartes et l intégration à la plateforme Validexpert, telles qu elles lui ont été présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 3. Questions financières 3.1 Don Le conseil d administration accepte, à l unanimité des membres présents ou représentés, le don de de l APEMM, tel qu il lui a été présenté aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis. 3.2 Admissions en non-valeur et remise gracieuse demandes d admission en non-valeur et la remise gracieuse susmentionnées, telles qu elles lui ont été présentées en séance. Page 3 sur 6

4 3.3 Subvention à l association sportive de l Université Paris Descartes versement d une subvention de à l Association Sportive, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 3.4 Prise en charge de l habillement des magasiniers de la BIUS principe du versement d un bon d habillement d un montant de 250 par magasinier au titre de la prise en charge de l habillement des magasiniers de la BIUS et du SCD, tel qu il lui a été présenté en séance. 3.5 Indemnité de veille sanitaire dans les animaleries principe de la création d une indemnité de veille sanitaire dans les animaleries, telle que susmentionnée et présentée en séance. 4. Concessions de logement l attribution d un logement de fonction par convention d occupation précaire avec astreinte, applicable à la prise de fonction de l intéressé, telle que susmentionnée et présentée en séance. l attribution d un second logement de fonction, telle que présentée en séance. 5. Composition d instances 5.1. Commission situation professionnelle des doctorants contractuels nomination des membres de la commission de situation professionnelle des doctorants contractuels, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 5.2. Bureau de l Université l actualisation de la composition des membres du Bureau de l Université, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 5.3. Comité électoral consultatif nominations des membres du comité électoral consultatif, telles qu elles lui ont été Page 4 sur 6

5 présentées aussi bien en séance, que dans les documents préalablement transmis aux 6. Compte-rendu des délégations au Président Dardel Le Conseil d administration adopte à l unanimité des membres présents et représentés, le tableau récapitulatif des conventions conclues entre le 26 juin 2013 et le 24 septembre 2013, soumises à la signature du Président, dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées par le Conseil d administration réuni le 21 février 2012, tel qu il lui a été présenté aussi bien en séance que dans le document préalablement transmis aux 7. Conventions 7.1. Projet de convention-cadre pour le financement de jeunes chercheurs, master 2, doctorants et post-doctorants entre l Université et la Fondation ARC conclusion du projet de convention-cadre pour le financement de jeunes chercheurs, master 2, doctorants et post-doctorants entre l Université et la Fondation ARC, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis aux 7.2. Convention entre la FRM organisant la mise en place du financement pour le recrutement de personnels et l Université Paris Descartes conclusion de la convention entre la FRM et l Université Paris Descartes organisant la mise en place du financement pour le recrutement de personnels, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis aux 7.3. Projet de convention de partenariat entre l Université pour le compte du SCFC et le CESU (Centre d enseignement des soins d urgence de Paris) conclusion de la convention de partenariat entre l Université pour le compte du SCFC et le CESU, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis aux 7.4. Projet de convention spécifique entre l Université et la Capital Medical University (Pékin Chine) dans le cadre de la délocalisation du DU «Prise en charge des situations d urgences médico-chirurgicales» conclusion de la convention spécifique entre l Université et la Capital Medical University (Pékin Chine) dans le cadre de la délocalisation du DU «Prise en charge des situations d urgences médico-chirurgicales», telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis aux Page 5 sur 6

6 7.5. Contrat de mécénat entre Carestream Health France et l Université paris Descartes pour le compte de la faculté de chirurgie dentaire. conclusion de la convention de mécénat entre Carestream Health France et l Université Paris Descartes pour le compte de la Faculté de chirurgie dentaire, telle qu elle lui a été présentée aussi bien en séance que dans les documents préalablement transmis aux Page 6 sur 6

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