Histoire du droit de la famille et des personnes physiques. Plan du cours. Ière Partie : Le droit des personnes

Transcription

1 Université de Cergy Pontoise UFR de Droit Année universitaire Licence 3 ème année Cours de Mme le professeur C. Argyriadis-Kervegan Histoire du droit de la famille et des personnes physiques Plan du cours Ière Partie : Le droit des personnes La personne physique La «Personne», un terme qui vient du théâtre antique 1. L existence juridique de la personne : la naissance : en droit romain, en droit germanique, en droit français 2. L inégalité des personnes devant le droit : Homme libre et esclave A. La personne libre : a) Le citoyen romain : l accès à la cité, Droits et obligations du citoyen, Perte de la qualité de citoyen b) la généralisation du droit de cité B. Evolution de la citoyenneté : Moyen Age, Ancien Régime, Révolution, XIXe XXe siècle C. L esclavage à Rome Le servage au Moyen Age et sous l Ancien Régime L esclavage à l époque coloniale L évolution sous la Révolution ; l abolition de l esclavage en 1848 D. L étranger à Rome : Latin et pérégrines 3. Le nom et l état civil

2 IIe Partie : Histoire du droit de la famille I. La famille 1. Les civilisations orientales : La famille égyptienne La famille babylonienne La famille hébraïque La famille grecque 2. Rome : La famille romaine La parenté romaine La Manus Les Conditions de fond du mariage Les Fiançailles, les empêchements, le consentement Les formes du mariage Les effets du mariage La dissolution du mariage Le mariage sous le bas Empire La philosophie chrétienne La législation des empereurs 3.. Le Moyen Age : Le droit germanique Le mariage contrôlé par l Eglise Le mariage selon le droit canonique Fiançailles, Empêchements, consentement, effets du mariage Vers l indissolubilité du mariage 4. L Ancien Régime : Le mariage entre Eglise et Etat La Réforme Le Concile de Trente La théorie gallicane La législation royale 5. De la Révolution à la fin du XIX e siècle La sécularisation du mariage_ la loi du 20 sept : formalités, empêchements, le statut de la femme Le divorce Le Code Civil l évolution de la doctrine au XIXe siècle La famille sous la III e République le divorce Le statut des femmes au XIXe siècle II. Filiation et puissance paternelle 1. Filiation légitime et filiation adoptive a. La filiation légitime et sa preuve à Rome : preuve, présomptions l abandon du nouveau-né

3 La filiation adoptive : adrogation et adoption : forme et effets La puissance paternelle en droit romain: durée et extinction, L émancipation Les effets de la puissance paternelle b. La filiation légitime au Moyen Age : le poids des droits germaniques La légitimation, la preuve, puissance paternelle, effets c. L évolution sous l Ancien Régime : Preuves de paternité, l autorité paternelle, les effets, la disparition de la filiation adoptive. d. Le bouleversement de la Révolution : preuve, autorité paternelle, Tribunaux de famille, adoption e. Le régime du Code Civil 2. Les enfants naturels : L évolution de leur statut du Droit romain au Code Civil 3. Les incapables : Définition A. L incapacité pour raison d âge a) Rome : la tutelle Les impubères Les mineurs de vingt cinq ans b) Le courant coutumier : Les différentes formes de garde c) La renaissance de la tutelle et de la curatelle romaine, sous l Ancien Régime la Révolution, et le Code Civil B. L incapacité des femmes III. Rapports patrimoniaux entre époux 1. Droit romain : La dot La donation avant ou à cause du mariage 2. Le Moyen Age a. Le régime franc b. Les régimes matrimoniaux des pays des coutumes : La communauté des biens c. Le douaire d. Les régimes matrimoniaux des pays de droit écrit : dot, augment de dot e. Le droit normand 3. L Ancien Régime Le contrat de mariage 4. La Révolution et le Code Civil, l évolution au XIX e siècle IV. Les successions 1. Successions et libéralités entre époux de l époque romaine au Code Civil

4 2. Filiation légitime et succession 3. Le testament

5 BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE A.Lefebvre-Teillard, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF, coll. Droit fondamental P. Ourliac, J. de Malafosse, Histoire du droit privé, vol. 3, Droit familial, PUF, 1968 J. Bart, Histoire du droit privé, de la chute de l Empire romain au XIX e siècle, Montchrestien, (coll. Domat droit privé) J. Gaudemet, Les institutions de l Antiquité, Montchrestien, (coll. Domat, droit public) J. Gaudemet, Droit privé romain, Montchrestien, Domat, droit privé M. Garaud, R. Szramkiewicz, La Révolution française et la famille, Paris 1978 J.-L. Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, (coll. Droit politique et théorique) G. Lepointe, Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux, libéralités, successions, Paris, 1958 P.-C. Timbal, Droit romain et ancien droit français, Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, Paris, M. Villey, Le droit romain, Quadrige puf 2012 M. Petot, Histoire du droit privé, Les cours de droit