Deutsche Bank Tarifs et taux

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1 Deutsche Bank Tarifs et taux En vigueur au 01/08/

2 COMPTES À VUE EN EURO Frais de gestion DB E-Account DB Investor Account Compte à vue classique 1 ouverture gratuit gratuit gratuit fermeture gratuit gratuit gratuit redevance annuelle gratuit gratuit 10 EUR Opérations de paiement intérieur en euro paquet de base pas d application pas d application pas d application opérations supplémentaires pas d application pas d application pas d application versement gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit virement intérieur gratuit gratuit gratuit ordre permanent gratuit pas d application gratuit domiciliations services d utilité publique gratuit pas d application gratuit autres gratuit pas d application gratuit opérations au moyen d une carte carte de débit gratuit pas d application gratuit carte de crédit 2,50 EUR pas d application 2,50 EUR paiement carte de débit gratuit pas d application gratuit paiement carte de crédit gratuit pas d application gratuit Taux créditeur taux annuel 0% 0% (DB Investor Account en EUR); 0% Tomnext Bid - 1% (DB Investor Account en devises*) périodicité trimestrielle trimestrielle trimestrielle Taux débiteur 2 dépassement tacitement accepté 5,87%/an 0%/an 5,87%/an dépassement non autorisé 5,87%/an 0%/an 5,87%/an périodicité trimestrielle trimestrielle trimestrielle Date valeur versement jour bancaire ouvrable du jour bancaire ouvrable du jour bancaire ouvrable du jour bancaire ouvrable du jour bancaire ouvrable du jour bancaire ouvrable du 2

3 COMPTES À VUE EN EURO Cartes cartes de banque Bancontact gratuit pas d application gratuit carte supplémentaire gratuit pas d application gratuit fonction Maestro/Cirrus gratuit pas d application gratuit cartes de crédit MasterCard (DB Titanium Card) gratuit 3 pas d application pas d application carte supplémentaire gratuit pas d application pas d application limites d utilisation pas d application voir DB E-Account cartes de banque ATM EUR / semaine 630 EUR / semaine (sur demande) 510 EUR / jour 250 EUR / jour (sur demande) POS (point de vente) EUR / semaine cartes de crédit ATM 620 EUR / 4 jours POS (point de vente) MasterCard (DB Titanium) montant disponible (max EUR / jour) MasterCard (DB Titanium Plus) montant disponible (max EUR / jour) Visa montant limite de la carte Assurance (facultative) «Décès par accident» 3 EUR / an 3 EUR / an 3 EUR / an Droit de timbre 0,15 EUR / décompte gratuit 0,15 EUR / décompte Précompte mobilier fiscale en vigueur fiscale en vigueur fiscale en vigueur 1 Service bancaire de base : idem compte à vue classique mais sans frais (excepté frais de gestion 14,94 EUR), pas d intérêt créditeur ou débiteur, pas de facilité de caisse, aucun dépassement autorisé, obtention de carte de crédit impossible. 2 Lors de l utilisation de son compte à vue le titulaire de compte s efforce à ne pas dépasser le solde disponible à ce moment sur le compte à vue en tenant compte des éventuelles opérations qui sont encore à comptabiliser. Sauf dans le cas où le titulaire de compte aurait conclu avec la banque un contrat de crédit explicite, la banque est libre, à son choix et sans obligation de motivation de sa part, de tolérer ou de refuser le découvert éventuel du compte à vue. Dans ce dernier cas, le titulaire de compte à vue devra apurer le découvert immédiatement et complètement, en ce compris les intérêts de débit déjà accumulés. Une ou plusieurs acceptations tacites d un débit sur le compte à vue ne créeront jamais une obligation pour la banque de tolérer également des soldes débiteurs futurs. En aucun cas, la banque ne tolérera de manière tacite des découverts de plus de EUR. De même la banque ne tolérera pas des découverts pour une période de plus de trois mois à compter de la date de leur création. Tant les découverts non tolérés que ceux acceptés de façon tacite feront courir des intérêts débiteurs. 3 MasterCard DB Titanium Plus : 20 EUR/an. * USD, GBP, CHF, SEK, NOK, DKK, CAD, JPN, HKD, AUD, NZD, SGD 3

4 COMPTES D ÉPARGNE EN EURO DB E-Fidelity Account 4 DB E-Saving Account 4 DB Intensiv Plus 4 DB Livret Plus 4 Frais de gestion ouverture gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit fermeture gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit redevance annuelle gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Compte Rendement Plus Taux créditeur annuel taux de base 0,10% 0,30% 0,20% 0,10% 0,50% prime de fidélité 0,50% 0,10% 0,10% 0,10% pas d application Taux débiteur annuel pas d application pas d application pas d application pas d application 0,50% Date valeur (taux de base+prime) versement Assurance (facultative) «Décès par accident» 3 EUR / an 3 EUR / an 3 EUR / an 3 EUR / an 3 EUR / an 4

5 COMPTES D ÉPARGNE EN EURO Modalités prime de fidelité période de détention minimale 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois période sur laquelle le calcul de la 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois prime est effectué caractère garanti du taux de la prime voir note 5 voir note 5 voir note 5 voir note 5 moment du versement des intérêtsprime acquis au début du trimestre qui suit le trimestre de l acquisition de la prime avec date valeur 1 er janvier, 1 er avril, 1 e juillet, 1 er octobre. au début du trimestre qui suit le trimestre de l acquisition de la prime avec date valeur 1 er janvier, 1 er avril, 1 e juillet, 1 er octobre. au début du trimestre qui suit le trimestre de l acquisition de la prime avec date valeur 1 er janvier, 1 er avril, 1 e juillet, 1 er octobre. au début du trimestre qui suit le trimestre de l acquisition de la prime avec date valeur 1 er janvier, 1 er avril, 1 e juillet, 1 er octobre. Droit de timbre pas d application pas d application pas d application pas d application 0,15 EUR / décompte Précompte mobilier 4 Compte d épargne défiscalisé, réglementé par les dispositions de l article 21,5, du Code des impôts sur les revenus et de l article 2 de l arrêté royal du 27 août 1993 portant exécution dudit Code. Des explications détaillées (concernant notamment les modalités de fidélité) pour chaque compte d épargne défiscalisé sont disponibles dans nos Financial Centers ainsi que sur Sauf mention explicite, les taux ne sont pas garantis. La banque se réserve le droit de modifier les taux des comptes d épargne sauf si les taux (taux de base et/ou prime de fidélité) sont garantis pour une certaine période. Les taux (taux de base et prime de fidélité) ne peuvent jamais être plus élevés que les taux légalement autorisés sur les comptes d épargne défiscalisés même si la banque les avait garantis. La banque se réserve le droit de modifier les modalités des comptes d épargne. 5 Sans préjudice des règles applicables à partir du 01/01/2014 en ce qui concerne le transfert proportionnel de la prime de fidélité (d application sous certaines conditions), la prime de fidélité applicable au moment du versement ou au début d une nouvelle période de fidélité reste applicable pendant toute la période de fidélité. 5

6 COURRIER Extraits de compte à vue ou d épargne Périodicité Envoi par la poste A disposition dans le Financial Center Gratuit pour au choix du client : journalière, hebdomadaire, bimensuelle, mensuelle, trimestrielle envoi + 0,10 EUR (toute destination) 1 EUR / extrait Extraits de compte électroniques (via Online Banking) (en cas de non-consultation des extraits électroniques pendant 6 mois, la banque se réserve le droit d envoyer par la poste ces extraits aux frais du client et ce avec une fréquence trimestrielle). Comptes avec périodicité mensuelle repris dans une offre de services DB Personal DB Investor Account COMPTES À TERME Consultez l aperçu des tarifs à disposition dans votre Financial Center (taux variables). OPÉRATIONS À DISTANCE Online Banking gratuit compris dans une offre de services DB Personal ou une offre DB 6

7 DROITS DE GARDE COMPTE-TITRES Les tarifs sont des tarifs standards sur base annuelle. Le calcul s effectue annuellement par ligne (càd par code titre) et ceci préalablement. Avec service DB Personal Sans service DB Personal Actions inclus 8 EUR 6 Obligations inclus 8 EUR 6 Sicav inclus 8 EUR 6 Titres Deutsche Bank inclus 8 EUR 6 Strips gratuit gratuit Droits gratuit gratuit Frais fixes gratuit gratuit Réduction sur droit de garde pas d application pas d application OPÉRATIONS SUR TITRES dividende optionnel, augmentation de capital : gratuit OFFRES DE SERVICES FINANCIERS DB Personal DB Frais 50 EUR / trimestre 7 Gratuit Inclus: Frais de gestion annuels des comptes Frais de gestion annuels des comptes Carte de débit (carte Bancontact avec fonction Maestro) Taux créditeur DB E-Account : 0% sur base annuelle DB Titanium Card (MasterCard) Taux débiteur DB E-Account : 5,87% sur base annuelle Frais de port (si compte avec périodicité mensuelle) Carte de débit (carte Bancontact avec fonctions Maestro) Droit de timbre DB Titanium Card (MasterCard) Droits de garde compte-titres Extraits de compte électroniques Frais d encaissement de coupons des titres sous dossier Droit de timbre Accès aux services Online Banking Accès aux services Online Banking Rapports de portefeuille trimestriels Outil d analyse de portefeuille par internet 6 Max 80 EUR par compte-titres. 7 Ce montant est décompté la première fois en fin du trimestre complet qui suit l ouverture de la relation. Les frais de 50 EUR / trimestre ne sont pas applicables aux clients qui souscrivent à une formule de gestion discrétionnaire (DB Portefeuille Rente, DB Discretionary Opportunity Portfolio, DB Portefeuille Rente High Yield, DB Dynamic Equity Portfolio, DB Bond Porfolio FX). Tarifs TVA comprise (21%) si TVA due. Des informations complémentaires et/ou personnalisées peuvent être obtenues auprès de nos Financial Centers ou au Ces tarifs sont d application pour les clients Retail et Personal Banking. 7

8 Deutsche Bank Vous souhaitez obtenir plus d informations sur nos services ou nos tarifs? n Surfez sur Dans la rubrique «Tarifs», vous retrouvez en permanence nos tarifs. n Appelez nos collaborateurs du Service Clients au , du lundi au vendredi de 8h30 à 19h et le samedi de 9h à 12h. Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, Frankfurt am Main, Germany, HR/RC Frankfurt am Main/Francfort-sur-le-Main HRB nr Deutsche Bank AG Bijkantoor Brussel/Succursale de Bruxelles, avenue Marnixlaan 13-15, 1000 Brussel/Bruxelles, België/Belgique, RPR/RPM Brussel/Bruxelles, BTW/TVA BE , IBAN BE , IHK D-H0AV-L0HOD-14. E.R.: Steve De Meester, Avenue Marnix 13-15, 1000 Bruxelles

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