1 R. Préparation militaire et recrutement de l armée
|
|
- Maximilien Robert
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 R Préparation militaire et recrutement de l armée
2 2 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE FONDS DE LA PREFECTURE Préparation militaire ECOLES MILITAIRES 1 R 1 Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, concours d admission : instructions, correspondance, état des candidats inscrits SOCIETES DE TIR 1 R 2 Constitution et dissolution : arrêtés, statuts, questionnaires, correspondance R 3 Détentions d armes et de munitions : instructions, circulaires, correspondance R 4 Enseignement scolaire de tir : demandes d agrément, rapports, délibérations, fiches de renseignements, instructions, correspondance R 5 Allocations de cartouches à titre gratuit : états numériques des tireurs, états des sociétés bénéficiaires, correspondance MUSIQUES MILITAIRES 1 R 6 Participation aux fêtes patriotiques et de bienfaisance : instructions, correspondance Réglementation RECRUTEMENT DE L ARMEE 1 R 7-10 Lois, décrets, circulaires, instructions. An XI An XI R 11 Comptes rendus du Ministère de la guerre [4 fascicules : classes 1919 à 1922] Comportent dans une première partie les résultats de l exécution des lois applicables et dans une deuxième partie les documents officiels et les tableaux statistiques analysés dans la première partie.
3 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 3 FORMATION DES CLASSES 1 R Circulaires, instructions, correspondance Recrutement du Consulat aux Cent-Jours CONSCRIPTION 1 R 17 Levée des conscrits de l an XI et de l an XII : tableau d affectation, états nominatifs, correspondance ministérielle (an XI-an XII). Conscription de l an XIV et mise en activité de la réserve : circulaires, liste du contingent de Bar-sur-Ornain, tableau des engagés volontaires dans l armée active, correspondance relative au contrôle des départs (an XIII-1806). Conscription de 1806 : circulaires, états numériques, listes nominatives, tableaux d affectation, correspondance relative au contrôle des départs (an XIV-1812). An XI R 18 Conscription de 1807, 1808 et 1809 : instructions, circulaires, procès-verbaux de tirage au sort, arrêtés préfectoraux, états numériques, listes de contrôle des départs, correspondance ministérielle ( ). Mise en activité des réserves des classes 1806 à : correspondance (1808). Conscription de 1810 : instructions, correspondance ministérielle ( ). Levée supplémentaire du 18 avril : instructions, correspondance ministérielle, états numériques, listes de contrôle des départs (1809) R 19 Levée complémentaire du 12 octobre : instructions, correspondance ministérielle, états numériques, listes nominatives, listes de contrôle des départs (1809). Appel des conscrits des classes 1809 et 1810 pour compléter les compagnies de réserve : listes, correspondance ( ). Conscription de 1812 : instructions, correspondance, états numériques, listes nominatives (1812). Levée supplémentaire du 11 janvier : instructions, correspondance ministérielle, listes nominatives (1813) R 20 Conscription de 1814 : instructions, correspondance ministérielle, états numériques, listes nominatives R 21 Levée extraordinaire du 3 avril : instructions, correspondance, listes nominatives, états numériques. Levée d octobre : instructions, correspondance ministérielle, états numériques, listes nominatives. Levée du 15 novembre : instructions, correspondance ministérielle Par sénatus-consulte du 10 septembre Sénatus-consulte du 25 avril 1809 : levée de conscrits suppélémentaires de la classe 1810 et de conscrits à prendre sur les classes 1806 à Sénatus-consulte du 5 octobre 1809 : levée et mise en activité de conscrits supplémentaires des classes 1806 à Sénatus-consulte du 11 janvier 1813 : levée de hommes, dont conscrits des classes 1809 à 1812 et conscrits de Sénatus-consulte du 3 avril 1813 : levée de hommes (10000 gardes d honneur, hommes du premier ban de la garde nationale et conscrits de 1814). 7 9 octobre 1813 : levée de hommes (dont conscrits de 1814 et des années antérieures) 8 Sénatus-consulte du 9 novembre 1813 : levée de hommes sur les classes de l an XI à 1814.
4 4 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 1 R 22 Conscription et réforme, requêtes individuelles : correspondance R 23 Levée d ouvriers et de personnels de santé pour la Grande Armée : correspondance, instructions, listes nominatives TIRAGE AU SORT 1 R 24 Listes de tirage au sort pour les classes 1811, 1812, REMPLAÇANTS 1 R 25 Remplacement et substitution des conscrits dans le corps : registres des actes de remplacement (an XI-1815), listes des conscrits autorisés à fournir un remplaçant ( ). an XI-1815 ENGAGES VOLONTAIRES 1 R 26 Engagements volontaires : registres d inscription. an X-1813 RESERVE 1 R 27 Réquisitionnaires et conscrits de l armée de réserve, recrutement et dispense : instructions, états, listes nominatives, procès-verbaux de recherche des déserteurs par la gendarmerie correspondance. an IX R 28 Conscrits de réserve de l an XII-XIII, levée : correspondance, états des conscrits de réserve (1809), état nominatif des militaires propres au service, sans désignation, restant au domicile à la disposition du gouvernement [avec indication des corps auxquels ils appartiennent] (1815) OFFICIERS ET SOUS-OFFICIERS 1 R 29 Désignation d officiers en retraite pour la conduite des conscrits : états (1813) ; contrôle des officiers retraités : états indiquant le lieu de résidence, nom, grade, corps, avis de l officier ayant passé la revue ( ), listes par canton, avec grade, corps, date de naissance, état civil, situation de fortune, moralité, conduite politique, degré de confiance à accorder (1815), état des officiers en non-activité de la ville de Bar-le-Duc (1818), correspondance ( ) ; licenciement des corps 9 : états par commune des militaires 10 rentrés dans leurs foyers, avec date, corps, observations, certificats, correspondance (1815), états nominatifs des officiers licenciés en demi-solde ou sans troupe susceptibles d être appelés 11 ( ) ; officiers de tous grade jouissant d un traitement égal à la moitié de leur solde d activité 12 : état (1814) En application du décret préfectoral du 10 octobre En très grande partie des officiers. 11 Classés par commune ou par canton. 12 Arrondissement de Montmédy.
5 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 5 DISPENSES, EXEMPTIONS, REFORME 1 R 30 Conscrits qui se prétendent infirmes : registre des décisions de la commission de réforme (an XII). Conscrits réformés par le conseil de recrutement pour les levées extraordinaires de 1813 : listes. An XII R 31 Exemption du service militaire en faveur des jeunes élèves ecclésiastiques : états des clercs qui seront appelés au tirage des classes 1806 à 1814, états envoyés par l évêque de Nancy des étudiants pour lesquels il a obtenu l autorisation de poursuivre leurs études, correspondance, instruction et ordonnance ( ). Dispensés de l armée active : états des militaires indiquant les nom, classe, levée, corps, motifs du renvoi, proposition de suite à donner à la demande pour l arrondissement de Bar-le-Duc (1815). Conscrits ayant demandé à être placés en fin de dépôt : états, feuilles individuelles ( ). Notification de réforme de conscrits : états ( ) R 32 Conscrits et officiers réformés ou congédiés : états des indemnités, états nominatifs par arrondissement ( ). Militaires en retraite, en demi-solde ou réformés, sommes à acquitter : correspondance, instructions ( ) CONGES 1 R 33 Rappel des militaires en congé : décisions du conseil d examen indiquant par canton et commune le nom des militaires, corps d affectation, motif de la demande de congé et décision du conseil (1815) ; état des militaires auxquels un congé a été accordé : listes par commune, avec noms des militaires [avec leurs corps d affectation et grade, autorité qui a délivré le congé avec le motif] (an VIII-1815) R 34 Revue et rappel des militaires rentrés dans leurs foyers : correspondance R 35 Réclamation de congé absolu et mise en congés limités ou illimités : états des militaires, état des propositions du préfet en faveur d anciens militaires [âge, corps d affectation, motifs de la demande] avec avis du préfet, listes de militaires en congé ou réformés par décision ministérielle R 36 Militaires rentrés dans leur foyer sans congé ou sans dispense légale de service : états communaux, extraits de registres d état civil, correspondance, arrêtés préfectoraux ; réclamation de congés en faveur de soldats : correspondance, états des propositions MISE EN ACTIVITE 1 R Registres de contrôle des conscrits an VIII classes de l an VIII et l an X 38 classes de l an XI et l an XII 39 classe de l an XIII classe de l an XIV 40 arrondissements de Bar-sur-Ornain, Commercy, Montmédy 41 arrondissement de Verdun et récapitulatif général 42 classe classe classe Y compris les levées du 13 août 1806, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre 1809.
6 6 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 45 classe classe classe classe levée du 11 janvier 1813 (classes , hommes) 50 levée du 12 octobre 1813 (classes , hommes) 51 classe levée du 4 avril 1813 (90000 hommes de la classe 1814) 53 levée du 15 novembre 1813 (classes de l an XI à 1814, hommes) 54 classe classes , rappel des conscrits à leur corps 56 classe classe classe 1818 Recrutement de la seconde Restauration au Second Empire REORGANISATION DE L ARMEE 1 R 59 Licenciement de troupes : instructions (1815). Recrutement dans les corps du génie, des chasseurs, de la cavalerie, de l artillerie et dans les légions départementales : correspondance ministérielle, instructions ( ). Demandes d emploi de la part de vétérans de l armée : correspondance, enquêtes de moralité ( ) APPEL DES CLASSES 1 R 60 Manuel de recrutement, diffusion dans les communes : correspondance, instructions ( ). Bourses de recrutement : correspondance, documentation imprimée ( ). Officiers de recrutement, nomination : correspondance ( ) R 61 Appel des classes : correspondance, instructions, circulaires, état nominatif des clercs de la classe 1815, états numériques des classes 1825 à 1828, tableaux de répartition numérique par canton des classes 1823 à R 62 Evaluation des conscrits : correspondance avec les inspecteurs généraux de l armée ( ), états numériques des conscrits des classes 1858 à 1872 indiquant par canton leur degré d instruction ( ) R 63 Statistiques annuelles : correpondance, rapports sur les opérations d appel, états numériques, informations sur les conscrits [dispensés, engagés volontaires, poursuivis devant les tribunaux, infirmes] TIRAGE AU SORT 1 R Listes de tirage au sort * Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre Elles donnent pour chaque canton les nom, prénom, date et lieu de naissance, domicile, professions. et taille du conscrit, les nom et domicile. des père et mère, ainsi que la décision prise par le conseil de révision. Lorsque le jeune homme est déclaré «propre au service» ou «compris dans le contingent», le corps dans lequel il va servir n est pas indiqué, il convient alors de se reporter aux listes du contingent départemental. Lorsque le jeune homme est exempté ou dispensé, le motif est indiqué. Les jeunes gens ayant tiré un «bon numéro» (numéro supérieur au nombre de jeunes gens à fournir par le canton) sont indiqués comme étant libérés. Les années 1819, 1820, 1822, 1825, 1826, 1829, 1831, 1835, 1837, , 1844, 1845 sont incomplètes.
7 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 7 65* * 1822, 1825, , * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * 1870 REMPLAÇANTS 1 R 91 Admission : correspondance, état des jeunes soldats renvoyés de l armée pour défaut de taille ou infirmités antérieures à leur incorporation , R Registres des actes de remplacement et de substitution pour les classes 1818 à * * * * ENGAGES VOLONTAIRES 1 R 96 Engagements volontaires : instructions ( ), correspondance ministérielle ( ), registres d inscription ( , ) ETRANGERS 1 R 97 Etats nominatif des jeunes gens qui n ont pas concouru au tirage comme fils d étrangers par classe pour les classes 1850 à 1869 (avec lacunes) ; par nationalité (classes ). Dossiers individuels de demande d exemption en tant que fils d étrangers : correspondance, extraits d état civil (classes )
8 8 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE DISPENSES, EXEMPTIONS, REFORME 1 R Conseil de révision : procès-verbaux des délibérations * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Arrondissement de Bar-le-Duc 129* Arrondissement de Commercy 130* Arrondissement de Montmédy 131* Arrondissement de Verdun 132* * * * * * * * * * * * [exonérations] 144* * * * * Les registres comprennent toujours le report des ajournés des deux classes précédentes ainsi que les étrangers au département.
9 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 9 149* [exonérations] 150* * * * * * 1869 RECRUTEMENT 1 R Listes départementales du contingent * * * * * * * * * * * * * R Listes cantonales du contingent * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Elles indiquent les motifs d exemption ou de dispense, les dates de mise en activité et d incorporation avec l unité d affectation et éventuellement le nom du remplaçant. 21 Même type de listes que les listes départementales mais classées par canton.
10 10 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 196* R Listes départementales du contingent de la Garde nationale mobile * * 1866 Recrutement sous la Troisième République TIRAGE AU SORT 1 R Formation des listes de tirage des classes 1895 à 1905 : états indiquant, par canton, le nombre des jeunes gens inscrits sur les tableaux de recensement, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, listes de jeunes gens dont le domicile de recrutement est inconnu, avis d inscription sur les tableaux de recensement, états des individus naturalisés ou réintégrés dans la qualité de français qui doivent être portés sur les tableaux, liste des engagés volontaires signalés par les chefs de corps pour leur inscription, état des enfants assistés placés sous la tutelle de l hospice des détenus qui doivent par leur âge concourir à la formation de la classe, arrêtés, propositions d itinéraires du tirage au sort R Listes de tirage au sort * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Voir sous-série 4 R. 23 Cf. note 18.
11 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE * * * * * * * R 236 Correspondance du préfet avec le bureau de recrutement du Ministère de la guerre RECENSEMENT DES CLASSES 1R 237 Etablissement des tableaux de recensement : instructions, correspondance R Formation des listes communales : état des jeunes gens domiciliés dans des communes différentes de leur lieu de naissance, état de ceux dont les parents ont quitté définitivement la commune classe classe classe classe classe classe classe R 245 Recensement des ajournés et omis des classes 1915 à 1919, révision spéciale de 1920 : listes, correspondance, instructions, affiches ; contrôle des classes 1918 et 1919 : liste des jeunes gens non recensés en temps utile R 246 Recensement de la classe 1940 : tableaux communaux des jeunes gens originaires des régions libérées R Tableaux de recensement cantonaux * * * * * * * * * * * * (émigrés) 259* * * * * * * * * * Indiquent les hommes inscrits dans la commune ainsi que les omis des classes précédentes et les engagés volontaires.
12 12 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 269* * * * 1929/A 273* 1929/B-1930/A 274* 1930/B-1931/A 275* 1931/B-1932/A 276* 1932/B-1933/A 277* 1933/B-1934/A 278* 1934/B-1935/A 279* 1935/B-1936/A 280* 1936/B * * 1939 CONSEIL DE REVISION 1 R 283 Conseil de révision : instructions, correspondance ( ). Convocation des jeunes gens devant la commission de réforme et la commission médicale militaire : états, procès-verbaux de réunion ( ) R Opérations du conseil de révision : correspondance, états, instructions classes classe classe R Conseil de révision : procès-verbaux des délibérations * Armée active 289* Armée de réserve * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Les registres comprennent toujours le report des ajournés des deux classes précédentes ainsi que les étrangers au département.
13 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * 1929/A 342* 1929/B-1930/A 343* 1930/B-1931/A 344* 1931/B-1932/A 345* 1932/B-1933/A 346* 1933/B-1934/A 347* 1934/B-1935/A 348* 1935/B-1936/A 349* 1936/B * * * REPARTITION DES CLASSES 1 R 353 Répartition des classes dans les armées active, territoriale et de réserve : affiches, circulaires, tableaux de répartition des classes ; affectation des hommes, mesures propres à conserver les tableaux permanents affichés en mairie : correspondance R Statistiques annuelles : correspondance, rapports sur les opérations d appel, comptes numériques et sommaires sur les jeunes gens avec énumération de la taille, du degré d instruction, des professions, des maladies ou infirmités donnant lieu à exemption et des diverses catégories d exemption, comptes rendus sur la nature des délits pour lesquels des individus ont été poursuivis et les tribunaux qui ont été appelés à statuer, états de renseignements sur les jeunes gens [titres universitaires, dispensés, engagés volontaires] classes 1871 à classes 1891 à Procès-verbaux des ajournés et jeunes gens des classes 1915 à 1920 originaires des régions libérées et d Alsace-Lorraine.
14 14 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE ETRANGERS ET ALSACIENS-LORRAINS 1 R 356 Recensement des étrangers : statuts, correspondance, tableaux de recensement des étrangers qui ont refusé de s inscrire pour les classes 1873, et 1880 à 1887, déclarations de nationalité (classe 1892), circulaires R 357 Dossiers individuels de demande d exemption en tant que fils d étrangers : correspondance, extraits d état civil (classes ) R 358 Individus de nationalité belge, recensement : convention franco-belge du 30 juillet 1891, déclaration de nationalité belge en vue de la non-inscription sur les listes de recensement [classes 1900 à 1912] ( ), déclarations souscrites par des jeunes gens en vue d acquérir la nationalité belge ( ) R 359 Recensement des fils d étrangers de moins de 49 ans, non recensés [dont Alsaciens-Lorrains] : états par commune R 360 Recensement des Alsaciens-Lorrains (classes 1893 à 1920) : états par commune, avec indication des date et lieu de naissance, durée des services militaires dans les armées allemande et française, correspondance ( ) R 361 Engagement des étrangers : instructions, déclarations ; révision de la liste des étrangers bénéficiaires du droit d asile : correspondance, instructions R 362 Recensement des citoyens polonais âgés de 17 à 45 ans : listes communales, relevés numériques, correspondance, instructions R 363 Recensement des jeunes gens devenus Français par déclaration [classes 1941 à 1949] : correspondance du Ministère de la justice, état indiquant la résidence, les date et lieu de naissance et date de déclaration ( ) ; recensement des indigènes algériens (classes 1924 à 1933 et 1936 à 1938) : tableaux de recensement, instructions, correspondance ( ) ; recensement des apatrides russes âgés de 18 à 48 ans : correspondance, liste par commune (1937) ; naturalisés reconnus inaptes par le conseil de révision : états, correspondance ( ) DISPENSES, AJOURNEMENTS, SURSIS, REFORME 1 R 364 Soutiens de famille : listes des jeunes gens ayant constitué un dossier d admission, listes de ceux qui ont réclamé la dispense au titre de soutien de famille ou qui ont introduit une demande d exonération de la taxe militaire ; désignation des conseillers généraux et d arrondissement appelés à siéger au conseil de révision : délibérations de la commission départementale, correspondance [classe ], listes des jeunes gens déclarés soutiens de famille [classes ] ( ), registre des soutiens de famille et sursitaires indiquant les noms et prénoms des jeunes soldats, cantons auxquels ils appartiennent, numéros de tirage, détails sur la position de famille et modifications survenues dans la position des jeunes soldats ( ) ; radiation : états des militaires classés soutien de famille ou rentrés dans leur foyer, avis de libération ou de changement de situation militaire, bulletins de mutation, état des soutiens de famille rayés des contrôles, correspondance ( ) R 365 Exemptions, attestation : certificats délivrés par le préfet pour les classes ( ) ; demandes de certificats : correspondance ( ) R 366 Exemptions, dispenses et soutiens de famille : requêtes individuelles Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Montmédy.
15 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 15 1 R 367 Demandes de sursis d appel : instructions, décisions préfectorales ENGAGEMENT, RESERVE 1 R 368 Réglementation : arrêtés, circulaires, décrets R 369 Engagements volontaires 28 : listes de recensement ( ), correspondance ministérielle ( ), copie du registre des engagés volontaires à Chaumont en R 370 Acceptation des actes d engagement par l autorité militaire : certificats R 371 Engagés volontaires des classes 1915 et 1918 : états nominatifs R 372 Engagement dans les armées de terre, de mer, de l'air et coloniale : instructions, correspondance, notices, carnets de renseignements ( ) ; engagements féminins dans les formations militaires : instructions, correspondance ( ) R Engagements conditionnels d un an 29, organisation des examens par secteur [commerce, industrie, agriculture] : demandes des candidats volontaires, copies des épreuves, registres d inscription des candidats [avec indication des nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, diplôme, arme demandée] ; candidats acceptés ou refusés : liste, correspondance ; versement de la prestation : registre d inscription des récépissés de versement [indication des nom, prénom de l engagé, montant des récépissés, dates de la mutation et de l incorporation, date de remise du récépissé au Ministère de la guerre ou à l ayant droit], tableau destiné à l inscription des certificats de versement délivrés aux jeunes gens, extraits de bulletins officiels du Ministère de la guerre, instructions, circulaires, correspondance registre d inscription des récépissés de versement, R Réserve et armée territoriale 30, convocation annuelle et organisation : correspondance, circulaires, instructions, affiches R Réservistes, contrôle : bulletins mensuels des réservistes, correspondance, états, instructions, procès-verbaux des séances du conseil de révision Dossier nominatif d'engagement et de carrière de Camille Duquénois, né à Aulnois-en-Perthois en 1888, classe Loi du 27 juillet 1872 et décret du 1 er décembre L armée territoriale (réserve) est créée par le loi du 27 juillet Tout Français apte au service fait partie de l armée territoriale pendant cinq ans, puis de la réserve de l armée territoriale pendant six ans. Il est donc mobilisable de 20 à 40 ans.
16 16 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 1 R 388 Réservistes, appel des réservistes, changement de classe de mobilisation, révision des professions sur les pièces matricule des réservistes des classes 1919 à 1920 : instructions, correspondance, tableaux indiquant la période de l année les plus favorables aux appels des réservistes, circulaires, nomenclatures OFFICIERS ET SOUS-OFFICIERS 1 R 389 Recrutement et affectation : enquêtes de moralité, correspondance ministérielle R 390 Emplois civils réservés aux anciens sous-officiers : instructions, correspondance, états AFFECTATIONS SPECIALES 1 R 391 Fonctionnaires classés «non disponibles», «non affectés» et «affectés spéciaux», inscription et radiation : listes mensuelles, correspondance R 392 Application de la loi Dalbiez du 17 août : instructions, correspondance, état des fonctionnaires affectés spéciaux R 393 Classement de postes en affectation spéciale : états par communes ( ). Propositions d affectation et de radiation : correspondance, bordereaux d envoi ( ). Radiations : bulletins trimestriels par administration ( ) R 394 Propositions d inscription des affectés spéciaux : bulletins trimestriels par administration ( ) R 395 Incorporation des jeunes gens condamnés aux bataillons d Afrique pour les classes 1911 à 1928 : notices individuelles, états MOBILISATION DE R 396 Evénements internationaux de septembre 1938, répercussions : rapport d ensemble sur la préparation des plans de défense nationale, instructions, correspondance R 397 Organisation de la défense passive : dépenses engagées, correspondance, remerciements à la population R 398 Conférence interdépartementale de la Région de l Est : procès-verbaux des séances Loi prévoyant l incorporation de tous ceux qui, en sursis d appel et classés service armé, pourront être remplacés dans leur fonction par des retraités, des militaires réformés, mutilés ou des femmes.
17 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 17 FONDS DU SERVICE DE RECRUTEMENT DE L ARMEE Registres matricules de recrutement - états signalétiques et des services * Classe * Classe * Classe * Classe * Classe * Classe * Classe * Classe * Classe 1875 [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 408* Classe 1876 [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 409* Classe Classe * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 412* n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 419* n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 425* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 430* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n [et aussi cantons de Briey et Conflans] 434* n [et aussi cantons de Briey et Chambley] 435* Répertoire alphabétique 32 Mentionnent des renseignements précis sur le physique, les campagnes militaires, les blessures, les éventuelles décorations ou condamnations ainsi que les adresses successives. Pour les classes 1867 à 1877, les tables sont à la fin des registres. 33 En début de registre : état nominatif des soutiens de famille et des dispensés. 34 Numéros de matricule des militaires.
18 18 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n [et aussi arrondissement de Briey] 439* n [et aussi arrondissement de Briey] 440* Répertoire alphabétique Classe * n [et aussi canton de Briey] 442* n [et aussi canton de Briey] 443* n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley et Conflans] 445* Répertoire alphabétique Classe * n * n [et aussi canton de Briey] 448* n [et aussi canton de Conflans] 449* n [et aussi cantons de Briey, Chambley et Conflans] 450* Répertoire alphabétique Classe * n [et aussi canton de Chambley] 452* n * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley et Conflans] 455* Répertoire alphabétique Classe * n * n [et aussi canton de Briey] 458* n [et aussi canton de Briey] 459* n * Répertoire alphabétique Classe * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley et Conflans] 463* n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans] 468* n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n [et aussi canton de Chambley] 473* n * n [et aussi canton de Conflans] 475* Répertoire alphabétique
19 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n [et aussi canton de Briey] 479* Répertoire alphabétique Classe * n [et aussi cantons de Briey, Conflans] 481* n * n * n [et aussi canton de Chambley] 484* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n [uniquement cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt] 490* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n [et aussi canton de Briey] 495* n [et aussi cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt] 496* Répertoire alphabétique Classe * n [et aussi cantons de Chambley et Conflans] 498* n [et aussi cantons de Briey et Conflans] 499* n * n * n [uniquement cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle) et Montfaucon (Meuse)] 502* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n bis 507* Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique
20 20 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique 523* n [étrangers à la subdivision uniquement, avec table] Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 535* n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 543* n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique 551* n [étrangers à la subdivision uniquement, avec table] Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique 558* n [étrangers à la subdivision uniquement, avec table]
21 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 565* n * n 498 bis-673 [table dans 1 R 565] Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 573* n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 581* n * n 496 bis-590 [table dans 1 R 581] 583* n [table dans 1 R 581] 584* n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 591* n * n [table dans 1 R 591] 593* n * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 600* n * n Dossier Camille Jules Ernest Duquenois 36 Subdivision de Mézières
22 22 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement avec tables. 608* n * n [table dans 1 R 608] Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 616* n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec table. 624* n [table inexistante] 625* n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 632* n * n * n Classe * n * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique 37 Livret militaire de Auguste Aubry 38 Livret militaire de Gabriel Bassuel 39 Livret militaire Emile Marcel Noble
23 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 642* n * n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement avec tables. 651* n * n Classe * n * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 660* n * n Classe * n * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 669* n * n Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 677* n * n Classe * n * n * n * n * n Feuillets n 1307 à 1500 ont été transférés à Metz ou Thionville : voir mentions dans le répertoire alphabétique
24 24 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE 684* n * Répertoire alphabétique Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables. 686* n * n Classe * n * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique
25 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * n * n * Répertoire alphabétique [de A à H] 759* Répertoire alphabétique [de I à Z] 760 Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 886] Classe * n * n * n * n * Répertoie alphabétique [de A à G] 766* Répertoire alphabétique [de H à Z] 767 Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 930] 41 Les feuillets des numéros matricules 1491 à 1500 sont en déficit. Il s agit de Louis Marcel Plun n 1491, Marcel Auguste Rougeaux n 1492, Alix André Bernier n 1494, Pol Bourgeois n 1495, Roger Chaborel n 1496, Pierre Henri Marie Chaudoye n Ces derniers figurent bien dans le répertoire alphabétique. Les autres jeunes gens portant les n matricules 1498 à 1500 n y figurent pas.
26 26 1 R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L ARMEE Classe * n * n * n * n * n * Répertoire alphabétique [de A à H] 774* Répertoire alphabétique [de I à Z] 775 Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 931] Classe * n * n * Répertoire alphabétique 779 Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 932] Classe * n * n * Répertoire alphabétique [de A à I] 783* Répertoire alphabétique [de J à Z] 784 Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 953] Classe * n * n * Répertoire alphabétique Classe * n * n * Répertoire alphabétique [de A à J] 791* Répertoire alphabétique [de K à Z] Classe n n n Répertoire alphabétique [de A à J] 796 Répertoire alphabétique [de K à Z] Classe n n n n n n n n Répertoire alphabétique [de A à E] 806 Répertoire alphabétique [de F à K] 807 Répertoire alphabétique [de L à P] 808 Répertoire alphabétique [de Q à Z] 809 Répertoire alphabétique [jeunes classes]
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détailLOI N 61-10 DU 7 MARS 1961 déterminant la nationalité sénégalaise, modifiée
LOI N 61-10 DU 7 MARS 1961 déterminant la nationalité sénégalaise, modifiée (JO n 4984 p. 13) L assemblée nationale à délibéré et adopté, Le président de la république promulgue la loi dont la teneur suit
Plus en détailPrésentation des principales mesures de la loi portant réforme des retraites
Présentation des principales mesures de la loi portant réforme des retraites Décembre 00 Ce document est proposé à titre d information. En effet, certaines dispositions de la loi portant réforme des retraites,
Plus en détailDemande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Plus en détailProduire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes
PIECES A PRODUIRE POUR UNE DEMANDE DE CARTE DE RESIDENT PREMIERE DEMANDE Produire les copies et présenter les originaux 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes Lettre de demande de carte
Plus en détailNomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein
Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet
Plus en détailOuvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h
Direction de la CITOYeNNETÉ Affaires Générales PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Les personnes
Plus en détailServices susceptibles d être retenus pour le classement :
NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous
Plus en détailJournée Défense et Citoyenneté. Une obligation?
Journée Défense et Citoyenneté Une obligation? Condition nécessaire pour passer un diplôme, l attestation de «Journée Défense et Citoyenneté» concerne aussi les jeunes en situation de handicap. Julia Midelet
Plus en détailALLOCATION POUR LA DIVERSITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Préfecture de la Région Ile de France ALLOCATION POUR LA DIVERSITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE Année universitaire 2014-2015 Ce dossier doit être dûment rempli (pages 3 à 6) au stylo-bille daté et signé.
Plus en détailPREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
Plus en détailNOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM
NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM I- QUI PEUT DEMANDER À CHANGER DE NOM?...3 II - COMMENT CONSTITUER UN DOSSIER?...3 III - QUELS SONT LES MOTIFS JUSTIFIANT LE CHANGEMENT DE NOM?...7 IV - OÙ DÉPOSER
Plus en détailASSOCIATION ROMANDE DES FOURRIERS SUISSES
ASSOCIATION ROMANDE DES FOURRIERS SUISSES STATUTS DE L ARFS applicables à partir du 15 avril 2012 avec l accord du Comité central de l ASF I. NOM ET SIÈGE DE L ASSOCIATION Article premier 1. L Association
Plus en détailLa réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.
NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PROFESSION DE CHIRURGIEN DENTISTE EN FRANCE POUR LES CHIRURGIENS DENTISTES À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PHARMACIE EN FRANCE POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE ET POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME
Plus en détailConseil général de la Sarthe Archives départementales
Conseil général de la Sarthe Archives départementales Répertoire numérique de la sous-série 1 R Préparation militaire et recrutement de l armée par Laurence Benoist Le Mans 2001 Bibliographie Les cotes
Plus en détailELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant
LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente 1914, cent ans après Livret de l enseignant Une action des Archives départementales de la Loire Le projet 1914, cent ans après est organisé par le Conseil général
Plus en détailINSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ)
INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Sommaire : Admission des étudiants français avec un diplôme étranger (page 2) Admission des étudiants de nationalité étrangère et titulaires
Plus en détailPERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION
PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailEn savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex Délégation à la sécurité
Plus en détailDocuments nécessaires pour l inscription
Documents nécessaires pour l inscription Annexe 2 Le dossier administratif et le dossier médical complets doivent être obligatoirement déposés au secrétariat de l école avant le 15 septembre 2013 (prendre
Plus en détailQUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
Plus en détailINSCRIPTIONS AUX BACCALAUREATS PROFESSIONNELS & MENTIONS COMPLEMENTAIRES NIVEAU IV SESSION 2015
Rectorat Direction des Examens et Concours DEC4 Téléphone : (voir page 6) courriel dec4@ac-toulouse.fr Place Saint-Jacques BP 7203 31073 Toulouse cedex 7 INSCRIPTIONS AUX BACCALAUREATS PROFESSIONNELS &
Plus en détail952.11. Règlement. sur les établissements publics (REPu) Le Conseil d Etat du canton de Fribourg. Arrête : du 16 novembre 1992
95. Règlement du 6 novembre 99 sur les établissements publics (REPu) Le Conseil d Etat du canton de Fribourg Vu la loi du 4 septembre 99 sur les établissements publics et la danse (LED) ; Sur la proposition
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE. relative au cerfa n 14880*01. Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire
N 51676#02 NOTICE EXPLICATIVE relative au cerfa n 14880*01 Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 1 Qui est concerné? Le contrôle médical de
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS D EURE ET LOIR (Article R 1424-17 du code général des collectivités territoriales) N 2007-16 ANNEE 2007 Edition du 21
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailAIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION. Région Département 04 05 06 13 83 84 Local
AIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION Bourse d études Conseil régional Provence-Alpes-Côte d Azur Mise à jour : Février 2011 (Réf. FO00001) Secteur géographique concerné Région Département 04 05 06
Plus en détail10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
Plus en détail2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
Plus en détailVolet destiné à l'organisme gestionnaire L ETUDIANT(E)
cerfa SECURITE SOCIALE POUR LES ETUDIANTS DECLARATION EN VUE DE L OUVERTURE DES DROITS MALADIE - MATERNITE (articles L. 381-3 à L. 381-11, R. 381-5 à R. 381-33 du code de la sécurité sociale) N 10547*02
Plus en détailà l accès aux fonctions publiques selon le mérite ; à l accès à l eau et à un environnement sain ; au développement durable.»
1 CONSTITUTION DU ROYAUME DU MAROC, TITRE II, LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX, Article 31 «L Etat, les établissements publics et les collectivités territoriales œuvrent à la mobilisation de tous les moyens
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailPREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,
1 Direction départementale des Territoires du Bas-Rhin PREFET DU BAS-RHIN Service Environnement et Gestion des Espaces 14, rue du Maréchal Juin BP 61003 67070 STRASBOURG CEDEX ARRETE PREFECTORAL portant
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE «BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE»
PHOTO Direction en charge du suivi du dossier : Pôle développement durable / Service Politique de la Ville 05 56 75 69 85 DOSSIER DE CANDIDATURE «BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE» Notice de présentation BOURSE
Plus en détailStatuts de l association i-net innovation networks switzerland
Statuts de l association i-net innovation networks switzerland 1. Nom et siège «i-net innovation networks switzerland» est une association régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles
Plus en détailSTATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE
STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n 3 CIRCULAIRE N 6200/DEF/CAB/SDBC/DECO/B relative x conditions de proposition pour
Plus en détailLES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE
Fiche n 6 LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Le montant d une pension dépend : - du nombre de trimestres liquidables, - de la durée de services et bonifications nécessaire pour obtenir une pension
Plus en détailTABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA
CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.
Plus en détailinscriptions le guide du titulaire d officine
DOC CNOP - Conseil Central des pharmaciens titulaires d officine - Septembre 2010 - Guide pratique tand M guide pratique inscriptions le guide du titulaire d officine Conseil Central des pharmaciens titulaires
Plus en détailMODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier
Plus en détailLA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. mode d emploi
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE mode d emploi Découvrir la Fonction Publique Territoriale Trois fonctions publiques en France Il existe en France trois fonctions publiques : la Fonction Publique d Etat
Plus en détailLES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS
Plus en détailDOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée en formation pour le BPJEPS spécialité Activités de Randonnées. Année 2012
(Sous réserve d habilitation par la DRJSCS d Aquitaine) DOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée en formation pour le BPJEPS spécialité Activités de Randonnées Année 2012 M2 Identification du candidat
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailLes aides pour l adaptation du véhicule au handicap
Fiche technique n 96 créée en avril 2013 Les aides pour l adaptation du véhicule au handicap La conduite d un véhicule n est pas incompatible avec le handicap. Cependant, des aménagements sont parfois
Plus en détailVous conseiller pour les démarches clés
Vous conseiller pour les démarches clés Les principales formalités DANS LES 48 H DANS LA SEMAINE DANS LE MOIS DANS LES 6 MOIS Faire la déclaration de décès au service de l Etat Civil de la mairie pour
Plus en détailMAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :
MAA DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Mutuelle de l Armée de l Air - Pôle Social - 48, rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex Tél. : 0 970 809 721 (appel non surtaxé). Site internet : www.mutaa.fr
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailLA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI
LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI 1. SE CRÉER ET UTILISER UN COMPTE...1 2. LE CALENDRIER RÉPUBLICAIN...3 3. UTILISER LES DIFFÉRENTES INTERFACES D ARCHIVES EN LIGNE...4 3.1.
Plus en détailDEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE
Volet 1 DEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE Note d information Demande de validation 1. La demande de validation de services auxiliaires pour la retraite est facultative. Dès
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailAVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD
AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers
Plus en détailÉPREUVES D'ADMISSIONS
ÉPREUVES D'ADMISSIONS 1/ Où et quand se dérouleront les épreuves d'admission? Les candidats seront convoqués une journée pour l'entretien avec le jury et une demi-journée pour l'épreuve physique gendarmerie
Plus en détailRèglement relatif à la convention du service du feu des Communes de Bevaix, Boudry et Cortaillod (SFBBC)
Règlement relatif à la convention du service du feu des Communes de Bevaix, Boudry et Cortaillod (SFBBC) LE CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE BOUDRY vu la loi sur la police du feu (LPF), du 7 février 1996,
Plus en détailNOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE
NOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE Cerfa FA14 Avant de conclure un contrat d apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que les dispositions particulières prévues dans
Plus en détailaffectation après la classe de
affectation après la classe de 2015 Les étapes de l affectation en lycée Deuxième semaine de mai : Le professeur principal de la classe remet à votre enfant la fiche préparatoire à la saisie des vœux sur
Plus en détailLes novations dans la copropriété
Les novations dans la copropriété Le document que nous publions a comme objet de faire le point sur les dernières modifications importantes en matière de copropriété. Ce secteur de la consommation est
Plus en détailPrincipales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives
Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée
Plus en détailSOMMAIRE. 1 - Principes Généraux 2. 2 - Nombre de Places 3. 3 - Inscription (modalités et frais de dossier) 4
SOMMAIRE 1 - Principes Généraux 2 2 - Nombre de Places 3 3 - Inscription (modalités et frais de dossier) 4 4 - Modalités du concours commun des Écoles des 6 4.1 - Admissibilité dans les filières MP, PC
Plus en détailEXPERTS ICT HELPDESK (M/F)
EXPERTS ICT HELPDESK (M/F) POUR TOUS LES SERVICES PUBLICS FÉDÉRAUX, LES ORGANISMES D INTÉRET PUBLIC, LES SERVICES PUBLICS DE SÉCURITÉ SOCIALE, LES ÉTABLISSEMENTS SCIENTIFIQUES FÉDÉRAUX ET LE MINISTÈRE
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailDOCUMENTS À PRODUIRE ------ VOUS ETES MINEUR ET VOUS VOULEZ EFFECTUER UN LONG SEJOUR EN FRANCE POUR POURSUIVRE VOS ETUDES
Consulats Généraux de France au Maroc ------ Service des Visas DOCUMENTS À PRODUIRE ------ VOUS ETES MINEUR ET VOUS VOULEZ EFFECTUER UN LONG SEJOUR EN FRANCE POUR POURSUIVRE VOS ETUDES ATTENTION : - Avant
Plus en détailASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR
STATUTS DE L ANSORAA PLAN CHAPITRE I BUTS SIEGE DUREE MEMBRES SECTION 1 CONSTITUTION DENOMINATION PRINCIPES SECTION 2 BUTS SECTION 3 SIEGE SECTION 4 DUREE SECTION 5 MEMBRES A) Les membres actifs B) Les
Plus en détailLA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailS T A T U T S DES INGENIEURS GEOMETRES DE LA SUISSE OCCIDENTALE (IGSO) * * * * * * * I. Dénomination
S T A T U T S DES INGENIEURS GEOMETRES DE LA SUISSE OCCIDENTALE (IGSO) * * * * * * * I. Dénomination Article premier - Les "ingénieurs géomètres de la Suisse occidentale" (IGSO) est une association régie
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailLe Conseil Municipal des Jeunes Qu est-ce qu un Conseil Municipal des Jeunes? Le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) est une assemblée qui réunit des jeunes Volvicois de la 6 ème à la 4 ème. Il est composé
Plus en détailL EXPERIENCE TUNISIENNE EN MATIERE D ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. Mexico city, novembre 2003
L EXPERIENCE TUNISIENNE EN MATIERE D ADMINISTRATION ELECTRONIQUE Mexico city, novembre 2003 PLAN 1- Les Préalables 2- Les applications en INTRANET 3- Le développement de l infrastructure 4- Les Grands
Plus en détailCirculaire n 4939 du 23/07/2014
Circulaire n 4939 du 23/07/2014 Mesures d aménagement de fin de carrière Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR). La présente circulaire remplace les circulaires
Plus en détailLe certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailGuide du futur retraité
Guide du futur retraité 2013 Sommaire L âge de la retraite page 04 Le droit à pension page 09 Les avantages liés aux enfants et les bonifications page 10 Le calcul de la pension page 12 Les prélèvements
Plus en détailLoi du 30 octobre 1886 sur l organisation de l enseignement primaire.
Loi du 30 octobre 1886 sur l organisation de l enseignement primaire. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE 1 er Dispositions
Plus en détailInvalidité et incapacité permanente dans la fonction publique. Direction générale de l administration et de la fonction publique
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 mars 2011 à 9 h 30 «Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite» Document N 10 Document de travail, n engage pas le Conseil Invalidité
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
Plus en détailsur les bourses et les prêts d études (LBPE)
Loi du 14 février 2008 Entrée en vigueur :... sur les bourses et les prêts d études (LBPE) Le Grand Conseil du canton de Fribourg Vu l article 65 al. 4 de la Constitution du canton de Fribourg du 16 mai
Plus en détailde formation Navigation sur les eaux intérieures cerfa n 12370 * 01
cerfa n 12370 * 01 l i v r e t de s e r v i c e de formation Navigation sur les eaux intérieures ministère de l Équipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer Livret N Informations et directives
Plus en détailDEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT, ARTISAN OU INDUSTRIEL»
PREFECTURE DE LA SOMME Direction des Titres et de la Citoyenneté Bureau de l Immigration, de l Intégration et de la Nationalité DEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT,
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
13/1013/10 CIRCULAIRE CDG90 15/10 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Décret n 2004-878 relatif
Plus en détailAPRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi
. APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi Règlement d attribution & Mode d emploi Seine-Maritime page 1 Préambule Considérant que les bénéficiaires du RMI avaient parfois besoin d être soutenus financièrement
Plus en détailCONCOURS D ADMISSION DANS LES I.F.S.I. PREPARANT AU DIPLOME D ETAT D INFIRMIER ET D INFIRMIERE ANNEE 2013
INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS* DU CENTRE HOSPITALIER DE TROYES 2 Avenue des Lombards 10000 TROYES Tél : 03.25.49.49.99 Fax : 03.25.49.47.09 CONCOURS D ADMISSION DANS LES I.F.S.I. PREPARANT
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailInscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N)
Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N) Le tableau suivant décrit les raisons (types) des permis de séjour pour lesquels il est reconnu l inscription obligatoire au Service Sanitaire
Plus en détailGESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #
PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le
Plus en détailLe Parlement Jeunesse du Québec
Le Parlement Jeunesse du Québec PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC 56 E LÉGISLATURE Projet de loi n 3 Loi sur le revenu de citoyenneté Présenté par M. Guillaume Rivest Ministre de l Emploi et de la Solidarité
Plus en détailRequête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)
présentée à Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil) Monsieur ou Madame le Juge aux Affaires Familiales TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 21 Place Saint Pierre 55 000 BAR-LE-DUC
Plus en détail