Produits et services de nettoyage Fiche produit --- Version finale DOCUMENT TRADUIT À L EXTÉRIEUR

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1 DOCUMENT TRADUIT À L ETÉRIEUR Produits et services de nettoyage Fiche produit pour les marchés publics écologiques (MPE) 1. Champ d application La présente fiche contient des recommandations relatives à la passation de marchés pour l acquisition de produits et de services de nettoyage. En ce qui concerne les produits, on distingue quatre catégories, conformément à celles couvertes par l écolabel européen ( les nettoyants universels, les nettoyants pour sanitaires et les nettoyants pour vitres les détergents pour lave-vaisselle domestiques (ou similaires) les détergents pour vaisselle à la main les détergents textiles pour machines à laver domestiques 1.1. Produits de nettoyage L achat de produits de nettoyage représente un défi particulier pour les pouvoirs adjudicateurs, compte tenu de la complexité des informations chimiques à évaluer. Les critères présentés ici sont tirés de l écolabel européen pour les produits de nettoyage. Ce label constitue un instrument de vérification utile et fiable, puisqu il implique une vérification réalisée par une tierce partie. Les produits porteurs de l écolabel européen rempliront aussi bien les critères de base que les critères élaborés. Pour les produits qui ne portent pas l écolabel, le pouvoir adjudicateur devra vérifier le respect des spécifications techniques en s appuyant sur une documentation appropriée fournie par le soumissionnaire, tel qu un dossier technique constitué par le fabricant ou un rapport d essai émis par un organisme agréé. Les critères de base énumérés ci-dessous comprennent les critères de l écolabel européen qui sont les plus faciles à vérifier pour le pouvoir adjudicateur et qui couvrent les principaux impacts environnementaux. Les critères élaborés reprennent l ensemble des critères environnementaux de l écolabel européen Services de nettoyage De nombreuses autorités publiques font appel à des contractant privés pour assurer leurs services de nettoyage. La procédure de passation de marché visant à sélectionner le contractant est l occasion idéale d améliorer la performance environnementale et sanitaire de ces services. Un usage réduit de substances chimiques par l utilisation de dosages plus appropriés ou de nouvelles techniques de nettoyage est un moyen particulièrement efficace de réduire les incidences du nettoyage sur l environnement. Au niveau des critères de base, les recommandations portent tout particulièrement sur l assurance que les produits utilisés respectent des critères environnementaux stricts, comme souligné dans la section 1.1 ci-dessus. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 1

2 Au niveau des critères élaborés, en plus d imposer des critères plus stricts sur les produits utilisés, des recommandations sont formulées sur les modalités de fourniture du service. 2. Principaux impacts environnementaux Impact Pollution de l air, formation d ozone (smog), bioaccumulation ou contamination de la chaîne alimentaire et effets dangereux sur les organismes aquatiques ou prolifération d organismes aquatiques indésirables pouvant dégrader la qualité de l eau, découlant de l utilisation de certaines substances contenues dans les agents nettoyants Impact négatif sur la santé des travailleurs, en raison de l utilisation de certains agents nettoyants qui contiennent des solvants considérés comme dangereux pour la santé Production de déchets d emballage Approche Éviter les produits inutiles Réduire la quantité de produits utilisés en modifiant les plans et techniques de nettoyage Éviter certaines substances ou ingrédients dans les produits de nettoyage Améliorer la formation du personnel de nettoyage Réduire la quantité d emballages utilisés Veiller à ce que les emballages utilisés soient recyclables Utiliser plus d emballages recyclés 3. Produits de nettoyage - critères MPE 3.1 Produits de nettoyage - critères MPE de base Remarque: Les critères ne sont pas identiques pour tous les types de produits de nettoyage. Les pouvoirs adjudicateurs devraient inclure uniquement les critères pour lesquels un est inscrit dans la case correspondante. Dans certains cas, celle-ci contient en outre des précisions sur le critère concerné. Remarque: Les critères de l écolabel ont été développés pour des produits destinés à un usage domestique. Par conséquent, ils ne devraient être repris en tant que critères MPE que lorsque les produits concernés sont utilisés dans le cadre d activités de nettoyage pour lesquelles: a) les besoins en nettoyage et les normes de performance requises pour le MPE sont similaires à ceux qui s appliquent aux ménages; b) le processus, les conditions et l équipement de nettoyage sont similaires à ceux qui valent pour les ménages. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 2

3 S applique aux: Nettoyants universels Nettoyants pour sanitaires Nettoyants pour vitres Détergents pour vaisselle à la main Détergents textiles Détergents pour lave-vaisselle Objet Achat de produits de nettoyage respectueux de l environnement. Spécifications Aptitude à l emploi 1. Des échantillons de chaque produit doivent être fournis au pouvoir adjudicateur pour analyse Exigences chimiques 2. Aucun ingrédient (substance ou préparation) ne peut excéder 0,01 % du poids du produit final s il est concerné par une ou plusieurs des phrases de risque reprises dans le tableau ci-dessous conformément à la directive 67/548/CEE et ses amendements ou à la directive 1999/45/CE et ses amendements. Ces critères ne s appliquent pas aux biocides, qui sont traités séparément ci-dessous: R31 (au contact d un acide, libère des gaz toxiques) R40, 45, 49 (cancérogène) R42 (sensibilisant), dans une quantité excédant 0,1 % du poids du produit final R43 (sensibilisant), dans une quantité excédant 0,1 % du poids du produit final R46, 60, 61, 62, 63 (toxique pour la reproduction) R50/53, 51/53 (toxique pour les organismes aquatiques) R59 (dangereux pour la couche d ozone) R68 (possibilité d effets irréversibles) Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 3

4 3. Le produit ne doit pas contenir les ingrédients suivants: Phosphore (limite: 0,02 g/unité fonctionnelle) (1 g/100 g de produit) Phosphates (limite: 25 g/cycle de lavage) (limite: 10 g/cycle de lavage) Biocides, à moins qu utilisés en tant qu agents conservateurs Biocides classés R50/53 ou R51/53 conformément à la directive 67/548/CEE et ses amendements ou à la directive 1999/45/CE et ses amendements, à moins qu ils ne soient pas potentiellement bioaccumulables, c.-à-d. que le log Pow 1 est 3,0 (sauf si le FBC 2 déterminé expérimentalement est 100) Agents conservateurs classés ou susceptibles d être classés R50/53 conformément à la directive 67/548/CEE et ses amendements ou à la directive 1999/45/CE et ses amendements Vérification (pour les exigences chimiques) Tous les produits porteurs de l écolabel européen seront réputés satisfaire aux exigences. Si le produit ne porte pas l écolabel européen, les informations suivantes doivent être clairement indiquées: 1 Log Pow = coefficient de partage octanol/eau. 2 FBC = Facteur de bioconcentration. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 4

5 Pour chaque produit proposé, toutes les substances présentes dans une quantité excédant 0,01 % du poids du produit final doivent être énumérées, et accompagnées de leur numéro CAS 3 (lorsque disponible) et des éventuelles phrases de risque leur ayant été attribuées. Le nom et la fonction de tous les biocides doivent être énumérés. Pour tous les biocides classés R50/53 ou R51/53, le log Pow ou le FBC doit être indiqué. La teneur totale en phosphore élémentaire doit être indiquée. La quantité totale de phosphates par cycle de lavage doit être indiquée. Exigences relatives à l emballage 4. Tous les produits doivent être accompagnés d instructions de dosage claires. 5. Les vaporisateurs contenant des gaz propulseurs ne doivent pas être utilisés. 6. L emballage primaire doit être facilement séparable en éléments d une seule matière. 7. Les emballages en carton doivent comporter au moins 80 % de matériaux recyclés. Clauses contractuelles Pendant toute la durée du contrat, le contractant est tenu de prouver, lorsque le pouvoir adjudicateur en fait la demande, que les ingrédients de tous les produits fournis respectent les conditions de biodégradabilité mentionnées dans le règlement 648/2004 relatif aux détergents. (par unité fonctionnelle) (par 100 g de produit) 3 Le numéro CAS est un numéro d identification reconnu au niveau international, qui est attribué par le Chemical Abstracts Service (une division de l American Chemical Society) en vue d identifier une substance chimique déterminée. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 5

6 3.2 Produits de nettoyage - critères MPE élaborés Remarque: Les critères de l écolabel ont été développés pour des produits destinés à un usage domestique. Par conséquent, ils ne devraient être repris en tant que critères MPE que lorsque les produits concernés sont utilisés dans le cadre d activités de nettoyage pour lesquelles: a) les besoins en nettoyage et les normes de performance requises pour le MPE sont similaires à ceux qui s appliquent aux ménages; b) le processus, les conditions et l équipement de nettoyage sont similaires à ceux qui valent pour les ménages. S applique aux: Nettoyants universels Nettoyants pour sanitaires Nettoyants pour vitres Détergents pour vaisselle à la main Détergents textiles Détergents pour lavevaisselle Objet Achat de produits de nettoyage respectueux de l environnement. Spécifications Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 6

7 1. Les exigences écologiques et d emballage fixées pour l attribution de l écolabel européen aux produits pertinents doivent être satisfaites (la liste complète des critères applicables est disponible à l adresse suivante: index_en.htm): Nettoyants universels, y compris les nettoyants pour vitres et les nettoyants pour sanitaires (décision 2005/344/CE de la Commission) Détergents textiles (décision 2003/200/CE de la Commission) Détergents pour vaisselle à la main (décision 2005/342/CE de la Commission) Détergents pour lave-vaisselle (décision 2003/31/CE de la Commission) Vérification Seront acceptés en tant que preuves de conformité l écolabel européen, ainsi que tout autre moyen de preuve jugé approprié, tel qu un dossier technique constitué par le fabricant ou un rapport d essai émis par un organisme agréé. 3.3 Notes explicatives Critères de l écolabel: Il est envisageable d indiquer que les critères fixés pour l attribution d un écolabel déterminé doivent être respectés, pour autant que ces critères soient applicables au produit en question et à la condition que d autres formes de preuves soient également acceptées. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la Fiche d information sur l utilisation des écolabels dans les procédures de passation de marchés publics jointe en annexe. Insertion de la liste complète des critères: Certains pouvoirs adjudicateurs préfèreront peut-être insérer la liste complète des critères plutôt que de simplement faire référence à l écolabel européen. La liste complète des critères est reprise dans le Rapport de référence sur les produits. Spécifications techniques ou critères d attribution: Lorsque les pouvoirs adjudicateurs ne connaissent pas avec certitude le prix et la disponibilité des produits sur le marché, les spécifications mentionnées ci-dessus peuvent être utilisées en tant que critères d attribution. Lorsqu un système d évaluation à points est utilisé, ces critères pourraient, par exemple, se voir attribuer un poids de 15 % dans l évaluation finale. Une autre solution consisterait à réaliser tout d abord quelques études de marché afin de savoir si les produits en question sont disponibles sur le marché. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 7

8 4. Services de nettoyage - critères MPE 4.1 Services de nettoyage - critères MPE de base Remarque: Les critères de l écolabel ont été développés pour des produits destinés à un usage domestique. Par conséquent, ils ne devraient être repris en tant que critères MPE que lorsque les produits concernés sont utilisés dans le cadre d activités de nettoyage pour lesquelles: a) les besoins en nettoyage et les normes de performance requises pour le MPE sont similaires à ceux qui s appliquent aux ménages; b) le processus, les conditions et l équipement de nettoyage sont similaires à ceux qui valent pour les ménages. Objet Services de nettoyage respectueux de l environnement. Spécifications 1. Les produits utilisés par la société de nettoyage doivent satisfaire aux critères suivants: (insérer les spécifications mentionnées au point «Critères de base pour les produits de nettoyage» - cf. section 3.1). Vérification: Le soumissionnaire doit fournir une liste de tous les produits qui seront utilisés, ainsi qu une preuve de conformité aux spécifications susmentionnées: (insérer les exigences de vérification mentionnées au point «Critères de base pour les produits de nettoyage» - cf. section 3.1). Exécution du marché Au terme des six premiers mois du contrat, puis à la fin de chaque année, le contractant est tenu de présenter un bilan indiquant le nom et la quantité de produits de nettoyage utilisés. Pour chaque produit qui ne figurait pas dans l offre initiale, le contractant devra fournir une preuve de conformité aux spécifications techniques. 4.2 Services de nettoyage - critères MPE élaborés Remarque: Les critères de l écolabel ont été développés pour des produits destinés à un usage domestique. Par conséquent, ils ne devraient être repris en tant que critères MPE que lorsque les produits concernés sont utilisés dans le cadre d activités de nettoyage pour lesquelles: a) les besoins en nettoyage et les normes de performance requises pour le MPE sont similaires à ceux qui s appliquent aux ménages; b) le processus, les conditions et l équipement de nettoyage sont similaires à ceux qui valent pour les ménages. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 8

9 Objet Services de nettoyage respectueux de l environnement. Critères de sélection Le soumissionnaire doit prouver qu il est en mesure de réaliser la prestation d une manière qui soit respectueuse de l environnement. Il doit notamment prouver que son personnel bénéficie d une formation régulière sur les aspects des activités de nettoyage relatifs à la santé, à la sécurité et à l environnement, mais aussi que des mesures spécifiques de gestion environnementale sont appliquées de manière systématique dans le cadre des contrats de nettoyage. Vérification: Un système de gestion environnementale (tel que le système EMAS ou la norme ISO 14001) sera accepté en tant que preuve de conformité s il couvre et permet de prouver la capacité de gestion environnementale telle que définie dans les critères de sélection. Seront également acceptées toutes les autres preuves attestant l adoption de mesures de gestion environnementale équivalentes. Spécifications Produits utilisés 1. Les produits utilisés par la société de nettoyage doivent satisfaire aux critères suivants: (insérer les spécifications mentionnées au point «Critères élaborés pour les produits de nettoyage» - cf. section 3.2). Vérification: Le soumissionnaire doit fournir une liste de tous les produits qui seront utilisés, ainsi qu une preuve de conformité aux spécifications techniques: (insérer les exigences de vérification mentionnées au point «Critères élaborés pour les produits de nettoyage» - cf. section 3.2). Personnel et organisation: 2. L ensemble du personnel de nettoyage employé pour réaliser la prestation doit bénéficier régulièrement d une formation relative à ses différentes tâches. Cette formation devrait porter sur les agents nettoyants, les méthodes, les machines et les équipements utilisés, la gestion des déchets, ainsi que les aspects liés à la santé, à la sécurité et à l environnement. Un registre reprenant ces mesures de formation (formation introductive/professionnelle) devrait être tenu à la disposition du pouvoir adjudicateur. 3. En accord avec le pouvoir adjudicateur, des instructions de travail précises relatives à la protection de l environnement et aux normes en matière de santé et de sécurité applicables lors de la prestation du service devraient être élaborées et affichées dans les bâtiments, de façon à pouvoir être consultées à tout moment par le personnel de nettoyage. 4. Un gestionnaire des installations, un chef d équipe ou un coordinateur sera nommé afin d organiser et de superviser le nettoyage. Cette personne sera en contact avec le pouvoir adjudicateur et devra être joignable pendant les heures de travail. Le gestionnaire des installations, le chef d équipe ou le coordinateur devra avoir reçu une formation suffisante en ce qui concerne les normes applicables en matière de santé et de sécurité professionnelles, les techniques d application et les questions environnementales. Techniques de nettoyage respectueuses de l environnement: Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 9

10 5. Le contractant devra utiliser des tissus réutilisables à base de microfibres et appliquer, chaque fois que cela est possible, des techniques de nettoyage à sec pour les linoléums. Exécution du marché Au terme des six premiers mois du contrat, puis à la fin de chaque année, le contractant est tenu de présenter un bilan reprenant le nom et la quantité des produits de nettoyage utilisés. Pour chaque produit qui ne figurait pas dans l offre initiale, le contractant devra fournir une preuve de conformité aux spécifications techniques. Dans les six mois suivant le début du contrat, le contractant présentera au pouvoir adjudicateur un rapport indiquant dans quelle mesure il a effectivement utilisé des tissus réutilisables à base de microfibres et des techniques de nettoyage à sec pour les linoléums. Il devra également être capable de justifier la fréquence des opérations de nettoyage et la gamme de produits utilisés. 4.3 Notes explicatives Élaborer des instructions de travail: Un bon moyen de réduire la quantité de produits chimiques utilisés pour le nettoyage est de veiller à ce que la fréquence des opérations de nettoyage ne soit pas excessive. Au moment de l élaboration des instructions de travail, le contractant devrait être encouragé à évaluer la fréquence de nettoyage optimale pour les différentes zones du bâtiment. Réduire la quantité de produits de nettoyage utilisée: Il serait judicieux d encourager l amélioration des aspects environnementaux et sanitaires du service pendant toute la durée du contrat, en fixant, dans les conditions du contrat, des objectifs visant à assurer une amélioration constante. Il pourrait être envisagé de préciser, par exemple, que la quantité de produits de nettoyage utilisée doit diminuer d un certain pourcentage chaque année, ce qui pourra être vérifié en demandant au soumissionnaire de présenter une ventilation complète des quantités de produits utilisées chaque année. Dans ce cas, il faudra veiller à ce que la qualité du service n en souffre pas, ce qui pourra être vérifié par des contrôles de qualité réguliers. Optimiser la gamme de produits de nettoyage utilisés: Certains produits de nettoyage sont souvent utilisés de manière excessive ou peuvent même s avérer totalement inutiles d un point de vue purement hygiénique. C est le cas, par exemple, des blocs pour cuvettes de WC, des produits à placer dans le réservoir de la chasse d eau, des blocs désodorisants pour les urinoirs, des désodorisants de locaux, des produits chimiques de débouchage, des produits adoucissants ou assouplissants pour le linge, des lustrants pour sol à base de polymères insolubles dans l eau, des désinfectants, des bombes aérosols et des gaz propulseurs. Mallette de formation de la Commission européenne sur les MPE - Module 3: Recommandations d achat 10