Maitre d'ouvvrage : RCC HABITAT 12 Rue de la colombe rouge. Tel : Fax : partel : Fax :

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1 Maitre d'ouvvrage : RCC HABITAT 12 Rue de la colombe rouge partel : Fax : CCTP CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS (Logiciels WinDESC et WinQUANT) 256 Rue de Gallièni BOULOGNE BILLANCOURT ARCHITECTE : ARCHITECTE : Agence BERNARD 22 Rue des Montagnards CHAMALIERES Tel : Fax : bia@natfr Liste des intervenants ARCHITECTE : Agence BERNARD 22 Rue des Montagnards Tel : Fax : bia@natfr SOTOREC 1220 Rue de Courcel Tel : Fax : BET : BETOMAU 155 av RBergue Tel : Fax : bia@natfr ECONOMISTE : cabinet ECOPLUS 5 Chemin des gardes Tel : Fax : LOGICIELS : WinDESC / WinQAUNT Tel : Fax : Paris@attic-plusfr Responsable : Mr DUPOND Secrétaire/Assistante : Mme ASSISTANTE 25 Octobre 2009

2 RCC HABITAT 12 Rue de la colombe rouge Tel : Fax : CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS (Logiciels WinDESC et WinQUANT) 256 Rue de Gallièni BOULOGNE BILLANCOURT CCTP LISTE DES LOTS : LOT N 01 DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS LOT N 02 GROS OEUVRE - MAÇONNERIE LOT N 03 CHARPENTE BOIS LOT N 04 ISOLATION LOT N 05 COUVERTURE, ZINGUERIE LOT N 06 PLATRERIE LOT N 07 MENUISERIES EXTERIEURES LOT N 08 MENUISERIES INTERIEURES LOT N 09 ELECTRICITE COURANTS FORTS LOT N 10 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES LOT N 11 METALLERIE, FERRONNERIE LOT N 12 CARRELAGES, REVETEMENTS CERAMIQUES LOT N 13 PLOMBERIES SANITAIRES LOT N 14 SOLS SOUPLES LOT N 16 RATIOS et DIVERS ARCHITECTE : Agence BERNARD 22 Rue des Montagnards Tel : Fax : bia@natfr BATIMENT Octobre 2009

3 RCC HABITAT 12 Rue de la colombe rouge Tel : Fax : CCTP CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS (Logiciels WinDESC et WinQUANT) 256 Rue de Gallièni BOULOGNE BILLANCOURT BATIMENT Octobre 2009 Page 15-1/8

4 - 256 Rue de Gallièni RCC HABITAT - 12 Rue de la colombe rouge CCTP A PEINTURES 0 01 GENERALITES Obligation de l'entrepreneur 01 1 Le présent lot est traité à prix global et forfaitaire Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre 02 Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans Documents Techniques Contractuels 02 1 Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature du marché et notamment : - Le règlement sanitaire duquel relèce la ville de BOULOGNE BILLANCOURT - Les cahiers des charges DTU, les règles de calcul DTU publiés par le CSTB, ainsi que leurs annexes modificatifs, additifs ou erratas, non concernés par les fascicules techniques subvisés - Les cahiers des clauses spéciales rattachés au DTU et les mémentos pour la conception, publiés par le CSTB - Les cahiers des charges pour l'exécution des ouvrages non traditionnels - Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés privés - D'une façon générale, les règles et recommandations professionnelles relatives aux ouvrages ou parties d'ouvrages qui ne font pas l'objet de prescriptions au titre de l'ensemble des documents précédemment cités * Le permis de démolir * Le permis de construire * Le résultat de la campagne de sol * La note de sécurité * Les rapports du bureau de contrôle * les rapports du coordonnateur de sécurité 02 2 et plus particulièrement les documents suivants : - DTU 421 : Traitement des façades à base de polymères - DTU 591 : Peinturage - DTU 593 : Peinture de sols - DTU 39 : Vitrerie 02 3 NF T : Définitions techniques des peintures et travaux de peinturage - NF T : Enduits de peinture pour travaux intérieurs - NF T : Peintures - Revêtements épais - NF T : Spécifications des peintures microporeuses - NF : Guide relatif aux produits de peinture - NF : Pigments - Minium pour peintures - NF : Classifications de peintures, vernis et produits connexes 03 Répartition des teintes 03 1 Le Maître d'oeuvre se réserve le choix des teintes et n'entraînant pas de supplément sur le prix quelles que soient les teintes choisies, avec ou sans polychromie L'entreprise a, à sa charge tous les rechampissages en découlant 04 Surfaces témoins 04 1 La maîtrise d'oeuvre se réserve le droit de faire exécuter des essais suivant les différents types de subjectiles, dans chaque local si nécessaire, et suivant les teintes de son choix Sans toutefois que les surfaces de ces essais n'excèdent 2 m²d'autre part des échantillonnages seront conservés, comme référence, jusqu'à l'achèvement des travaux Ils seront en nombre suffisant pour permettre de fixer le choix du Maître d'oeuvre Ils pourront être réalisés sous forme de panneaux et être entreposés en salle de réunion ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-2/8

5 05 Réception des subjectiles 05 1 Il appartient à l'entreprise de réceptionner, avant exécution de ses ouvrages, les différents supports livrés par les différents corps d'état Si ceux-ci ne sont pas conformes aux DTU, il lui appartient d'en informer le maître d'oeuvre avant le début de ses travaux Les travaux de mise aux normes étant à la charge du corps d'état ayant livré le subjectilemais le fait d'entreprendre ses travaux sans réserve implique l'acceptation des supports par le présent lot et celui-ci ne pourrait arguer d'une méconnaissance des documents et ne pourrait demander une quelconque modification de son prix 1 QUALITE DES MATERIAUX 11 Généralités 111 OBJET DU CAHIER DES CHARGES Le présent Cahier des Charges s'appliquera au choix des produits utilisés dans les travaux de peinture et aux conditions techniques d'exécution de ces travaux DOMAINE D'APPLICATION Le présent document s'appliquera : - Aux travaux neufs de peintures et vernis sur tous subjectiles à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments y compris les travaux de décoration sur subjectiles, plâtre, ciment, bois, métaux ferrifères et non ferrifères, à l'exception des sols et des charpentes métalliques - Aux travaux exécutés sur anciens fonds remise en peinture, vernis ou préparations assimilées - Aux nettoyages de fin de chantiers, de verres, glaces, appareils sanitaires, quincaillerie carrelage et sols divers 2 21 TRAVAUX D'APPRET Enduit y compris ponçage 211 ENDUIT SUR TOUS SUBJECTILES : Application d'enduits appropriés en fonction de la qualité de finition recherchée et de revêtements retenus Protections et calfeutrements Sur plafonds, à l'eau repassé Sur murs, à l'eau repassé 3 31 IMPRESSIONS ET COUCHES PRIMAIRES Sur plafonds et murs 311 IMPRESSION 1 COUCHE : Application sur les subjectiles d'une couche d'impression appropriée pour améliorer l'adhérence, la préservation contre les taches, la dureté (avant les enduisages et rebouchages), l'isolation (sur les maçonneries alcalines) Application également d'impressions spéciales pour satisfaire à certaines conditions d'application des couches de finition pour produits spécifiques Impression acrylique pigmentée en phase aqueuse 4 FINITIONS PEINTURES EN FILM MINCE Sur plafonds ou murs PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE MICOPOREUSE : Toutes couches confondues (2 ou 3 suivant nécessité) de peinture de classe 2 en phase solvant Plafond, glycéro mate au rouleau - RDC AP 14 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - RDC AP 15 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - RDC AP 17 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT, SEJOUR - ATELIER - NIVEAU 01 AP 24 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-3/8

6 - NIVEAU 01 AP 25 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - NIVEAU 01 AP 27 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT, SEJOUR - ATELIER Mur, glycéro satinée au rouleau RDC AP 14 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE - RDC AP 15 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE - RDC AP 17 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT - RDC Ensemble : esc - RDC PARTIES COMMUNES : LOCAL POUBELLES - NIVEAU 01 AP 24 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE - NIVEAU 01 AP 25 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE - NIVEAU 01 AP 27 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT - NIVEAU 01 Ensemble : esc - NIVEAU 01 PARTIES COMMUNES : LOCAL TECHNIQUE PEINTURE-LAQUE GLYCEROPHTALIQUE : Toutes couches confondues (2 ou 3 suivant nécessité) de peinture de classe 2 en phase solvant Plafond, laque-glycéro satinée au rouleau - RDC AP 14 : CUISINE, SDB, WC, WC 01 - RDC AP 15 : CUISINE, SDB - RDC AP 17 : CUISINE, SDB, WC - RDC AP GARDIEN : SANIT - RDC PARTIES COMMUNES : HALL, LOCAL POUBELLES, SAS - NIVEAU 01 AP 24 : CUISINE, SDB, WC - NIVEAU 01 AP 25 : CUISINE, SDB - NIVEAU 01 AP 27 : CUISINE, SDB, WC - NIVEAU 01 AP GARDIEN : SANIT - NIVEAU 01 PARTIES COMMUNES : HALL, LOCAL TECHNIQUE, SAS Mur, laque-glycéro brillante au rouleau - RDC AP 14 : CUISINE, SDB, WC, WC 01 - RDC AP 15 : CUISINE, SDB - RDC AP 17 : CUISINE, SDB, WC - RDC AP GARDIEN : SANIT - NIVEAU 01 AP 24 : CUISINE, SDB, WC - NIVEAU 01 AP 25 : CUISINE, SDB - NIVEAU 01 AP 27 : CUISINE, SDB, WC - NIVEAU 01 AP GARDIEN : SANIT 42 Sur menuiseries 421 PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE : Toutes couches confondues (2 ou 3 suivant nécessité) de peinture de classe 2 en phase solvant Menuiserie, glycéro satinée au rouleau - RDC AP 14 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - RDC AP 15 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - RDC AP 17 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT, SEJOUR - ATELIER - NIVEAU 01 AP 24 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR - NIVEAU 01 AP 25 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT, ENTREE, SEJOUR ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-4/8

7 - NIVEAU 01 AP 27 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, DEGAGEMENT, ENTREE, RGT, SEJOUR - ATELIER Glycérophtalique (menuiseries bois) RDC AP 14 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT - RDC AP 15 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT - RDC AP 17 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CUISINE, DEGAGEMENT, RGT - NIVEAU 01 AP 24 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CHAMBRE 03, DEGAGEMENT - NIVEAU 01 AP 25 : CHAMBRE 01, DEGAGEMENT - NIVEAU 01 AP 27 : CHAMBRE 01, CHAMBRE 02, CUISINE, DEGAGEMENT, RGT PEINTURE-LAQUE GLYCEROPHTALIQUE : Toutes couches confondues (2 ou 3 suivant nécessité) de peinture de classe 2 en phase solvant Menuiserie, laque brillante à la brosse - RDC AP 14 : CUISINE, SDB, WC, WC 01 - RDC AP 15 : CUISINE, SDB - RDC AP 17 : SDB, WC - NIVEAU 01 AP 24 : CUISINE, SDB, WC - NIVEAU 01 AP 25 : CUISINE, SDB - NIVEAU 01 AP 27 : SDB, WC 43 Sur métaux 431 PEINTURE-LAQUE GLYCEROPHTALIQUE : Toutes couches confondues (2 ou 3 suivant nécessité) de peinture de classe 2 en phase solvant Huisseries, laque brillante à la brosse - RDC AP 14 : ENTREE - RDC AP 15 : ENTREE - RDC AP 17 : ENTREE - NIVEAU 01 AP 24 : ENTREE - NIVEAU 01 AP 25 : ENTREE - NIVEAU 01 AP 27 : ENTREE 5 51 FINITIONS PEINTURES DECORATIVES Aspect marbré 51 1 "MARMO" - Marque : SIGMA - Type : ENDUIT ACRYLIQUE EN DISPERSION AQUEUSE - Rendement : 300 g/m² - RDC PARTIES COMMUNES : HALL, SAS - NIVEAU 01 PARTIES COMMUNES : HALL, SAS ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-5/8

8 6 61 FINITIONS VERNIS Sur boiseries 611 VERNIS GLYCEROPHTALIQUE : Vernis filmogène à base de résines de synthèse et d'huiles sécatives Séchage parfait, ponçage fin entre chaque couche (2 ou 3 couches suivant nécessité) Boiseries, vernis glycéro mat au pistolet - RDC AP 14 : ENTREE - RDC AP 15 : ENTREE - RDC AP 17 : ENTREE, SEJOUR - ATELIER - NIVEAU 01 AP 24 : ENTREE - NIVEAU 01 AP 25 : ENTREE - NIVEAU 01 AP 27 : ENTREE, SEJOUR - ATELIER 7 71 PEINTURES DE SOLS Résine alkyde 711 RESINE ALKYDE EN PHASE SOLVANT : Peinture ou vernis à base de résine alkyde en phase solvant Application au au rouleau ou à la raclette sur un sol parfaitement propre Peinture anti-poussière : - Marque : GUITTET ou équivalent - Type : UGUISOL - Aspect : TRANSPARENT OU TEINTE - RDC Ensemble : esc - NIVEAU 01 Ensemble : esc 8 PAPIERS ET REVETEMENTS COLLES Papiers de tenture courants POSE SEULE : Pose de papiers courants comprenant le traçage et repérage du premier lé au fil à plomb (pour les angles hors d'équerre, décaler légèrement le tracé vertical vers l'angle pour compenser le mauvais aplomb) Encollage à la brosse, pose et marouflage à partir du centre du lé vers les extérieurs Pour chasser les bulles d'air Essuyage des excédents de colle à l'éponge légèrement humide Toutes particularités telles que les arasages, embrasures et arrondis, prises et interrupteurs, derrières de radiateurs Les colles devront être adaptées à la qualité du papier peint, sans grumeaux Elles devront être utilisées dans un délai de 24 heures après mélange Pose sur murs, papier avec raccords - RDC AP 14 : SEJOUR - RDC AP 15 : SEJOUR - RDC AP 17 : SEJOUR - ATELIER - NIVEAU 01 AP 24 : SEJOUR - NIVEAU 01 AP 25 : SEJOUR - NIVEAU 01 AP 27 : SEJOUR - ATELIER ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-6/8

9 812 FOURNITURE : Fourniture de papiers de tenture courants en rouleaux de 0,53 x 10,05 ml Ces papiers ne pourront être inférieurs à 150 grammes Fourniture de papier lavable camaïeu à 68 Frs le rouleau - RDC AP 14 : SEJOUR - RDC AP 15 : SEJOUR - RDC AP 17 : SEJOUR - ATELIER - NIVEAU 01 AP 24 : SEJOUR - NIVEAU 01 AP 25 : SEJOUR - NIVEAU 01 AP 27 : SEJOUR - ATELIER ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-7/8

10 Table des matières A PEINTURES 0 GENERALITES 3 01 Obligation de l'entrepreneur 3 02 Documents Techniques Contractuels 3 03 Répartition des teintes 3 04 Surfaces témoins 3 05 Réception des subjectiles 4 1 QUALITE DES MATERIAUX 4 11 Généralités 4 2 TRAVAUX D'APPRET 4 21 Enduit y compris ponçage 4 3 IMPRESSIONS ET COUCHES PRIMAIRES 4 31 Sur plafonds et murs 4 4 FINITIONS PEINTURES EN FILM MINCE 4 41 Sur plafonds ou murs 4 42 Sur menuiseries 5 43 Sur métaux 6 5 FINITIONS PEINTURES DECORATIVES 6 51 Aspect marbré 6 6 FINITIONS VERNIS 7 61 Sur boiseries 7 7 PEINTURES DE SOLS 7 71 Résine alkyde 7 8 PAPIERS ET REVETEMENTS COLLES 7 81 Papiers de tenture courants 7 ARCHITECTE : Agence BERNARD Tel : Octobre Page 15-8/8