Rapport annuel Assemblée générale annuelle 23 février 2012 CORPORATION PLEIN AIR DE LA LIÈVRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Rapport annuel Assemblée générale annuelle 23 février 2012 CORPORATION PLEIN AIR DE LA LIÈVRE"

Transcription

1 Rapport annuel 2011 Assemblée générale annuelle 23 février 2012 CORPORATION PLEIN AIR DE LA LIÈVRE

2 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 23 février 2012 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée 2. Élection d un président et d un secrétaire d assemblée 3. Constatation de la régularité de la convocation 4. Lecture et adoption de l ordre du jour 5. Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée générale du 22 mars Rapport du président du conseil d administration et présentation du rapport annuel 7. Présentation de l'état des résultats financiers Nomination d un expert comptable 9. Élection du conseil d administration Élection d un président et d un secrétaire d élection Mise en candidature Élection 10. Vœux de l assemblée 11. Levée de l assemblée

3 Date : Mardi le 22 mars 2011 Procès verbal Assemblée générale annuelle Heure : Lieu : Présences 19h00 Centre communautaire de Buckingham, Gatineau (181, rue Joseph, Gatineau Secteur Buckingham, Qc) Roger Desrochers Jean-Marc Lavoie Claude Normand Diane Racine Mathieu Dupont Benoît Sabourin Jacques Perron Karine Lauzon Isabelle Poirier Guy Lacombe Robert Blais Ouverture de l assemblée Le président par intérim, Jean-Marc Lavoie, souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Après vérification du quorum, l assemblée est déclarée légalement constituée et ouverte à 19h05. AGA Nomination d un président et d un secrétaire d assemblée Madame Sylvie Filiou est désignée comme présidente d assemblée et Madame Karine Lauzon comme secrétaire d assemblée Proposé par Roger Desrochers ; Appuyé par Claude Normand Constatation de la régularité de la convocation La présidente d assemblée confirme que la publication de l avis de convocation rencontre les exigences légales. AGA Lecture et adoption de l ordre du jour Il est proposé par Jacques Perron appuyé par Robert Blais et résolu d adopter l ordre du jour avec la modification suivante : présenter le point #8 au point #7et vice versa. Adopté à l unanimité

4 AGA Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée générale du 24 mars 2010 Il est proposé par Robert Blais appuyé par Jean-Marc Lavoie et résolu d adopter tel que présenté le procès-verbal de l assemblée générale annuelle de Adopté à l unanimité Rapport du président du conseil d administration et présentation du rapport annuel. Monsieur Jean-Marc Lavoie expose le cheminement de la Corporation pour l année 2010 et souligne les différents événements ainsi que les priorités pour l année L agent de projet, Jacques Perron, fait une présentation du projet. AGA Règlements généraux Modification des règlements généraux. Il est proposé par Claude Normand et appuyé par Roger Desrochers d ajouter l article # 25 : Particularités concernant les résolutions par téléphone, oralement entre les membres du conseil d administration et/ou par courriel. M. Mathieu Dupont demande le vote à main levée. Adopté à l unanimité Présentation des états de compte de 2010 En l absence de M. Benoît St-Jean, M. Claude Normand, trésorier de la Corporation de plein air de la Lièvre procède à l explication des différents points aux états de compte de AGA Nomination d un expert comptable Le nouveau c.a. est mandaté de nommer un vérificateur comptable pour Proposé par Mathieu Dupont Approuvé à l unanimité

5 AGA Élection du conseil d administration 1. Élection d un président et d un secrétaire d élection Il est proposé par Robert Blais et secondé par Guy Lacombe et résolu de nommer Sylvie Filiou présidente d élection et Karine Lauzon comme secrétaire d élection. Adopté à l unanimité. 2. Mise en candidature Il est proposé par Diane Racine appuyé par Isabelle Poirier et résolu d ouvrir les mises en candidatures. Mathieu Dupont propose Robert Blais Jacques Perron propose Guy Lacombe Robert Blais propose Karine Lauzon Roger Desrochers propose Isabelle Poirier La présidente d élection déclare la période de mises en candidatures close. Elle demande ensuite à chaque candidat, en commençant par la dernière personne nommée, si elle accepte ou décline sa mise en candidature. 3. Élection Isabelle Poirier Karine Lauzon Guy Lacombe Robert Blais Accepte Accepte Accepte Accepte Les élections des officiers auront lieu lors de la première assemblée régulière, tenue immédiatement après l aga. Vœux de l assemblée Monsieur Mathieu Dupont est très heureux des réalisations du conseil d administration dans le projet du centre nautique. Il souligne que Champs Boisée pourrait être notre phase 2 au projet du centre nautique au Parc du Landing. Il nous suggère de prendre contact avec l organisation des BOYS.

6 AGA Levée de l assemblée Il est proposé par Jacques Perron appuyé par Roger Desrochers et résolu de lever l assemblé à 20h10. Adopté à l unanimité

7 Mot du président En tant que président et au nom de mes collègues du conseil d administration, il me fait plaisir de vous présenter le 2 e rapport annuel de la Corporation plein air de la Lièvre. Lors de la dernière année, nous avons beaucoup progressé dans la phase de préparation du centre nautique. L ensemble des exigences de la ville de Gatineau ont été rencontrées. Les contrats pour l architecture du pavillon et les travaux d ingénierie ont été accordés et sont en cours de réalisation. Nous n aurions pu réaliser le travail préliminaire sans soutien financier. Énergie Renouvelable Brookfield s est, dès le début, avéré un partenaire très important. Ont suivi la municipalité de l Ange-Gardien ainsi que le conseiller Maxime Pedneaud- Jobin. Nous attendons toujours une réponse de la Ville de Gatineau. Un excellent plan de commandites a été mis de l avant. Les entreprises commerciales seront donc aussi mises à contribution. Deux logos ont été créés, un pour la Corporation plein air de la Lièvre et un autre pour le centre nautique. Désormais ces deux entités auront leur image distincte. Malgré la lourdeur du travail et des ennuis occasionnels, les administrateurs ainsi que le chargé de projet ont fait preuve d une grande maturité et d un engagement total. Un grand merci à tous. Pour seconder le travail d administration, je ne saurais passer sous silence le travail et l excellente collaboration des employés de la ville de Gatineau et plus précisément de personnel du Service des loisirs du secteur Buckingham. Enfin, à l été 2012, nous pourrons offrir à la population le privilège de pouvoir se balader sur la rivière du Lièvre à bord des embarcations du centre nautique. Les travaux pour la construction du pavillon auront débuté à l automne 2012.

8 Conseil d administration De avril à septembre 2011 Président : Jean-Marc Lavoie Vice-président : Roger Desrochers Secrétaire : Karine Lauzon, Regroupement des Gens d affaires de la Basse- Lièvre Trésorier : Claude Normand Administrateurs : Robert Blais Karine Désaulniers, Agente de développement secteurs de Buckingham et de Masson-Angers Services des loisirs, des sports et du développement des communautés et représentante de Ville de Gatineau Guy Lacombe Roger Desrochers Diane Racine, Conseillère municipale et représentante de l Ange-Gardien Isabelle Poirier, Carrefour jeunesse emploi Papineau Agent de projet : Jacques Perron De octobre à février 2012 Président par intérim : Jean-Marc Lavoie Vice-président : Roger Desrochers Secrétaire : Karine Lauzon, Regroupement des Gens d affaires de la Basse- Lièvre Trésorier : Claude Normand Administrateurs : Robert Blais Karine Désaulniers, Agente de développement secteurs de Buckingham et de Masson-Angers Services des loisirs, des sports et du développement des communautés et représentante de Ville de Gatineau Guy Lacombe Roger Desrochers Diane Racine, Conseillère municipale et représentante de l Ange-Gardien Shauna-Louise Cameron, Carrefour jeunesse emploi Papineau Agent de projet : Jacques Perron

9 Rapport d activités Volet réalisations mars 2011 à février 2012 Conseil d administration Formation des comités de travail Actualisation du plan d affaire Approbation des recommandations de comités Grand ménage du printemps, Ville de Gatineau Comité d infrastructure Membres : Karine Desaulniers, Jean-Marc Lavoie, Claude Normand, Diane Racine Rencontres avec les services d urbanisme de Gatineau Rencontres avec les services de loisirs de Gatineau Analyse des besoins en infrastructures Localisation des infrastructures sur le terrain proposé Préparation des plans préliminaires de la capitainerie Discussions sur la mise en valeur communautaire du parc Landing Mandat accordé à la firme Cima+ (études d ingénierie) Préparation de la demande d'un certificat d'autorisation pour un quai au ministère de l'environnement. Comité de financement Membres : Roger Desrochers, Karine Desaulniers, Guy Lacombe, Jean-Marc Lavoie Identification des sources potentielles de financement Préparation de documents de demande de subventions Révision des prévisions financières Préparation d un plan de commandite Obtention d une commandite pour le concours de logo Stratégie d approche des partenaires Comité des communications Membres : Robert Blais, Karine Lauzon, Jean-Marc Lavoie Développement et mise en place de la stratégie de communication Préparation de documents de présentations Entrevues pour articles dans le Bulletin, Le Droit et la revue Développement social Mise à jour de la page Facebook Un sous-comité a travaillé à la création des logos.

10 Présentations du projet Au niveau politique : M. Maxime Pedneaud Jobin, conseiller, district Buckingham, Ville de Gatineau; Municipalité de l Ange-Gardien. Services de loisir, Ville de Gatineau CLD Gatineau CLD des Collines Énergie Renouvelable Brookfield Caisse populaire de la basse Lièvre Tourisme Outaouais Table jeunesse de l Outaouais Erco Mondial Rhodia Comité des ressources humaines Membres : Shauna-Louise Cameron Élaborer les descriptions de tâches Recherche de sources de subventions pour les ressources humaines

11 Volet développement associatif Organisation, administration et projets structurants Mise à jour du réseau social FACEBOOK Élaboration de plan préliminaire pour le pavillon d accueil et plans officiels Préparation et suivi de toutes les rencontres des divers comités et du conseil d administration Préparation du rapport d activité et de l assemblée générale annuelle Rencontre de coordination Élaboration et réalisation d une présentation power point Travail en étroite collaboration avec les centres de services et le service d urbanisme de la ville de Gatineau. Développement de plan de marketing Révision et mise à jour du plan d affaires et prévisions financières Vie associative et demande diverses Local : Écouter les suggestions et les idées des citoyens Envoi de communiqués de presse et d informations pertinentes aux citoyens Représentation et volet implication dans le milieu Plusieurs entrevues pour le Bulletin, Le Droit et la TVC 22 Implication active dans l événement Grand Ménage organisé par la ville de Gatineau Plusieurs rencontres avec des partenaires du Réseau Événement annuel (Fête nautique 18 juin 2011) MERCI : Regroupement des gens d affaires de la Basse-Lièvre Club optimiste Maxime-Pedneaud Jobin, conseiller du district de Buckingham Poirier et fils Relais Camp de Base

12 Journal Le Bulletin, édition du 30 mars 2011, page 4

13 Journal Le Bulletin, édition du 25 mai 2011, page 2

14 Journal Le Bulletin, édition du 22 juin 2011, première page

15 Journal Le Bulletin, édition du 22 juin 2011, page 9

16 Journal Le Bulletin, édition du 1 er février 2012, page 10

17 Volet Revitalisation Activités Grand ménage de la Ville de Gatineau Pour une deuxième année, le Centre nautique de la Lièvre s implique dans l initiative du Grand Ménage de la Ville de Gatineau. Comme l an passé, nous avons pris en charge le nettoyage du Parc du Landing et du Parc Scullion incluant le nettoyage des berges. Une expérience à renouveler!

18 Volet recherche de subventions et commandites Ce volet à pour but de vous informer des démarches encourues. Un comité de financement a été créé pour identifier différentes sources de financement, coordonner la préparation et la présentation des différentes demandes. Tout va bon train, plusieurs organismes publics et entreprises de la région ont démontré leurs intérêts à s impliquer dans ce projet. Voici les résultats : Partenaires ayant déjà contribués financièrement CLD Gatineau, CLD des Collines, Ville de Gatineau $ Plan d affaires Ville de Gatineau $ 2010 Gestion de projet Municipalité de l Ange-Gardien $ 2011 Coût de démarrage Maxime Pedneaud-Jobin, conseiller municipal 500 $ Organisation de la fête nautique tenue le 18 juin 2011 Regroupement des gens d affaires de la Basse-Lièvre 200 $ Organisation de la fête nautique tenue le 18 juin 2011 Club optimiste de Buckingham $ Prix pour le concours de logo fête nautique 18 juin 2011 Énergie renouvelable Brookfield $ Septembre 2011, coûts de démarrage M. maxime Pedneaud-Jobin, conseiller municipal $ Octobre 2011, coûts de démarrage Table jeunesse Outaouais $ Contribution confirmé le 5 décembre 2011 Contribution confirmées à venir ERCO $ Contribution à être versée en janvier 2012 M. Maxime Pedneaud-Jobin, conseiller municipal $ Contribution à être versée en janvier 2012 Municipalité de l Ange-Gardien $

19 Volet développement économique Études sur les commanditaires potentiels Il y a eu plusieurs rencontres et représentations. Le conseil d administration est composé d un représentant ou d une représentante de la ville de Gatineau, de la municipalité de l Ange-Gardien, du Regroupement des gens d affaires de la Basse-Lièvre et du Carrefour jeunesse emploi Papineau. Cinq autres administrateurs représentent les citoyens. Il y a eu plusieurs rencontres avec le Centre de service pour les questions techniques, l urbanisme et les loisirs. Implication importante du centre de services des loisirs du secteur Buckingham dans la mise en œuvre du projet. Disponibilité et aide grandement appréciés de Karine Désaulniers. Emplacement du futur Centre nautique de la Lièvre.

20 Nos partenaires

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE

ÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,

Plus en détail

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU 01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers. Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015

Plus en détail

LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU

LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU Secrétariat général 1116 LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la susdite commission

Plus en détail

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,

Plus en détail

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015 Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 17 e jour du mois de FÉVRIER de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30

Plus en détail

ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013

ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,

Plus en détail

2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau

2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau 2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau Le 3 mai 2014, à 13 h 35 Auberge des Deux Rives 339, chemin du lac Sainte-Marie Kazabazua

Plus en détail

Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.

Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente. Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à

Plus en détail

Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à

Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil

Plus en détail

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE

OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),

Plus en détail

Legros, Benoit. Absences : Sièges vacants :

Legros, Benoit. Absences : Sièges vacants : PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DES TRANSPORTS ADAPTÉS ET COLLECTIFS DES COLLINES JEUDI 20 FÉVRIER 2014, 9H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE LA BIBLIOTHÈQUE ELLA MATTE 5, ROUTE

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD 2694 e SESSION PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville,

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d

Plus en détail

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée. La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne

Plus en détail

Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec

Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc Chapitre de Québec «Notre union fait notre force» AVIS DE LA TENUE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Mai 2004 Vous êtes invités) à assister à l Assemblée générale

Plus en détail

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers : PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière. Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont

Plus en détail

Séance spéciale du 28 mai 2004

Séance spéciale du 28 mai 2004 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins

Plus en détail

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et

Plus en détail

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT

CLUB DE TENNIS CORTÉBERT CLUB DE TENNIS CORTÉBERT 27 avril 2007 C L U B D E T E N N I S C O R T É B E R T S T A T U T S Ce document utilise le masculin pour désigner les personnes de l un ou l autre sexe, uniquement dans le but

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Étaient présents les conseillers: M. Guy Guénette M. Mario Cardinal Mme Elise Dufresne M. Alexandre Zalac

Étaient présents les conseillers: M. Guy Guénette M. Mario Cardinal Mme Elise Dufresne M. Alexandre Zalac PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TRÈS-SAINT-RÉDEMPTEUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Très-Saint- Rédempteur, tenue au lieu et à l heure ordinaire des séances du

Plus en détail

061 Le 11 juillet 2011

061 Le 11 juillet 2011 061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption

Plus en détail

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle

Plus en détail

Séance spéciale du 26 mars 2002

Séance spéciale du 26 mars 2002 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM

Plus en détail

RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA NOMINATION ET AU RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET DU DIRECTEUR DES ÉTUDES (R-02)

RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA NOMINATION ET AU RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET DU DIRECTEUR DES ÉTUDES (R-02) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA NOMINATION ET AU RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET DU DIRECTEUR DES ÉTUDES (R-02) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

PLANIFICATION STRATÉGIQUE 2005, 2006 ET 2007 ENJEUX ET POLITIQUES ACTIVITÉ COMMENTAIRES ÉCHÉANCIER SUIVI

PLANIFICATION STRATÉGIQUE 2005, 2006 ET 2007 ENJEUX ET POLITIQUES ACTIVITÉ COMMENTAIRES ÉCHÉANCIER SUIVI Actualiser la mission de la CCVD afin qu elle reflète mieux son rôle au sein de la communauté d affaires valdorienne Conseil d administration et directrice générale Actualiser la vision de la CCVD Conseil

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003

PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 Salle du Conseil, au siège social du Conseil SÉANCE PUBLIQUE Présences : André Duclos,

Plus en détail

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013 - 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013

Plus en détail

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence

Plus en détail

Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux

Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Présences : Denyse April, Collège Héritage Gilles Coulombe, CSSS

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES

Plus en détail

exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.

exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises. R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,

Plus en détail

TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013

TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle

Plus en détail

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

Plus en détail

STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION

STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011 À une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière, tenue à 20 heures à la salle municipale, le lundi 10 janvier

Plus en détail

Novembre 2014 Assemblée générale

Novembre 2014 Assemblée générale Novembre 2014 Assemblée générale SOMMAIRE Ordre du jour 2 Modifications aux statuts et règlements 3 Équipe de direction 4 Rapport du président Rapport financier annuel Statistiques 5 6-7 8-9 Compte-rendu

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature

Plus en détail

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence

Plus en détail

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum. MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire

Plus en détail

«Intervention face aux comportements agressifs» PHOTO

«Intervention face aux comportements agressifs» PHOTO «Intervention face aux comportements agressifs» PHOTO APSAM 2003-2004 Nous tenons à remercier les personnes suivantes qui, par leurs connaissances et leur expérience, ont permis d orienter la formation

Plus en détail

Centre Sainte-Anne Planification stratégique 2013-2018

Centre Sainte-Anne Planification stratégique 2013-2018 Travailler ensemble vers l excellence en santé et en bien-être Centre Sainte-Anne Planification stratégique 2013-2018 Sommaire exécutif Le 23 avril 2014 Table des matières Message de la présidente et de

Plus en détail

Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.

Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte. Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 12 septembre 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.

Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles. PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,

Plus en détail

1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014

1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée

Plus en détail

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault 7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire

Plus en détail

Réunion du conseil d administration de la Commission de services régionaux de Kent. le 20 novembre 2014 18h30 Édifice municipal de Saint-Louis

Réunion du conseil d administration de la Commission de services régionaux de Kent. le 20 novembre 2014 18h30 Édifice municipal de Saint-Louis Réunion du conseil d administration de la Commission de services régionaux de Kent le 20 novembre 2014 18h30 Édifice municipal de Saint-Louis 1. OUVERTURE DE LA RÉUNION Le président, M. Marc Henrie, procède

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances

Plus en détail

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010

1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010 019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du

Plus en détail

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence

Plus en détail

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR SÉANCE DU PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 6 JUIN MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2011 Lundi le sixième jour de juin deux mille onze, séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine

Plus en détail

LA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI

LA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU OU METTANT EN COMMUN DES MOYENS GEN PROC 10 Révision 03 CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU

Plus en détail

Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier

Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue

Plus en détail

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008

Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008 0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants

Plus en détail

DECISIONS A L ORDRE DU JOUR :

DECISIONS A L ORDRE DU JOUR : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 20 SEPTEMBRE 2007 Le Bureau de la Communauté d Agglomération du Haut Val-de-Marne, légalement convoqué le 14 septembre 2007, conformément

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE

COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13 JUIN 2012 19 h BUREAU D ARRONDISSEMENT DE BROMPTON SONT PRÉSENTS

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

Chambre Professionnelle du Conseil.

Chambre Professionnelle du Conseil. NORMANDIE Chambre Professionnelle du Conseil. - STATUTS - STATUTS CPC Normandie-V3-Avril09 Page 1 sur 8 SOMMAIRE : ARTICLE 1 - Constitution et Désignation ARTICLE 2 - OBJET & DUREE ARTICLE 3 Territoire

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014 -2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,

Plus en détail

PROJET INTER LA TESTE 2016

PROJET INTER LA TESTE 2016 PROJET INTER LA TESTE 2016 Présentation du GWCF Aquitaine Affiliés à la Fédération des GoldWing Club de France qui regroupe 1500 possesseurs de motos GoldWing, notre Club comprend des hommes et des femmes

Plus en détail

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives

Plus en détail

Assemblée Générale de l Association DEMAIN

Assemblée Générale de l Association DEMAIN de l 24 JUIN 2013 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 24 juin 2013 L assemblée Générale Ordinaire, convoquée régulièrement pour entendre les résultats de l activité et examiner les comptes

Plus en détail

Compte- rendu de la 6 ième Assemblée générale régulière de l APRES-INRS

Compte- rendu de la 6 ième Assemblée générale régulière de l APRES-INRS Compte- rendu de la 6 ième Assemblée générale régulière de l APRES-INRS Tenue le 14 octobre 2011 à 16h00 Centre INRS-Institut Armand-Frappier Salle Télesphore Parizeau 531, Boulevard des Prairies, Laval,

Plus en détail

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy

Plus en détail

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)

Plus en détail

LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE

LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE GOUVERNANCE D UN SERVICE À L ENFANCE Vision Valeurs Mission Planification Priorités Politiques Gestion efficace Embaucher et encadrer la direction générale Fonctionnemen

Plus en détail

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3 STATUTS I. Dispositions générales Art 1 L'association, au sens des articles 60 à 79 du Code Civil Suisse, a été fondée en 1907. Elle a porté successivement les noms d'association des Clubs d'aviron du

Plus en détail

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants. SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,

Plus en détail

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques

Plus en détail

Club Lions de Coaticook

Club Lions de Coaticook Club Lions de Coaticook Club Lions de Coaticook: Prix Excel 2007 Depuis quelques années, le Centre Local de Développement de la M.R.C. de Coaticook en collaboration avec la Chambre de Commerce de Coaticook,

Plus en détail

Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL

Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du

Plus en détail

-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014

-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014 PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.

Plus en détail

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association

Plus en détail

Il est proposé par M. Denis Beaulieu et unanimement résolu : 2014-01-02 Procès-verbal de la séance ordinaire du 09 décembre 2013.

Il est proposé par M. Denis Beaulieu et unanimement résolu : 2014-01-02 Procès-verbal de la séance ordinaire du 09 décembre 2013. MUNICIPALITE DE SAINT-ALBAN À une séance ordinaire de la municipalité de Saint-Alban tenue le 13 janvier 2014 à 19h30 au lieu ordinaire des séances, étaient présents monsieur le maire Bernard Naud, mesdames

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg 2 Circuit de la Foire Internationale, L-1347 Luxembourg-Kirchberg - R.C.S.L. F 5420 Rapport succinct de l assemblée générale ordinaire

Plus en détail