Modèle de page de présentation de thèse

Transcription

1 Annexe n 1 Modèle de page de présentation de thèse NOM PRENOM : Sujet de la thèse, nombre de pages Nom de la spécialité, lieu de soutenance, année de soutenance, numéro d'ordre RESUME : (15 lignes dactylographiées au maximum) MOTS CLES : JURY, DATE ET LIEU DE SOUTENANCE : (souligner le nom du Directeur de thèse et indiquer le nom du laboratoire où la thèse a été préparée) Membres : NB : ne pas imprimer les explications en italique Tournez S.V.P. 1

2 Annexe n 1 LISTE DES PUBLICATIONS (parues ou soumises) 2

3 Annexe n 2 Service Enseignement DECLARATION SUR L'HONNEUR (Diplômes nationaux) Je soussigné, Présentant en soutenance le une thèse m engage à déposer à la bibliothèque de l I.N.S.A. 1 exemplaire de ma thèse (support papier) 1 fichier PDF (version définitive) en vue de l obtention du diplôme de doctorat de l Université de Toulouse délivré par l INSA de Toulouse Toulouse, le Signature 3

4 Annexe n 3 Diffusion électronique des thèses Avis du (des) directeur(s) de thèses sur la diffusion de la thèse Auteur : Titre de la thèse : Diffusion électronique immédiate Diffusion électronique différée pendant 3 mois Diffusion électronique différée pendant 6 mois Date : Cachet et signature du (des) directeur (s) de thèse Diffusion électronique différée pendant 12 mois M., Mme (l auteur) : Déclare avoir pris connaissance de l avis de mon (mes) directeur(s) de thèse Signature : Formulaire à renseigner, à signer et à transmettre à la bibliothèque de l I.N.S.A. de Toulouse 4

5 Annexe n 4 Présentation pour les résumés de Thèse en français et en anglais Spécialité (minuscules) *************** Prénom (minuscules) Nom (majuscules) Titre de la thèse en français (minuscules) Date de la soutenance, nombre de pages (minuscules) Jury : M. X, Président M. Y, Directeur de thèse Examinateurs :. (les noms des membres du Jury devront être dactylographiés en majuscules et précédés de l initiale du prénom). Nom du laboratoire où s est effectuée la recherche (ne pas donner de sigle), nom de l Ecole ou de l Entreprise où se trouve le laboratoire en mentionnant la ville, mentionner également s il y a eu une collaboration avec un autre laboratoire (minuscules). Résumé de la thèse en français sur une ½ page maximum (minuscules) MOTS-CLES en français (minuscules) Titre de la thèse en anglais (minuscules) Résumé de la thèse en anglais sur une ½ page maximum (minuscules) MOTS-CLES en anglais (minuscules) 5

6 EXTRAIT DE L'ARRETE DU 7 AOUT 2006 Article 18 : L'autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef d'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse. Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d'établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l'une des catégories visées à l'article 17 ci-dessus, sur proposition du directeur de l'école doctorale, après avis du directeur de thèse. Les rapporteurs doivent être extérieurs à l'école doctorale et à l'établissement du candidat. Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche étrangers. Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d'établissement autorise la soutenance, sur avis du directeur de l'école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance. Article 19 : Le jury de thèse est désigné par le chef d'établissement après avis du directeur de l'école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l'école doctorale et à l'établissement d'inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse. Lorsque plusieurs établissements sont habilités à délivrer conjointement le doctorat, le jury est désigné par les chefs des établissements concernés dans les conditions fixées par la convention qui les lie. La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou d'enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l'enseignement supérieur. Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de l'alinéa précédent. Le directeur de thèse, s'il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury. Article 20 : La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef d'établissement si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré. Avant la soutenance, le résumé de la thèse est diffusé à l'intérieur de l'établissement ou des établissements bénéficiant d'une accréditation conjointe. Après la soutenance, une diffusion de la thèse est assurée au sein de l'ensemble de la communauté universitaire. Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du candidat, son aptitude à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités d'exposition. Lorsque les travaux correspondent à une recherche collective, la part personnelle de chaque candidat est appréciée par un mémoire qu'il rédige et présente individuellement au jury. L'admission ou l'ajournement est prononcé après délibération du jury. Le président signe le rapport de soutenance qui est contresigné par l'ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l'une des mentions suivantes : honorable, très honorable, très honorable avec félicitations. La plus haute mention, qui est réservée à des candidats aux qualités exceptionnelles démontrées par les travaux et la soutenance, ne peut être décernée qu'après un vote à bulletin secret et unanime des membres du jury. Dans ce cas, le président du jury établit un rapport complémentaire justifiant cette distinction. Le rapport de soutenance précise, le cas échéant, que l'établissement ne délivre pas de mention. Le rapport de soutenance est communiqué au candidat. 6

7 Arrêté du 17 mars 2003 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités Extrait NOR : MENP A ANNEXE 1 LISTE DES CORPS ASSIMILÉS AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS ET AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES POUR LA DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS 1 Liste des personnels assimilés aux professeurs des universités : - professeurs et sous-directeurs de laboratoire du Collège de France ; - professeurs du Muséum national d'histoire naturelle ; - professeurs et sous-directeurs de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers ; - directeurs d'études de l'ecole des hautes études en sciences sociales ; - directeurs d'études de l'ecole pratique des hautes études, de l'ecole nationale des chartes et de l'ecole française d'extrême-orient ; - professeurs de l'institut national des langues et civilisations orientales ; - sous-directeurs d'écoles normales supérieures ; - astronomes et physiciens régis par le décret no du 12 mars 1986 modifié portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ; - astronomes titulaires et astronomes adjoints régis par le décret du 31 juillet1936 relatif au statut des observatoires astronomiques ; - physiciens titulaires et physiciens adjoints régis par le décret du 25 décembre 1936 relatif au statut des instituts et observatoires de physique du globe ; - professeurs de première et deuxième catégorie de l'ecole centrale des arts et manufactures ; - directeurs de recherche relevant du décret no du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques. 2 Liste des personnels assimilés aux maîtres de conférences : - maîtres de conférences de l'ecole des hautes études en sciences sociales ; - maîtres de conférences de l'ecole pratique des hautes études, de l'ecole nationale des chartes et de l'ecole française d'extrême-orient ; - maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ; - astronomes adjoints et physiciens adjoints régis par le décret no du 12mars 1986 modifié portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ; - aides-astronomes des observatoires et aides-physiciens des instituts de physique du globe ; - maîtres-assistants nommés en application des décrets no du 26septembre 1960 modifié, no du 27 janvier 1962 modifié et no du 2 juin 1969 modifié ; - chefs de travaux des disciplines scientifiques et pharmaceutiques relevant du décret no du 27 octobre 1950 modifié relatif au statut des chefs de travaux des facultés de l'université de Paris, de l'ecole normale supérieure et des facultés des universités des départements ; - chefs de travaux du Conservatoire national des arts et métiers ; - chefs de travaux de l'institut d'hydrologie et de climatologie ; - chargés de recherche relevant du décret no du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques. 7