BROCANTE 2014 REGLEMENT

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1 BROCANTE 2014 REGLEMENT 1- Les exposants, du fait de la signature de leur demande de participation, accordent à l organisateur, le droit de modifier en cas d événements imprévus, la date d ouverture ou la durée de la manifestation, sans qu ils puissent réclamer ni indemnité, ni remboursement. 2- Les exposants s engagent à observer les conditions du présent règlement intérieur. 3- Chaque exposant sera responsable de son stand dont il conservera la garde juridique. Il devra prendre les précautions utiles pour se prémunir contre les vols et devra être assuré à cet effet. L exposant est responsable de toute dégradation pouvant survenir sur son emplacement 4- L exposant déclare renoncer à tous recours contre les organisateurs, le Comité des Fêtes et/ou la Mairie, en cas de préjudice à son égard, à l occasion de cette brocante. 5- La cession de stand entre exposants est interdite. 6- En cas de désistement d'exposants, les sommes versées resteront acquises à l organisateur (sauf cas de force majeure). 7- L organisateur se réserve le droit d écarter une demande d admission sans avoir à motiver sa décision et sans que le demandeur puisse prétendre, de ce chef, à une indemnité quelconque. 8- L INSTALLATION DES STANDS AURA LIEU DE 6 H A 8 H, HEURE A LAQUELLE TOUS LES VEHICULES, SANS EXCEPTION DEVRONT AVOIR QUITTE LE PERIMETRE DELIMITE POUR LA BROCANTE. L'installation des stands devra permettre le passage des véhicules de secours, tout au long de la journée. 9- Aucun véhicule ne pourra, ni stationner, ni circuler à l intérieur du périmètre délimité pour la Brocante entre 8 heures et 18 heures. 10- Tout stand non utilisé après 8h30 pourra faire l'objet d'une ré-affectation. 11- La revente ou l exposition d objets achetés à d autres exposants est strictement interdite le jour de la brocante et pourra conduire à l exclusion du contrevenant. Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels.

2 BROCANTE Dimanche 6 avril 2014 DOSSIER d INSCRIPTION pour les PARTICULIERS à déposer (avant le 14 mars 2014) à : MAIRIE - Comité des Fêtes / Organisation Brocante 2 Grande Rue LES LOGES EN JOSAS Avec : Le coupon détachable ci-dessous complété, avec une adresse mail (indispensable pour vous joindre). Une enveloppe timbrée et libellée à votre adresse. Un chèque, à l ordre du Comité des Fêtes. Pour nous contacter : brocante.lej@gmail.com Toute inscription incomplète ne sera pas prise en considération et vous sera renvoyée. Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels. Possibilité de restauration sur place. Je soussigné(e)... Demeurant :... Pièce d identité : Nature :. Numéro : Délivrée le :.. Par : Adresse mail : N téléphone : Déclare sur l honneur ne pas être professionnel et être propriétaire des objets présentés et que ces dits objets n ont pas été achetés pour la revente. Déclare avoir pris connaissance du règlement (voir au verso)et en accepte les termes. Inscription pour les Habitants des Loges en Josas : Je réserve : 3m ou 6 m ou 9 m Je verse la somme de 18 Euros 36 Euros 54 Euros Inscription pour les Extérieurs : je réserve : 3 m ou 6 m ou 9 m je verse la somme de 20 euros 40 euros 60 Euros (participation forfaitaire pour couvrir les frais d organisation.) Par chèque libellé au nom du Comité des Fêtes des Loges en Josas Fait à le

3 BROCANTE DIMANCHE 6 avril 2014 DOSSIER d INSCRIPTION pour les PROFESSIONNELS à déposer (avant le 14 mars 2014) à : MAIRIE - -Comité des Fêtes / Organisation Brocante 2 Grande Rue LES LOGES EN JOSAS Avec : Le coupon détachable ci-dessous complété, avec une adresse mail (indispensable pour vous joindre). Les photocopies demandées ci-dessous. Une enveloppe timbrée et libellée à votre adresse. Un chèque, à l ordre du Comité des Fêtes. Pour nous contacter : brocante.lej@gmail.com Toute inscription incomplète ne sera pas prise en considération et vous sera renvoyée. Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels. Possibilité de restauration sur place Nom :... Prénom : Adresse professionnelle :.... Adresse personnelle : Spécialités :... N Registre du Commerce :... Pièce d'identité : Nature :. Numéro : Délivrée le :.. Par : (joindre les photocopies des documents registre du commerce et pièce d'identité). Adresse mail :... N téléphone prof. :... N téléphone personel :... Déclare avoir pris connaissance du règlement (voir au verso)et en accepte les termes. je réserve : 3 m ou 6 m ou 9 m je verse la somme de 30 euros 60 euros 90 Euros (participation forfaitaire pour couvrir les frais d organisation.) Par chèque libellé, au nom du Comité des Fêtes des Loges en Josas Fait à le

4 BROCANTE 2014 Confirmation de ma demande d inscription Nom: A joindre avec votre règlement expédier à l adresse suivante: Mairie - CDF / Organisation Brocante - 2, Grande Rue Les Loges en Josas Prénom : Date de ma préinscription en ligne : Montant de mon règlement : Numéro du chèque : Banque : 1. Je choisis de recevoir le numéro de mon stand par Mail. (1) 2. Je choisis de recevoir mon numéro de stand par courrier et vous joins pour cela une enveloppe affranchie libellée à mes nom et adresse. (1) (1) Rayer la mention inutile Date Partie à conserver par vos soins Brocante Les Loges en Josas Date de ma préinscription en ligne : Date de l envoi de ma confirmation : Montant de mon règlement : NB : Dans un premier temps, vous recevrez, par mail, une confirmation de réception de votre règlement. Dans un deuxième temps, selon le mode choisi, vous recevrez, dès attribution, votre numéro de stand.

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